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de Chaville

GROUPE DUVAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2010
Enseigne : GROUPE DUVAL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44452356700089 / Siren : 444523567 / NIC : 00089
N° de TVA : FR 66 444523567
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
GROUPE DUVAL
Adresse :
123 Rue DU CHATEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Historique de l'établissement :
10/01/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
12/11/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
05/05/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/06/2018 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
04/05/2015 : enseigne
Enseigne : GROUPE DUVAL
25/04/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2010 : Succession
Prédécesseur : GROUPE DUVAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/11/2002
Dénomination : GROUPE DUVAL
Activité principale : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.32A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
GROUPE DUVAL - Boulogne-Billancourt (siège)GROUPE DUVAL - RennesGROUPE DUVAL - Boulogne-BillancourtGROUPE DUVAL - Fort-de-FranceGROUPE DUVAL - Meudon (fermé)GROUPE DUVAL - Rennes (fermé)GROUPE DUVAL - Meudon (fermé)
Marques françaises :
05/10/2016 : DUVAL CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4304648
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : DUVAL DEVELOPPEMENT
N° national/d'enregistrement : 4304655
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de ; gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; conseils en construction ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : FIDUAL ASSET MANAGEMENT GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304663
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : PATRIMOINE & COMMERCE GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304672
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : YXIME GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304679
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : RESIDENCE HAPPY SENIOR
N° national/d'enregistrement : 4304683
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, assurances ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers, et notamment de résidences pour personnes âgées ; constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement ; gestion de biens immobiliers, et notamment de résidences pour personnes âgées ; gestion de fonds communs de placement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ; services de restauration pour des maisons de retraite et maisons médicalisées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de repos, maisons médicalisées, maisons de convalescence ; hospices [maisons d'assistance] ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ; location d'équipements médicaux ; destruction des mauvaises herbes ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être physiques et psychiques ; services médicaux ; services de gardes-malades ; services de santé ; informations en matière de santé, et notamment information en matière de prévention des risques de maladies et d'accidents fournies par tout moyen de communication ou de télécommunication.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : YXIME GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304679
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 794414
Date de demande : 07/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : DUVAL FINTECH
N° national/d'enregistrement : 4304606
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; promotion d'entreprise [publicité] notamment dans le domaine du digital ; gestion commerciale pour entreprises commerciales et entreprises de services notamment dans le domaine du digital ; conseil en acquisition d'entreprises ; services de fusion d'entreprises ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; assistance commerciale en gestion d'entreprise ; aide à la gestion d'entreprise notamment dans le domaine du digital ; services d'informations en affaires aux entreprises fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; assistance aux entreprises industrielles concernant la conduite de leurs affaires ; comptabilité ; services de secrétariat ; gestion commerciale de programmes immobiliers ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services publicitaires notamment dans le domaine du digital ; services de conseil en recherche de parrainages ; parrainage promotionnel ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; assurances pour entreprises ; conseils financiers d'entreprises ; gestion financière pour entreprises ; financement d'entreprises commerciales ; services financiers pour entreprises notamment dans le domaine du digital ; organisation de finances pour entreprises ; services de prêt aux entreprises ; services de financement pour les entreprises ; investissement d'actions dans des entreprises internationales ; services de vérification de la solvabilité d'entreprises ; évaluation financière de la solvabilité d'entreprises ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ; mise à disposition de fonds pour de nouvelles entreprises ; services de financement de capital-risque pour entreprises nouvelles ; services de conseils en matière de biens immobiliers d'entreprises ; financement en matière d'achat et de vente d'entreprises ; services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers ; octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises notamment dans le domaine du digital ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologie de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels notamment dans le domaine du digital ; consultation en matière de sécurité informatique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques dans le domaine du digital ; expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine du digital ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web ; informatique en nuage ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services de conseils en technologies informatiques ; services externalisés en matière de technologies de l'information.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : FIDUAL ASSET MANAGEMENT GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304663
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 697597
Date de demande : 03/04/2017
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : ALAMO GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304617
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; conseils en construction ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits dans le domaine immobilier ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : VIE JEUNE GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304621
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers, et notamment de résidences pour personnes âgées ; constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement ; gestion de biens immobiliers, et notamment de résidences pour personnes âgées ; gestion de fonds communs de placement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ; services de restauration pour des maisons de retraite et maisons médicalisées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de repos, maisons médicalisées, maisons de convalescence ; hospices [maisons d'assistance] soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ; location d'équipements médicaux ; destruction des mauvaises herbes ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être physiques et psychiques ; services médicaux ; services de gardes-malades ; services de santé ; informations en matière de santé, et notamment information en matière de prévention des risques de maladies et d'accidents fournies par tout moyen de communication ou de télécommunication.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : DUVAL FINTECH
N° national/d'enregistrement : 4304606
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; promotion d'entreprise [publicité] notamment dans le domaine du digital ; gestion commerciale pour entreprises commerciales et entreprises de services notamment dans le domaine du digital ; conseil en acquisition d'entreprises ; services de fusion d'entreprises ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; assistance commerciale en gestion d'entreprise ; aide à la gestion d'entreprise notamment dans le domaine du digital ; services d'informations en affaires aux entreprises fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; assistance aux entreprises industrielles concernant la conduite de leurs affaires ; comptabilité ; services de secrétariat ; gestion commerciale de programmes immobiliers ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services publicitaires notamment dans le domaine du digital ; services de conseil en recherche de parrainages ; parrainage promotionnel ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; assurances pour entreprises ; conseils financiers d'entreprises ; gestion financière pour entreprises ; financement d'entreprises commerciales ; services financiers pour entreprises notamment dans le domaine du digital ; organisation de finances pour entreprises ; services de prêt aux entreprises ; services de financement pour les entreprises ; investissement d'actions dans des entreprises internationales ; services de vérification de la solvabilité d'entreprises ; évaluation financière de la solvabilité d'entreprises ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ; mise à disposition de fonds pour de nouvelles entreprises ; services de financement de capital-risque pour entreprises nouvelles ; services de conseils en matière de biens immobiliers d'entreprises ; financement en matière d'achat et de vente d'entreprises ; services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers ; octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises notamment dans le domaine du digital ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologie de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels notamment dans le domaine du digital ; consultation en matière de sécurité informatique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques dans le domaine du digital ; expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine du digital ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web ; informatique en nuage ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services de conseils en technologies informatiques ; services externalisés en matière de technologies de l'information.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : ALAMO GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304617
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; conseils en construction ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits dans le domaine immobilier ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : VIE JEUNE GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304621
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers, et notamment de résidences pour personnes âgées ; constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement ; gestion de biens immobiliers, et notamment de résidences pour personnes âgées ; gestion de fonds communs de placement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ; services de restauration pour des maisons de retraite et maisons médicalisées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de repos, maisons médicalisées, maisons de convalescence ; hospices [maisons d'assistance] soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ; location d'équipements médicaux ; destruction des mauvaises herbes ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être physiques et psychiques ; services médicaux ; services de gardes-malades ; services de santé ; informations en matière de santé, et notamment information en matière de prévention des risques de maladies et d'accidents fournies par tout moyen de communication ou de télécommunication.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : DUVAL CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4304648
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : DUVAL CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4304648
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : DUVAL DEVELOPPEMENT
N° national/d'enregistrement : 4304655
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de ; gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; conseils en construction ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : DUVAL DEVELOPPEMENT
N° national/d'enregistrement : 4304655
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de ; gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; conseils en construction ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : FIDUAL ASSET MANAGEMENT GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304663
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : PATRIMOINE & COMMERCE GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304672
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : PATRIMOINE & COMMERCE GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304672
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : YXIME GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304679
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : YXIME GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304679
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : RESIDENCE HAPPY SENIOR
N° national/d'enregistrement : 4304683
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, assurances ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers, et notamment de résidences pour personnes âgées ; constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement ; gestion de biens immobiliers, et notamment de résidences pour personnes âgées ; gestion de fonds communs de placement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ; services de restauration pour des maisons de retraite et maisons médicalisées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de repos, maisons médicalisées, maisons de convalescence ; hospices [maisons d'assistance] ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ; location d'équipements médicaux ; destruction des mauvaises herbes ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être physiques et psychiques ; services médicaux ; services de gardes-malades ; services de santé ; informations en matière de santé, et notamment information en matière de prévention des risques de maladies et d'accidents fournies par tout moyen de communication ou de télécommunication.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : RESIDENCE HAPPY SENIOR
N° national/d'enregistrement : 4304683
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, assurances ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers, et notamment de résidences pour personnes âgées ; constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement ; gestion de biens immobiliers, et notamment de résidences pour personnes âgées ; gestion de fonds communs de placement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ; services de restauration pour des maisons de retraite et maisons médicalisées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de repos, maisons médicalisées, maisons de convalescence ; hospices [maisons d'assistance] ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ; location d'équipements médicaux ; destruction des mauvaises herbes ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être physiques et psychiques ; services médicaux ; services de gardes-malades ; services de santé ; informations en matière de santé, et notamment information en matière de prévention des risques de maladies et d'accidents fournies par tout moyen de communication ou de télécommunication.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : DUVAL FINTECH
N° national/d'enregistrement : 4304606
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; promotion d'entreprise [publicité] notamment dans le domaine du digital ; gestion commerciale pour entreprises commerciales et entreprises de services notamment dans le domaine du digital ; conseil en acquisition d'entreprises ; services de fusion d'entreprises ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; assistance commerciale en gestion d'entreprise ; aide à la gestion d'entreprise notamment dans le domaine du digital ; services d'informations en affaires aux entreprises fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; assistance aux entreprises industrielles concernant la conduite de leurs affaires ; comptabilité ; services de secrétariat ; gestion commerciale de programmes immobiliers ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services publicitaires notamment dans le domaine du digital ; services de conseil en recherche de parrainages ; parrainage promotionnel ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; assurances pour entreprises ; conseils financiers d'entreprises ; gestion financière pour entreprises ; financement d'entreprises commerciales ; services financiers pour entreprises notamment dans le domaine du digital ; organisation de finances pour entreprises ; services de prêt aux entreprises ; services de financement pour les entreprises ; investissement d'actions dans des entreprises internationales ; services de vérification de la solvabilité d'entreprises ; évaluation financière de la solvabilité d'entreprises ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ; mise à disposition de fonds pour de nouvelles entreprises ; services de financement de capital-risque pour entreprises nouvelles ; services de conseils en matière de biens immobiliers d'entreprises ; financement en matière d'achat et de vente d'entreprises ; services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers ; octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises notamment dans le domaine du digital ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologie de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels notamment dans le domaine du digital ; consultation en matière de sécurité informatique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques dans le domaine du digital ; expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine du digital ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web ; informatique en nuage ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services de conseils en technologies informatiques ; services externalisés en matière de technologies de l'information.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : ALAMO GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304617
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; conseils en construction ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits dans le domaine immobilier ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : VIE JEUNE GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4304621
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers, et notamment de résidences pour personnes âgées ; constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement ; gestion de biens immobiliers, et notamment de résidences pour personnes âgées ; gestion de fonds communs de placement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ; services de restauration pour des maisons de retraite et maisons médicalisées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de repos, maisons médicalisées, maisons de convalescence ; hospices [maisons d'assistance] soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ; location d'équipements médicaux ; destruction des mauvaises herbes ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être physiques et psychiques ; services médicaux ; services de gardes-malades ; services de santé ; informations en matière de santé, et notamment information en matière de prévention des risques de maladies et d'accidents fournies par tout moyen de communication ou de télécommunication.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

