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de Seclin

HMT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39340143500028 / Siren : 393401435 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 79 393401435
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.7 : Autres commerces de gros spécialisés
Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.
46.71 : Commerce de gros de combustibles et de produits annexes
46.71Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de carburants, de graisses, de lubrifiants, d’huiles, tels que : • charbon de bois, charbon, coke, bois de chauffage, naphta • pétrole brut, gasoil, essence, mazout, kérosène • gaz de pétrole liquéfié, butane et propane • huiles de graissage et graisses lubrifiantes, produits pétroliers raffinés Produits associés : 46.71.11, 46.71.12, 46.71.13
43.12A-Z : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Cette classe comprend :
-débroussaillage, remblayage
-le déblayage des chantiers ;
-les travaux de dérochement, destruction à l'explosif, etc. ;
-les travaux courants de creusement de tranchées ;
-l'exécution des forages horizontaux pour le passage des câbles et des canalisations (VRD, canalisations urbaines, etc.) ;
-les travaux courants de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction

Cette classe comprend aussi :
-le drainage des chantiers de construction ;
-le drainage des terrains agricoles et sylvicoles
Coordonnées de l'établissement :
HMT
Adresse :
25 Route DES PETITS MARAIS
92230 GENNEVILLIERS
Marchés publics :
24/01/2021 : Marché

Objet : MS20F084 LOT N°7 FOURNITURE DE MATERIAUX POUR LES PARCS ET JARDIN (SABLE, GRAVILLONS)
Classification : 03121000-

Numéro unique d’identification : 21920048200012202120F084G00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 999 996 €
Date de notification : 26/11/2020

Lieu d'exécution : MEUDON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
HMT SA (39340143500028)
Historique de l'établissement :
11/04/2022 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes (NAFRev2 : 46.71Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAF1993 : 51.5F)
Liens de succession de l'établissement :
30/03/2022 : Succession
Prédécesseur : HMT
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/12/1993
Dénomination : HMT
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes (NAFRev2 : 46.71Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
HMT - Gennevilliers (siège)HMT - Courbevoie (fermé)HMT - Gennevilliers (siège)HMT - Massy (fermé)HMT - Courbevoie (fermé)
Marques françaises :
12/06/2015 : HMT
N° national/d'enregistrement : 4188581
Date de dépôt : 12/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terre de plantation ; terre pour la culture ; terreau ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; granulats ; graviers ; sable ; galets et bloc rocheux (matériaux de construction) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail ou en gros de terre de plantation, terre pour la culture, terreau, engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols à des fins horticoles, produits horticoles, matériaux de construction, produits d'aménagement et de décoration extérieurs (tels que piliers, murets, parements muraux, balustres, balustrades, portails, grillages, clôtures, dalles, pavés, pergolas, fontaines, barbecues), résines naturelles ou artificielles, outils à main entraînés manuellement, outils électroportatifs, outils électriques, seaux, brouettes, escaliers, gazons synthétiques, supports pour gazon synthétiques, dalles de gazon, vêtements, chaussures, chapellerie, gants, casques de protection, claustras, poteries, bacs à fleurs, jardinières, gabions, produits d'entretien et de nettoyage, feutres géotextiles, plaques de polystyrène pour le drainage, bordures paysagères, lames de plancher en bois, bois de construction.

Déposant 1 : H.M.T., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 393401435
Adresse :
28 Rue Louis Ulbach
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 659783
Date de demande : 22/12/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

Bénéficiare 1 : HMT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-40
Date du BOPI : 02/10/2015

08/09/2006 : MINERAL CONCEPT
N° national/d'enregistrement : 3449384
Date de dépôt : 08/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Engrais pour les terres (naturels et artificiels). Terres et terreaux.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier. Monuments de pierre. Cheminées.Transport et entrepôt.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : H.M.T. Société anonyme
Numéro de SIREN : 393401435

Mandataire 1 : CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-41
Date du BOPI : 13/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

30/06/2006 : PETALE D'ARDOISE
N° national/d'enregistrement : 3438322
Date de dépôt : 30/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Engrais pour les terres (naturels et artificiels). Terres et terreaux.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier. Monuments de pierre. Cheminées.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entrepôt.

