GROUPE PASSION AUTOMOBILES

Entreprise

GROUPE PASSION AUTOMOBILES
Dernière mise à jour : 01/10/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2020
Dénomination usuelle : GROUPE PASSION AUTOMOBILES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53876114900037 / Siren : 538761149 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 7 538761149
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
GROUPE PASSION AUTOMOBILES
Adresse :
3 Rue DE L EUROPE
68390 SAUSHEIM
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2020 : Succession
Prédécesseur : GROUPE PASSION AUTOMOBILES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/12/2011
Dénomination : SOGESA
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES INFINITE
N° national/d'enregistrement : 4346290
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES MOTORS
N° national/d'enregistrement : 4346296
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : MALISE DEVELOPPEMENT
N° national/d'enregistrement : 4346298
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES BUSINESS SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4346301
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES BUSINESS SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4346304
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES KODO
N° national/d'enregistrement : 4346310
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : PASSION OCCASION
N° national/d'enregistrement : 4346311
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES SPORT
N° national/d'enregistrement : 4346313
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES PRESTIGE
N° national/d'enregistrement : 4346317
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES PREMIUM
N° national/d'enregistrement : 4346318
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES BUSINESS SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4346301
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES
N° national/d'enregistrement : 4346321
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES DEVELOPPEMENT
N° national/d'enregistrement : 4346323
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : GROUPE PASSION AUTOMOBILES
N° national/d'enregistrement : 4346325
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : SOGESA GROUPE PASSION AUTOMOBILES
N° national/d'enregistrement : 4346328
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : SOGESA GROUPE PASSION AUTOMOBILES
N° national/d'enregistrement : 4346328
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : SOGESA
N° national/d'enregistrement : 4346337
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES INFINITE
N° national/d'enregistrement : 4346290
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES MOTORS
N° national/d'enregistrement : 4346296
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : MALISE DEVELOPPEMENT
N° national/d'enregistrement : 4346298
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES BUSINESS SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4346301
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES BUSINESS SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4346304
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES KODO
N° national/d'enregistrement : 4346310
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : PASSION OCCASION
N° national/d'enregistrement : 4346311
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES SPORT
N° national/d'enregistrement : 4346313
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES PRESTIGE
N° national/d'enregistrement : 4346317
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES PREMIUM
N° national/d'enregistrement : 4346318
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES
N° national/d'enregistrement : 4346321
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES DEVELOPPEMENT
N° national/d'enregistrement : 4346323
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : GROUPE PASSION AUTOMOBILES
N° national/d'enregistrement : 4346325
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : SOGESA GROUPE PASSION AUTOMOBILES
N° national/d'enregistrement : 4346328
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : SOGESA
N° national/d'enregistrement : 4346337
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. ETTER Yannick
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

03/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES ACCES PREMIUM SPORT PRESTIGE
N° national/d'enregistrement : 4342657
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. Yannick ETTER
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

03/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES ACCES PREMIUM SPORT PRESTIGE
N° national/d'enregistrement : 4342657
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. Yannick ETTER
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

03/03/2017 : PASSION AUTOMOBILES ACCES PREMIUM SPORT PRESTIGE
N° national/d'enregistrement : 4342657
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SOGESA, SAS
Numéro de SIREN : 538761149
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale
68390 SAUSHEIM
FR

Mandataire 1 : SOGESA, M. Yannick ETTER
Adresse :
Avenue Pierre Pflimlin
68390 SAUSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Publications au Bodacc :
31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6038
NOJO : 6852MYG19255800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6039
NOJO : 6852MYG19255900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2342
NOJO : 685217675100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/09/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2343
NOJO : 685217675300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5309
NOJO : 685216372500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5310
NOJO : 685216372600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1561
NOJO : 000006852148318
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5581
NOJO : 685213864700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/09/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5582
NOJO : 685213864800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1014
NOJO : 685212731700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/01/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1015
NOJO : 685212732200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3351
NOJO : 685211666800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/04/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3352
NOJO : 685211667600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/03/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3374
NOJO : 685211584200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3375
NOJO : 685211584300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1029
NOJO : 002018031300889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : SAS

Administration :
président : ETTER (Yannick) ; directeur général : SCHMIDT (Marie, Claude) née GOLLY ; commissaire aux comptes titulaire : NORME AUDIT (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : JEAN MARC KRIEGER (SARL)
14/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°759
NOJO : BXB16257000655I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Date d'effet : 2016-06-01
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : SAS

Administration :
président : ETTER (Yannick) ; directrice générale : SCHMIDT (Marie, Claude) née GOLLY ; commissaires aux comptes titulaires : EHRET (Sylvain), YZICO (SAS) ; commissaires aux comptes suppléants : BITSCH (Thomas), YZICO AUDIT (SARL)
08/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4262
NOJO : 201606290405332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : SAS
27/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°982
NOJO : BXB161160005938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur le capital et l'administration