27/09/2016 : DUVAL FINTECH
N° national/d'enregistrement : 4302541
Date de dépôt : 27/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; promotion d'entreprise [publicité] notamment dans le domaine du digital ; gestion commerciale pour entreprises commerciales et entreprises de services notamment dans le domaine du digital ; conseil en acquisition d'entreprises ; services de fusion d'entreprises ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; assistance commerciale en gestion d'entreprise ; aide à la gestion d'entreprise notamment dans le domaine du digital ; services d'informations en affaires aux entreprises fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; assistance aux entreprises industrielles concernant la conduite de leurs affaires ; comptabilité ; services de secrétariat ; gestion commerciale de programmes immobiliers ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services publicitaires notamment dans le domaine du digital ; services de conseil en recherche de parrainages ; parrainage promotionnel ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; assurances pour entreprises ; conseils financiers d'entreprises ; gestion financière pour entreprises ; financement d'entreprises commerciales ; services financiers pour entreprises notamment dans le domaine du digital ; organisation de finances pour entreprises ; services de prêt aux entreprises ; services de financement pour les entreprises ; investissement d'actions dans des entreprises internationales ; services de vérification de la solvabilité d'entreprises ; évaluation financière de la solvabilité d'entreprises ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ; mise à disposition de fonds pour de nouvelles entreprises ; services de financement de capital-risque pour entreprises nouvelles ; services de conseils en matière de biens immobiliers d'entreprises ; financement en matière d'achat et de vente d'entreprises ; services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers ; octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises notamment dans le domaine du digital ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; édition de publication et de revues ; services de formation pour entreprises notamment dans le domaine du digital ; services de divertissement pour entreprises ; services de formation en gestion et en direction d'entreprise notamment dans le domaine du digital ; cours de formation en planification stratégique en matière de publicité, de promotion, de marketing et d'entreprise ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologie de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels notamment dans le domaine du digital ; consultation en matière de sécurité informatique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques dans le domaine du digital ; expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine du digital ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web ; informatique en nuage ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services de conseils en technologies informatiques ; services externalisés en matière de technologies de l'information ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services de gestion des contentieux ; services d'assistance juridique ; services juridiques en matière de création et d'enregistrement d'entreprises.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du Château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

27/09/2016 : DUVAL FINTECH
N° national/d'enregistrement : 4302541
Date de dépôt : 27/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; promotion d'entreprise [publicité] notamment dans le domaine du digital ; gestion commerciale pour entreprises commerciales et entreprises de services notamment dans le domaine du digital ; conseil en acquisition d'entreprises ; services de fusion d'entreprises ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; assistance commerciale en gestion d'entreprise ; aide à la gestion d'entreprise notamment dans le domaine du digital ; services d'informations en affaires aux entreprises fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; assistance aux entreprises industrielles concernant la conduite de leurs affaires ; comptabilité ; services de secrétariat ; gestion commerciale de programmes immobiliers ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services publicitaires notamment dans le domaine du digital ; services de conseil en recherche de parrainages ; parrainage promotionnel ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; assurances pour entreprises ; conseils financiers d'entreprises ; gestion financière pour entreprises ; financement d'entreprises commerciales ; services financiers pour entreprises notamment dans le domaine du digital ; organisation de finances pour entreprises ; services de prêt aux entreprises ; services de financement pour les entreprises ; investissement d'actions dans des entreprises internationales ; services de vérification de la solvabilité d'entreprises ; évaluation financière de la solvabilité d'entreprises ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ; mise à disposition de fonds pour de nouvelles entreprises ; services de financement de capital-risque pour entreprises nouvelles ; services de conseils en matière de biens immobiliers d'entreprises ; financement en matière d'achat et de vente d'entreprises ; services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers ; octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises notamment dans le domaine du digital ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; édition de publication et de revues ; services de formation pour entreprises notamment dans le domaine du digital ; services de divertissement pour entreprises ; services de formation en gestion et en direction d'entreprise notamment dans le domaine du digital ; cours de formation en planification stratégique en matière de publicité, de promotion, de marketing et d'entreprise ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologie de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels notamment dans le domaine du digital ; consultation en matière de sécurité informatique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques dans le domaine du digital ; expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine du digital ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web ; informatique en nuage ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services de conseils en technologies informatiques ; services externalisés en matière de technologies de l'information ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services de gestion des contentieux ; services d'assistance juridique ; services juridiques en matière de création et d'enregistrement d'entreprises.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du Château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

26/09/2016 : GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4302033
Date de dépôt : 26/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; conseils en construction ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; entreposage de bateaux et de marchandises ; organisation de voyages ; services de bateaux de plaisance, location de bateaux, déchargement de bateaux, informations en matière d'entreposage, location d' entrepôts, location de garages, location de conteneurs d'entreposage, location de places de stationnement, déménagement de mobilier, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions, visites touristiques ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; transport et accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; services de camps de vacances [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de santé [mise en forme physique] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; exploitation de salles de sport ; exploitation de parcours de golf ; location d'ustensiles pour la pratique du golf ; mise à disposition de parcours de golf ; organisation de tournois de golf ; location de courts de tennis ; planification de réceptions [divertissement] ; édition de publication et de revues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, maisons de repos, maisons médicalisées, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ; location d'équipements médicaux ; destruction des mauvaises herbes ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être physiques et psychiques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du Château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

26/09/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4302036
Date de dépôt : 26/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; conseils en construction ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; entreposage de bateaux et de marchandises ; organisation de voyages ; services de bateaux de plaisance, location de bateaux, déchargement de bateaux, informations en matière d'entreposage, location d' entrepôts, location de garages, location de conteneurs d'entreposage, location de places de stationnement, déménagement de mobilier, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions, visites touristiques ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; transport et accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; services de camps de vacances [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de santé [mise en forme physique] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; exploitation de salles de sport ; exploitation de parcours de golf ; location d'ustensiles pour la pratique du golf ; mise à disposition de parcours de golf ; organisation de tournois de golf ; location de courts de tennis ; planification de réceptions [divertissement] ; édition de publication et de revues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, maisons de repos, maisons médicalisées, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ; location d'équipements médicaux ; destruction des mauvaises herbes ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être physiques et psychiques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du Château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

26/09/2016 : GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4302033
Date de dépôt : 26/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; conseils en construction ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; entreposage de bateaux et de marchandises ; organisation de voyages ; services de bateaux de plaisance, location de bateaux, déchargement de bateaux, informations en matière d'entreposage, location d' entrepôts, location de garages, location de conteneurs d'entreposage, location de places de stationnement, déménagement de mobilier, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions, visites touristiques ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; transport et accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; services de camps de vacances [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de santé [mise en forme physique] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; exploitation de salles de sport ; exploitation de parcours de golf ; location d'ustensiles pour la pratique du golf ; mise à disposition de parcours de golf ; organisation de tournois de golf ; location de courts de tennis ; planification de réceptions [divertissement] ; édition de publication et de revues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, maisons de repos, maisons médicalisées, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ; location d'équipements médicaux ; destruction des mauvaises herbes ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être physiques et psychiques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du Château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

26/09/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4302036
Date de dépôt : 26/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; conseils en construction ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; entreposage de bateaux et de marchandises ; organisation de voyages ; services de bateaux de plaisance, location de bateaux, déchargement de bateaux, informations en matière d'entreposage, location d' entrepôts, location de garages, location de conteneurs d'entreposage, location de places de stationnement, déménagement de mobilier, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions, visites touristiques ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; transport et accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; services de camps de vacances [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de santé [mise en forme physique] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; exploitation de salles de sport ; exploitation de parcours de golf ; location d'ustensiles pour la pratique du golf ; mise à disposition de parcours de golf ; organisation de tournois de golf ; location de courts de tennis ; planification de réceptions [divertissement] ; édition de publication et de revues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, maisons de repos, maisons médicalisées, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ; location d'équipements médicaux ; destruction des mauvaises herbes ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être physiques et psychiques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du Château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

26/09/2016 : GROUPE DUVAL
N° national/d'enregistrement : 4302033
Date de dépôt : 26/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; conseils en construction ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; entreposage de bateaux et de marchandises ; organisation de voyages ; services de bateaux de plaisance, location de bateaux, déchargement de bateaux, informations en matière d'entreposage, location d' entrepôts, location de garages, location de conteneurs d'entreposage, location de places de stationnement, déménagement de mobilier, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions, visites touristiques ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; transport et accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; services de camps de vacances [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de santé [mise en forme physique] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; exploitation de salles de sport ; exploitation de parcours de golf ; location d'ustensiles pour la pratique du golf ; mise à disposition de parcours de golf ; organisation de tournois de golf ; location de courts de tennis ; planification de réceptions [divertissement] ; édition de publication et de revues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, maisons de repos, maisons médicalisées, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ; location d'équipements médicaux ; destruction des mauvaises herbes ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être physiques et psychiques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du Château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

26/09/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4302036
Date de dépôt : 26/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; conseils en construction ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; entreposage de bateaux et de marchandises ; organisation de voyages ; services de bateaux de plaisance, location de bateaux, déchargement de bateaux, informations en matière d'entreposage, location d' entrepôts, location de garages, location de conteneurs d'entreposage, location de places de stationnement, déménagement de mobilier, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions, visites touristiques ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; transport et accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; services de camps de vacances [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de santé [mise en forme physique] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; exploitation de salles de sport ; exploitation de parcours de golf ; location d'ustensiles pour la pratique du golf ; mise à disposition de parcours de golf ; organisation de tournois de golf ; location de courts de tennis ; planification de réceptions [divertissement] ; édition de publication et de revues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration d'une base de données ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, maisons de repos, maisons médicalisées, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ; location d'équipements médicaux ; destruction des mauvaises herbes ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être physiques et psychiques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du Château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

