HRA PHARMA RARE DISEASES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/11/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43871233300048 / Siren : 438712333 / NIC : 00048

N° de TVA : FR 77 438712333

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.11 : Recherche-développement en biotechnologie

72.11Z : Recherche-développement en biotechnologie

Cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Cette sous-classe comprend :
- ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l’ADN/ARN, profilage de l’expression génétique et utilisation de la technologie antisens
- protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules) ; amélioration des méthodes d’administration de médicaments à grandes molécules ; protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
- culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d’échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
- techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
- vecteurs de gènes et d’ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
- bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
- nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d’étudier les biosystèmes, avec des applications dans l’administration des médicaments, le diagnostic, etc. Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.11.11, 72.11.12, 72.11.13, 72.11.21, 72.11.22, 72.11.23, 72.11.31, 72.11.32, 72.11.33, 72.11.40

Coordonnées de l'établissement :
HRA PHARMA RARE DISEASES

Adresse :
200 Avenue DE PARIS
92320 CHATILLON

Marchés publics :

15/11/2022 : Accord-cadre

Objet : MEDICAMENTS DE LA CLASSE ATC "V" DIVERS - Metyrapone, 250mg forme orale
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2635000760001720222023F0179500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 8 870 €
Date de notification : 15/11/2022

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : CHU RENNES

Titulaire :
HRA PHARMA RARE DISEASES (43871233300048)

Historique de l'établissement :

01/07/2019 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/11/2018 : Succession

Prédécesseur : HRA PHARMA RARE DISEASES
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 23/07/2001

Dénomination : HRA PHARMA RARE DISEASES

Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

HRA PHARMA RARE DISEASES - Châtillon (siège)HRA PHARMA RARE DISEASES - Évry (fermé)HRA PHARMA RARE DISEASES - Paris (fermé)

Marques françaises :

17/07/2015 : MIFEDREN

N° national/d'enregistrement : 4197593
Date de dépôt : 17/07/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires.

Déposant 1 : LABORATOIRE HRA-PHARMA, SAS
Numéro de SIREN : 420792582
Adresse :
15 rue Béranger
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : MONOD AMAR BOUDRANT, M. MONOD Stephen
Adresse :
21 rue Monsieur
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 759360
Date de demande : 20/06/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE HRA PHARMA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 792371
Date de demande : 10/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : HRA Pharma Rare Diseases, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438712333
Adresse :
200 avenue de Paris
92320 Châtillon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

17/07/2015 : MIFADREN

N° national/d'enregistrement : 4197595
Date de dépôt : 17/07/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires.

Déposant 1 : LABORATOIRE HRA-PHARMA, SAS
Numéro de SIREN : 420792582
Adresse :
15 rue Béranger
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : MONOD AMAR BOUDRANT, M. MONOD Stephen
Adresse :
21 rue Monsieur
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 759362
Date de demande : 20/06/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE HRA PHARMA

Bénéficiare 1 : HRA Pharma Rare Diseases, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438712333
Adresse :
200 avenue de Paris
92320 Châtillon
FR

03/09/2014 : Kétoconazole HRA

N° national/d'enregistrement : 4115762
Date de dépôt : 03/09/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.

Déposant 1 : Laboratoire HRA PHARMA, SAS
Numéro de SIREN : 420792582
Adresse :
15 rue Béranger
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Association Monod-Amar-Boudrant, M. Monod Stephen A.
Adresse :
21 rue Monsieur
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 759395
Date de demande : 20/06/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE HRA PHARMA

Bénéficiare 1 : HRA Pharma Rare Diseases, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438712333
Adresse :
200 avenue de Paris
92320 Châtillon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

17/06/2014 : CORMETO

N° national/d'enregistrement : 4100675
Date de dépôt : 17/06/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.

Déposant 1 : LABORATOIRE HRA-PHARMA, SAS
Numéro de SIREN : 420792582
Adresse :
15 rue Béranger
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : MONOD AMAR BOUDRANT, M. MONOD Stephen
Adresse :
21 rue Monsieur
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 759428
Date de demande : 20/06/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE HRA PHARMA

Bénéficiare 1 : HRA Pharma Rare Diseases, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438712333
Adresse :
200 avenue de Paris
92320 Châtillon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

05/05/2014 : METYCOR

N° national/d'enregistrement : 4088885
Date de dépôt : 05/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 05/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique à savoir : test pour le diagnostic du déficit en ACTH et le diagnostic différentiel du syndrome de Cushing ACTH dépendant, traitement des patients présentant un syndrome de Cushing endogène dans le domaine de l'endocrinologie.

