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de Bizanos

GROUPE MONDIAL TISSUS GMT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/02/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41948793900904 / Siren : 419487939 / NIC : 00904
N° de TVA : FR 88 419487939
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.5 : Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés.
47.51 : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé
47.51Z : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de tissus
- le commerce de détail de fils à tricoter
- le commerce de détail de matériaux de base pour la fabrication de tapis, de tapisseries ou de broderies
- le commerce de détail de textiles
- le commerce de détail d’articles de mercerie : aiguilles, fils, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’articles d’habillement (cf. 47.71)
- le commerce de détail de rideaux et de voilage (cf. 47.53Z) Produits associés : 47.00.51p
Coordonnées de l'établissement :
GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Adresse :
ENTREE PRINCIPALE
840 Route DU MAS RILLIER
69140 RILLIEUX-LA-PAPE
Liens de succession de l'établissement :
18/02/2015 : Succession
Prédécesseur : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
19/04/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923025993
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/05/2023
Date de dépôt : 12/05/2023
Date du texte : 19/04/2023
Date d'effet : 13/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 22/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Siret : 41948793900904
Code APE : 4751Z
Secteur : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
09/03/2023 : ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES DE LA SOCIETE GROUPE MONDIAL TISSUS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923025254
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/06/2023
Date de dépôt : 18/03/2023
Date du texte : 09/03/2023
Date d'effet : 19/03/2023
Date de fin : 18/03/2027
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Siret : 41948793900904
Code APE : 4751Z
Secteur : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
09/02/2022 : Accord d'Entreprise conclu dans le cadre des Négociation Annuelles Obligatoires 2022 au sein de la société Groupe Mondial Tissus
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922020617
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2022
Date de dépôt : 05/05/2022
Date du texte : 09/02/2022
Date d'effet : 06/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Siret : 41948793900904
Code APE : 4751Z
Secteur : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
18/06/2021 : Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation du Télétravail au sein de la société Groupe Mondial Tissus
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922023210
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/11/2022
Date de dépôt : 08/11/2022
Date du texte : 18/06/2021
Date d'effet : 18/06/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Siret : 41948793900904
Code APE : 4751Z
Secteur : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
15/02/2021 : Accord d'Entreprise conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2021 au sein de la société Groupe Mondial Tissus
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921017414
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/09/2022
Date de dépôt : 26/07/2021
Date du texte : 15/02/2021
Date d'effet : 15/02/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Siret : 41948793900904
Code APE : 4751Z
Secteur : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
15/09/2020 : Accord d'Entreprise conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2020 au sein de la société Groupe Mondial Tissus
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921016292
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/09/2022
Date de dépôt : 18/06/2021
Date du texte : 15/09/2020
Date d'effet : 19/06/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Siret : 41948793900904
Code APE : 4751Z
Secteur : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
07/04/2020 : Accord d'Entreprise relatif à la Prise en Charge des Heures Supplémentaires des Salariés Placés en Activité Partielle au sein de la société Groupe Mondial Tissus
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921015969
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/09/2022
Date de dépôt : 07/05/2021
Date du texte : 07/04/2020
Date d'effet : 08/04/2020
Date de fin : 31/12/2020
Date de diffusion : 19/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Siret : 41948793900904
Code APE : 4751Z
Secteur : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/07/1998
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Activité principale : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.51Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Rillieux-la-Pape (siège)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Villeneuve-LoubetGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - VendenheimGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - ChoiseyGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Rillieux-la-PapeGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Saint-Orens-de-GamevilleGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - La Chapelle-Saint-AubinGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Claye-SouillyGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - ParisGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - MontélimarGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - QuimperGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - CholetGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - BrestGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - AngersGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - ValenceGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Claye-Souilly (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - SallanchesGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Bordeaux (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Mandelieu-la-NapouleGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - AgenGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Hénin-BeaumontGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - MaurepasGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - PuilboreauGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Lorient (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - OullinsGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Villefranche-sur-SaôneGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - VilleurbanneGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Paris (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - CréteilGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Saint-Parres-aux-TertresGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Rillieux-la-PapeGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Bourg-lès-Valence (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Vals-près-le-PuyGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Villeneuve-d'AscqGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - BarentinGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - La Valette-du-VarGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - BergeracGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - AndelnansGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Sainte-Geneviève-des-BoisGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - LaxouGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Saint-PriestGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - OsnyGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - AurillacGROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Claye-Souilly (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Bordeaux (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Lorient (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Paris (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Oullins (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Bourg-lès-Valence (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Tignieu-Jameyzieu (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Paray-le-Monial (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Creil (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Nevers (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Portet-sur-Garonne (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Créteil (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Longeville-lès-Saint-Avold (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Rillieux-la-Pape (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Rillieux-la-Pape (fermé)GROUPE MONDIAL TISSUS GMT - Villeurbanne (fermé)
Marques françaises :
02/08/2017 : MT
N° national/d'enregistrement : 4380878
Date de dépôt : 02/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; emporte-pièces (outils) ; aiguisoirs pour tailleur ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; mètres (instruments de mesure) ; mètres de couturière appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications en lignes téléchargeables ; tutoriels en ligne téléchargeables ; tutoriels enregistrés sur supports numériques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; craies pour tracer ; crayons ; règles ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; modèles de broderie ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils électriques à usage textiles ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Textiles et substituts de textile ; canevas pour la tapisserie et la broderie ; linge de maison ; linge de maison non en papier et en intissé ; couvertures de lit ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses ; sacs de couchage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; lacets ; boutons, crochets et illets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; nécessaires de couture ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente au détail de tissus, fils pour la couture, articles de mercerie et de passementerie, patrons de couture, nécessaires de couture, machines à coudre, matières de rembourrage pour l'ameublement, coussins, tringles à rideaux, embrasses en matière non textiles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; retouche de vêtements ; services de broderie ; mise à disposition d'information en matière de services de couture et de broderie ; location de machines à coudre ; traitement de tissus ; traitement de matériaux ; sciage de matériaux ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; impression sur tissus ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; animation d'ateliers de couture (formation et loisirs) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de tutoriels en ligne non téléchargeables.

Déposant 1 : Groupe Mondial Tissus GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 419487939
Adresse :
840 route du Mas Rillier
69140 Rillieux La Pape
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme. Jacqueline Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

02/08/2017 : MT
N° national/d'enregistrement : 4380878
Date de dépôt : 02/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; emporte-pièces (outils) ; aiguisoirs pour tailleur ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; mètres (instruments de mesure) ; mètres de couturière appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications en lignes téléchargeables ; tutoriels en ligne téléchargeables ; tutoriels enregistrés sur supports numériques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; craies pour tracer ; crayons ; règles ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; modèles de broderie ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils électriques à usage textiles ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Textiles et substituts de textile ; canevas pour la tapisserie et la broderie ; linge de maison ; linge de maison non en papier et en intissé ; couvertures de lit ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses ; sacs de couchage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; lacets ; boutons, crochets et illets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; nécessaires de couture ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente au détail de tissus, fils pour la couture, articles de mercerie et de passementerie, patrons de couture, nécessaires de couture, machines à coudre, matières de rembourrage pour l'ameublement, coussins, tringles à rideaux, embrasses en matière non textiles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; retouche de vêtements ; services de broderie ; mise à disposition d'information en matière de services de couture et de broderie ; location de machines à coudre ; traitement de tissus ; traitement de matériaux ; sciage de matériaux ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; impression sur tissus ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; animation d'ateliers de couture (formation et loisirs) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de tutoriels en ligne non téléchargeables.

Déposant 1 : Groupe Mondial Tissus GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 419487939
Adresse :
840 route du Mas Rillier
69140 Rillieux La Pape
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 844212
Date de demande : 05/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870365
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

02/08/2017 : MT
N° national/d'enregistrement : 4380878
Date de dépôt : 02/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; emporte-pièces (outils) ; aiguisoirs pour tailleur ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; mètres (instruments de mesure) ; mètres de couturière appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications en lignes téléchargeables ; tutoriels en ligne téléchargeables ; tutoriels enregistrés sur supports numériques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; craies pour tracer ; crayons ; règles ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; modèles de broderie ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils électriques à usage textiles ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Textiles et substituts de textile ; canevas pour la tapisserie et la broderie ; linge de maison ; linge de maison non en papier et en intissé ; couvertures de lit ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses ; sacs de couchage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; lacets ; boutons, crochets et illets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; nécessaires de couture ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente au détail de tissus, fils pour la couture, articles de mercerie et de passementerie, patrons de couture, nécessaires de couture, machines à coudre, matières de rembourrage pour l'ameublement, coussins, tringles à rideaux, embrasses en matière non textiles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; retouche de vêtements ; services de broderie ; mise à disposition d'information en matière de services de couture et de broderie ; location de machines à coudre ; traitement de tissus ; traitement de matériaux ; sciage de matériaux ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; impression sur tissus ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; animation d'ateliers de couture (formation et loisirs) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de tutoriels en ligne non téléchargeables.

Déposant 1 : Groupe Mondial Tissus GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 419487939
Adresse :
840 route du Mas Rillier
69140 Rillieux La Pape
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme. Jacqueline Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

02/08/2017 : MT
N° national/d'enregistrement : 4380878
Date de dépôt : 02/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; emporte-pièces (outils) ; aiguisoirs pour tailleur ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; mètres (instruments de mesure) ; mètres de couturière appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications en lignes téléchargeables ; tutoriels en ligne téléchargeables ; tutoriels enregistrés sur supports numériques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; craies pour tracer ; crayons ; règles ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; modèles de broderie ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils électriques à usage textiles ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Textiles et substituts de textile ; canevas pour la tapisserie et la broderie ; linge de maison ; linge de maison non en papier et en intissé ; couvertures de lit ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses ; sacs de couchage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; lacets ; boutons, crochets et illets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; nécessaires de couture ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente au détail de tissus, fils pour la couture, articles de mercerie et de passementerie, patrons de couture, nécessaires de couture, machines à coudre, matières de rembourrage pour l'ameublement, coussins, tringles à rideaux, embrasses en matière non textiles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; retouche de vêtements ; services de broderie ; mise à disposition d'information en matière de services de couture et de broderie ; location de machines à coudre ; traitement de tissus ; traitement de matériaux ; sciage de matériaux ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; impression sur tissus ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; animation d'ateliers de couture (formation et loisirs) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de tutoriels en ligne non téléchargeables.

