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de Hauterives

GUIMBAUD ROBERT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/02/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41280333000049 / Siren : 412803330 / NIC : 00049
N° de TVA : FR 41 412803330
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.03 : Services funéraires
96.03Z : Services funéraires
Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12
96.03Z-P : Embaumement, soins mortuaires
Cette classe comprend :
-la thanatopraxie (préparation du corps et embaumement)
Coordonnées de l'établissement :
GUIMBAUD ROBERT
Adresse :
ZAE GONNETS NORD
Lieu dit LA FOURMILLIERE
26390 HAUTERIVES
Liens de succession de l'établissement :
25/02/2009 : Succession
Prédécesseur : GUIMBAUD ROBERT
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1997
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
GUIMBAUD ROBERT - Hauterives (siège)GUIMBAUD ROBERT - Saint-Donat-sur-l'HerbasseGUIMBAUD ROBERT - Hauterives (fermé)GUIMBAUD ROBERT - Saint-Donat-sur-l'Herbasse (fermé)
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3254
NOJO : 260200003315540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1176
NOJO : 260200003054290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°609
NOJO : 026020000295929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MONTANIER Gérald nom d'usage : MONTANIER n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
GIRARD Robert nom d'usage : GIRARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2310
NOJO : 260200002795360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1200
NOJO : 260200002579590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°788
NOJO : 260200002366300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°71
NOJO : 260200002167030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°999
NOJO : 260200001976530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1656
NOJO : 260200001759280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1071
NOJO : BXB15217003988J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MONTANIER Gérald nom d'usage : MONTANIER devient commissaire aux comptes titulaire.
GIRARD Robert nom d'usage : GIRARD devient commissaire aux comptes suppléant.

11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°503
NOJO : 260200001475810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5084
NOJO : 260200001296200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2616
NOJO : BXC12286014712W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Zone d'activités économique Les Gonnets Nord - Lieudit La Fourmilière
26390 Hauterives
17/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°410
NOJO : BXB11313002424U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MONTANIER Gérald nom d'usage : MONTANIER n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée AUDITEA n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3731
NOJO : BXC11299006335O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT SAS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1443
NOJO : BXC10323008041F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT SAS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Zone d'activités économique Les Gonnets Nord - Lieudit La Fourmilière
26390 Hauterives
25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2811
NOJO : BXC093020196657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Zone d'activités économique Les Gonnets Nord - Lieudit La Fourmilière
26390 Hauterives
24/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°295
NOJO : BXB081690044224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Siège social :
Adresse :
Zone d'activités économique Les Gonnets Nord - Lieudit La Fourmilière
26390 Hauterives
26/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2687
NOJO : BXC08295003347F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Romans 412 803 330
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Grande Rue
26390 Hauterives
Historique de l'unité légale :
31/12/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/05/2015 : dénomination
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT
25/02/2009 : code NIC
Code NIC : 00049
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
06/02/2006 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : GUIMBAUD ROBERT SAS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)
Représentants légaux :
28/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Type : Personne Physique

Nom : GUIMBAUD Annabelle
Né le 03/04/1971 à Romans-sur-Isère (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
120 Chemin de la Griotte
26260 Charmes-sur-l'Herbasse
France
28/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Type : Personne Physique

Nom : GUIMBAUD Robert
Né le 31/05/1944 à Hauterives (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
940 Route de la Vallée
26390 Hauterives
France
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Type : Personne Physique

Nom : GUIMBAUD Annabelle
Né le 03/04/1971 à Romans-sur-Isère (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
120 Chemin de la Griotte
26260 Charmes-sur-l'Herbasse
France
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Type : Personne Physique

Nom : GUIMBAUD Robert
Né le 31/05/1944 à Hauterives (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
940 Route de la Vallée
26390 Hauterives
France
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Type : Personne Physique

Nom : MONTANIER Gérald
Né le 12/09/1967 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
28 Cours Becquart Castelbon
38500 Voiron
France
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Type : Personne Physique

Nom : GIRARD Robert
Né le 12/08/1956 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
239 Grande Rue
38660 Le Touvet
France
Dépôts des actes :
31/12/2020 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°008116 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
06/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°001573 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°004370 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°004370 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°004370 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°004370 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
11/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002699 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
11/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002699 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
11/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002699 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