Déposant 1 : H.M.T. Société anonyme
Numéro de SIREN : 393401435

Mandataire 1 : CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 484725
Date de demande : 06/11/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-48

30/06/2006 : PAILLETTE D'ARDOISE
N° national/d'enregistrement : 3438326
Date de dépôt : 30/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Engrais pour les terres (naturels et artificiels). Terres et terreaux.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier. Monuments de pierre. Cheminées.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entrepôt.

Déposant 1 : H.M.T. Société anonyme
Numéro de SIREN : 393401435

Mandataire 1 : CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 484726
Date de demande : 06/11/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-48

30/06/2006 : ECHALAS D'ARDOISE
N° national/d'enregistrement : 3438338
Date de dépôt : 30/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Engrais pour les terres (naturels et artificiels). Terres et terreaux.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier. Monuments de pierre. Cheminées.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entrepôt.

Déposant 1 : H.M.T. Société anonyme
Numéro de SIREN : 393401435

Mandataire 1 : CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 484727
Date de demande : 06/11/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-48

30/06/2006 : TRAVERSE D'ARDOISE
N° national/d'enregistrement : 3438344
Date de dépôt : 30/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Engrais pour les terres (naturels et artificiels). Terres et terreaux.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier. Monuments de pierre. Cheminées.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entrepôt.

Déposant 1 : H.M.T. Société anonyme
Numéro de SIREN : 393401435

Mandataire 1 : CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 484728
Date de demande : 06/11/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-48

30/06/2006 : PLANCHE D'ARDOISE
N° national/d'enregistrement : 3438350
Date de dépôt : 30/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Engrais pour les terres (naturels et artificiels). Terres et terreaux.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; Monuments de pierre. Cheminées.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entrepôt.

Déposant 1 : H.M.T. Société anonyme
Numéro de SIREN : 393401435

Mandataire 1 : CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 484729
Date de demande : 06/11/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-48

03/08/1990 : GRAVIERDECOR
N° national/d'enregistrement : 1607807
Date de dépôt : 03/08/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment.Produits pour la construction des routes, asphaltes, poix et bitume. Maisons transportables, monuments en pierre, cheminées

Déposant 1 : H.M.T., société anonyme
Numéro de SIREN : 393401435
Adresse :
28 rue Louis Ulbach
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : JP COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
58, rue de Châteaudun
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-02

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179404
Date de demande : 31/07/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436974
Date de demande : 07/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

21/02/1990 : CHASTILLE
N° national/d'enregistrement : 1576573
Date de dépôt : 21/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 MAI 1980 à l'INPI No 558091 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1135811
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment.Produits pour la construction des routes, asphaltes, poix et bitume. Maisons transportables, monuments en pierre, cheminées

Déposant 1 : H.M.T., société anonyme
Numéro de SIREN : 393401435
Adresse :
28 rue Louis Ulbach
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : JP COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
58, rue de Châteaudun
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2156535
Date de demande : 04/11/1999
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424666
Date de demande : 07/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

26/10/1989 : ROMANE ANTIQUE
N° national/d'enregistrement : 1557340
Date de dépôt : 26/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 MAI 1980 à l'INPI No 555539 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1133701
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphaltes, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées

Déposant 1 : HMT, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 393401435
Adresse :
28 rue Louis Ulbach
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146959
Date de demande : 17/06/1999
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410198
Date de demande : 15/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717815
Date de demande : 12/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

16/12/1985 : HMT
N° national/d'enregistrement : 1335072
Date de dépôt : 16/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 AVRIL 1976 A L'INPI No. 215798 ET ENREGISTRE SOUS LE No. 953090.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Engrais pour les terres (naturels et artificiels).Terres et terreaux.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier.Monuments de pierre.Cheminées. Transport et entrepôt.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : HMT, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 393401435
Adresse :
28 Rue Louis Ulbach
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-22

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2053462
N° de BOPI : 1995-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294970
Date de demande : 10/08/2005
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598871
Date de demande : 05/10/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