Déposant 1 : Groupe Mondial Tissus GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 419487939
Adresse :
840 route du Mas Rillier
69140 Rillieux La Pape
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 844212
Date de demande : 05/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

02/08/2017 : MT
N° national/d'enregistrement : 4380878
Date de dépôt : 02/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; emporte-pièces (outils) ; aiguisoirs pour tailleur ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; mètres (instruments de mesure) ; mètres de couturière appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications en lignes téléchargeables ; tutoriels en ligne téléchargeables ; tutoriels enregistrés sur supports numériques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; craies pour tracer ; crayons ; règles ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; modèles de broderie ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils électriques à usage textiles ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Textiles et substituts de textile ; canevas pour la tapisserie et la broderie ; linge de maison ; linge de maison non en papier et en intissé ; couvertures de lit ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses ; sacs de couchage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; lacets ; boutons, crochets et illets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; nécessaires de couture ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente au détail de tissus, fils pour la couture, articles de mercerie et de passementerie, patrons de couture, nécessaires de couture, machines à coudre, matières de rembourrage pour l'ameublement, coussins, tringles à rideaux, embrasses en matière non textiles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; retouche de vêtements ; services de broderie ; mise à disposition d'information en matière de services de couture et de broderie ; location de machines à coudre ; traitement de tissus ; traitement de matériaux ; sciage de matériaux ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; impression sur tissus ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; animation d'ateliers de couture (formation et loisirs) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de tutoriels en ligne non téléchargeables.

Déposant 1 : Groupe Mondial Tissus GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 419487939
Adresse :
840 route du Mas Rillier
69140 Rillieux La Pape
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme. Jacqueline Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

22/03/2016 : FILBOX
N° national/d'enregistrement : 4259118
Date de dépôt : 22/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à coudre.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; coupe-fils ; fers à repasser.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bracelets en tissus.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Patron pour la couture.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glace (miroirs) ; cadres (encadrements) ; pièces d'ameublement ; armoires ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles ; buffets ; bureaux (meubles) ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; moulures pour cadres (encadrements) ; canapés ; coussins ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; corbeilles non métalliques ; coussins ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; divans ; embrasses non en matières textiles ; étagères ; fauteuils ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; literie à l'exception du linge de lit ; sommiers de lits ; porte-livres ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; finitions en matières plastiques pour meubles ; meubles métalliques ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; oreillers ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; paravent (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; rails pour rideaux ; anneaux de rideaux ; crochets de rideaux ; galets pour rideaux ; patères pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; tables de toilette (mobilier) ; tables métalliques ; tabourets ; tiroirs ; tringles pour tapis d'escaliers ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafes (linge de table) ; tissus de chanvre ; toile de chanvre ; chemins de table ; tissu chenillé ; cheviottes (étoffes) ; tissus de coton ; cotonnades ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crêpe (tissu) ; damas (étoffe) ; doublures (étoffes) ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; tissus élastiques ; embrasses en matières textiles ; tissus en fibre de verre à usage textile ; flanelle (tissu) ; frise (étoffe) ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissu jersey ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissu de lin ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; enveloppes de matelas ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; set de table non en papier ; taffetas (tissu) ; velours ; tulles ; tissus à usage textile.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente au détail et en gros des machines à coudre, outils et instruments à main entraînés manuellement, ciseaux, coupe-fils, fers à repasser, bracelets en tissus, patron pour la couture, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers, habits pour animaux, filets, sacs à provisions, meubles, glace (miroirs), cadres (encadrements), pièces d'ameublement, armoires, baguettes (liteaux) d'encadrement, bancs (meubles), étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiserie pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles, buffets, bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, moulures pour cadres (encadrements), canapés, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, divans, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, sièges, sièges métalliques, sofas, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, jardinières (meubles), literie à l'exception du linge de lit, sommiers de lits, porte-livres, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, finitions en matières plastiques pour meubles, meubles métalliques, miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), oreillers, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravent (meubles), portemanteaux (meubles), porte-revues, porte-serviettes (meubles), rails pour rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères pour rideaux, tringles de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tabourets, tiroirs, tringles pour tapis d'escaliers, vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée, tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table), tissus de chanvre, toile de chanvre, chemins de table, tissu chenillé, cheviottes (étoffes), tissus de coton, cotonnades, housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crêpe (tissu), damas (étoffe), doublures (étoffes), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), tissus élastiques, embrasses en matières textiles, tissus en fibre de verre à usage textile, flanelle (tissu), frise (étoffe), housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissu jersey, tissus de jute, étoffes de laine, tissu de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, enveloppes de matelas, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, tentures murales en matières textiles, nappes non en papier, plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, set de table non en papier, taffetas (tissu), velours, tulles, tissus à usage textile, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), barbes, cheveux, moustaches postiches, décoration pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement antimite des étoffes ; apprêtage de textiles ; apprêtage du papier ; traitement du papier ; blanchiment de tissus ; découpage d'étoffes ; teintures d'étoffes ; traitement pour l'infroissabilité des tissus ; traitement pour tissus ; traitement de tissus ; teinture de tissus ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux, services de confection de vêtements, de rideaux, de linge de lit, de linge de table ; traitement de tissus ; services de couture.

Déposant 1 : GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 419487939
Adresse :
840 Route du Mas Rillier
69140 RILLIEUX-LA-PAPE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

22/03/2016 : FILBOX
N° national/d'enregistrement : 4259118
Date de dépôt : 22/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à coudre.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; coupe-fils ; fers à repasser.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bracelets en tissus.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Patron pour la couture.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glace (miroirs) ; cadres (encadrements) ; pièces d'ameublement ; armoires ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles ; buffets ; bureaux (meubles) ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; moulures pour cadres (encadrements) ; canapés ; coussins ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; corbeilles non métalliques ; coussins ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; divans ; embrasses non en matières textiles ; étagères ; fauteuils ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; literie à l'exception du linge de lit ; sommiers de lits ; porte-livres ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; finitions en matières plastiques pour meubles ; meubles métalliques ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; oreillers ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; paravent (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; rails pour rideaux ; anneaux de rideaux ; crochets de rideaux ; galets pour rideaux ; patères pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; tables de toilette (mobilier) ; tables métalliques ; tabourets ; tiroirs ; tringles pour tapis d'escaliers ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafes (linge de table) ; tissus de chanvre ; toile de chanvre ; chemins de table ; tissu chenillé ; cheviottes (étoffes) ; tissus de coton ; cotonnades ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crêpe (tissu) ; damas (étoffe) ; doublures (étoffes) ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; tissus élastiques ; embrasses en matières textiles ; tissus en fibre de verre à usage textile ; flanelle (tissu) ; frise (étoffe) ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissu jersey ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissu de lin ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; enveloppes de matelas ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; set de table non en papier ; taffetas (tissu) ; velours ; tulles ; tissus à usage textile.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente au détail et en gros des machines à coudre, outils et instruments à main entraînés manuellement, ciseaux, coupe-fils, fers à repasser, bracelets en tissus, patron pour la couture, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers, habits pour animaux, filets, sacs à provisions, meubles, glace (miroirs), cadres (encadrements), pièces d'ameublement, armoires, baguettes (liteaux) d'encadrement, bancs (meubles), étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiserie pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles, buffets, bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, moulures pour cadres (encadrements), canapés, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, divans, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, sièges, sièges métalliques, sofas, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, jardinières (meubles), literie à l'exception du linge de lit, sommiers de lits, porte-livres, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, finitions en matières plastiques pour meubles, meubles métalliques, miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), oreillers, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravent (meubles), portemanteaux (meubles), porte-revues, porte-serviettes (meubles), rails pour rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères pour rideaux, tringles de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tabourets, tiroirs, tringles pour tapis d'escaliers, vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée, tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table), tissus de chanvre, toile de chanvre, chemins de table, tissu chenillé, cheviottes (étoffes), tissus de coton, cotonnades, housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crêpe (tissu), damas (étoffe), doublures (étoffes), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), tissus élastiques, embrasses en matières textiles, tissus en fibre de verre à usage textile, flanelle (tissu), frise (étoffe), housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissu jersey, tissus de jute, étoffes de laine, tissu de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, enveloppes de matelas, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, tentures murales en matières textiles, nappes non en papier, plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, set de table non en papier, taffetas (tissu), velours, tulles, tissus à usage textile, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), barbes, cheveux, moustaches postiches, décoration pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement antimite des étoffes ; apprêtage de textiles ; apprêtage du papier ; traitement du papier ; blanchiment de tissus ; découpage d'étoffes ; teintures d'étoffes ; traitement pour l'infroissabilité des tissus ; traitement pour tissus ; traitement de tissus ; teinture de tissus ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux, services de confection de vêtements, de rideaux, de linge de lit, de linge de table ; traitement de tissus ; services de couture.

Déposant 1 : GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 419487939
Adresse :
840 Route du Mas Rillier
69140 RILLIEUX-LA-PAPE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

22/03/2016 : FILBOX
N° national/d'enregistrement : 4259118
Date de dépôt : 22/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à coudre.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; coupe-fils ; fers à repasser.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bracelets en tissus.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Patron pour la couture.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glace (miroirs) ; cadres (encadrements) ; pièces d'ameublement ; armoires ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles ; buffets ; bureaux (meubles) ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; moulures pour cadres (encadrements) ; canapés ; coussins ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; corbeilles non métalliques ; coussins ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; divans ; embrasses non en matières textiles ; étagères ; fauteuils ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; literie à l'exception du linge de lit ; sommiers de lits ; porte-livres ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; finitions en matières plastiques pour meubles ; meubles métalliques ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; oreillers ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; paravent (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; rails pour rideaux ; anneaux de rideaux ; crochets de rideaux ; galets pour rideaux ; patères pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; tables de toilette (mobilier) ; tables métalliques ; tabourets ; tiroirs ; tringles pour tapis d'escaliers ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafes (linge de table) ; tissus de chanvre ; toile de chanvre ; chemins de table ; tissu chenillé ; cheviottes (étoffes) ; tissus de coton ; cotonnades ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crêpe (tissu) ; damas (étoffe) ; doublures (étoffes) ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; tissus élastiques ; embrasses en matières textiles ; tissus en fibre de verre à usage textile ; flanelle (tissu) ; frise (étoffe) ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissu jersey ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissu de lin ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; enveloppes de matelas ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; set de table non en papier ; taffetas (tissu) ; velours ; tulles ; tissus à usage textile.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente au détail et en gros des machines à coudre, outils et instruments à main entraînés manuellement, ciseaux, coupe-fils, fers à repasser, bracelets en tissus, patron pour la couture, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers, habits pour animaux, filets, sacs à provisions, meubles, glace (miroirs), cadres (encadrements), pièces d'ameublement, armoires, baguettes (liteaux) d'encadrement, bancs (meubles), étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiserie pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles, buffets, bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, moulures pour cadres (encadrements), canapés, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, divans, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, sièges, sièges métalliques, sofas, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, jardinières (meubles), literie à l'exception du linge de lit, sommiers de lits, porte-livres, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, finitions en matières plastiques pour meubles, meubles métalliques, miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), oreillers, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravent (meubles), portemanteaux (meubles), porte-revues, porte-serviettes (meubles), rails pour rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères pour rideaux, tringles de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tabourets, tiroirs, tringles pour tapis d'escaliers, vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée, tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table), tissus de chanvre, toile de chanvre, chemins de table, tissu chenillé, cheviottes (étoffes), tissus de coton, cotonnades, housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crêpe (tissu), damas (étoffe), doublures (étoffes), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), tissus élastiques, embrasses en matières textiles, tissus en fibre de verre à usage textile, flanelle (tissu), frise (étoffe), housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissu jersey, tissus de jute, étoffes de laine, tissu de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, enveloppes de matelas, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, tentures murales en matières textiles, nappes non en papier, plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, set de table non en papier, taffetas (tissu), velours, tulles, tissus à usage textile, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), barbes, cheveux, moustaches postiches, décoration pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement antimite des étoffes ; apprêtage de textiles ; apprêtage du papier ; traitement du papier ; blanchiment de tissus ; découpage d'étoffes ; teintures d'étoffes ; traitement pour l'infroissabilité des tissus ; traitement pour tissus ; traitement de tissus ; teinture de tissus ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux, services de confection de vêtements, de rideaux, de linge de lit, de linge de table ; traitement de tissus ; services de couture.

