HARAS DE RABAT

Entreprise

HARAS DE RABAT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44871233100017 / Siren : 448712331 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 8 448712331
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.43 : Élevage de chevaux et d'autres équidés
01.43Z : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de chevaux, d’ânes, de mulets ou de bardots

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de haras (cf. 01.62Z)
- l’exploitation d’écuries de course et d’écoles d’équitation (cf. 93.19Z) Produits associés : 01.43.11p, 01.43.12p
Coordonnées de l'établissement :
HARAS DE RABAT
Adresse :
LE MOULIN DE RABAT
01330 LE PLANTAY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Elevage d'ovins, caprins et équidés (NAFRev1 : 01.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2003
Dénomination : HARAS DE RABAT
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2
NOJO : 000101MYG397059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BARBIER Nathalie
02/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : 0101MYG37654000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°24
NOJO : 0101MYG35028200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°25
NOJO : 0101MYG32176900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°25
NOJO : 0101MYG29874000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°40
NOJO : 0101MYG26802600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°197
NOJO : 0101MYG24790200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°65
NOJO : 010227667700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°37
NOJO : 010225366700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°113
NOJO : 010223102900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°59
NOJO : 010221559400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°93
NOJO : 010220412400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°92
NOJO : 010220412600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°123
NOJO : BXC11336001512V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Moulin de Rabat
01330 Le plantay
20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°187
NOJO : BXC103370063856
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°189
NOJO : BXC08208000101J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Moulin de Rabat,
01330 Le plantay
05/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°144
NOJO : BXC08149000032S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 712 331
Dénomination : HARAS DE RABAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Moulin de Rabat,
01330 Le plantay
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Elevage d'ovins, caprins et équidés (NAFRev1 : 01.2C)
Représentants légaux :
12/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Type : Personne Physique