Déposant 1 : LABORATOIRE HRA-PHARMA, SAS
Numéro de SIREN : 420792582
Adresse :
15 rue Béranger
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : MONOD AMAR BOUDRANT, M. MONOD Stephen
Adresse :
21 rue Monsieur
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 646255
Date de demande : 08/04/2015
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique à savoir : test pour le diagnostic du déficit en ACTH et le diagnostic différentiel du syndrome de Cushing ACTH – dépendant. Traitement des patients présentant un syndrome de Cushing endogène dans le domaine de l'endocrinologie.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 759364
Date de demande : 20/06/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE HRA PHARMA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 792371
Date de demande : 10/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : HRA Pharma Rare Diseases, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438712333
Adresse :
200 avenue de Paris
92320 Châtillon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

26/07/2012 : METOPIRONE

N° national/d'enregistrement : 3937867
Date de dépôt : 26/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : LABORATOIRE HRA PHARMA, SAS
Numéro de SIREN : 420792582
Adresse :
15 rue Béranger
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : MONOD AMAR BOUDRANT, M. MONOD Stephen
Adresse :
21 rue Monsieur
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 759367
Date de demande : 20/06/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE HRA PHARMA

Bénéficiare 1 : HRA Pharma Rare Diseases, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438712333
Adresse :
200 avenue de Paris
92320 Châtillon
FR

26/07/2012 : METOPIRONE

N° national/d'enregistrement : 3937867
Date de dépôt : 26/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : HRA Pharma Rare Diseases, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438712333
Adresse :
200 avenue de Paris
92320 Châtillon
FR

Mandataire 1 : Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie
Adresse :
1 rue Paul Baudry
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE HRA PHARMA

Bénéficiare 1 : HRA Pharma Rare Diseases, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438712333
Adresse :
200 avenue de Paris
92320 Châtillon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812178
Date de demande : 26/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

12/03/2010 : CELOGOS

N° national/d'enregistrement : 3721443
Date de dépôt : 12/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : CELOGOS, SA
Numéro de SIREN : 438712333
Adresse :
15 rue Béranger
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : MONOD AMAR BOUDRANT
Adresse :
21 rue Monsieur
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

01/02/2005 : LYSOSAFE

N° national/d'enregistrement : 3337986
Date de dépôt : 01/02/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'analyse médicale associé à un traitement.

Déposant 1 : Laboratoire HRA PHARMA, SAS
Numéro de SIREN : 420792582
Adresse :
15, rue Béranger
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Maître Stephen A. Monod
Adresse :
21, rue Monsieur
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 425053
Date de demande : 26/12/2005
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 759392
Date de demande : 20/06/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE HRA PHARMA

Bénéficiare 1 : HRA Pharma Rare Diseases, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438712333
Adresse :
200 avenue de Paris
92320 Châtillon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-10
Date du BOPI : 11/03/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566567
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

15/09/1997 : LYSODREN

N° national/d'enregistrement : 97694984
Date de dépôt : 15/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques contre le cancer

Déposant 1 : BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Mandataire 1 : BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour
Adresse :
17 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 731293
Date de demande : 22/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE HRA PHARMA

Bénéficiare 1 : HRA Pharma Rare Diseases, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438712333
Adresse :
200 avenue de Paris
92320 Châtillon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338245
Date de demande : 02/04/2007
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646465
Date de demande : 18/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Publications au Bodacc :

27/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4806
NOJO : 9201MYG18406940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 712 333
Dénomination : HRA Pharma Rare Diseases
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°4320
NOJO : 09201MYG1812294
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 712 333
Dénomination : HRA Pharma Rare Diseases
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANDERSEN Svend ; Directeur général : HOLLIES Sonia ; Directeur général : VAN WINSBERGHE Anja ; Directeur général délégué, Pharmacien responsable : TRIN Sophie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

