HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE

Caractère employeur : Non

Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)

Caractère employeur : Oui

N° national/d'enregistrement : 4287678
Date de dépôt : 16/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées .
  

Déposant 1 : Hotels de Charme et de Caractere, SAS
Numéro de SIREN : 812858579
Adresse :
29 Côte Saint Laurent, Domaine de Richemont
82200 Moissac
FR

Mandataire 1 : Hotels de Charme et de Caractere, M. Jacques Barthelemy
Adresse :
Domaine de Richemont, 29 côte Saint Laurent
82200 MOISSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4287678
Date de dépôt : 16/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées .
  

Déposant 1 : Hotels de Charme et de Caractere, SAS
Numéro de SIREN : 812858579
Adresse :
29 Côte Saint Laurent, Domaine de Richemont
82200 Moissac
FR

Mandataire 1 : Hotels de Charme et de Caractere, M. Jacques Barthelemy
Adresse :
Domaine de Richemont, 29 côte Saint Laurent
82200 MOISSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

N° national/d'enregistrement : 4287678
Date de dépôt : 16/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées .
  

Déposant 1 : Hotels de Charme et de Caractere, SAS
Numéro de SIREN : 812858579
Adresse :
29 Côte Saint Laurent, Domaine de Richemont
82200 Moissac
FR

Mandataire 1 : Hotels de Charme et de Caractere, M. Jacques Barthelemy
Adresse :
Domaine de Richemont, 29 côte Saint Laurent
82200 MOISSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Annonce N°2670
NOJO : 008201MYG166023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

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Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000.00 EUR

Annonce N°9121
NOJO : 8201MYG16144800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3884
NOJO : 8201MYG15655600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3265
NOJO : 008201MYG156445
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du conseil de surveillance : BARTHELEMY Jacques ; Membre du conseil de surveillance : BLET Gérard ; Membre du conseil de surveillance : LE NET Laurent, Pierre, Marie ; Membre du conseil de surveillance : GARCIA Bernard, Jean ; Membre du conseil de surveillance : TEYRAS Philippe, Jean, Fernand ; Membre du conseil de surveillance : HUERTAS Philippe, André ; Membre du conseil de surveillance : STAUFF Matthieu, Emile, Antoine

Annonce N°4699
NOJO : 8201MYG14527800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3343
NOJO : 008201MYG144706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du conseil de surveillance : BARTHELEMY Jacques ; Membre du conseil de surveillance : GROS LESCURE Marie-Françoise ; Membre du conseil de surveillance : BLET Gérard ; Membre du conseil de surveillance : LE NET Laurent, Pierre, Marie ; Membre du conseil de surveillance : GARCIA Bernard, Jean ; Membre du conseil de surveillance : TEYRAS Philippe, Jean, Fernand ; Membre du conseil de surveillance : HUERTAS Philippe, André ; Membre du conseil de surveillance : STAUFF Matthieu, Emile, Antoine ; Membre du conseil de surveillance : SAUTEREAU Michel, Paul, René ; Membre du conseil de surveillance : STEUERMANN Olivier

Annonce N°1588
NOJO : 008201MYG144036
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du conseil de surveillance : BARTHELEMY Jacques ; Membre du conseil de surveillance : GROS LESCURE Marie-Françoise ; Membre du conseil de surveillance : BLET Gérard ; Membre du conseil de surveillance : LE NET Laurent, Pierre, Marie ; Membre du conseil de surveillance : VALAT Julien ; Membre du conseil de surveillance : DES HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE ; Membre du conseil de surveillance : GARCIA Bernard, Jean ; Membre du conseil de surveillance : TEYRAS Philippe, Jean, Fernand ; Membre du conseil de surveillance : HUERTAS Philippe, André ; Membre du conseil de surveillance : STAUFF Matthieu, Emile, Antoine ; Membre du conseil de surveillance : SAUTEREAU Michel, Paul, René ; Membre du conseil de surveillance : STEUERMANN Olivier

Annonce N°2397
NOJO : 008201MYG143058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