Nom : BARBIER Nathalie
Né le 23/12/1975 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
PETIT PAGE-VILLETTE
01240 SAINT GERMAIN SUR RENON
FRANCE
Dépôts des actes :
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°3682 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
31/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°3682 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
01/10/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°3681 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/10/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°3681 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/10/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°3681 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°1599 déposé le 26/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/04/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°2094 déposé le 02/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°2094 déposé le 02/06/2003
Etat : Déposé
Etablissements :
12/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
LE MOULIN DE RABAT
01330 LE PLANTAY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2003
Activité : ELEVAGE, DEBOURRAGE, DRESSAGE DES CHEVAUX DE SPORT - ECURIE DE PROPRIETAIRES, PRISE EN PENSION DE CHEVAUX AU PRE OU AU TRAVAIL. ACHAT ET VENTE DE CHEVAUX. TOUTES OPERATIONS POUVANT CONTRIBUER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A LA REALISATION DE CET OBJET. LA SOCIETE POURRA PRENDRE DES PARTICIPATIONS DANS TOUTES ENTREPRISES OU SOCIETES DONT L'ACTIVITE SE RATTACHE A SON OBJET.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/05/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 2769
Date d’ajout de l’observation : 26/04/2005
Texte de l'observation : Décision de ne pas dissoudre la société nonobstant la perte de plus de la moitié du capital Date d'effet : 31/07/2004
Personnes morales :
12/05/2016 : HARAS DE RABAT
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°3384 déposé le 12/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°3342 déposé le 21/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°5385 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°9586 déposé le 19/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°9587 déposé le 19/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°8760 déposé le 14/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°8533 déposé le 18/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°4132 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°2102 déposé le 15/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°901 déposé le 12/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°1006 déposé le 20/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°1408 déposé le 15/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00391
Dépôt : N°4241 déposé le 02/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3308 du 28/04/2023
Numéro de gestion : 2003B00391
Code activité : 0143Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions67 37223 20444 16819 283
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 63713 5163 1212 725
ATAutres immobilisations corporelles112 95666 32546 63188 819
CSParticipations évaluées - mise en équivalence151515
BJTOTAL (I)196 979103 04493 935110 843
BLMatières premières, approvisionnements6 7596 7595 259
BXClients et comptes rattachés20 86320 86310 035
CFDisponibilités14 70814 7083 532
CHCharges constatées d’avance1 6141 6141 592
CJTOTAL (II)48 36748 36738 887
COTOTAL GENERAL (0 à V)245 346103 044142 301149 730
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DHReport à nouveau-91 671-51 683
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-20 469-39 989
DLTOTAL (I)-103 891-83 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés50 45957 245
EAAutres dettes109 782108 062
ECTOTAL (IV)246 192233 151
EETOTAL GENERAL (I à V)142 301149 730
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services59 96259 96259 891
FJChiffres d’affaires nets59 96259 96259 891
FNProduction immobilisée33 0537 297
FOSubventions d’exploitation6 3931 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 642
FQAutres produits47
FRTotal des produits d’exploitation (I)101 05468 195
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 54818 377
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 500-510
FWAutres achats et charges externes67 51547 314
FXImpôts, taxes et versements assimilés248540
FYSalaires et traitements12 1828 416
FZCharges sociales1 3402 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 40634 276
GEAutres charges252
GFTotal des charges d’exploitation (II)131 764111 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-30 711-43 071
GRIntérêts et charges assimilées2217
GUTotal des charges financières (VI)2217
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-221-7
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 932-43 078
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 0838 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 0838 667
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion56
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 5645 578
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 6215 578
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 4633 089
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)128 13776 861
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)148 606116 850
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-20 469-39 989
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6287 du 16/06/2022
Numéro de gestion : 2003B00391
Code activité : 0143Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions67 37223 20444 16819 283
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 63713 5163 1212 725
ATAutres immobilisations corporelles112 95666 32546 63188 819
CSParticipations évaluées - mise en équivalence151515
BJTOTAL (I)196 979103 04493 935110 843
BLMatières premières, approvisionnements6 7596 7595 259
BXClients et comptes rattachés20 86320 86310 035
CFDisponibilités14 70814 7083 532
CHCharges constatées d’avance1 6141 6141 592
CJTOTAL (II)48 36748 36738 887
COTOTAL GENERAL (0 à V)245 346103 044142 301149 730
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DHReport à nouveau-91 671-51 683
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-20 469-39 989
DLTOTAL (I)-103 891-83 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés50 45957 245
EAAutres dettes109 782108 062
ECTOTAL (IV)246 192233 151
EETOTAL GENERAL (I à V)142 301149 730
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services59 96259 96259 891
FJChiffres d’affaires nets59 96259 96259 891
FNProduction immobilisée33 0537 297
FOSubventions d’exploitation6 3931 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 642
FQAutres produits47
FRTotal des produits d’exploitation (I)101 05468 195
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 54818 377
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 500-510
FWAutres achats et charges externes67 51547 314
FXImpôts, taxes et versements assimilés248540
FYSalaires et traitements12 1828 416
FZCharges sociales1 3402 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 40634 276
GEAutres charges252
GFTotal des charges d’exploitation (II)131 764111 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-30 711-43 071
GRIntérêts et charges assimilées2217
GUTotal des charges financières (VI)2217
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-221-7
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 932-43 078
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 0838 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 0838 667
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion56
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 5645 578
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 6215 578
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 4633 089
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)128 13776 861
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)148 606116 850
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-20 469-39 989
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7026 du 22/06/2021
Numéro de gestion : 2003B00391
Code activité : 0143Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions67 37223 20444 16819 283
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 63713 5163 1212 725
ATAutres immobilisations corporelles112 95666 32546 63188 819
CSParticipations évaluées - mise en équivalence151515
BJTOTAL (I)196 979103 04493 935110 843
BLMatières premières, approvisionnements6 7596 7595 259
BXClients et comptes rattachés20 86320 86310 035
CFDisponibilités14 70814 7083 532
CHCharges constatées d’avance1 6141 6141 592
CJTOTAL (II)48 36748 36738 887
COTOTAL GENERAL (0 à V)245 346103 044142 301149 730
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DHReport à nouveau-91 671-51 683
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-20 469-39 989
DLTOTAL (I)-103 891-83 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés50 45957 245
EAAutres dettes109 782108 062
ECTOTAL (IV)246 192233 151
EETOTAL GENERAL (I à V)142 301149 730
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services59 96259 96259 891
FJChiffres d’affaires nets59 96259 96259 891
FNProduction immobilisée33 0537 297