20/07/2016 : PAN ASIA
N° national/d'enregistrement : 4288291
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boulettes de riz ; farine de riz ; gâteaux de riz ; nouilles de riz ; riz à la vapeur ; riz au lait ; riz complet ; riz cuit ; riz enrichi ; riz mondé ; riz soufflé ; salades de riz ; condiments ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; farine de riz pour fourrage ; riz non transformé ; riz non travaillé ; son de riz pour l'alimentation animale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de riziculture. Conseil en agriculture ; culture de plantes ; destruction de mauvaises herbes pour l'agriculture, l'horticulture et la riziculture ; épandage d'engrais ; mise à disposition d'informations concernant l'agriculture, l'horticulture et la riziculture ; informations et conseils en matière d'agriculture et de riziculture.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

20/07/2016 : PAN ASIA
N° national/d'enregistrement : 4288291
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boulettes de riz ; farine de riz ; gâteaux de riz ; nouilles de riz ; riz à la vapeur ; riz au lait ; riz complet ; riz cuit ; riz enrichi ; riz mondé ; riz soufflé ; salades de riz ; condiments ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; farine de riz pour fourrage ; riz non transformé ; riz non travaillé ; son de riz pour l'alimentation animale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de riziculture. Conseil en agriculture ; culture de plantes ; destruction de mauvaises herbes pour l'agriculture, l'horticulture et la riziculture ; épandage d'engrais ; mise à disposition d'informations concernant l'agriculture, l'horticulture et la riziculture ; informations et conseils en matière d'agriculture et de riziculture.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

06/07/2016 : DUVAL DEVELOPPEURS
N° national/d'enregistrement : 4285413
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

06/07/2016 : DUVAL DEVELOPPEURS
N° national/d'enregistrement : 4285413
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

24/03/2016 : DUVAL GESTION
N° national/d'enregistrement : 4259617
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

24/03/2016 : DUVAL CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4259621
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

24/03/2016 : DUVAL IMMO
N° national/d'enregistrement : 4259626
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

24/03/2016 : DUVAL INVESTISSEMENTS
N° national/d'enregistrement : 4259612
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

24/03/2016 : DUVAL PARTICIPATIONS
N° national/d'enregistrement : 4259614
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

24/03/2016 : DUVAL GESTION
N° national/d'enregistrement : 4259617
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

24/03/2016 : DUVAL CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4259621
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

24/03/2016 : DUVAL IMMO
N° national/d'enregistrement : 4259626
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

24/03/2016 : DUVAL INVESTISSEMENTS
N° national/d'enregistrement : 4259612
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

24/03/2016 : DUVAL PARTICIPATIONS
N° national/d'enregistrement : 4259614
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement, de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de relogement pour entreprises ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; services de secrétariat ; services de publicité, à savoir services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires ; assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de biens immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; parrainage financier ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; exploitation de carrières ; extraction minière ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

13/04/2012 : GROUPE DUVAL ENTREPRISES
N° national/d'enregistrement : 3912948
Date de dépôt : 13/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement et de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière) ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières et monétaires, assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ou de titres de sociétés ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de bien immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; promotion de biens immeubles ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation et construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d' entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; entreposage de bateaux et de marchandises ; organisation de voyages ; services de bateaux de plaisance, location de bateaux, déchargement de bateaux, informations en matière d'entreposage, location d' entrepôts, location de garages, location de conteneurs d'entreposage, location de places de stationnement, déménagement de mobilier, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions, visites touristiques ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; transport et accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; services de camps de vacances [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de santé [mise en forme physique] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; exploitation de parcours de golf ; location d'ustensiles pour la pratique du golf ; mise à disposition de parcours de golf ; organisation de tournois de golf ; location de courts de tennis ; planification de réceptions [divertissement] ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, maisons de repos, maisons médicalisées, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ; location d'équipements médicaux ; destruction des mauvaises herbes ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être physiques et psychiques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance, de son occupation et de son environnement ; services de gestion des contentieux, services juridiques ; services d'assistance juridique.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 RUE DU CHATEAU
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 Impasse de la Vigie, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 672855
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : IMFINED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808868
Date de demande : 18/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

31/03/2011 : Samarcante Invest
N° national/d'enregistrement : 3819487
Date de dépôt : 31/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services généraux d'aide à la direction d'entreprises, conseils en organisation et direction des affaires, services de comptabilité, travaux de bureau, services de facturation, gestion commerciale de programmes immobiliers, gestion de fichiers informatiques, services de relogement pour entreprises, estimation en affaires commerciales, étude de marché, expertises en affaires, gérance administrative d'hôtels, projets [aide à la direction des affaires] ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, cote en Bourse, courtage en Bourse, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière, planification en matière d'urbanisme ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de gestion des contentieux.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

31/03/2011 : Samarcante Immobilier
N° national/d'enregistrement : 3819510
Date de dépôt : 31/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services généraux d'aide à la direction d'entreprises, conseils en organisation et direction des affaires, services de comptabilité, travaux de bureau, services de facturation, gestion commerciale de programmes immobiliers, gestion de fichiers informatiques, services de relogement pour entreprises, estimation en affaires commerciales, étude de marché, expertises en affaires, gérance administrative d'hôtels, projets [aide à la direction des affaires] ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, cote en Bourse, courtage en Bourse, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière, planification en matière d'urbanisme ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de gestion des contentieux.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

31/03/2011 : Samarcante Promotion
N° national/d'enregistrement : 3819524
Date de dépôt : 31/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services généraux d'aide à la direction d'entreprises, conseils en organisation et direction des affaires, services de comptabilité, travaux de bureau, services de facturation, gestion commerciale de programmes immobiliers, gestion de fichiers informatiques, services de relogement pour entreprises, estimation en affaires commerciales, étude de marché, expertises en affaires, gérance administrative d'hôtels, projets [aide à la direction des affaires] ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, cote en Bourse, courtage en Bourse, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de biens immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; démolition de constructions ; installation et réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière, planification en matière d'urbanisme ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de gestion des contentieux.

Déposant 1 : IMFINED, SARL
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du château
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

02/02/2011 : DUVAL DEVELOPPEMENTS
N° national/d'enregistrement : 3802653
Date de dépôt : 02/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement et de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière) gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières, assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ou de titres de sociétés ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de bien immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; Promotion de biens immeubles ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation, construction, aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles, assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d' entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sa maintenance ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; entreposage de bateaux et de marchandises ; organisation de voyages ; services de bateaux de plaisance, location de bateaux, déchargement de bateaux, informations en matière d'entreposage, location d' entrepôts, location de garages, location de conteneurs d'entreposage, location de places de stationnement, déménagement de mobilier, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; organisation de croisières et d'excursions, visites touristiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; services de camps de vacances [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de santé [mise en forme physique] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; exploitation de parcours de golf ; location de courts de tennis ; planification de réceptions [divertissement] ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de son occupation et de son environnement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, maisons de repos, maisons médicalisées, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de gestion des contentieux.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 672855
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : IMFINED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770119
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

02/02/2011 : DUVAL DEVELOPPEMENT
N° national/d'enregistrement : 3802658
Date de dépôt : 02/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion commerciale de programmes immobiliers ; administration commerciale de parcs de stationnement et de résidences notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation et direction des affaires (notamment en matière immobilière) gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaire, relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières et estimations immobilières, affaires financières, assurances ; location, administration, gestion et gérance de biens immeubles et de fonds de commerce ou de titres de sociétés ; établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), affermage de biens immobiliers, agences immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement de bien immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens immobiliers, services de gestion pour investissements immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers ; Promotion de biens immeubles ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation, construction, aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens immeubles, assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ou de réparation d'immeubles ; informations en matière de construction et supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation et de maintenance d'immeubles ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de bâtiments ; travaux publics, travaux du génie civil ; démolition de constructions ; installation et réparation d' entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien (maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; réparation, entretien et maintenance d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance et alarmes ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sa maintenance ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; entreposage de bateaux et de marchandises ; organisation de voyages ; services de bateaux de plaisance, location de bateaux, déchargement de bateaux, informations en matière d'entreposage, location d' entrepôts, location de garages, location de conteneurs d'entreposage, location de places de stationnement, déménagement de mobilier, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; organisation de croisières et d'excursions, visites touristiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; services de camps de vacances [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de santé [mise en forme physique] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; exploitation de parcours de golf ; location de courts de tennis ; planification de réceptions [divertissement] ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de données ; élaboration de rapports, de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des caractéristiques techniques de l'immeuble, de son occupation et de son environnement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure, salons de coiffure, services de stations thermales, maisons de repos, maisons médicalisées, conception d'aménagements paysagers, entretien de pelouses, jardinage ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de gestion des contentieux.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 672855
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : IMFINED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770120
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

01/02/2011 : DUVAL ENTREPRISES
N° national/d'enregistrement : 3802298
Date de dépôt : 01/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, catalogues, plaquettes de présentation, brochures), gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaires, relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires et estimations immobilières, gestion commerciale de programmes immobiliers, affaires financières, crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, affermage de biens immobiliers, courtage en biens immobiliers, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, informations en matière de construction, de rénovation et de réhabilitation de biens immobiliers ; rénovation et réparation de constructions, aménagement de biens immeubles à savoir services de décoration et de construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière, planification en matière d'urbanisme.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 672855
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : IMFINED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770118
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

01/02/2011 : DUVAL IMMOBILIER
N° national/d'enregistrement : 3802310
Date de dépôt : 01/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, catalogues, plaquettes de présentation, brochures), gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaires, relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires et estimations immobilières, gestion commerciale de programmes immobiliers, affaires financières, crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, affermage de biens immobiliers, courtage en biens immobiliers, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, informations en matière de construction, de rénovation et de réhabilitation de biens immobiliers ; rénovation et réparation de constructions, aménagement de biens immeubles à savoir services de décoration et de construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière, planification en matière d'urbanisme.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 672855
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : IMFINED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770116
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