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : SAS

Administration :
directeurs généraux : SCHMIDT (Denis, José, Martial), SCHMIDT (Marie, Claude) née GOLLY, CUENOT (Emmanuel, Roger, Etienne) ; président : ETTER (Yannick) ; commissaires aux comptes titulaires : EHRET (Sylvain), YZICO (SAS) ; commissaires aux comptes suppléants : BITSCH (Thomas), YZICO AUDIT (SARL)
Montant du capital : 5200000 EUR
27/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°983
NOJO : BXB16116000594A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : SAS

Administration :
directeurs généraux : SCHMIDT (Marie, Claude) née GOLLY, CUENOT (Emmanuel, Roger, Etienne) ; président : ETTER (Yannick) ; commissaires aux comptes titulaires : EHRET (Sylvain), YZICO (SAS) ; commissaires aux comptes suppléants : BITSCH (Thomas) YZICO AUDIT (SARL)
27/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°984
NOJO : BXB16116000595C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : SAS
Montant du capital : 4200000 EUR
17/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2958
NOJO : BDC160022028883
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : S.A.S.
05/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°916
NOJO : BXB143360000495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, transfert du siège social et de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Nom commercial : GROUPE PASSION AUTOMOBILES
Forme juridique : SAS
05/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°918
NOJO : BXB14336000051S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : SAS

Administration :
président : SCHMIDT (Denis, José, Martial) ; directeurs généraux : SCHMIDT (Marie, Claude) née GOLLY, ETTER (Yannick), CUENOT (Emmanuel, Roger, Etienne) ; commissaire aux comptes titulaire : YZICO (SAS) ; commissaires aux comptes suppléants : BITSCH (Thomas), YZICO AUDIT (SARL)
21/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°923
NOJO : BXB13228000127V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : SAS

Administration :
président : SCHMIDT (Denis, José, Martial) ; directeurs généraux : SCHMIDT (Marie, Claude) née GOLLY, (ETTER (Yannick), CUENOT (Emmanuel, Roger, Etienne) ; président du conseil de surveillance : SCHMIDT (Joël, Armand, Emile) ; commissaires aux comptes titulaires : EHRET (Sylvain), ENERYS (SAh) ; commissaires aux comptes suppléants : BOURGOIN (Patrick), BITSCH (Thomas)
23/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°793
NOJO : BXB12263000086Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : SCHMIDT (Denis, José, Martial) ; directeurs généraux : SCHMIDT née GOLLY (Marie, Claude) ; ETTER (Yannick) ; WINTERSTEIN (Bruno, Joseph) et CUENOT (Emmanuel, Roger, Etienne) ; président du conseil de surveillance : SCHMIDT (Joël, Armand, Emile) ; commissaires aux comptes titulaires : EHRET (Sylvain) et ENERGYS (SA) ; commissaires aux comptes suppléants : BOURGON (Patrick) et BITSCH (Thomas)
23/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°849
NOJO : BXB12263000142I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA 2
Forme juridique : Société civile

Administration :
gérant associé : SCHMIDT (Joël, Armand, Emile), commissaires aux comptes titulaires : EHRET (Sylvain) et ENERGYS (SA), commissaires aux comptes suppléants : BOURGON (Patrick) et BITSCH (Thomas)
Montant du capital : 5081860 EUR
22/02/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°965
NOJO : BXA120480008025
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 22/12/2011

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 538 761 149
Dénomination : SOGESA 2
Forme juridique : Société civile

Administration :
gérant associé : SCHMIDT (Joël, Armand, Emile)
Montant du capital : 1000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/10/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00037
Economie sociale et solidaire : Oui
01/10/2014 : dénomination, code NIC
Dénomination : SOGESA
Code NIC : 00029
29/06/2012 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : S.O.G.E.S.A
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
20/03/2018 : 68522012B00644 : Tribunal d'Instance - MULHOUSE (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644

Numéro de RCS : B53876114
Raison sociale : SOGESA
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
ZA ESPALE
AVE PIERRE PFLIMLIN
68390 SAUSHEIM

Date d’immatriculation au greffe : 11/07/2012
Code activité : 7010Z - Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Montant du capital : 420000000 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation principale

Représentant 1 :
Qualité : Directeur général (0400)
Nom, dénomination, prénoms : SCHMIDT DENIS
Nom ou dénomination : SCHMIDT
Prénom : DENIS
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Date de création du représentant : 29/06/2012
Date de modification du représentant : 12/10/2015
Adresse du représentant :
2B RUE DE LA COTE 425
68700 STEINBACH
Lieu naissance : MULHOUSE

