GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Jura
  3. LONS-LE-SAUNIER
  4. GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES
GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES
Dernière mise à jour : 01/12/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2019
Dénomination usuelle : GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38942662800126 / Siren : 389426628 / NIC : 00126
N° de TVA : FR 62 389426628
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.
38.3 : Récupération
38.32 : Récupération de déchets triés
38.32Z : Récupération de déchets triés
Cette sous-classe comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d’autres articles en matières premières secondaires.
Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :
- le broyage, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques tels que vieilles voitures, machines
à laver hors d’usage, vieux vélos, etc.
- la réduction, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques volumineux tels que les wagons
de chemin de fer
- le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
- d’autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le
volume
- la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les
films ou papiers photographiques
- la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire
des matières premières secondaires
- le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d’obtenir des matières premières
secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
- la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en
granulés
- le broyage, le nettoyage et le triage du verre
- le broyage, le nettoyage et le triage d’autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue
d’obtenir des matières premières secondaires
- la transformation d’huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
- la transformation d’autres déchets et résidus d’aliments, de boissons et de tabac en matières
premières secondaires
- les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d’épaves
en matières premières secondaires
Cette sous-classe comprend aussi :
- le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de nouveaux produits finals à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d’effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
- le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
- la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
- la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d’incinération des déchets
(cf. 38.2Z)
- le traitement et l’élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les
éliminer (cf. 38.21Z)
- la récupération d’énergie au cours du processus d’incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement et l’élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
- le traitement et l’élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
- le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de
récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)
Produits associés : 38.32.11, 38.32.12, 38.32.13, 38.32.21, 38.32.22, 38.32.23, 38.32.24, 38.32.25, 38.32.29, 38.32.31, 38.32.32, 38.32.33, 38.32.34, 38.32.35,
38.32.39
Coordonnées de l'établissement :
GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEM…
Adresse :
900 Rue BLAISE PASCAL
39000 LONS-LE-SAUNIER
Historique de l'établissement :
01/12/2020 : dénomination usuelle, activité principale
Dénomination usuelle : GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2019 : Succession01/12/2020 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/1993
Dénomination : DEMAIN
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
Catégorie juridique : SA coopérative ouvrière de production (SCOP) à conseil d'administration
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES - Lons-le-Saunier (siège)DEMAIN - Lons-le-Saunier (fermé)DEMAIN - Lons-le-SaunierDEMAIN - Chemaudin et VauxGROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES - Conliège (fermé)DEMAIN - Lons-le-SaunierDEMAIN - Lons-le-Saunier (fermé)DEMAIN - Saint-Vit (fermé)DEMAIN - Franois (fermé)DEMAIN - Chemaudin et Vaux (fermé)GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES - Conliège (fermé)DEMAIN - Lons-le-Saunier (fermé)DEMAIN - Perrigny (fermé)DEMAIN - Crançot (fermé)DEMAIN - Poligny (fermé)
Marques françaises :
20/06/2017 : DEMAIN GROUPE COOPERATIF ENSEMBLE, PERMETTRE L AVENIR
N° national/d'enregistrement : 4369948
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Enlèvement de déchets ; Transport de déchets ; Stockage de déchets ; Collecte de déchets industriels ; Déversement de déchets [transport] ; Collecte de déchets commerciaux ; Enlèvement de déchets [transport] ; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets] ; Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ; Services de logistique en matière de transport ; Transport routier ; Transports aériens ; Transport maritime ; Transport fluvial ; Transport terrestre ; Transports ; Stockage ; Services de stockage en entrepôt ; Services d'informations liées au stockage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Evacuation des déchets [traitement des déchets] ; Incinération de déchets ; Recyclage de déchets ; Traitement de déchets ; Valorisation des déchets ; Traitement de déchets industriels ; Traitement des déchets [transformation] ; Traitement [valorisation] de déchets industriels ; Recyclage et traitement des déchets ; Recyclage de détritus et déchets ; Recyclage d'ordures et de déchets ; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets ; Tri de déchets et de matières recyclables ; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets ; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets ; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures ; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Recyclage d'ordures ; Recyclage de matières plastiques ; Traitement [recyclage] de déchets ; Recyclage de la ferraille ; Traitement et recyclage d'emballages ; Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures ; Recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données , Recherche liée à l'analyse des déchets.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conlège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DEMAIN ENVIRONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 4370056