11/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002699 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°006396 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
30/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°006396 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°006396 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
30/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°006396 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
21/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002516 déposé le 27/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
21/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002516 déposé le 27/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
21/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002516 déposé le 27/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
21/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002516 déposé le 27/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
19/01/2006 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°000188 déposé le 27/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/01/2006 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°000188 déposé le 27/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
26/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003558 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
26/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003558 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002823 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002823 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°001649 déposé le 01/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
20/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°001649 déposé le 01/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
12/06/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°001297 déposé le 02/07/1997
Etat : Déposé
12/06/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°001297 déposé le 02/07/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°001649 déposé le 01/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002823 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002823 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002823 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003558 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°000607 déposé le 21/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°000607 déposé le 21/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°001649 déposé le 01/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002823 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002823 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002823 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003558 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°000607 déposé le 21/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°000607 déposé le 21/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
28/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité Économique les Gonnets Nord
Lieudit la Fourmilière
26390 Hauterives
France
28/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité Économique les Gonnets Nord
Lieudit la Fourmilière
26390 Hauterives
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1997
Activité : Ll'activite de pompes funèbres et de transport de corps - marbrerie - commerce de cercueils et de tous articles funéraires.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - GUIMBAUD - Rober
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
17 Avenue Gambetta
26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1997
Activité : L'activite de pompes funèbres et de transport de corps - marbrerie - commerce de cercueils et de tous articles funéraires. Chambre funéraire.
Origine du fonds : Achat
rix englobant l'établissement principal et le complémentair - récédent exploitan - UIMBAUD - Rober
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité Économique les Gonnets Nord
Lieudit la Fourmilière
26390 Hauterives
France
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité Économique les Gonnets Nord
Lieudit la Fourmilière
26390 Hauterives
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1997
Activité : Ll'activite de pompes funèbres et de transport de corps - marbrerie - commerce de cercueils et de tous articles funéraires.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - GUIMBAUD - Rober
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
17 Avenue Gambetta
26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1997
Activité : L'activite de pompes funèbres et de transport de corps - marbrerie - commerce de cercueils et de tous articles funéraires. Chambre funéraire.
Origine du fonds : Achat
rix englobant l'établissement principal et le complémentair - récédent exploitan - UIMBAUD - Rober
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/02/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 02 juillet 1997 -No A1297
28/02/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2009
Texte de l'observation : Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro : 07026606
28/02/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/001158
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2011
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis ZA Les gonnets Nord 26390 HAUTERIVES à compter du 07/02/2011
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 02 juillet 1997 -No A1297
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2009
Texte de l'observation : Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro : 07026606
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/001158
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2011
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis ZA Les gonnets Nord 26390 HAUTERIVES à compter du 07/02/2011
Personnes morales :
28/02/2022 : GUIMBAUD ROBERT
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'activite de pompes funèbres et de transport de corps - marbrerie - commerce de cercueils et de tous articles funéraires. Chambre funéraire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/07/1997
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/02/2017 : GUIMBAUD ROBERT
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'activite de pompes funèbres et de transport de corps - marbrerie - commerce de cercueils et de tous articles funéraires. Chambre funéraire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/07/1997