01/02/2011 : DUVAL PROMOTION
N° national/d'enregistrement : 3802399
Date de dépôt : 01/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, catalogues, plaquettes de présentation, brochures), gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaires, relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires et estimations immobilières, gestion commerciale de programmes immobiliers, affaires financières, crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, affermage de biens immobiliers, courtage en biens immobiliers, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, informations en matière de construction, de rénovation et de réhabilitation de biens immobiliers ; rénovation et réparation de constructions, aménagement de biens immeubles à savoir services de décoration et de construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière, planification en matière d'urbanisme.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 672855
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : IMFINED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770109
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

01/02/2011 : DUVAL CONSTRUCTION
N° national/d'enregistrement : 3802401
Date de dépôt : 01/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, catalogues, plaquettes de présentation, brochures), gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espace publicitaires, relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires et estimations immobilières, gestion commerciale de programmes immobiliers, affaires financières, crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution et placement de fonds, gestion de participations, affermage de biens immobiliers, courtage en biens immobiliers, aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement, acquisition de biens immobiliers et de fonds de commerce pour des tiers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, informations en matière de construction, de rénovation et de réhabilitation de biens immobiliers ; rénovation et réparation de constructions, aménagement de biens immeubles à savoir services de décoration et de construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière, planification en matière d'urbanisme.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 672855
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : IMFINED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770096
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

08/07/2009 : PATRIMOINE ET PPP
N° national/d'enregistrement : 3663051
Date de dépôt : 08/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services généraux d'aide à la direction d'entreprises, conseils en organisation et direction des affaires, services de comptabilité, travaux de bureau, services de facturation, gestion commerciale de programmes immobiliers, gestion de fichiers informatiques, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services de relogement pour entreprises, estimation en affaires commerciales, étude de marché, expertises en affaires, gérance administrative d'hôtels, projets [aide à la direction des affaires], promotion des ventes pour des tiers ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, cote en Bourse, courtage en Bourse, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, informations en matière de construction, de rénovation et de réhabilitation de biens immobiliers ; rénovation et réparation de constructions ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière, planification en matière d'urbanisme ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de gestion des contentieux.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 RUE DU CHÂTEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717156
Date de demande : 04/06/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

08/07/2009 : PATRIMOINE ET ENTREPRISES
N° national/d'enregistrement : 3663061
Date de dépôt : 08/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services généraux d'aide à la direction d'entreprises, conseils en organisation et direction des affaires, services de comptabilité, travaux de bureau, services de facturation, gestion commerciale de programmes immobiliers, gestion de fichiers informatiques, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services de relogement pour entreprises, estimation en affaires commerciales, étude de marché, expertises en affaires, gérance administrative d'hôtels, projets [aide à la direction des affaires], promotion des ventes pour des tiers ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, cote en Bourse, courtage en Bourse, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, informations en matière de construction, de rénovation et de réhabilitation de biens immobiliers ; rénovation et réparation de constructions ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière, planification en matière d'urbanisme ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de gestion des contentieux.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 RUE DU CHÂTEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717145
Date de demande : 04/06/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

08/07/2009 : SPIM
N° national/d'enregistrement : 3663083
Date de dépôt : 08/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services généraux d'aide à la direction d'entreprises, conseils en organisation et direction des affaires, services de comptabilité, travaux de bureau, services de facturation, gestion commerciale de programmes immobiliers, gestion de fichiers informatiques, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services de relogement pour entreprises, estimation en affaires commerciales, étude de marché, expertises en affaires, gérance administrative d'hôtels, projets [aide à la direction des affaires], promotion des ventes pour des tiers ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, cote en Bourse, courtage en Bourse, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, informations en matière de construction, de rénovation et de réhabilitation de biens immobiliers ; rénovation et réparation de constructions ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière, planification en matière d'urbanisme ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de gestion des contentieux.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 RUE DU CHÂTEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717149
Date de demande : 04/06/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

28/01/2009 : PATRIMOINE ET COMMERCE
N° national/d'enregistrement : 3625547
Date de dépôt : 28/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services généraux d'aide à la direction d'entreprises, conseils en organisation et direction des affaires, services de comptabilité, travaux de bureau, services de facturation, gestion commerciale de programmes immobiliers, gestion de fichiers informatiques, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services de relogement pour entreprises, estimation en affaires commerciales, étude de marché, expertises en affaires, gérance administrative dhôtels, projets [aide à la direction des affaires], promotion des ventes pour des tiers. ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation [estimation] de biens immobiliers, cote en bourse, courtage en bourse, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement. Informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, informations en matière de construction, de rénovation et de réhabilitation de biens immobiliers ; rénovation et réparation de constructions. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière, planification en matière d'urbanisme. ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de gestion des contentieux.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 RUE DU CHÂTEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702744
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

28/01/2009 : PATRIMOINE ET SANTE
N° national/d'enregistrement : 3625557
Date de dépôt : 28/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services généraux d'aide à la direction d'entreprises, conseils en organisation et direction des affaires, services de comptabilité, travaux de bureau, services de facturation, gestion commerciale de programmes immobiliers, gestion de fichiers informatiques, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services de relogement pour entreprises, estimation en affaires commerciales, étude de marché, expertises en affaires, gérance administrative dhôtels, projets [aide à la direction des affaires], promotion des ventes pour des tiers. ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation [estimation] de biens immobiliers, cote en bourse, courtage en bourse, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement. Informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, informations en matière de construction, de rénovation et de réhabilitation de biens immobiliers ; rénovation et réparation de constructions. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière, planification en matière d'urbanisme. ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de gestion des contentieux.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 RUE DU CHÂTEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702753
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

28/01/2009 : PATRIMOINE ET TOURISME
N° national/d'enregistrement : 3625558
Date de dépôt : 28/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services généraux d'aide à la direction d'entreprises, conseils en organisation et direction des affaires, services de comptabilité, travaux de bureau, services de facturation, gestion commerciale de programmes immobiliers, gestion de fichiers informatiques, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services de relogement pour entreprises, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises en affaires, gérance administrative dhôtels, projets [aide à la direction des affaires], promotion des ventes pour des tiers. ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, analyse financière, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, courtage en biens immobiliers, ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation [estimation] de biens immobiliers, cote en bourse, courtage en bourse, estimations immobilières, opérations financières, transactions financières ; aménagement et octroi d'assurances pour immeubles, biens de propriété, terrains et plans et systèmes financiers destinés à leur achat et à leur financement. Informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, informations en matière de construction, de rénovation et de réhabilitation de biens immobiliers ; rénovation et réparation de constructions. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière, planification en matière d'urbanisme. ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de gestion des contentieux.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 RUE DU CHÂTEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702760
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

25/04/2007 : PARTENARIATS PUBLICS ET PATRIMOINE
N° national/d'enregistrement : 3497535
Date de dépôt : 25/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – administration commerciale, gestion des affaires commerciales, gestion commerciale de programmes immobiliers, notamment dans le cadre de partenariats entre personnes publiques et personnes privées, gestion de fichiers informatiques.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – affaires financières, analyse financières, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), notamment dans le cadre de partenariats entre personnes publiques et personnes privées, crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, notamment dans le cadre de partenariats entre personnes publiques et personnes privées, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – promotion immobilière, construction, travaux d'aménagement d'immeubles (travaux de construction), réhabilitation et rénovation de biens immeubles, assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles à savoir conseils et supervision (direction de travaux de construction).
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – conception d'aménagements paysagers, services de jardiniers paysagistes, maisons médicalisées notamment pour personnes âgées dépendantes, maisons de convalescence pour personnes âgées ou non, maisons de retraites, maison de repos.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services juridiques, services de gestion des contentieux.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du Château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644150
Date de demande : 22/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

25/04/2007 : PATRIMOINE ET PARTENARIATS PUBLICS
N° national/d'enregistrement : 3497539
Date de dépôt : 25/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – administration commerciale, gestion des affaires commerciales, gestion commerciale de programmes immobiliers, notamment dans le cadre de partenariats entre personnes publiques et personnes privées, gestion de fichiers informatiques.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – affaires financières, analyse financières, affaires immobilières (investissement, activités patrimoniales), notamment dans le cadre de partenariats entre personnes publiques et personnes privées, crédit bail, établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires), gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), constitution de fonds, placement de fonds, notamment dans le cadre de partenariats entre personnes publiques et personnes privées, recouvrement de loyers, prêts sur nantissement, transactions financières, gestion de participations financières, dépôt de valeurs.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – promotion immobilière, construction, travaux d'aménagement d'immeubles (travaux de construction), réhabilitation et rénovation de biens immeubles, assistance technique aux promoteurs en matière de construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles à savoir conseils et supervision (direction de travaux de construction).
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – conception d'aménagements paysagers, services de jardiniers paysagistes, maisons médicalisées notamment pour personnes âgées dépendantes, maisons de convalescence pour personnes âgées ou non, maisons de retraites, maison de repos.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services juridiques, services de gestion des contentieux.