21/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°3232
NOJO : 09201MYG1772442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 712 333
Dénomination : HRA Pharma Rare Diseases
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANDERSEN Svend ; Directeur général : HOLLIES Sonia ; Directeur général délégué, Pharmacien responsable : TRIN Sophie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

23/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1734
NOJO : 09201MYG1762445
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 712 333
Dénomination : HRA Pharma Rare Diseases
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LABORATOIRE HRA-PHARMA ; Directeur général : WELGRYN Frédérique Diane ; Directeur général : HOLLIES Sonia ; Directeur général délégué, Pharmacien responsable : TRIN Sophie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

21/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5091
NOJO : 9201MYG17380610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 712 333
Dénomination : HRA Pharma Rare Diseases
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3906
NOJO : 9201MYG16435920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 712 333
Dénomination : HRA Pharma Rare Diseases
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4225
NOJO : 9201MYG15238750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 712 333
Dénomination : HRA Pharma Rare Diseases
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10869
NOJO : 119201448533669
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 712 333
Dénomination : HRA Pharma Rare Diseases
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

10/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°3792
NOJO : 920119201447439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 712 333
Dénomination : HRA Pharma Rare Diseases
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : LABORATOIRE HRA-PHARMA modification le 14 Novembre 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
en fonction le 14 Novembre 2018 ; Pharmacien responsable Directeur général délégué : OURGAUD, TRIN Sophie en fonction le 07 Mai 2019

16/11/2018 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1356
NOJO : 920119201434580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 712 333
Dénomination : HRA Pharma Rare Diseases
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : LABORATOIRE HRA-PHARMA ; Directeur général : SPATZ Nathalie ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
Montant du capital : 37000.00 EUR

11/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°2619
NOJO : 7501BP2001B1352
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, l'activité de l'établissement principal et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : HRA Pharma Rare Diseases
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
nomination du Directeur général : Spatz, nom d'usage : Forget, Nathalie
Montant du capital : 37000 EUR

17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11414
NOJO : 75012018S061208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

26/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6432
NOJO : 75012017S065343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

21/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6692
NOJO : 75012017S004904
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

26/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3667
NOJO : 75012016S110032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme

13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6668
NOJO : 75012016S029630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme

19/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1113
NOJO : BXB16168001414C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du directoire partant : Ulmann, Andre, nomination du Président du directoire : Vuillet, François, Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Vacher, nom d'usage : Albrecht, Christine, nomination du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance : Allan, David Geoffrey
Montant du capital : 124272 EUR

15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12433
NOJO : 75012015S028396
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme

02/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°890
NOJO : BXB15176001399U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Pinset, Christian Jean, modification du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance Vacher, nom d'usage : Albrecht, Christine, nomination du Membre du conseil de surveillance : Sollet, Christian
Montant du capital : 124272 EUR

26/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5587
NOJO : 75012013S043827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme

28/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°872
NOJO : BXB13203001164K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Choteau, Philippe, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : IN EXTENSO NORD DE FRANCE
Montant du capital : 124272 EUR

12/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°3024
NOJO : BXB13156002740Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS
Montant du capital : 124272 EUR

05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9430
NOJO : BXC12234018446W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
15 rue Béranger
75003 Paris

07/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°947
NOJO : BXB12213001415N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Membre du conseil de surveillance partant : Monod, Henri, nomination du Membre du conseil de surveillance : Vacher, nom d'usage : Albrecht, Christine
Montant du capital : 124272 EUR

07/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6274
NOJO : BXC11235038784V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

23/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1201
NOJO : BXB10351000584L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
modification du Commissaire aux comptes titulaire IN EXTENSO NORD AUDIT
Montant du capital : 124272 EUR

Siège social :
Adresse :
15 rue Béranger
75003 Paris

01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8133
NOJO : BXC10215007360R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
15 R BERANGER
75003 PARIS

20/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6170
NOJO : BXC09246007893U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
15 rue Béranger
75003 Paris

10/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°2646
NOJO : BXB08155003816F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du Directoire partant : Harti, Saad, nomination du Membre du Directoire : Massart, Luc.

