HYSILABS - AIX-EN-PROVENCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 05/02/2015

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 80959993900018 / Siren : 809599939 / NIC : 00018

N° de TVA : FR 48 809599939

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :
HYSILABS

Adresse :
TECHNOPOLE ARBOIS MEDITERRANEE
Avenue LOUIS PHILIBERT
13100 AIX-EN-PROVENCE

Historique de l'établissement :

01/08/2015 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 05/02/2015

Dénomination : HYSILABS

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

20/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°215
NOJO : 1301MYG53073600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 809 599 939
Dénomination : Hysilabs
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°314
NOJO : 001301MYG526921
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 809 599 939
Dénomination : Hysilabs
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100419.00 EUR

09/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°132
NOJO : 001301MYG514080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 809 599 939
Dénomination : Hysilabs
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUBRUEL Corine, Michèle, Odile ; Commissaire aux comptes titulaire : ARO Audit
Montant du capital : 93503.00 EUR

06/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°344
NOJO : 001301MYG490774
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 809 599 939
Dénomination : Hysilabs
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Casanova Pierre-Emmanuel ; Directeur général : LOME Vincent ; Commissaire aux comptes titulaire : ARO Audit
Montant du capital : 48553.00 EUR

14/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°388
NOJO : 1301MYG48873100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 809 599 939
Dénomination : Hysilabs
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°147
NOJO : 001301MYG457392
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

25/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°698
NOJO : 1301MYG45412300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 809 599 939
Dénomination : Hysilabs
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°506
NOJO : 001301MYG430311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 809 599 939
Dénomination : Hysilabs
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 39937.00 EUR

18/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°785
NOJO : 1301MYG43005100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 809 599 939
Dénomination : Hysilabs
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1090
NOJO : 1301MYG40862600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 809 599 939
Dénomination : Hysilabs
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1670
NOJO : 130137315400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 809 599 939
Dénomination : HYSILABS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°67
NOJO : 000001301368063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 809 599 939
Dénomination : Hysilabs
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 39712 EUR

06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1833
NOJO : 130135724000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 809 599 939
Dénomination : HYSILABS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2037
NOJO : 130133845400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 809 599 939
Dénomination : HYSILABS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°291
NOJO : BXB16050001569Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 809 599 939
Dénomination : Hysilabs
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 24590 EUR

28/02/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°78
NOJO : BXA150540016414
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 13/02/2015
Date de commencement d'activité : 05/02/2015

Historique de l'unité légale :

23/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

10/09/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

Représentants légaux :

05/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B00294
Type : Personne Physique

Nom : CASANOVA Pierre-Emmanuel
Né le 02/03/1988 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20 Traverse Pourrière
Rèsidende les Grenadines Bat 2
13008 Marseille 08
FRANCE

Dépôts des actes :

20/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B00294
Dépôt : N°1367 déposé le 11/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/11/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B00294
Dépôt : N°1367 déposé le 11/02/2016
Etat : Déposé

07/02/2015 : Statuts constitutifs

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B00294
Dépôt : N°1270 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé

07/02/2015 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B00294
Dépôt : N°1270 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

05/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B00294
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
avenue Louis Philibert
Technopole Arbois Mèditerranée
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/02/2015
Activité : Le développement d'une source d'hydrogène innovante pour des applications nomades, embarquées et stationnaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

05/12/2016 : Hysilabs

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le développement d'une source d'hydrogène innovante pour des applications nomades, embarquées et stationnaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/02/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 05/02/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 24590.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B00294
Dépôt : N°10946 déposé le 05/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4085 du 10/06/2022
Numéro de gestion : 2015B00294
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	59		59	59
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 054	2 269	14 784
BH	Autres immobilisations financières	904		904	904
BJ	TOTAL (I)	18 017	2 269	15 748	963
BX	Clients et comptes rattachés	8 000		8 000
BZ	Autres créances	77 923		77 923	77 231
CF	Disponibilités	69 955		69 955	132 040
CH	Charges constatées d’avance	2 222		2 222	82
CJ	TOTAL (II)	158 100		158 100	209 353
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 117	2 269	173 848	210 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	24 590	24 590
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 091	2 090
DD	Réserve légale (1)	1 165
DG	Autres réserves	22 127
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 536	23 292
DL	TOTAL (I)	51 509	49 972
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	13
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 000	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 675	3 874
DY	Dettes fiscales et sociales	9 356	5 452
EA	Autres dettes	30 968	36 246
EB	Produits constatés d’avance (2)	57 325	104 771
EC	TOTAL (IV)	122 337	160 343
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	173 848	210 317
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	11 666		11 666
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 666		11 666
FO	Subventions d’exploitation			98 838	73 696
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 446	25 096
FQ	Autres produits			64
FR	Total des produits d’exploitation (I)			113 015	98 793
FW	Autres achats et charges externes			83 816	66 734
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 270	22
FY	Salaires et traitements			31 695	4 021
FZ	Charges sociales			2 508	513
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 269
GE	Autres charges			4	27
GF	Total des charges d’exploitation (II)			121 566	71 319
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 551	27 473
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 551	27 473
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		60
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		60
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-60
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-10 087	4 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	113 015	98 793
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	111 479	75 500
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 536	23 292

