HAG'SYSTEM

Entreprise

HAG'SYSTEM
Dernière mise à jour : 01/05/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50378221100018 / Siren : 503782211 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 24 503782211
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
HAG'SYSTEM
Adresse :
BEAUMONT-HAGUE
ZONE ARTISANALE GEORGES MAISON

50440 LA HAGUE
Accords d'entreprise :
27/06/2022 : Avenant à la décision unilatérale relative à la mise en place d'un régime complémentaire de frais de santé
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T02822002837
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 20/07/2022
Date de dépôt : 19/07/2022
Date du texte : 27/06/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HAG'SYSTEM
Siret : 50378221100018
Code APE : 7111Z
Secteur : Activités d'architecture

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2008
Dénomination : HAG'SYSTEM
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3670
NOJO : 5001MYG69874000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2001
NOJO : 5001MYG63311000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
14/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1806
NOJO : 5001MYG57631000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
02/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2381
NOJO : 500182005000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
07/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°511
NOJO : 500175979000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
19/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°660
NOJO : 500173866000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
23/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3391
NOJO : 500172224000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°718
NOJO : 000000500166870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : GUILLERME Pascal ; Associé : GUILLERME Patricia, Simone, Sylvie, Marie ; Associé : LAUNEY Guillaume
Montant du capital : 93834 EUR
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6569
NOJO : 500166642000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
22/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7566
NOJO : 500153402000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7096
NOJO : 500151965000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6780
NOJO : BXC122020077941
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6241
NOJO : BXC111790011389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale Georges Maison
50440 Beaumont-Hague
17/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5711
NOJO : BXC11004001372G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale Georges Maison
50440 Beaumont-Hague
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7505
NOJO : BXC10217006931J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale Georges Maison
50440 Beaumont-Hague
11/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°917
NOJO : BXB10063001612C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 120300 EUR
11/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°925
NOJO : BXB10063001621D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : GUILLERME Pascal
28/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1375
NOJO : BXA08142003599X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 29/04/2008
Date de commencement d'activité : 01/05/2008

Etablissement principal :
Activité : Ordonnancement pilotage et coordination de travaux direction d'exécution des travaux maîtrisé d'oeuvre en bâtiment diagnostic amiante
Origine des fonds : Création

Adresse :
Zone Artisanale Georges Maison
50440 Beaumont-Hague

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 503 782 211
Dénomination : HAG'SYSTEM
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : VAUCHEL Gerard.

Montant du capital : 1 EUR

Adresse :
Zone Artisanale Georges Maison
50440 Beaumont-Hague
Représentants légaux :
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Type : Personne Physique

Nom : GUILLERME Pascal
Né le 24/03/1978 à Cherbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 route du Costil
Branville-Hague
50440 HAGUE (LA)
FRANCE
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Type : Personne Physique

Nom : GUILLERME Pascal
Né le 24/03/1978 à Cherbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 route du Costil
Branville-Hague
50440 HAGUE (LA)
FRANCE
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Type : Personne Physique

Nom : VAUCHEL Gérard
Né le 23/09/1949 à Beuzeville-la-Grenier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
le Grand Bel
Digulleville
50440 HAGUE (LA)
FRANCE
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Type : Personne Physique

Nom : MADELEINE (LEBLOND) Valérie
Né le 14/11/1967 à Coutances (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
44 rue Loysel
Cherbourg
50100 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Type : Personne Physique

Nom : LAUNEY Guillaume
Né le 02/04/1984 à Cherbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
27 rue des Allumettes
Rés. les Couplets-bât. Happetout - Equeurdreville Hainneville
50120 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
Dépôts des actes :
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°507 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/04/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°575 déposé le 02/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Entre Mr Gérard VAUCHEL au profit de Mr Pascal GUILLERME
01/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°575 déposé le 02/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Entre Mr Gérard VAUCHEL au profit de Mr Pascal GUILLERME
08/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°167 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2009 : Acte notarié
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°167 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
28/12/2009 : Acte notarié
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°167 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
Décision : sociales aux trois salariés HAG'SYSTEM
30/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°95 déposé le 25/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°83 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/03/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°484 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Contrat d'apport
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°83 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : d'une entreprise individuelle entre Mr Gérard VAUCHEL et la société HAG SYSTEM
N.C             : Rapport spécial de la gérance
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°95 déposé le 25/01/2010
Etat : Déposé
Décision : à l'assemblée générale ordinaire du 30/09/2009.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°167 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°575 déposé le 02/05/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Artisanale Georges Maison
Beaumont-Hague
50440 HAGUE (LA)
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2008
Activité : Ordonnancement pilotage et coordination de travaux direction d'exécution des travaux maîtrisé d'oeuvre en bâtiment diagnostic amiante
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/04/2017 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 158
Date d’ajout de l’observation : 22/01/2010
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 15/07/2008. Ancien : 1 EUR. Nouveau : 120300 EUR. AGE du 15/07/2008. L'agriculteur Normand du 22/10/2009.
06/04/2017 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 176
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2010
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/10/2009. Partant : VAUCHEL Gerard, Gérant(e). Nouveau : GUILLERME Pascal, Gérant(e). AGE du 30/09/2009. L'agriculteur normand du 22/10/2009.
06/04/2017 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 295
Date d’ajout de l’observation : 10/02/2010
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 28/12/2009. Nouveau : VAUCHEL Gérard, Associé. Nouveau : LEBLOND Valérie, Associé. Nouveau : LAUNEY Guillaume, Associé. Changement de qualité : GUILLERME Pascal, Gérant(e) devient Gérant associé. AGE du 08/01/2010.
06/04/2017 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1378
Date d’ajout de l’observation : 27/06/2014
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/04/2014 : Modifié : GUILLERME Pascal, Gérant, Associé, demeurant 9 route du Costil 50440 Branville-Hague
Personnes morales :
06/04/2017 : HAG'SYSTEM
Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 120300.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°448 déposé le 28/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°1759 déposé le 20/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°892 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°612 déposé le 07/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°1608 déposé le 08/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008D00069
Dépôt : N°680 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHERBOURG (5001)
Numéro de dépôt : 1019 du 25/05/2023
Numéro de gestion : 2008D00069
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHERBOURG (5001)
Numéro de dépôt : 517 du 23/03/2022
Numéro de gestion : 2008D00069
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHERBOURG (5001)
Numéro de dépôt : 699 du 10/03/2021
Numéro de gestion : 2008D00069
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHERBOURG (5001)
Numéro de dépôt : 1195 du 29/07/2020
Numéro de gestion : 2008D00069
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHERBOURG (5001)
Numéro de dépôt : 753 du 23/05/2019
Numéro de gestion : 2008D00069
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHERBOURG (5001)
Numéro de dépôt : 1250 du 11/08/2018
Numéro de gestion : 2008D00069
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHERBOURG (5001)
Numéro de dépôt : 769 du 17/05/2017
Numéro de gestion : 2008D00069
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : CHERBOURG (5001)
Numéro de dépôt : 2105 du 13/12/2018
Numéro de gestion : 2008D00069
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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