Représentant 2 :
Qualité : Président (0100)
Nom, dénomination, prénoms : ETTER YANNICK
Nom ou dénomination : ETTER
Prénom : YANNICK
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Date de création du représentant : 24/05/2013
Date de modification du représentant : 12/10/2015
Adresse du représentant :
3B RUE DU SILBERTHAL
68700 STEINBACH
Lieu naissance : THANN

Représentant 3 :
Qualité : Commissaire aux comptes - titulaire (1400)
Nom, dénomination, prénoms : NORME AUDIT
Nom ou dénomination : NORME AUDIT
Type de dirigeant : Personne Morale (PM)
Date de création du représentant : 01/06/2017
Adresse du représentant :
59 RUE VICTOR SCHOELCHER
68100 MULHOUSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Représentant 4 :
Qualité : Commissaire aux comptes - titulaire (1400)
Nom, dénomination, prénoms : SARL JEAN-MARC KRIEGER
Nom ou dénomination : SARL JEAN-MARC KRIEGER
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Date de création du représentant : 01/06/2017
Adresse du représentant :
4 RUE DE LA MONTAGNE
68100 MULHOUSE


Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Principal
Code siret de l’établissement : 538761149
Code NAF : 7010Z - Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Adresse de l'établissement :
ZA ESPALE
AV PIERRE PFLIMLIN
68390 SAUSHEIM
Origine du fonds : 01

Dépôt des actes 1 :
Type d’événement : Statuts mis à jour
Date du dépôt : 04/01/2016
Numéro de dépôt manuel : 23

Dépôt des actes 2 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 04/01/2016
Numéro de dépôt manuel : 23

Dépôt des actes 3 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 04/01/2016
Numéro de dépôt manuel : 23

Dépôt des actes 4 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 18/04/2013
Numéro de dépôt manuel : 2486

Dépôt des actes 5 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 18/04/2013
Numéro de dépôt manuel : 2486

Dépôt des actes 6 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 18/04/2013
Numéro de dépôt manuel : 2486

Dépôt des actes 7 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 11/07/2012
Numéro de dépôt manuel : 2819

Dépôt des actes 8 :
Type d’événement : Statuts mis à jour
Date du dépôt : 11/07/2012
Numéro de dépôt manuel : 2819

Dépôt des actes 9 :
Type d’événement : Changement de Forme Juridique avec ou sans changement de catégorie
Date du dépôt : 11/07/2012
Numéro de dépôt manuel : 2819

Dépôt des actes 10 :
Type d’événement : Changement de dénomination sociale
Date du dépôt : 11/07/2012
Numéro de dépôt manuel : 2819

Dépôt des actes 11 :
Type d’événement : Changement de date de clôture
Date du dépôt : 11/07/2012
Numéro de dépôt manuel : 2819

Dépôt des actes 12 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 11/07/2012
Numéro de dépôt manuel : 2819

Dépôt des actes 13 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 11/07/2012
Numéro de dépôt manuel : 2819

Dépôt des actes 14 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 16/08/2016
Numéro de dépôt manuel : 3033

Dépôt des actes 15 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 16/08/2016
Numéro de dépôt manuel : 3033

Dépôt des actes 16 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 16/08/2016
Numéro de dépôt manuel : 3033

Dépôt des actes 17 :
Type d’événement : Statuts mis à jour
Date du dépôt : 05/11/2014
Numéro de dépôt manuel : 4350

Dépôt des actes 18 :
Type d’événement : Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce
Date du dépôt : 05/11/2014
Numéro de dépôt manuel : 4350

Dépôt des actes 19 :
Type d’événement : Changement de dénomination sociale
Date du dépôt : 05/11/2014
Numéro de dépôt manuel : 4350

Dépôt des actes 20 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 05/11/2014
Numéro de dépôt manuel : 4350

Dépôt des actes 21 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 05/11/2014
Numéro de dépôt manuel : 4350

Dépôt des actes 22 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 05/11/2014
Numéro de dépôt manuel : 4353

Dépôt des actes 23 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 05/11/2014
Numéro de dépôt manuel : 4353

Dépôt des actes 24 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 05/11/2014
Numéro de dépôt manuel : 4353

Dépôt des actes 25 :
Type d’événement : Réduction de Capital
Date du dépôt : 01/12/2015
Numéro de dépôt manuel : 4720

Dépôt des actes 26 :
Type d’événement : Augmentation de Capital
Date du dépôt : 01/12/2015
Numéro de dépôt manuel : 4720

Dépôt des actes 27 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 01/12/2015
Numéro de dépôt manuel : 4720

Dépôt des actes 28 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 01/12/2015
Numéro de dépôt manuel : 4720

Dépôt des actes 29 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 07/12/2015
Numéro de dépôt manuel : 4818

