HAUT DOUBS MONTGOLFIERE

Entreprise

HAUT DOUBS MONTGOLFIERE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 22/12/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44894497500029 / Siren : 448944975 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 25 448944975
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/09/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
HAUT DOUBS MONTGOLFIERE
Adresse :
GRANGE DES HOUILLETTES
25300 PONTARLIER
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAFRev1 : 92.6C)
Liens de succession de l'établissement :
22/12/2004 : Succession
Prédécesseur : HAUT DOUBS MONTGOLFIERE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/07/2003
Dénomination : HAUT DOUBS MONTGOLFIERE
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°793
NOJO : 2501MYG26714400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2064
NOJO : 2501MYG26051400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1681
NOJO : 2501MYG24278200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°854
NOJO : 2501MYG22880300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°151
NOJO : 002501MYG219336
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERGUER Christian, Daniel, Marie
17/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°918
NOJO : 2501MYG21501900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3438
NOJO : 250120276500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2645
NOJO : 250118680900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1403
NOJO : 250117350500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2054
NOJO : 250116819600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2437
NOJO : 250114998100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3284
NOJO : BXC131440024701
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3872
NOJO : BXC121880035919
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2674
NOJO : BXC11081001371Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
grange des Houillettes
25300 Pontarlier
12/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2309
NOJO : BXC10085001382M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
grange des Houillettes
25300 Pontarlier
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2078
NOJO : BXC081050031886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
grange des Houillettes
25300 Pontarlier
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3363
NOJO : BXC08221003660W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 448 944 975
Dénomination : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
grange des Houillettes
25300 Pontarlier
Historique de l'unité légale :
01/07/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
22/12/2004 : code NIC
Code NIC : 00029
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAFRev1 : 92.6C)
Représentants légaux :
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Type : Personne Physique

Nom : BERGUER Christian
Né le 09/04/1960 à PONTARLIER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
GRANGES DES HOUILLETTES
25300 PONTARLIER
FRANCE
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Type : Personne Physique

Nom : BERGUER Christian
Né le 09/04/1960 à PONTARLIER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
GRANGES DES HOUILLETTES
25300 PONTARLIER
FRANCE
Dépôts des actes :
03/01/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°167 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°167 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PONTARLIER GRANGES DES HOUILLETTES
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°167 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°167 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/06/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°1561 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
13/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°1561 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°167 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
03/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Type : Siège

Adresse :
GRANGE DES HOUILLETTES
25300 PONTARLIER
FRANCE
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Type : Etablissement principal

Adresse :
GRANGES DES HOUILLETTES
25300 PONTARLIER
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2003
Activité : VENTE DE TOUTE ACTIVITE DE VOL LIBRE (MONTGOLFIERE, PARAPENTE, PARA-MOTEUR, ULM, CERF-VOLANT, KIT SURF), TOUTE ACTIVITE DE NEGOCE S'Y RAPPORTANT (SOUVENIR, MATERIEL), TOUTE ACTIVITE DE FORMATION DE PILOTE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/02/2017 : HAUT-DOUBS MONTGOLFIERE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 12000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°498 déposé le 03/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°290 déposé le 22/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°4966 déposé le 02/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°974 déposé le 07/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°1724 déposé le 06/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°2622 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°1096 déposé le 08/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°1284 déposé le 05/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°914 déposé le 30/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°2499 déposé le 15/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°1120 déposé le 27/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°546 déposé le 06/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00272
Dépôt : N°1211 déposé le 06/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1149 du 18/04/2023
Numéro de gestion : 2003B00272
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6466 du 30/09/2022
Numéro de gestion : 2003B00272
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3732 du 20/07/2021
Numéro de gestion : 2003B00272
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3277 du 13/07/2020
Numéro de gestion : 2003B00272
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3454 du 15/05/2019
Numéro de gestion : 2003B00272
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2142 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 2003B00272
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 498 du 03/02/2017
Numéro de gestion : 2003B00272
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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