Déposant 1 : GROUPE DUVAL, SAS
Numéro de SIREN : 444523567
Adresse :
123 rue du Château
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644154
Date de demande : 22/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Publications au Bodacc :
11/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°3345
NOJO : 09201MYG1811537
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUVAL Eric ; Directeur général : DUVAL Pauline ; Directeur général : LE CLAIR Lydia Gisèle Marie Michelle ; Commissaire aux comptes titulaire : A4 PARTNERS ; Commissaire aux comptes titulaire : BDS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AVVENS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : GRIZOT Angélique
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19056
NOJO : 9201MYG18064720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11571
NOJO : 9201MYG18089340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°2212
NOJO : 09201MYG1804596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 200000000.00 EUR
25/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°2213
NOJO : 09201MYG1804610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUVAL Pauline ; Directeur général : LE CLAIR Lydia Gisèle Marie Michelle ; Commissaire aux comptes titulaire : A4 PARTNERS ; Commissaire aux comptes titulaire : BDS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AVVENS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : GRIZOT Angélique
16/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7267
NOJO : 9201MYG17791750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7268
NOJO : 9201MYG17791760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7269
NOJO : 9201MYG17791770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°4121
NOJO : 09201MYG1685867
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°3514
NOJO : 09201MYG1655729
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 180000000.00 EUR
01/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°3480
NOJO : 09201MYG1570916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 170000000.00 EUR
12/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°3052
NOJO : 09201MYG1525469
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 156666666.67 EUR
30/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°3846
NOJO : 09201MYG1503153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUVAL Eric Roland Victor ; Directeur général : DUVAL Pauline ; Directeur général : LE CLAIR Lydia Gisèle Marie Michelle ; Commissaire aux comptes titulaire : A4 PARTNERS ; Commissaire aux comptes titulaire : A.
C.
C.
Commissaire aux comptes suppléant : AVVENS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : GRIZOT Angélique
05/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°2088
NOJO : 09201MYG1449670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 150000000.00 EUR
03/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2062
NOJO : 9201MYG14360940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2258
NOJO : 9201MYG14353250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°4176
NOJO : 920119201449028
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 120000000.00 EUR
06/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°2311
NOJO : 920119201413932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000000.00 EUR
07/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8844
NOJO : 119201406324031
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8845
NOJO : 119201406324032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1041
NOJO : 920119201403210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 93493714.29 EUR
03/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°1410
NOJO : 920119201400820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 75000000.00 EUR
06/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°4115
NOJO : 920119201385403
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 65000000.00 EUR
23/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1088
NOJO : 920119201380214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la dénomination..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : GROUPE DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1708
NOJO : BXB16035000957O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : IMFINED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DUVAL Eric Roland Victor modification le 14 Septembre 2009 Gérant : DUVAL Pauline en fonction le 14 Septembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : ALLOULI Lamia en fonction le 03 Février 2016 Commissaire aux comptes titulaire : ROUGAGNOU Arnaud en fonction le 03 Février 2016 Commissaire aux comptes titulaire : A4 PARTNERS en fonction le 03 Février 2016 Commissaire aux comptes suppléant : LUCCIONI Marc en fonction le 03 Février 2016
02/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9460
NOJO : 119201360990882
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : IMFINED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9461
NOJO : 119201360990883
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : IMFINED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9462
NOJO : 119201360991172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : IMFINED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1614
NOJO : BXB15103001849K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : IMFINED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 50000000.00 EUR
21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9949
NOJO : BXC101600019886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : IMFINED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
123 rue du Château
92100 Boulogne-Billancourt
10/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°2209
NOJO : BXB10152000405R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : IMFINED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
123 rue du Château
92100 Boulogne-Billancourt
23/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1655
NOJO : BXB092600006120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : IMFINED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DUVAL Eric Roland Victor modification le 14 Septembre 2009 Gérant : DUVAL Pauline en fonction le 14 Septembre 2009
09/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°2592
NOJO : BXB081540046425
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : IMFINED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 35000000.00 EUR
03/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11246
NOJO : BXC08083002597W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : IMFINED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 avenue du 11 Novembre 1918
92190 Meudon
03/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8674
NOJO : BXC08256001078C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : IMFINED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 avenue du 11 Novembre 1918
92190 Meudon
25/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2655
NOJO : BXB081080015405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 523 567
Dénomination : IMFINED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : activité principale
Activité principale : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.32A)
10/01/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
17/04/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
30/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
11/06/2018 : activité principale
Activité principale : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.32A)
14/11/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
11/10/2016 : dénomination
Dénomination : GROUPE DUVAL
01/04/2010 : code NIC
Code NIC : 00089
12/08/2009 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
07/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)
13/09/2006 : code NIC
Code NIC : 00048
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : IMFINED
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Marchands de biens immobiliers (NAF1993 : 70.1F)
Représentants légaux :
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Type : Personne Physique

Nom : DUVAL Eric Roland Victor
Né le 06/04/1959 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7/9 Rue Nationale
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Type : Personne Physique

Nom : DUVAL Pauline
Né le 25/08/1987 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7-9 Rue Nationale
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Type : Personne Physique

Nom : LE CLAIR Lydia Gisèle Marie Michelle
Né le 27/03/1966 à Vannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7-9 Rue Nationale
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Type : Personne Physique

Nom : ROUGAGNOU Arnaud
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 Rue d'Artois
75008 Paris
FRANCE
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Type : Personne Morale

Nom : A4 PARTNERS
Siren : 484214291
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
66 Avenue DES CHAMPS-ELYSEES
75008 Paris
FRANCE
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Type : Personne Physique

Nom : ALLOULI Lamia
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
91 Avenue de verdun
93330 Neuilly-sur-Marne
FRANCE
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Type : Personne Morale

Nom : AVVENS AUDIT
Siren : 305446577
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
14 Quai du Commerce
69009 Lyon
FRANCE
Dépôts des actes :
09/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°178 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
09/12/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°178 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°39170 déposé le 17/11/2016
Etat : Déposé
14/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°39170 déposé le 17/11/2016
Etat : Déposé
Décision : EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
14/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°39170 déposé le 17/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
14/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°39170 déposé le 17/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
02/11/2016 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°37448 déposé le 04/11/2016
Etat : Déposé
11/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°35357 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
11/10/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°35357 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
13/07/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°38441 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
23/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°4264 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
11/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°11459 déposé le 10/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°11459 déposé le 10/04/2015
Etat : Déposé
01/04/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°14807 déposé le 28/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/04/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°14807 déposé le 28/05/2010
Etat : Déposé
01/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°14807 déposé le 28/05/2010
Etat : Déposé
24/03/2010 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°12542 déposé le 30/04/2010
Etat : Déposé
Décision : PARTAGE
24/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°12542 déposé le 30/04/2010
Etat : Déposé
23/03/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°12236 déposé le 27/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°12236 déposé le 27/04/2010
Etat : Déposé
19/03/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°12236 déposé le 27/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/06/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°25879 déposé le 14/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
26/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°25879 déposé le 14/09/2009
Etat : Déposé
10/04/2009 : Procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°14416 déposé le 28/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°14416 déposé le 28/05/2009
Etat : Déposé
07/01/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°9909 déposé le 27/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
07/01/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°9909 déposé le 27/03/2008
Etat : Déposé
13/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°30636 déposé le 06/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/09/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°30636 déposé le 06/11/2006
Etat : Déposé
30/12/2004 : Procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°2834 déposé le 27/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2004 : Procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°2834 déposé le 27/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°2834 déposé le 27/01/2005
Etat : Déposé
29/07/2004 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°34700 déposé le 17/12/2004
Etat : Déposé
Décision : (Apport de titres de participations appartenant à monsieur ERIC DUVAL)
18/05/2004 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°13696 déposé le 25/05/2004
Etat : Déposé
Décision : 04O655
19/11/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°38780 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
10/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2015B02378
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone Artisanale
cour Perrinon Centre Commercial Cour Perrinon
97200 Fort-de-France
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Administration et gestion d'un centre commercial
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Type : Siège

Adresse :
123 Rue du Château
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : MDB TECHNILAND
Siren : 383602778
Greffe : Nanterre
Complément : 7/9 RUE NATIONALE 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
03/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Type : Etablissement principal

Adresse :
123 Rue du Château
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Enseigne : GROUPE DUVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/11/2002
Activité : L'acquisition et la gestion de tous immeubles l'acquisition et la gestion de toutes valeurs mobilières la prise de participations financières dans toute société créée ou à créer. L'investissement dans toute activité mobilière ou immobilière la propriété et la gestion de tout patrimoine mobilier ou immobilier la gestion immobilière et d associations foncières comprenant notamment la gestion technique administrative, et financière, la transaction et la commercialisation d'immeubles à usage d'habitation, de bureaux, d'activités, de commerces ou de loisirs ; la réalisation et la fourniture de toutes prestations de services à l'immobilier et aux occupants en ce compris le conseil et l'assistance.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7-9 Rue Nationale
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2009
Activité : Détention et gestion de participations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2004B01100
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
11 Quai Lamennais
35000 Rennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2009
Activité : en France et dans tous les pays, l'acquisition et la gestion de tous immeubles, l'acquisition et la gestion de toutes valeurs mobilières, la prise de participation financière dans toute societe créée ou à créer, l'investissement dans toute activité mobilière ou immobilière, la propriété et la gestion de tout patrimoine mobilier ou immobilier (début : 01.07.2004)
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/11/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2010
Texte de l'observation : : Transfert de l'ancien établissement secondaire : Rennes, 12 Place du Parlement de Bretagne Exploité du 1.07.2004 au 23.11.2009.
18/11/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2010
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 11 quai Lamennais 35000 Rennes : Pour l'établissement secondaire situé à RENNES, 11 rue du Parlement de Bretagne il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds Création
Personnes morales :
10/01/2017 : GROUPE DUVAL
Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non
03/01/2017 : GROUPE DUVAL
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 65000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/11/2016 : GROUPE DUVAL
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/2004