FOSubventions d’exploitation6 3931 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 642
FQAutres produits47
FRTotal des produits d’exploitation (I)101 05468 195
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 54818 377
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 500-510
FWAutres achats et charges externes67 51547 314
FXImpôts, taxes et versements assimilés248540
FYSalaires et traitements12 1828 416
FZCharges sociales1 3402 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 40634 276
GEAutres charges252
GFTotal des charges d’exploitation (II)131 764111 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-30 711-43 071
GRIntérêts et charges assimilées2217
GUTotal des charges financières (VI)2217
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-221-7
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 932-43 078
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 0838 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 0838 667
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion56
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 5645 578
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 6215 578
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 4633 089
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)128 13776 861
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)148 606116 850
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-20 469-39 989
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7473 du 07/09/2020
Numéro de gestion : 2003B00391
Code activité : 0143Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions67 37223 20444 16819 283
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 63713 5163 1212 725
ATAutres immobilisations corporelles112 95666 32546 63188 819
CSParticipations évaluées - mise en équivalence151515
BJTOTAL (I)196 979103 04493 935110 843
BLMatières premières, approvisionnements6 7596 7595 259
BXClients et comptes rattachés20 86320 86310 035
CFDisponibilités14 70814 7083 532
CHCharges constatées d’avance1 6141 6141 592
CJTOTAL (II)48 36748 36738 887
COTOTAL GENERAL (0 à V)245 346103 044142 301149 730
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DHReport à nouveau-91 671-51 683
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-20 469-39 989
DLTOTAL (I)-103 891-83 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés50 45957 245
EAAutres dettes109 782108 062
ECTOTAL (IV)246 192233 151
EETOTAL GENERAL (I à V)142 301149 730
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services59 96259 96259 891
FJChiffres d’affaires nets59 96259 96259 891
FNProduction immobilisée33 0537 297
FOSubventions d’exploitation6 3931 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 642
FQAutres produits47
FRTotal des produits d’exploitation (I)101 05468 195
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 54818 377
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 500-510
FWAutres achats et charges externes67 51547 314
FXImpôts, taxes et versements assimilés248540
FYSalaires et traitements12 1828 416
FZCharges sociales1 3402 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 40634 276
GEAutres charges252
GFTotal des charges d’exploitation (II)131 764111 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-30 711-43 071
GRIntérêts et charges assimilées2217
GUTotal des charges financières (VI)2217
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-221-7
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 932-43 078
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 0838 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 0838 667
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion56
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 5645 578
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 6215 578
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 4633 089
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)128 13776 861
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)148 606116 850
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-20 469-39 989
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4280 du 12/06/2018
Numéro de gestion : 2003B00391
Code activité : 0143Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions67 37223 20444 16819 283
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 63713 5163 1212 725
ATAutres immobilisations corporelles112 95666 32546 63188 819
CSParticipations évaluées - mise en équivalence151515
BJTOTAL (I)196 979103 04493 935110 843
BLMatières premières, approvisionnements6 7596 7595 259
BXClients et comptes rattachés20 86320 86310 035
CFDisponibilités14 70814 7083 532
CHCharges constatées d’avance1 6141 6141 592
CJTOTAL (II)48 36748 36738 887
COTOTAL GENERAL (0 à V)245 346103 044142 301149 730
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DHReport à nouveau-91 671-51 683
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-20 469-39 989
DLTOTAL (I)-103 891-83 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés50 45957 245
EAAutres dettes109 782108 062
ECTOTAL (IV)246 192233 151
EETOTAL GENERAL (I à V)142 301149 730
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services59 96259 96259 891
FJChiffres d’affaires nets59 96259 96259 891
FNProduction immobilisée33 0537 297
FOSubventions d’exploitation6 3931 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 642
FQAutres produits47
FRTotal des produits d’exploitation (I)101 05468 195
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 54818 377
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 500-510
FWAutres achats et charges externes67 51547 314
FXImpôts, taxes et versements assimilés248540
FYSalaires et traitements12 1828 416
FZCharges sociales1 3402 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 40634 276
GEAutres charges252
GFTotal des charges d’exploitation (II)131 764111 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-30 711-43 071
GRIntérêts et charges assimilées2217
GUTotal des charges financières (VI)2217
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-221-7
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 932-43 078
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 0838 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 0838 667
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion56
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 5645 578
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 6215 578
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 4633 089
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)128 13776 861
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)148 606116 850
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-20 469-39 989
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4295 du 06/06/2017
Numéro de gestion : 2003B00391
Code activité : 0143Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions67 37223 20444 16819 283
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 63713 5163 1212 725
ATAutres immobilisations corporelles112 95666 32546 63188 819
CSParticipations évaluées - mise en équivalence151515
BJTOTAL (I)196 979103 04493 935110 843
BLMatières premières, approvisionnements6 7596 7595 259
BXClients et comptes rattachés20 86320 86310 035
CFDisponibilités14 70814 7083 532
CHCharges constatées d’avance1 6141 6141 592
CJTOTAL (II)48 36748 36738 887
COTOTAL GENERAL (0 à V)245 346103 044142 301149 730
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DHReport à nouveau-91 671-51 683
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-20 469-39 989
DLTOTAL (I)-103 891-83 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés50 45957 245
EAAutres dettes109 782108 062
ECTOTAL (IV)246 192233 151
EETOTAL GENERAL (I à V)142 301149 730
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services59 96259 96259 891
FJChiffres d’affaires nets59 96259 96259 891
FNProduction immobilisée33 0537 297
FOSubventions d’exploitation6 3931 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 642
FQAutres produits47
FRTotal des produits d’exploitation (I)101 05468 195
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 54818 377
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 500-510
FWAutres achats et charges externes67 51547 314
FXImpôts, taxes et versements assimilés248540
FYSalaires et traitements12 1828 416
FZCharges sociales1 3402 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 40634 276
GEAutres charges252
GFTotal des charges d’exploitation (II)131 764111 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-30 711-43 071
GRIntérêts et charges assimilées2217
GUTotal des charges financières (VI)2217
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-221-7
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 932-43 078
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 0838 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 0838 667
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion56
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 5645 578
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 6215 578
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 4633 089
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)128 13776 861
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)148 606116 850
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-20 469-39 989

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