Déposant 1 : GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 419487939
Adresse :
840 Route du Mas Rillier
69140 RILLIEUX-LA-PAPE
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Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

23/10/2015 : Filbox
N° national/d'enregistrement : 4220201
Date de dépôt : 23/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à coudre.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; coupe-fils ; fers à repasser.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bracelets en tissus.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Patron pour la couture.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glace (miroirs) ; cadres (encadrements) ; pièces d'ameublement ; armoires ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles ; buffets ; bureaux (meubles) ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; moulures pour cadres (encadrements) ; canapés ; coussins ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; corbeilles non métalliques ; coussins ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; divans ; embrasses non en matières textiles ; étagères ; fauteuils ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; literie à l'exception du linge de lit ; sommiers de lits ; porte-livres ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; finitions en matières plastiques pour meubles ; meubles métalliques ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; oreillers ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; paravent (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; rails pour rideaux ; anneaux de rideaux ; crochets de rideaux ; galets pour rideaux ; patères pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; tables de toilette (mobilier) ; tables métalliques ; tabourets ; tiroirs ; tringles pour tapis d'escaliers ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafes (linge de table) ; tissus de chanvre ; toile de chanvre ; chemins de table ; tissu chenillé ; cheviottes (étoffes) ; tissus de coton ; cotonnades ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crêpe (tissu) ; damas (étoffe) ; doublures (étoffes) ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; tissus élastiques ; embrasses en matières textiles ; tissus en fibre de verre à usage textile ; flanelle (tissu) ; frise (étoffe) ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissu jersey ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissu de lin ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; enveloppes de matelas ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; set de table non en papier ; taffetas (tissu) ; velours ; tulles ; tissus à usage textile.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente au détail et en gros des machines à coudre, outils et instruments à main entraînés manuellement, ciseaux, coupe-fils, fers à repasser, bracelets en tissus, patron pour la couture, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers, habits pour animaux, filets, sacs à provisions, meubles, glace (miroirs), cadres (encadrements), pièces d'ameublement, armoires, baguettes (liteaux) d'encadrement, bancs (meubles), étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiserie pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles, buffets, bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, moulures pour cadres (encadrements), canapés, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, divans, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, sièges, sièges métalliques, sofas, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, jardinières (meubles), literie à l'exception du linge de lit, sommiers de lits, porte-livres, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, finitions en matières plastiques pour meubles, meubles métalliques, miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), oreillers, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravent (meubles), portemanteaux (meubles), porte-revues, porte-serviettes (meubles), rails pour rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères pour rideaux, tringles de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tabourets, tiroirs, tringles pour tapis d'escaliers, vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée, tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table), tissus de chanvre, toile de chanvre, chemins de table, tissu chenillé, cheviottes (étoffes), tissus de coton, cotonnades, housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crêpe (tissu), damas (étoffe), doublures (étoffes), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), tissus élastiques, embrasses en matières textiles, tissus en fibre de verre à usage textile, flanelle (tissu), frise (étoffe), housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissu jersey, tissus de jute, étoffes de laine, tissu de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, enveloppes de matelas, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, tentures murales en matières textiles, nappes non en papier, plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, set de table non en papier, taffetas (tissu), velours, tulles, tissus à usage textile, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), barbes, cheveux, moustaches postiches, décoration pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement antimite des étoffes ; apprêtage de textiles ; apprêtage du papier ; traitement du papier ; blanchiment de tissus ; découpage d'étoffes ; teintures d'étoffes ; traitement pour l'infroissabilité des tissus ; traitement pour tissus ; traitement de tissus ; teinture de tissus ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux, services de confection de vêtements, de rideaux, de linge de lit, de linge de table ; traitement de tissus ; services de couture.

Déposant 1 : GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 419487939
Adresse :
840 Route du Mas Rillier
69140 RILLIEUX-LA-PAPE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2010 : MONDIAL TISSUS
N° national/d'enregistrement : 3711507
Date de dépôt : 08/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 419487939
Adresse :
692 rue des Mercières
69140 RILLEUX LA PAPE
FR

Mandataire 1 : MAGS
Adresse :
76 rue Ney
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

