HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Loire
  3. ANDREZIEUX-BOUTHEON
  4. HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
Dernière mise à jour : 01/12/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1970
Dénomination usuelle : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
Enseigne : HEF
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 88705050800019 / Siren : 887050508 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 89 887050508
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
77 : Activités de location et location-bail
Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)
77.4 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
77.40 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l’autorisation de reproduction, l’utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l’exploitation d’une entreprise dans le cadre d’une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.

Cette sous-classe comprend :
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l’exclusion des œuvres protégées par le droit d’auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l’utilisation de : • entités brevetées • marques déposées ou marques de service • marques • prospection minière et évaluation • accords de franchise

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’acquisition de droits et l’édition (cf. 58, 59)
- la production, reproduction et distribution d’œuvres protégées par le droit d’auteur (livres, logiciels, films) (cf. 58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)
- la location-bail d’actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3) Produits associés : 77.40.11, 77.40.12, 77.40.13, 77.40.14, 77.40.19
Coordonnées de l'établissement :
HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
Adresse :
69 Avenue BENOIT FOURNEYRON
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
Historique de l'établissement :
01/12/2020 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
01/09/2019 : enseigne
Enseigne : HEF
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
31/12/2004 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Administration d'autres biens immobiliers (NAFRev1 : 70.3D)
31/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Liens de succession de l'établissement :
05/09/2003 : Préccession
Successeur : HEF-DURFERRIT
Continuité économique
01/11/2003 : Préccession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1970
Dénomination : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT - Andrézieux-Bouthéon (siège)HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT - Saint-Marcellin-en-Forez (fermé)
Marques françaises :
24/09/2013 : TS
N° national/d'enregistrement : 4034683
Date de dépôt : 24/09/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sels et bains de sels à usage industriel ; sels et bains de sels (produits chimiques) ; sels, bains de sels et autres produits chimiques pour traitement de surface et/ou revêtement de pièces et de matériaux, notamment de pièces et de matériaux métalliques ; bains de sels en solution pour traitement de surface et/ou revêtement de pièces et de matériaux métalliques ; compositions organiques métalliques à usage industriel ; produits organiques d'imprégnation de la couche de traitement de pièces et matériaux métalliques ; oxydes métalliques, nitrures métalliques, carbures métalliques, borures métalliques et carbone, tous destinés à des cibles de pulvérisation ; couches fonctionnelles de revêtement, couches dures de revêtement et dépôts tribologiques, composés d'oxydes métalliques, de nitrures métalliques, de carbures métalliques, de borures métalliques et/ou de carbone.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la protection des métaux ; produits contre la corrosion ; produits antirouille ; préservatifs contre la rouille ; préparations anticorrosives pour pièces métalliques et pièces mécaniques ; peintures anticorrosives ; huiles et graisses contre la rouille ; bandes protectrices contre la corrosion ; produits contre la ternissure des métaux ; poudre à argenter ; poudre à dorer ; poudre de bronze.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pièces mécaniques de frottement (parties de machines), autolubrifiantes ou non, à savoir : bagues, coussinets, rotules, axes, paliers, glissières, roulements et engrenages.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, traitement de surface et de revêtement de pièces et de matériaux métalliques, en alliages ferreux ou non métalliques, à savoir : traitement électrochimique, traitement en bain de sels, traitement de nitruration, traitement d'oxydation, traitement thermochimique, traitement de diffusion thermochimique, traitement thermique, traitement thermique de diffusion, traitement électrolytique ou chimique de conversion de surface, traitement catalytique, traitement de passivation, traitement d'imprégnation de surface par des composés organiques, traitement de diffusion métallique, traitement de revêtement par dépôt physique ou chimique en phase vapeur, à savoir sur des métaux et leurs alliages, des polymères et composites, du verre, des céramiques, et sur des produits en ces matériaux, métallisation sous vide, revêtement ou placage électrolytique, revêtement ou placage par alliages ferreux, revêtement ou placage par voie mécanique, nickelage, chromage, zingage, étamage, argenture, dorure, revêtement par alliage étain/plomb, dépôt de métaux et alliages zinc/étain, revêtement par alliage cuivre/étain, dépôt de revêtements chrome/nitrure, revêtement à base d'alliages nickel/phosphore, application de revêtements organiques, organo-métalliques, métalliques ou d'alliages métalliques, de films lubrifiants solides, de polymères, métallisation par pulvérisation cathodique, métallisation par projection thermique, application de revêtements métalliques, céramiques ou cermets par projection thermique plasma, traitement par huiles, durcissement, revenu, trempe ; informations en matière de traitement, traitement de surface et revêtement de pièces et matériaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie ainsi que recherche, développement et essai industriels, tous en matière de traitement, traitement de surface et revêtement de pièces et de matériaux métalliques, en alliages ferreux ou non métalliques ; test de surface de pièces métalliques ; test de l'énergie de surface de pièces métalliques ; test de propreté de la surface de pièces métalliques ; test de la présence de contaminants à la surface de pièces métalliques.

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

20/06/2011 : MANUTECH SISE
N° national/d'enregistrement : 3840249
Date de dépôt : 20/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour la préparation, le traitement, les revêtements et l'analyse des surfaces et machines-outils à usage dans le cadre du traitement de pièces et/ou des matériaux ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement. Lasers non à usage médical ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation des machines et machines-outils nommément désignés dans le dépôt ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice, découpage, polissage, revêtement métallique, services de préservation au cours desquels un objet subit un changement, étamage, traitement de tous matériaux, métaux, plastiques, liquides, eau, gaz, air, abrasage, brasage, placage, électrolyse, façonnage. Traitement et/ou revêtement de pièces et de matériaux, y compris métalliques, notamment pour accroître leur résistance à l'usure, en particulier à l'usure par frottement, abrasion et ; érosion, à la fatigue, à l'adhésion, au grippage et à la corrosion ; traitement et/ou revêtement de pièces et matériaux, notamment par voie mécanique, chimique, thermique, thermochimique, en particulier en bains de sels, électrolytique, catalytique, y compris traitement de surface, de ; diffusion, en particulier thermochimique ou métallique, traitement de passivation ; traitement de pièces et de matériaux, y compris métalliques, avec des huiles et lubrifiants ; revêtement et placage par électrolyse ; trempe des métaux ; polissage (abrasion) ; informations en matière de ; traitement et revêtement de pièces et matériaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs et services de recherches en matière de résistance des matériaux et de traitements des surfaces et des matériaux. Analyse chimique ; recherches en chimie ; expertises ; [travaux d'ingénieurs], étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en mécanique, recherches techniques.

Déposant 1 : HEF, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
ZI Sud, Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Déposant 2 : ENISE, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Adresse :
58 rue Jean Parot
42023 SAINT-ETIENNE
FR

Déposant 3 : ECOLE CENTRALE DE LYON, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Adresse :
36 avenue Guy-de-Collongue
69134 ECULLY CEDEX
FR

Déposant 4 : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT-ETIENNE, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Adresse :
158, Cours Fauriel
42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 2
FR

Déposant 5 : IMPULSION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 449418391
Adresse :
12 rue Barrouin
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Déposant 6 : UNIVERSITE JEAN MONNET, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Adresse :
10 rue Tréfilerie, CS 82301
42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 2
FR

Déposant 7 : INSA DE LYON, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Adresse :
20, Avenue Albert Einstein
69621 VILLEURBANNE CEDEX
FR

Déposant 8 : SCIENCE ET SURFACE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333121754
Adresse :
64 Chemin des Mouilles, CENTRE SCIENTIFIQUE
69130 ECULLY
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS
Adresse :
Immeuble Immotech, 17 A Rue de la Presse
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

20/06/2011 : MANUTECH USD
N° national/d'enregistrement : 3840252
Date de dépôt : 20/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour la préparation, le traitement, les revêtements et l'analyse des surfaces et machines-outils à usage dans le cadre du traitement de pièces et/ou des matériaux ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement. Lasers non à usage médical ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation des machines et machines-outils nommément désignés dans le dépôt ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice, découpage, polissage, revêtement métallique, services de préservation au cours desquels un objet subit un changement, étamage, traitement de tous matériaux, métaux, plastiques, liquides, eau, gaz, air, abrasage, brasage, placage, électrolyse, façonnage. Traitement et/ou revêtement de pièces et de matériaux, y compris métalliques, notamment pour accroître leur résistance à l'usure, en particulier à l'usure par frottement, abrasion et ; érosion, à la fatigue, à l'adhésion, au grippage et à la corrosion ; traitement et/ou revêtement de pièces et matériaux, notamment par voie mécanique, chimique, thermique, thermochimique, en particulier en bains de sels, électrolytique, catalytique, y compris traitement de surface, de ; diffusion, en particulier thermochimique ou métallique, traitement de passivation ; traitement de pièces et de matériaux, y compris métalliques, avec des huiles et lubrifiants ; revêtement et placage par électrolyse ; trempe des métaux ; polissage (abrasion) ; informations en matière de ; traitement et revêtement de pièces et matériaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs et services de recherches en matière de résistance des matériaux et de traitements des surfaces et des matériaux. Analyse chimique ; recherches en chimie ; expertises ; [travaux d'ingénieurs], étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en mécanique, recherches techniques.

Déposant 1 : HEF, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
ZI Sud, Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Déposant 2 : CETIM, Etablissement d'Utilité Publique
Numéro de SIREN : 775629074
Adresse :
52, Avenue Félix Louat
60304 SENLIS
FR

Déposant 3 : ENISE, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Adresse :
58 rue Jean Parot
42023 SAINT-ETIENNE
FR

Déposant 4 : ECOLE CENTRALE DE LYON, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Adresse :
36 avenue Guy-de-Collongue
69134 ECULLY CEDEX
FR

Déposant 5 : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT-ETIENNE, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Adresse :
158, Cours Fauriel
42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 2
FR

Déposant 6 : IMPULSION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 449418391
Adresse :
12 rue Barrouin
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Déposant 7 : UNIVERSITE JEAN MONNET, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Adresse :
10 rue Tréfilerie, CS 82301
42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS
Adresse :
Immeuble Immotech, 17 A Rue de la Presse
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

20/06/2011 : MANUTECH
N° national/d'enregistrement : 3840255
Date de dépôt : 20/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour la préparation, le traitement, les revêtements et l'analyse des surfaces et machines-outils à usage dans le cadre du traitement de pièces et/ou des matériaux ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement. Lasers non à usage médical ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation des machines et machines-outils nommément désignés dans le dépôt ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice, découpage, polissage, revêtement métallique, services de préservation au cours desquels un objet subit un changement, étamage, traitement de tous matériaux, métaux, plastiques, liquides, eau, gaz, air, abrasage, brasage, placage, électrolyse, façonnage. Traitement et/ou revêtement de pièces et de matériaux, y compris métalliques, notamment pour accroître leur résistance à l'usure, en particulier à l'usure par frottement, abrasion et ; érosion, à la fatigue, à l'adhésion, au grippage et à la corrosion ; traitement et/ou revêtement de pièces et matériaux, notamment par voie mécanique, chimique, thermique, thermochimique, en particulier en bains de sels, électrolytique, catalytique, y compris traitement de surface, de ; diffusion, en particulier thermochimique ou métallique, traitement de passivation ; traitement de pièces et de matériaux, y compris métalliques, avec des huiles et lubrifiants ; revêtement et placage par électrolyse ; trempe des métaux ; polissage (abrasion) ; informations en matière de ; traitement et revêtement de pièces et matériaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs et services de recherches en matière de résistance des matériaux et de traitements des surfaces et des matériaux. Analyse chimique ; recherches en chimie ; expertises ; [travaux d'ingénieurs], étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en mécanique, recherches techniques.

Déposant 1 : HEF, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
ZI Sud, Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Déposant 2 : ENISE, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Adresse :
58 rue Jean Parot
42023 SAINT-ETIENNE
FR

Déposant 3 : ECOLE CENTRALE DE LYON, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Adresse :
36 avenue Guy-de-Collongue
69134 ECULLY CEDEX
FR

Déposant 4 : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT-ETIENNE, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Adresse :
158, Cours Fauriel
42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 2
FR

Déposant 5 : IMPULSION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 449418391
Adresse :
12 rue Barrouin
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Déposant 6 : UNIVERSITE JEAN MONNET, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Adresse :
10 rue Tréfilerie, CS 82301
42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 2
FR

Déposant 7 : INSA DE LYON, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Adresse :
20, Avenue Albert Einstein
69621 VILLEURBANNE CEDEX
FR

Déposant 8 : SCIENCE ET SURFACE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333121754
Adresse :
64 Chemin des Mouilles, CENTRE SCIENTIFIQUE
69130 ECULLY
FR

Déposant 9 : CETIM, Etablissement d'Utilité Publique
Numéro de SIREN : 775629074
Adresse :
52 Avenue Félix Louat
60304 SENLIS
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS
Adresse :
Immeuble Immotech, 17 A Rue de la Presse
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

29/10/2009 : CORRALU
N° national/d'enregistrement : 3687587
Date de dépôt : 29/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de surface et/ou revêtement de pièces et de matériaux, notamment métalliques ; informations en matière de traitement de surface et/ou revêtement de pièces et de matériaux, notamment métalliques.

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729186
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

29/10/2009 : CORRALU
N° national/d'enregistrement : 3687587
Date de dépôt : 29/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de surface et/ou revêtement de pièces et de matériaux, notamment métalliques ; informations en matière de traitement de surface et/ou revêtement de pièces et de matériaux, notamment métalliques.

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729186
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

11/02/2009 : H-LINER
N° national/d'enregistrement : 3629018
Date de dépôt : 11/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pièces mécaniques de frottement autolubrifiantes (parties de machines) en matériaux composites, à savoir : bagues, coussinets, rotules lisses, glissières et engrenages.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Petits éléments de quincaillerie autolubrifiants en matériaux composites non métalliques, à savoir : rondelles et écrous.

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705740
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

11/02/2009 : H-LINER
N° national/d'enregistrement : 3629018
Date de dépôt : 11/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pièces mécaniques de frottement autolubrifiantes (parties de machines) en matériaux composites, à savoir : bagues, coussinets, rotules lisses, glissières et engrenages.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Petits éléments de quincaillerie autolubrifiants en matériaux composites non métalliques, à savoir : rondelles et écrous.