Dépôt des actes 30 :
Type d’événement : Rapport des Commissaires ou du Gérant
Date du dépôt : 07/12/2015
Numéro de dépôt manuel : 4818

Dépôt des actes 31 :
Type d’événement : Statuts mis à jour
Date du dépôt : 08/02/2016
Numéro de dépôt manuel : 497

Dépôt des actes 32 :
Type d’événement : Augmentation de Capital
Date du dépôt : 08/02/2016
Numéro de dépôt manuel : 497

Dépôt des actes 33 :
Type d’événement : Changement de Gérant
Date du dépôt : 08/02/2016
Numéro de dépôt manuel : 497

Dépôt des actes 34 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 08/02/2016
Numéro de dépôt manuel : 497

Dépôt des actes 35 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 08/02/2016
Numéro de dépôt manuel : 497

Dépôt des actes 36 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 08/02/2016
Numéro de dépôt manuel : 497

Dépôt des actes 37 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 08/02/2016
Numéro de dépôt manuel : 498

Dépôt des actes 38 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 08/02/2016
Numéro de dépôt manuel : 498

Dépôt des actes 39 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 08/02/2016
Numéro de dépôt manuel : 498

Dépôt des actes 40 :
Type d’événement : Statuts mis à jour
Date du dépôt : 08/02/2016
Numéro de dépôt manuel : 499

Dépôt des actes 41 :
Type d’événement : Réduction de Capital
Date du dépôt : 08/02/2016
Numéro de dépôt manuel : 499

Dépôt des actes 42 :
Type d’événement : Augmentation de Capital
Date du dépôt : 08/02/2016
Numéro de dépôt manuel : 499

Dépôt des actes 43 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 08/02/2016
Numéro de dépôt manuel : 499

Dépôt des actes 44 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 08/02/2016
Numéro de dépôt manuel : 499

Représentants légaux :
06/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Physique

Nom : ETTER Yannick
Né le 24/04/1979 à Thann (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
3 B rue du Silberthal
68700 Steinbach
FRANCE
06/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Physique

Nom : GOLLY (SCHMIDT) Marie Claude
Né le 01/04/1957 à Oderen (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
16 chemin du Stuckelrain
68470 Fellering
FRANCE
06/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Morale

Nom : NORME AUDIT
Siren : 791693369
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
59 rue Victor Schoelcher
Parc des Collines
68200 Mulhouse
FRANCE
06/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Morale

Nom : JEAN MARC KRIEGER
Siren : 497809483
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue de la Montagne
68100 Mulhouse
FRANCE
06/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Physique

Nom : ETTER Yannick
Né le 24/04/1979 à Thann (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
3 B rue du Silberthal
68700 Steinbach
FRANCE
06/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Physique

Nom : GOLLY (SCHMIDT) Marie Claude
Né le 01/04/1957 à Oderen (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
16 chemin du Stuckelrain
68470 Fellering
FRANCE
06/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Morale

Nom : NORME AUDIT
Siren : 791693369
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
59 rue Victor Schoelcher
Parc des Collines
68200 Mulhouse
FRANCE
06/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Morale

Nom : JEAN MARC KRIEGER
Siren : 497809483
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue de la Montagne
68100 Mulhouse
FRANCE
03/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Physique

Nom : ETTER Yannick
Né le 24/04/1979 à Thann (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
3 B rue du Silberthal
68700 Steinbach
FRANCE
03/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Physique

Nom : GOLLY (SCHMIDT) Marie Claude
Né le 01/04/1957 à Oderen (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
16 chemin du Stuckelrain
68470 Fellering
FRANCE
03/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Morale

Nom : NORME AUDIT
Siren : 791693369
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
59 rue Victor Schoelcher
Parc des Collines
68200 Mulhouse
FRANCE
03/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Morale

Nom : JEAN MARC KRIEGER
Siren : 497809483
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue de la Montagne
68100 Mulhouse
FRANCE
03/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Physique

Nom : ETTER Yannick
Né le 24/04/1979 à Thann (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
3 B rue du Silberthal
68700 Steinbach
FRANCE
03/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Physique

Nom : GOLLY (SCHMIDT) Marie Claude
Né le 01/04/1957 à Oderen (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
16 chemin du Stuckelrain
68470 Fellering
FRANCE
03/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Morale

Nom : NORME AUDIT
Siren : 791693369
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
59 rue Victor Schoelcher
Parc des Collines
68200 Mulhouse
FRANCE
03/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Personne Morale