14/04/1987 : MONDIAL TISSUS
N° national/d'enregistrement : 1404823
Date de dépôt : 14/04/1987
Lieu de dépôt : LYON
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, les chaussures et les pantoufles.
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 419487939
Adresse :
840 ROUTE DU MAS RILLIER
69140 RILLIEUX-LA-PAPE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 263595
Date de demande : 05/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 457288
Date de demande : 26/06/2007
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077452
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334608
Date de demande : 16/02/2007
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638879
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Publications au Bodacc :
31/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°1872
NOJO : 069010001635486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CLA AUDIT ET CONSEIL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
21/02/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1128
NOJO : 056010000058080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2023
Publication légale : Actu.fr, le 27/01/2023
Oppositions : Au fonds vendu et pour la correspondance auprès de Me Julien Van Gorkum Huissier de justice associé SCP Jorand Gobert Richard Van Gorkum 10bis rue Sarrazin 44018 Nantes Cedex 1
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 03/01/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de Vannes 1 le 16/01/2023, Dossier 2023 00004410 réf 5604P01 2023 A 00077 Adresse de l'ancien propriétaire : 7 Rue De Sèvre et Maine La Chapelle Basse Mer 44450 DIVATTE-SUR-LOIRE. Adresse du nouveau propriétaire : 840 Route du Mas Rillier (Entrée Principale) 69140 RILLIEUX-LA-PAPE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Lorient 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 432 659 688
Dénomination : PIERPOLJAC
26/04/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°916
NOJO : 039020000140553
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 28/02/2022
Publication légale : Actu.fr, le 01/04/2022
Oppositions : Au fonds vendu.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 28/02/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de Lons le Saunier le 24/03/2022, Dossier 2022 00014364 Adresse de l'ancien propriétaire : 5 Rue de l'Ecole 68790 MORSCHWILLER-LE-BAS. Adresse du nouveau propriétaire : 840 Route du Mas Rillier Entrée Principale 69140 RILLIEUX-LA-PAPE. Référence 3904P01 2022 A 00253. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 348 450 842
Dénomination : TEXCIL
04/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°5483
NOJO : 069010001373471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°3300
NOJO : 069010001360203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 4966448.00 EUR
22/09/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1102
NOJO : 004901MYG354735
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : actu.fr, le 04/09/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : SCP YANN JORAND, PHILIPPE GOBERT ET JULIEN VAN GORKUM, HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES 10b Rue Sarrazin 44000 Nantes Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 15/05/2020 enregistré au SPFE ANGERS 1 le 20/05/2020 sous le numéro 2020A2223 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Rue de Sèvre et Maine-la Chapelle Basse Mer 44450 Divatte-sur-Loire
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 350 410 775
Dénomination : PARADIS TEXTILES
20/09/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°231
NOJO : 026020000270047
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 16/09/2020
Publication légale : L'Agriculture Drômoise, le 03/09/2020
Oppositions : Cabinet FOLLET & RIVOIRE, avocats, 10 rue André Chenier 26100 ROMANS-SUR-ISERE
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 16/07/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de VALENCE le 23/07/2020, Dossier 2020 00056063. Référence : référence 2604P01 2020A0297. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 840 Route du Mas Rillier (Entrée Principale) 69140 RILLIEUX-LA-PAPE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 437 280 142
Dénomination : TISSUS GEKA
04/08/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°491
NOJO : 004901MYG350679
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 24/07/2020
Publication légale : actu.fr, le 10/07/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : SCP JORAND - GOBERT - RICHARD - VAN GORKUM 10b Rue Sarrazin 44018 Nantes Cedex 1 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 15/05/2020 enregistré au SPFE ANGERS le 20/05/2020 sous le numéro 2020A02221 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Rue de Sèvre et Maine-la Chapelle Basse Mer 44450 Divatte-sur-Loire
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 350 410 775
Dénomination : PARADIS TEXTILES
17/06/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°127
NOJO : 000002903212506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/06/2020
Publication légale : Le Progrès de Cornouaille, le 29/05/2020
Oppositions : à l'adresse du fonds vendu, Zone de Ty Douar - 13, allée Louis Jouvet 29000 Quimper. Et pour la correspondance à la SCP Yann Jorand, Philippe Gobert et Julien Van Gorkum, huissiers de justices associés, domiciliée 10 bis rue Sarrazin, 44000 Nantes - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte SSP en date du 15/05/2020, enregistré au SIE de Quimper le 19 mai 2020, sous la référence 2904P01 2020 A 00735 Adresse cédant : 202-206 avenue des Trois Provinces 49300 Cholet Parution rectificative : Le Progrès de Cornouaille du 12/06/2020
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 432 659 688
Dénomination : PIERPOLJAC
11/06/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°520
NOJO : 004901MYG347394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/05/2020
Publication légale : L'Anjou Agricole, le 29/05/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : SCP YANN JORAND, PHILIPPE GOBERT ET JULIEN VAN GORKUM, HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIE 10bis Rue Sarrazin 44000 Nantes Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 15/05/2020 enregistré au SI ANGERS le 20/05/2020 sous le numéro 2020 A 02221 Adresse de l'ancien propriétaire: 202-206 Rue des Trois Provinces 49300 Cholet
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4918448.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Angers 350 410 775
Dénomination : PARADIS TEXTILES
11/06/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°521
NOJO : 004901MYG347395
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/05/2020
Publication légale : L'Anjou Agricole, le 29/05/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : SCP YANN JORAND, PHILIPPE GOBERT ET JULIEN VAN GORKUM, HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIE 10bis Rue Sarrazin 44000 Nantes Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 15/05/2020 enregistré au SIE ANGERS le 20/05/2020 sous le numéro 2020 A 02223 Adresse de l'ancien propriétaire: 202-206 Rue des Trois Provinces 49300 Cholet
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4918448.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Angers 350 410 775
Dénomination : PARADIS TEXTILES
31/05/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°166
NOJO : 002901MYG197964
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/06/2020
Publication légale : Le Progrès de Cornouaille, le 29/05/2019
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : SCP Yann JORAND, Philippe GOBERT et Julien VAN GORKUM, Huissiers de Justice associés 10 bis Rue Sarrazin 44000 Nantes Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 15/05/2020 enregistré au Service de la Publicité foncière et de l'enregistrement de Brest 1 le 20/05/2020 sous le numéro Dossier 2020 00019580 référence 2904P03 2020 A 01457 Adresse de l'ancien propriétaire: 202-206 Avenue des Trois Provinces 49300 Cholet
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4918448.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Angers 512 806 423
Dénomination : AU BOUT DU ROULEAU
25/02/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2416
NOJO : 074010000249664
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2020
Publication légale : Eco des Pays de Savoie, le 14/02/2020
Oppositions : Pour la validité au fonds vendu et pour la correspondance auprès du cabinet TRIPTIK AVOCATS 16 cours Lafayette 69003 LYON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 03/01/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de ANNECY le 06/01/2020, Dossier 2020 00002610 Réf 7404 P01 2020 A 00175 Adresse de l'ancien propriétaire : 2018 Avenue de Genève 74700 SALLANCHES. Adresse du nouveau propriétaire : 840 du Mas Rillier (Entrée Principale) 69140 RILLIEUX-LA-PAPE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Annecy 482 574 522
Dénomination : JHT
22/01/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°234
NOJO : 026020000257704
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 25/01/2007
Publication légale : Drôme Info Hebdo, le 19/12/2019
Oppositions : Au cabinet FOLLET & RIVOIRE Avocats, 10 Rue André Chénier 26103 ROMANS cedex
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 24/10/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de VALENCE 1 le 06/11/2019, Dossier 2019 00069897. Référence : 2604P01 2019 A 03709. Adresse de l'ancien propriétaire : 185 Rue des Hauches 26600 CHANOS-CURSON. Adresse du nouveau propriétaire : 840 Route du Mas Rillier (Entrée Principale) 69140 RILLIEUX-LA-PAPE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 437 280 142
Dénomination : TISSUS GEKA
03/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°1896
NOJO : 069010001111041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée BEYLEV INVEST devient président.
Sté par actions simplifiée DEVLUM devient directeur général.
LEVY Denis Georges nom d'usage : LEVY devient Président du comité de surveillance.
CHERQUI Bernard Marius nom d'usage : CHERQUI n'est plus président du directoire.
CHERQUI Bernard Marius nom d'usage : CHERQUI n'est plus membre du directoire.
LEVY Sacha Joseph nom d'usage : LEVY n'est plus directeur général.
LEVY Sacha Joseph nom d'usage : LEVY n'est plus membre du directoire.
LEVY Sacha Joseph nom d'usage : LEVY devient membre du comité de surveillance.
LEVY Denis Georges nom d'usage : LEVY n'est plus président du conseil de surveillance.
LEVY Annie nom d'usage : ATTIGNAC n'est plus vice président du conseil de surveillance.
LEVY Denis Georges nom d'usage : LEVY n'est plus membre du conseil de surveillance.
LEVY Denis Georges nom d'usage : LEVY devient membre du comité de surveillance.
Sté par actions simplifiée KOTEL INVEST n'est plus membre du conseil de surveillance.
LEVY Diego David nom d'usage : LEVY devient membre du conseil de surveillance.
LEVY Annie nom d'usage : ATTIGNAC n'est plus membre du conseil de surveillance
11/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°2021
NOJO : 069010001052924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 4918448.00 EUR
28/06/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1039
NOJO : BXA16176001920H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 23/06/2016
Date de commencement d'activité : 01/06/2016
Date d'effet : 1er juin 2016
Oppositions : Au fonds cédé 25 boulevard Voltaire 75011 Paris pour la validité, au siège des parties 4 rue Bayard 75008 Paris - le cessionnaire : 840 Route du Mas Riller (entrée principale) Le Cédant : 69140 RILLIEUX LA PAPE pour la correspondance .
Descriptif : Adresse de l' ancien propriétaire : 25 Boulevard Voltaire 75011 ParisDate de l' acte : 01/06/2016Enregistré le 14/06/2016 à SIE PARIS 11E STE MARGUERITEBordereau n° : 2016/267 Case n° : 7 Ext 2011Les Oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l' Article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 803 340 520
Dénomination : TALIMONGE
12/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6531
NOJO : 690100009142870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
24/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1728
NOJO : BXB15107002254Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
12/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°2548
NOJO : BXB140640029589
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
LEVY Denis Georges nom d'usage : LEVY n'est plus président du conseil d'administration.
CHERQUI Bernard Marius nom d'usage : CHERQUI devient président du directoire.
CHERQUI Bernard Marius nom d'usage : CHERQUI devient membre du directoire.
LEVY Sacha Joseph nom d'usage : LEVY devient directeur général.
LEVY Sacha Joseph nom d'usage : LEVY devient membre du directoire.
LEVY Denis Georges nom d'usage : LEVY devient président du conseil de surveillance.
LEVY Denis Georges nom d'usage : LEVY devient membre du conseil de surveillance.
LEVY Denis Georges nom d'usage : LEVY n'est plus directeur général.
LEVY Denis Georges nom d'usage : LEVY n'est plus administrateur.
BEYLEV INVEST SARL n'est plus administrateur.
Sté par actions simplifiée KOTEL INVEST n'est plus administrateur.
Sté par actions simplifiée KOTEL INVEST devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par COUTARD Marie Claudie Aline nom d'usage : COUTARD.
LEVY Annie nom d'usage : ATTIGNAC devient membre du conseil de surveillance.
LEVY Annie nom d'usage : ATTIGNAC devient président du conseil de surveillance.

14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11301
NOJO : 690100007477930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11302
NOJO : 690100007477950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11303
NOJO : 690100007477980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
11/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1258
NOJO : BXB11124001925G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LATTIER Eric Jean Henri Edouard nom d'usage : LATTIER n'est plus directeur général délégué.

12/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°2102
NOJO : BXB11097000127S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Forme juridique : S.A.
22/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°520
NOJO : BXB11046001481Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de l'origine de fond personne morale.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société anonyme
12/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1463
NOJO : BXB103090006848
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration. Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Sté par actions simplifiée KOTEL INVEST devient administrateur représenté(e) par LEVY Annie nom d'usage : ATTIGNAC.
BEYLEV INVEST SARL devient administrateur représenté(e) par LEVY Sacha nom d'usage : LEVY.
LEVY Annie nom d'usage : ATTIGNAC n'est plus administrateur.
LEVY Sacha Joseph nom d'usage : LEVY n'est plus administrateur.


Siège social :
Adresse :
672 rue des Mercières
69140 Rillieux-la-Pape
29/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°2162
NOJO : BXB10203002804K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
12/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6109
NOJO : BXC10180013137R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
692 rue des Mercières
69140 Rillieux-la-Pape
11/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1198
NOJO : BXB10186001660Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LATTIER Eric Jean Henri Edouard nom d'usage : LATTIER Eric n'est plus président du conseil d'administration et directeur général.
LEVY Denis Georges nom d'usage : LEVY Denis devient président du conseil d'administration et directeur général.
LATTIER Eric Jean Henri Edouard nom d'usage : LATTIER Eric devient directeur général délégué.
LEVY Sacha Joseph nom d'usage : LEVY Sacha devient administrateur.
LEVY Annie nom d'usage : ATTIGNAC Annie devient administrateur.
MOURIES Yves Pierre Georges Marie nom d'usage : MOURIES Yves n'est plus administrateur.
RAMBAUD Jean-Louis Joseph Marie nom d'usage : RAMBAUD Jean-Louis n'est plus administrateur.
APAX PARTNERS SA n'est plus administrateur.
CABINET DENIS SCHRYVE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
THOUVENEL Eric nom d'usage : THOUVENEL Eric n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
RBA SA devient commissaire aux comptes titulaire.
CLA AUDIT ET CONSEIL devient commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 4790960.00 EUR
17/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°2521
NOJO : BXB10008003591Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
GRIMAUX-BOUCHIRON Thierry nom d'usage : GRIMAUX-BOUCHIRON Thierry n'est plus président du conseil d'administration et directeur général.
LATTIER Eric Jean Henri Edouard nom d'usage : LATTIER Eric devient président du conseil d'administration et directeur général.
MOURIES Yves Pierre Georges Marie nom d'usage : MOURIES Yves devient administrateur.

27/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1364
NOJO : BXB09324000948Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur APAX PARTNERS SA : BISMUTH Didier Joseph nom d'usage : BISMUTH n'est plus représentant permanent.

15/11/2009 : Extrait de jugement

Annonce N°1698
NOJO : BXA09310001782O
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012009PR049501887491-9E61-AE4B-AC5D-5EB3374C51A6

Extrait de jugement du 4 novembre 2009
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Activité : la détention des actions des filiales et des activités annexes de gestion et prestation de services participant à la réalisation de l'objet social des filiales. vente de tissus ameublement et de mercerie.

Adresse :
692 rue des Mercières
69140 RILLIEUX-LA-PAPE
01/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4300
NOJO : BXC09259002063X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
692 rue des Mercières
69140 Rillieux-la-Pape
27/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1802
NOJO : BXB09264002030K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
JACQUARD Didier nom d'usage : JACQUARD Didier n'est plus président du conseil d'administration et directeur général.
GRIMAUX-BOUCHIRON Thierry nom d'usage : GRIMAUX-BOUCHIRON Thierry devient président du conseil d'administration et directeur général.