Publications au Bodacc :
21/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°3518
NOJO : 09201MYG1686460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°2914
NOJO : 09201MYG1670634
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 02/12/1993
Descriptif : Modification survenue sur la date de début d'activité, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°2759
NOJO : 09201MYG1662477
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SAYAH Mohamed
10/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2774
NOJO : 9201MYG16598610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5417
NOJO : 9201MYG15704770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2078
NOJO : 9201MYG14434900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8430
NOJO : 119201446396988
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12055
NOJO : 119201422671101
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10876
NOJO : 119201399940490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9697
NOJO : 119201367354349
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5796
NOJO : 119201344411748
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°2865
NOJO : BXB15028001792X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DURIS Eric Jacques Philippe modification le 27 Janvier 2015
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13301
NOJO : 119201320767962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14256
NOJO : BXC131230046571
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
28 rue Louis Ulbach
92400 Courbevoie
29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14454
NOJO : BXC122630062681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13393
NOJO : BXC11179007847W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
28 rue Louis Ulbach
92400 Courbevoie
19/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8379
NOJO : BXC10180020226H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
28 rue Louis Ulbach
92400 Courbevoie
24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11488
NOJO : BXC08167008735W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
28 rue Louis Ulbach
92400 Courbevoie
28/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°2392
NOJO : BXB08326002433N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SECAT.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE BEGUIN ET ASSOCIES CONSULTANTS.
Président : DURIS Eric Jacques Philippe modification le 05 Septembre 2008.

30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8858
NOJO : BXC08263003200E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
28 rue Louis Ulbach
92400 Courbevoie
17/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°2100
NOJO : BXB08255000252M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 393 401 435
Dénomination : HMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SECAT.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE BEGUIN ET ASSOCIES CONSULTANTS.
Président : DURIS Eric Jacques Philippe modification le 05 Septembre 2008.
Directeur général : D' HOINE Nathalie en fonction le 05 Septembre 2008.

Historique de l'unité légale :
11/04/2022 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes (NAFRev2 : 46.71Z)
30/03/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00028
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
22/12/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
30/06/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAF1993 : 51.5F)
Représentants légaux :
27/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Type : Personne Physique

Nom : DURIS Eric Jacques Philippe
Né le 25/09/1963 à Creil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 Rue LOUIS ULBACH
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
22/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°2777 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
22/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°2777 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
30/09/2008 : Procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°34477 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/09/2008 : Procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°34477 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
30/09/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°34477 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°26917 déposé le 05/09/2008
Etat : Déposé
Décision : SAS
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°26917 déposé le 05/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°26917 déposé le 05/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°26917 déposé le 05/09/2008
Etat : Déposé
12/06/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°26917 déposé le 05/09/2008
Etat : Déposé
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°35613 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°23049 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°23049 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
25/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°23049 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/06/2001 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°23049 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°6503 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
27/12/2000 : Lettre
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°6503 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
27/12/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°6503 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
27/12/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°6503 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
27/12/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°6503 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
27/12/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°6503 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
27/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°6503 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°24236 déposé le 23/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
10/01/1995 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°10280 déposé le 20/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/06/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°17603 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/06/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°17603 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/05/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°12276 déposé le 25/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/03/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°9427 déposé le 15/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/02/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°6909 déposé le 14/03/1994
Etat : Déposé
Décision : 2 EX
14/12/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°29063 déposé le 14/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
09/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B01472
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
357 Route D ORLEANS
91300 Massy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Dépôt négoce de matériaux
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OTICULTURE MATERIAUX TRANSPORT
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Type : Siège

Adresse :
28 Rue LOUIS ULBACH
92400 Courbevoie
FRANCE
27/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Type : Etablissement principal

Adresse :
28 Rue LOUIS ULBACH
92400 Courbevoie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1993
Activité : Exploitation d'une entreprise de fournitures pour le bâtiment et l'horticulture de travaux publics et transports venté gros et demi-gros charbon et terre et agglomérés -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
25 Rue DES PETITS MARAIS
92230 Gennevilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Commerce de matériaux de construction de verre à vitres et d'appareils sanitaires.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - MT - (HORTICULTURE MATERIAUX TRANSPORTS
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/02/2015 : HMT
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/1995