Nom : JEAN MARC KRIEGER
Siren : 497809483
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue de la Montagne
68100 Mulhouse
FRANCE
Dépôts des actes :
15/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2017 déposé le 06/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
15/10/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2017 déposé le 06/04/2021
Etat : Déposé
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°8907 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°8907 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
01/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°899 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
01/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°899 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
01/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°899 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
01/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°899 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°3033 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°3033 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général
17/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°23 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
17/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°23 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
17/12/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°499 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
17/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°499 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
17/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°23 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
17/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°23 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
17/12/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°499 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
17/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°499 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
04/12/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4818 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux aventages particuliers
04/12/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4818 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux aventages particuliers
25/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4720 déposé le 01/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/11/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°498 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de Directeur Général
25/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4720 déposé le 01/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/11/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°498 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de Directeur Général
20/10/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°497 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°497 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/10/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°497 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°497 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°497 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°497 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
12/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°497 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
12/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°497 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°497 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
12/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°497 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : S.O.G.E.S.A devient SOGESA
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : du 16 chemin de Stückelrain 68470 Fellering au ZA Espale Avenue Pierre Pflimlin 68390 Sausheim
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'un nom commercial
30/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
30/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4353 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4353 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décès de dirigeant
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : S.O.G.E.S.A devient SOGESA
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : du 16 chemin de Stückelrain 68470 Fellering au ZA Espale Avenue Pierre Pflimlin 68390 Sausheim
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'un nom commercial
30/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
30/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4353 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°4353 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décès de dirigeant
24/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2486 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
24/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2486 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
29/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2819 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
29/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2819 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SOGESA
29/06/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2819 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
29/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2819 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
29/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2819 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SOGESA
29/06/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2819 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
01/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2756 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2756 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2756 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2756 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société Civile à associé unique
31/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2756 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2756 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société Civile à associé unique
22/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°5122 déposé le 27/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°5122 déposé le 27/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Contrat d'apport
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2756 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : en nature
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2756 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2819 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2819 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Contrat d'apport
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2756 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : en nature
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2756 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2819 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2819 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
06/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 rue de l'Europe
68390 Sausheim
FRANCE
Nom commercial : GROUPE PASSION AUTOMOBILES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2011
Activité : Constitution et gestion d'un patrimoine mobilier et immobilier, prise et gestion de participations, contrôle, animation et assistance aux filiales, toutes opérations financières autorisées par l'article L 511-7 point 3 du Code Monétaire et Financier au sein des groupes de sociétés, formation et organisation de stages dans le secteur automobile, développement de sites internet et gestion de centres d'appel.
