HCR - BOURG-EN-BRESSE

Informations de l'établissement :

Date de création : 23/06/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 41953946500080 / Siren : 419539465 / NIC : 00080

N° de TVA : FR 48 419539465

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

58 : Édition

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

58.1 : Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition

Ce groupe comprend l’édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d’adresses et d’autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). Remarque : Le classement d’une unité dans le groupe 58.1 est indépendant de la part des recettes provenant des annonces publicitaires ou des petites annonces.

58.13 : Édition de journaux

58.13Z : Édition de journaux

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de journaux, y compris les journaux publicitaires, paraissant au moins quatre fois par semaine. Ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y compris sur Internet

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des agences de presse (cf. 63.91Z) Produits associés : 58.13.10, 58.13.20, 58.13.31, 58.13.32

Coordonnées de l'établissement :
HCR

Adresse :
18 bis Rue LALANDE
01000 BOURG-EN-BRESSE

Liens de succession de l'établissement :

23/06/2016 : Succession

Prédécesseur : HCR
Continuité économique

Accords d'entreprise :

14/10/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISANT L'APPLICATION DE LA PART APPROPRIEE ET EQUITABLE DES JOURNALISTES ISSUE DU DROIT VOISIN

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00123005453
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 26/01/2023
Date de dépôt : 19/01/2023
Date du texte : 14/10/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 30/09/2026
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des journalistes (1480)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HCR
Siret : 41953946500080
Code APE : 5813Z
Secteur : Edition de journaux

Thèmes de l'accord :

042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/06/1998

Dénomination : HCR

Activité principale : Édition de revues et périodiques (NAFRev2 : 58.14Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

HCR - Bourg-en-Bresse (siège)L'HEBDO DE L'ARDECHE - ValenceHCR - ValenceHCR - Bourg-en-Bresse (fermé)HCR - Saint-Didier-sous-Aubenas (fermé)HCR - Annonay (fermé)HCR - Bourg-en-Bresse (fermé)

Marques françaises :

20/03/2012 : Vie SENiOR : une vie saine à l'âge d'OR

N° national/d'enregistrement : 3906559
Date de dépôt : 20/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : M. Habib ESSANHI
Adresse :
Bâtiment B, 48 rue des Rotondes
21000 Dijon
FR

Mandataire 1 : M. Habib ESSANHI
Adresse :
Bâtiment B, 48 rue des Rotondes
21000 Dijon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833559
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : HCR, SAS
Numéro de SIREN : 419539465
Adresse :
18 BIS RUE LALANDE
01003 BOURG EN BRESSE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

20/03/2012 : Vie SENiOR : une vie saine à l'âge d'OR

N° national/d'enregistrement : 3906559
Date de dépôt : 20/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : M. Habib ESSANHI
Adresse :
Bâtiment B, 48 rue des Rotondes
21000 Dijon
FR

Mandataire 1 : M. Habib ESSANHI
Adresse :
Bâtiment B, 48 rue des Rotondes
21000 Dijon
FR

Bénéficiare 1 : HCR, SAS
Numéro de SIREN : 419539465
Adresse :
18 BIS RUE LALANDE
01003 BOURG EN BRESSE CEDEX
FR

19/10/2010 : Drôme-Ardèche Pratique

N° national/d'enregistrement : 3775538
Date de dépôt : 19/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Etablissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : HCR, SA
Numéro de SIREN : 419539465
Adresse :
16 RUE LALANDE
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : HCR
Adresse :
16 RUE LALANDE
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

16/11/2006 : La Voix de la Haute Marne

N° national/d'enregistrement : 3463595
Date de dépôt : 16/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; brochures.

Déposant 1 : HCR (Hebdos Catholiques Régionaux) SA
Numéro de SIREN : 419539465

Mandataire 1 : HCR (Hebdos Catholiques Régionaux)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Publications au Bodacc :

12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 0101MYG38781100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 0101MYG35757800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 0101MYG32657000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°17
NOJO : 000101MYG326172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VITTU DE KERRAOUL Jehan-pierre, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON

11/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°57
NOJO : 000101MYG320114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

15/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°50
NOJO : 000101MYG306581
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

13/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18
NOJO : 0101MYG30654200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/01/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°68
NOJO : 00000702MYG8450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2020
Publication légale : L'hebdo de l'Ardèche, le 23/01/2019
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : Cabinet Eric ESTRAMON 24 Rue Blatin 63000 Clermont-FerrandOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 20/12/2019 enregistré au SPF PRIVAS le 08/01/2020 sous le numéro 2020 00001077 Adresse de l'ancien propriétaire 45 Rue Du Clos Four 63100 Clermont-Ferrand

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 548921.40 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 856 200 308
Dénomination : CENTRE FRANCE HEBDOS

20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°34
NOJO : 0101MYG28097400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°14
NOJO : 000101MYG262673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Nom commercial : VOIX DE L AIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LECLERC Benoît ; Directeur général : VITTU DE KERRAOUL Jehan-Pierre, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : DAMBO Robert

27/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°18
NOJO : 000101MYG259345
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Nom commercial : VOIX DE L AIN
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 548921.40 EUR

24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°83
NOJO : 0101MYG25099300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

25/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°34
NOJO : 010228259600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

06/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°60
NOJO : BXB16278000346V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : BIENVENU Jean-Paul, Bernard Membre du conseil de surveillance : DESERT Michel, Emile, Raymond Membre du conseil de surveillance : SOGEMEDIA (SAS) représenté par VIDAL Ismène, Ariane, Isabeau Président du directoire, Membre du directoire : VITTU DE KERRAOUL Jean-pierre, Marie Membre du directoire : LECLERC Benoit Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : DAMBO Robert

29/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°50
NOJO : BXB16271000279M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

01/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°104
NOJO : 010225848400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

