HEXAPROJET

Entreprise

HEXAPROJET
Dernière mise à jour : 01/10/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/09/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51505170400010 / Siren : 515051704 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 26 515051704
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
HEXAPROJET
Adresse :
15 Rue AGNES SOREL
42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Historique de l'établissement :
01/10/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/09/2015 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/09/2009
Dénomination : HEXAPROJET
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
16/09/2010 : Hexaprojet
N° national/d'enregistrement : 3766894
Date de dépôt : 16/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture.

Déposant 1 : Hexaprojet, EURL
Numéro de SIREN : 515051704

Mandataire 1 : Hexaprojet, M. Gazounaud Jean Yann

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759069
Date de demande : 12/09/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Publications au Bodacc :
09/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1601
NOJO : 420200001536230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 515 051 704
Dénomination : hexaprojet
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3064
NOJO : 420200001218980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 515 051 704
Dénomination : hexaprojet
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3917
NOJO : 420200000943680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 515 051 704
Dénomination : hexaprojet
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1975
NOJO : 420200000720650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 515 051 704
Dénomination : hexaprojet
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1638
NOJO : 420200000474460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 515 051 704
Dénomination : hexaprojet
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1913
NOJO : 420200000240120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 515 051 704
Dénomination : hexaprojet
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2353
NOJO : 214202388243639
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 515 051 704
Dénomination : hexaprojet
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4384
NOJO : 214202361304621
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 515 051 704
Dénomination : hexaprojet
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2760
NOJO : 214202337099515
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 515 051 704
Dénomination : hexaprojet
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4368
NOJO : 214202315393870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 515 051 704
Dénomination : hexaprojet
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4062
NOJO : BXC13018005247C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 515 051 704
Dénomination : hexaprojet
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4687
NOJO : BXC12021002329J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 515 051 704
Dénomination : hexaprojet
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5975
NOJO : BXC11067001177O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 515 051 704
Dénomination : hexaprojet
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
15 rue Agnès Sorel
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
Historique de l'unité légale :
01/09/2015 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Représentants légaux :
19/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Type : Personne Physique

Nom : GAZOUNAUD Jean-Yann Félix Léonce
Né le 26/04/1965 à Paris
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Rue Agnés Sorel
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
FRANCE
Dépôts des actes :
18/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Dépôt : N°126 déposé le 08/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
18/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Dépôt : N°126 déposé le 08/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Dépôt : N°126 déposé le 08/01/2016
Etat : Déposé
16/09/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Dépôt : N°2905499 déposé le 28/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
16/09/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Dépôt : N°2905499 déposé le 28/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
19/10/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Type : Siège

Adresse :
15 Rue Agnès Sorel
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
FRANCE
19/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue Agnès Sorel
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/09/2009
Activité : Formation - Conception, assistance, réalisation de projets - Conseil en organisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
19/10/2015 : hexaprojet
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Formation - Conception, assistance, réalisation de projets - Conseil en organisation