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Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50750.00 EUR

Annonce N°1668
NOJO : 000008201154253
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du conseil de surveillance : BARTHELEMY Jacques ; Membre du conseil de surveillance : GARCIA Bernard, Jean ; Membre du conseil de surveillance : TEYRAS Philippe, Jean, Fernand ; Membre du conseil de surveillance : HUERTAS Philippe, André ; Membre du conseil de surveillance : STAUFF Matthieu, Emile, Antoine ; Membre du conseil de surveillance : VOISIN Elisabeth, Jacqueline, Alberte né(e) DAVID ; Membre du conseil de surveillance : GROS LESCURE Marie-Françoise né(e) LESCURE ; Membre du conseil de surveillance : BLET Gérard ; Membre du conseil de surveillance : LE NET Laurent, Pierre, Marie ; Membre du conseil de surveillance : VALAT Julien ; Membre du conseil de surveillance : DES HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE (ASS)

Annonce N°1064
NOJO : 000008201153683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

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Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 46250 EUR

Annonce N°4229
NOJO : 820115285700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5448
NOJO : 820114798800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4682
NOJO : 000008201133567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 26000 EUR

Annonce N°12377
NOJO : 820113298000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2976
NOJO : 000008201123996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du conseil de surveillance : BARTHELEMY Jacques ; Membre du conseil de surveillance : GARCIA Bernard, Jean ; Membre du conseil de surveillance : BELARD MIROUZE Nicolas, André, Georges né(e) MIROUZE ; Membre du conseil de surveillance : TEYRAS Philippe, Jean, Fernand ; Membre du conseil de surveillance : HUERTAS Philippe, André ; Membre du conseil de surveillance : STAUFF Matthieu, Emile, Antoine ; Membre du conseil de surveillance : TOUBERT Eve, Flore, Juliette, Elsa ; Membre du conseil de surveillance : VOISIN Elisabeth, Jacqueline, Alberte né(e) DAVID ; Membre du conseil de surveillance : GROS LESCURE Marie-Françoise né(e) LESCURE ; Membre du conseil de surveillance : BLET Gérard ; Membre du conseil de surveillance : LE NET Laurent, Pierre, Marie ; Membre du conseil de surveillance : VALAT Julien

Annonce N°7916
NOJO : 820112249500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1195
NOJO : BXA15222000302I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 04/08/2015
Date de commencement d'activité : 06/07/2015

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Numéro d'identification : RCS Montauban 812 858 579
Dénomination : HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du conseil de surveillance : BARTHELEMY Jacques Membre du conseil de surveillance : GARCIA Bernard, Jean Membre du conseil de surveillance : FAUVEL Francis, Daniel Membre du conseil de surveillance : BELARD MIROUZE Nicolas, André, Georges né(e) MIROUZE Membre du conseil de surveillance : TEYRAS Philippe, Jean, Fernand Membre du conseil de surveillance : HUERTAS Philippe, André Membre du conseil de surveillance : STAUFF Matthieu, Emile, Antoine Membre du conseil de surveillance : TOUBERT Eve, Flore, Juliette, Elsa Membre du conseil de surveillance : VOISIN Elisabeth, Jacqueline, Alberte né(e) DAVID
Montant du capital : 13750 EUR

Caractère employeur : Non

Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)

Economie sociale et solidaire : Oui

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Jacques
Né le 01/10/1968 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
29 rue Côté Saint-Laurent
Domaine de Richemont
82200 Moissac
FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Jacques
Né le 01/10/1968 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
29 rue Côté Saint-Laurent
Domaine de Richemont
82200 Moissac
FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Personne Physique

Nom : GARCIA Bernard, Jean
Né le 02/04/1956 à LAVELANET (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
2 rue Victor Hugo
09500 Mirepoix
FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Personne Physique

Nom : MIROUZE (BELARD MIROUZE) Nicolas, André, Georges
Né le 19/06/1966 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
8 rue des Sarrades
32220 Lombez
FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Personne Physique