29/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°72
NOJO : BXB15356000875P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : BIENVENU Jean-Paul, Bernard Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : SAUMET Jean, Eric Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : HYVERNAT Jean-Bernard Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT DIOCESAIN DE VIVIERS représenté par JOUVE Patrice, Jacques, Alain Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY-ARS représenté par JACQUES LE SEIGNEUR Louis, Thierry, Florence Membre du conseil de surveillance : LAPOSTOLLE Bertrand, François-Marie Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE VALENCE représenté par RAVIT Alexis, Paul, Marie Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE LANGRES (ASS) représenté par MARTIN Véronique, Annie, Jeanne né(e) DELANDHUY Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : DAMBO Robert Représentant permanent : MARTIN Véronique, Annie, Jeanne né(e) DELANDHUY
Montant du capital : 885978.4 EUR

07/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°92
NOJO : 010224302100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

23/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°92
NOJO : BXB152580007690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : BIENVENU Jean-Paul, Bernard Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : SAUMET Jean, Eric Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : HYVERNAT Jean-Bernard Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE LANGRES (ASS) représenté par GEORGES Jean Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT DIOCESAIN DE VIVIERS représenté par JOUVE Patrice, Jacques, Alain Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY-ARS représenté par JACQUES LE SEIGNEUR Louis, Thierry, Florence Membre du conseil de surveillance : LAPOSTOLLE Bertrand, François-Marie Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE VALENCE représenté par RAVIT Alexis, Paul, Marie Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : DAMBO Robert

04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°44
NOJO : 010221632000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

17/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°3
NOJO : BXB13344000233M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : BIENVENU Jean-Paul, Bernard Membre du directoire : OLLIER Claude, Régis, Prosper Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : SAUMET Jean, Eric Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : HYVERNAT Jean-Bernard Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE LANGRES (ASS) représenté par GEORGES Jean Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT DIOCESAIN DE VIVIERS représenté par JOUVE Patrice, Jacques, Alain Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY-ARS représenté par JACQUES LE SEIGNEUR Louis, Thierry, Florence Membre du conseil de surveillance : LAPOSTOLLE Bertrand, François-Marie Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE VALENCE représenté par RAVIT Alexis, Paul, Marie Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : DAMBO Robert

23/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°12
NOJO : BXB13228000286F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : BIENVENU Jean-Paul, Bernard Membre du directoire : OLLIER Claude, Régis, Prosper Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : SAUMET Eric Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : HYVERNAT Jean-Bernard Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE LANGRES (ASS) représenté par GEORGES Jean Membre du conseil de surveillance : GOURAUD Stéphane, Marie Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT DIOCESAIN DE VIVIERS représenté par JOUVE Patrice, Jacques, Alain Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY-ARS représenté par JACQUES LE SEIGNEUR Louis, Thierry, Florence Membre du conseil de surveillance : LAPOSTOLLE Bertrand, François-Marie Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE VALENCE représenté par RAVIT Alexis, Paul, Marie Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : DAMBO Robert

09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°135
NOJO : 010219657600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

18/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°36
NOJO : BXB13162000757A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : BIENVENU Jean-Paul, Bernard Membre du directoire : OLLIER Claude, Régis, Prosper Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : HYVERNAT Jean-Bernard Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : CLERMIDY Marc, Gerard Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE LANGRES (ASS) représenté par GEORGES Jean Membre du conseil de surveillance : GOURAUD Stéphane, Marie Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT DIOCESAIN DE VIVIERS représenté par JOUVE Patrice, Jacques, Alain Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY-ARS représenté par JACQUES LE SEIGNEUR Louis, Thierry, Florence Membre du conseil de surveillance : LAPOSTOLLE Bertrand, François-Marie Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE VALENCE représenté par RAVIT Alexis, Paul, Marie Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : LLOBELL Yves

19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°117
NOJO : BXC12186000970M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°99
NOJO : BXC11213013589Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

01/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°17
NOJO : BXB10237000159U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BIENVENU Jean-Paul, Bernard Membre du Directoire : OLLIER Claude, Régis, Prosper Président et membre du conseil de surveillance : HYVERNAT Jean-Bernard Membre et vice-président du conseil de surveillance : CLERMIDY Marc, Gerard Membre du Conseil de Surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE VALENCE représenté par MELLOT Bernard, André-Marie Membre du Conseil de Surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE LANGRES (ASO) représenté par GEORGES Jean Membre du Conseil de Surveillance : GOURAUD Stéphane, Marie Membre du Conseil de Surveillance : SYNDICAT DIOCESAIN DE VIVIERS représenté par JOUVE Patrice, Jacques, Alain Membre du Conseil de Surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY-ARS représenté par JACQUES LE SEIGNEUR Louis, Thierry, Florence Membre du Conseil de Surveillance : LAPOSTOLLE Bertrand, François-Marie Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : LLOBELL Yves

26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°161
NOJO : BXC102110111386
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
16 rue Lalande
01000 Bourg-en-Bresse

25/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°47
NOJO : BXB10077000114W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BIENVENU Jean-Paul, Bernard Membre du Directoire : OLLIER Claude, Régis, Prosper Président et membre du conseil de surveillance : HYVERNAT Jean-Bernard Membre et vice-président du conseil de surveillance : CLERMIDY Marc, Gerard Membre du Conseil de Surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE VALENCE représenté par MELLOT Bernard, André-Marie Membre du Conseil de Surveillance : CORNILLON Alain, Marie, Jean Membre du Conseil de Surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE LANGRES (ASO) représenté par GEORGES Jean Membre du Conseil de Surveillance : GOURAUD Stéphane, Marie Membre du Conseil de Surveillance : SYNDICAT DIOCESAIN DE VIVIERS représenté par JOUVE Patrice, Jacques, Alain Membre du Conseil de Surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY-ARS représenté par JACQUES LE SEIGNEUR Louis, Thierry, Florence Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : LLOBELL Yves