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Enlèvement de déchets ; Transport de déchets ; Stockage de déchets ; Collecte de déchets industriels ; Déversement de déchets [transport] ; Collecte de déchets commerciaux ; Enlèvement de déchets [transport] ; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets] ; Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ; Services de logistique en matière de transport ; Transport routier ; Transports aériens ; Transport maritime ; Transport fluvial ; Transport terrestre ; Transports ; Stockage ; Services de stockage en entrepôt ; Services d'informations liées au stockage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Evacuation des déchets [traitement des déchets] ; Incinération de déchets ; Recyclage de déchets ; Traitement de déchets ; Valorisation des déchets ; Traitement de déchets industriels ; Traitement des déchets [transformation] ; Traitement [valorisation] de déchets industriels ; Recyclage et traitement des déchets ; Recyclage de détritus et déchets ; Recyclage d'ordures et de déchets ; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets ; Tri de déchets et de matières recyclables ; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets ; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets ; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures ; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Recyclage d'ordures ; Recyclage de matières plastiques ; Traitement [recyclage] de déchets ; Recyclage de la ferraille ; Traitement et recyclage d'emballages ; Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures ; Recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DEMAIN ENVIRONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 4370056
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Enlèvement de déchets ; Transport de déchets ; Stockage de déchets ; Collecte de déchets industriels ; Déversement de déchets [transport] ; Collecte de déchets commerciaux ; Enlèvement de déchets [transport] ; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets] ; Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ; Services de logistique en matière de transport ; Transport routier ; Transports aériens ; Transport maritime ; Transport fluvial ; Transport terrestre ; Transports ; Stockage ; Services de stockage en entrepôt ; Services d'informations liées au stockage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Evacuation des déchets [traitement des déchets] ; Incinération de déchets ; Recyclage de déchets ; Traitement de déchets ; Valorisation des déchets ; Traitement de déchets industriels ; Traitement des déchets [transformation] ; Traitement [valorisation] de déchets industriels ; Recyclage et traitement des déchets ; Recyclage de détritus et déchets ; Recyclage d'ordures et de déchets ; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets ; Tri de déchets et de matières recyclables ; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets ; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets ; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures ; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Recyclage d'ordures ; Recyclage de matières plastiques ; Traitement [recyclage] de déchets ; Recyclage de la ferraille ; Traitement et recyclage d'emballages ; Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures ; Recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : DEMAIN HABITAT
N° national/d'enregistrement : 4370066
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DEMAIN EMPLOI
N° national/d'enregistrement : 4370071
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DEMAIN SERVICES
N° national/d'enregistrement : 4370075
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité].

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DEMAIN HABITAT
N° national/d'enregistrement : 4370066
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : DEMAIN EMPLOI
N° national/d'enregistrement : 4370071
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : DEMAIN ENVIRONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 4370056
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Enlèvement de déchets ; Transport de déchets ; Stockage de déchets ; Collecte de déchets industriels ; Déversement de déchets [transport] ; Collecte de déchets commerciaux ; Enlèvement de déchets [transport] ; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets] ; Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ; Services de logistique en matière de transport ; Transport routier ; Transports aériens ; Transport maritime ; Transport fluvial ; Transport terrestre ; Transports ; Stockage ; Services de stockage en entrepôt ; Services d'informations liées au stockage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Evacuation des déchets [traitement des déchets] ; Incinération de déchets ; Recyclage de déchets ; Traitement de déchets ; Valorisation des déchets ; Traitement de déchets industriels ; Traitement des déchets [transformation] ; Traitement [valorisation] de déchets industriels ; Recyclage et traitement des déchets ; Recyclage de détritus et déchets ; Recyclage d'ordures et de déchets ; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets ; Tri de déchets et de matières recyclables ; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets ; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets ; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures ; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Recyclage d'ordures ; Recyclage de matières plastiques ; Traitement [recyclage] de déchets ; Recyclage de la ferraille ; Traitement et recyclage d'emballages ; Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures ; Recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DEMAIN LAB
N° national/d'enregistrement : 4370086
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données , Recherche liée à l'analyse des déchets.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DEMAIN SERVICES
N° national/d'enregistrement : 4370075
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité].

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : DEMAIN HABITAT
N° national/d'enregistrement : 4370066
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DEMAIN EMPLOI
N° national/d'enregistrement : 4370071
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DEMAIN SERVICES
N° national/d'enregistrement : 4370075
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité].