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705740
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

19/12/2008 : STANAL
N° national/d'enregistrement : 3618954
Date de dépôt : 19/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de surface de pièces et de matériaux ; traitement de surface de pièces et de matériaux métalliques ; traitement par diffusion métallique de pièces en acier, notamment pour augmenter leur dureté superficielle et améliorer leur résistance à l'usure et au grippage.

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695015
Date de demande : 05/10/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

19/12/2008 : STANAL
N° national/d'enregistrement : 3618954
Date de dépôt : 19/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de surface de pièces et de matériaux ; traitement de surface de pièces et de matériaux métalliques ; traitement par diffusion métallique de pièces en acier, notamment pour augmenter leur dureté superficielle et améliorer leur résistance à l'usure et au grippage.

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695015
Date de demande : 05/10/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

14/11/2008 : CERTESS
N° national/d'enregistrement : 3611328
Date de dépôt : 14/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nitrures métalliques, carbures métalliques, borures métalliques et carbone, tous destinés à des cibles de pulvérisation ; couches fonctionnelles de revêtement, couches dures de revêtement et dépôts tribologiques, composés de nitrures métalliques, de carbures métalliques, de borures métalliques et/ou de carbone.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cibles en un ou plusieurs métaux non ferreux ou leurs alliages pour pulvérisation cathodique ; métaux non ferreux et leurs alliages pour cibles de pulvérisation.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de revêtement de métaux et leurs alliages, de polymères et composites, de verre, de céramiques, et de produits en ces matériaux ; traitement de revêtement par dépôt physique ou chimique en phase vapeur sur des métaux et leurs alliages, des polymères et composites, du verre, des céramiques, et sur des produits en ces matériaux.

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695014
Date de demande : 05/10/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

14/11/2008 : CERTESS
N° national/d'enregistrement : 3611328
Date de dépôt : 14/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nitrures métalliques, carbures métalliques, borures métalliques et carbone, tous destinés à des cibles de pulvérisation ; couches fonctionnelles de revêtement, couches dures de revêtement et dépôts tribologiques, composés de nitrures métalliques, de carbures métalliques, de borures métalliques et/ou de carbone.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cibles en un ou plusieurs métaux non ferreux ou leurs alliages pour pulvérisation cathodique ; métaux non ferreux et leurs alliages pour cibles de pulvérisation.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de revêtement de métaux et leurs alliages, de polymères et composites, de verre, de céramiques, et de produits en ces matériaux ; traitement de revêtement par dépôt physique ou chimique en phase vapeur sur des métaux et leurs alliages, des polymères et composites, du verre, des céramiques, et sur des produits en ces matériaux.

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695014
Date de demande : 05/10/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

10/09/2007 : AQUASULF
N° national/d'enregistrement : 3523454
Date de dépôt : 10/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sels et bains de sels à usage industriel pour traitement de surface et/ou revêtement de pièces et de matériaux métalliques ; sels et bains de sels et autres produits chimiques pour traitement de surface et/ou revêtement de pièces et de matériaux métalliques ; bains de sels en solution pour traitement de surface et/ou revêtement de pièces et de matériaux métalliques.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de surface et/ou revêtement de pièces et de matériaux notamment métalliques ; traitement de surface et/ou revêtement de pièces et de matériaux métalliques, en particulier en alliages ferreux, en vue notamment d'accroître leur résistance au grippage et à l'adhérence, de diminuer leur coefficient de frottement, de renforcer l'accrochage de films lubrifiants, d'améliorer leurs propriétés d'accommodement ; traitement électrolytique de pièces et de matériaux métalliques, en particulier en alliages ferreux, notamment traitement en bains de sels en solution ; informations en matière de traitement de surface et/ou revêtement de pièces et de matériaux, notamment métalliques.

Déposant 1 : H.E.F. Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-40

28/02/1997 : PROCEM
N° national/d'enregistrement : 97666425
Date de dépôt : 28/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de façonnage ayant pour objet le revêtement de pièces, notamment en matériaux polymères ou composites, en particulier à des fins de blindage électromagnétique

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 447296
Date de demande : 25/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333235
Date de demande : 01/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637199
Date de demande : 13/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

28/02/1997 : PROCEM
N° national/d'enregistrement : 97666425
Date de dépôt : 28/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de façonnage ayant pour objet le revêtement de pièces, notamment en matériaux polymères ou composites, en particulier à des fins de blindage électromagnétique

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 447296
Date de demande : 25/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333235
Date de demande : 01/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637199
Date de demande : 13/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

25/06/1996 : ARCOR
N° national/d'enregistrement : 96631421
Date de dépôt : 25/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sels et bains de sels à usage industriel; sels et bains de sels ( produits chimiques); sels, bains de sels et autres produits chimiques pour traitement et/ou revêtement de pièces et de matériaux, y compris de pièces et matériaux de frottement, notamment contre l'usure et la fatigue; compositions organiques à usage industriel; produits organiques d'imprégnation de la couche de traitement de pièces et matériaux.Traitement et/ou revêtement de pièces et de matériaux, y compris de pièces et matériaux métalliques, notamment pour accroître leur résistance à l'usure, en particulier à l'usure par frottement, abrasion et érosion, à la fatigue, à l'adhésion, au grippage et à la corrosion; traitement et/ou revêtement de pièces et matériaux, notamment par voie mécanique, chimique, thermique, thermochimique, en particulier en bains de sels, y compris traitement de surface, traitement de diffusion, en particulier de diffusion thermochimique, traitement de passivation, traitement par nitruration et oxydation en bains de sels; traitement de pièces et de matériaux, y compris de pièces et matériaux métalliques, avec des huiles, lubrifiants et autres compositions organiques; informations en matière de traitement et revêtement de pièces et matériaux
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 431532
Date de demande : 31/03/2006
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-31
Date du BOPI : 02/08/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313763
Date de demande : 28/04/2006
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614700
Date de demande : 01/04/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

25/06/1996 : ARCOR
N° national/d'enregistrement : 96631421
Date de dépôt : 25/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sels et bains de sels à usage industriel; sels et bains de sels ( produits chimiques); sels, bains de sels et autres produits chimiques pour traitement et/ou revêtement de pièces et de matériaux, y compris de pièces et matériaux de frottement, notamment contre l'usure et la fatigue; compositions organiques à usage industriel; produits organiques d'imprégnation de la couche de traitement de pièces et matériaux.Traitement et/ou revêtement de pièces et de matériaux, y compris de pièces et matériaux métalliques, notamment pour accroître leur résistance à l'usure, en particulier à l'usure par frottement, abrasion et érosion, à la fatigue, à l'adhésion, au grippage et à la corrosion; traitement et/ou revêtement de pièces et matériaux, notamment par voie mécanique, chimique, thermique, thermochimique, en particulier en bains de sels, y compris traitement de surface, traitement de diffusion, en particulier de diffusion thermochimique, traitement de passivation, traitement par nitruration et oxydation en bains de sels; traitement de pièces et de matériaux, y compris de pièces et matériaux métalliques, avec des huiles, lubrifiants et autres compositions organiques; informations en matière de traitement et revêtement de pièces et matériaux
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 431532
Date de demande : 31/03/2006
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-31
Date du BOPI : 02/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313763
Date de demande : 28/04/2006
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614700
Date de demande : 01/04/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

07/07/1994 : SULF BT
N° national/d'enregistrement : 94528032
Date de dépôt : 07/07/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sels et bains de sels à usage industriel; sels et bains de sels (produits chimiques); sels, bains de sels et autres produits chimiques pour traitement de pièces et de matériaux.Pièces, entièrement ou principalement en métaux communs ou alliages de ceux-ci, notamment en acier ou en fonte, traitées en particulier contre l'usure, la fatigue, l'adhésion, le grippage et la corrosion.Pièces (de machines, de machines-outils et de moteurs) traitées, y compris pièces de frottement telles que coussinets, paliers, bagues de frottement, arbres, poulies de tension, galets de guidage, pignons, rotules, articulations, joints de cardan, pivots, pistons, poussoirs, engrenages, chemises de moteurs, outils de machines à travailler les métaux, fraises, toutes ces pièces étant à usage notamment dans les secteurs des travaux publics, de la sidérurgie, des mines, de la métallurgie, de la cimenterie, de l'agriculture, du transport, de la construction de véhicules, de la marine, des plates-formes de forage.Pièces de frottement de véhicules (autres que de moteurs), traitées en particulier contre l'usure, la fatigue, l'adhésion, le grippage et la corrosion, y compris coussinets, paliers, bagues de frottement,arbres, notamment arbres de transmission, arbres à cames, poulies de tension, galets de guidage, pignons, rotules, articulations, joints de cardan, pivots, pistons, poussoirs, engrenages, notamment de boîtes de vitesses, satellites de différentiels, croisillons de différentiels, fourchettes de boîtes de vitesses, vis de direction.Traitement et/ou revêtement de pièces et de matériaux, y compris métalliques, notamment pour accroître leur résistance à l'usure, en particulier à l'usure par frottement, abrasion et érosion, à la fatigue, à l'adhésion, au grippage et à la corrosion; traitement et/ou revêtement de pièces et matériaux, notamment par voie mécanique, chimique, thermique, thermochimique, en particulier en bains de sels, électrolytique, catalytique, y compris traitement de surface, de diffusion, en particulier thermochimique ou métallique, traitement de passivation; traitement de pièces et de matériaux, y compris métalliques, avec des huiles et lubrifiants; revêtement et placage par électrolyse; trempe des métaux; polissage (abrasion); informations en matière de traitement et revêtement de pièces et matériaux
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-33
Date du BOPI : 19/08/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2264863
Date de demande : 14/05/2004
N° de BOPI : 2004-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2557445
Date de demande : 07/05/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

20/07/1992 : SURSULF
N° national/d'enregistrement : 92427353
Date de dépôt : 20/07/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sels à usage industriel; sels (produits chimiques); sels et bains de sels pour traitement de pièces et de matériaux; sels et produits chimiques pour traiter des pièces et matériaux contre l'usure et la fatigue.Produits contre le grippage et la corrosion.Pièces métalliques traitées.Pièces mécaniques traitées.Traitement de pièces et de matériaux, notamment pour accroître leur résistance à l'usure, à la fatigue, au grippage et à la corrosion
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-30
Date du BOPI : 04/09/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223750
Date de demande : 28/06/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500626
Date de demande : 31/05/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

20/07/1992 : SURSULF
N° national/d'enregistrement : 92427353
Date de dépôt : 20/07/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sels à usage industriel; sels (produits chimiques); sels et bains de sels pour traitement de pièces et de matériaux; sels et produits chimiques pour traiter des pièces et matériaux contre l'usure et la fatigue.Produits contre le grippage et la corrosion.Pièces métalliques traitées.Pièces mécaniques traitées.Traitement de pièces et de matériaux, notamment pour accroître leur résistance à l'usure, à la fatigue, au grippage et à la corrosion
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-30
Date du BOPI : 04/09/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223750
Date de demande : 28/06/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500626
Date de demande : 31/05/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818187
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

15/05/1992 : CERTESS
N° national/d'enregistrement : 92419085
Date de dépôt : 15/05/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de pièces mécaniques, notamment de pièces mécaniques frottantes

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-20
Date du BOPI : 26/06/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219122
Date de demande : 12/04/2002
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495829
Date de demande : 02/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

15/05/1992 : CERTESS
N° national/d'enregistrement : 92419085
Date de dépôt : 15/05/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de pièces mécaniques, notamment de pièces mécaniques frottantes

Déposant 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-20
Date du BOPI : 26/06/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219122
Date de demande : 12/04/2002
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495829
Date de demande : 02/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813911
Date de demande : 13/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

20/11/1991 : COD 11
N° national/d'enregistrement : 1706628
Date de dépôt : 20/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 DECEMBRE 1981 à l'INPI No 614493 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1189205
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pièces métalliques de frottement, notamment bagues, paliers et coussinets.Pièces de frottement pour machines, notamment bagues, paliers et coussinets. Traitement de pièces métalliques de frottement, notamment de bagues, paliers et coussinets
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 497004
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF DURFERRIT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207244
Date de demande : 10/10/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481124
Date de demande : 29/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

20/11/1991 : FAM
N° national/d'enregistrement : 1706629
Date de dépôt : 20/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er DECEMBRE 1981 à l'INPI No 614035 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1188695
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pièces métalliques de frottement, notamment bagues, paliers et coussinets.Pièces de frottement pour machines, notamment bagues, paliers et coussinets. Traitement de pièces métalliques de frottement, notamment de bagues, paliers et coussinets
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 497004
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF DURFERRIT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207242
Date de demande : 10/10/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481123
Date de demande : 29/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

20/11/1991 : PEL
N° national/d'enregistrement : 1706630
Date de dépôt : 20/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er DECEMBRE 1981 à l'INPI No 614033 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1188693
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pièces métalliques de frottement, notamment bagues, paliers et coussinets.Pièces de frottement pour machines, notamment bagues, paliers et coussinets. Traitement de pièces métalliques de frottement, notamment de bagues, paliers et coussinets
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 497004
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF DURFERRIT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207243
Date de demande : 10/10/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481125
Date de demande : 29/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

20/11/1991 : PEL
N° national/d'enregistrement : 1706630
Date de dépôt : 20/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er DECEMBRE 1981 à l'INPI No 614033 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1188693
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pièces métalliques de frottement, notamment bagues, paliers et coussinets.Pièces de frottement pour machines, notamment bagues, paliers et coussinets. Traitement de pièces métalliques de frottement, notamment de bagues, paliers et coussinets
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. GEORGE Michel
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 497004
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF DURFERRIT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207243
Date de demande : 10/10/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481125
Date de demande : 29/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795053
Date de demande : 19/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

20/11/1991 : COD 11
N° national/d'enregistrement : 1706628
Date de dépôt : 20/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 DECEMBRE 1981 à l'INPI No 614493 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1189205
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pièces métalliques de frottement, notamment bagues, paliers et coussinets.Pièces de frottement pour machines, notamment bagues, paliers et coussinets. Traitement de pièces métalliques de frottement, notamment de bagues, paliers et coussinets
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 497004
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF DURFERRIT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207244
Date de demande : 10/10/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481124
Date de demande : 29/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796804
Date de demande : 12/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