18/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°14
NOJO : BXB082240015500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 419 539 465
Dénomination : H.C.R.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BIENVENU Jean-Paul Bernard Membre du Directoire : OLLIER Claude Régis Prosper Président et membre du conseil de surveillance : HYVERNAT Jean-Bernard Membre et vice-président du conseil de surveillance : CLERMIDY Marc Gerard Membre du Conseil de Surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY-ARS représenté par DE BOISSIEU Henri Mathieu Louis-Marie Membre du Conseil de Surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE VALENCE représenté par MELLOT Bernard André-Marie Membre du Conseil de Surveillance : CORNILLON Alain Marie Jean Membre du Conseil de Surveillance : ASSOCIATION DIOCESAINE DE LANGRES (ASO) représenté par GEORGES Jean Membre du Conseil de Surveillance : GOURAUD Stéphane Marie Membre du Conseil de Surveillance : SYNDICAT DIOCESAIN DE VIVIERS représenté par JOUVE Patrice Jacques Alain Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : LLOBELL Yves

07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°130
NOJO : BXC08208000273C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°130
NOJO : BXC08212004861A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

31/12/2022 : activité principale

Activité principale : Édition de revues et périodiques (NAFRev2 : 58.14Z)

19/12/2018 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

28/09/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

23/06/2016 : code NIC

Code NIC : 00080

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Édition de journaux (NAFRev2 : 58.13Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Edition de revues et périodiques (NAFRev1 : 22.1E)

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Edition de journaux (NAF1993 : 22.1C)

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)

Représentants légaux :

24/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Type : Personne Physique

Nom : BIENVENU Jean-Paul Bernard
Né le 20/02/1957 à BELLEVILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
le Crozet
01310 Polliat
FRANCE

24/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Type : Personne Physique

Nom : BIENVENU Jean-Paul Bernard
Né le 20/02/1957 à BELLEVILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
le Crozet
01310 Polliat
FRANCE

24/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Type : Personne Physique

Nom : DESERT Michel, Emile, Raymond
Né le 24/01/1960 à Lessay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
12 rue des Sansonnets
50180 Saint-Gilles
FRANCE

24/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Type : Personne Morale

Nom : SOGEMEDIA
Siren : 409237849
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
rue Robert Bichet
59440 Avesnelles
FRANCE

Représentant permanent

Nom : VIDAL Ismène, Ariane, Isabeau
Né le 24/04/1964 à Narbonne (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
8 rue François Villon
75015 Paris
FRANCE

24/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Type : Personne Physique

Nom : VITTU DE KERRAOUL Jehan-Pierre, Marie
Né le 11/04/1947 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
8 rue François Villon
75015 Paris
FRANCE

24/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Type : Personne Physique

Nom : VITTU DE KERRAOUL Jehan-Pierre, Marie
Né le 11/04/1947 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
8 rue François Villon
75015 Paris
FRANCE

24/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Type : Personne Physique

Nom : LECLERC Benoit
Né le 09/04/1953 à Saint-Lô (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
20 rue du Creuset
la Chanterive
50000 Saint-Lô
FRANCE

24/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 avenue Georges-Pompidou
69442 Lyon Cedex 03
FRANCE

24/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Type : Personne Physique

Nom : DAMBO Robert
Né le 27/10/1961 à Alger (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
42 avenue Georges-Pompidou
69442 Lyon 03
FRANCE

Dépôts des actes :

31/08/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°5961 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé

31/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°5961 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°5961 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

31/08/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°5961 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

31/08/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°5961 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

31/08/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°5961 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

31/08/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°5961 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

23/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°5832 déposé le 22/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

23/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°5832 déposé le 22/09/2016
Etat : Déposé

15/10/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°7594 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : changement de représentant permanent

15/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°7594 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

15/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°7594 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

15/10/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°7594 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé

30/04/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°5144 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire

30/04/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°5144 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Avec effet au 02/04/2015

27/06/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4335 déposé le 12/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance

27/06/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4335 déposé le 12/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au vice-président du conseil de surveillance

27/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4335 déposé le 12/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance

27/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4335 déposé le 12/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

27/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4335 déposé le 12/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°6598 déposé le 03/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au conseil de surveillance

18/03/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3006 déposé le 30/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

24/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3824 déposé le 12/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

26/02/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°1265 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
Décision : modification de la composition du conseil de surveillance

30/03/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3590 déposé le 31/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

28/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4106 déposé le 01/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4106 déposé le 01/10/2007
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

28/06/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4106 déposé le 01/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance

22/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°2702 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DES CATEGORIES D'ACTIONSMODIFICATION DES ARTICLES 7-12-22-24

04/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°1250 déposé le 28/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

12/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°1250 déposé le 28/03/2006
Etat : Déposé
Décision : DE L'ASSOCIATION DIOCESAINE DE LANGRES - Nomination d'un représentant permanent

17/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°2165 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

17/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°2165 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE L'ABSENCE D'OPPOSITIONS

17/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°2896 déposé le 13/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

17/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3299 déposé le 22/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

26/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3514 déposé le 29/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification du directoire - conseil de surveillance

26/06/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance

31/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°1280 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification du directoire - conseil de surveillance Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

02/01/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance

31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°1043 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital FUSION ABSORPTION DES STES : SA STE DE PRESSE ET D EDITIONS DE L AIN ET SARL LES EDITIONS DU SOL

26/11/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4560 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION PAR VOIE DE FUSION ABSORPTION DES STES SA STE DE PRESSE ET DEDITION DE L AIN AU CAPITAL DE 300 000 FRS DONT LE SIEGE EST A BOURG EN BRESSE

26/11/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4560 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : 16 RUE LALANDE RCS BOURG 788 162 089 ET SARL LES EDITIONS DU SOL AU CAPITALDE 44 800 EUROS DONT LE SIEGE EST A ANNONAY (07100) IMMEUBLE LE BERLIOZ