Economie sociale et solidaire : Non
27/01/2015 : HMT
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 670000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°9903 déposé le 11/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°5930 déposé le 29/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°5125 déposé le 28/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°4510 déposé le 12/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°26780 déposé le 06/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°9851 déposé le 17/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°10434 déposé le 14/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°6960 déposé le 03/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°24449 déposé le 11/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°25977 déposé le 05/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°28863 déposé le 01/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°24682 déposé le 18/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°21417 déposé le 27/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°23886 déposé le 30/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°25975 déposé le 20/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°17189 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°19674 déposé le 12/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°22282 déposé le 05/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°19507 déposé le 04/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°20164 déposé le 12/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°20053 déposé le 20/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B05327
Dépôt : N°17395 déposé le 01/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 6240 du 08/03/2022
Numéro de gestion : 1993B05327
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 5766 576
AJAutres immobilisations incorporelles6 6006 600
APConstructions299 52230 416269 106277 922
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels153 622146 8206 80210 465
ATAutres immobilisations corporelles485 773272 844212 929246 228
BDAutres titres immobilisés3 0903 0903 090
BHAutres immobilisations financières303030
BJTOTAL (I)955 214463 257491 956537 735
BTMarchandises194 518194 518346 562
BXClients et comptes rattachés148 3254 171144 154169 016
BZAutres créances39 21539 21539 171
CDValeurs mobilières de placement104 935104 935355 713
CFDisponibilités69 30169 301191 296
CHCharges constatées d’avance10 82510 82550 693
CJTOTAL (II)567 1194 171562 9481 152 451
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 522 333467 4281 054 9051 690 186
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel670 000670 000
DDRéserve légale (1)67 00067 000
DGAutres réserves250 634335 367
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-480 771-84 733
DLTOTAL (I)506 862987 634
DQProvisions pour charges15 60816 206
DRTOTAL (III)15 60816 206
DSEmprunts obligataires convertibles549717
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)235 555300 331
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 38371 360
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 654
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 149193 031
DYDettes fiscales et sociales90 414112 060
EAAutres dettes1 7318 848
ECTOTAL (IV)532 435686 346
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 9051 690 186
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 32828 du 28/06/2021
Numéro de gestion : 1993B05327
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 5766 576
AJAutres immobilisations incorporelles6 6006 600
APConstructions299 52230 416269 106277 922
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels153 622146 8206 80210 465
ATAutres immobilisations corporelles485 773272 844212 929246 228
BDAutres titres immobilisés3 0903 0903 090
BHAutres immobilisations financières303030
BJTOTAL (I)955 214463 257491 956537 735
BTMarchandises194 518194 518346 562
BXClients et comptes rattachés148 3254 171144 154169 016
BZAutres créances39 21539 21539 171
CDValeurs mobilières de placement104 935104 935355 713
CFDisponibilités69 30169 301191 296
CHCharges constatées d’avance10 82510 82550 693
CJTOTAL (II)567 1194 171562 9481 152 451
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 522 333467 4281 054 9051 690 186
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel670 000670 000
DDRéserve légale (1)67 00067 000
DGAutres réserves250 634335 367
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-480 771-84 733
DLTOTAL (I)506 862987 634
DQProvisions pour charges15 60816 206
DRTOTAL (III)15 60816 206
DSEmprunts obligataires convertibles549717
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)235 555300 331
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 38371 360
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 654
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 149193 031
DYDettes fiscales et sociales90 414112 060
EAAutres dettes1 7318 848
ECTOTAL (IV)532 435686 346
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 9051 690 186
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 10223 du 07/04/2020
Numéro de gestion : 1993B05327
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 5766 576
AJAutres immobilisations incorporelles6 6006 600
APConstructions299 52230 416269 106277 922
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels153 622146 8206 80210 465
ATAutres immobilisations corporelles485 773272 844212 929246 228
BDAutres titres immobilisés3 0903 0903 090
BHAutres immobilisations financières303030
BJTOTAL (I)955 214463 257491 956537 735
BTMarchandises194 518194 518346 562
BXClients et comptes rattachés148 3254 171144 154169 016
BZAutres créances39 21539 21539 171
CDValeurs mobilières de placement104 935104 935355 713
CFDisponibilités69 30169 301191 296
CHCharges constatées d’avance10 82510 82550 693
CJTOTAL (II)567 1194 171562 9481 152 451