20/11/1991 : FAM
N° national/d'enregistrement : 1706629
Date de dépôt : 20/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er DECEMBRE 1981 à l'INPI No 614035 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1188695
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pièces métalliques de frottement, notamment bagues, paliers et coussinets.Pièces de frottement pour machines, notamment bagues, paliers et coussinets. Traitement de pièces métalliques de frottement, notamment de bagues, paliers et coussinets
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 497004
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF DURFERRIT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207242
Date de demande : 10/10/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481123
Date de demande : 29/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796803
Date de demande : 12/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

11/09/1991 : SDA
N° national/d'enregistrement : 1692796
Date de dépôt : 11/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606720 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1181229
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour traiter des pièces et matériaux pour lutter contre l'usure, l'abrasion et la corrosion, notamment vernis de glissement. Services de traitement de pièces et matériaux, réalisé notamment avec les produits précités
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204599
Date de demande : 10/08/2001
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478477
Date de demande : 25/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790077
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

11/09/1991 : SDA
N° national/d'enregistrement : 1692796
Date de dépôt : 11/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606720 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1181229
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour traiter des pièces et matériaux pour lutter contre l'usure, l'abrasion et la corrosion, notamment vernis de glissement. Services de traitement de pièces et matériaux, réalisé notamment avec les produits précités
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204599
Date de demande : 10/08/2001
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478477
Date de demande : 25/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

28/02/1991 : ZINAL
N° national/d'enregistrement : 1646989
Date de dépôt : 28/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de matériaux, en particulier services de traitement de surface de pièces métalliques, notamment en alliages d'aluminium

Déposant 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191355
Date de demande : 02/02/2001
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459692
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774356
Date de demande : 24/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

28/02/1991 : ZINAL
N° national/d'enregistrement : 1646989
Date de dépôt : 28/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de matériaux, en particulier services de traitement de surface de pièces métalliques, notamment en alliages d'aluminium

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191355
Date de demande : 02/02/2001
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459692
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

06/04/1990 : DELSUN
N° national/d'enregistrement : 1585369
Date de dépôt : 06/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 AVRIL 1980 à l'INPI No 552500 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1152458
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie.Traitement de matériaux, notamment traitement de surface de pièces métalliques.Pièces métalliques traitées. Pièces mécaniques et notamment pièces de machines traitées
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. GEORGE Michel
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2165162
Date de demande : 16/02/2000
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432001
Date de demande : 22/02/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742971
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

06/04/1990 : DELSUN
N° national/d'enregistrement : 1585369
Date de dépôt : 06/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 AVRIL 1980 à l'INPI No 552500 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1152458
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie.Traitement de matériaux, notamment traitement de surface de pièces métalliques.Pièces métalliques traitées. Pièces mécaniques et notamment pièces de machines traitées
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. GEORGE Michel
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2165162
Date de demande : 16/02/2000
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432001
Date de demande : 22/02/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742971
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

05/10/1989 : DEPTON
N° national/d'enregistrement : 1554039
Date de dépôt : 05/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mélanges de métaux pour traitement de surface de pièces métalliques, notamment contre la corrosion. Traitement de matériaux, notamment traitement de surface de pièces métalliques
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2151842
Date de demande : 02/09/1999
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415329
Date de demande : 07/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729182
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

05/10/1989 : DEPTON
N° national/d'enregistrement : 1554039
Date de dépôt : 05/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mélanges de métaux pour traitement de surface de pièces métalliques, notamment contre la corrosion. Traitement de matériaux, notamment traitement de surface de pièces métalliques
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2151842
Date de demande : 02/09/1999
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415329
Date de demande : 07/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729182
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

07/06/1989 : MANGACHOC
N° national/d'enregistrement : 1535075
Date de dépôt : 07/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 JUIN 1979 L'INPI No 518794 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1099370
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 265481
Date de demande : 26/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 497004
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF DURFERRIT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144107
Date de demande : 07/05/1999
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408158
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713676
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

07/06/1989 : MANGACHOC
N° national/d'enregistrement : 1535075
Date de dépôt : 07/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 JUIN 1979 L'INPI No 518794 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1099370
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 265481
Date de demande : 26/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 497004
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF DURFERRIT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144107
Date de demande : 07/05/1999
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408158
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713676
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

06/07/1988 : SULF BT
N° national/d'enregistrement : 1475314
Date de dépôt : 06/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 Juillet 1978 A L'INPI SOUS LE No 288189 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1059282.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, notamment bains de sels pour traitement de pièces métalliques. Traitement de matériaux, notamment traitement de surface de pièces métalliques.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 475588
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120496
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377812
Date de demande : 27/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685951
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

06/07/1988 : SULF BT
N° national/d'enregistrement : 1475314
Date de dépôt : 06/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 Juillet 1978 A L'INPI SOUS LE No 288189 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1059282.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, notamment bains de sels pour traitement de pièces métalliques. Traitement de matériaux, notamment traitement de surface de pièces métalliques.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 475588
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120496
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377812
Date de demande : 27/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685951
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

20/06/1988 : ARCOR
N° national/d'enregistrement : 1697637
Date de dépôt : 20/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de pièces métalliques, notamment par nitruration et oxydation en bains de sels

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 475131
Date de demande : 28/05/2008
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2116979
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375333
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683620
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

20/06/1988 : ARCOR
N° national/d'enregistrement : 1697637
Date de dépôt : 20/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de pièces métalliques, notamment par nitruration et oxydation en bains de sels

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 475131
Date de demande : 28/05/2008
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2116979
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375333
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683620
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

04/08/1987 : CORONASURF
N° national/d'enregistrement : 1608231
Date de dépôt : 04/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de contrôle de pièces métalliques, notamment appareils de contrôle de la contamination de surface de telles pièces. Traitement de matériaux, notamment de pièces métalliques
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 454704
Date de demande : 29/05/2007
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2093666
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345362
Date de demande : 29/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

27/04/1984 : OXYNIT
N° national/d'enregistrement : 1269983
Date de dépôt : 27/04/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bains de sels pour le traitement de pièces contenant du soufre.Traitement de pièces en métal ferreux en bains de sels oxydants, pour améliorer leur résistance à la corrosion.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2031458
Date de demande : 17/03/2004
N° de BOPI : 1994-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2261099
Date de demande : 17/03/2004
N° de BOPI : 2004-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553198
Date de demande : 14/03/2014
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

30/03/1984 : HEF
N° national/d'enregistrement : 1267246
Date de dépôt : 30/03/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 MAI 1974 à l'INPI SOUS LE No. 174219 ET ENREGISTRE SOUS LE No. 903031.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels) compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie, sels et produits pour bains de traitement d'objets métalliques ou en toutes matières;sels et produits pour traitement gazeux d'objets métalliques ou en toutes matières.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs), matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, additifs pour lubrifiants.Machines et machines outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses, paliers anti-friction, coussinets, machines à tester, machines d'essai, machines à simuler, bancs d'essai, machines à trier, à peler, à décortiquer tous produits, transporteurs, transporteurs-accélérateurs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, appareils et machines de mesure du frottement et de propriétés physiques des matériaux. Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice, découpage, polissage, revêtement métallique, services de préservation au cours desquels un objet subi un changement, étamage, traitement de tous matériaux, métaux, plastiques, liquides, eau, gaz, air, abrasage, brasage, placage, électrolyse, façonnage, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, consultations, projets, expertises, études, conseils et recherches techniques, développement et recherche de nouveaux produits, travaux du génie (pas pour la construction) prospection, forage, essais de matériaux, laboratoires, laboratoires d'essais de matériaux, analyses chimiques, location de matériel et de machines d'essai.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2030484
N° de BOPI : 1994-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2258289
Date de demande : 03/02/2004
N° de BOPI : 2004-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548693
Date de demande : 20/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

30/03/1984 : HEF
N° national/d'enregistrement : 1267247
Date de dépôt : 30/03/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 MAI 1974 à l'INPI SOUS LE No. 174218 ET ENREGISTRE SOUS LE No. 903030.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels) compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie, sels et produits pour bains de traitement d'objets métalliques ou en toutes matières;sels et produits pour traitement gazeux d'objets métalliques ou en toutes matières.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs), matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, additifs pour lubrifiants.Machines et machines outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses, paliers anti-friction, coussinets, machines à tester, machines d'essai, machines à simuler, bancs d'essai, machines à trier, à peler, à décortiquer tous produits, transporteurs, transporteurs-accélérateurs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, appareils et machines de mesure du frottement et de propriétés physiques des matériaux. Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice, découpage, polissage, revêtement métallique, services de préservation au cours desquels un objet subi un changement, étamage, traitement de tous matériaux, métaux, plastiques, liquides, eau, gaz, air, abrasage, brasage, placage, électrolyse, façonnage, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, consultations, projets, expertises, études, conseils et recherches techniques, développement et recherche de nouveaux produits, travaux du génie (pas pour la construction) prospection, forage, essais de matériaux, laboratoires, laboratoires d'essais de matériaux, analyses chimiques, location de matériel et de machines d'essai.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : H.E.F., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 497003
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : HEF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 814132
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 887050508
Adresse :
69 avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2030485
N° de BOPI : 1994-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2259091
Date de demande : 17/02/2004
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548691
Date de demande : 20/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Publications au Bodacc :
03/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8083
NOJO : 420200001739080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2022
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/11/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8084
NOJO : 420200001739090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2022
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8245
NOJO : 420200001398190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/08/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8246
NOJO : 420200001398200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2021
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5076
NOJO : 420200001054290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/06/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5077
NOJO : 420200001054300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2020
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°888
NOJO : 042020000092445
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LOUAT Geneviève Louise Marie nom d'usage : JURY devient directeur général
25/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°758
NOJO : 042020000088953
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MAURIN-PERRIER Philippe Georges Charles nom d'usage : MAURIN-PERRIER devient directeur général.
GERARD Pierre nom d'usage : GERARD n'est plus Administrateur.
CAUBET Pascal nom d'usage : CAUBET n'est plus Administrateur.
MICHALON Daniel nom d'usage : MICHALON n'est plus Administrateur.
Société à responsabilité limitée HGRP n'est plus Administrateur.
Sté par actions simplifiée SAS DEHUIT n'est plus Administrateur
09/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°1541
NOJO : 042020000083692
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée HGRP n'est plus président.
Sté par actions simplifiée SAS HEF 2S devient président.
PROST Fabrice nom d'usage : PROST n'est plus vice-président.
MAURIN-PERRIER Philippe Georges Charles nom d'usage : MAURIN-PERRIER n'est plus vice-président
28/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3739
NOJO : 420200000786840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3740
NOJO : 420200000786850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2019
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°626
NOJO : 420200000571130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/06/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°627
NOJO : 420200000571140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2018
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°936
NOJO : 042020000031449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration SEGECO AUDIT RHONE-ALPES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SEGECO AUDIT AUVERGNE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration AVVENS AUDIT SA devient commissaire aux comptes titulaire.
EPINAT Jean-Pierre nom d'usage : EPINAT devient commissaire aux comptes suppléant
07/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2357
NOJO : 420200000317350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/06/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2358
NOJO : 420200000317360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2017
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5825
NOJO : 214202394407028
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5824
NOJO : 214202394407029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2016
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°707
NOJO : 420214202394927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur : GERARD Pierre modification le 01 Décembre 2011 ; Administrateur : CAUBET Pascal modification le 01 Décembre 2011 ; Administrateur : MICHALON Daniel modification le 01 Décembre 2011 ; Commissaire aux comptes titulaire : SEGECO AUDIT RHONE-ALPES en fonction le 01 Décembre 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : SEGECO AUDIT AUVERGNE en fonction le 01 Décembre 2011 ; Vice-président : PROST Fabrice en fonction le 31 Mai 2013 ; Président : HGRP modification le 21 Décembre 2016 ; Administrateur : HGRP modification le 21 Décembre 2016 ; Administrateur : SAS DEHUIT en fonction le 31 Mai 2013 ; Vice-président : MAURIN-PERRIER Philippe Georges Charles en fonction le 31 Mai 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : VINCENT Sandrine en fonction le 24 Mai 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO LOIRE en fonction le 24 Mai 2017
25/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°636
NOJO : 420214202384705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4847
NOJO : 214202371087565
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2015
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4846
NOJO : 214202371087655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2015
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3634
NOJO : 214202346686212
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/06/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3635
NOJO : 214202346686351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2014
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6546
NOJO : 214202320463642
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2013
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6545
NOJO : 214202320463643
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2013
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3066
NOJO : BXC131690071657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2012
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/06/2013 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°3067
NOJO : BXC131690071736
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2012
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°368
NOJO : BXB13154001237W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur : GERARD Pierre modification le 01 Décembre 2011 Administrateur : CAUBET Pascal modification le 01 Décembre 2011 Administrateur : MICHALON Daniel modification le 01 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : ROGE Jean-Loup en fonction le 01 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ETUDES ET EXPERTISES COMPTABLES - ETEC - en fonction le 01 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : SEGECO AUDIT RHONE-ALPES en fonction le 01 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : SEGECO AUDIT AUVERGNE en fonction le 01 Décembre 2011 Vice-président : PROST Fabrice en fonction le 31 Mai 2013 Président : HGRP en fonction le 31 Mai 2013 Administrateur : HGRP en fonction le 31 Mai 2013 Administrateur : SAS DEHUIT en fonction le 31 Mai 2013 Vice-président : MAURIN-PERRIER Philippe Georges Charles en fonction le 31 Mai 2013
04/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5785
NOJO : BXC12142013356T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/06/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°5786
NOJO : BXC12142013357V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2011
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°732
NOJO : BXB113410003928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 887 050 508
Dénomination : H. E. F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : CROS Georges modification le 01 Décembre 2011 Administrateur : GERARD Pierre modification le 01 Décembre 2011 Administrateur : CROS Georges modification le 01 Décembre 2011 Administrateur : MARIATTE Bernard modification le 01 Décembre 2011 Administrateur : CAUBET Pascal modification le 01 Décembre 2011 Administrateur : MICHALON Daniel modification le 01 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : ROGE Jean-Loup en fonction le 01 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ETUDES ET EXPERTISES COMPTABLES - ETEC - en fonction le 01 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : SEGECO AUDIT RHONE-ALPES en fonction le 01 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : SEGECO AUDIT AUVERGNE en fonction le 01 Décembre 2011
27/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6242
NOJO : BXC11132001409U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2010
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
27/05/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°6243
NOJO : BXC11132001410F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2010
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4338
NOJO : BXC10222005930H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
09/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°4339
NOJO : BXC10222005931J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
04/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°510
NOJO : BXB10146001622R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date d'effet : 2010-03-29
Descriptif : Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CROS Georges Administrateur : GERARD Pierre Administrateur : CROS Georges Administrateur : MARIATTE Bernard Administrateur : CAUBET Pascal Administrateur : MICHALON Daniel Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PIN ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : CHALVIN Thibault
Montant du capital : 8800000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon

Etablissement principal :
Adresse :
rue Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3947
NOJO : BXC08202006333M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2008
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
30/07/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3948
NOJO : BXC08202006334O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/10/2008
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 887 050 508
Dénomination : H.E.F.
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
23/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1414
NOJO : BDC080087021709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2007
Numéro d'identification : RCS Montbrison 887 050 508
Dénomination : H.E.F
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
rue Benoît-Fourneyron,
42160 Andrézieux-Bouthéon
23/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1413
NOJO : BDC08008702171B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2006
Numéro d'identification : RCS Montbrison 887 050 508
Dénomination : H.E.F
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
rue Benoît-Fourneyron,
42160 Andrézieux-Bouthéon
Historique de l'unité légale :
30/09/2020 : dénomination
Dénomination : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
01/09/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2004 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Administration d'autres biens immobiliers (NAFRev1 : 70.3D)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : H.E.F.
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
01/01/1990 : dénomination
Dénomination : CTRE STEPH RECHER MECA HYDROMECA FROTTEM
Représentants légaux :
13/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : SAS HEF 2S
Siren : 334957941
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
69 Avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
13/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : MAURIN-PERRIER Philippe Georges Charles
Né le 05/02/1960 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
564 Route de Saint-Romain
Meyzieux
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
France
13/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : LOUAT (JURY) Geneviève Louise Marie
Né le 29/01/1963 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
22 Rue du Soleil
42000 Saint-Étienne
France
13/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : EXCO LOIRE
Siren : 353400070
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
108 Rue de l'Avenir
ZI Molina la Chazotte Sud
42350 La Talaudière
France
13/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : AVVENS AUDIT SA
Siren : 305446577
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 Quai du Commerce
Immeuble le Saphir
69009 Lyon
France
13/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : VINCENT Sandrine
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
108 Rue de l'Avenir
ZI Molina la Chazotte Sud
42350 La Talaudière
France
13/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : EPINAT Jean-Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
14 Quai du Commerce
69009 Lyon
France
13/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : SAS HEF 2S
Siren : 334957941
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
69 Avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
13/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : MAURIN-PERRIER Philippe Georges Charles
Né le 05/02/1960 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
564 Route de Saint-Romain
Meyzieux
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
France
13/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : LOUAT (JURY) Geneviève Louise Marie
Né le 29/01/1963 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
22 Rue du Soleil
42000 Saint-Étienne
France
13/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : EXCO LOIRE
Siren : 353400070
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
108 Rue de l'Avenir
ZI Molina la Chazotte Sud
42350 La Talaudière
France
13/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : AVVENS AUDIT SA
Siren : 305446577
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 Quai du Commerce
Immeuble le Saphir
69009 Lyon
France
13/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : VINCENT Sandrine
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
108 Rue de l'Avenir
ZI Molina la Chazotte Sud
42350 La Talaudière
France
13/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : EPINAT Jean-Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
14 Quai du Commerce
69009 Lyon
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : HGRP
Siren : 792013419
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
Avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : PROST Fabrice
Né le 05/11/1974 à Roanne (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice-président

Adresse :
7 Place Jean Jaurès
42000 Saint-Étienne
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : MAURIN-PERRIER Philippe Georges Charles
Né le 05/02/1960 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice-président

Adresse :
564 Route de St Romain Meyzieux
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : GERARD Pierre
Né le 17/04/1965 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu-dit Moventose
42580 L'Étrat
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : CAUBET Pascal
Né le 19/10/1957 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Villa Malvy 22 allée Saint Jean
33650 La Brède
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : MICHALON Daniel
Né le 08/04/1937 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Avenue de la Libération
42400 Saint-Chamond
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : HGRP
Siren : 792013419
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : SAS DEHUIT
Siren : 334957941
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Avenue Benoit Fourneyron
ZI Sud
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : EXCO LOIRE
Siren : 353400070
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
108 Rue de l'Avenir
ZI Molina la Chazotte Sud
42350 La Talaudière
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : AVVENS AUDIT SA
Siren : 305446577
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 Quai du Commerce
Immeuble le Saphir
69009 Lyon
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : VINCENT Sandrine
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
108 Rue de l'Avenir
ZI Molina la Chazotte Sud
42350 La Talaudière
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : EPINAT Jean-Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
14 Quai du Commerce
69009 Lyon
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : HGRP
Siren : 792013419
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
Avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : PROST Fabrice
Né le 05/11/1974 à Roanne (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice-président

Adresse :
7 Place Jean Jaurès
42000 Saint-Étienne
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : MAURIN-PERRIER Philippe Georges Charles
Né le 05/02/1960 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice-président

Adresse :
564 Route de St Romain Meyzieux
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : GERARD Pierre
Né le 17/04/1965 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu-dit Moventose
42580 L'Étrat
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : CAUBET Pascal
Né le 19/10/1957 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Villa Malvy 22 allée Saint Jean
33650 La Brède
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : MICHALON Daniel
Né le 08/04/1937 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Avenue de la Libération
42400 Saint-Chamond
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : HGRP
Siren : 792013419
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : SAS DEHUIT
Siren : 334957941
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Avenue Benoit Fourneyron
ZI Sud
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : EXCO LOIRE
Siren : 353400070
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
108 Rue de l'Avenir
ZI Molina la Chazotte Sud
42350 La Talaudière
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : AVVENS AUDIT SA
Siren : 305446577
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 Quai du Commerce
Immeuble le Saphir
69009 Lyon
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : VINCENT Sandrine
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
108 Rue de l'Avenir
ZI Molina la Chazotte Sud
42350 La Talaudière
France
04/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : EPINAT Jean-Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
14 Quai du Commerce
69009 Lyon
France
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : HGRP
Siren : 792013419
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FRANCE
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : PROST Fabrice
Né le 05/11/1974 à Roanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
7 Place Jean Jaurès
42000 Saint-Étienne
FRANCE
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : MAURIN-PERRIER Philippe Georges Charles
Né le 05/02/1960 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
564 Route de St Romain Meyzieux
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
FRANCE
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : GERARD Pierre
Né le 17/04/1965 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu-dit Moventose
42580 L'Etrat
FRANCE
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : CAUBET Pascal
Né le 19/10/1957 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Villa Malvy 22 allée Saint Jean
33650 La Brède
FRANCE
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : MICHALON Daniel
Né le 08/04/1937 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Avenue de la Libération
42400 Saint-Chamond
FRANCE
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : HGRP
Siren : 792013419
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FRANCE
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : SAS DEHUIT
Siren : 334957941
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Rue Benoît Fourneyron
ZI Sud
42160 Andrézieux-Bouthéon
FRANCE
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : ETUDES ET EXPERTISES COMPTABLES - ETEC -
Siren : 321164543
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue de la République
42270 Saint Priest-en-Jarez
FRANCE
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : SEGECO AUDIT RHONE-ALPES
Siren : 429084502
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
170 Boulevard de Stalingrad
69006 Lyon
FRANCE
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Physique

Nom : ROGE Jean-Loup
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
170 Boulevard Stalingrad
69006 Lyon
FRANCE
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Personne Morale

Nom : SEGECO AUDIT AUVERGNE
Siren : 483725560
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
12 ROUTE DE COUBON
BRIVES-CHARENSAC
43700 BRIVES-CHARENSAC
FRANCE
Dépôts des actes :
02/11/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°008301 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006910 déposé le 08/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006910 déposé le 08/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006910 déposé le 08/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006910 déposé le 08/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°005038 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°001989 déposé le 11/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°001989 déposé le 11/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°008264 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°008264 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°008264 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°008264 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°013979 déposé le 10/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°013979 déposé le 10/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
16/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°004918 déposé le 26/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°004918 déposé le 26/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003496 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003496 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/03/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003588 déposé le 24/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
06/03/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003588 déposé le 24/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°8582 déposé le 21/12/2016
Etat : Déposé
Décision : RECTIFICATION ADRESSE SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL
21/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°8582 déposé le 21/12/2016
Etat : Déposé
21/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°008582 déposé le 21/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°008582 déposé le 21/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°008582 déposé le 21/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°008582 déposé le 21/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/03/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°3227 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
25/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°3227 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°3227 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président
25/03/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003227 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de vice président
25/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003227 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de vice président
25/03/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003227 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de vice président
25/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003227 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de vice président
28/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1923 déposé le 22/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1923 déposé le 22/03/2013
Etat : Déposé
28/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°001923 déposé le 22/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°001923 déposé le 22/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°001923 déposé le 22/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°001923 déposé le 22/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
24/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°7734 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°007734 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°007734 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°3002963 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/03/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°002963 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°002963 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105804 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
03/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105804 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
Décision : DECES DE MR JACQUES CAUBET ADMINISTRATEUR Numéro de dépôt d'origine : 624 / MONTBRISON TGI
03/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105804 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
03/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105804 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
03/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105804 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105803 déposé le 24/01/2006
Etat : Déposé
30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105803 déposé le 24/01/2006
Etat : Déposé
Décision : RETRAIT DE MR MARIATTE BERNARD EN QUALITE DE Numéro de dépôt d'origine : 131 / MONTBRISON TGI DIRECTEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origine : 131 / MONTBRISON TGI
30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105803 déposé le 24/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105803 déposé le 24/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105803 déposé le 24/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
31/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
31/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
31/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
31/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
31/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
31/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
13/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105800 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 13/04/2004 Numéro de dépôt d'origine : 727 / MONTBRISON TGI
02/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105801 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 02/04/2004 Numéro de dépôt d'origine : 767 / MONTBRISON TGI
02/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105801 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
02/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105801 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
04/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105799 déposé le 08/03/2004
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 04/03/2004 Numéro de dépôt d'origine : 304 / MONTBRISON TGI
04/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105799 déposé le 08/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
04/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105799 déposé le 08/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
22/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105798 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 22/01/2003 Numéro de dépôt d'origine : 500 / MONTBRISON TGI
22/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105798 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
22/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105798 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
01/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105797 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 01/10/2002 Numéro de dépôt d'origine : 1474 / MONTBRISON TGI
01/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105797 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105797 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105798 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 31/10/2001 Numéro de dépôt d'origine : 500 / MONTBRISON TGI
22/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105796 déposé le 24/12/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 22/10/2001 Numéro de dépôt d'origine : 1745 / MONTBRISON TGI
22/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105796 déposé le 24/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
22/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105796 déposé le 24/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
16/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105795 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 16/03/2001 Numéro de dépôt d'origine : 876 / MONTBRISON TGI
16/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105795 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
16/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105795 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
16/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105794 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 16/05/2000 Numéro de dépôt d'origine : 808 / MONTBRISON TGI
16/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105794 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
16/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105794 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
17/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105793 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 17/03/2000 Numéro de dépôt d'origine : 706 / MONTBRISON TGI
17/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105793 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
17/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105793 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
14/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105792 déposé le 20/01/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 14/12/1998 Numéro de dépôt d'origine : 42 / MONTBRISON TGI
14/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105792 déposé le 20/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105792 déposé le 20/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
21/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105791 déposé le 16/06/1997
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/03/1997 Numéro de dépôt d'origine : 505 / MONTBRISON TGI
21/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105791 déposé le 16/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
21/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105791 déposé le 16/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105790 déposé le 23/01/1997
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/12/1996 Numéro de dépôt d'origine : 56 / MONTBRISON TGI
27/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105790 déposé le 23/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105790 déposé le 23/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
30/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105789 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/04/1996 Numéro de dépôt d'origine : 1038 / MONTBRISON TGI
30/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105789 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des commissaires aux comptes
30/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105789 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des commissaires aux comptes
21/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105788 déposé le 14/09/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21/06/1993 Numéro de dépôt d'origine : 688 / MONTBRISON TGI
21/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105788 déposé le 14/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105788 déposé le 14/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105788 déposé le 14/09/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 688 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 688 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105789 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE(S) COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 1038 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105790 déposé le 23/01/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 56 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 56 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105791 déposé le 16/06/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 505 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 505 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105792 déposé le 20/01/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 42 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 42 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105793 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT Numéro de dépôt d'origine : 706 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105794 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 808 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 808 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105795 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 876 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105795 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 876 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105795 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 876 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105796 déposé le 24/12/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1745 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105796 déposé le 24/12/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 1745 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105797 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 1474 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 1474 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105798 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 500 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105798 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : AUTORISATION DE L'OUVERTURE DE PLANS D'ACHAT Numéro de dépôt d'origine : 500 / MONTBRISON TGI D'ACTIONS ET MISE A JOUR DES STATUTS LOI NRE Numéro de dépôt d'origine : 500 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105799 déposé le 08/03/2004
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTION ENTRE LA STE EHF Numéro de dépôt d'origine : 304 / MONTBRISON TGI ET LA STE EXPR OHEF Numéro de dépôt d'origine : 304 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105800 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 727 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105800 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 727 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105800 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 727 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105800 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE H.E.F. AU Numéro de dépôt d'origine : 727 / MONTBRISON TGI LIEU DE CTE STE PHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUE Numéro de dépôt d'origine : 727 / MONTBRISON TGI HYDROMECANIQUES ET FROT Numéro de dépôt d'origine : 727 / MON
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105801 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 767 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 767 / MONTBRISON TGI
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION EN SAS AU LIEU DE SA Numéro de dépôt d'origine : 534 / MONTBRISON TGI
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°1105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 534 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 534 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105795 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105796 déposé le 24/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105798 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105800 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105800 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105795 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105796 déposé le 24/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105798 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105800 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105800 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°105802 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
Etablissements :
13/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Siège