10/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1297
NOJO : BXB08096009235R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 2901344.00 EUR
05/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6166
NOJO : BXC083360016514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lyon 419 487 939
Dénomination : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
692 rue des Mercières
69140 Rillieux-la-Pape
Historique de l'unité légale :
17/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
19/12/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
13/12/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/03/2015 : code NIC
Code NIC : 00904
27/12/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
27/09/2010 : code NIC
Code NIC : 00037
07/05/2010 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.51Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Centrales d'achat non alimentaires (NAFRev2 : 46.19A)
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Centrales d'achats non alimentaires (NAFRev1 : 51.1U)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de textiles (NAF1993 : 51.4A)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Représentants légaux :
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : CHERQUI Bernard Marius
Né le 11/07/1963 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
22 Rue Emeriau
75015 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : CHERQUI Bernard Marius
Né le 11/07/1963 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
22 Rue Emeriau
75015 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Sacha Joseph
Né le 01/05/1988 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
17 - 19 Boulevard de Montmorency
75116 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Sacha Joseph
Né le 01/05/1988 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
17 - 19 Boulevard de Montmorency
75116 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY (ATTIGNAC) Annie
Né le 07/03/1960 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
42 Avenue Bugeaud
75116 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : KOTEL INVEST
Siren : 444580146
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
4 Rue Bayard
75008 Paris
France
Représentant permanent

Nom : COUTARD Marie Claudie Aline
Né le 20/09/1984 à Le (France)
Nationalité : Française

Adresse :
48 Rue De Neuilly
92110 Clichy
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY (ATTIGNAC) Annie
Né le 07/03/1960 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
42 Avenue Bugeaud
75116 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : RBA SA
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : CLA AUDIT ET CONSEIL
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : BEYLEV INVEST
Siren : 518911656
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
4 rue Bayard
75008 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : DEVLUM
Siren : 529928004
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
22 rue Émeriau
75015 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Sacha Joseph
Né le 01/05/1988 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de surveillance

Adresse :
17 - 19 Boulevard de Montmorency
75116 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Diego David
Né le 23/10/1992 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue Doubnov Talbié
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : RBA SA
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : CLA AUDIT ET CONSEIL
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : BEYLEV INVEST
Siren : 518911656
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
4 rue Bayard
75008 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : DEVLUM
Siren : 529928004
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
22 rue Émeriau
75015 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Sacha Joseph
Né le 01/05/1988 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de surveillance

Adresse :
17 - 19 Boulevard de Montmorency
75116 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Diego David
Né le 23/10/1992 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue Doubnov Talbié
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : RBA SA
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : CLA AUDIT ET CONSEIL
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : BEYLEV INVEST
Siren : 518911656
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
4 rue Bayard
75008 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : DEVLUM
Siren : 529928004
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
22 rue Émeriau
75015 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Sacha Joseph
Né le 01/05/1988 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de surveillance

Adresse :
17 - 19 Boulevard de Montmorency
75116 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Diego David
Né le 23/10/1992 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue Doubnov Talbié
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : RBA SA
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : CLA AUDIT ET CONSEIL
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : BEYLEV INVEST
Siren : 518911656
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
4 rue Bayard
75008 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : DEVLUM
Siren : 529928004
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
22 rue Émeriau
75015 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Sacha Joseph
Né le 01/05/1988 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de surveillance

Adresse :
17 - 19 Boulevard de Montmorency
75116 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Diego David
Né le 23/10/1992 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue Doubnov Talbié
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : RBA SA
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : CLA AUDIT ET CONSEIL
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : BEYLEV INVEST
Siren : 518911656
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
4 rue Bayard
75008 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : DEVLUM
Siren : 529928004
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
22 rue Émeriau
75015 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Sacha Joseph
Né le 01/05/1988 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de surveillance

Adresse :
17 - 19 Boulevard de Montmorency
75116 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Diego David
Né le 23/10/1992 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue Doubnov Talbié
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : RBA SA
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : CLA AUDIT ET CONSEIL
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : BEYLEV INVEST
Siren : 518911656
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
4 rue Bayard
75008 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : DEVLUM
Siren : 529928004
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
22 rue Émeriau
75015 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Sacha Joseph
Né le 01/05/1988 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de surveillance

Adresse :
17 - 19 Boulevard de Montmorency
75116 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Diego David
Né le 23/10/1992 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue Doubnov Talbié
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : RBA SA
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : CLA AUDIT ET CONSEIL
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : BEYLEV INVEST
Siren : 518911656
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
4 rue Bayard
75008 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : DEVLUM
Siren : 529928004
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
22 rue Émeriau
75015 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Sacha Joseph
Né le 01/05/1988 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de surveillance

Adresse :
17 - 19 Boulevard de Montmorency
75116 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Denis Georges
Né le 15/02/1956 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de surveillance

Adresse :
5 Rehov Dubnov
92230 Jerusalem
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Physique

Nom : LEVY Diego David
Né le 23/10/1992 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue Doubnov Talbié
Israël
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : RBA SA
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Personne Morale

Nom : CLA AUDIT ET CONSEIL
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue du Prony
75017 Paris
France
Dépôts des actes :
28/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°001882 déposé le 16/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°001882 déposé le 16/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°001882 déposé le 16/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°001882 déposé le 16/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°001882 déposé le 16/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°001882 déposé le 16/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°037123 déposé le 28/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°037123 déposé le 28/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°037123 déposé le 28/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/07/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°037123 déposé le 28/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/07/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°037123 déposé le 28/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/07/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°037123 déposé le 28/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010697 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010697 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010697 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010697 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010697 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010697 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010697 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010697 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010697 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010697 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°021093 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/06/2017 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°021093 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°021093 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/06/2017 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°021093 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°021093 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/06/2017 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°021093 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°021093 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/06/2017 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°021093 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°021093 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/06/2017 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°021093 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°008530 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°008530 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°008530 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°008530 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°008530 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°008530 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°008530 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°008530 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°008530 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°008530 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°008530 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°008530 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026387 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026387 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026387 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026387 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026387 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026387 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026387 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026387 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026387 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026387 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026387 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026387 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
24/07/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012032 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/07/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012032 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/07/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012032 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/07/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012032 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/07/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012032 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/07/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012032 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019873 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019874 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019874 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019873 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019874 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019874 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019873 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019874 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019874 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019873 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019874 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019874 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019873 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019874 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019874 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019873 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019874 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019874 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°002109 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°002109 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°002109 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°002109 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°002109 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°002109 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°018806 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/12/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°018806 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°018806 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/12/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°018806 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°018806 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/12/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°018806 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°018806 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/12/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°018806 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°018806 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/12/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°018806 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°018806 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/12/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°018806 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015104 déposé le 28/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015104 déposé le 28/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015104 déposé le 28/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015104 déposé le 28/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015104 déposé le 28/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015104 déposé le 28/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015104 déposé le 28/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015104 déposé le 28/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015104 déposé le 28/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015104 déposé le 28/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015104 déposé le 28/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015104 déposé le 28/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
08/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°014078 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°014078 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°014078 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°014078 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°014078 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°014078 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°014078 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°014078 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°014078 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°014078 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°014078 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°014078 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/07/1998 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010574 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
07/07/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010573 déposé le 07/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
07/07/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010573 déposé le 07/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
07/07/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010573 déposé le 07/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
07/07/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010573 déposé le 07/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
07/07/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010573 déposé le 07/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
07/07/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010573 déposé le 07/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°002522 déposé le 14/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007200 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007200 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007313 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019756 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019760 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019762 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°013188 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007685 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°005906 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°005906 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°017835 déposé le 31/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°017835 déposé le 31/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022370 déposé le 29/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°025653 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°025653 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012381 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012381 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°016333 déposé le 23/07/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010099 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°002522 déposé le 14/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007200 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007200 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007313 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019756 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019760 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019762 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°013188 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007685 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°005906 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°005906 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°017835 déposé le 31/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°017835 déposé le 31/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022370 déposé le 29/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°025653 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°025653 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012381 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012381 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°016333 déposé le 23/07/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010099 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°002522 déposé le 14/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007200 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007200 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007313 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019756 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019760 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019762 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°013188 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007685 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°005906 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°005906 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°017835 déposé le 31/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°017835 déposé le 31/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022370 déposé le 29/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°025653 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°025653 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012381 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012381 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°016333 déposé le 23/07/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010099 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°031460 déposé le 04/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°002522 déposé le 14/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007200 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007200 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007313 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019756 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019760 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019762 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°013188 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007685 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°005906 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°005906 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°017835 déposé le 31/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°017835 déposé le 31/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022370 déposé le 29/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°025653 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°025653 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012381 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012381 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°016333 déposé le 23/07/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010099 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°037123 déposé le 28/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°031460 déposé le 04/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°002522 déposé le 14/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007200 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007200 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007313 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019756 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019760 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019762 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°013188 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007685 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°005906 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°005906 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°017835 déposé le 31/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°017835 déposé le 31/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022370 déposé le 29/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°025653 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°025653 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012381 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012381 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°016333 déposé le 23/07/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010099 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°037123 déposé le 28/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°031460 déposé le 04/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°002522 déposé le 14/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007200 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007200 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007313 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°020248 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019756 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019760 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°019762 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°013188 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°015483 déposé le 19/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°007685 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°005906 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°005906 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°017835 déposé le 31/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°017835 déposé le 31/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022370 déposé le 29/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°025653 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°025653 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012381 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°012381 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°016333 déposé le 23/07/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°022408 déposé le 12/10/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010099 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°004283 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°037123 déposé le 28/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°031460 déposé le 04/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
07/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2017B00180
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 Rue du Commandant Le Prieur
56100 Lorient
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2023
Activité : Vente au détail, soldes en tous genres, import-export de tous produits non réglementés, principalement tissus.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - IERPOLJA
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2007B00428
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue Bois d'Orly
57685 Augny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : VENTE DE TISSUS D'AMEUBLEMENT ET DE MERCERIE.
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
- récédent propriétair - ORRAINE TEXTILE
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2007B00428
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue Bois d'Orly
57685 Augny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : VENTE DE TISSUS D'AMEUBLEMENT ET DE MERCERIE.
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
- récédent propriétair - ORRAINE TEXTILE
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2007B00428
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue Bois d'Orly
57685 Augny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : VENTE DE TISSUS D'AMEUBLEMENT ET DE MERCERIE.
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
- récédent propriétair - ORRAINE TEXTILE
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 2007B00159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue des Bouleaux
57200 Sarreguemines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de merceries
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
eprise d'exploitation après fin de location-gérance le 31.08.1 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2007B00550
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue du Fioul
68200 Mulhouse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine - Reprise du fonds donné en location-géranc - récédent propriétair - ISSUS GUY PATRICE SA
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2007B00550
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
9 rue de Soultz
68270 Wittenheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine - Reprise du fonds donné en location-géranc - récédent propriétair - ISSUS GUY PATRICE SA
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thionville (5753)
Numéro de gestion : 2007B00329
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZAC val Marie
4 rue Jean Vigo
57100 Thionville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - TC
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2007B00360
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue du Parc
Zone de Rosenkranz
68125 Houssen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/01/2007
Activité : Vente de tissus ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent exploitan - ISSUS GUY PATRIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2017B00180
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
zone Commerciale du Bourgneuf
Angle rue Raymond Queudet et allée de la Savonnerie
56100 Lorient
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/2017
Activité : Vente de tissus d'ameublement et mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2017B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
3 rue du 18 Juin
17138 Puilboreau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/2017
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2007B00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
1852 Route de Frans
Et Avenue Theodore Braun
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/08/2016
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B01539
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
4 Rue de la Haute Quinte
94000 Créteil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
- récédent exploitan - RÉTEIL TISSU
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B14757
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
25 boulevard Voltaire
75011 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Equipement de la maison et de la personne.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ALIMONG
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2007B00344
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
92-120 avenue Eugène Donadei
06700 Saint-Laurent-du-Var
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de merceries.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00139
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
581 rue du Doc Camille Bru
47000 Agen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Vente de tissus ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2007B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
8 route de Montbéliard
90400 Andelnans
FRANCE
Enseigne : Mondial tissus
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2008
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2007B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
1 rue Philippe Goudey
25400 Exincourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine. Reprise d'exploitation après fin de location géranc - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Siège