26/11/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4560 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : LES DOMAINES DE LA GARE RCS ANNONAY B 335 920 054

26/11/2001 : Acte sous seing privé

25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3138 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

15/06/1998 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°1948 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution

15/06/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°1948 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°1948 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°1948 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3138 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°151 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU 17.10.01 DESIGNATION D UN COMMISSAIRE A LA FUSION

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4952 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LES SOCIETES SOCIETE DE PRESSE ET D'EDITIONS DE L'AIN ET LES EDITIONS DU SOL

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4952 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : EN DATE DU 28/11/2001 SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LES SOCIETES SOCIETE DE PRESSE ET D'EDITIONS DE L'AIN ET LES EDITIONS DU SOL

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3299 déposé le 22/09/2004
Etat : Déposé
Décision : REUNION DU DIRECTOIRE EN DATE DU 26/07/04

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3299 déposé le 22/09/2004
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3299 déposé le 22/09/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3299 déposé le 22/09/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°2702 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé

Etablissements :

24/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
18 bis rue Lalande
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Nom commercial : VOIX DE L AIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/2016
Activité : Publication et édition de tous journaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00351
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
7 Avenue de Verdun
LE FORUM
26000 Valence
France
Nom commercial : DROME HEBDO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/2009
Activité : L'édition du journal peuple libre, tous travaux d'imprimerie, d'éditions de journaux, livres, brochures, le commerce de librairie et d'articles s'y rapportant.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
UP SOCIETE D'EDITIONS PEUPLE LIBR - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

24/11/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : 11561
Date d’ajout de l’observation : 17/12/2015
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 15/10/2015

Personnes morales :

24/11/2016 : H.C.R.

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 885978.4
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

11/10/2016 : H.C.R.

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/2009

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°6335 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°10932 déposé le 28/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°5900 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4655 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3914 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4463 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4167 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°4304 déposé le 07/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3605 déposé le 08/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°2992 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3018 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°2975 déposé le 06/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°2225 déposé le 22/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°2867 déposé le 11/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°2261 déposé le 01/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°2709 déposé le 18/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°2116 déposé le 22/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00421
Dépôt : N°3119 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10866 du 05/09/2022
Numéro de gestion : 1998B00421
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	556 394	352 192	204 202	265 547
AH	Fonds commercial	1 954 136	550 000	1 404 136	1 404 136
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 289	18 812	4 477	1 314
AT	Autres immobilisations corporelles	508 485	423 407	85 077	127 080
CU	Autres participations	217 663	191 149	26 514	379 396
BB	Créances rattachées à des participations	78 821		78 821	74 966
BH	Autres immobilisations financières	8 766		8 766	11 291
BJ	TOTAL (I)	3 347 556	1 535 561	1 811 995	2 263 732
BN	En cours de production de biens				24 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 357		2 357	205
BX	Clients et comptes rattachés	709 710	33 707	676 002	655 672
BZ	Autres créances	179 463		179 463	113 332
CD	Valeurs mobilières de placement	57 307		57 307	58 462
CF	Disponibilités	131 982		131 982	223 619
CH	Charges constatées d’avance	123 253		123 253	105 911
CJ	TOTAL (II)	1 204 074	33 707	1 170 367	1 181 500
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 551 631	1 569 268	2 982 362	3 445 232
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	885 978	885 978
DD	Réserve légale (1)	6 820	6 820
DH	Report à nouveau	-123 480	-1 133
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-305 160	-122 346
DJ	Subventions d’investissement	75 967	95 212
DK	Provisions réglementées	353	17 681
DL	TOTAL (I)	540 478	882 212
DP	Provisions pour risques	58 001	72 713
DQ	Provisions pour charges	435 906	178 504
DR	TOTAL (III)	493 907	251 217
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	274 011	390 235
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 938	410 332
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	200	4 457
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	419 985	336 186
DY	Dettes fiscales et sociales	659 154	569 848
EA	Autres dettes	23 209	9 347
EB	Produits constatés d’avance (2)	551 476	591 394
EC	TOTAL (IV)	1 947 977	2 311 803
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 982 362	3 445 232
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 722 294	2 034 390
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 244		6 244	6 903
FD	Production vendue biens	1 676 449		1 676 449	1 719 224
FG	Production vendue services	3 797 498		3 797 498	3 887 094
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 480 192		5 480 192	5 613 222
FM	Production stockée			-24 297	593
FO	Subventions d’exploitation			27 446	29 474
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			127 789	55 822
FQ	Autres produits			2 628	10 215
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 613 759	5 709 327
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 454	3 428
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			190 575	195 931
FW	Autres achats et charges externes			2 543 542	2 914 228
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			58 368	42 493
FY	Salaires et traitements			1 888 677	1 727 141
FZ	Charges sociales			714 867	623 345
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			122 835	131 321
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			12 603	28 905
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				3 213
GE	Autres charges			14 381	17 801
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 548 306	5 687 810
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			65 452	21 517
GJ	Produits financiers de participations			2 413	3 549
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			240
GL	Autres intérêts et produits assimilés			12 734	14 532
GP	Total des produits financiers (V)			15 388	18 081
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				8 385
GR	Intérêts et charges assimilées			7 206	14 203
GU	Total des charges financières (VI)			7 206	22 588
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 182	-4 507
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			73 635	17 010
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	725	77
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	78 018	19 343
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	17 328	147 632
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	96 071	167 053
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	178 800	151 410
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 252	45 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	294 814	110 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	474 867	306 410
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-378 795	-139 356
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-305 160	-122 346
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	312 702	63 212	23 722	352 192
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	627 539	71 436	256 755	442 220
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	940 241	134 649	280 478	794 412
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				235 907
5Z	Total Provisions pour risques et charges	251 217	1	65 006	235 907
7C	TOTAL GENERAL	251 217	258 001	65 006	493 907
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	78 821	78 821
UT	Autres immobilisations financières	8 766
VA	Clients douteux ou litigieux	40 402
UX	Autres créances clients	669 307
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 517
VM	Impôts sur les bénéfices	79 463
VB	T. V. A.	56 801
VP	Divers	1 613
VC	Groupe et associés	4 316
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	31 751
VS	Charges constatées d’avance	123 253
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 100 014	1 091 248	8 766
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	755	755
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	273 256	105 523	167 733
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	419 985	419 985
8C	Personnel et comptes rattachés	244 937	187 187	57 750
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	347 945	347 945
VW	T.V.A.	66 092	66 092
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179	179
VI	Groupe et associés	19 938	19 938
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	23 209	23 209
8L	Produits constatés d’avance	551 476	551 476
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 947 777	1 722 294	225 483
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	116 067