Origine du fonds : Transfert d'activité dans le ressort
ransfert d'activité dans le ressort à compter du 01/10/2020 de la zone artisanale l'Espale, avenue Pierre Pflimlin à Sausheim au 3 rue de l'Europe à Saushei - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
avenue Pierre Pflimlin
ZA Espale
68390 Sausheim
FRANCE
Nom commercial : GROUPE PASSION AUTOMOBILES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2011
Activité : Constitution et gestion d'un patrimoine mobilier et immobilier, participation à toutes sociétés créées ou à créer ; assistance à ses filiales comme à toute société ou entreprise ; toutes opérations financières autorisées par les dispositions de l'article L511-7 point 3 du Code Monétaire et Financier au sein des groupes de sociétés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/04/2021 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Ancien n° de gestion : 2010 D 627
03/09/2020 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Ancien n° de gestion : 2010 D 627
Personnes morales :
06/04/2021 : SOGESA
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Constitution et gestion d'un patrimoine mobilier et immobilier, prise et gestion de participations, contrôle, animation et assistance aux filiales, toutes opérations financières autorisées par l'article L - point du Code Monétaire et Financier au sein des groupes de sociétés, formation et organisation de stages dans le secteur automobile, développement de sites internet et gestion de centres d'appel.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 4200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/09/2020 : SOGESA
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 4200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°7747 déposé le 03/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°7747 déposé le 03/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°176 déposé le 08/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°176 déposé le 08/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°821 déposé le 07/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°821 déposé le 07/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°1227 déposé le 01/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°1227 déposé le 01/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2721 déposé le 14/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°2721 déposé le 14/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°15 déposé le 05/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2012B00644
Dépôt : N°15 déposé le 05/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 8630 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 2012B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)9 537 4793 649 7325 887 7474 637 361
BXClients et comptes rattachés2 176 50635 7802 140 7262 351 297
CFDisponibilités3 077 9503 077 9501 260 097
CJTOTAL (II)33 778 269707 24933 071 02028 710 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 315 7484 356 98138 958 76733 347 915
A1Renvois : Transfert de charges324 05365 127258 926258 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 200 0004 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60960 822
DLTOTAL (I)7 969 8676 562 602
DRTOTAL (III)105 100272 628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 361 79511 167 229
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 706 6399 529 072
EAAutres dettes7 815 3665 816 384
ECTOTAL (IV)30 988 90026 785 313
EETOTAL GENERAL (I à V)38 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets107 563 65086 795 205
FQAutres produits384 784568 367
FRTotal des produits d’exploitation (I)107 948 43487 363 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés802 367-691 864
FZCharges sociales-7 912 088-6 665 583
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements680 450-767 384
GEAutres charges-16 343-21 932
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 857 953-85 816 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 090 4811 547 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 939 9571 407 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)528 365-447 439
31/12/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 8631 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 2012B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A1Ecarts d’acquisition324 05365 127258 926258 926
BJTOTAL (I)9 537 4793 649 7325 887 7474 637 361
BXClients et comptes rattachés2 176 50635 7802 140 7262 351 297
CFDisponibilités3 077 9503 077 9501 260 097
CJTOTAL (II)33 778 269707 24933 071 02028 710 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 315 7484 356 98138 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 200 0004 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60960 822
P2Résultat consolidé part du groupe1 517 2651 110 581
DLTOTAL (I)7 969 8676 562 602
DRTOTAL (IV)105 100272 628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 361 79511 167 229
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 706 6399 529 072
EAAutres dettes7 815 3665 816 384
ECTOTAL (IV)30 988 90026 785 313
EETOTAL GENERAL (I à V)38 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets107 563 65086 795 205
FQAutres produits384 784568 367
FRTotal des produits d’exploitation (I)107 948 43487 363 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés802 367-691 864
FZCharges sociales-7 912 088-6 665 583
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements680 450-767 384
GEAutres charges-16 343-21 932
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 857 953-85 816 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 090 4811 547 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 939 9571 407 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices528 365-447 439
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition160 40319 100
R5Résultat net des entreprises intégrées1 356 8621 091 481
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 517 2651 110 581
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 517 2651 110 581
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 540 du 12/01/2022
Numéro de gestion : 2012B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)9 537 4793 649 7325 887 7474 637 361
BXClients et comptes rattachés2 176 50635 7802 140 7262 351 297
CFDisponibilités3 077 9503 077 9501 260 097
CJTOTAL (II)33 778 269707 24933 071 02028 710 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 315 7484 356 98138 958 76733 347 915
A1Renvois : Transfert de charges324 05365 127258 926258 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 200 0004 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60960 822
DLTOTAL (I)7 969 8676 562 602
DRTOTAL (III)105 100272 628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 361 79511 167 229
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 706 6399 529 072
EAAutres dettes7 815 3665 816 384
ECTOTAL (IV)30 988 90026 785 313
EETOTAL GENERAL (I à V)38 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets107 563 65086 795 205
FQAutres produits384 784568 367
FRTotal des produits d’exploitation (I)107 948 43487 363 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés802 367-691 864
FZCharges sociales-7 912 088-6 665 583
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements680 450-767 384
GEAutres charges-16 343-21 932
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 857 953-85 816 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 090 4811 547 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 939 9571 407 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)528 365-447 439
31/12/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 541 du 12/01/2022
Numéro de gestion : 2012B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A1Ecarts d’acquisition324 05365 127258 926258 926