Montant du capital : 124272 EUR

Siège social :
Adresse :
15 rue Béranger
75003 Paris

26/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4989
NOJO : BXC082530020179
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
15 rue Béranger
75003 Paris

27/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1833
NOJO : BXB08233004554O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Paris 438 712 333
Dénomination : CELOGOS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 124272 EUR

Siège social :
Adresse :
15 rue Béranger
75003 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
15 rue Béranger
75003 Paris

Historique de l'unité légale :

27/07/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/11/2018 : code NIC

Code NIC : 00048

14/09/2018 : dénomination, économie sociale et solidaire

Dénomination : HRA PHARMA RARE DISEASES
Economie sociale et solidaire : Oui

30/06/2016 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)

01/10/2005 : code NIC

Code NIC : 00030

01/01/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)

Représentants légaux :

14/11/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B10380
Type : Personne Morale

Nom : LABORATOIRE HRA-PHARMA
Siren : 420792582
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
200 Avenue DE PARIS
92320 Châtillon
FRANCE

14/11/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B10380
Type : Personne Physique

Nom : SPATZ (FORGET) Nathalie
Né le 06/09/1966 à Suresnes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
91 Avenue des Ternes
75017 Paris
FRANCE

14/11/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B10380
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho -
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

14/11/2018 : Nouveau dirigeant

15/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Type : Personne Morale

Nom : LABORATOIRE HRA PHARMA
Siren : 420792582
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
15 rue Béranger
75003 Paris
France

15/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO NORD AUDIT
Siren : 483472940
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
46 rue des Canonniers
59000 Lille
France

15/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho -
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Défense CEDEX
France

15/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho -
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Défense CEDEX
France

15/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO NORD DE FRANCE
Siren : 527975262
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
67 rue du Luxembourg
59777 Euralille
France

Dépôts des actes :

26/04/2019 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B10380
Dépôt : N°30496 déposé le 30/04/2019
Etat : Déposé
Décision : de la société LABORATOIRE HRA PHARMA

10/04/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B10380
Dépôt : N°27704 déposé le 18/04/2019
Etat : Déposé
Décision : de capital

14/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B10380
Dépôt : N°18213 déposé le 19/03/2019
Etat : Déposé

22/10/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B10380
Dépôt : N°105153 déposé le 14/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

22/10/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B10380
Dépôt : N°105153 déposé le 14/11/2018
Etat : Déposé

22/10/2018 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B10380
Dépôt : N°105153 déposé le 14/11/2018
Etat : Déposé

30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°3613 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 31/12

30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°3613 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/09/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°3613 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°3604 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°3604 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°3604 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SA

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°3604 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°3604 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°3604 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé

15/06/2016 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°3604 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé

18/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°55853 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président du Conseil de Surveillance

18/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°55853 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

18/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°55853 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/02/2016 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°55853 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

18/02/2016 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°55853 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

18/02/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°55853 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé

30/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°55117 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

30/09/2014 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°55117 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président (du conseil de surveillance)

30/06/2014 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°59833 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 30/09/2014 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2013

25/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°64444 déposé le 12/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

25/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°64444 déposé le 12/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

25/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°64444 déposé le 12/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

11/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°46629 déposé le 28/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

25/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°68586 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

08/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°52530 déposé le 21/06/2010
Etat : Déposé

08/06/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°52530 déposé le 21/06/2010
Etat : Déposé

29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°71282 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance

29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°71282 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

06/05/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°43007 déposé le 26/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°67660 déposé le 25/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°67660 déposé le 25/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°67660 déposé le 25/07/2008
Etat : Déposé

29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°61933 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°61933 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

23/03/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°61929 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

05/03/2007 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°27487 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

13/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°27487 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du directoire

13/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°27487 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/02/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°27487 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé

08/03/2006 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°25816 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé

03/02/2006 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°25816 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

31/01/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°25816 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET RENOUVELLEMENT DE MANDAT DU VICE-PRESIDENT

31/01/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°25816 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

31/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°25816 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Ratification de transfert

31/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°25816 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°25816 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°25816 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

31/01/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°25816 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé

28/09/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°100625 déposé le 05/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 28 RUE DU DOCTEUR ROUX 75015 PARIS

28/09/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°100625 déposé le 05/12/2005
Etat : Déposé

22/07/2005 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°52496 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°52496 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°52496 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'augmentation de capital

19/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°52496 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement du système d'organisation -