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/09/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/09/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Dépôt : N°1063 déposé le 10/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Dépôt : N°202 déposé le 08/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Dépôt : N°165 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Dépôt : N°582 déposé le 29/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Dépôt : N°10361 déposé le 28/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Dépôt : N°10200 déposé le 23/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01139
Dépôt : N°826 déposé le 18/02/2011
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/000773 du 25/01/2023
Numéro de gestion : 2009B01139
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres153153
028Immobilisations corporelles3 2932 1361 15877
044Total Actif Immobilisé3 4462 2891 15877
068Créances – Clients et comptes rattachés35 83935 83920 652
072Créances – Autres2 1752 1751 171
084Disponibilités52 80052 80052 054
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance90 81490 81473 877
110Total général Actif94 2602 28991 97173 954
120Capital social ou individuel5 0005 000
126Réserve légale500500
132Autres réserves40 80839 530
136Résultat de l’exercice2 6691 278
142Total des capitaux propres - Total I48 97746 308
166Fournisseurs et comptes rattachés4 9599 996
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32
172Autres dettes38 03517 650
176Total des dettes42 99427 646
180Total général Passif91 97173 954
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 492
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export44 943
218Production vendue de services - France161 891133 100
230Autres produits912
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 161 981133 103
242Autres charges externes* 39 14029 279
243(dont taxe professionnelle) 630
244Impôts, taxes et versements assimilés1 585709
250Rémunérations du personnel 78 76664 000
252Charges sociales 39 51438 034
254Dotations aux amortissements 411434
262Autres charges 205
264Total des charges d’exploitation 159 437132 461
270Résultat d’exploitation 2 544641
280Produits financiers 112863
306Impôts sur les bénéfices -13226
310Bénéfice ou perte 2 6691 278
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/015893 du 10/12/2021
Numéro de gestion : 2009B01139
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres153153
028Immobilisations corporelles3 2932 1361 15877
044Total Actif Immobilisé3 4462 2891 15877
068Créances – Clients et comptes rattachés35 83935 83920 652
072Créances – Autres2 1752 1751 171
084Disponibilités52 80052 80052 054
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance90 81490 81473 877
110Total général Actif94 2602 28991 97173 954
120Capital social ou individuel5 0005 000
126Réserve légale500500
132Autres réserves40 80839 530
136Résultat de l’exercice2 6691 278
142Total des capitaux propres - Total I48 97746 308
166Fournisseurs et comptes rattachés4 9599 996
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32
172Autres dettes38 03517 650
176Total des dettes42 99427 646
180Total général Passif91 97173 954
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 492
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export44 943
218Production vendue de services - France161 891133 100
230Autres produits912
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 161 981133 103
242Autres charges externes* 39 14029 279
243(dont taxe professionnelle) 630
244Impôts, taxes et versements assimilés1 585709
250Rémunérations du personnel 78 76664 000
252Charges sociales 39 51438 034
254Dotations aux amortissements 411434
262Autres charges 205
264Total des charges d’exploitation 159 437132 461
270Résultat d’exploitation 2 544641
280Produits financiers 112863
306Impôts sur les bénéfices -13226
310Bénéfice ou perte 2 6691 278
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/012716 du 16/12/2020
Numéro de gestion : 2009B01139
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres153153
028Immobilisations corporelles3 2932 1361 15877
044Total Actif Immobilisé3 4462 2891 15877
068Créances – Clients et comptes rattachés35 83935 83920 652
072Créances – Autres2 1752 1751 171
084Disponibilités52 80052 80052 054
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance90 81490 81473 877
110Total général Actif94 2602 28991 97173 954
120Capital social ou individuel5 0005 000
126Réserve légale500500
132Autres réserves40 80839 530
136Résultat de l’exercice2 6691 278
142Total des capitaux propres - Total I48 97746 308
166Fournisseurs et comptes rattachés4 9599 996
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32
172Autres dettes38 03517 650
176Total des dettes42 99427 646
180Total général Passif91 97173 954
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 492
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export44 943
218Production vendue de services - France161 891133 100
230Autres produits912
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 161 981133 103
242Autres charges externes* 39 14029 279
243(dont taxe professionnelle) 630
244Impôts, taxes et versements assimilés1 585709
250Rémunérations du personnel 78 76664 000
252Charges sociales 39 51438 034
254Dotations aux amortissements 411434
262Autres charges 205
264Total des charges d’exploitation 159 437132 461
270Résultat d’exploitation 2 544641
280Produits financiers 112863
306Impôts sur les bénéfices -13226
310Bénéfice ou perte 2 6691 278
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/000041 du 02/01/2020
Numéro de gestion : 2009B01139
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres153153
028Immobilisations corporelles3 2932 1361 15877
044Total Actif Immobilisé3 4462 2891 15877
068Créances – Clients et comptes rattachés35 83935 83920 652
072Créances – Autres2 1752 1751 171
084Disponibilités52 80052 80052 054
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance90 81490 81473 877
110Total général Actif94 2602 28991 97173 954