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°2105 déposé le 12/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°2103 déposé le 12/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°2102 déposé le 12/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°8739 déposé le 26/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°2883 déposé le 09/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°23666 déposé le 03/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°28723 déposé le 01/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°21750 déposé le 15/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B05685
Dépôt : N°28889 déposé le 13/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 18093 du 30/06/2023
Numéro de gestion : 2002B05685
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires412 255314 55197 705118 065
APConstructions2 5866031 9832 352
ATAutres immobilisations corporelles454 807275 370179 437132 025
AVImmobilisations en cours10 000
CUAutres participations72 114 9946 70072 108 29446 925 035
BHAutres immobilisations financières163 048163 048160 400
BJTOTAL (I)73 147 690597 22472 550 46647 347 877
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 4738 473
BXClients et comptes rattachés870 97011 194859 7771 829 032
BZAutres créances68 253 3414 334 69563 918 64572 751 944
CDValeurs mobilières de placement246 095
CFDisponibilités444 751444 75186 617
CHCharges constatées d’avance37 53437 53426 640
CJTOTAL (II)69 615 0694 345 88965 269 18074 940 328
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt38 02538 02521 248
COTOTAL GENERAL (0 à V)142 800 7854 943 113137 857 672122 309 453
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000 00035 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...13 500
DDRéserve légale (1)2 268 6172 043 935
DGAutres réserves1 884 4728 730 465
DHReport à nouveau3 650 8568 022 420
DKProvisions réglementées219 589162 745
DLTOTAL (I)67 561 41558 466 690
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39 108 33146 985 713
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés767 314335 651
DYDettes fiscales et sociales4 133 5971 918 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 763801 321
EAAutres dettes26 199 25113 801 515
ECTOTAL (IV)70 296 25763 842 763
EETOTAL GENERAL (I à V)137 857 672122 309 453
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services17 424 35317 424 3539 965 606
FJChiffres d’affaires nets17 424 35317 424 3539 965 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges514 104696 696
FQAutres produits135403
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 938 59310 662 705
FWAutres achats et charges externes3 710 4502 346 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés406 909208 813
FYSalaires et traitements2 557 3921 621 978
FZCharges sociales1 153 672678 138
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements142 546457 278
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 000
GEAutres charges3 88259
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 977 8515 312 336
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 960 7425 350 370
GJProduits financiers de participations675 678126
GLAutres intérêts et produits assimilés1 384 7752 202 323
GMReprises sur provisions et transferts de charges33 645486 211
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement425
GPTotal des produits financiers (V)2 094 5232 688 660
GQDotations financières sur amortissements et provisions967 2971 941 498
GRIntérêts et charges assimilées1 608 7871 881 953
GUTotal des charges financières (VI)2 576 0843 823 451
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-481 561-1 134 792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 479 1814 215 578
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 996 0263 799 751
HCReprises sur provisions et transferts de charges28 405
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 024 4313 799 751
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7118 951
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 285 2823 320 216
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 248115 545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 370 6023 454 712
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 653 830345 039
HKImpôts sur les bénéfices2 595 12966 993
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 4106 du 14/03/2023
Numéro de gestion : 2002B05685
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires412 255314 55197 705118 065
APConstructions2 5866031 9832 352
ATAutres immobilisations corporelles454 807275 370179 437132 025
AVImmobilisations en cours10 000
CUAutres participations72 114 9946 70072 108 29446 925 035
BHAutres immobilisations financières163 048163 048160 400
BJTOTAL (I)73 147 690597 22472 550 46647 347 877
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 4738 473
BXClients et comptes rattachés870 97011 194859 7771 829 032
BZAutres créances68 253 3414 334 69563 918 64572 751 944
CDValeurs mobilières de placement246 095
CFDisponibilités444 751444 75186 617
CHCharges constatées d’avance37 53437 53426 640
CJTOTAL (II)69 615 0694 345 88965 269 18074 940 328
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt38 02538 02521 248
COTOTAL GENERAL (0 à V)142 800 7854 943 113137 857 672122 309 453
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000 00035 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...13 500
DDRéserve légale (1)2 268 6172 043 935
DGAutres réserves1 884 4728 730 465
DHReport à nouveau3 650 8568 022 420
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 537 8814 493 624
DKProvisions réglementées219 589162 745
DLTOTAL (I)67 561 41558 466 690
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39 108 33146 985 713
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés767 314335 651
DYDettes fiscales et sociales4 133 5971 918 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 763801 321
EAAutres dettes26 199 25113 801 515
ECTOTAL (IV)70 296 25763 842 763
EETOTAL GENERAL (I à V)137 857 672122 309 453
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services17 424 35317 424 3539 965 606
FJChiffres d’affaires nets17 424 35317 424 3539 965 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges514 104696 696
FQAutres produits135403
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 938 59310 662 705
FWAutres achats et charges externes3 710 4502 346 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés406 909208 813
FYSalaires et traitements2 557 3921 621 978
FZCharges sociales1 153 672678 138
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements142 546457 278
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 000
GEAutres charges3 88259
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 977 8515 312 336
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 960 7425 350 370
GJProduits financiers de participations675 678126
GLAutres intérêts et produits assimilés1 384 7752 202 323
GMReprises sur provisions et transferts de charges33 645486 211
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement425
GPTotal des produits financiers (V)2 094 5232 688 660
GQDotations financières sur amortissements et provisions967 2971 941 498
GRIntérêts et charges assimilées1 608 7871 881 953
GUTotal des charges financières (VI)2 576 0843 823 451
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-481 561-1 134 792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 479 1814 215 578
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 996 0263 799 751
HCReprises sur provisions et transferts de charges28 405
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 024 4313 799 751
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7118 951
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 285 2823 320 216
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 248115 545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 370 6023 454 712
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 653 830345 039
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 595 12966 993
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 057 54717 151 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 519 66512 657 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 537 8814 493 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles234 46480 087314 551
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles222 23753 736275 974
0NAMORTISSEMENTS Total Général456 701133 823590 524
Z9Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt21 24825 5008 72338 025
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires219 589
3ZTotal Provisions réglementées162 74585 24828 405219 589
9Usur immobilisations – titres de participation6 700
6TSur comptes clients8 1943 00011 194
6XAutres provisions pour dépréciation3 401 043967 29733 6454 334 695
7BTotal Provisions pour dépréciation3 415 937970 29733 6454 352 589
7CTOTAL GENERAL3 578 6821 055 54562 0504 572 178
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 000
UG- Financières967 29733 645
UJ- Exceptionnelles85 24828 405
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières163 048163 048
VAClients douteux ou litigieux13 388
UXAutres créances clients857 583
UYPersonnel et comptes rattachés4 740
VBT. V. A.136 020
VCGroupe et associés46 304 657
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)21 807 924
VSCharges constatées d’avance37 534
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES69 324 89369 324 893
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine16 662 35316 662 353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine22 445 9775 094 62616 951 188
8BFournisseurs et comptes rattaché767 314767 314
8CPersonnel et comptes rattachés406 899406 899
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux407 639407 639
8EImpôts sur les bénéfices2 522 5832 522 583
VWT.V.A.646 636646 636
VQAutres impôts, taxes et assimilés149 841149 841
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 76387 763
VIGroupe et associés19 558 07419 558 074
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 641 1774 692 1771 949 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES70 296 25750 995 90618 900 188400 163
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 300 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 497 289
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 4105 du 14/03/2023
Numéro de gestion : 2002B05685
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires412 255314 55197 705118 065
APConstructions2 5866031 9832 352
ATAutres immobilisations corporelles454 807275 370179 437132 025
AVImmobilisations en cours10 000
CUAutres participations72 114 9946 70072 108 29446 925 035
BHAutres immobilisations financières163 048163 048160 400
BJTOTAL (I)73 147 690597 22472 550 46647 347 877
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 4738 473
BXClients et comptes rattachés870 97011 194859 7771 829 032
BZAutres créances68 253 3414 334 69563 918 64572 751 944
CDValeurs mobilières de placement246 095
CFDisponibilités444 751444 75186 617
CHCharges constatées d’avance37 53437 53426 640
CJTOTAL (II)69 615 0694 345 88965 269 18074 940 328
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt38 02538 02521 248
COTOTAL GENERAL (0 à V)142 800 7854 943 113137 857 672122 309 453
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000 00035 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...13 500
DDRéserve légale (1)2 268 6172 043 935
DGAutres réserves1 884 4728 730 465
DHReport à nouveau3 650 8568 022 420
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 537 8814 493 624
DKProvisions réglementées219 589162 745
DLTOTAL (I)67 561 41558 466 690
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39 108 33146 985 713
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés767 314335 651
DYDettes fiscales et sociales4 133 5971 918 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 763801 321
EAAutres dettes26 199 25113 801 515
ECTOTAL (IV)70 296 25763 842 763
EETOTAL GENERAL (I à V)137 857 672122 309 453
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services17 424 35317 424 3539 965 606
FJChiffres d’affaires nets17 424 35317 424 3539 965 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges514 104696 696
FQAutres produits135403
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 938 59310 662 705
FWAutres achats et charges externes3 710 4502 346 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés406 909208 813
FYSalaires et traitements2 557 3921 621 978
FZCharges sociales1 153 672678 138
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements142 546457 278
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 000
GEAutres charges3 88259
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 977 8515 312 336
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 960 7425 350 370
GJProduits financiers de participations675 678126
GLAutres intérêts et produits assimilés1 384 7752 202 323
GMReprises sur provisions et transferts de charges33 645486 211
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement425
GPTotal des produits financiers (V)2 094 5232 688 660
GQDotations financières sur amortissements et provisions967 2971 941 498
GRIntérêts et charges assimilées1 608 7871 881 953
GUTotal des charges financières (VI)2 576 0843 823 451
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-481 561-1 134 792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 479 1814 215 578
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 996 0263 799 751
HCReprises sur provisions et transferts de charges28 405
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 024 4313 799 751
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7118 951
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 285 2823 320 216
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 248115 545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 370 6023 454 712
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 653 830345 039
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 595 12966 993
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 057 54717 151 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 519 66512 657 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 537 8814 493 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles234 46480 087314 551
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles222 23753 736275 974
0NAMORTISSEMENTS Total Général456 701133 823590 524
Z9Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt21 24825 5008 72338 025
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires219 589
3ZTotal Provisions réglementées162 74585 24828 405219 589
9Usur immobilisations – titres de participation6 700
6TSur comptes clients8 1943 00011 194
6XAutres provisions pour dépréciation3 401 043967 29733 6454 334 695
7BTotal Provisions pour dépréciation3 415 937970 29733 6454 352 589
7CTOTAL GENERAL3 578 6821 055 54562 0504 572 178
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 000
UG- Financières967 29733 645
UJ- Exceptionnelles85 24828 405
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières163 048163 048
VAClients douteux ou litigieux13 388
UXAutres créances clients857 583
UYPersonnel et comptes rattachés4 740
VBT. V. A.136 020
VCGroupe et associés46 304 657
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)21 807 924
VSCharges constatées d’avance37 534
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES69 324 89369 324 893