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 9945 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 2015B00294
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	59		59	59
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 054	2 269	14 784
BH	Autres immobilisations financières	904		904	904
BJ	TOTAL (I)	18 017	2 269	15 748	963
BX	Clients et comptes rattachés	8 000		8 000
BZ	Autres créances	77 923		77 923	77 231
CF	Disponibilités	69 955		69 955	132 040
CH	Charges constatées d’avance	2 222		2 222	82
CJ	TOTAL (II)	158 100		158 100	209 353
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 117	2 269	173 848	210 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	24 590	24 590
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 091	2 090
DD	Réserve légale (1)	1 165
DG	Autres réserves	22 127
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 536	23 292
DL	TOTAL (I)	51 509	49 972
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	13
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 000	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 675	3 874
DY	Dettes fiscales et sociales	9 356	5 452
EA	Autres dettes	30 968	36 246
EB	Produits constatés d’avance (2)	57 325	104 771
EC	TOTAL (IV)	122 337	160 343
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	173 848	210 317
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	11 666		11 666
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 666		11 666
FO	Subventions d’exploitation			98 838	73 696
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 446	25 096
FQ	Autres produits			64
FR	Total des produits d’exploitation (I)			113 015	98 793
FW	Autres achats et charges externes			83 816	66 734
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 270	22
FY	Salaires et traitements			31 695	4 021
FZ	Charges sociales			2 508	513
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 269
GE	Autres charges			4	27
GF	Total des charges d’exploitation (II)			121 566	71 319
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 551	27 473
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 551	27 473
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		60
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		60
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-60
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-10 087	4 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	113 015	98 793
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	111 479	75 500
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 536	23 292

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8889 du 14/10/2020
Numéro de gestion : 2015B00294
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	59		59	59
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 054	2 269	14 784
BH	Autres immobilisations financières	904		904	904
BJ	TOTAL (I)	18 017	2 269	15 748	963
BX	Clients et comptes rattachés	8 000		8 000
BZ	Autres créances	77 923		77 923	77 231
CF	Disponibilités	69 955		69 955	132 040
CH	Charges constatées d’avance	2 222		2 222	82
CJ	TOTAL (II)	158 100		158 100	209 353
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 117	2 269	173 848	210 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	24 590	24 590
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 091	2 090
DD	Réserve légale (1)	1 165
DG	Autres réserves	22 127
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 536	23 292
DL	TOTAL (I)	51 509	49 972
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	13
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 000	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 675	3 874
DY	Dettes fiscales et sociales	9 356	5 452
EA	Autres dettes	30 968	36 246
EB	Produits constatés d’avance (2)	57 325	104 771
EC	TOTAL (IV)	122 337	160 343
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	173 848	210 317
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	11 666		11 666
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 666		11 666
FO	Subventions d’exploitation			98 838	73 696
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 446	25 096
FQ	Autres produits			64
FR	Total des produits d’exploitation (I)			113 015	98 793
FW	Autres achats et charges externes			83 816	66 734
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 270	22
FY	Salaires et traitements			31 695	4 021
FZ	Charges sociales			2 508	513
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 269
GE	Autres charges			4	27
GF	Total des charges d’exploitation (II)			121 566	71 319
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 551	27 473
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 551	27 473
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		60
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		60
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-60
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-10 087	4 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	113 015	98 793
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	111 479	75 500
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 536	23 292