120Capital social ou individuel5 0005 000
126Réserve légale500500
132Autres réserves40 80839 530
136Résultat de l’exercice2 6691 278
142Total des capitaux propres - Total I48 97746 308
166Fournisseurs et comptes rattachés4 9599 996
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32
172Autres dettes38 03517 650
176Total des dettes42 99427 646
180Total général Passif91 97173 954
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 492
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export44 943
218Production vendue de services - France161 891133 100
230Autres produits912
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 161 981133 103
242Autres charges externes* 39 14029 279
243(dont taxe professionnelle) 630
244Impôts, taxes et versements assimilés1 585709
250Rémunérations du personnel 78 76664 000
252Charges sociales 39 51438 034
254Dotations aux amortissements 411434
262Autres charges 205
264Total des charges d’exploitation 159 437132 461
270Résultat d’exploitation 2 544641
280Produits financiers 112863
306Impôts sur les bénéfices -13226
310Bénéfice ou perte 2 6691 278
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/000487 du 15/01/2019
Numéro de gestion : 2009B01139
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres153153
028Immobilisations corporelles3 2932 1361 15877
044Total Actif Immobilisé3 4462 2891 15877
068Créances – Clients et comptes rattachés35 83935 83920 652
072Créances – Autres2 1752 1751 171
084Disponibilités52 80052 80052 054
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance90 81490 81473 877
110Total général Actif94 2602 28991 97173 954
120Capital social ou individuel5 0005 000
126Réserve légale500500
132Autres réserves40 80839 530
136Résultat de l’exercice2 6691 278
142Total des capitaux propres - Total I48 97746 308
166Fournisseurs et comptes rattachés4 9599 996
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32
172Autres dettes38 03517 650
176Total des dettes42 99427 646
180Total général Passif91 97173 954
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 492
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export44 943
218Production vendue de services - France161 891133 100
230Autres produits912
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 161 981133 103
242Autres charges externes* 39 14029 279
243(dont taxe professionnelle) 630
244Impôts, taxes et versements assimilés1 585709
250Rémunérations du personnel 78 76664 000
252Charges sociales 39 51438 034
254Dotations aux amortissements 411434
262Autres charges 205
264Total des charges d’exploitation 159 437132 461
270Résultat d’exploitation 2 544641
280Produits financiers 112863
306Impôts sur les bénéfices -13226
310Bénéfice ou perte 2 6691 278
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/000405 du 17/01/2018
Numéro de gestion : 2009B01139
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres153153
028Immobilisations corporelles3 2932 1361 15877
044Total Actif Immobilisé3 4462 2891 15877
068Créances – Clients et comptes rattachés35 83935 83920 652
072Créances – Autres2 1752 1751 171
084Disponibilités52 80052 80052 054
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance90 81490 81473 877
110Total général Actif94 2602 28991 97173 954
120Capital social ou individuel5 0005 000
126Réserve légale500500
132Autres réserves40 80839 530
136Résultat de l’exercice2 6691 278
142Total des capitaux propres - Total I48 97746 308
166Fournisseurs et comptes rattachés4 9599 996
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32
172Autres dettes38 03517 650
176Total des dettes42 99427 646
180Total général Passif91 97173 954
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 492
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export44 943
218Production vendue de services - France161 891133 100
230Autres produits912
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 161 981133 103
242Autres charges externes* 39 14029 279
243(dont taxe professionnelle) 630
244Impôts, taxes et versements assimilés1 585709
250Rémunérations du personnel 78 76664 000
252Charges sociales 39 51438 034
254Dotations aux amortissements 411434
262Autres charges 205
264Total des charges d’exploitation 159 437132 461
270Résultat d’exploitation 2 544641
280Produits financiers 112863
306Impôts sur les bénéfices -13226
310Bénéfice ou perte 2 6691 278
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 1063 du 10/02/2017
Numéro de gestion : 2009B01139
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres153153
028Immobilisations corporelles3 2932 1361 15877
044Total Actif Immobilisé3 4462 2891 15877
068Créances – Clients et comptes rattachés35 83935 83920 652
072Créances – Autres2 1752 1751 171
084Disponibilités52 80052 80052 054
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance90 81490 81473 877
110Total général Actif94 2602 28991 97173 954
120Capital social ou individuel5 0005 000
126Réserve légale500500
132Autres réserves40 80839 530
136Résultat de l’exercice2 6691 278
142Total des capitaux propres - Total I48 97746 308
166Fournisseurs et comptes rattachés4 9599 996
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32
172Autres dettes38 03517 650
176Total des dettes42 99427 646
180Total général Passif91 97173 954
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 492
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export44 943
218Production vendue de services - France161 891133 100
230Autres produits912
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 161 981133 103
242Autres charges externes* 39 14029 279
243(dont taxe professionnelle) 630
244Impôts, taxes et versements assimilés1 585709
250Rémunérations du personnel 78 76664 000
252Charges sociales 39 51438 034
254Dotations aux amortissements 411434
262Autres charges 205
264Total des charges d’exploitation 159 437132 461
270Résultat d’exploitation 2 544641
280Produits financiers 112863
306Impôts sur les bénéfices -13226
310Bénéfice ou perte 2 6691 278

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