19/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°52496 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

19/07/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°52496 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

19/07/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°52496 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

19/07/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°52496 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

19/07/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°52496 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

19/07/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°52496 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°86619 déposé le 13/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

29/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°86619 déposé le 13/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001

29/10/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°86619 déposé le 13/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°64389 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

26/05/2001 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°16176 déposé le 23/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Etablissements :

14/11/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B10380
Type : Siège

Adresse :
200 Avenue de Paris
92320 Châtillon
FRANCE

14/11/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B10380
Type : Etablissement principal

Adresse :
200 Avenue de Paris
92320 Châtillon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/07/2001
Activité : La société a pour objet, en France et à l'étranger, toutes activités afférentes à l'exploitation, la recherche et la commercialisation de tous produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, médicaux, paramédicaux, vétérinaires, para-vétérinaires, chimiques, de biotechnologies, de tous dispositifs et plus généralement de tous produits concernant ou pouvant concerner la santé. Et généralement, toutes opérations financières, commerciales, industrielles, civiles, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes, de nature à favoriser son extension ou son développement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Type : Siège

Adresse :
15 rue Béranger
75003 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/07/2001
Activité : En france et a l'étranger directement ou indirectement pour son propre compte ou pour le compte de tiers toutes activités de recherche de développement d'étude de production de commercialisation de procédés destinés à la santé et dans le cadre des activités ci-dessus définies, tous procédés de thérapie cellulaire et généralement toutes opérations financières commerciales industrielles Civiles mobilieres et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement a l'objet ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes de nature à favoriser son extension ou son développement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 rue Béranger
75003 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/07/2001
Activité : En france et a l'étranger directement ou indirectement pour son propre compte ou pour le compte de tiers toutes activités de recherche de développement d'étude de production de commercialisation de procédés destinés à la santé et dans le cadre des activités ci-dessus définies, tous procédés de thérapie cellulaire et généralement toutes opérations financières commerciales industrielles Civiles mobilieres et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement a l'objet ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes de nature à favoriser son extension ou son développement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

14/11/2018 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 68
Date d’ajout de l’observation : 31/07/2018
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 14/06/2018

14/11/2018 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 87898
Date d’ajout de l’observation : 14/11/2018
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Personnes morales :

14/11/2018 : HRA Pharma Rare Diseases

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : La société à pour objet, en France et à l'étranger, toutes activités afférentes à l'exploitation, la recherche et la commercialisation de tous produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, médicaux, paramédicaux, vétérinaires, para-vétérinaires, chimiques, de biotechnologies, de tous dispositifs et plus généralement de tous produits concernant ou pouvant concerner la santé. Et généralement, toutes opérations financières, commerciales, industrielles, civiles, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes, de nature à favoriser son extension ou son développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/08/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

15/03/2017 : CELOGOS

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/08/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°4904 déposé le 20/01/2017
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°110032 déposé le 23/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°29630 déposé le 10/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°28396 déposé le 11/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°43827 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°53869 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°47453 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°33083 déposé le 23/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°56910 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°50176 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°40879 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°48545 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°50757 déposé le 25/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°42631 déposé le 22/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°59941 déposé le 11/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13520
Dépôt : N°52185 déposé le 07/08/2002
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 49278 du 19/10/2022
Numéro de gestion : 2018B10380
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	836		836	836
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	12 916	10 141	2 775	3 038
AT	Autres immobilisations corporelles	846	846
BJ	TOTAL (I)	14 598	10 987	3 611	3 874
BX	Clients et comptes rattachés	7 000		7 000	10 163
BZ	Autres créances	475 783		475 783	423 425
CD	Valeurs mobilières de placement	2 466		2 466	2 466
CF	Disponibilités	51 399		51 399	72 313
CH	Charges constatées d’avance	2 056		2 056	792
CJ	TOTAL (II)	538 704		538 704	509 160
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	553 302	10 987	542 315	513 034
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	124 272	124 272
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 791 789	4 791 789
DD	Réserve légale (1)	1 749	1 749
DH	Report à nouveau	-6 532 387	-6 695 967
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 917	163 580
DL	TOTAL (I)	-1 619 494	-1 614 576
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 686 696	1 676 175
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	462 987	436 835
DY	Dettes fiscales et sociales	12 125	14 600
EC	TOTAL (IV)	2 161 809	2 127 610
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	542 315	513 034
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			7 000	32 887
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				232
FQ	Autres produits			2	622
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 002	33 741
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				1 824
FW	Autres achats et charges externes			27 609	130 996
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			842	4 588
FY	Salaires et traitements			13 537	129 672
FZ	Charges sociales			3 751	-84 869
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			263	120
GE	Autres charges				6 014
GF	Total des charges d’exploitation (II)			46 003	188 345
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 002	-154 604
GL	Autres intérêts et produits assimilés				52
GP	Total des produits financiers (V)				52
GR	Intérêts et charges assimilées			10 521	33 800
GU	Total des charges financières (VI)			10 521	33 800
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 521	-33 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-49 523	-188 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		18 491
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		18 491
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		18 491
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-44 606	-333 440
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 002	52 285
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	11 919	-111 295
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 917	163 580