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
(Entrée Principale)
69140 Rillieux-la-Pape
France
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement principal

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
(Entrée Principale)
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/07/1998
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie. La détention des actions des filiales et des activités annexes de gestion et prestation de services participant à la réalisation de l'objet social des filiales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Passage des Vignes
69600 Oullins
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
222 Route de Grenoble
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Entrepôt, ateliers de découpe, préparation de commande et bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 72
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
291-293 Cours Emile Zola
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/2016
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Siège

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
(Entrée Principale)
69140 Rillieux-la-Pape
France
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement principal

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
(Entrée Principale)
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/07/1998
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie. La détention des actions des filiales et des activités annexes de gestion et prestation de services participant à la réalisation de l'objet social des filiales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Passage des Vignes
69600 Oullins
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
222 Route de Grenoble
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Entrepôt, ateliers de découpe, préparation de commande et bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 72
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
291-293 Cours Emile Zola
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/2016
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Siège

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
(Entrée Principale)
69140 Rillieux-la-Pape
France
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement principal

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
(Entrée Principale)
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/07/1998
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie. La détention des actions des filiales et des activités annexes de gestion et prestation de services participant à la réalisation de l'objet social des filiales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Passage des Vignes
69600 Oullins
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
222 Route de Grenoble
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Entrepôt, ateliers de découpe, préparation de commande et bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 72
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
291-293 Cours Emile Zola
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/2016
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Siège

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
(Entrée Principale)
69140 Rillieux-la-Pape
France
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement principal

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
(Entrée Principale)
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/07/1998
Activité : La vente en détail et en gros de tissus d'ameublement, d'habillement et de mercerie, de prêt à porter et les opérations de dépôt-vente d'articles textiles ou de mercerie d'occasion. La détention des actions des filiales et des activités annexes de gestion et prestation de services participant à la réalisation de l'objet social des filiales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Passage des Vignes
69600 Oullins
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
222 Route de Grenoble
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Entrepôt, ateliers de découpe, préparation de commande et bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 72
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
291-293 Cours Emile Zola
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/2016
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Siège

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
(entrée Principale)
69140 Rillieux-la-Pape
France
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement principal

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
(entrée Principale)
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/07/1998
Activité : La vente en détail et en gros de tissus d'ameublement, d'habillement et de mercerie, de prêt à porter et les opérations de dépôt-vente d'articles textiles ou de mercerie d'occasion. La détention des actions des filiales et des activités annexes de gestion et prestation de services participant à la réalisation de l'objet social des filiales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Passage des Vignes
69600 Oullins
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
222 Route de Grenoble
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Entrepôt, ateliers de découpe, préparation de commande et bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 72
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
291-293 Cours Emile Zola
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/2016
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 83
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
140 Rue du Companet
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2021
Activité : Entrepôt, ateliers de découpe, préparation de commande et bureaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Siège

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
(entrée Principale)
69140 Rillieux-la-Pape
France
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement principal