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10430 du 11/08/2021
Numéro de gestion : 1998B00421
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	556 394	352 192	204 202	265 547
AH	Fonds commercial	1 954 136	550 000	1 404 136	1 404 136
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 289	18 812	4 477	1 314
AT	Autres immobilisations corporelles	508 485	423 407	85 077	127 080
CU	Autres participations	217 663	191 149	26 514	379 396
BB	Créances rattachées à des participations	78 821		78 821	74 966
BH	Autres immobilisations financières	8 766		8 766	11 291
BJ	TOTAL (I)	3 347 556	1 535 561	1 811 995	2 263 732
BN	En cours de production de biens				24 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 357		2 357	205
BX	Clients et comptes rattachés	709 710	33 707	676 002	655 672
BZ	Autres créances	179 463		179 463	113 332
CD	Valeurs mobilières de placement	57 307		57 307	58 462
CF	Disponibilités	131 982		131 982	223 619
CH	Charges constatées d’avance	123 253		123 253	105 911
CJ	TOTAL (II)	1 204 074	33 707	1 170 367	1 181 500
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 551 631	1 569 268	2 982 362	3 445 232
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	885 978	885 978
DD	Réserve légale (1)	6 820	6 820
DH	Report à nouveau	-123 480	-1 133
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-305 160	-122 346
DJ	Subventions d’investissement	75 967	95 212
DK	Provisions réglementées	353	17 681
DL	TOTAL (I)	540 478	882 212
DP	Provisions pour risques	58 001	72 713
DQ	Provisions pour charges	435 906	178 504
DR	TOTAL (III)	493 907	251 217
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	274 011	390 235
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 938	410 332
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	200	4 457
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	419 985	336 186
DY	Dettes fiscales et sociales	659 154	569 848
EA	Autres dettes	23 209	9 347
EB	Produits constatés d’avance (2)	551 476	591 394
EC	TOTAL (IV)	1 947 977	2 311 803
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 982 362	3 445 232
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 722 294	2 034 390
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 244		6 244	6 903
FD	Production vendue biens	1 676 449		1 676 449	1 719 224
FG	Production vendue services	3 797 498		3 797 498	3 887 094
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 480 192		5 480 192	5 613 222
FM	Production stockée			-24 297	593
FO	Subventions d’exploitation			27 446	29 474
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			127 789	55 822
FQ	Autres produits			2 628	10 215
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 613 759	5 709 327
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 454	3 428
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			190 575	195 931
FW	Autres achats et charges externes			2 543 542	2 914 228
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			58 368	42 493
FY	Salaires et traitements			1 888 677	1 727 141
FZ	Charges sociales			714 867	623 345
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			122 835	131 321
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			12 603	28 905
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				3 213
GE	Autres charges			14 381	17 801
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 548 306	5 687 810
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			65 452	21 517
GJ	Produits financiers de participations			2 413	3 549
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			240
GL	Autres intérêts et produits assimilés			12 734	14 532
GP	Total des produits financiers (V)			15 388	18 081
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				8 385
GR	Intérêts et charges assimilées			7 206	14 203
GU	Total des charges financières (VI)			7 206	22 588
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 182	-4 507
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			73 635	17 010
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	725	77
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	78 018	19 343
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	17 328	147 632
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	96 071	167 053
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	178 800	151 410
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 252	45 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	294 814	110 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	474 867	306 410
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-378 795	-139 356
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-305 160	-122 346
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	312 702	63 212	23 722	352 192
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	627 539	71 436	256 755	442 220
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	940 241	134 649	280 478	794 412
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				235 907
5Z	Total Provisions pour risques et charges	251 217	1	65 006	235 907
7C	TOTAL GENERAL	251 217	258 001	65 006	493 907
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	78 821	78 821
UT	Autres immobilisations financières	8 766
VA	Clients douteux ou litigieux	40 402
UX	Autres créances clients	669 307
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 517
VM	Impôts sur les bénéfices	79 463
VB	T. V. A.	56 801
VP	Divers	1 613
VC	Groupe et associés	4 316
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	31 751
VS	Charges constatées d’avance	123 253
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 100 014	1 091 248	8 766
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	755	755
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	273 256	105 523	167 733
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	419 985	419 985
8C	Personnel et comptes rattachés	244 937	187 187	57 750
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	347 945	347 945
VW	T.V.A.	66 092	66 092
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179	179
VI	Groupe et associés	19 938	19 938
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	23 209	23 209
8L	Produits constatés d’avance	551 476	551 476
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 947 777	1 722 294	225 483
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	116 067