Adresse :
69 Avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
13/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Etablissement principal

Adresse :
69 Avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
Nom commercial : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/1953
Activité : la gestion du patrimoine immobilier acqusition et gestion de tous types de propriété industrielle prise de participations dans tous types de sociétés vente et location d'équipements.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Siège

Adresse :
Avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
04/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/1953
Activité : la gestion du patrimoine immobilier acqusition et gestion de tous types de propriété industrielle prise de participations dans tous types de sociétés vente et location d'équipements.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Siège

Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FRANCE
27/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/1953
Activité : la gestion du patrimoine immobilier acqusition et gestion de tous types de propriété industrielle prise de participations dans tous types de sociétés vente et location d'équipements.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/05/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/11/1970
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/11/1970 : --- Publicité au Journal : LES PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 04/07/1970
13/05/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 11/06/1998
Texte de l'observation : : --- CESSATION PARTIELLE D'ACTIVITE PAR SUITE DE L'APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE RECHERCHES TRAIEMENTS ET ETUDES INDUSTRIELLES A LA STE HEF R&D A COMPTER DU 31.12.97
13/05/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2003
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION D'ACTIVITE PAR SUITE DE L'ACHAT D'UNE PARTIE DES ELEMENTS D'ACTIFS ATTACHES A L'ACTIVITE DE SELS DE TRAITEMENT THERMIQUE, CRACKING FLUIDS ET PROTECTIVIE PAINTS EXPLOITE A CERGY SAINT CHRISTOPHE 95 868 PAR LA STE CASTROL FRANCE SA AU MONTANT EVALUE A 117 000 EUROS A COMPTER DU 20.12.02 OPPSOITIONS AU SIEGE DE LA STE CASTROL FRANCE PARC SAINT CHRISTOPHE BAT NEWTON 1 10 AVE DE L'ENTREPRISE A CERGY SAINT CHRISTOPHE 95868 L'ECHO LE REGIONAL DU 15. 01.03
13/05/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2003
Texte de l'observation : : --- (DIVERS) CESSATION PARTIELLE D'ACTIVITE PAR SUITE DE LA VENTE DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE PRESTATIONS D'ASSISTANCE COMMERCIALE, ADM, FINANCIERE, COMPTABLE, TECHNIQUES, QUALITE ET FORMATION AUX DIFFERENTES TECHNIQUES INDUSTRIELLES A LA STE HEF MECANIQUE ET SURFACES - DATE D'EFFET : 01/11/2003
13/05/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2004
Texte de l'observation : : --- CHANGEMENT DE DENOMINATION H.E.F. AU LIEU DE CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT. CESSATION PARTIELLE D'ACTIVITE PAR SUITE DE L'APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE NEGOCE DE PRODUITS DE TRAITEMENT A LA SOCIETE EXPROHEF. ACTIVITE EXERCEE ACTUELLEMENT LA GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ACQUISITION ET GESTION DE TOUS TYPES DE PROPRIETES INDUSTRIELLE PRISE DE PARTICIPATIONS DANS TOUS TYPES DE SOCIETES VENTE ET LOCATION D'EQUIPEMENTS. - DATE D'EFFET : 13/04/2004
13/05/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
13/05/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 69
Numéro unique d’observation : F19/015563
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2019
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société société par actions simplifiée - BOREAL PLASMAS Avenue Benoit Fourneyron 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON, 509 087 862 RCS GTC Saint Etienne, société apporteuse avec effet au28/10/2019
04/06/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/11/1970
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/11/1970 : --- Publicité au Journal : LES PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 04/07/1970
04/06/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 11/06/1998
Texte de l'observation : : --- CESSATION PARTIELLE D'ACTIVITE PAR SUITE DE L'APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE RECHERCHES TRAIEMENTS ET ETUDES INDUSTRIELLES A LA STE HEF R&D A COMPTER DU 31.12.97
04/06/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2003
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION D'ACTIVITE PAR SUITE DE L'ACHAT D'UNE PARTIE DES ELEMENTS D'ACTIFS ATTACHES A L'ACTIVITE DE SELS DE TRAITEMENT THERMIQUE, CRACKING FLUIDS ET PROTECTIVIE PAINTS EXPLOITE A CERGY SAINT CHRISTOPHE 95 868 PAR LA STE CASTROL FRANCE SA AU MONTANT EVALUE A 117 000 EUROS A COMPTER DU 20.12.02 OPPSOITIONS AU SIEGE DE LA STE CASTROL FRANCE PARC SAINT CHRISTOPHE BAT NEWTON 1 10 AVE DE L'ENTREPRISE A CERGY SAINT CHRISTOPHE 95868 L'ECHO LE REGIONAL DU 15. 01.03
04/06/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2003
Texte de l'observation : : --- (DIVERS) CESSATION PARTIELLE D'ACTIVITE PAR SUITE DE LA VENTE DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE PRESTATIONS D'ASSISTANCE COMMERCIALE, ADM, FINANCIERE, COMPTABLE, TECHNIQUES, QUALITE ET FORMATION AUX DIFFERENTES TECHNIQUES INDUSTRIELLES A LA STE HEF MECANIQUE ET SURFACES - DATE D'EFFET : 01/11/2003
04/06/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2004
Texte de l'observation : : --- CHANGEMENT DE DENOMINATION H.E.F. AU LIEU DE CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT. CESSATION PARTIELLE D'ACTIVITE PAR SUITE DE L'APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE NEGOCE DE PRODUITS DE TRAITEMENT A LA SOCIETE EXPROHEF. ACTIVITE EXERCEE ACTUELLEMENT LA GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ACQUISITION ET GESTION DE TOUS TYPES DE PROPRIETES INDUSTRIELLE PRISE DE PARTICIPATIONS DANS TOUS TYPES DE SOCIETES VENTE ET LOCATION D'EQUIPEMENTS. - DATE D'EFFET : 13/04/2004
04/06/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
27/01/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/11/1970
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/11/1970 : --- Publicité au Journal : LES PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 04/07/1970
27/01/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 11/06/1998
Texte de l'observation : : --- CESSATION PARTIELLE D'ACTIVITE PAR SUITE DE L'APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE RECHERCHES TRAIEMENTS ET ETUDES INDUSTRIELLES A LA STE HEF R&D A COMPTER DU 31.12.97
27/01/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2003
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION D'ACTIVITE PAR SUITE DE L'ACHAT D'UNE PARTIE DES ELEMENTS D'ACTIFS ATTACHES A L'ACTIVITE DE SELS DE TRAITEMENT THERMIQUE, CRACKING FLUIDS ET PROTECTIVIE PAINTS EXPLOITE A CERGY SAINT CHRISTOPHE 95 868 PAR LA STE CASTROL FRANCE SA AU MONTANT EVALUE A 117 000 EUROS A COMPTER DU 20.12.02 OPPSOITIONS AU SIEGE DE LA STE CASTROL FRANCE PARC SAINT CHRISTOPHE BAT NEWTON 1 10 AVE DE L'ENTREPRISE A CERGY SAINT CHRISTOPHE 95868 L'ECHO LE REGIONAL DU 15. 01.03
27/01/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2003
Texte de l'observation : : --- (DIVERS) CESSATION PARTIELLE D'ACTIVITE PAR SUITE DE LA VENTE DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE PRESTATIONS D'ASSISTANCE COMMERCIALE, ADM, FINANCIERE, COMPTABLE, TECHNIQUES, QUALITE ET FORMATION AUX DIFFERENTES TECHNIQUES INDUSTRIELLES A LA STE HEF MECANIQUE ET SURFACES - DATE D'EFFET : 01/11/2003
27/01/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2004
Texte de l'observation : : --- CHANGEMENT DE DENOMINATION H.E.F. AU LIEU DE CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT. CESSATION PARTIELLE D'ACTIVITE PAR SUITE DE L'APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE NEGOCE DE PRODUITS DE TRAITEMENT A LA SOCIETE EXPROHEF. ACTIVITE EXERCEE ACTUELLEMENT LA GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ACQUISITION ET GESTION DE TOUS TYPES DE PROPRIETES INDUSTRIELLE PRISE DE PARTICIPATIONS DANS TOUS TYPES DE SOCIETES VENTE ET LOCATION D'EQUIPEMENTS. - DATE D'EFFET : 13/04/2004
27/01/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
13/05/2020 : HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : la gestion du patrimoine immobilier acqusition et gestion de tous types de propriété industrielle prise de participations dans tous types de sociétés vente et location d'équipements.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/1970

Type de capital : Fixe
Capital : 8800000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 87 années
04/06/2018 : H.E.F.
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : la gestion du patrimoine immobilier acqusition et gestion de tous types de propriété industrielle prise de participations dans tous types de sociétés vente et location d'équipements.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/1970

Type de capital : Fixe
Capital : 8800000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 87 années
27/01/2017 : H.E.F.
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : HEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : la gestion du patrimoine immobilier acqusition et gestion de tous types de propriété industrielle prise de participations dans tous types de sociétés vente et location d'équipements.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/1970