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DEMAIN LAB
N° national/d'enregistrement : 4370086
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données , Recherche liée à l'analyse des déchets.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : DEMAIN LAB
N° national/d'enregistrement : 4370086
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données , Recherche liée à l'analyse des déchets.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DEMAIN
N° national/d'enregistrement : 4369941
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Enlèvement de déchets ; Transport de déchets ; Stockage de déchets ; Collecte de déchets industriels ; Déversement de déchets [transport] ; Collecte de déchets commerciaux ; Enlèvement de déchets [transport] ; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets] ; Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ; Services de logistique en matière de transport ; Transport routier ; Transports aériens ; Transport maritime ; Transport fluvial ; Transport terrestre ; Transports ; Stockage ; Services de stockage en entrepôt ; Services d'informations liées au stockage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Evacuation des déchets [traitement des déchets] ; Incinération de déchets ; Recyclage de déchets ; Traitement de déchets ; Valorisation des déchets ; Traitement de déchets industriels ; Traitement des déchets [transformation] ; Traitement [valorisation] de déchets industriels ; Recyclage et traitement des déchets ; Recyclage de détritus et déchets ; Recyclage d'ordures et de déchets ; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets ; Tri de déchets et de matières recyclables ; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets ; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets ; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures ; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Recyclage d'ordures ; Recyclage de matières plastiques ; Traitement [recyclage] de déchets ; Recyclage de la ferraille ; Traitement et recyclage d'emballages ; Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures ; Recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données , Recherche liée à l'analyse des déchets.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DEMAIN GROUPE COOPERATIF ENSEMBLE, PERMETTRE L AVENIR
N° national/d'enregistrement : 4369948
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Enlèvement de déchets ; Transport de déchets ; Stockage de déchets ; Collecte de déchets industriels ; Déversement de déchets [transport] ; Collecte de déchets commerciaux ; Enlèvement de déchets [transport] ; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets] ; Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ; Services de logistique en matière de transport ; Transport routier ; Transports aériens ; Transport maritime ; Transport fluvial ; Transport terrestre ; Transports ; Stockage ; Services de stockage en entrepôt ; Services d'informations liées au stockage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Evacuation des déchets [traitement des déchets] ; Incinération de déchets ; Recyclage de déchets ; Traitement de déchets ; Valorisation des déchets ; Traitement de déchets industriels ; Traitement des déchets [transformation] ; Traitement [valorisation] de déchets industriels ; Recyclage et traitement des déchets ; Recyclage de détritus et déchets ; Recyclage d'ordures et de déchets ; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets ; Tri de déchets et de matières recyclables ; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets ; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets ; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures ; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Recyclage d'ordures ; Recyclage de matières plastiques ; Traitement [recyclage] de déchets ; Recyclage de la ferraille ; Traitement et recyclage d'emballages ; Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures ; Recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données , Recherche liée à l'analyse des déchets.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conlège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DEMAIN
N° national/d'enregistrement : 4369941
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Enlèvement de déchets ; Transport de déchets ; Stockage de déchets ; Collecte de déchets industriels ; Déversement de déchets [transport] ; Collecte de déchets commerciaux ; Enlèvement de déchets [transport] ; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets] ; Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ; Services de logistique en matière de transport ; Transport routier ; Transports aériens ; Transport maritime ; Transport fluvial ; Transport terrestre ; Transports ; Stockage ; Services de stockage en entrepôt ; Services d'informations liées au stockage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Evacuation des déchets [traitement des déchets] ; Incinération de déchets ; Recyclage de déchets ; Traitement de déchets ; Valorisation des déchets ; Traitement de déchets industriels ; Traitement des déchets [transformation] ; Traitement [valorisation] de déchets industriels ; Recyclage et traitement des déchets ; Recyclage de détritus et déchets ; Recyclage d'ordures et de déchets ; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets ; Tri de déchets et de matières recyclables ; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets ; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets ; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures ; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Recyclage d'ordures ; Recyclage de matières plastiques ; Traitement [recyclage] de déchets ; Recyclage de la ferraille ; Traitement et recyclage d'emballages ; Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures ; Recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données , Recherche liée à l'analyse des déchets.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : DEMAIN GROUPE COOPERATIF ENSEMBLE, PERMETTRE L AVENIR
N° national/d'enregistrement : 4369948
