H & K PUIG

Entreprise

H & K PUIG
Dernière mise à jour : 31/12/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43956202600021 / Siren : 439562026 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 93 439562026
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)
74.1 : Activités spécialisées de design
74.10 : Activités spécialisées de design
74.10Z : Activités spécialisées de design
Cette sous-classe comprend :
- la création de modèles pour les articles textiles, les articles d’habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
- le design industriel, c’est-à-dire la création et l’élaboration d’avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l’apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l’attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d’utilisation et d’entretien
- les activités de concepteurs graphiques
- la décoration d’intérieur

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception architecturale (cf. 71.11Z)
- la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
- les activités d’ingénierie, c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B) Produits associés : 74.10.11, 74.10.12, 74.10.19, 74.10.20
Coordonnées de l'établissement :
H & K PUIG
Adresse :
6 Rue DU PUITS
25480 MISEREY-SALINES
Historique de l'établissement :
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)
01/02/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2007 : Succession
Prédécesseur : H & K PUIG
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/10/2001
Dénomination : H & K PUIG
Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°437
NOJO : 002501MYG276325
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : H & K PUIG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Liquidateur : PUIG Hubert
25/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°888
NOJO : 2501MYG27148500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : H & K PUIG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
28/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°859
NOJO : 2501MYG25895100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : H & K PUIG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
06/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1550
NOJO : 2501MYG24604300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : H & K PUIG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
20/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1774
NOJO : 2501MYG23556200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : H & K PUIG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
26/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1581
NOJO : 2501MYG22161300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : H & K PUIG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
06/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2724
NOJO : 2501MYG20719100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : H & K PUIG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
23/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3819
NOJO : 250119397500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : H & K PUIG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
22/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°835
NOJO : 000002501184935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : H & K PUIG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Gérant non associé : PUIG Hubert
21/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3506
NOJO : 250118274200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : H & K PUIG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
12/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°463
NOJO : BXB16039000438W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : H & k PUIG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
Montant du capital : 1000 EUR (capital variable minimum : 1000 EUR)
10/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3954
NOJO : 250117003100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : H & K PUIG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2038
NOJO : 250115496500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : H & K PUIG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
12/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°874
NOJO : BXB140640006337
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : H & k PUIG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Gérant : PUIG Liam
31/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1552
NOJO : 250114326200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : SQUAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3032
NOJO : BXC12222016594C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : SQUAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1522
NOJO : BXC112560049134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : SQUAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
15/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3041
NOJO : BXC10302002721H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : SQUAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable

Adresse :
6 rue du Puits
25480 Miserey-Salines
23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2393
NOJO : BXC09251001037Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : SQUAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable

Adresse :
6 rue du Puits
25480 Miserey-Salines
08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2641
NOJO : BXC083040027085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 562 026
Dénomination : SQUAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable

Adresse :
6 rue du Puits
25480 Miserey-Salines
Historique de l'unité légale :
30/11/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)
29/01/2014 : dénomination
Dénomination : H & K PUIG
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2007 : code NIC
Code NIC : 00021
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Représentants légaux :
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Type : Personne Physique

Nom : PUIG Hubert
Né le 31/10/1954 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
8 rue du Puits
25480 Miserey-Salines
FRANCE
Dépôts des actes :
26/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°4697 déposé le 07/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°247 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°247 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°653 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : H & K PUIG
29/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°653 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
29/01/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°653 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°392 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A MISEREY SALINES 6 RUE DU PUITS
21/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°392 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
21/12/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°392 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°1287 déposé le 28/04/2005
Etat : Déposé
21/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°1286 déposé le 28/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL A CAPITAL VARIABLE
22/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°730 déposé le 19/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°730 déposé le 19/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°2491 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
09/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°2491 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°730 déposé le 19/03/2004
Etat : Déposé
Décision : DECLARATIONS DE DONS MANUELS EN DATE DU 22 DECEMBRE 2003 Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°730 déposé le 19/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°1286 déposé le 28/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°1287 déposé le 28/04/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DEUX CO GERANTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°392 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°653 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°247 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 rue du Puits
25480 Miserey-Salines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2001
Activité : L'activité d'architecture d'intérieure et d'extérieure conception et maîtrise d'oeuvre à la fois professionnelle et privée, l'activité de conseil, de conception, de création et de suivi d'installation de stands, l'assistance au développement commercial, l'étude, le développement et l'organisation de concepts commerciaux, artistiques ou culturels, toute création de volumes (présentoirs, Plv, mise en scène et tous dérives), l'achat et la vente de tous produit et service Lies à l'activité d'architecture d'intérieur, de stand ou autre, pour son propre compte ou pour ses clients.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/12/2016 : H & K PUIG
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
Activité principale : L'activité d'architecture d'intérieure et d'extérieure conception et maîtrise d'oeuvre à la fois professionnelle et privée, l'activité de conseil, de conception, de création et de suivi d'installation de stands, l'assistance au développement commercial, l'étude, le développement et l'organisation de concepts commerciaux, artistiques ou culturels, toute création de volumes (présentoirs, Plv, mise en scène et tous dérives), l'achat et la vente de tous produit et service Lies à l'activité d'architecture d'intérieur, de stand ou autre, pour son propre compte ou pour ses clients.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/2001

Type de capital : Variable
Capital minimum : 1000.0
Capital maximum : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°5523 déposé le 07/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°6096 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°4109 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°3719 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°4063 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°4660 déposé le 25/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°5010 déposé le 05/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°3831 déposé le 12/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°4390 déposé le 10/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°3811 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°4001 déposé le 24/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°1652 déposé le 10/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°1449 déposé le 18/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00465
Dépôt : N°1324 déposé le 30/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5426 du 25/08/2022
Numéro de gestion : 2001B00465
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5862 du 04/10/2021
Numéro de gestion : 2001B00465
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7233 du 18/01/2021
Numéro de gestion : 2001B00465
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7685 du 14/11/2019
Numéro de gestion : 2001B00465
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5544 du 16/10/2018
Numéro de gestion : 2001B00465
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4647 du 11/09/2017
Numéro de gestion : 2001B00465
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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