Nom : TEYRAS Philippe, Jean, Fernand
Né le 18/01/1960 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
les Chalets de la Meije
le Village
05320 La grave
FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Personne Physique

Nom : HUERTAS Philippe, André
Né le 18/09/1965 à Aghione (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Porteteny
09700 Montaut
FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Personne Physique

Nom : STAUFF Matthieu, Emile, Antoine
Né le 31/12/1975 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Maison du Régisseur
81700 Garrevaques
FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Personne Physique

Nom : TOUBERT Eve, Flore, Juliette, Elsa
Né le 16/09/1971 à Perpignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
15 rue d'En Cypria
66300 Thuir
FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Personne Physique

Nom : DAVID (VOISIN) Elisabeth, Jacqueline, Alberte
Né le 21/11/1956 à Hyères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
les Graves
46090 Arcambal
FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Personne Physique

Nom : LESCURE (GROS LESCURE) Marie-Françoise
Né le 08/06/1963 à Castelsarrasin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
213 chemin de Mirel
82000 Montauban
FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Personne Physique

Nom : BLET Gérard
Né le 02/08/1949 à Troyes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 avenue du Château
34210 Siran
FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Personne Physique

Nom : LE NET Laurent, Pierre, Marie
Né le 24/07/1966 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Lieu dit Salettes
81140 Cahuzac sur véré
FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Personne Physique

Nom : VALAT Julien
Né le 03/04/1981 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Lieu dit Lajau
32330 Lagraulet-du-Gers
FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°2806 déposé le 01/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°2806 déposé le 01/12/2016
Etat : Déposé

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°1746 déposé le 04/08/2015
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
29 rue Côté Saint-Laurent
Domaine de Richemont
82200 Moissac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/2015
Activité : L'animation commerciale des labels et de la marque Hôtels de Charme et de Caractère Sud France, Hôtels de Charme et de Caractère et/ou de réseaux liés à l'hôtellerie, la restauration et le tourisme sous toutes ses formes, la fourniture de prestations de conseils, de commercialisation sous toutes ses formes y compris en ligne par le portail HCC, de gestion et d'audits en tourisme, hôtellerie, restauration, Spa et tous les domaines qui s'y rattachent, la fourniture d'outils commerciaux et de matériels nécessaires à l'exercice de ces activités, la définition et la mise en oeuvre par tout moyen d'une politique commerciale commune propre à assurer le développement et la notoriété de la marque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'animation commerciale des labels et de la marque Hôtels de Charme et de Caractère Sud France, Hôtels de Charme et de Caractère et/ou de réseaux liés à l'hôtellerie, la restauration et le tourisme sous toutes ses formes, la fourniture de prestations de conseils, de commercialisation sous toutes ses formes y compris en ligne par le portail HCC, de gestion et d'audits en tourisme, hôtellerie, restauration, Spa et tous les domaines qui s'y rattachent, la fourniture d'outils commerciaux et de matériels nécessaires à l'exercice de ces activités, la définition et la mise en oeuvre par tout moyen d'une politique commerciale commune propre à assurer le développement et la notoriété de la marque.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/08/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/07/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 06/07/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 13750.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°3577 déposé le 12/10/2016
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 3873 du 13/09/2022
Numéro de gestion : 2015B00386
Code activité : 7990Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
014	Immobilisations incorporelles – Autres	14 201	1 159	13 042
028	Immobilisations corporelles	13 034	1 343	11 691
040	Immobilisations financières	153		153
044	Total Actif Immobilisé	27 387	2 502	24 886
068	Créances – Clients et comptes rattachés	1 206	550	656
072	Créances – Autres	3 348		3 348
084	Disponibilités	938		938
092	Charges constatées d’avance	7 051		7 051
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	12 543	550	11 993
110	Total général Actif	39 930	3 052	36 878
120	Capital social ou individuel			13 750
126	Réserve légale			247
136	Résultat de l’exercice			253
142	Total des capitaux propres - Total I			14 250
156	Emprunts et dettes assimilées			6 478
166	Fournisseurs et comptes rattachés			10 120
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		4 000
172	Autres dettes			6 030
176	Total des dettes			22 628
180	Total général Passif			36 878
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			25 451
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	53 818
230	Autres produits	8
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	53 827
242	Autres charges externes*	50 176
243	(dont taxe professionnelle)	327
244	Impôts, taxes et versements assimilés	327
254	Dotations aux amortissements	2 467
256	Dotations aux provisions	550
264	Total des charges d’exploitation	53 521
270	Résultat d’exploitation	305
280	Produits financiers	1
294	Charges financières	8
306	Impôts sur les bénéfices	45
310	Bénéfice ou perte	253

Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 998 du 04/04/2022
Numéro de gestion : 2015B00386
Code activité : 7990Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
014	Immobilisations incorporelles – Autres	14 201	1 159	13 042
028	Immobilisations corporelles	13 034	1 343	11 691
040	Immobilisations financières	153		153
044	Total Actif Immobilisé	27 387	2 502	24 886
068	Créances – Clients et comptes rattachés	1 206	550	656
072	Créances – Autres	3 348		3 348
084	Disponibilités	938		938
092	Charges constatées d’avance	7 051		7 051
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	12 543	550	11 993
110	Total général Actif	39 930	3 052	36 878
120	Capital social ou individuel			13 750
126	Réserve légale			247
136	Résultat de l’exercice			253
142	Total des capitaux propres - Total I			14 250
156	Emprunts et dettes assimilées			6 478
166	Fournisseurs et comptes rattachés			10 120
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		4 000
172	Autres dettes			6 030
176	Total des dettes			22 628
180	Total général Passif			36 878
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			25 451
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	53 818
230	Autres produits	8
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	53 827
242	Autres charges externes*	50 176
243	(dont taxe professionnelle)	327
244	Impôts, taxes et versements assimilés	327
254	Dotations aux amortissements	2 467
256	Dotations aux provisions	550
264	Total des charges d’exploitation	53 521
270	Résultat d’exploitation	305
280	Produits financiers	1
294	Charges financières	8
306	Impôts sur les bénéfices	45
310	Bénéfice ou perte	253

Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 1600 du 30/03/2021
Numéro de gestion : 2015B00386
Code activité : 7311Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
014	Immobilisations incorporelles – Autres	14 201	1 159	13 042
028	Immobilisations corporelles	13 034	1 343	11 691
040	Immobilisations financières	153		153
044	Total Actif Immobilisé	27 387	2 502	24 886
068	Créances – Clients et comptes rattachés	1 206	550	656
072	Créances – Autres	3 348		3 348
084	Disponibilités	938		938
092	Charges constatées d’avance	7 051		7 051
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	12 543	550	11 993
110	Total général Actif	39 930	3 052	36 878
120	Capital social ou individuel			13 750
126	Réserve légale			247
136	Résultat de l’exercice			253
142	Total des capitaux propres - Total I			14 250
156	Emprunts et dettes assimilées			6 478
166	Fournisseurs et comptes rattachés			10 120
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		4 000
172	Autres dettes			6 030
176	Total des dettes			22 628
180	Total général Passif			36 878
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			25 451
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	53 818
230	Autres produits	8
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	53 827
242	Autres charges externes*	50 176
243	(dont taxe professionnelle)	327
244	Impôts, taxes et versements assimilés	327
254	Dotations aux amortissements	2 467
256	Dotations aux provisions	550
264	Total des charges d’exploitation	53 521
270	Résultat d’exploitation	305
280	Produits financiers	1
294	Charges financières	8
306	Impôts sur les bénéfices	45
310	Bénéfice ou perte	253

Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 4820 du 28/10/2019
Numéro de gestion : 2015B00386
Code activité : 7311Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
014	Immobilisations incorporelles – Autres	14 201	1 159	13 042
028	Immobilisations corporelles	13 034	1 343	11 691
040	Immobilisations financières	153		153
044	Total Actif Immobilisé	27 387	2 502	24 886
068	Créances – Clients et comptes rattachés	1 206	550	656
072	Créances – Autres	3 348		3 348
084	Disponibilités	938		938
092	Charges constatées d’avance	7 051		7 051
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	12 543	550	11 993
110	Total général Actif	39 930	3 052	36 878
120	Capital social ou individuel			13 750
126	Réserve légale			247
136	Résultat de l’exercice			253
142	Total des capitaux propres - Total I			14 250
156	Emprunts et dettes assimilées			6 478
166	Fournisseurs et comptes rattachés			10 120
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		4 000
172	Autres dettes			6 030
176	Total des dettes			22 628
180	Total général Passif			36 878
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			25 451
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	53 818
230	Autres produits	8
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	53 827
242	Autres charges externes*	50 176
243	(dont taxe professionnelle)	327
244	Impôts, taxes et versements assimilés	327
254	Dotations aux amortissements	2 467
256	Dotations aux provisions	550
264	Total des charges d’exploitation	53 521
270	Résultat d’exploitation	305
280	Produits financiers	1
294	Charges financières	8
306	Impôts sur les bénéfices	45
310	Bénéfice ou perte	253

Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 2064 du 22/05/2019
Numéro de gestion : 2015B00386
Code activité : 7311Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
014	Immobilisations incorporelles – Autres	14 201	1 159	13 042
028	Immobilisations corporelles	13 034	1 343	11 691
040	Immobilisations financières	153		153
044	Total Actif Immobilisé	27 387	2 502	24 886
068	Créances – Clients et comptes rattachés	1 206	550	656
072	Créances – Autres	3 348		3 348
084	Disponibilités	938		938
092	Charges constatées d’avance	7 051		7 051
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	12 543	550	11 993
110	Total général Actif	39 930	3 052	36 878
120	Capital social ou individuel			13 750
126	Réserve légale			247
136	Résultat de l’exercice			253
142	Total des capitaux propres - Total I			14 250
156	Emprunts et dettes assimilées			6 478
166	Fournisseurs et comptes rattachés			10 120
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		4 000
172	Autres dettes			6 030
176	Total des dettes			22 628
180	Total général Passif			36 878
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			25 451
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	53 818
230	Autres produits	8
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	53 827
242	Autres charges externes*	50 176
243	(dont taxe professionnelle)	327
244	Impôts, taxes et versements assimilés	327
254	Dotations aux amortissements	2 467
256	Dotations aux provisions	550
264	Total des charges d’exploitation	53 521
270	Résultat d’exploitation	305
280	Produits financiers	1
294	Charges financières	8
306	Impôts sur les bénéfices	45
310	Bénéfice ou perte	253

Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 4109 du 07/11/2017
Numéro de gestion : 2015B00386
Code activité : 7311Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
014	Immobilisations incorporelles – Autres	14 201	1 159	13 042
028	Immobilisations corporelles	13 034	1 343	11 691
040	Immobilisations financières	153		153
044	Total Actif Immobilisé	27 387	2 502	24 886
068	Créances – Clients et comptes rattachés	1 206	550	656
072	Créances – Autres	3 348		3 348
084	Disponibilités	938		938
092	Charges constatées d’avance	7 051		7 051
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	12 543	550	11 993
110	Total général Actif	39 930	3 052	36 878
120	Capital social ou individuel			13 750
126	Réserve légale			247
136	Résultat de l’exercice			253
142	Total des capitaux propres - Total I			14 250
156	Emprunts et dettes assimilées			6 478
166	Fournisseurs et comptes rattachés			10 120
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		4 000
172	Autres dettes			6 030
176	Total des dettes			22 628
180	Total général Passif			36 878
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			25 451
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	53 818
230	Autres produits	8
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	53 827
242	Autres charges externes*	50 176
243	(dont taxe professionnelle)	327
244	Impôts, taxes et versements assimilés	327
254	Dotations aux amortissements	2 467
256	Dotations aux provisions	550
264	Total des charges d’exploitation	53 521
270	Résultat d’exploitation	305
280	Produits financiers	1
294	Charges financières	8
306	Impôts sur les bénéfices	45
310	Bénéfice ou perte	253