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
(entrée Principale)
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/07/1998
Activité : La vente en détail et en gros de tissus d'ameublement, d'habillement et de mercerie, de prêt à porter et les opérations de dépôt-vente d'articles textiles ou de mercerie d'occasion. La détention des actions des filiales et des activités annexes de gestion et prestation de services participant à la réalisation de l'objet social des filiales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Passage des Vignes
69600 Oullins
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
222 Route de Grenoble
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
840 Route du Mas Rillier
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Entrepôt, ateliers de découpe, préparation de commande et bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 72
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
291-293 Cours Emile Zola
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/2016
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 83
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
140 Rue du Companet
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2021
Activité : Entrepôt, ateliers de découpe, préparation de commande et bureaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2007B00206
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
16 rue de Montréal
74100 Ville-la-grand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine fusion absorption de la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION à compter du 31/08/201 - récédent exploitan - ONDIAL TISSUS EXPLOITAITO
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2007B00368
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Carrefour de l'Europe
71000 Mâcon
France
Enseigne : Mondial Tissus
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2007B01072
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
16 rue du Commerce
67550 Vendenheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
eprise d'exploitation après fin de location-gérance - Acquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - ISSUS MODE 3
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00978
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Commerce de vente ou détail de mercerie et tissus.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2007B00435
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
boulevard Saint-Vincent-de-Paul
lieudit les Martyandes
40990 Saint-Paul-les-Dax
FRANCE
Enseigne : MONDIAL TISSUS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - GP SUD SAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZAC de la Vallière
39570 Montmorot
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
10 Avenue Jacques Duhamel
39100 Dole
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00395
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Quartier des Marcerolles
26500 Bourg-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2007B00208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue Henri Dunant
82000 Montauban
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus ameublement et de mercerie.
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
cquis par transmission universelle du patrimoine Reprise d'exploitation après fin de location-géranc - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2007B00174
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
route de Louvois
51350 Cormontreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2007
Activité : Vente de tissus et mercerie
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - roupe Mondial Tissu
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2007B01200
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
277 route de Vannes
44800 Saint-Herblain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente au détail de biens textile de tissus au mètre et rayon de mercerie lingerie bonneterie blanc
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - ARLI
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 2007B00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
La Croze
route de Bordeaux
24100 Bergerac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - ISSUS GUY PATRIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2007B01469
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Rue Jacques Verniol
95370 Montigny-lès-Cormeilles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - ONTIGNY TISSU
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2007B01469
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Chemin départemental 915
Centre Commercial de l'oseraie
95520 Osny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : vente de tissus d'meublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - SNY TISSU
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2007B00463
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
boulevard du Grand Marche
21800 Quetigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - récédent propriétair - ONDIAL TISSUS EXPLOITATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2007B00463
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
allée Olivier de la Marche
Zone Acti Sud
21160 Marsannay-la-Côte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - récédent propriétair - ONDIAL TISSUS EXPLOITATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2007B00914
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
6B Rue de la Longeraie
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : négoce de textiles, vente de tissus au métre et de coupons mercerie, lingerie, bonneterie et blanc
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - arl MARLI
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00640
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
avenue Santos-Dumont
64230 Lescar
FRANCE
Enseigne : Mondial tissus
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente au détail de biens d'équipement blanc, tissus, mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétaire exploitan - ISSUS GUY PATRICE SA
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B00439
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Lot A3-Immeuble le Verdi-Zac de Valmy
avenue de l'Avenir
59650 Villeneuve d'Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Vente en détail de tissus d'habillement, d'ameublement, rideaux, voilage, tringlerie, mercerie, loisirs créatifs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Centre Commercial Barneoud
Plan-de-Campagne
13480 Cabriès
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine à l'associé. Reprise d'exploitation après fin de location-gérance la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION, à compter du 31/08/2010 - récédent exploitan - ORSAI
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2007B00153
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue de la Guerlande
Zone Verte
71880 Châtenoy-le-Royal
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie.
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
eprise d'exploitation suite à la fusion absorption de la Société MONDIAL TISSUS EXPLOITATIO - récédent exploitan - ONDIAL TISSUS EXPLOITATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2007B00153
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone du Bois du Verne
71300 Montceau-les-Mines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - ONDIAL TISSUS EXPLOITATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2007B00335
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
5 rue Henry Potez
37170 Chambray-lès-Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 2007B00071
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
148 Avenue du Général Leclerc
15000 Aurillac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2007
Activité : vente de tissus d'ameublement et de mercerie.
Origine du fonds : Reprise
rigine du fonds (précision) ets secondaire : A/c du 31.08.2010, suite à la fusion absorption de la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION, reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION par la société GROUPE MONDIAL TISSUS - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00197
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
route de Pau
65420 Ibos
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus au mètre et de coupons.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - ISSUS GUY PATRICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2007B00338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
6 rue des Tarbes
54270 Essey-les-Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/2007
Activité : vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - ORRAINE TEXTILE
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2007B00338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
20 avenue de la Résistance
54520 Laxou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/2007
Activité : vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - ORRAINE TEXTILE
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2007B00338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
130 Route DES BROMINES
74330 Sillingy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00509
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
33 Rue Emile Zola
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue Joachim du Bellay
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
eprise d'exploitation après fin de location-gérance - créatio - récédent exploitan - ISSUS MODE 2
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B00507
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
47 avenue Lavoisier Rond Point du KM Lancé
63170 Aubière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/2010
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2007B02654
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
208 Avenue DE LA MARNE
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - IRONDE TISSU
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2007B02654
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Domaine de la plantation
33140 Villenave d'Ornon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONDIAL TISSUS EXPLOITATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2007B00369
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Rue Sébastien Charletty
73490 La Ravoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente au détail de bien d'équipement, tissus et mercerie.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2007B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZAC des Philambins
RN 10
86360 Chasseneuil-du-Poitou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - té MONDIAL TISSUS EXPLOITATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B02120
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
8 bis Avenue De Hurepoix
Zac de la Croix Blanche
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
FRANCE
Enseigne : MONDIAL TISSUS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/02/2008
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2007B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
51 boulevard du Grand Pré des Bordes
58000 Nevers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
lotissement Commercial les Ailes
03200 Vichy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2007B00152
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
9160 route de la Charité
18390 Saint-Germain-du-Puy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00657
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue des Frères Lumière les Cent Arpents
45770 Saran
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/02/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00298
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
5 rue Robert Schumann
14120 Mondeville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/2010
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
uite à la fusion absoprtion de la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION, reprise du fonds donné en location-gérance - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B01302
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Avenue des Commandots d'Afrique
Les Espaluns
Lotissement Castel
83160 La Valette-du-Var
FRANCE
Enseigne : Mondial tissus
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2007B00177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone de la Lézarde
76700 Harfleur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
RANSMISSION UNIVERSELLE PATRIMOINE DE LA SOCIETE LE HAVRE TISSUS RCS B 430 379 123 - MOD 27/03/2007 - FONDS DONNE EN LOCATION GERANCE A MONDIAL TISSUS EXPLOITATION 2007 B 79 A COMPTER DU 25/01/2007 - MODFICATION EN DATE DU 06/12/2010 FIN DE LA LOCATION GERANCE PAR SUITE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE MONDIAL TISSUS EXPLOITATION A COMPTER DU 31/08/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2007B01272
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Rue des Lauriers Ville active
30900 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente au détail de textiles, tissus au mètre, bonneterie, blanc, mercerie.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2007B00556
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
1595 Avenue d'Espagne
66000 Perpignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00271
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Batiment B-Ilot 4 du Parc d'Activités Commerciales
43750 Vals-près-le-Puy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/05/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00869
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Avignon Nord Sainte-anne
le Pontet
84700 Sorgues
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/02/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2007B01460
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
130 rue de la Restanque
34070 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - ARALLELOGRAMM
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/02/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2007B00939
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
avenue des Meriers
ZAC la Domitienne
34500 Béziers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine Fusio - récédent propriétaire exploitan - ISSUS GUY PATRIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/02/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2007B00334
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
avenue Armand Toulet
64600 Anglet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent exploitan - IRONDE TISSU
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2011B00113
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Centre commercial Le Mesnil roux
Boulevard de Normandie
76360 Barentin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Vente au détail de tissus d'habillement, de tissus d'ameublement, rideaux, voiles, merceries.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2007B00534
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
lotissement lotissement la Tour II
87110 Le vigen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine - TU - récédent exploitan - .A. TISSUS GUY PATRIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2007B00272
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Commerciale de l'Aire des
Moissons lôt n° 12 du lotissement
10410 Saint-Parres-aux-Tertres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine de la société Mtcj Rcs 404-840-07 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00210
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
1 - 3 rue du Moulin aux Moines
72650 La Chapelle Saint-Aubin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00369
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
avenue Amedée Mercier
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : Vente de tissus d' ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
eprise d'exploitation après fin de location-gérance - Acquis par transmission universelle du patrimoine - TU - récédent exploitan - RIANGL
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2007B70091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue Pierre Bérégovoy
52100 Saint-Dizier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2007
Activité : vente de tissus d'ameublement et de mercerie
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
- récédent exploitan - ONDIAL TISSUS EXPLOITATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/04/2018 : Ajout
Greffe : Thionville (5753)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la Sté Mondial Tissus Exploitation, reprise du fonds donné en location-gérance à la Sté Mondial Tissus Exploitation par la Société Groupe Mondial Tissus. Exploitation directe, reprise par le propriétaire.
06/09/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/004178
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2010
Texte de l'observation : Suite à la fusion absorption de la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION reprise du fonds donné en location gérance à la Sté MONDIAL TISSUS EXPLOITATION par la Sté GROUPE MONDIAL TISSUS, exploitation directe, reprise par le propriétaire au 31 Août 2010
06/09/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F16/004151
Date d’ajout de l’observation : 06/09/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 71 Rue d'Anse 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE à compter du 30/08/2016
20/04/2016 : Ajout
Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 642
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2011
Texte de l'observation : Fin de la location-gérance du fonds secondaire situé 581 rue du Doc Camille Bru 47000 Agen à compter du 31/08/2010
02/03/2016 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 110
Numéro unique d’observation : F01/003378
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2001
Texte de l'observation : Transfert du principal établissement de 18 IMPASSE MILLON 69100 VILLEURBANNE à 692 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX LA PAPE à compter du 01/02/2001
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F07/013890
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2007
Texte de l'observation : Fonds de commerce sis 192 Grande Rue 69600 OULLINS donné en location gérance au profit de la société MTE 493 083 023 RCS LYON
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/034182
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2010
Texte de l'observation : Fusion : société ayant participé à l'opération : - MONDIAL TISSUS EXPLOITATION SAS, 672 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE, 493 083 026 RCS Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 107
Numéro unique d’observation : F10/037168
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 192 Grande Rue 69600 OULLINS, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 108
Numéro unique d’observation : F10/037178
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 222 Route de Grenoble 69800 SAINT-PRIEST, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 109
Numéro unique d’observation : F10/037182
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 305 Cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 118
Numéro unique d’observation : F16/031488
Date d’ajout de l’observation : 14/06/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 692 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE à compter du 01/02/2016
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 122
Numéro unique d’observation : F16/038836
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 305 Cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE à compter du 20/06/2016
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 110
Numéro unique d’observation : F01/003378
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2001
Texte de l'observation : Transfert du principal établissement de 18 IMPASSE MILLON 69100 VILLEURBANNE à 692 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX LA PAPE à compter du 01/02/2001
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F07/013890
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2007
Texte de l'observation : Fonds de commerce sis 192 Grande Rue 69600 OULLINS donné en location gérance au profit de la société MTE 493 083 023 RCS LYON
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/034182
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2010
Texte de l'observation : Fusion : société ayant participé à l'opération : - MONDIAL TISSUS EXPLOITATION SAS, 672 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE, 493 083 026 RCS Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 107
Numéro unique d’observation : F10/037168
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 192 Grande Rue 69600 OULLINS, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 108
Numéro unique d’observation : F10/037178
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 222 Route de Grenoble 69800 SAINT-PRIEST, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 109
Numéro unique d’observation : F10/037182
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 305 Cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 118
Numéro unique d’observation : F16/031488
Date d’ajout de l’observation : 14/06/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 692 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE à compter du 01/02/2016
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 122
Numéro unique d’observation : F16/038836
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 305 Cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE à compter du 20/06/2016
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 110
Numéro unique d’observation : F01/003378
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2001
Texte de l'observation : Transfert du principal établissement de 18 IMPASSE MILLON 69100 VILLEURBANNE à 692 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX LA PAPE à compter du 01/02/2001
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F07/013890
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2007
Texte de l'observation : Fonds de commerce sis 192 Grande Rue 69600 OULLINS donné en location gérance au profit de la société MTE 493 083 023 RCS LYON
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/034182
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2010
Texte de l'observation : Fusion : société ayant participé à l'opération : - MONDIAL TISSUS EXPLOITATION SAS, 672 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE, 493 083 026 RCS Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 107
Numéro unique d’observation : F10/037168
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 192 Grande Rue 69600 OULLINS, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 108
Numéro unique d’observation : F10/037178
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 222 Route de Grenoble 69800 SAINT-PRIEST, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 109
Numéro unique d’observation : F10/037182
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 305 Cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 118
Numéro unique d’observation : F16/031488
Date d’ajout de l’observation : 14/06/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 692 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE à compter du 01/02/2016
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 122
Numéro unique d’observation : F16/038836
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 305 Cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE à compter du 20/06/2016
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 110
Numéro unique d’observation : F01/003378
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2001
Texte de l'observation : Transfert du principal établissement de 18 IMPASSE MILLON 69100 VILLEURBANNE à 692 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX LA PAPE à compter du 01/02/2001
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F07/013890
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2007
Texte de l'observation : Fonds de commerce sis 192 Grande Rue 69600 OULLINS donné en location gérance au profit de la société MTE 493 083 023 RCS LYON
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/034182
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2010
Texte de l'observation : Fusion : société ayant participé à l'opération : - MONDIAL TISSUS EXPLOITATION SAS, 672 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE, 493 083 026 RCS Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 107
Numéro unique d’observation : F10/037168
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 192 Grande Rue 69600 OULLINS, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 108
Numéro unique d’observation : F10/037178
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 222 Route de Grenoble 69800 SAINT-PRIEST, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 109
Numéro unique d’observation : F10/037182
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 305 Cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 118
Numéro unique d’observation : F16/031488
Date d’ajout de l’observation : 14/06/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 692 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE à compter du 01/02/2016
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 122
Numéro unique d’observation : F16/038836
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 305 Cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE à compter du 20/06/2016
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 110
Numéro unique d’observation : F01/003378
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2001
Texte de l'observation : Transfert du principal établissement de 18 IMPASSE MILLON 69100 VILLEURBANNE à 692 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX LA PAPE à compter du 01/02/2001
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F07/013890
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2007
Texte de l'observation : Fonds de commerce sis 192 Grande Rue 69600 OULLINS donné en location gérance au profit de la société MTE 493 083 023 RCS LYON
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/034182
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2010
Texte de l'observation : Fusion : société ayant participé à l'opération : - MONDIAL TISSUS EXPLOITATION SAS, 672 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE, 493 083 026 RCS Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 107
Numéro unique d’observation : F10/037168
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 192 Grande Rue 69600 OULLINS, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 108
Numéro unique d’observation : F10/037178
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 222 Route de Grenoble 69800 SAINT-PRIEST, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 109
Numéro unique d’observation : F10/037182
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 305 Cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 118
Numéro unique d’observation : F16/031488
Date d’ajout de l’observation : 14/06/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 692 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE à compter du 01/02/2016
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 122
Numéro unique d’observation : F16/038836
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 305 Cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE à compter du 20/06/2016
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 110
Numéro unique d’observation : F01/003378
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2001
Texte de l'observation : Transfert du principal établissement de 18 IMPASSE MILLON 69100 VILLEURBANNE à 692 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX LA PAPE à compter du 01/02/2001
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F07/013890
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2007
Texte de l'observation : Fonds de commerce sis 192 Grande Rue 69600 OULLINS donné en location gérance au profit de la société MTE 493 083 023 RCS LYON
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/034182
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2010
Texte de l'observation : Fusion : société ayant participé à l'opération : - MONDIAL TISSUS EXPLOITATION SAS, 672 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE, 493 083 026 RCS Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 107
Numéro unique d’observation : F10/037168
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 192 Grande Rue 69600 OULLINS, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 108
Numéro unique d’observation : F10/037178
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 222 Route de Grenoble 69800 SAINT-PRIEST, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 109
Numéro unique d’observation : F10/037182
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2010
Texte de l'observation : Reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION sis 305 Cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE, suite à la fusion absorption à compter du 31/08/2010
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 118
Numéro unique d’observation : F16/031488
Date d’ajout de l’observation : 14/06/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 692 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE à compter du 01/02/2016
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 122
Numéro unique d’observation : F16/038836
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 305 Cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE à compter du 20/06/2016
28/05/2015 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
27/05/2015 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : mention effectuée le 5 avril 2011 sous le N° F11/001087 Reprise de l'activité après la mise en location gérance. Suite à la fusion absorption de la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION, reprise du fonds donné en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION, par la société GROUPE MONDIAL TISSUS. A compter du 31/08/2010
27/05/2015 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F15/001899
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Lieudit les Combes ZAC des Charmes 71600 PARAY-LE-MONIAL à compter du 27/07/2014
19/05/2015 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation du siège au TC de Lyon sous le 1998 B 2012
05/05/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F10/013443
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 692 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE au 672 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE à compter du 12/10/2010.
05/05/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F15/008179
Date d’ajout de l’observation : 05/05/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 672 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE au 840 du Mas Rillier (Entrée Principale) 69140 RILLIEUX-LA-PAPE à compter du 18/02/2015
14/04/2015 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/009927
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2012
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 331 Avenue Victor Hugo 26000 VALENCE à compter du 19/03/2010
13/04/2015 : Ajout
Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 8927
Date d’ajout de l’observation : 26/11/2010
Texte de l'observation : Résiliation de la location-gérance du fonds secondaire situé route de Louvois 51350 Cormontreuil à compter du 31/08/2010 reprise du fonds donné en location gérance à la société Mondial tissus exploitation par la société groupe mondial tissus
01/04/2015 : Ajout
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 847
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2014
Texte de l'observation : Modification du mode de gestion - Adoption d'un directoire et d'un conseil de surveillance à compter du 27/12/2013
01/04/2015 : Ajout
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Numéro de gestion greffe tribunal de commerce de Lyon : 1998 B 2012
01/04/2015 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/04/2015 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 5419
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2010
Texte de l'observation : Suite à la fusion absorption de la Société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION, reprise du fonds donné en location gérance à la Société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION, exploitation directe, reprise par le propriétaire - à compter du 31/08/2010 Activités : vente de tissus d'ameublement et de mercerie
31/03/2015 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 5408
Date d’ajout de l’observation : 01/12/2010
Texte de l'observation : Fin de la location-gérance du fonds secondaire situé rue Joachim du Bellay 25000 Besançon à compter du 31/08/2010 suite à la fusion absorption de la STE MONDIAL TISSUS EXPLOITATION
31/03/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4288
Date d’ajout de l’observation : 18/10/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 12/10/2010 : Ancienne adresse : 692 RUE DES MERCIERES 69140 RILLIEUX LA PAPE Nouvelle adresse : 672 rue des Mercières 69140 Rillieux-la-Pape
31/03/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 743
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2014
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 27/12/2013 Ancienne forme : Société anonyme à conseil d'administration (SACA) Nouvelle forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR)
31/03/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1484
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 18/02/2015 : Ancienne adresse : 672 rue des Mercières 69140 Rillieux-la-Pape Nouvelle adresse : 840 route du Mas Rillier (Entrée Principale) 69140 Rillieux-la-Pape
31/03/2015 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 80291
Date d’ajout de l’observation : 25/05/2011
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination MONDIAL TISSUS EXPLOITATION Forme juridique SAS Siège social 672 Rue des Mercières 69140 RILLIEUX-LA-PAPE Rcs 493 083 026
31/03/2015 : Ajout
Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 449
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2011
Texte de l'observation : Fin de la location-gérance du fonds secondaire situé rue des Frères Lumière - les Cent Arpents 45770 Saran à compter du 31/08/2010 suite à la fusion absorption de la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION Fusion - L236-1 à compter du 31/08/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : MONDIAL TISSUS EXPLOITATION, 672 rue des Mercières 69140 RILLIEUX LA PAPE (RCS LYON 493 083 026)
31/03/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2010
Texte de l'observation : : Notification GTC LYON (69) du 15.10.2010 : Transfert du siège social : ancien siège social : 69140 RILLIEUX LA PAPE - 692 Rue des Mercières
31/03/2015 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 31/05/2007
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Sébastien Charletty 73490 La Ravoire : Pour l'établissement secondaire situé à LA RAVOIRE (73490), Rue Sébastien Charlety il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds Transmission universelle du patrimoine de l'EURL TRAPEZE (393 895 131 RCS CHAMBERY) le 25/01/2007.
31/03/2015 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
31/03/2015 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4144
Date d’ajout de l’observation : 18/10/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 12/10/2010 : Ancienne adresse : 692 RUE DES MERCIERES 69140 RILLIEUX LA PAPE Nouvelle adresse : 672 rue des Mercières 69140 Rillieux-la-Pape
31/03/2015 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4841
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2010
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé 9160 route de la Charité 18390 Saint-Germain-du-Puy à compter du 31/08/2010
30/03/2015 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/014101
Date d’ajout de l’observation : 01/12/2010
Texte de l'observation : A compter du 31.08.2010 : Suite à la fusion absoorption de la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION, reprise du fonds donnée en location gérance à la société MONDIAL TISSUS EXPLOITATION par la société GROUPE MONDIAL TISSUS. Exploitation directe, reprise par le propriétaire.
30/03/2015 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F14/002333
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2014
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique : Ancienne forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration Nouvelle forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance à compter du 27/12/2013
30/03/2015 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2010
Texte de l'observation : Notification intergreffe : Notification changement de siège social: ancienne adresse: 692 rue des Mercières 69140 RILLIEUX LA PAPE nouvelle adresse: 672 rue des Mercières 69140 RILLIEUX LA PAPE à compter du 12.10.2010 Mention portée d'office le 12.10.2010
11/02/2011 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS LYON 98 B 2012
08/02/2011 : Ajout
Greffe : Béziers (3402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 687
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2011
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/08/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : MONDIAL TISSUS EXPLOITATION, Société par actions simplifiée (SAS), 672 rue des Mercières 69140 RILLIEUX LA PAPE (RCS LYON (6901) 493 083 026)
17/01/2011 : Ajout
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dizier ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chaumont. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chaumont décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
07/03/2023 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2017
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 07/03/2017