BJTOTAL (I)9 537 4793 649 7325 887 7474 637 361
BXClients et comptes rattachés2 176 50635 7802 140 7262 351 297
CFDisponibilités3 077 9503 077 9501 260 097
CJTOTAL (II)33 778 269707 24933 071 02028 710 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 315 7484 356 98138 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 200 0004 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60960 822
P2Résultat consolidé part du groupe1 517 2651 110 581
DLTOTAL (I)7 969 8676 562 602
DRTOTAL (IV)105 100272 628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 361 79511 167 229
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 706 6399 529 072
EAAutres dettes7 815 3665 816 384
ECTOTAL (IV)30 988 90026 785 313
EETOTAL GENERAL (I à V)38 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets107 563 65086 795 205
FQAutres produits384 784568 367
FRTotal des produits d’exploitation (I)107 948 43487 363 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés802 367-691 864
FZCharges sociales-7 912 088-6 665 583
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements680 450-767 384
GEAutres charges-16 343-21 932
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 857 953-85 816 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 090 4811 547 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 939 9571 407 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices528 365-447 439
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition160 40319 100
R5Résultat net des entreprises intégrées1 356 8621 091 481
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 517 2651 110 581
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 517 2651 110 581
31/12/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 7748 du 03/09/2020
Numéro de gestion : 2012B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A1Ecarts d’acquisition324 05365 127258 926258 926
BJTOTAL (I)9 537 4793 649 7325 887 7474 637 361
BXClients et comptes rattachés2 176 50635 7802 140 7262 351 297
CFDisponibilités3 077 9503 077 9501 260 097
CJTOTAL (II)33 778 269707 24933 071 02028 710 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 315 7484 356 98138 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 200 0004 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60960 822
P2Résultat consolidé part du groupe1 517 2651 110 581
DLTOTAL (I)7 969 8676 562 602
DRTOTAL (IV)105 100272 628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 361 79511 167 229
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 706 6399 529 072
EAAutres dettes7 815 3665 816 384
ECTOTAL (IV)30 988 90026 785 313
EETOTAL GENERAL (I à V)38 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets107 563 65086 795 205
FQAutres produits384 784568 367
FRTotal des produits d’exploitation (I)107 948 43487 363 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés802 367-691 864
FZCharges sociales-7 912 088-6 665 583
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements680 450-767 384
GEAutres charges-16 343-21 932
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 857 953-85 816 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 090 4811 547 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 939 9571 407 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices528 365-447 439
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition160 40319 100
R5Résultat net des entreprises intégrées1 356 8621 091 481
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 517 2651 110 581
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 517 2651 110 581
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 7747 du 03/09/2020
Numéro de gestion : 2012B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)9 537 4793 649 7325 887 7474 637 361
BXClients et comptes rattachés2 176 50635 7802 140 7262 351 297
CFDisponibilités3 077 9503 077 9501 260 097
CJTOTAL (II)33 778 269707 24933 071 02028 710 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 315 7484 356 98138 958 76733 347 915
A1Renvois : Transfert de charges324 05365 127258 926258 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 200 0004 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60960 822
DLTOTAL (I)7 969 8676 562 602
DRTOTAL (III)105 100272 628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 361 79511 167 229
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 706 6399 529 072
EAAutres dettes7 815 3665 816 384
ECTOTAL (IV)30 988 90026 785 313
EETOTAL GENERAL (I à V)38 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets107 563 65086 795 205
FQAutres produits384 784568 367
FRTotal des produits d’exploitation (I)107 948 43487 363 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés802 367-691 864
FZCharges sociales-7 912 088-6 665 583
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements680 450-767 384
GEAutres charges-16 343-21 932
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 857 953-85 816 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 090 4811 547 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 939 9571 407 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)528 365-447 439
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 176 du 08/01/2020
Numéro de gestion : 2012B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)9 537 4793 649 7325 887 7474 637 361
BXClients et comptes rattachés2 176 50635 7802 140 7262 351 297
CFDisponibilités3 077 9503 077 9501 260 097
CJTOTAL (II)33 778 269707 24933 071 02028 710 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 315 7484 356 98138 958 76733 347 915
A1Renvois : Transfert de charges324 05365 127258 926258 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 200 0004 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60960 822
DLTOTAL (I)7 969 8676 562 602
DRTOTAL (III)105 100272 628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 361 79511 167 229
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 706 6399 529 072
EAAutres dettes7 815 3665 816 384
ECTOTAL (IV)30 988 90026 785 313
EETOTAL GENERAL (I à V)38 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets107 563 65086 795 205
FQAutres produits384 784568 367
FRTotal des produits d’exploitation (I)107 948 43487 363 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés802 367-691 864
FZCharges sociales-7 912 088-6 665 583
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements680 450-767 384
GEAutres charges-16 343-21 932
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 857 953-85 816 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 090 4811 547 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 939 9571 407 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)528 365-447 439
31/12/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 178 du 08/01/2020
Numéro de gestion : 2012B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A1Ecarts d’acquisition324 05365 127258 926258 926
BJTOTAL (I)9 537 4793 649 7325 887 7474 637 361
BXClients et comptes rattachés2 176 50635 7802 140 7262 351 297
CFDisponibilités3 077 9503 077 9501 260 097
CJTOTAL (II)33 778 269707 24933 071 02028 710 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 315 7484 356 98138 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 200 0004 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60960 822
P2Résultat consolidé part du groupe1 517 2651 110 581
DLTOTAL (I)7 969 8676 562 602
DRTOTAL (IV)105 100272 628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 361 79511 167 229
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 706 6399 529 072
EAAutres dettes7 815 3665 816 384
ECTOTAL (IV)30 988 90026 785 313
EETOTAL GENERAL (I à V)38 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets107 563 65086 795 205
FQAutres produits384 784568 367