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine16 662 35316 662 353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine22 445 9775 094 62616 951 188
8BFournisseurs et comptes rattaché767 314767 314
8CPersonnel et comptes rattachés406 899406 899
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux407 639407 639
8EImpôts sur les bénéfices2 522 5832 522 583
VWT.V.A.646 636646 636
VQAutres impôts, taxes et assimilés149 841149 841
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 76387 763
VIGroupe et associés19 558 07419 558 074
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 641 1774 692 1771 949 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES70 296 25750 995 90618 900 188400 163
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 300 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 497 289
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 4104 du 14/03/2023
Numéro de gestion : 2002B05685
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires412 255314 55197 705118 065
APConstructions2 5866031 9832 352
ATAutres immobilisations corporelles454 807275 370179 437132 025
AVImmobilisations en cours10 000
CUAutres participations72 114 9946 70072 108 29446 925 035
BHAutres immobilisations financières163 048163 048160 400
BJTOTAL (I)73 147 690597 22472 550 46647 347 877
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 4738 473
BXClients et comptes rattachés870 97011 194859 7771 829 032
BZAutres créances68 253 3414 334 69563 918 64572 751 944
CDValeurs mobilières de placement246 095
CFDisponibilités444 751444 75186 617
CHCharges constatées d’avance37 53437 53426 640
CJTOTAL (II)69 615 0694 345 88965 269 18074 940 328
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt38 02538 02521 248
COTOTAL GENERAL (0 à V)142 800 7854 943 113137 857 672122 309 453
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000 00035 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...13 500
DDRéserve légale (1)2 268 6172 043 935
DGAutres réserves1 884 4728 730 465
DHReport à nouveau3 650 8568 022 420
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 537 8814 493 624
DKProvisions réglementées219 589162 745
DLTOTAL (I)67 561 41558 466 690
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39 108 33146 985 713
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés767 314335 651
DYDettes fiscales et sociales4 133 5971 918 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 763801 321
EAAutres dettes26 199 25113 801 515
ECTOTAL (IV)70 296 25763 842 763
EETOTAL GENERAL (I à V)137 857 672122 309 453
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services17 424 35317 424 3539 965 606
FJChiffres d’affaires nets17 424 35317 424 3539 965 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges514 104696 696
FQAutres produits135403
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 938 59310 662 705
FWAutres achats et charges externes3 710 4502 346 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés406 909208 813
FYSalaires et traitements2 557 3921 621 978
FZCharges sociales1 153 672678 138
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements142 546457 278
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 000
GEAutres charges3 88259
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 977 8515 312 336
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 960 7425 350 370
GJProduits financiers de participations675 678126
GLAutres intérêts et produits assimilés1 384 7752 202 323
GMReprises sur provisions et transferts de charges33 645486 211
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement425
GPTotal des produits financiers (V)2 094 5232 688 660
GQDotations financières sur amortissements et provisions967 2971 941 498
GRIntérêts et charges assimilées1 608 7871 881 953
GUTotal des charges financières (VI)2 576 0843 823 451
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-481 561-1 134 792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 479 1814 215 578
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 996 0263 799 751
HCReprises sur provisions et transferts de charges28 405
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 024 4313 799 751
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7118 951
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 285 2823 320 216
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 248115 545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 370 6023 454 712
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 653 830345 039
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 595 12966 993
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 057 54717 151 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 519 66512 657 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 537 8814 493 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles234 46480 087314 551
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles222 23753 736275 974
0NAMORTISSEMENTS Total Général456 701133 823590 524
Z9Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt21 24825 5008 72338 025
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires219 589
3ZTotal Provisions réglementées162 74585 24828 405219 589
9Usur immobilisations – titres de participation6 700
6TSur comptes clients8 1943 00011 194
6XAutres provisions pour dépréciation3 401 043967 29733 6454 334 695
7BTotal Provisions pour dépréciation3 415 937970 29733 6454 352 589
7CTOTAL GENERAL3 578 6821 055 54562 0504 572 178
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 000
UG- Financières967 29733 645
UJ- Exceptionnelles85 24828 405
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières163 048163 048
VAClients douteux ou litigieux13 388
UXAutres créances clients857 583
UYPersonnel et comptes rattachés4 740
VBT. V. A.136 020
VCGroupe et associés46 304 657
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)21 807 924
VSCharges constatées d’avance37 534
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES69 324 89369 324 893
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine16 662 35316 662 353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine22 445 9775 094 62616 951 188
8BFournisseurs et comptes rattaché767 314767 314
8CPersonnel et comptes rattachés406 899406 899
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux407 639407 639
8EImpôts sur les bénéfices2 522 5832 522 583
VWT.V.A.646 636646 636
VQAutres impôts, taxes et assimilés149 841149 841
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 76387 763
VIGroupe et associés19 558 07419 558 074
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 641 1774 692 1771 949 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES70 296 25750 995 90618 900 188400 163
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 300 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 497 289
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 6134 du 28/02/2020
Numéro de gestion : 2002B05685
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires412 255314 55197 705118 065
APConstructions2 5866031 9832 352
ATAutres immobilisations corporelles454 807275 370179 437132 025
AVImmobilisations en cours10 000
CUAutres participations72 114 9946 70072 108 29446 925 035
BHAutres immobilisations financières163 048163 048160 400
BJTOTAL (I)73 147 690597 22472 550 46647 347 877
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 4738 473
BXClients et comptes rattachés870 97011 194859 7771 829 032
BZAutres créances68 253 3414 334 69563 918 64572 751 944
CDValeurs mobilières de placement246 095
CFDisponibilités444 751444 75186 617
CHCharges constatées d’avance37 53437 53426 640
CJTOTAL (II)69 615 0694 345 88965 269 18074 940 328
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt38 02538 02521 248
COTOTAL GENERAL (0 à V)142 800 7854 943 113137 857 672122 309 453
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000 00035 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...13 500
DDRéserve légale (1)2 268 6172 043 935
DGAutres réserves1 884 4728 730 465
DHReport à nouveau3 650 8568 022 420
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 537 8814 493 624
DKProvisions réglementées219 589162 745
DLTOTAL (I)67 561 41558 466 690
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39 108 33146 985 713
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés767 314335 651
DYDettes fiscales et sociales4 133 5971 918 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 763801 321
EAAutres dettes26 199 25113 801 515
ECTOTAL (IV)70 296 25763 842 763
EETOTAL GENERAL (I à V)137 857 672122 309 453
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services17 424 35317 424 3539 965 606
FJChiffres d’affaires nets17 424 35317 424 3539 965 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges514 104696 696
FQAutres produits135403
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 938 59310 662 705
FWAutres achats et charges externes3 710 4502 346 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés406 909208 813
FYSalaires et traitements2 557 3921 621 978
FZCharges sociales1 153 672678 138
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements142 546457 278
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 000
GEAutres charges3 88259
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 977 8515 312 336
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 960 7425 350 370
GJProduits financiers de participations675 678126
GLAutres intérêts et produits assimilés1 384 7752 202 323
GMReprises sur provisions et transferts de charges33 645486 211
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement425
GPTotal des produits financiers (V)2 094 5232 688 660
GQDotations financières sur amortissements et provisions967 2971 941 498
GRIntérêts et charges assimilées1 608 7871 881 953
GUTotal des charges financières (VI)2 576 0843 823 451
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-481 561-1 134 792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 479 1814 215 578
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 996 0263 799 751
HCReprises sur provisions et transferts de charges28 405
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 024 4313 799 751
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7118 951
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 285 2823 320 216
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 248115 545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 370 6023 454 712
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 653 830345 039
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 595 12966 993
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 057 54717 151 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 519 66512 657 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 537 8814 493 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles234 46480 087314 551
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles222 23753 736275 974
0NAMORTISSEMENTS Total Général456 701133 823590 524
Z9Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt21 24825 5008 72338 025
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires219 589
3ZTotal Provisions réglementées162 74585 24828 405219 589
9Usur immobilisations – titres de participation6 700
6TSur comptes clients8 1943 00011 194
6XAutres provisions pour dépréciation3 401 043967 29733 6454 334 695
7BTotal Provisions pour dépréciation3 415 937970 29733 6454 352 589
7CTOTAL GENERAL3 578 6821 055 54562 0504 572 178
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 000
UG- Financières967 29733 645
UJ- Exceptionnelles85 24828 405
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières163 048163 048
VAClients douteux ou litigieux13 388
UXAutres créances clients857 583
UYPersonnel et comptes rattachés4 740
VBT. V. A.136 020
VCGroupe et associés46 304 657
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)21 807 924
VSCharges constatées d’avance37 534
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES69 324 89369 324 893
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine16 662 35316 662 353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine22 445 9775 094 62616 951 188
8BFournisseurs et comptes rattaché767 314767 314
8CPersonnel et comptes rattachés406 899406 899
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux407 639407 639
8EImpôts sur les bénéfices2 522 5832 522 583
VWT.V.A.646 636646 636
VQAutres impôts, taxes et assimilés149 841149 841
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 76387 763
VIGroupe et associés19 558 07419 558 074
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 641 1774 692 1771 949 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES70 296 25750 995 90618 900 188400 163
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 300 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 497 289
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 5720 du 25/02/2020
Numéro de gestion : 2002B05685
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires412 255314 55197 705118 065
APConstructions2 5866031 9832 352
ATAutres immobilisations corporelles454 807275 370179 437132 025
AVImmobilisations en cours10 000
CUAutres participations72 114 9946 70072 108 29446 925 035
BHAutres immobilisations financières163 048163 048160 400
BJTOTAL (I)73 147 690597 22472 550 46647 347 877
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 4738 473
BXClients et comptes rattachés870 97011 194859 7771 829 032
BZAutres créances68 253 3414 334 69563 918 64572 751 944
CDValeurs mobilières de placement246 095
CFDisponibilités444 751444 75186 617
CHCharges constatées d’avance37 53437 53426 640
CJTOTAL (II)69 615 0694 345 88965 269 18074 940 328
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt38 02538 02521 248
COTOTAL GENERAL (0 à V)142 800 7854 943 113137 857 672122 309 453
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000 00035 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...13 500
DDRéserve légale (1)2 268 6172 043 935
DGAutres réserves1 884 4728 730 465
DHReport à nouveau3 650 8568 022 420
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 537 8814 493 624
DKProvisions réglementées219 589162 745
DLTOTAL (I)67 561 41558 466 690
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39 108 33146 985 713
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés767 314335 651
DYDettes fiscales et sociales4 133 5971 918 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 763801 321
EAAutres dettes26 199 25113 801 515
ECTOTAL (IV)70 296 25763 842 763
EETOTAL GENERAL (I à V)137 857 672122 309 453
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services17 424 35317 424 3539 965 606
FJChiffres d’affaires nets17 424 35317 424 3539 965 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges514 104696 696
FQAutres produits135403
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 938 59310 662 705
FWAutres achats et charges externes3 710 4502 346 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés406 909208 813
FYSalaires et traitements2 557 3921 621 978
FZCharges sociales1 153 672678 138
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements142 546457 278
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 000
GEAutres charges3 88259
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 977 8515 312 336
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 960 7425 350 370
GJProduits financiers de participations675 678126