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°001340 déposé le 28/02/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°001108 déposé le 12/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°000531 déposé le 23/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°000147 déposé le 10/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°000628 déposé le 02/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°001186 déposé le 09/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°001186 déposé le 09/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°000907 déposé le 01/02/2016
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°000907 déposé le 01/02/2016
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°006512 déposé le 18/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°006512 déposé le 18/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°007210 déposé le 27/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°007210 déposé le 27/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°008873 déposé le 05/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°008873 déposé le 05/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°008442 déposé le 07/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°008442 déposé le 07/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°008722 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°008722 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°006943 déposé le 20/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°006943 déposé le 20/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003922 déposé le 29/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003922 déposé le 29/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°004084 déposé le 10/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°004084 déposé le 10/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003715 déposé le 18/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003715 déposé le 18/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002990 déposé le 24/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002990 déposé le 24/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002992 déposé le 27/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002992 déposé le 27/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003643 déposé le 03/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003643 déposé le 03/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003447 déposé le 30/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003447 déposé le 30/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003651 déposé le 02/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003651 déposé le 02/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003382 déposé le 20/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003382 déposé le 20/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003486 déposé le 08/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°003486 déposé le 08/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002752 déposé le 09/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00299
Dépôt : N°002752 déposé le 09/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/000427 du 06/02/2023
Numéro de gestion : 1997B00299
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4744 474314
AHFonds commercial206 940206 940206 940
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels168 682161 2647 41811 142
ATAutres immobilisations corporelles372 967327 97144 99774 830
BDAutres titres immobilisés11 99911 99911 999
BJTOTAL (I)765 062493 709271 353305 225
BTMarchandises173 087173 087173 838
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9641 9641 156
BXClients et comptes rattachés183 0056 892176 113139 545
BZAutres créances38 03538 03540 683
CDValeurs mobilières de placement80 00080 00080 000
CFDisponibilités118 760118 760179 320
CHCharges constatées d’avance1 8281 8284 782
CJTOTAL (II)596 6796 892589 787619 323
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 361 741500 600861 140924 548
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves458 677500 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 337157 825
DLTOTAL (I)623 014702 677
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 48478 211
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours28 48322 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 25043 936
DYDettes fiscales et sociales90 19374 570
EAAutres dettes2 7172 644
ECTOTAL (IV)238 126221 871
EETOTAL GENERAL (I à V)861 140924 548
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an199 933163 387
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises509 496509 496605 685
FGProduction vendue services541 848541 848662 721
FJChiffres d’affaires nets1 051 3441 051 3441 268 406
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 29211 898
FQAutres produits50226
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 057 6861 280 530
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)219 334244 586
FTVariation de stock (marchandises)75026 733
FWAutres achats et charges externes276 042338 147
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 35918 667
FYSalaires et traitements263 487300 022
FZCharges sociales79 79687 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 94053 128
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 475443
GEAutres charges131167
GFTotal des charges d’exploitation (II)892 3141 069 108
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)165 372211 423
GJProduits financiers de participations172
GLAutres intérêts et produits assimilés6806 478
GPTotal des produits financiers (V)6806 650
GRIntérêts et charges assimilées1 9123 218
GUTotal des charges financières (VI)1 9123 218
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 2323 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)164 139214 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 048
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 749
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 0486 749
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1593 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 1593 716
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1113 033
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 69260 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 062 4141 293 929
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)942 0771 136 104
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 337157 825
A1Renvois : Transfert de charges8591 906
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/001340 du 28/02/2022
Numéro de gestion : 1997B00299
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4744 474314
AHFonds commercial206 940206 940206 940
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels168 682161 2647 41811 142
