95 :
Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiquesCette division comprend la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements périphériques tels que les or- dinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les terminaux informatiques, les systèmes de stockage et les im- primantes. Elle comprend également la réparation d’équipements de communication, comme les télécopieurs ou les appareils radio émetteur-récepteur, de produits électroniques grand public, comme les radios et téléviseurs, d’équipements pour la maison et le jardin, comme les tondeuses à gazon et les ventilateurs, de chaussures et d’articles en cuir, de meubles et d’équipements du foyer, de vêtements et accessoires du vêtement, d’articles de sport, d’instruments de musique, d’articles de loisirs et d’autres biens personnels et domestiques. Cette division ne comprend pas :
- la réparation des équipements d’imagerie médicale et diagnostique, des instruments de mesure et de géodésie, des instruments de laboratoire et des équipements radar et sonar (cf. 33.13Z)
18.12Z-A :
Imprimerie de labeurCette classe comprend :
-l’impression de magazines et d’autres périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine ; -l’impression de livres et de brochures, de partitions musicales, de cartes géographiques, d’atlas, d’affiches, de catalogues, de prospectus et d’autres imprimés publicitaires, de timbres, de timbres fiscaux, de moyens de paiement et d’autres papiers-valeurs, de cartes à puce, d’albums, d’agendas, de calendriers et d’autres imprimés commerciaux, de papier à lettres à en-tête personnel et d’autres imprimés sur des presses typographiques, offset, d’héliogravure, flexigraphiques, d’autres presses graphiques, appareils de reproduction, imprimantes électroniques, appareils de gaufrage ;
-l’impression directe sur textiles, matières plastiques, verre, métal, bois et céramique. Les motifs imprimés sont généralement protégés par les droits d’auteur.
Cette classe comprend aussi :
-l’impression d’étiquettes (lithographie, photogravure, flexographie, etc.) ; -les travaux d'impression rapide en grands tirages ;
Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d’articles de papeterie (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l’information imprimée n’est pas la finalité principale (cf. 17.23Z) ; -la publication d’imprimés (cf. 58.1) ;
-la sérigraphie de type imprimerie sur tous supports (cf 18.12Z-B)