Type de capital : Fixe
Capital : 8800000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 87 années
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003369 déposé le 13/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°005525 déposé le 12/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°004473 déposé le 04/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°004473 déposé le 04/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003778 déposé le 15/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003778 déposé le 15/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°4318 déposé le 03/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°004318 déposé le 03/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°004318 déposé le 03/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°4549 déposé le 08/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°004549 déposé le 08/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°004549 déposé le 08/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°2875 déposé le 18/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°002875 déposé le 18/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°002875 déposé le 18/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°3529 déposé le 31/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003529 déposé le 31/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003529 déposé le 31/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°2603 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°002603 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°002603 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°2348 déposé le 22/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°002348 déposé le 22/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°002348 déposé le 22/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°2969 déposé le 18/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°002969 déposé le 18/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°002969 déposé le 18/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°3687 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003687 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°003687 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°6233 déposé le 21/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006233 déposé le 21/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006233 déposé le 21/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°6231 déposé le 16/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006231 déposé le 16/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006231 déposé le 16/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°6229 déposé le 15/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006229 déposé le 15/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006229 déposé le 15/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°6227 déposé le 20/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006227 déposé le 20/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006227 déposé le 20/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°6225 déposé le 02/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006225 déposé le 02/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006225 déposé le 02/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°6224 déposé le 18/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006224 déposé le 18/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006224 déposé le 18/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°6223 déposé le 30/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006223 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006223 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°6222 déposé le 16/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006222 déposé le 16/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006222 déposé le 16/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°6238 déposé le 10/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006238 déposé le 10/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006238 déposé le 10/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°6237 déposé le 21/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006237 déposé le 21/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006237 déposé le 21/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°6236 déposé le 10/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006236 déposé le 10/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006236 déposé le 10/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°6235 déposé le 28/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006235 déposé le 28/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B50050
Dépôt : N°006235 déposé le 28/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/008825 du 27/07/2022
Numéro de gestion : 1970B50050
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires883 025805 08677 93895 767
ANTerrains2 380 985176 5552 204 4301 323 462
APConstructions13 946 0646 689 7737 256 2916 172 496
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 94973 91311 036649
ATAutres immobilisations corporelles404 914353 95450 96059 775
AVImmobilisations en cours255 856255 85635 992
CUAutres participations31 062 20412 80631 049 39925 546 035
BBCréances rattachées à des participations31 729 13431 729 13421 347 210
BFPrêts721 999721 999886 547
BJTOTAL (I)81 469 1298 112 08873 357 04255 467 933
BXClients et comptes rattachés2 961 5182 961 5182 653 361
BZAutres créances3 627 4343 627 4343 309 733
CDValeurs mobilières de placement6 074 2616 074 2616 009 996
CFDisponibilités36 944 79336 944 79327 730 159
CHCharges constatées d’avance32 64432 64429 054
CJTOTAL (II)49 640 65149 640 65139 732 303
CNEcarts de conversion actif (V)5 9695 96927 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 115 7508 112 088123 003 66295 227 682
CPParts à moins d’un an183 408
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 800 0008 800 000
DDRéserve légale (1)880 000880 000
DGAutres réserves42 695 93235 744 334
DJSubventions d’investissement191 667199 333
DKProvisions réglementées685 428632 477
DLTOTAL (I)66 310 52156 434 703
DPProvisions pour risques5 96927 446
DRTOTAL (IV)5 96927 446
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)29 676 26926 821 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 100 48110 143 969
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 561 8401 528 016
DYDettes fiscales et sociales210 363142 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26064 429
EAAutres dettes3 591
ECTOTAL (IV)56 637 21238 704 438
ED(V)49 95961 095
EETOTAL GENERAL (I à V)123 003 66295 227 682
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 198 05316 683 267
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.819 0881 192 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 116 1572 116 1572 055 436
FJChiffres d’affaires nets2 116 1572 116 1572 055 436
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges569 5111 072 453
FQAutres produits6 934 7846 263 644
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 620 4519 391 534
FWAutres achats et charges externes4 272 8305 136 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés529 124299 058
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 200520 655
GEAutres charges100 007100 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 422 1606 055 733
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 198 2903 335 801
GJProduits financiers de participations7 720 1624 878 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé26 49737 257
GLAutres intérêts et produits assimilés465 895410 662
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 052 311434 060
GNDifférences positives de change244 408485 992
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement117 934
GPTotal des produits financiers (V)9 509 2726 364 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 96933 843
GRIntérêts et charges assimilées1 147 847487 511
GSDifférences négatives de change253 56824 729
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement57 966
GUTotal des charges financières (VI)1 465 351546 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8 043 9225 818 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 242 2129 154 615
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition569 5111 072 453
A3Différence de première consolidation6 934 7796 263 639
A4Titres mis en équivalence100 000100 000
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion44 9233 663
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital226 6548 037
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 8642 434
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 44114 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 220
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital940 7533 958
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions56 81556 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)999 78860 928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-724 348-46 795
HKImpôts sur les bénéfices-1 539 629-1 070 738
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CodeLibellé du poste
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CodeLibellé du poste
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CodeLibellé du poste
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CodeLibellé du poste
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CodeLibellé du poste
31/10/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/008824 du 27/07/2022
Numéro de gestion : 1970B50050
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires883 025805 08677 93895 767
ANTerrains2 380 985176 5552 204 4301 323 462
APConstructions13 946 0646 689 7737 256 2916 172 496
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 94973 91311 036649
ATAutres immobilisations corporelles404 914353 95450 96059 775
AVImmobilisations en cours255 856255 85635 992
CUAutres participations31 062 20412 80631 049 39925 546 035
BBCréances rattachées à des participations31 729 13431 729 13421 347 210
BFPrêts721 999721 999886 547
BJTOTAL (I)81 469 1298 112 08873 357 04255 467 933
BXClients et comptes rattachés2 961 5182 961 5182 653 361
BZAutres créances3 627 4343 627 4343 309 733
CDValeurs mobilières de placement6 074 2616 074 2616 009 996
CFDisponibilités36 944 79336 944 79327 730 159
CHCharges constatées d’avance32 64432 64429 054
CJTOTAL (II)49 640 65149 640 65139 732 303
CNEcarts de conversion actif (V)5 9695 96927 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 115 7508 112 088123 003 66295 227 682
CPParts à moins d’un an183 408
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 800 0008 800 000
DDRéserve légale (1)880 000880 000
DGAutres réserves42 695 93235 744 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 057 49410 178 558
DJSubventions d’investissement191 667199 333
DKProvisions réglementées685 428632 477
DLTOTAL (I)66 310 52156 434 703
DPProvisions pour risques5 96927 446
DRTOTAL (III)5 96927 446
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)29 676 26926 821 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 100 48110 143 969
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 561 8401 528 016
DYDettes fiscales et sociales210 363142 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26064 429
EAAutres dettes3 591
ECTOTAL (IV)56 637 21238 704 438
ED(V)49 95961 095
EETOTAL GENERAL (I à V)123 003 66295 227 682
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 198 05316 683 267
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.819 0881 192 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 116 1572 116 1572 055 436
FJChiffres d’affaires nets2 116 1572 116 1572 055 436
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges569 5111 072 453
FQAutres produits6 934 7846 263 644
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 620 4519 391 534
FWAutres achats et charges externes4 272 8305 136 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés529 124299 058
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 200520 655
GEAutres charges100 007100 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 422 1606 055 733
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 198 2903 335 801
GJProduits financiers de participations7 720 1624 878 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé26 49737 257
GLAutres intérêts et produits assimilés465 895410 662
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 052 311434 060
GNDifférences positives de change244 408485 992
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement117 934
GPTotal des produits financiers (V)9 509 2726 364 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 96933 843
GRIntérêts et charges assimilées1 147 847487 511
GSDifférences négatives de change253 56824 729
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement57 966
GUTotal des charges financières (VI)1 465 351546 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8 043 9225 818 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 242 2129 154 615
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion44 9233 663
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital226 6548 037
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 8642 434
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 44114 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 220
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital940 7533 958
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions56 81556 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)999 78860 928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-724 348-46 795
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 539 629-1 070 738
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 405 16415 770 564
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 347 6705 592 006
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 057 49410 178 558
A1Renvois : Transfert de charges569 5111 072 453
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)6 934 7796 263 639
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)100 000100 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles787 25717 829805 086
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 797 372502 3715 5477 294 196
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 584 630520 2005 5478 099 282
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires685 428
3ZTotal Provisions réglementées632 47756 8153 864685 428
4TProvisions pour perte de change5 969
5ZTotal Provisions pour risques et charges27 4465 96927 4465 969
9Usur immobilisations – titres de participation12 806
7BTotal Provisions pour dépréciation1 037 6701 024 86412 806
7CTOTAL GENERAL1 697 59362 7841 056 174704 203
UG- Financières5 9691 052 311
UJ- Exceptionnelles56 8153 864
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations31 729 134
UPPrêts721 999183 408
UXAutres créances clients2 961 518
VMImpôts sur les bénéfices2 689 529
VBT. V. A.188 926
VCGroupe et associés99 022
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)649 958
VSCharges constatées d’avance32 644
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES39 072 7296 805 00432 267 725
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine861 836861 836
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 814 4334 375 27412 447 462
8AEmprunts et dettes financières divers1 293 1821 293 182
8BFournisseurs et comptes rattaché1 561 8401 561 840
VWT.V.A.124 776124 776
VQAutres impôts, taxes et assimilés85 58785 587
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26088 260
VIGroupe et associés23 807 29923 807 299
VYTOTAL – ETAT DES DETTES56 637 21232 198 05312 447 46211 991 697
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 777 818
31/10/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/005573 du 17/05/2021
Numéro de gestion : 1970B50050
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires883 025805 08677 93895 767
ANTerrains2 380 985176 5552 204 4301 323 462
APConstructions13 946 0646 689 7737 256 2916 172 496
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 94973 91311 036649
ATAutres immobilisations corporelles404 914353 95450 96059 775
AVImmobilisations en cours255 856255 85635 992
CUAutres participations31 062 20412 80631 049 39925 546 035
BBCréances rattachées à des participations31 729 13431 729 13421 347 210
BFPrêts721 999721 999886 547
BJTOTAL (I)81 469 1298 112 08873 357 04255 467 933
BXClients et comptes rattachés2 961 5182 961 5182 653 361
BZAutres créances3 627 4343 627 4343 309 733
CDValeurs mobilières de placement6 074 2616 074 2616 009 996
CFDisponibilités36 944 79336 944 79327 730 159
CHCharges constatées d’avance32 64432 64429 054
CJTOTAL (II)49 640 65149 640 65139 732 303
CNEcarts de conversion actif (V)5 9695 96927 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 115 7508 112 088123 003 66295 227 682
CPParts à moins d’un an183 408
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 800 0008 800 000
DDRéserve légale (1)880 000880 000
DGAutres réserves42 695 93235 744 334
DJSubventions d’investissement191 667199 333
DKProvisions réglementées685 428632 477
DLTOTAL (I)66 310 52156 434 703
DPProvisions pour risques5 96927 446
DRTOTAL (IV)5 96927 446
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)29 676 26926 821 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 100 48110 143 969
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 561 8401 528 016
DYDettes fiscales et sociales210 363142 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26064 429
EAAutres dettes3 591
ECTOTAL (IV)56 637 21238 704 438
ED(V)49 95961 095
EETOTAL GENERAL (I à V)123 003 66295 227 682
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 198 05316 683 267
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.819 0881 192 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 116 1572 116 1572 055 436
FJChiffres d’affaires nets2 116 1572 116 1572 055 436
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges569 5111 072 453
FQAutres produits6 934 7846 263 644
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 620 4519 391 534
FWAutres achats et charges externes4 272 8305 136 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés529 124299 058
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 200520 655
GEAutres charges100 007100 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 422 1606 055 733
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 198 2903 335 801
GJProduits financiers de participations7 720 1624 878 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé26 49737 257
GLAutres intérêts et produits assimilés465 895410 662
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 052 311434 060
GNDifférences positives de change244 408485 992
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement117 934
GPTotal des produits financiers (V)9 509 2726 364 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 96933 843
GRIntérêts et charges assimilées1 147 847487 511
GSDifférences négatives de change253 56824 729
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement57 966
GUTotal des charges financières (VI)1 465 351546 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8 043 9225 818 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 242 2129 154 615
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition569 5111 072 453
A3Différence de première consolidation6 934 7796 263 639
A4Titres mis en équivalence100 000100 000
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion44 9233 663
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital226 6548 037
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 8642 434
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 44114 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 220
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital940 7533 958
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions56 81556 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)999 78860 928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-724 348-46 795
HKImpôts sur les bénéfices-1 539 629-1 070 738
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
31/10/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/005572 du 17/05/2021
Numéro de gestion : 1970B50050
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires883 025805 08677 93895 767
ANTerrains2 380 985176 5552 204 4301 323 462
APConstructions13 946 0646 689 7737 256 2916 172 496
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 94973 91311 036649
ATAutres immobilisations corporelles404 914353 95450 96059 775
AVImmobilisations en cours255 856255 85635 992
CUAutres participations31 062 20412 80631 049 39925 546 035
BBCréances rattachées à des participations31 729 13431 729 13421 347 210
BFPrêts721 999721 999886 547
BJTOTAL (I)81 469 1298 112 08873 357 04255 467 933
BXClients et comptes rattachés2 961 5182 961 5182 653 361
BZAutres créances3 627 4343 627 4343 309 733
CDValeurs mobilières de placement6 074 2616 074 2616 009 996
CFDisponibilités36 944 79336 944 79327 730 159
CHCharges constatées d’avance32 64432 64429 054
CJTOTAL (II)49 640 65149 640 65139 732 303
CNEcarts de conversion actif (V)5 9695 96927 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 115 7508 112 088123 003 66295 227 682
CPParts à moins d’un an183 408
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 800 0008 800 000
DDRéserve légale (1)880 000880 000
DGAutres réserves42 695 93235 744 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 057 49410 178 558
DJSubventions d’investissement191 667199 333
DKProvisions réglementées685 428632 477
DLTOTAL (I)66 310 52156 434 703
DPProvisions pour risques5 96927 446
DRTOTAL (III)5 96927 446
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)29 676 26926 821 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 100 48110 143 969
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 561 8401 528 016
DYDettes fiscales et sociales210 363142 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26064 429
EAAutres dettes3 591
ECTOTAL (IV)56 637 21238 704 438
ED(V)49 95961 095
EETOTAL GENERAL (I à V)123 003 66295 227 682
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 198 05316 683 267
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.819 0881 192 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 116 1572 116 1572 055 436
FJChiffres d’affaires nets2 116 1572 116 1572 055 436
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges569 5111 072 453
FQAutres produits6 934 7846 263 644
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 620 4519 391 534
FWAutres achats et charges externes4 272 8305 136 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés529 124299 058
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 200520 655
GEAutres charges100 007100 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 422 1606 055 733
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 198 2903 335 801
GJProduits financiers de participations7 720 1624 878 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé26 49737 257
GLAutres intérêts et produits assimilés465 895410 662
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 052 311434 060