ATAutres immobilisations corporelles372 967327 97144 99774 830
BDAutres titres immobilisés11 99911 99911 999
BJTOTAL (I)765 062493 709271 353305 225
BTMarchandises173 087173 087173 838
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9641 9641 156
BXClients et comptes rattachés183 0056 892176 113139 545
BZAutres créances38 03538 03540 683
CDValeurs mobilières de placement80 00080 00080 000
CFDisponibilités118 760118 760179 320
CHCharges constatées d’avance1 8281 8284 782
CJTOTAL (II)596 6796 892589 787619 323
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 361 741500 600861 140924 548
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves458 677500 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 337157 825
DLTOTAL (I)623 014702 677
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 48478 211
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours28 48322 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 25043 936
DYDettes fiscales et sociales90 19374 570
EAAutres dettes2 7172 644
ECTOTAL (IV)238 126221 871
EETOTAL GENERAL (I à V)861 140924 548
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an199 933163 387
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises509 496509 496605 685
FGProduction vendue services541 848541 848662 721
FJChiffres d’affaires nets1 051 3441 051 3441 268 406
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 29211 898
FQAutres produits50226
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 057 6861 280 530
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)219 334244 586
FTVariation de stock (marchandises)75026 733
FWAutres achats et charges externes276 042338 147
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 35918 667
FYSalaires et traitements263 487300 022
FZCharges sociales79 79687 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 94053 128
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 475443
GEAutres charges131167
GFTotal des charges d’exploitation (II)892 3141 069 108
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)165 372211 423
GJProduits financiers de participations172
GLAutres intérêts et produits assimilés6806 478
GPTotal des produits financiers (V)6806 650
GRIntérêts et charges assimilées1 9123 218
GUTotal des charges financières (VI)1 9123 218
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 2323 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)164 139214 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 048
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 749
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 0486 749
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1593 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 1593 716
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1113 033
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 69260 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 062 4141 293 929
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)942 0771 136 104
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 337157 825
A1Renvois : Transfert de charges8591 906
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/001108 du 12/02/2021
Numéro de gestion : 1997B00299
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4744 474314
AHFonds commercial206 940206 940206 940
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels168 682161 2647 41811 142
ATAutres immobilisations corporelles372 967327 97144 99774 830
BDAutres titres immobilisés11 99911 99911 999
BJTOTAL (I)765 062493 709271 353305 225
BTMarchandises173 087173 087173 838
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9641 9641 156
BXClients et comptes rattachés183 0056 892176 113139 545
BZAutres créances38 03538 03540 683
CDValeurs mobilières de placement80 00080 00080 000
CFDisponibilités118 760118 760179 320
CHCharges constatées d’avance1 8281 8284 782
CJTOTAL (II)596 6796 892589 787619 323
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 361 741500 600861 140924 548
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves458 677500 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 337157 825
DLTOTAL (I)623 014702 677
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 48478 211
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours28 48322 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 25043 936
DYDettes fiscales et sociales90 19374 570
EAAutres dettes2 7172 644
ECTOTAL (IV)238 126221 871
EETOTAL GENERAL (I à V)861 140924 548
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an199 933163 387
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises509 496509 496605 685
FGProduction vendue services541 848541 848662 721
FJChiffres d’affaires nets1 051 3441 051 3441 268 406
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 29211 898
FQAutres produits50226
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 057 6861 280 530
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)219 334244 586
FTVariation de stock (marchandises)75026 733
FWAutres achats et charges externes276 042338 147
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 35918 667
FYSalaires et traitements263 487300 022
FZCharges sociales79 79687 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 94053 128
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 475443
GEAutres charges131167
GFTotal des charges d’exploitation (II)892 3141 069 108
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)165 372211 423
GJProduits financiers de participations172
GLAutres intérêts et produits assimilés6806 478
GPTotal des produits financiers (V)6806 650
GRIntérêts et charges assimilées1 9123 218
GUTotal des charges financières (VI)1 9123 218
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 2323 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)164 139214 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 048
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 749
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 0486 749
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1593 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 1593 716
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1113 033
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 69260 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 062 4141 293 929
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)942 0771 136 104
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 337157 825
A1Renvois : Transfert de charges8591 906
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/000531 du 23/01/2020
Numéro de gestion : 1997B00299
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4744 474314
AHFonds commercial206 940206 940206 940