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 74480 du 29/12/2021
Numéro de gestion : 2018B10380
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	836		836	836
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	12 916	10 141	2 775	3 038
AT	Autres immobilisations corporelles	846	846
BJ	TOTAL (I)	14 598	10 987	3 611	3 874
BX	Clients et comptes rattachés	7 000		7 000	10 163
BZ	Autres créances	475 783		475 783	423 425
CD	Valeurs mobilières de placement	2 466		2 466	2 466
CF	Disponibilités	51 399		51 399	72 313
CH	Charges constatées d’avance	2 056		2 056	792
CJ	TOTAL (II)	538 704		538 704	509 160
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	553 302	10 987	542 315	513 034
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	124 272	124 272
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 791 789	4 791 789
DD	Réserve légale (1)	1 749	1 749
DH	Report à nouveau	-6 532 387	-6 695 967
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 917	163 580
DL	TOTAL (I)	-1 619 494	-1 614 576
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 686 696	1 676 175
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	462 987	436 835
DY	Dettes fiscales et sociales	12 125	14 600
EC	TOTAL (IV)	2 161 809	2 127 610
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	542 315	513 034
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			7 000	32 887
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				232
FQ	Autres produits			2	622
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 002	33 741
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				1 824
FW	Autres achats et charges externes			27 609	130 996
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			842	4 588
FY	Salaires et traitements			13 537	129 672
FZ	Charges sociales			3 751	-84 869
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			263	120
GE	Autres charges				6 014
GF	Total des charges d’exploitation (II)			46 003	188 345
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 002	-154 604
GL	Autres intérêts et produits assimilés				52
GP	Total des produits financiers (V)				52
GR	Intérêts et charges assimilées			10 521	33 800
GU	Total des charges financières (VI)			10 521	33 800
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 521	-33 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-49 523	-188 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		18 491
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		18 491
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		18 491
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-44 606	-333 440
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 002	52 285
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	11 919	-111 295
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 917	163 580

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 5834 du 05/02/2021
Numéro de gestion : 2018B10380
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 5834 du 05/02/2021
Numéro de gestion : 2018B10380
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	836		836	836
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	12 916	10 141	2 775	3 038
AT	Autres immobilisations corporelles	846	846
BJ	TOTAL (I)	14 598	10 987	3 611	3 874
BX	Clients et comptes rattachés	7 000		7 000	10 163
BZ	Autres créances	475 783		475 783	423 425
CD	Valeurs mobilières de placement	2 466		2 466	2 466
CF	Disponibilités	51 399		51 399	72 313
CH	Charges constatées d’avance	2 056		2 056	792
CJ	TOTAL (II)	538 704		538 704	509 160
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	553 302	10 987	542 315	513 034
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	124 272	124 272
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 791 789	4 791 789
DD	Réserve légale (1)	1 749	1 749
DH	Report à nouveau	-6 532 387	-6 695 967
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 917	163 580
DL	TOTAL (I)	-1 619 494	-1 614 576
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 686 696	1 676 175
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	462 987	436 835
DY	Dettes fiscales et sociales	12 125	14 600
EC	TOTAL (IV)	2 161 809	2 127 610
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	542 315	513 034
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			7 000	32 887
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				232
FQ	Autres produits			2	622
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 002	33 741
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				1 824
FW	Autres achats et charges externes			27 609	130 996
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			842	4 588
FY	Salaires et traitements			13 537	129 672
FZ	Charges sociales			3 751	-84 869
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			263	120
GE	Autres charges				6 014
GF	Total des charges d’exploitation (II)			46 003	188 345
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 002	-154 604
GL	Autres intérêts et produits assimilés				52
GP	Total des produits financiers (V)				52
GR	Intérêts et charges assimilées			10 521	33 800
GU	Total des charges financières (VI)			10 521	33 800
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 521	-33 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-49 523	-188 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		18 491
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		18 491
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		18 491
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-44 606	-333 440
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 002	52 285
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	11 919	-111 295
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 917	163 580