GNDifférences positives de change244 408485 992
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement117 934
GPTotal des produits financiers (V)9 509 2726 364 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 96933 843
GRIntérêts et charges assimilées1 147 847487 511
GSDifférences négatives de change253 56824 729
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement57 966
GUTotal des charges financières (VI)1 465 351546 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8 043 9225 818 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 242 2129 154 615
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion44 9233 663
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital226 6548 037
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 8642 434
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 44114 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 220
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital940 7533 958
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions56 81556 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)999 78860 928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-724 348-46 795
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 539 629-1 070 738
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 405 16415 770 564
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 347 6705 592 006
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 057 49410 178 558
A1Renvois : Transfert de charges569 5111 072 453
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)6 934 7796 263 639
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)100 000100 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles787 25717 829805 086
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 797 372502 3715 5477 294 196
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 584 630520 2005 5478 099 282
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires685 428
3ZTotal Provisions réglementées632 47756 8153 864685 428
4TProvisions pour perte de change5 969
5ZTotal Provisions pour risques et charges27 4465 96927 4465 969
9Usur immobilisations – titres de participation12 806
7BTotal Provisions pour dépréciation1 037 6701 024 86412 806
7CTOTAL GENERAL1 697 59362 7841 056 174704 203
UG- Financières5 9691 052 311
UJ- Exceptionnelles56 8153 864
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations31 729 134
UPPrêts721 999183 408
UXAutres créances clients2 961 518
VMImpôts sur les bénéfices2 689 529
VBT. V. A.188 926
VCGroupe et associés99 022
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)649 958
VSCharges constatées d’avance32 644
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES39 072 7296 805 00432 267 725
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine861 836861 836
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 814 4334 375 27412 447 462
8AEmprunts et dettes financières divers1 293 1821 293 182
8BFournisseurs et comptes rattaché1 561 8401 561 840
VWT.V.A.124 776124 776
VQAutres impôts, taxes et assimilés85 58785 587
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26088 260
VIGroupe et associés23 807 29923 807 299
VYTOTAL – ETAT DES DETTES56 637 21232 198 05312 447 46211 991 697
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 777 818
31/10/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/003369 du 13/05/2020
Numéro de gestion : 1970B50050
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires883 025805 08677 93895 767
ANTerrains2 380 985176 5552 204 4301 323 462
APConstructions13 946 0646 689 7737 256 2916 172 496
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 94973 91311 036649
ATAutres immobilisations corporelles404 914353 95450 96059 775
AVImmobilisations en cours255 856255 85635 992
CUAutres participations31 062 20412 80631 049 39925 546 035
BBCréances rattachées à des participations31 729 13431 729 13421 347 210
BFPrêts721 999721 999886 547
BJTOTAL (I)81 469 1298 112 08873 357 04255 467 933
BXClients et comptes rattachés2 961 5182 961 5182 653 361
BZAutres créances3 627 4343 627 4343 309 733
CDValeurs mobilières de placement6 074 2616 074 2616 009 996
CFDisponibilités36 944 79336 944 79327 730 159
CHCharges constatées d’avance32 64432 64429 054
CJTOTAL (II)49 640 65149 640 65139 732 303
CNEcarts de conversion actif (V)5 9695 96927 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 115 7508 112 088123 003 66295 227 682
CPParts à moins d’un an183 408
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 800 0008 800 000
DDRéserve légale (1)880 000880 000
DGAutres réserves42 695 93235 744 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 057 49410 178 558
DJSubventions d’investissement191 667199 333
DKProvisions réglementées685 428632 477
DLTOTAL (I)66 310 52156 434 703
DPProvisions pour risques5 96927 446
DRTOTAL (III)5 96927 446
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)29 676 26926 821 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 100 48110 143 969
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 561 8401 528 016
DYDettes fiscales et sociales210 363142 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26064 429
EAAutres dettes3 591
ECTOTAL (IV)56 637 21238 704 438
ED(V)49 95961 095
EETOTAL GENERAL (I à V)123 003 66295 227 682
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 198 05316 683 267
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.819 0881 192 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 116 1572 116 1572 055 436
FJChiffres d’affaires nets2 116 1572 116 1572 055 436
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges569 5111 072 453
FQAutres produits6 934 7846 263 644
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 620 4519 391 534
FWAutres achats et charges externes4 272 8305 136 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés529 124299 058
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 200520 655
GEAutres charges100 007100 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 422 1606 055 733
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 198 2903 335 801
GJProduits financiers de participations7 720 1624 878 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé26 49737 257
GLAutres intérêts et produits assimilés465 895410 662
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 052 311434 060
GNDifférences positives de change244 408485 992
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement117 934
GPTotal des produits financiers (V)9 509 2726 364 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 96933 843
GRIntérêts et charges assimilées1 147 847487 511
GSDifférences négatives de change253 56824 729
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement57 966
GUTotal des charges financières (VI)1 465 351546 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8 043 9225 818 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 242 2129 154 615
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion44 9233 663
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital226 6548 037
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 8642 434
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 44114 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 220
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital940 7533 958
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions56 81556 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)999 78860 928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-724 348-46 795
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 539 629-1 070 738
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 405 16415 770 564
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 347 6705 592 006
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 057 49410 178 558
A1Renvois : Transfert de charges569 5111 072 453
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)6 934 7796 263 639
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)100 000100 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles787 25717 829805 086
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 797 372502 3715 5477 294 196
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 584 630520 2005 5478 099 282
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires685 428
3ZTotal Provisions réglementées632 47756 8153 864685 428
4TProvisions pour perte de change5 969
5ZTotal Provisions pour risques et charges27 4465 96927 4465 969
9Usur immobilisations – titres de participation12 806
7BTotal Provisions pour dépréciation1 037 6701 024 86412 806
7CTOTAL GENERAL1 697 59362 7841 056 174704 203
UG- Financières5 9691 052 311
UJ- Exceptionnelles56 8153 864
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations31 729 134
UPPrêts721 999183 408
UXAutres créances clients2 961 518
VMImpôts sur les bénéfices2 689 529
VBT. V. A.188 926
VCGroupe et associés99 022
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)649 958
VSCharges constatées d’avance32 644
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES39 072 7296 805 00432 267 725
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine861 836861 836
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 814 4334 375 27412 447 462
8AEmprunts et dettes financières divers1 293 1821 293 182
8BFournisseurs et comptes rattaché1 561 8401 561 840
VWT.V.A.124 776124 776
VQAutres impôts, taxes et assimilés85 58785 587
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26088 260
VIGroupe et associés23 807 29923 807 299
VYTOTAL – ETAT DES DETTES56 637 21232 198 05312 447 46211 991 697
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 777 818
31/10/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/003370 du 13/05/2020
Numéro de gestion : 1970B50050
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires883 025805 08677 93895 767
ANTerrains2 380 985176 5552 204 4301 323 462
APConstructions13 946 0646 689 7737 256 2916 172 496
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 94973 91311 036649
ATAutres immobilisations corporelles404 914353 95450 96059 775
AVImmobilisations en cours255 856255 85635 992
CUAutres participations31 062 20412 80631 049 39925 546 035
BBCréances rattachées à des participations31 729 13431 729 13421 347 210
BFPrêts721 999721 999886 547
BJTOTAL (I)81 469 1298 112 08873 357 04255 467 933
BXClients et comptes rattachés2 961 5182 961 5182 653 361
BZAutres créances3 627 4343 627 4343 309 733
CDValeurs mobilières de placement6 074 2616 074 2616 009 996
CFDisponibilités36 944 79336 944 79327 730 159
CHCharges constatées d’avance32 64432 64429 054
CJTOTAL (II)49 640 65149 640 65139 732 303
CNEcarts de conversion actif (V)5 9695 96927 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 115 7508 112 088123 003 66295 227 682
CPParts à moins d’un an183 408
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 800 0008 800 000
DDRéserve légale (1)880 000880 000
DGAutres réserves42 695 93235 744 334
DJSubventions d’investissement191 667199 333
DKProvisions réglementées685 428632 477
DLTOTAL (I)66 310 52156 434 703
DPProvisions pour risques5 96927 446
DRTOTAL (IV)5 96927 446
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)29 676 26926 821 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 100 48110 143 969
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 561 8401 528 016
DYDettes fiscales et sociales210 363142 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26064 429
EAAutres dettes3 591
ECTOTAL (IV)56 637 21238 704 438
ED(V)49 95961 095
EETOTAL GENERAL (I à V)123 003 66295 227 682
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 198 05316 683 267
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.819 0881 192 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 116 1572 116 1572 055 436
FJChiffres d’affaires nets2 116 1572 116 1572 055 436
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges569 5111 072 453
FQAutres produits6 934 7846 263 644
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 620 4519 391 534
FWAutres achats et charges externes4 272 8305 136 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés529 124299 058
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 200520 655
GEAutres charges100 007100 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 422 1606 055 733
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 198 2903 335 801
GJProduits financiers de participations7 720 1624 878 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé26 49737 257
GLAutres intérêts et produits assimilés465 895410 662
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 052 311434 060
GNDifférences positives de change244 408485 992
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement117 934
GPTotal des produits financiers (V)9 509 2726 364 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 96933 843
GRIntérêts et charges assimilées1 147 847487 511
GSDifférences négatives de change253 56824 729
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement57 966
GUTotal des charges financières (VI)1 465 351546 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8 043 9225 818 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 242 2129 154 615
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition569 5111 072 453
A3Différence de première consolidation6 934 7796 263 639
A4Titres mis en équivalence100 000100 000
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion44 9233 663
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital226 6548 037
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 8642 434
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 44114 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 220
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital940 7533 958
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions56 81556 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)999 78860 928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-724 348-46 795
HKImpôts sur les bénéfices-1 539 629-1 070 738
Page :
CodeLibellé du poste
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CodeLibellé du poste
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CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
31/10/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/005525 du 12/06/2019
Numéro de gestion : 1970B50050
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires883 025805 08677 93895 767
ANTerrains2 380 985176 5552 204 4301 323 462
APConstructions13 946 0646 689 7737 256 2916 172 496
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 94973 91311 036649
ATAutres immobilisations corporelles404 914353 95450 96059 775
AVImmobilisations en cours255 856255 85635 992
CUAutres participations31 062 20412 80631 049 39925 546 035
BBCréances rattachées à des participations31 729 13431 729 13421 347 210
BFPrêts721 999721 999886 547
BJTOTAL (I)81 469 1298 112 08873 357 04255 467 933
BXClients et comptes rattachés2 961 5182 961 5182 653 361
BZAutres créances3 627 4343 627 4343 309 733
CDValeurs mobilières de placement6 074 2616 074 2616 009 996
CFDisponibilités36 944 79336 944 79327 730 159
CHCharges constatées d’avance32 64432 64429 054
CJTOTAL (II)49 640 65149 640 65139 732 303
CNEcarts de conversion actif (V)5 9695 96927 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 115 7508 112 088123 003 66295 227 682
CPParts à moins d’un an183 408
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 800 0008 800 000
DDRéserve légale (1)880 000880 000
DGAutres réserves42 695 93235 744 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 057 49410 178 558
DJSubventions d’investissement191 667199 333
DKProvisions réglementées685 428632 477
DLTOTAL (I)66 310 52156 434 703
DPProvisions pour risques5 96927 446
DRTOTAL (III)5 96927 446
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)29 676 26926 821 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 100 48110 143 969
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 561 8401 528 016
DYDettes fiscales et sociales210 363142 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26064 429
EAAutres dettes3 591
ECTOTAL (IV)56 637 21238 704 438
ED(V)49 95961 095
EETOTAL GENERAL (I à V)123 003 66295 227 682
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 198 05316 683 267
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.819 0881 192 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 116 1572 116 1572 055 436
FJChiffres d’affaires nets2 116 1572 116 1572 055 436
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges569 5111 072 453
FQAutres produits6 934 7846 263 644
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 620 4519 391 534
FWAutres achats et charges externes4 272 8305 136 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés529 124299 058
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 200520 655
GEAutres charges100 007100 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 422 1606 055 733
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 198 2903 335 801
GJProduits financiers de participations7 720 1624 878 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé26 49737 257
GLAutres intérêts et produits assimilés465 895410 662
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 052 311434 060
GNDifférences positives de change244 408485 992
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement117 934
GPTotal des produits financiers (V)9 509 2726 364 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 96933 843
GRIntérêts et charges assimilées1 147 847487 511
GSDifférences négatives de change253 56824 729
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement57 966
GUTotal des charges financières (VI)1 465 351546 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8 043 9225 818 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 242 2129 154 615
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion44 9233 663
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital226 6548 037
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 8642 434
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 44114 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 220
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital940 7533 958
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions56 81556 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)999 78860 928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-724 348-46 795
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 539 629-1 070 738
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 405 16415 770 564
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 347 6705 592 006
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 057 49410 178 558
A1Renvois : Transfert de charges569 5111 072 453
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)6 934 7796 263 639
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)100 000100 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles787 25717 829805 086
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 797 372502 3715 5477 294 196
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 584 630520 2005 5478 099 282
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires685 428
3ZTotal Provisions réglementées632 47756 8153 864685 428
4TProvisions pour perte de change5 969
5ZTotal Provisions pour risques et charges27 4465 96927 4465 969
9Usur immobilisations – titres de participation12 806
7BTotal Provisions pour dépréciation1 037 6701 024 86412 806
7CTOTAL GENERAL1 697 59362 7841 056 174704 203
UG- Financières5 9691 052 311
UJ- Exceptionnelles56 8153 864
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations31 729 134
UPPrêts721 999183 408
UXAutres créances clients2 961 518
VMImpôts sur les bénéfices2 689 529
VBT. V. A.188 926
VCGroupe et associés99 022
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)649 958
VSCharges constatées d’avance32 644
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES39 072 7296 805 00432 267 725
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine861 836861 836
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 814 4334 375 27412 447 462
8AEmprunts et dettes financières divers1 293 1821 293 182
8BFournisseurs et comptes rattaché1 561 8401 561 840
VWT.V.A.124 776124 776
VQAutres impôts, taxes et assimilés85 58785 587
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26088 260
VIGroupe et associés23 807 29923 807 299
VYTOTAL – ETAT DES DETTES56 637 21232 198 05312 447 46211 991 697
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 777 818
31/10/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/005526 du 12/06/2019
Numéro de gestion : 1970B50050
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires883 025805 08677 93895 767
ANTerrains2 380 985176 5552 204 4301 323 462
APConstructions13 946 0646 689 7737 256 2916 172 496
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 94973 91311 036649
ATAutres immobilisations corporelles404 914353 95450 96059 775
AVImmobilisations en cours255 856255 85635 992
CUAutres participations31 062 20412 80631 049 39925 546 035
BBCréances rattachées à des participations31 729 13431 729 13421 347 210
BFPrêts721 999721 999886 547
BJTOTAL (I)81 469 1298 112 08873 357 04255 467 933
BXClients et comptes rattachés2 961 5182 961 5182 653 361
BZAutres créances3 627 4343 627 4343 309 733
CDValeurs mobilières de placement6 074 2616 074 2616 009 996
CFDisponibilités36 944 79336 944 79327 730 159
CHCharges constatées d’avance32 64432 64429 054
CJTOTAL (II)49 640 65149 640 65139 732 303
CNEcarts de conversion actif (V)5 9695 96927 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 115 7508 112 088123 003 66295 227 682
CPParts à moins d’un an183 408
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 800 0008 800 000
DDRéserve légale (1)880 000880 000
DGAutres réserves42 695 93235 744 334
DJSubventions d’investissement191 667199 333
DKProvisions réglementées685 428632 477
DLTOTAL (I)66 310 52156 434 703
DPProvisions pour risques5 96927 446
DRTOTAL (IV)5 96927 446
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)29 676 26926 821 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 100 48110 143 969
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 561 8401 528 016
DYDettes fiscales et sociales210 363142 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26064 429
EAAutres dettes3 591
ECTOTAL (IV)56 637 21238 704 438
ED(V)49 95961 095
EETOTAL GENERAL (I à V)123 003 66295 227 682
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 198 05316 683 267
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.819 0881 192 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 116 1572 116 1572 055 436
FJChiffres d’affaires nets2 116 1572 116 1572 055 436
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges569 5111 072 453
FQAutres produits6 934 7846 263 644
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 620 4519 391 534
FWAutres achats et charges externes4 272 8305 136 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés529 124299 058
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 200520 655
GEAutres charges100 007100 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 422 1606 055 733
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 198 2903 335 801