GLAutres intérêts et produits assimilés1 384 7752 202 323
GMReprises sur provisions et transferts de charges33 645486 211
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement425
GPTotal des produits financiers (V)2 094 5232 688 660
GQDotations financières sur amortissements et provisions967 2971 941 498
GRIntérêts et charges assimilées1 608 7871 881 953
GUTotal des charges financières (VI)2 576 0843 823 451
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-481 561-1 134 792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 479 1814 215 578
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 996 0263 799 751
HCReprises sur provisions et transferts de charges28 405
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 024 4313 799 751
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7118 951
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 285 2823 320 216
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 248115 545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 370 6023 454 712
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 653 830345 039
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 595 12966 993
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 057 54717 151 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 519 66512 657 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 537 8814 493 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles234 46480 087314 551
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles222 23753 736275 974
0NAMORTISSEMENTS Total Général456 701133 823590 524
Z9Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt21 24825 5008 72338 025
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires219 589
3ZTotal Provisions réglementées162 74585 24828 405219 589
9Usur immobilisations – titres de participation6 700
6TSur comptes clients8 1943 00011 194
6XAutres provisions pour dépréciation3 401 043967 29733 6454 334 695
7BTotal Provisions pour dépréciation3 415 937970 29733 6454 352 589
7CTOTAL GENERAL3 578 6821 055 54562 0504 572 178
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 000
UG- Financières967 29733 645
UJ- Exceptionnelles85 24828 405
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières163 048163 048
VAClients douteux ou litigieux13 388
UXAutres créances clients857 583
UYPersonnel et comptes rattachés4 740
VBT. V. A.136 020
VCGroupe et associés46 304 657
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)21 807 924
VSCharges constatées d’avance37 534
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES69 324 89369 324 893
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine16 662 35316 662 353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine22 445 9775 094 62616 951 188
8BFournisseurs et comptes rattaché767 314767 314
8CPersonnel et comptes rattachés406 899406 899
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux407 639407 639
8EImpôts sur les bénéfices2 522 5832 522 583
VWT.V.A.646 636646 636
VQAutres impôts, taxes et assimilés149 841149 841
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 76387 763
VIGroupe et associés19 558 07419 558 074
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 641 1774 692 1771 949 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES70 296 25750 995 90618 900 188400 163
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 300 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 497 289
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 50045 du 17/11/2017
Numéro de gestion : 2002B05685
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires412 255314 55197 705118 065
APConstructions2 5866031 9832 352
ATAutres immobilisations corporelles454 807275 370179 437132 025
AVImmobilisations en cours10 000
CUAutres participations72 114 9946 70072 108 29446 925 035
BHAutres immobilisations financières163 048163 048160 400
BJTOTAL (I)73 147 690597 22472 550 46647 347 877
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 4738 473
BXClients et comptes rattachés870 97011 194859 7771 829 032
BZAutres créances68 253 3414 334 69563 918 64572 751 944
CDValeurs mobilières de placement246 095
CFDisponibilités444 751444 75186 617
CHCharges constatées d’avance37 53437 53426 640
CJTOTAL (II)69 615 0694 345 88965 269 18074 940 328
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt38 02538 02521 248
COTOTAL GENERAL (0 à V)142 800 7854 943 113137 857 672122 309 453
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000 00035 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...13 500
DDRéserve légale (1)2 268 6172 043 935
DGAutres réserves1 884 4728 730 465
DHReport à nouveau3 650 8568 022 420
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 537 8814 493 624
DKProvisions réglementées219 589162 745
DLTOTAL (I)67 561 41558 466 690
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39 108 33146 985 713
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés767 314335 651
DYDettes fiscales et sociales4 133 5971 918 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 763801 321
EAAutres dettes26 199 25113 801 515
ECTOTAL (IV)70 296 25763 842 763
EETOTAL GENERAL (I à V)137 857 672122 309 453
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services17 424 35317 424 3539 965 606
FJChiffres d’affaires nets17 424 35317 424 3539 965 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges514 104696 696
FQAutres produits135403
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 938 59310 662 705
FWAutres achats et charges externes3 710 4502 346 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés406 909208 813
FYSalaires et traitements2 557 3921 621 978
FZCharges sociales1 153 672678 138
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements142 546457 278
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 000
GEAutres charges3 88259
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 977 8515 312 336
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 960 7425 350 370
GJProduits financiers de participations675 678126
GLAutres intérêts et produits assimilés1 384 7752 202 323
GMReprises sur provisions et transferts de charges33 645486 211
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement425
GPTotal des produits financiers (V)2 094 5232 688 660
GQDotations financières sur amortissements et provisions967 2971 941 498
GRIntérêts et charges assimilées1 608 7871 881 953
GUTotal des charges financières (VI)2 576 0843 823 451
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-481 561-1 134 792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 479 1814 215 578
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 996 0263 799 751
HCReprises sur provisions et transferts de charges28 405
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 024 4313 799 751
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7118 951
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 285 2823 320 216
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 248115 545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 370 6023 454 712
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 653 830345 039
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 595 12966 993
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 057 54717 151 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 519 66512 657 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 537 8814 493 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles234 46480 087314 551
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles222 23753 736275 974
0NAMORTISSEMENTS Total Général456 701133 823590 524
Z9Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt21 24825 5008 72338 025
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires219 589
3ZTotal Provisions réglementées162 74585 24828 405219 589
9Usur immobilisations – titres de participation6 700
6TSur comptes clients8 1943 00011 194
6XAutres provisions pour dépréciation3 401 043967 29733 6454 334 695
7BTotal Provisions pour dépréciation3 415 937970 29733 6454 352 589
7CTOTAL GENERAL3 578 6821 055 54562 0504 572 178
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 000
UG- Financières967 29733 645
UJ- Exceptionnelles85 24828 405
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières163 048163 048
VAClients douteux ou litigieux13 388
UXAutres créances clients857 583
UYPersonnel et comptes rattachés4 740
VBT. V. A.136 020
VCGroupe et associés46 304 657
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)21 807 924
VSCharges constatées d’avance37 534
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES69 324 89369 324 893
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine16 662 35316 662 353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine22 445 9775 094 62616 951 188
8BFournisseurs et comptes rattaché767 314767 314
8CPersonnel et comptes rattachés406 899406 899
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux407 639407 639
8EImpôts sur les bénéfices2 522 5832 522 583
VWT.V.A.646 636646 636
VQAutres impôts, taxes et assimilés149 841149 841
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 76387 763
VIGroupe et associés19 558 07419 558 074
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 641 1774 692 1771 949 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES70 296 25750 995 90618 900 188400 163
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 300 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 497 289
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 50044 du 17/11/2017
Numéro de gestion : 2002B05685
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires412 255314 55197 705118 065
APConstructions2 5866031 9832 352
ATAutres immobilisations corporelles454 807275 370179 437132 025
AVImmobilisations en cours10 000
CUAutres participations72 114 9946 70072 108 29446 925 035
BHAutres immobilisations financières163 048163 048160 400
BJTOTAL (I)73 147 690597 22472 550 46647 347 877
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 4738 473
BXClients et comptes rattachés870 97011 194859 7771 829 032
BZAutres créances68 253 3414 334 69563 918 64572 751 944
CDValeurs mobilières de placement246 095
CFDisponibilités444 751444 75186 617
CHCharges constatées d’avance37 53437 53426 640
CJTOTAL (II)69 615 0694 345 88965 269 18074 940 328
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt38 02538 02521 248
COTOTAL GENERAL (0 à V)142 800 7854 943 113137 857 672122 309 453
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000 00035 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...13 500
DDRéserve légale (1)2 268 6172 043 935
DGAutres réserves1 884 4728 730 465
DHReport à nouveau3 650 8568 022 420
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 537 8814 493 624
DKProvisions réglementées219 589162 745
DLTOTAL (I)67 561 41558 466 690
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39 108 33146 985 713
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés767 314335 651
DYDettes fiscales et sociales4 133 5971 918 563
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 763801 321
EAAutres dettes26 199 25113 801 515
ECTOTAL (IV)70 296 25763 842 763
EETOTAL GENERAL (I à V)137 857 672122 309 453
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services17 424 35317 424 3539 965 606
FJChiffres d’affaires nets17 424 35317 424 3539 965 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges514 104696 696
FQAutres produits135403
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 938 59310 662 705
FWAutres achats et charges externes3 710 4502 346 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés406 909208 813
FYSalaires et traitements2 557 3921 621 978
FZCharges sociales1 153 672678 138
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements142 546457 278
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 000
GEAutres charges3 88259
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 977 8515 312 336
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 960 7425 350 370
GJProduits financiers de participations675 678126
GLAutres intérêts et produits assimilés1 384 7752 202 323
GMReprises sur provisions et transferts de charges33 645486 211
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement425
GPTotal des produits financiers (V)2 094 5232 688 660
GQDotations financières sur amortissements et provisions967 2971 941 498
GRIntérêts et charges assimilées1 608 7871 881 953
GUTotal des charges financières (VI)2 576 0843 823 451
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-481 561-1 134 792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 479 1814 215 578
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 996 0263 799 751
HCReprises sur provisions et transferts de charges28 405
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 024 4313 799 751
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7118 951
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 285 2823 320 216
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 248115 545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 370 6023 454 712
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 653 830345 039
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 595 12966 993
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 057 54717 151 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 519 66512 657 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 537 8814 493 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles234 46480 087314 551
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles222 23753 736275 974
0NAMORTISSEMENTS Total Général456 701133 823590 524
Z9Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt21 24825 5008 72338 025
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires219 589
3ZTotal Provisions réglementées162 74585 24828 405219 589
9Usur immobilisations – titres de participation6 700
6TSur comptes clients8 1943 00011 194
6XAutres provisions pour dépréciation3 401 043967 29733 6454 334 695
7BTotal Provisions pour dépréciation3 415 937970 29733 6454 352 589
7CTOTAL GENERAL3 578 6821 055 54562 0504 572 178
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 000
UG- Financières967 29733 645
UJ- Exceptionnelles85 24828 405
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières163 048163 048
VAClients douteux ou litigieux13 388
UXAutres créances clients857 583
UYPersonnel et comptes rattachés4 740
VBT. V. A.136 020
VCGroupe et associés46 304 657
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)21 807 924
VSCharges constatées d’avance37 534
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES69 324 89369 324 893
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine16 662 35316 662 353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine22 445 9775 094 62616 951 188
8BFournisseurs et comptes rattaché767 314767 314
8CPersonnel et comptes rattachés406 899406 899
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux407 639407 639
8EImpôts sur les bénéfices2 522 5832 522 583
VWT.V.A.646 636646 636
VQAutres impôts, taxes et assimilés149 841149 841
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 76387 763
VIGroupe et associés19 558 07419 558 074
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 641 1774 692 1771 949 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES70 296 25750 995 90618 900 188400 163
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 300 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 497 289
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