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 15795 du 22/05/2019
Numéro de gestion : 2018B10380
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	836		836	836
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	12 916	10 141	2 775	3 038
AT	Autres immobilisations corporelles	846	846
BJ	TOTAL (I)	14 598	10 987	3 611	3 874
BX	Clients et comptes rattachés	7 000		7 000	10 163
BZ	Autres créances	475 783		475 783	423 425
CD	Valeurs mobilières de placement	2 466		2 466	2 466
CF	Disponibilités	51 399		51 399	72 313
CH	Charges constatées d’avance	2 056		2 056	792
CJ	TOTAL (II)	538 704		538 704	509 160
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	553 302	10 987	542 315	513 034
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	124 272	124 272
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 791 789	4 791 789
DD	Réserve légale (1)	1 749	1 749
DH	Report à nouveau	-6 532 387	-6 695 967
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 917	163 580
DL	TOTAL (I)	-1 619 494	-1 614 576
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 686 696	1 676 175
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	462 987	436 835
DY	Dettes fiscales et sociales	12 125	14 600
EC	TOTAL (IV)	2 161 809	2 127 610
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	542 315	513 034
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			7 000	32 887
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				232
FQ	Autres produits			2	622
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 002	33 741
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				1 824
FW	Autres achats et charges externes			27 609	130 996
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			842	4 588
FY	Salaires et traitements			13 537	129 672
FZ	Charges sociales			3 751	-84 869
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			263	120
GE	Autres charges				6 014
GF	Total des charges d’exploitation (II)			46 003	188 345
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 002	-154 604
GL	Autres intérêts et produits assimilés				52
GP	Total des produits financiers (V)				52
GR	Intérêts et charges assimilées			10 521	33 800
GU	Total des charges financières (VI)			10 521	33 800
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 521	-33 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-49 523	-188 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		18 491
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		18 491
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		18 491
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-44 606	-333 440
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 002	52 285
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	11 919	-111 295
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 917	163 580

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 61208 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 2001B13520
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	836		836	836
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	12 916	10 141	2 775	3 038
AT	Autres immobilisations corporelles	846	846
BJ	TOTAL (I)	14 598	10 987	3 611	3 874
BX	Clients et comptes rattachés	7 000		7 000	10 163
BZ	Autres créances	475 783		475 783	423 425
CD	Valeurs mobilières de placement	2 466		2 466	2 466
CF	Disponibilités	51 399		51 399	72 313
CH	Charges constatées d’avance	2 056		2 056	792
CJ	TOTAL (II)	538 704		538 704	509 160
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	553 302	10 987	542 315	513 034
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	124 272	124 272
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 791 789	4 791 789
DD	Réserve légale (1)	1 749	1 749
DH	Report à nouveau	-6 532 387	-6 695 967
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 917	163 580
DL	TOTAL (I)	-1 619 494	-1 614 576
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 686 696	1 676 175
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	462 987	436 835
DY	Dettes fiscales et sociales	12 125	14 600
EC	TOTAL (IV)	2 161 809	2 127 610
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	542 315	513 034
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			7 000	32 887
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				232
FQ	Autres produits			2	622
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 002	33 741
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				1 824
FW	Autres achats et charges externes			27 609	130 996
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			842	4 588
FY	Salaires et traitements			13 537	129 672
FZ	Charges sociales			3 751	-84 869
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			263	120
GE	Autres charges				6 014
GF	Total des charges d’exploitation (II)			46 003	188 345
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 002	-154 604
GL	Autres intérêts et produits assimilés				52
GP	Total des produits financiers (V)				52
GR	Intérêts et charges assimilées			10 521	33 800
GU	Total des charges financières (VI)			10 521	33 800
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 521	-33 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-49 523	-188 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		18 491
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		18 491
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		18 491
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-44 606	-333 440
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 002	52 285
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	11 919	-111 295
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 917	163 580

