HARAS DU CHANNEL

Entreprise

HARAS DU CHANNEL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40409148000016 / Siren : 404091480 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 74 404091480
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/01/2008
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.45 : Élevage d'ovins et de caprins
01.45Z : Élevage d'ovins et de caprins
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage d’ovins et de caprins
- la production de lait cru de brebis ou de chèvre
- la production de laine brute

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la tonte d’ovins pour le compte de tiers (cf. 01.62Z)
- la production de laine de peaux (cf. 10.11Z)
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.45.11p, 01.45.12p, 01.45.21p, 01.45.22p, 01.45.30p
Coordonnées de l'établissement :
HARAS DU CHANNEL
Adresse :
Lieu dit LES MOILLES
38200 LUZINAY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'ovins et de caprins (NAFRev2 : 01.45Z)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Elevage d'ovins, caprins et équidés (NAF1993 : 01.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1991
Dénomination : HARAS DU CHANNEL
Activité principale : Élevage d'ovins et de caprins (NAFRev2 : 01.45Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'ovins et de caprins (NAFRev2 : 01.45Z)
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : HARAS DU CHANNEL
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Elevage d'ovins, caprins et équidés (NAF1993 : 01.2C)
Représentants légaux :
08/12/1997 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B00066
Type : Personne Physique

Nom : AUGUSTIN Pierre
Né le 05/01/1967 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
26 Boulevard GENERAL DE GAULLE
92120 Montrouge
France
Dépôts des actes :
10/03/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B00066
Dépôt : N°000433 déposé le 10/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B00066
Dépôt : N°000326 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
28/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B00066
Dépôt : N°000326 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
Etablissements :
08/12/1997 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B00066
Type : Siège

Adresse :
Moilles
38200 Luzinay
France
08/12/1997 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B00066
Type : Etablissement principal

Adresse :
Moilles
38200 Luzinay
France
Nom commercial : HARAS DU CHANNEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Elevage de chevaux, dressage, entrainement soit par des procédés classiques, soit par des procédés nouveaux, etc...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/12/1997 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
08/12/1997 : HARAS DU CHANNEL
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : L'élevage, le dressage et l'entraînement de chevaux, soit par des procédés classiques, soit par des procédés nouveaux (hypothérapie) ou enfin par des procédés à naître. La société pourra également procéder à l'achat et la vente de chevaux et de tous produits et matériels relatifs à l'élevage, le dressage et l'entraînement des chevaux...

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 9146.94
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B00066
Dépôt : N°001922 déposé le 08/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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