FRTotal des produits d’exploitation (I)107 948 43487 363 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés802 367-691 864
FZCharges sociales-7 912 088-6 665 583
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements680 450-767 384
GEAutres charges-16 343-21 932
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 857 953-85 816 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 090 4811 547 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 939 9571 407 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices528 365-447 439
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition160 40319 100
R5Résultat net des entreprises intégrées1 356 8621 091 481
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 517 2651 110 581
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 517 2651 110 581
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 820 du 07/03/2019
Numéro de gestion : 2012B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)9 537 4793 649 7325 887 7474 637 361
BXClients et comptes rattachés2 176 50635 7802 140 7262 351 297
CFDisponibilités3 077 9503 077 9501 260 097
CJTOTAL (II)33 778 269707 24933 071 02028 710 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 315 7484 356 98138 958 76733 347 915
A1Renvois : Transfert de charges324 05365 127258 926258 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 200 0004 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60960 822
DLTOTAL (I)7 969 8676 562 602
DRTOTAL (III)105 100272 628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 361 79511 167 229
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 706 6399 529 072
EAAutres dettes7 815 3665 816 384
ECTOTAL (IV)30 988 90026 785 313
EETOTAL GENERAL (I à V)38 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets107 563 65086 795 205
FQAutres produits384 784568 367
FRTotal des produits d’exploitation (I)107 948 43487 363 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés802 367-691 864
FZCharges sociales-7 912 088-6 665 583
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements680 450-767 384
GEAutres charges-16 343-21 932
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 857 953-85 816 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 090 4811 547 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 939 9571 407 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)528 365-447 439
31/12/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 821 du 07/03/2019
Numéro de gestion : 2012B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A1Ecarts d’acquisition324 05365 127258 926258 926
BJTOTAL (I)9 537 4793 649 7325 887 7474 637 361
BXClients et comptes rattachés2 176 50635 7802 140 7262 351 297
CFDisponibilités3 077 9503 077 9501 260 097
CJTOTAL (II)33 778 269707 24933 071 02028 710 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 315 7484 356 98138 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 200 0004 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60960 822
P2Résultat consolidé part du groupe1 517 2651 110 581
DLTOTAL (I)7 969 8676 562 602
DRTOTAL (IV)105 100272 628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 361 79511 167 229
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 706 6399 529 072
EAAutres dettes7 815 3665 816 384
ECTOTAL (IV)30 988 90026 785 313
EETOTAL GENERAL (I à V)38 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets107 563 65086 795 205
FQAutres produits384 784568 367
FRTotal des produits d’exploitation (I)107 948 43487 363 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés802 367-691 864
FZCharges sociales-7 912 088-6 665 583
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements680 450-767 384
GEAutres charges-16 343-21 932
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 857 953-85 816 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 090 4811 547 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 939 9571 407 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices528 365-447 439
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition160 40319 100
R5Résultat net des entreprises intégrées1 356 8621 091 481
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 517 2651 110 581
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 517 2651 110 581
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 1227 du 01/04/2019
Numéro de gestion : 2012B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)9 537 4793 649 7325 887 7474 637 361
BXClients et comptes rattachés2 176 50635 7802 140 7262 351 297
CFDisponibilités3 077 9503 077 9501 260 097
CJTOTAL (II)33 778 269707 24933 071 02028 710 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 315 7484 356 98138 958 76733 347 915
A1Renvois : Transfert de charges324 05365 127258 926258 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 200 0004 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60960 822
DLTOTAL (I)7 969 8676 562 602
DRTOTAL (III)105 100272 628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 361 79511 167 229
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 706 6399 529 072
EAAutres dettes7 815 3665 816 384
ECTOTAL (IV)30 988 90026 785 313
EETOTAL GENERAL (I à V)38 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets107 563 65086 795 205
FQAutres produits384 784568 367
FRTotal des produits d’exploitation (I)107 948 43487 363 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés802 367-691 864
FZCharges sociales-7 912 088-6 665 583
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements680 450-767 384
GEAutres charges-16 343-21 932
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 857 953-85 816 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 090 4811 547 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 939 9571 407 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)528 365-447 439
31/12/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 1228 du 01/04/2019
Numéro de gestion : 2012B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A1Ecarts d’acquisition324 05365 127258 926258 926
BJTOTAL (I)9 537 4793 649 7325 887 7474 637 361
BXClients et comptes rattachés2 176 50635 7802 140 7262 351 297
CFDisponibilités3 077 9503 077 9501 260 097
CJTOTAL (II)33 778 269707 24933 071 02028 710 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 315 7484 356 98138 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 200 0004 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60960 822
P2Résultat consolidé part du groupe1 517 2651 110 581
DLTOTAL (I)7 969 8676 562 602
DRTOTAL (IV)105 100272 628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 361 79511 167 229
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 706 6399 529 072
EAAutres dettes7 815 3665 816 384
ECTOTAL (IV)30 988 90026 785 313
EETOTAL GENERAL (I à V)38 958 76733 347 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets107 563 65086 795 205
FQAutres produits384 784568 367
FRTotal des produits d’exploitation (I)107 948 43487 363 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés802 367-691 864
FZCharges sociales-7 912 088-6 665 583
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements680 450-767 384
GEAutres charges-16 343-21 932
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 857 953-85 816 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 090 4811 547 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 939 9571 407 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices528 365-447 439
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition160 40319 100
R5Résultat net des entreprises intégrées1 356 8621 091 481
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 517 2651 110 581
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 517 2651 110 581

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