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 65343 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 2001B13520
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 3 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	836		836	836
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	12 916	10 141	2 775	3 038
AT	Autres immobilisations corporelles	846	846
BJ	TOTAL (I)	14 598	10 987	3 611	3 874
BX	Clients et comptes rattachés	7 000		7 000	10 163
BZ	Autres créances	475 783		475 783	423 425
CD	Valeurs mobilières de placement	2 466		2 466	2 466
CF	Disponibilités	51 399		51 399	72 313
CH	Charges constatées d’avance	2 056		2 056	792
CJ	TOTAL (II)	538 704		538 704	509 160
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	553 302	10 987	542 315	513 034
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	124 272	124 272
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 791 789	4 791 789
DD	Réserve légale (1)	1 749	1 749
DH	Report à nouveau	-6 532 387	-6 695 967
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 917	163 580
DL	TOTAL (I)	-1 619 494	-1 614 576
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 686 696	1 676 175
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	462 987	436 835
DY	Dettes fiscales et sociales	12 125	14 600
EC	TOTAL (IV)	2 161 809	2 127 610
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	542 315	513 034
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			7 000	32 887
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				232
FQ	Autres produits			2	622
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 002	33 741
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				1 824
FW	Autres achats et charges externes			27 609	130 996
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			842	4 588
FY	Salaires et traitements			13 537	129 672
FZ	Charges sociales			3 751	-84 869
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			263	120
GE	Autres charges				6 014
GF	Total des charges d’exploitation (II)			46 003	188 345
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 002	-154 604
GL	Autres intérêts et produits assimilés				52
GP	Total des produits financiers (V)				52
GR	Intérêts et charges assimilées			10 521	33 800
GU	Total des charges financières (VI)			10 521	33 800
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 521	-33 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-49 523	-188 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		18 491
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		18 491
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		18 491
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-44 606	-333 440
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 002	52 285
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	11 919	-111 295
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 917	163 580

31/03/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 4904 du 20/01/2017
Numéro de gestion : 2001B13520
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 3 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	836		836	836
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	12 916	10 141	2 775	3 038
AT	Autres immobilisations corporelles	846	846
BJ	TOTAL (I)	14 598	10 987	3 611	3 874
BX	Clients et comptes rattachés	7 000		7 000	10 163
BZ	Autres créances	475 783		475 783	423 425
CD	Valeurs mobilières de placement	2 466		2 466	2 466
CF	Disponibilités	51 399		51 399	72 313
CH	Charges constatées d’avance	2 056		2 056	792
CJ	TOTAL (II)	538 704		538 704	509 160
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	553 302	10 987	542 315	513 034
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	124 272	124 272
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 791 789	4 791 789
DD	Réserve légale (1)	1 749	1 749
DH	Report à nouveau	-6 532 387	-6 695 967
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 917	163 580
DL	TOTAL (I)	-1 619 494	-1 614 576
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 686 696	1 676 175
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	462 987	436 835
DY	Dettes fiscales et sociales	12 125	14 600
EC	TOTAL (IV)	2 161 809	2 127 610
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	542 315	513 034
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			7 000	32 887
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				232
FQ	Autres produits			2	622
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 002	33 741
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				1 824
FW	Autres achats et charges externes			27 609	130 996
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			842	4 588
FY	Salaires et traitements			13 537	129 672
FZ	Charges sociales			3 751	-84 869
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			263	120
GE	Autres charges				6 014
GF	Total des charges d’exploitation (II)			46 003	188 345
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 002	-154 604
GL	Autres intérêts et produits assimilés				52
GP	Total des produits financiers (V)				52
GR	Intérêts et charges assimilées			10 521	33 800
GU	Total des charges financières (VI)			10 521	33 800
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 521	-33 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-49 523	-188 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		18 491
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		18 491
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		18 491
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-44 606	-333 440
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 002	52 285
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	11 919	-111 295
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 917	163 580

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