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12168 du 09/12/2020
Numéro de gestion : 1998B00421
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	556 394	352 192	204 202	265 547
AH	Fonds commercial	1 954 136	550 000	1 404 136	1 404 136
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 289	18 812	4 477	1 314
AT	Autres immobilisations corporelles	508 485	423 407	85 077	127 080
CU	Autres participations	217 663	191 149	26 514	379 396
BB	Créances rattachées à des participations	78 821		78 821	74 966
BH	Autres immobilisations financières	8 766		8 766	11 291
BJ	TOTAL (I)	3 347 556	1 535 561	1 811 995	2 263 732
BN	En cours de production de biens				24 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 357		2 357	205
BX	Clients et comptes rattachés	709 710	33 707	676 002	655 672
BZ	Autres créances	179 463		179 463	113 332
CD	Valeurs mobilières de placement	57 307		57 307	58 462
CF	Disponibilités	131 982		131 982	223 619
CH	Charges constatées d’avance	123 253		123 253	105 911
CJ	TOTAL (II)	1 204 074	33 707	1 170 367	1 181 500
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 551 631	1 569 268	2 982 362	3 445 232
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	885 978	885 978
DD	Réserve légale (1)	6 820	6 820
DH	Report à nouveau	-123 480	-1 133
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-305 160	-122 346
DJ	Subventions d’investissement	75 967	95 212
DK	Provisions réglementées	353	17 681
DL	TOTAL (I)	540 478	882 212
DP	Provisions pour risques	58 001	72 713
DQ	Provisions pour charges	435 906	178 504
DR	TOTAL (III)	493 907	251 217
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	274 011	390 235
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 938	410 332
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	200	4 457
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	419 985	336 186
DY	Dettes fiscales et sociales	659 154	569 848
EA	Autres dettes	23 209	9 347
EB	Produits constatés d’avance (2)	551 476	591 394
EC	TOTAL (IV)	1 947 977	2 311 803
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 982 362	3 445 232
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 722 294	2 034 390
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 244		6 244	6 903
FD	Production vendue biens	1 676 449		1 676 449	1 719 224
FG	Production vendue services	3 797 498		3 797 498	3 887 094
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 480 192		5 480 192	5 613 222
FM	Production stockée			-24 297	593
FO	Subventions d’exploitation			27 446	29 474
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			127 789	55 822
FQ	Autres produits			2 628	10 215
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 613 759	5 709 327
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 454	3 428
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			190 575	195 931
FW	Autres achats et charges externes			2 543 542	2 914 228
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			58 368	42 493
FY	Salaires et traitements			1 888 677	1 727 141
FZ	Charges sociales			714 867	623 345
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			122 835	131 321
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			12 603	28 905
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				3 213
GE	Autres charges			14 381	17 801
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 548 306	5 687 810
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			65 452	21 517
GJ	Produits financiers de participations			2 413	3 549
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			240
GL	Autres intérêts et produits assimilés			12 734	14 532
GP	Total des produits financiers (V)			15 388	18 081
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				8 385
GR	Intérêts et charges assimilées			7 206	14 203
GU	Total des charges financières (VI)			7 206	22 588
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 182	-4 507
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			73 635	17 010
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	725	77
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	78 018	19 343
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	17 328	147 632
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	96 071	167 053
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	178 800	151 410
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 252	45 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	294 814	110 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	474 867	306 410
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-378 795	-139 356
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-305 160	-122 346
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	312 702	63 212	23 722	352 192
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	627 539	71 436	256 755	442 220
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	940 241	134 649	280 478	794 412
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				235 907
5Z	Total Provisions pour risques et charges	251 217	1	65 006	235 907
7C	TOTAL GENERAL	251 217	258 001	65 006	493 907
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	78 821	78 821
UT	Autres immobilisations financières	8 766
VA	Clients douteux ou litigieux	40 402
UX	Autres créances clients	669 307
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 517
VM	Impôts sur les bénéfices	79 463
VB	T. V. A.	56 801
VP	Divers	1 613
VC	Groupe et associés	4 316
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	31 751
VS	Charges constatées d’avance	123 253
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 100 014	1 091 248	8 766
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	755	755
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	273 256	105 523	167 733
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	419 985	419 985
8C	Personnel et comptes rattachés	244 937	187 187	57 750
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	347 945	347 945
VW	T.V.A.	66 092	66 092
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179	179
VI	Groupe et associés	19 938	19 938
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	23 209	23 209
8L	Produits constatés d’avance	551 476	551 476
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 947 777	1 722 294	225 483
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	116 067

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12417 du 15/10/2019
Numéro de gestion : 1998B00421
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	556 394	352 192	204 202	265 547
AH	Fonds commercial	1 954 136	550 000	1 404 136	1 404 136
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 289	18 812	4 477	1 314
AT	Autres immobilisations corporelles	508 485	423 407	85 077	127 080
CU	Autres participations	217 663	191 149	26 514	379 396
BB	Créances rattachées à des participations	78 821		78 821	74 966
BH	Autres immobilisations financières	8 766		8 766	11 291
BJ	TOTAL (I)	3 347 556	1 535 561	1 811 995	2 263 732
BN	En cours de production de biens				24 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 357		2 357	205
BX	Clients et comptes rattachés	709 710	33 707	676 002	655 672
BZ	Autres créances	179 463		179 463	113 332
CD	Valeurs mobilières de placement	57 307		57 307	58 462
CF	Disponibilités	131 982		131 982	223 619
CH	Charges constatées d’avance	123 253		123 253	105 911
CJ	TOTAL (II)	1 204 074	33 707	1 170 367	1 181 500
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 551 631	1 569 268	2 982 362	3 445 232
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	885 978	885 978
DD	Réserve légale (1)	6 820	6 820
DH	Report à nouveau	-123 480	-1 133
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-305 160	-122 346
DJ	Subventions d’investissement	75 967	95 212
DK	Provisions réglementées	353	17 681
DL	TOTAL (I)	540 478	882 212
DP	Provisions pour risques	58 001	72 713
DQ	Provisions pour charges	435 906	178 504
DR	TOTAL (III)	493 907	251 217
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	274 011	390 235
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 938	410 332
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	200	4 457
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	419 985	336 186
DY	Dettes fiscales et sociales	659 154	569 848
EA	Autres dettes	23 209	9 347
EB	Produits constatés d’avance (2)	551 476	591 394
EC	TOTAL (IV)	1 947 977	2 311 803
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 982 362	3 445 232
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 722 294	2 034 390
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 244		6 244	6 903
FD	Production vendue biens	1 676 449		1 676 449	1 719 224
FG	Production vendue services	3 797 498		3 797 498	3 887 094
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 480 192		5 480 192	5 613 222
FM	Production stockée			-24 297	593
FO	Subventions d’exploitation			27 446	29 474
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			127 789	55 822
FQ	Autres produits			2 628	10 215
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 613 759	5 709 327
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 454	3 428
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			190 575	195 931
FW	Autres achats et charges externes			2 543 542	2 914 228
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			58 368	42 493
FY	Salaires et traitements			1 888 677	1 727 141
FZ	Charges sociales			714 867	623 345
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			122 835	131 321
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			12 603	28 905
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				3 213
GE	Autres charges			14 381	17 801
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 548 306	5 687 810
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			65 452	21 517
GJ	Produits financiers de participations			2 413	3 549
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			240
GL	Autres intérêts et produits assimilés			12 734	14 532
GP	Total des produits financiers (V)			15 388	18 081
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				8 385
GR	Intérêts et charges assimilées			7 206	14 203
GU	Total des charges financières (VI)			7 206	22 588
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 182	-4 507
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			73 635	17 010
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	725	77
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	78 018	19 343
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	17 328	147 632
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	96 071	167 053
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	178 800	151 410
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 252	45 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	294 814	110 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	474 867	306 410
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-378 795	-139 356
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-305 160	-122 346
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	312 702	63 212	23 722	352 192
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	627 539	71 436	256 755	442 220
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	940 241	134 649	280 478	794 412
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				235 907
5Z	Total Provisions pour risques et charges	251 217	1	65 006	235 907
7C	TOTAL GENERAL	251 217	258 001	65 006	493 907
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	78 821	78 821
UT	Autres immobilisations financières	8 766
VA	Clients douteux ou litigieux	40 402
UX	Autres créances clients	669 307
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 517
VM	Impôts sur les bénéfices	79 463
VB	T. V. A.	56 801
VP	Divers	1 613
VC	Groupe et associés	4 316
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	31 751
VS	Charges constatées d’avance	123 253
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 100 014	1 091 248	8 766
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	755	755
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	273 256	105 523	167 733
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	419 985	419 985
8C	Personnel et comptes rattachés	244 937	187 187	57 750
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	347 945	347 945
VW	T.V.A.	66 092	66 092
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179	179
VI	Groupe et associés	19 938	19 938
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	23 209	23 209
8L	Produits constatés d’avance	551 476	551 476
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 947 777	1 722 294	225 483
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	116 067

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6384 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 1998B00421
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	556 394	352 192	204 202	265 547
AH	Fonds commercial	1 954 136	550 000	1 404 136	1 404 136
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 289	18 812	4 477	1 314
AT	Autres immobilisations corporelles	508 485	423 407	85 077	127 080
CU	Autres participations	217 663	191 149	26 514	379 396
BB	Créances rattachées à des participations	78 821		78 821	74 966
BH	Autres immobilisations financières	8 766		8 766	11 291
BJ	TOTAL (I)	3 347 556	1 535 561	1 811 995	2 263 732
BN	En cours de production de biens				24 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 357		2 357	205
BX	Clients et comptes rattachés	709 710	33 707	676 002	655 672
BZ	Autres créances	179 463		179 463	113 332
CD	Valeurs mobilières de placement	57 307		57 307	58 462
CF	Disponibilités	131 982		131 982	223 619
CH	Charges constatées d’avance	123 253		123 253	105 911
CJ	TOTAL (II)	1 204 074	33 707	1 170 367	1 181 500
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 551 631	1 569 268	2 982 362	3 445 232
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	885 978	885 978
DD	Réserve légale (1)	6 820	6 820
DH	Report à nouveau	-123 480	-1 133
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-305 160	-122 346
DJ	Subventions d’investissement	75 967	95 212
DK	Provisions réglementées	353	17 681
DL	TOTAL (I)	540 478	882 212
DP	Provisions pour risques	58 001	72 713
DQ	Provisions pour charges	435 906	178 504
DR	TOTAL (III)	493 907	251 217
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	274 011	390 235
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 938	410 332
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	200	4 457
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	419 985	336 186
DY	Dettes fiscales et sociales	659 154	569 848
EA	Autres dettes	23 209	9 347
EB	Produits constatés d’avance (2)	551 476	591 394
EC	TOTAL (IV)	1 947 977	2 311 803
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 982 362	3 445 232
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 722 294	2 034 390
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 244		6 244	6 903
FD	Production vendue biens	1 676 449		1 676 449	1 719 224
FG	Production vendue services	3 797 498		3 797 498	3 887 094
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 480 192		5 480 192	5 613 222
FM	Production stockée			-24 297	593
FO	Subventions d’exploitation			27 446	29 474
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			127 789	55 822
FQ	Autres produits			2 628	10 215
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 613 759	5 709 327
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 454	3 428
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			190 575	195 931
FW	Autres achats et charges externes			2 543 542	2 914 228
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			58 368	42 493
FY	Salaires et traitements			1 888 677	1 727 141
FZ	Charges sociales			714 867	623 345
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			122 835	131 321
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			12 603	28 905
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				3 213
GE	Autres charges			14 381	17 801
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 548 306	5 687 810
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			65 452	21 517
GJ	Produits financiers de participations			2 413	3 549
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			240
GL	Autres intérêts et produits assimilés			12 734	14 532
GP	Total des produits financiers (V)			15 388	18 081
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				8 385
GR	Intérêts et charges assimilées			7 206	14 203
GU	Total des charges financières (VI)			7 206	22 588
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 182	-4 507
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			73 635	17 010
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	725	77
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	78 018	19 343
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	17 328	147 632
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	96 071	167 053
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	178 800	151 410
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 252	45 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	294 814	110 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	474 867	306 410
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-378 795	-139 356
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-305 160	-122 346
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	312 702	63 212	23 722	352 192
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	627 539	71 436	256 755	442 220
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	940 241	134 649	280 478	794 412
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				235 907
5Z	Total Provisions pour risques et charges	251 217	1	65 006	235 907
7C	TOTAL GENERAL	251 217	258 001	65 006	493 907
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	78 821	78 821
UT	Autres immobilisations financières	8 766
VA	Clients douteux ou litigieux	40 402
UX	Autres créances clients	669 307
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 517
VM	Impôts sur les bénéfices	79 463
VB	T. V. A.	56 801
VP	Divers	1 613
VC	Groupe et associés	4 316
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	31 751
VS	Charges constatées d’avance	123 253
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 100 014	1 091 248	8 766
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	755	755
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	273 256	105 523	167 733
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	419 985	419 985
8C	Personnel et comptes rattachés	244 937	187 187	57 750
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	347 945	347 945
VW	T.V.A.	66 092	66 092
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179	179
VI	Groupe et associés	19 938	19 938
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	23 209	23 209
8L	Produits constatés d’avance	551 476	551 476
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 947 777	1 722 294	225 483
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	116 067

