20/05/2021 : Statuts mis à jourGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°108 déposé le 05/01/2022
Etat : Déposé
20/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°108 déposé le 05/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) membre(s)
20/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°108 déposé le 05/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°8061 déposé le 15/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) membre(s)
18/06/2020 : Statuts mis à jourGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°8061 déposé le 15/07/2020
Etat : Déposé
31/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°3753 déposé le 03/03/2020
Etat : Déposé
13/06/2019 : Avenant au procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°3752 déposé le 03/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°3752 déposé le 03/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/06/2019 : Statuts mis à jourGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°3752 déposé le 03/03/2020
Etat : Déposé
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°5658 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
03/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°8914 déposé le 27/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Admission de membres
03/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°8914 déposé le 27/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre
03/05/2017 : Statuts mis à jourGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°8914 déposé le 27/09/2017
Etat : Déposé
12/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°2443 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Remplacement du président , du trésorier, du secrétaire, de l'administrateur et du controleur des comptes et de gestion - régularisation de situations de fait - modification de plusieurs membres du groupement , refonte complète du contrat constitutif du groupement - modification du règlement intérieur
12/05/2016 : Statuts mis à jourGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°2443 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
12/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°2443 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Remplacement du président , du trésorier, du secrétaire, de l'administrateur et du controleur des comptes et de gestion - régularisation de situations de fait - modification de plusieurs membres du groupement , refonte complète du contrat constitutif du groupement - modification du règlement intérieur
12/05/2016 : Statuts mis à jourGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°2443 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
08/12/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°1466 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES MEMBRES DU GIE - CHANGEMENT DE PRESIDENT - CHANGEMENTDE CONTROLEUR DE GESTION ET CONTROLEUR DES COMPTES
08/12/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°1466 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES MEMBRES DU GIE - CHANGEMENT DE PRESIDENT - CHANGEMENTDE CONTROLEUR DE GESTION ET CONTROLEUR DES COMPTES
27/11/2006 : Acte sous seing privéGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°556 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
27/11/2006 : Acte sous seing privéGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°556 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°1466 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007C00002
Dépôt : N°1466 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé