HOSPICES CIVILS DE LYON

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/03/1983

Enseigne : SIEGE ADMINISTRATIF

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 26690027300019 / Siren : 266900273 / NIC : 00019

N° de TVA : FR 72 266900273

Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

86 : Activités pour la santé humaine

Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.

86.1 : Activités hospitalières

86.10 : Activités hospitalières

86.10Z : Activités hospitalières

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’hospitalisation de court ou long séjour, c’est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent : • les services du personnel médical et paramédical • les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d’anesthésie, • les services d’urgences • les services des salles d’opération, les services de pharmacie, d’hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers • les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l’interruption de grossesse, avec hébergement

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des blocs opératoires mobiles
- les services d’hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l’exclusion des produits médicaux (cf. 71.20B)
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 84.22Z)
- l’exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 86.2)
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d’orthodontie) (cf. 86.23Z)
- les activités de transport en ambulance (cf. 86.90A)
- les services des laboratoires d’analyses médicales (cf. 86.90B) Produits associés : 86.10.11, 86.10.12, 86.10.13, 86.10.14, 86.10.15, 86.10.19

Coordonnées de l'établissement :
HOSPICES CIVILS DE LYON

Adresse :
AFFAIRES FINANCIERES
3 Quai DES CELESTINS
BP 2251
69229 LYON CEDEX 02

Marchés publics :

03/08/2021 : Marché

Objet : N° de l’opération 36 0302 - Groupement Hospitalier SUD - UNITE 23 - PROJET INNOVATION -
Classification : Aménagements divers (39290000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920212021F1412700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 03/08/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
HOSPICES CIVILS DE LYON (26690027300019)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)

25/12/1996 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)
Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/1974

Dénomination : HOSPICES CIVILS DE LYON

Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)

Catégorie juridique : Établissement d'hospitalisation

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 000 salariés et plus

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

07/04/2017 : CARPACCIO

N° national/d'enregistrement : 4352921
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ; logiciel d'analyse d'images de matériaux composites ; logiciel d'analyse d'images de nanomatériaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ; services d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services en ligne d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; recherches dans le domaine des matériaux composites ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; services en ligne d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; recherches dans le domaine des nanomatériaux ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

07/04/2017 : CARPACCIO

N° national/d'enregistrement : 4352921
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ; logiciel d'analyse d'images de matériaux composites ; logiciel d'analyse d'images de nanomatériaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ; services d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services en ligne d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; recherches dans le domaine des matériaux composites ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; services en ligne d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; recherches dans le domaine des nanomatériaux ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

06/12/2016 : CARPACCIO

N° national/d'enregistrement : 4320131
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3, RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

06/12/2016 : CARPACCIO

N° national/d'enregistrement : 4320131
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3, RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

02/08/2016 : myHOP

N° national/d'enregistrement : 4291257
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, publications électroniques (téléchargeables). Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de livres, de journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et de monographies ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de congrès, colloques, conférences ; services de formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches scientifiques à buts médicaux ; recherches en chimie, en bactériologie, en biologie ; analyses chimiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement Public de Santé
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 quai des Célestins
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

02/08/2016 : myHOP

N° national/d'enregistrement : 4291257
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, publications électroniques (téléchargeables). Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de livres, de journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et de monographies ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de congrès, colloques, conférences ; services de formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches scientifiques à buts médicaux ; recherches en chimie, en bactériologie, en biologie ; analyses chimiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement Public de Santé
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 quai des Célestins
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

02/08/2016 : myHOP

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, publications électroniques (téléchargeables). Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de livres, de journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et de monographies ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de congrès, colloques, conférences ; services de formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches scientifiques à buts médicaux ; recherches en chimie, en bactériologie, en biologie ; analyses chimiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement Public de Santé
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 quai des Célestins
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 780848
Date de demande : 20/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels permettant la mise à disposition d'un portail patient via Internet exclusivement et offrant au patient un point d'accès unique à ses informations lui permettant d'interagir avec les professionnels de santé qui assurent sa prise en charge.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

16/05/2012 : HOPSIS

N° national/d'enregistrement : 3920373
Date de dépôt : 16/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, publications électroniques (téléchargeables). Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de livres, de journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et de monographies ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de congrès, colloques, conférences ; services de formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches scientifiques à buts médicaux ; recherches en chimie, en bactériologie, en biologie ; analyses chimiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public de santé
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 quai des Célestins
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802088
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

20/12/2011 : TRAJECTOIRE

N° national/d'enregistrement : 3883218
Date de dépôt : 20/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, publications électroniques (téléchargeables). Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de livres, de journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et de monographies ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de congrès, colloques, conférences ; services de formation;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches scientifiques à buts médicaux ; recherches en chimie, en bactériologie, en biologie ; analyses chimiques. conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public de santé
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 quai des Célestins
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790994
Date de demande : 02/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

20/10/2011 : EASILY

N° national/d'enregistrement : 3868395
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, publications électroniques (téléchargeables). Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de livres, de journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et de monographies ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de congrès, colloques, conférences ; services de formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches scientifiques à buts médicaux ; recherches en chimie, en bactériologie, en biologie ; analyses chimiques. conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public de santé
Numéro de SIREN : 266900273

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770027
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

16/03/2011 : MOCAS

N° national/d'enregistrement : 3814945
Date de dépôt : 16/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, publications électroniques (téléchargeables). Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de livres, de journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et de monographies ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de congrès, colloques, conférences ; services de formation. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches scientifiques à buts médicaux ; recherches en chimie, en bactériologie, en biologie ; analyses chimiques. conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public de santé
Numéro de SIREN : 266900273

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766557
Date de demande : 08/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

12/07/2010 : FRIPHARM

N° national/d'enregistrement : 3753103
Date de dépôt : 12/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique ; emplâtres et matériel pour pansements relevant du monopole pharmaceutique ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires relevant du monopole pharmaceutique, désinfectants relevant du monopole pharmaceutique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ; fongicides et herbicides relevant du monopole pharmaceutique ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes relevant du monopole pharmaceutique ; parasiticides relevant du monopole pharmaceutique ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de livres, de journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et de monographies ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de congrès, colloques, conférences ; services de formation.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches scientifiques à buts médicaux ; recherches en chimie, en bactériologie, en biologie ; analyses chimiques.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers.

Déposant 1 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public de santé
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 quai des Célestins
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746817
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

10/07/2009 : NUTRINE

N° national/d'enregistrement : 3663814
Date de dépôt : 10/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Médicament injectable hospitalier destiné à la nutrition parentérale intraveineuse du prématuré et du nouveau né.

Déposant 1 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 quai des Célestins
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712469
Date de demande : 11/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

09/03/2001 : PRODHY BASE

N° national/d'enregistrement : 3087766
Date de dépôt : 09/03/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Savons désinfectants et médicinaux - Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène interne ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autre que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides. - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses. - Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. - Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils. - Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence. - Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. - Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. - Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CCLIN SUD-EST, SERVICE PUBLIC HOSPITALIER
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
HOPITAL H. GABRIELLE – VILLA ALICE 20 ROUTE DE VOURLES
69230 SAINT GENIS LAVAL
FR

Mandataire 1 : CCLIN Sud-Est, DOCTEUR ANNE SAVEY
Adresse :
HOPITAL H. GABRIELLE – VILLA ALICE 20 ROUTE DE VOURLES
69230 SAINT GENIS LAVAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546491
Date de demande : 25/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : CCLIN SUD EST

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464193
Date de demande : 25/02/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Historique de l'unité légale :

23/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)

25/12/1996 : activité principale

Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)

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