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels168 682161 2647 41811 142
ATAutres immobilisations corporelles372 967327 97144 99774 830
BDAutres titres immobilisés11 99911 99911 999
BJTOTAL (I)765 062493 709271 353305 225
BTMarchandises173 087173 087173 838
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9641 9641 156
BXClients et comptes rattachés183 0056 892176 113139 545
BZAutres créances38 03538 03540 683
CDValeurs mobilières de placement80 00080 00080 000
CFDisponibilités118 760118 760179 320
CHCharges constatées d’avance1 8281 8284 782
CJTOTAL (II)596 6796 892589 787619 323
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 361 741500 600861 140924 548
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves458 677500 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 337157 825
DLTOTAL (I)623 014702 677
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 48478 211
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours28 48322 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 25043 936
DYDettes fiscales et sociales90 19374 570
EAAutres dettes2 7172 644
ECTOTAL (IV)238 126221 871
EETOTAL GENERAL (I à V)861 140924 548
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an199 933163 387
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises509 496509 496605 685
FGProduction vendue services541 848541 848662 721
FJChiffres d’affaires nets1 051 3441 051 3441 268 406
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 29211 898
FQAutres produits50226
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 057 6861 280 530
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)219 334244 586
FTVariation de stock (marchandises)75026 733
FWAutres achats et charges externes276 042338 147
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 35918 667
FYSalaires et traitements263 487300 022
FZCharges sociales79 79687 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 94053 128
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 475443
GEAutres charges131167
GFTotal des charges d’exploitation (II)892 3141 069 108
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)165 372211 423
GJProduits financiers de participations172
GLAutres intérêts et produits assimilés6806 478
GPTotal des produits financiers (V)6806 650
GRIntérêts et charges assimilées1 9123 218
GUTotal des charges financières (VI)1 9123 218
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 2323 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)164 139214 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 048
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 749
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 0486 749
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1593 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 1593 716
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1113 033
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 69260 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 062 4141 293 929
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)942 0771 136 104
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 337157 825
A1Renvois : Transfert de charges8591 906
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/000147 du 10/01/2019
Numéro de gestion : 1997B00299
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4744 474314
AHFonds commercial206 940206 940206 940
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels168 682161 2647 41811 142
ATAutres immobilisations corporelles372 967327 97144 99774 830
BDAutres titres immobilisés11 99911 99911 999
BJTOTAL (I)765 062493 709271 353305 225
BTMarchandises173 087173 087173 838
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9641 9641 156
BXClients et comptes rattachés183 0056 892176 113139 545
BZAutres créances38 03538 03540 683
CDValeurs mobilières de placement80 00080 00080 000
CFDisponibilités118 760118 760179 320
CHCharges constatées d’avance1 8281 8284 782
CJTOTAL (II)596 6796 892589 787619 323
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 361 741500 600861 140924 548
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves458 677500 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 337157 825
DLTOTAL (I)623 014702 677
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 48478 211
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours28 48322 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 25043 936
DYDettes fiscales et sociales90 19374 570
EAAutres dettes2 7172 644
ECTOTAL (IV)238 126221 871
EETOTAL GENERAL (I à V)861 140924 548
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an199 933163 387
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises509 496509 496605 685
FGProduction vendue services541 848541 848662 721
FJChiffres d’affaires nets1 051 3441 051 3441 268 406
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 29211 898
FQAutres produits50226
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 057 6861 280 530
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)219 334244 586
FTVariation de stock (marchandises)75026 733
FWAutres achats et charges externes276 042338 147
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 35918 667
FYSalaires et traitements263 487300 022
FZCharges sociales79 79687 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 94053 128
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 475443
GEAutres charges131167
GFTotal des charges d’exploitation (II)892 3141 069 108
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)165 372211 423
GJProduits financiers de participations172
GLAutres intérêts et produits assimilés6806 478
GPTotal des produits financiers (V)6806 650
GRIntérêts et charges assimilées1 9123 218
GUTotal des charges financières (VI)1 9123 218
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 2323 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)164 139214 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 048
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 749
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 0486 749
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1593 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 1593 716
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1113 033
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 69260 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 062 4141 293 929
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)942 0771 136 104
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 337157 825
A1Renvois : Transfert de charges8591 906
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/000628 du 02/02/2018
Numéro de gestion : 1997B00299
