N° national/d'enregistrement : 1569649
Date de dépôt : 11/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services d'hôtellerie, de loisirs, de tourisme et de voyages
- N° de la classe : 39
- N° de la classe : 41
- N° de la classe : 43
Déposant 1 : HOTELS REPRISE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 494603269
Adresse :
13, rue Ferou
75006 PARIS
FR
Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341603
Date de demande : 25/02/2002
Bénéficiare 1 : SITQ jardins SAS
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347236
Date de demande : 06/06/2002
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 416622
Date de demande : 10/08/2005
Evènement 4 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 515037
Date de demande : 03/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010
Bénéficiare 1 : HOTELS REPRISE
Evènement 5 :Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-25
Evènement 6 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160119
Date de demande : 23/12/1999
N° de BOPI : 2000-04
Evènement 7 :Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-13
Evènement 8 :Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28
Evènement 9 :Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-36
Evènement 10 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427846
Date de demande : 14/01/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010