GJProduits financiers de participations7 720 1624 878 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé26 49737 257
GLAutres intérêts et produits assimilés465 895410 662
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 052 311434 060
GNDifférences positives de change244 408485 992
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement117 934
GPTotal des produits financiers (V)9 509 2726 364 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 96933 843
GRIntérêts et charges assimilées1 147 847487 511
GSDifférences négatives de change253 56824 729
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement57 966
GUTotal des charges financières (VI)1 465 351546 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8 043 9225 818 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 242 2129 154 615
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition569 5111 072 453
A3Différence de première consolidation6 934 7796 263 639
A4Titres mis en équivalence100 000100 000
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion44 9233 663
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital226 6548 037
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 8642 434
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 44114 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 220
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital940 7533 958
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions56 81556 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)999 78860 928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-724 348-46 795
HKImpôts sur les bénéfices-1 539 629-1 070 738
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
31/10/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/004473 du 04/06/2018
Numéro de gestion : 1970B50050
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires883 025805 08677 93895 767
ANTerrains2 380 985176 5552 204 4301 323 462
APConstructions13 946 0646 689 7737 256 2916 172 496
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 94973 91311 036649
ATAutres immobilisations corporelles404 914353 95450 96059 775
AVImmobilisations en cours255 856255 85635 992
CUAutres participations31 062 20412 80631 049 39925 546 035
BBCréances rattachées à des participations31 729 13431 729 13421 347 210
BFPrêts721 999721 999886 547
BJTOTAL (I)81 469 1298 112 08873 357 04255 467 933
BXClients et comptes rattachés2 961 5182 961 5182 653 361
BZAutres créances3 627 4343 627 4343 309 733
CDValeurs mobilières de placement6 074 2616 074 2616 009 996
CFDisponibilités36 944 79336 944 79327 730 159
CHCharges constatées d’avance32 64432 64429 054
CJTOTAL (II)49 640 65149 640 65139 732 303
CNEcarts de conversion actif (V)5 9695 96927 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 115 7508 112 088123 003 66295 227 682
CPParts à moins d’un an183 408
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 800 0008 800 000
DDRéserve légale (1)880 000880 000
DGAutres réserves42 695 93235 744 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 057 49410 178 558
DJSubventions d’investissement191 667199 333
DKProvisions réglementées685 428632 477
DLTOTAL (I)66 310 52156 434 703
DPProvisions pour risques5 96927 446
DRTOTAL (III)5 96927 446
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)29 676 26926 821 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 100 48110 143 969
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 561 8401 528 016
DYDettes fiscales et sociales210 363142 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26064 429
EAAutres dettes3 591
ECTOTAL (IV)56 637 21238 704 438
ED(V)49 95961 095
EETOTAL GENERAL (I à V)123 003 66295 227 682
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 198 05316 683 267
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.819 0881 192 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 116 1572 116 1572 055 436
FJChiffres d’affaires nets2 116 1572 116 1572 055 436
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges569 5111 072 453
FQAutres produits6 934 7846 263 644
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 620 4519 391 534
FWAutres achats et charges externes4 272 8305 136 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés529 124299 058
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 200520 655
GEAutres charges100 007100 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 422 1606 055 733
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 198 2903 335 801
GJProduits financiers de participations7 720 1624 878 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé26 49737 257
GLAutres intérêts et produits assimilés465 895410 662
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 052 311434 060
GNDifférences positives de change244 408485 992
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement117 934
GPTotal des produits financiers (V)9 509 2726 364 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 96933 843
GRIntérêts et charges assimilées1 147 847487 511
GSDifférences négatives de change253 56824 729
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement57 966
GUTotal des charges financières (VI)1 465 351546 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8 043 9225 818 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 242 2129 154 615
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion44 9233 663
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital226 6548 037
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 8642 434
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 44114 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 220
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital940 7533 958
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions56 81556 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)999 78860 928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-724 348-46 795
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 539 629-1 070 738
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 405 16415 770 564
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 347 6705 592 006
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 057 49410 178 558
A1Renvois : Transfert de charges569 5111 072 453
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)6 934 7796 263 639
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)100 000100 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles787 25717 829805 086
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 797 372502 3715 5477 294 196
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 584 630520 2005 5478 099 282
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires685 428
3ZTotal Provisions réglementées632 47756 8153 864685 428
4TProvisions pour perte de change5 969
5ZTotal Provisions pour risques et charges27 4465 96927 4465 969
9Usur immobilisations – titres de participation12 806
7BTotal Provisions pour dépréciation1 037 6701 024 86412 806
7CTOTAL GENERAL1 697 59362 7841 056 174704 203
UG- Financières5 9691 052 311
UJ- Exceptionnelles56 8153 864
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations31 729 134
UPPrêts721 999183 408
UXAutres créances clients2 961 518
VMImpôts sur les bénéfices2 689 529
VBT. V. A.188 926
VCGroupe et associés99 022
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)649 958
VSCharges constatées d’avance32 644
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES39 072 7296 805 00432 267 725
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine861 836861 836
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 814 4334 375 27412 447 462
8AEmprunts et dettes financières divers1 293 1821 293 182
8BFournisseurs et comptes rattaché1 561 8401 561 840
VWT.V.A.124 776124 776
VQAutres impôts, taxes et assimilés85 58785 587
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26088 260
VIGroupe et associés23 807 29923 807 299
VYTOTAL – ETAT DES DETTES56 637 21232 198 05312 447 46211 991 697
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 777 818
31/10/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/004474 du 04/06/2018
Numéro de gestion : 1970B50050
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires883 025805 08677 93895 767
ANTerrains2 380 985176 5552 204 4301 323 462
APConstructions13 946 0646 689 7737 256 2916 172 496
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 94973 91311 036649
ATAutres immobilisations corporelles404 914353 95450 96059 775
AVImmobilisations en cours255 856255 85635 992
CUAutres participations31 062 20412 80631 049 39925 546 035
BBCréances rattachées à des participations31 729 13431 729 13421 347 210
BFPrêts721 999721 999886 547
BJTOTAL (I)81 469 1298 112 08873 357 04255 467 933
BXClients et comptes rattachés2 961 5182 961 5182 653 361
BZAutres créances3 627 4343 627 4343 309 733
CDValeurs mobilières de placement6 074 2616 074 2616 009 996
CFDisponibilités36 944 79336 944 79327 730 159
CHCharges constatées d’avance32 64432 64429 054
CJTOTAL (II)49 640 65149 640 65139 732 303
CNEcarts de conversion actif (V)5 9695 96927 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 115 7508 112 088123 003 66295 227 682
CPParts à moins d’un an183 408
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 800 0008 800 000
DDRéserve légale (1)880 000880 000
DGAutres réserves42 695 93235 744 334
DJSubventions d’investissement191 667199 333
DKProvisions réglementées685 428632 477
DLTOTAL (I)66 310 52156 434 703
DPProvisions pour risques5 96927 446
DRTOTAL (IV)5 96927 446
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)29 676 26926 821 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 100 48110 143 969
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 561 8401 528 016
DYDettes fiscales et sociales210 363142 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26064 429
EAAutres dettes3 591
ECTOTAL (IV)56 637 21238 704 438
ED(V)49 95961 095
EETOTAL GENERAL (I à V)123 003 66295 227 682
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 198 05316 683 267
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.819 0881 192 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 116 1572 116 1572 055 436
FJChiffres d’affaires nets2 116 1572 116 1572 055 436
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges569 5111 072 453
FQAutres produits6 934 7846 263 644
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 620 4519 391 534
FWAutres achats et charges externes4 272 8305 136 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés529 124299 058
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 200520 655
GEAutres charges100 007100 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 422 1606 055 733
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 198 2903 335 801
GJProduits financiers de participations7 720 1624 878 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé26 49737 257
GLAutres intérêts et produits assimilés465 895410 662
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 052 311434 060
GNDifférences positives de change244 408485 992
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement117 934
GPTotal des produits financiers (V)9 509 2726 364 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 96933 843
GRIntérêts et charges assimilées1 147 847487 511
GSDifférences négatives de change253 56824 729
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement57 966
GUTotal des charges financières (VI)1 465 351546 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8 043 9225 818 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 242 2129 154 615
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition569 5111 072 453
A3Différence de première consolidation6 934 7796 263 639
A4Titres mis en équivalence100 000100 000
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion44 9233 663
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital226 6548 037
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 8642 434
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 44114 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 220
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital940 7533 958
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions56 81556 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)999 78860 928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-724 348-46 795
HKImpôts sur les bénéfices-1 539 629-1 070 738
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
31/10/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 3779 du 15/05/2017
Numéro de gestion : 1970B50050
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires883 025805 08677 93895 767
ANTerrains2 380 985176 5552 204 4301 323 462
APConstructions13 946 0646 689 7737 256 2916 172 496
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 94973 91311 036649
ATAutres immobilisations corporelles404 914353 95450 96059 775
AVImmobilisations en cours255 856255 85635 992
CUAutres participations31 062 20412 80631 049 39925 546 035
BBCréances rattachées à des participations31 729 13431 729 13421 347 210
BFPrêts721 999721 999886 547
BJTOTAL (I)81 469 1298 112 08873 357 04255 467 933
BXClients et comptes rattachés2 961 5182 961 5182 653 361
BZAutres créances3 627 4343 627 4343 309 733
CDValeurs mobilières de placement6 074 2616 074 2616 009 996
CFDisponibilités36 944 79336 944 79327 730 159
CHCharges constatées d’avance32 64432 64429 054
CJTOTAL (II)49 640 65149 640 65139 732 303
CNEcarts de conversion actif (V)5 9695 96927 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 115 7508 112 088123 003 66295 227 682
CPParts à moins d’un an183 408
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 800 0008 800 000
DDRéserve légale (1)880 000880 000
DGAutres réserves42 695 93235 744 334
DJSubventions d’investissement191 667199 333
DKProvisions réglementées685 428632 477
DLTOTAL (I)66 310 52156 434 703
DPProvisions pour risques5 96927 446
DRTOTAL (IV)5 96927 446
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)29 676 26926 821 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 100 48110 143 969
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 561 8401 528 016
DYDettes fiscales et sociales210 363142 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26064 429
EAAutres dettes3 591
ECTOTAL (IV)56 637 21238 704 438
ED(V)49 95961 095
EETOTAL GENERAL (I à V)123 003 66295 227 682
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 198 05316 683 267
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.819 0881 192 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 116 1572 116 1572 055 436
FJChiffres d’affaires nets2 116 1572 116 1572 055 436
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges569 5111 072 453
FQAutres produits6 934 7846 263 644
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 620 4519 391 534
FWAutres achats et charges externes4 272 8305 136 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés529 124299 058
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 200520 655
GEAutres charges100 007100 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 422 1606 055 733
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 198 2903 335 801
GJProduits financiers de participations7 720 1624 878 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé26 49737 257
GLAutres intérêts et produits assimilés465 895410 662
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 052 311434 060
GNDifférences positives de change244 408485 992
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement117 934
GPTotal des produits financiers (V)9 509 2726 364 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 96933 843
GRIntérêts et charges assimilées1 147 847487 511
GSDifférences négatives de change253 56824 729
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement57 966
GUTotal des charges financières (VI)1 465 351546 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8 043 9225 818 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 242 2129 154 615
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition569 5111 072 453
A3Différence de première consolidation6 934 7796 263 639
A4Titres mis en équivalence100 000100 000
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion44 9233 663
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital226 6548 037
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 8642 434
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 44114 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 220
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital940 7533 958
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions56 81556 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)999 78860 928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-724 348-46 795
HKImpôts sur les bénéfices-1 539 629-1 070 738
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
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CodeLibellé du poste
31/10/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 3778 du 15/05/2017
Numéro de gestion : 1970B50050
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015, durée : 11 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires883 025805 08677 93895 767
ANTerrains2 380 985176 5552 204 4301 323 462
APConstructions13 946 0646 689 7737 256 2916 172 496
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 94973 91311 036649
ATAutres immobilisations corporelles404 914353 95450 96059 775
AVImmobilisations en cours255 856255 85635 992
CUAutres participations31 062 20412 80631 049 39925 546 035
BBCréances rattachées à des participations31 729 13431 729 13421 347 210
BFPrêts721 999721 999886 547
BJTOTAL (I)81 469 1298 112 08873 357 04255 467 933
BXClients et comptes rattachés2 961 5182 961 5182 653 361
BZAutres créances3 627 4343 627 4343 309 733
CDValeurs mobilières de placement6 074 2616 074 2616 009 996
CFDisponibilités36 944 79336 944 79327 730 159
CHCharges constatées d’avance32 64432 64429 054
CJTOTAL (II)49 640 65149 640 65139 732 303
CNEcarts de conversion actif (V)5 9695 96927 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 115 7508 112 088123 003 66295 227 682
CPParts à moins d’un an183 408
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 800 0008 800 000
DDRéserve légale (1)880 000880 000
DGAutres réserves42 695 93235 744 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 057 49410 178 558
DJSubventions d’investissement191 667199 333
DKProvisions réglementées685 428632 477
DLTOTAL (I)66 310 52156 434 703
DPProvisions pour risques5 96927 446
DRTOTAL (III)5 96927 446
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)29 676 26926 821 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 100 48110 143 969
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 561 8401 528 016
DYDettes fiscales et sociales210 363142 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26064 429
EAAutres dettes3 591
ECTOTAL (IV)56 637 21238 704 438
ED(V)49 95961 095
EETOTAL GENERAL (I à V)123 003 66295 227 682
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 198 05316 683 267
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.819 0881 192 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 116 1572 116 1572 055 436
FJChiffres d’affaires nets2 116 1572 116 1572 055 436
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges569 5111 072 453
FQAutres produits6 934 7846 263 644
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 620 4519 391 534
FWAutres achats et charges externes4 272 8305 136 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés529 124299 058
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 200520 655
GEAutres charges100 007100 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 422 1606 055 733
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 198 2903 335 801
GJProduits financiers de participations7 720 1624 878 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé26 49737 257
GLAutres intérêts et produits assimilés465 895410 662
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 052 311434 060
GNDifférences positives de change244 408485 992
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement117 934
GPTotal des produits financiers (V)9 509 2726 364 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 96933 843
GRIntérêts et charges assimilées1 147 847487 511
GSDifférences négatives de change253 56824 729
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement57 966
GUTotal des charges financières (VI)1 465 351546 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8 043 9225 818 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 242 2129 154 615
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion44 9233 663
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital226 6548 037
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 8642 434
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 44114 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 220
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital940 7533 958
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions56 81556 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)999 78860 928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-724 348-46 795
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 539 629-1 070 738
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 405 16415 770 564
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 347 6705 592 006
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 057 49410 178 558
A1Renvois : Transfert de charges569 5111 072 453
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)6 934 7796 263 639
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)100 000100 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles787 25717 829805 086
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 797 372502 3715 5477 294 196
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 584 630520 2005 5478 099 282
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires685 428
3ZTotal Provisions réglementées632 47756 8153 864685 428
4TProvisions pour perte de change5 969
5ZTotal Provisions pour risques et charges27 4465 96927 4465 969
9Usur immobilisations – titres de participation12 806
7BTotal Provisions pour dépréciation1 037 6701 024 86412 806
7CTOTAL GENERAL1 697 59362 7841 056 174704 203
UG- Financières5 9691 052 311
UJ- Exceptionnelles56 8153 864
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations31 729 134
UPPrêts721 999183 408
UXAutres créances clients2 961 518
VMImpôts sur les bénéfices2 689 529
VBT. V. A.188 926
VCGroupe et associés99 022
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)649 958
VSCharges constatées d’avance32 644
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES39 072 7296 805 00432 267 725
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine861 836861 836
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 814 4334 375 27412 447 462
8AEmprunts et dettes financières divers1 293 1821 293 182
8BFournisseurs et comptes rattaché1 561 8401 561 840
VWT.V.A.124 776124 776
VQAutres impôts, taxes et assimilés85 58785 587
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 26088 260
VIGroupe et associés23 807 29923 807 299
VYTOTAL – ETAT DES DETTES56 637 21232 198 05312 447 46211 991 697
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 777 818
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