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4744 474314
AHFonds commercial206 940206 940206 940
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels168 682161 2647 41811 142
ATAutres immobilisations corporelles372 967327 97144 99774 830
BDAutres titres immobilisés11 99911 99911 999
BJTOTAL (I)765 062493 709271 353305 225
BTMarchandises173 087173 087173 838
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9641 9641 156
BXClients et comptes rattachés183 0056 892176 113139 545
BZAutres créances38 03538 03540 683
CDValeurs mobilières de placement80 00080 00080 000
CFDisponibilités118 760118 760179 320
CHCharges constatées d’avance1 8281 8284 782
CJTOTAL (II)596 6796 892589 787619 323
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 361 741500 600861 140924 548
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves458 677500 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 337157 825
DLTOTAL (I)623 014702 677
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 48478 211
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours28 48322 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 25043 936
DYDettes fiscales et sociales90 19374 570
EAAutres dettes2 7172 644
ECTOTAL (IV)238 126221 871
EETOTAL GENERAL (I à V)861 140924 548
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an199 933163 387
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises509 496509 496605 685
FGProduction vendue services541 848541 848662 721
FJChiffres d’affaires nets1 051 3441 051 3441 268 406
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 29211 898
FQAutres produits50226
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 057 6861 280 530
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)219 334244 586
FTVariation de stock (marchandises)75026 733
FWAutres achats et charges externes276 042338 147
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 35918 667
FYSalaires et traitements263 487300 022
FZCharges sociales79 79687 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 94053 128
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 475443
GEAutres charges131167
GFTotal des charges d’exploitation (II)892 3141 069 108
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)165 372211 423
GJProduits financiers de participations172
GLAutres intérêts et produits assimilés6806 478
GPTotal des produits financiers (V)6806 650
GRIntérêts et charges assimilées1 9123 218
GUTotal des charges financières (VI)1 9123 218
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 2323 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)164 139214 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 048
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 749
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 0486 749
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1593 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 1593 716
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1113 033
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 69260 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 062 4141 293 929
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)942 0771 136 104
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 337157 825
A1Renvois : Transfert de charges8591 906
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/001186 du 09/02/2017
Numéro de gestion : 1997B00299
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4744 474314
AHFonds commercial206 940206 940206 940
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels168 682161 2647 41811 142
ATAutres immobilisations corporelles372 967327 97144 99774 830
BDAutres titres immobilisés11 99911 99911 999
BJTOTAL (I)765 062493 709271 353305 225
BTMarchandises173 087173 087173 838
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9641 9641 156
BXClients et comptes rattachés183 0056 892176 113139 545
BZAutres créances38 03538 03540 683
CDValeurs mobilières de placement80 00080 00080 000
CFDisponibilités118 760118 760179 320
CHCharges constatées d’avance1 8281 8284 782
CJTOTAL (II)596 6796 892589 787619 323
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 361 741500 600861 140924 548
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves458 677500 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 337157 825
DLTOTAL (I)623 014702 677
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 48478 211
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours28 48322 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 25043 936
DYDettes fiscales et sociales90 19374 570
EAAutres dettes2 7172 644
ECTOTAL (IV)238 126221 871
EETOTAL GENERAL (I à V)861 140924 548
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an199 933163 387
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises509 496509 496605 685
FGProduction vendue services541 848541 848662 721
FJChiffres d’affaires nets1 051 3441 051 3441 268 406
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 29211 898
FQAutres produits50226
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 057 6861 280 530
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)219 334244 586
FTVariation de stock (marchandises)75026 733
FWAutres achats et charges externes276 042338 147
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 35918 667
FYSalaires et traitements263 487300 022
FZCharges sociales79 79687 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 94053 128
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 475443
GEAutres charges131167
GFTotal des charges d’exploitation (II)892 3141 069 108
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)165 372211 423
GJProduits financiers de participations172
GLAutres intérêts et produits assimilés6806 478
GPTotal des produits financiers (V)6806 650
GRIntérêts et charges assimilées1 9123 218
GUTotal des charges financières (VI)1 9123 218
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 2323 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)164 139214 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 048
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 749
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 0486 749
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1593 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 1593 716
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1113 033
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 69260 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 062 4141 293 929
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)942 0771 136 104
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 337157 825
A1Renvois : Transfert de charges8591 906
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