Economie sociale et solidaire : Non
15/11/2018 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
15/11/2018 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
15/11/2018 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
18/07/2018 : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Greffe : Sarreguemines (5752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
17/05/2018 : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2007

Economie sociale et solidaire : Non
24/04/2018 : GROUPE MONDIAL TISSUS-GMT
Greffe : Thionville (5753)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2007

Economie sociale et solidaire : Non
24/04/2018 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
24/02/2017 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/03/2017

Economie sociale et solidaire : Non
24/02/2017 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/03/2017

Economie sociale et solidaire : Non
06/09/2016 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
29/06/2016 : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
25/06/2016 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non
08/06/2016 : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non
20/04/2016 : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non
02/03/2016 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
13/11/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Vente de tissus ammeublement et de mercerie. La détention des actions des filiales et des activités annexes de gestion et prestation de services participant à la réalisation de l'objet social des filiales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 4790960.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/11/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Vente de tissus ammeublement et de mercerie. La détention des actions des filiales et des activités annexes de gestion et prestation de services participant à la réalisation de l'objet social des filiales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 4918448.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/11/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Vente de tissus ammeublement et de mercerie. La détention des actions des filiales et des activités annexes de gestion et prestation de services participant à la réalisation de l'objet social des filiales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 4918448.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/11/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La vente en détail et en gros de tissus d'ameublement, d'habillement et de mercerie, de prêt à porter et les opérations de dépôt-vente d'articles textiles ou de mercerie d'occasion. La détention des actions des filiales et des activités annexes de gestion et prestation de services participant à la réalisation de l'objet social des filiales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 4966448.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/11/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La vente en détail et en gros de tissus d'ameublement, d'habillement et de mercerie, de prêt à porter et les opérations de dépôt-vente d'articles textiles ou de mercerie d'occasion. La détention des actions des filiales et des activités annexes de gestion et prestation de services participant à la réalisation de l'objet social des filiales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 4966448.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/11/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La vente en détail et en gros de tissus d'ameublement, d'habillement et de mercerie, de prêt à porter et les opérations de dépôt-vente d'articles textiles ou de mercerie d'occasion. La détention des actions des filiales et des activités annexes de gestion et prestation de services participant à la réalisation de l'objet social des filiales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 4966448.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/05/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
27/05/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2007

Economie sociale et solidaire : Non
19/05/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS-GMT
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non
05/05/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/2007

Economie sociale et solidaire : Non
14/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Dax (4001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/2007

Economie sociale et solidaire : Non
14/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non
14/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2007

Economie sociale et solidaire : Non
13/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
13/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non
10/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Greffe : Bergerac (2401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/2007

Economie sociale et solidaire : Non
10/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non
07/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
07/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GMT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non
03/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/07/1998

Economie sociale et solidaire : Non
02/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non
02/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/10/2007

Economie sociale et solidaire : Non
01/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Aurillac (1501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 08/07/1998

Economie sociale et solidaire : Non
01/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS-GMT
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2007

Economie sociale et solidaire : Non
01/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS-GMT
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
01/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/03/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non
01/04/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/08/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/07/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/07/2008

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
30/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/07/2007

Economie sociale et solidaire : Non
30/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
30/03/2015 : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
23/05/2011 : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme d'HLM à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/2007

Economie sociale et solidaire : Non
11/02/2011 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2007

Economie sociale et solidaire : Non
08/02/2011 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/2007

Economie sociale et solidaire : Non
07/02/2011 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/01/2011 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non
24/01/2011 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/08/2007

Economie sociale et solidaire : Non
21/01/2011 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non
21/01/2011 : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non
18/01/2011 : GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
17/01/2011 : GROUPE MONDIAL TISSUS GMT
Greffe : Chaumont (5201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/2007

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°042432 déposé le 13/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°042432 déposé le 13/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°042432 déposé le 13/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°042432 déposé le 13/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°042432 déposé le 13/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°042432 déposé le 13/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028316 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028316 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028316 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028316 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028316 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028316 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028314 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028314 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028314 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028314 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028314 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028314 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028312 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028312 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028312 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028312 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028312 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°028312 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010525 déposé le 04/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010525 déposé le 04/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010525 déposé le 04/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010525 déposé le 04/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010525 déposé le 04/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°010525 déposé le 04/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°023872 déposé le 21/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°023872 déposé le 21/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°023872 déposé le 21/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°023872 déposé le 21/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°023872 déposé le 21/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°023872 déposé le 21/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°024731 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°024731 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°024731 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°024731 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°024731 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°024731 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026331 déposé le 15/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026331 déposé le 15/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026331 déposé le 15/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026331 déposé le 15/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026331 déposé le 15/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°026331 déposé le 15/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°009644 déposé le 04/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°009644 déposé le 04/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°009644 déposé le 04/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°009644 déposé le 04/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°009644 déposé le 04/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°009644 déposé le 04/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°006355 déposé le 30/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°006355 déposé le 30/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
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Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°006355 déposé le 30/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°006355 déposé le 30/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°006355 déposé le 30/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°006355 déposé le 30/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°021474 déposé le 27/11/1998
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B02012
Dépôt : N°021474 déposé le 27/11/1998
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Dépôt : N°021474 déposé le 27/11/1998
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Durée de l'exercice : 1
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