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8642 du 17/08/2017
Numéro de gestion : 1998B00421
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	556 394	352 192	204 202	265 547
AH	Fonds commercial	1 954 136	550 000	1 404 136	1 404 136
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 289	18 812	4 477	1 314
AT	Autres immobilisations corporelles	508 485	423 407	85 077	127 080
CU	Autres participations	217 663	191 149	26 514	379 396
BB	Créances rattachées à des participations	78 821		78 821	74 966
BH	Autres immobilisations financières	8 766		8 766	11 291
BJ	TOTAL (I)	3 347 556	1 535 561	1 811 995	2 263 732
BN	En cours de production de biens				24 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 357		2 357	205
BX	Clients et comptes rattachés	709 710	33 707	676 002	655 672
BZ	Autres créances	179 463		179 463	113 332
CD	Valeurs mobilières de placement	57 307		57 307	58 462
CF	Disponibilités	131 982		131 982	223 619
CH	Charges constatées d’avance	123 253		123 253	105 911
CJ	TOTAL (II)	1 204 074	33 707	1 170 367	1 181 500
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 551 631	1 569 268	2 982 362	3 445 232
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	885 978	885 978
DD	Réserve légale (1)	6 820	6 820
DH	Report à nouveau	-123 480	-1 133
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-305 160	-122 346
DJ	Subventions d’investissement	75 967	95 212
DK	Provisions réglementées	353	17 681
DL	TOTAL (I)	540 478	882 212
DP	Provisions pour risques	58 001	72 713
DQ	Provisions pour charges	435 906	178 504
DR	TOTAL (III)	493 907	251 217
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	274 011	390 235
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 938	410 332
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	200	4 457
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	419 985	336 186
DY	Dettes fiscales et sociales	659 154	569 848
EA	Autres dettes	23 209	9 347
EB	Produits constatés d’avance (2)	551 476	591 394
EC	TOTAL (IV)	1 947 977	2 311 803
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 982 362	3 445 232
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 722 294	2 034 390
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 244		6 244	6 903
FD	Production vendue biens	1 676 449		1 676 449	1 719 224
FG	Production vendue services	3 797 498		3 797 498	3 887 094
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 480 192		5 480 192	5 613 222
FM	Production stockée			-24 297	593
FO	Subventions d’exploitation			27 446	29 474
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			127 789	55 822
FQ	Autres produits			2 628	10 215
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 613 759	5 709 327
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 454	3 428
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			190 575	195 931
FW	Autres achats et charges externes			2 543 542	2 914 228
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			58 368	42 493
FY	Salaires et traitements			1 888 677	1 727 141
FZ	Charges sociales			714 867	623 345
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			122 835	131 321
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			12 603	28 905
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				3 213
GE	Autres charges			14 381	17 801
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 548 306	5 687 810
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			65 452	21 517
GJ	Produits financiers de participations			2 413	3 549
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			240
GL	Autres intérêts et produits assimilés			12 734	14 532
GP	Total des produits financiers (V)			15 388	18 081
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				8 385
GR	Intérêts et charges assimilées			7 206	14 203
GU	Total des charges financières (VI)			7 206	22 588
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 182	-4 507
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			73 635	17 010
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	725	77
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	78 018	19 343
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	17 328	147 632
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	96 071	167 053
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	178 800	151 410
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 252	45 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	294 814	110 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	474 867	306 410
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-378 795	-139 356
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-305 160	-122 346
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	312 702	63 212	23 722	352 192
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	627 539	71 436	256 755	442 220
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	940 241	134 649	280 478	794 412
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				235 907
5Z	Total Provisions pour risques et charges	251 217	1	65 006	235 907
7C	TOTAL GENERAL	251 217	258 001	65 006	493 907
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	78 821	78 821
UT	Autres immobilisations financières	8 766
VA	Clients douteux ou litigieux	40 402
UX	Autres créances clients	669 307
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 517
VM	Impôts sur les bénéfices	79 463
VB	T. V. A.	56 801
VP	Divers	1 613
VC	Groupe et associés	4 316
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	31 751
VS	Charges constatées d’avance	123 253
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 100 014	1 091 248	8 766
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	755	755
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	273 256	105 523	167 733
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	419 985	419 985
8C	Personnel et comptes rattachés	244 937	187 187	57 750
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	347 945	347 945
VW	T.V.A.	66 092	66 092
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179	179
VI	Groupe et associés	19 938	19 938
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	23 209	23 209
8L	Produits constatés d’avance	551 476	551 476
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 947 777	1 722 294	225 483
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	116 067

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