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 522 333467 4281 054 9051 690 186
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel670 000670 000
DDRéserve légale (1)67 00067 000
DGAutres réserves250 634335 367
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-480 771-84 733
DLTOTAL (I)506 862987 634
DQProvisions pour charges15 60816 206
DRTOTAL (III)15 60816 206
DSEmprunts obligataires convertibles549717
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)235 555300 331
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 38371 360
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 654
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 149193 031
DYDettes fiscales et sociales90 414112 060
EAAutres dettes1 7318 848
ECTOTAL (IV)532 435686 346
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 9051 690 186
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 12188 du 19/04/2019
Numéro de gestion : 1993B05327
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 5766 576
AJAutres immobilisations incorporelles6 6006 600
APConstructions299 52230 416269 106277 922
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels153 622146 8206 80210 465
ATAutres immobilisations corporelles485 773272 844212 929246 228
BDAutres titres immobilisés3 0903 0903 090
BHAutres immobilisations financières303030
BJTOTAL (I)955 214463 257491 956537 735
BTMarchandises194 518194 518346 562
BXClients et comptes rattachés148 3254 171144 154169 016
BZAutres créances39 21539 21539 171
CDValeurs mobilières de placement104 935104 935355 713
CFDisponibilités69 30169 301191 296
CHCharges constatées d’avance10 82510 82550 693
CJTOTAL (II)567 1194 171562 9481 152 451
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 522 333467 4281 054 9051 690 186
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel670 000670 000
DDRéserve légale (1)67 00067 000
DGAutres réserves250 634335 367
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-480 771-84 733
DLTOTAL (I)506 862987 634
DQProvisions pour charges15 60816 206
DRTOTAL (III)15 60816 206
DSEmprunts obligataires convertibles549717
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)235 555300 331
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 38371 360
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 654
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 149193 031
DYDettes fiscales et sociales90 414112 060
EAAutres dettes1 7318 848
ECTOTAL (IV)532 435686 346
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 9051 690 186
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 16412 du 19/06/2018
Numéro de gestion : 1993B05327
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 5766 576
AJAutres immobilisations incorporelles6 6006 600
APConstructions299 52230 416269 106277 922
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels153 622146 8206 80210 465
ATAutres immobilisations corporelles485 773272 844212 929246 228
BDAutres titres immobilisés3 0903 0903 090
BHAutres immobilisations financières303030
BJTOTAL (I)955 214463 257491 956537 735
BTMarchandises194 518194 518346 562
BXClients et comptes rattachés148 3254 171144 154169 016
BZAutres créances39 21539 21539 171
CDValeurs mobilières de placement104 935104 935355 713
CFDisponibilités69 30169 301191 296
CHCharges constatées d’avance10 82510 82550 693
CJTOTAL (II)567 1194 171562 9481 152 451
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 522 333467 4281 054 9051 690 186
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel670 000670 000
DDRéserve légale (1)67 00067 000
DGAutres réserves250 634335 367
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-480 771-84 733
DLTOTAL (I)506 862987 634
DQProvisions pour charges15 60816 206
DRTOTAL (III)15 60816 206
DSEmprunts obligataires convertibles549717
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)235 555300 331
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 38371 360
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 654
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 149193 031
DYDettes fiscales et sociales90 414112 060
EAAutres dettes1 7318 848
ECTOTAL (IV)532 435686 346
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 9051 690 186
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 36262 du 08/08/2017
Numéro de gestion : 1993B05327
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 5766 576
AJAutres immobilisations incorporelles6 6006 600
APConstructions299 52230 416269 106277 922
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels153 622146 8206 80210 465
ATAutres immobilisations corporelles485 773272 844212 929246 228
BDAutres titres immobilisés3 0903 0903 090
BHAutres immobilisations financières303030
BJTOTAL (I)955 214463 257491 956537 735
BTMarchandises194 518194 518346 562
BXClients et comptes rattachés148 3254 171144 154169 016
BZAutres créances39 21539 21539 171
CDValeurs mobilières de placement104 935104 935355 713
CFDisponibilités69 30169 301191 296
CHCharges constatées d’avance10 82510 82550 693
CJTOTAL (II)567 1194 171562 9481 152 451
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 522 333467 4281 054 9051 690 186
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel670 000670 000
DDRéserve légale (1)67 00067 000
DGAutres réserves250 634335 367
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-480 771-84 733
DLTOTAL (I)506 862987 634
DQProvisions pour charges15 60816 206
DRTOTAL (III)15 60816 206
DSEmprunts obligataires convertibles549717
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)235 555300 331
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 38371 360
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 654
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 149193 031
DYDettes fiscales et sociales90 414112 060
EAAutres dettes1 7318 848
ECTOTAL (IV)532 435686 346
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 9051 690 186

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