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 14117 du 14/11/2019
Numéro de gestion : 2015B00294
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	59		59	59
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 054	2 269	14 784
BH	Autres immobilisations financières	904		904	904
BJ	TOTAL (I)	18 017	2 269	15 748	963
BX	Clients et comptes rattachés	8 000		8 000
BZ	Autres créances	77 923		77 923	77 231
CF	Disponibilités	69 955		69 955	132 040
CH	Charges constatées d’avance	2 222		2 222	82
CJ	TOTAL (II)	158 100		158 100	209 353
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 117	2 269	173 848	210 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	24 590	24 590
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 091	2 090
DD	Réserve légale (1)	1 165
DG	Autres réserves	22 127
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 536	23 292
DL	TOTAL (I)	51 509	49 972
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	13
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 000	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 675	3 874
DY	Dettes fiscales et sociales	9 356	5 452
EA	Autres dettes	30 968	36 246
EB	Produits constatés d’avance (2)	57 325	104 771
EC	TOTAL (IV)	122 337	160 343
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	173 848	210 317
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	11 666		11 666
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 666		11 666
FO	Subventions d’exploitation			98 838	73 696
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 446	25 096
FQ	Autres produits			64
FR	Total des produits d’exploitation (I)			113 015	98 793
FW	Autres achats et charges externes			83 816	66 734
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 270	22
FY	Salaires et traitements			31 695	4 021
FZ	Charges sociales			2 508	513
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 269
GE	Autres charges			4	27
GF	Total des charges d’exploitation (II)			121 566	71 319
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 551	27 473
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 551	27 473
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		60
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		60
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-60
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-10 087	4 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	113 015	98 793
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	111 479	75 500
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 536	23 292

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 3952 du 03/07/2018
Numéro de gestion : 2015B00294
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	59		59	59
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 054	2 269	14 784
BH	Autres immobilisations financières	904		904	904
BJ	TOTAL (I)	18 017	2 269	15 748	963
BX	Clients et comptes rattachés	8 000		8 000
BZ	Autres créances	77 923		77 923	77 231
CF	Disponibilités	69 955		69 955	132 040
CH	Charges constatées d’avance	2 222		2 222	82
CJ	TOTAL (II)	158 100		158 100	209 353
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 117	2 269	173 848	210 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	24 590	24 590
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 091	2 090
DD	Réserve légale (1)	1 165
DG	Autres réserves	22 127
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 536	23 292
DL	TOTAL (I)	51 509	49 972
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	13
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 000	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 675	3 874
DY	Dettes fiscales et sociales	9 356	5 452
EA	Autres dettes	30 968	36 246
EB	Produits constatés d’avance (2)	57 325	104 771
EC	TOTAL (IV)	122 337	160 343
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	173 848	210 317
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	11 666		11 666
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 666		11 666
FO	Subventions d’exploitation			98 838	73 696
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 446	25 096
FQ	Autres produits			64
FR	Total des produits d’exploitation (I)			113 015	98 793
FW	Autres achats et charges externes			83 816	66 734
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 270	22
FY	Salaires et traitements			31 695	4 021
FZ	Charges sociales			2 508	513
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 269
GE	Autres charges			4	27
GF	Total des charges d’exploitation (II)			121 566	71 319
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 551	27 473
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 551	27 473
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		60
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		60
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-60
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-10 087	4 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	113 015	98 793
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	111 479	75 500
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 536	23 292

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 9273 du 20/09/2017
Numéro de gestion : 2015B00294
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 11 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	59		59	59
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 054	2 269	14 784
BH	Autres immobilisations financières	904		904	904
BJ	TOTAL (I)	18 017	2 269	15 748	963
BX	Clients et comptes rattachés	8 000		8 000
BZ	Autres créances	77 923		77 923	77 231
CF	Disponibilités	69 955		69 955	132 040
CH	Charges constatées d’avance	2 222		2 222	82
CJ	TOTAL (II)	158 100		158 100	209 353
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 117	2 269	173 848	210 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	24 590	24 590
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 091	2 090
DD	Réserve légale (1)	1 165
DG	Autres réserves	22 127
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 536	23 292
DL	TOTAL (I)	51 509	49 972
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	13
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 000	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 675	3 874
DY	Dettes fiscales et sociales	9 356	5 452
EA	Autres dettes	30 968	36 246
EB	Produits constatés d’avance (2)	57 325	104 771
EC	TOTAL (IV)	122 337	160 343
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	173 848	210 317
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	11 666		11 666
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 666		11 666
FO	Subventions d’exploitation			98 838	73 696
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 446	25 096
FQ	Autres produits			64
FR	Total des produits d’exploitation (I)			113 015	98 793
FW	Autres achats et charges externes			83 816	66 734
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 270	22
FY	Salaires et traitements			31 695	4 021
FZ	Charges sociales			2 508	513
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 269
GE	Autres charges			4	27
GF	Total des charges d’exploitation (II)			121 566	71 319
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 551	27 473
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 551	27 473
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		60
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		60
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-60
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-10 087	4 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	113 015	98 793
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	111 479	75 500
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 536	23 292

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