HERVE CHIRAT

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

Cette division comprend la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements périphériques tels que les or- dinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les terminaux informatiques, les systèmes de stockage et les im- primantes. Elle comprend également la réparation d’équipements de communication, comme les télécopieurs ou les appareils radio émetteur-récepteur, de produits électroniques grand public, comme les radios et téléviseurs, d’équipements pour la maison et le jardin, comme les tondeuses à gazon et les ventilateurs, de chaussures et d’articles en cuir, de meubles et d’équipements du foyer, de vêtements et accessoires du vêtement, d’articles de sport, d’instruments de musique, d’articles de loisirs et d’autres biens personnels et domestiques. Cette division ne comprend pas :
- la réparation des équipements d’imagerie médicale et diagnostique, des instruments de mesure et de géodésie, des instruments de laboratoire et des équipements radar et sonar (cf. 33.13Z)

Ce groupe comprend la réparation et l’entretien de biens personnels et domestiques.

Cette sous-classe comprend :
- la réparation de montres, horloges et de leurs éléments, tels que boîtiers de montres et cages et cabinets d’horlogerie en tous types de matériaux, mouvements, chronomètres, etc.
- la réparation de bijoux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gravure industrielle de métaux (cf. 25.61Z)
- la réparation des horloges-pointeuses, des tampons horaires et tampons dateurs, des fermetures commandées par une minuterie et des dispositifs d’enregistrement horaire similaires (cf. 33.13Z) Produits associés : 95.25.11, 95.25.12

Cette classe comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d'horlogerie et de leurs éléments

Cette classe comprend :
-la fabrication de montres et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord ;
-la fabrication de boîtiers de montres, de cages et de cabinets d’horlogerie, y compris en métaux précieux ;
-la fabrication d’appareils de contrôle du temps ou d’appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d’horloge ou à moteur synchrone, tels que : parcmètres ; horloges-pointeuses ; tampons horaires et tampons dateurs ; chronomicromètres ;
-la fabrication d’interrupteurs horaires et d’autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d’horloge ou à moteur synchrone, tels que : fermetures commandées par une minuterie ;
-la fabrication de pièces pour horloges et montres : mouvements d’horlogerie de tous types ; ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces ; boîtiers de montres, de cages et de cabinets d’horlogerie, en tous types de matériaux

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de bracelets de montres autres qu’en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z) ;
- la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf. 32.12Z) ;
-la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z)