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Enlèvement de déchets ; Transport de déchets ; Stockage de déchets ; Collecte de déchets industriels ; Déversement de déchets [transport] ; Collecte de déchets commerciaux ; Enlèvement de déchets [transport] ; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets] ; Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ; Services de logistique en matière de transport ; Transport routier ; Transports aériens ; Transport maritime ; Transport fluvial ; Transport terrestre ; Transports ; Stockage ; Services de stockage en entrepôt ; Services d'informations liées au stockage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Evacuation des déchets [traitement des déchets] ; Incinération de déchets ; Recyclage de déchets ; Traitement de déchets ; Valorisation des déchets ; Traitement de déchets industriels ; Traitement des déchets [transformation] ; Traitement [valorisation] de déchets industriels ; Recyclage et traitement des déchets ; Recyclage de détritus et déchets ; Recyclage d'ordures et de déchets ; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets ; Tri de déchets et de matières recyclables ; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets ; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets ; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures ; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Recyclage d'ordures ; Recyclage de matières plastiques ; Traitement [recyclage] de déchets ; Recyclage de la ferraille ; Traitement et recyclage d'emballages ; Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures ; Recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données , Recherche liée à l'analyse des déchets.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conlège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : DEMAIN
N° national/d'enregistrement : 4369941
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Enlèvement de déchets ; Transport de déchets ; Stockage de déchets ; Collecte de déchets industriels ; Déversement de déchets [transport] ; Collecte de déchets commerciaux ; Enlèvement de déchets [transport] ; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets] ; Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ; Services de logistique en matière de transport ; Transport routier ; Transports aériens ; Transport maritime ; Transport fluvial ; Transport terrestre ; Transports ; Stockage ; Services de stockage en entrepôt ; Services d'informations liées au stockage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Evacuation des déchets [traitement des déchets] ; Incinération de déchets ; Recyclage de déchets ; Traitement de déchets ; Valorisation des déchets ; Traitement de déchets industriels ; Traitement des déchets [transformation] ; Traitement [valorisation] de déchets industriels ; Recyclage et traitement des déchets ; Recyclage de détritus et déchets ; Recyclage d'ordures et de déchets ; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets ; Tri de déchets et de matières recyclables ; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets ; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets ; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures ; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Recyclage d'ordures ; Recyclage de matières plastiques ; Traitement [recyclage] de déchets ; Recyclage de la ferraille ; Traitement et recyclage d'emballages ; Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures ; Recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données , Recherche liée à l'analyse des déchets.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724238
Date de demande : 23/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : DEMAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : DEMAIN GROUPE COOPERATIF ENSEMBLE, PERMETTRE L AVENIR
N° national/d'enregistrement : 4369948
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Enlèvement de déchets ; Transport de déchets ; Stockage de déchets ; Collecte de déchets industriels ; Déversement de déchets [transport] ; Collecte de déchets commerciaux ; Enlèvement de déchets [transport] ; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets] ; Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ; Services de logistique en matière de transport ; Transport routier ; Transports aériens ; Transport maritime ; Transport fluvial ; Transport terrestre ; Transports ; Stockage ; Services de stockage en entrepôt ; Services d'informations liées au stockage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Evacuation des déchets [traitement des déchets] ; Incinération de déchets ; Recyclage de déchets ; Traitement de déchets ; Valorisation des déchets ; Traitement de déchets industriels ; Traitement des déchets [transformation] ; Traitement [valorisation] de déchets industriels ; Recyclage et traitement des déchets ; Recyclage de détritus et déchets ; Recyclage d'ordures et de déchets ; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets ; Tri de déchets et de matières recyclables ; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets ; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets ; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures ; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Recyclage d'ordures ; Recyclage de matières plastiques ; Traitement [recyclage] de déchets ; Recyclage de la ferraille ; Traitement et recyclage d'emballages ; Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures ; Recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données , Recherche liée à l'analyse des déchets.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conlège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724238
Date de demande : 23/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : DEMAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : DEMAIN ENVIRONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 4370056
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Enlèvement de déchets ; Transport de déchets ; Stockage de déchets ; Collecte de déchets industriels ; Déversement de déchets [transport] ; Collecte de déchets commerciaux ; Enlèvement de déchets [transport] ; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets] ; Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ; Services de logistique en matière de transport ; Transport routier ; Transports aériens ; Transport maritime ; Transport fluvial ; Transport terrestre ; Transports ; Stockage ; Services de stockage en entrepôt ; Services d'informations liées au stockage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Evacuation des déchets [traitement des déchets] ; Incinération de déchets ; Recyclage de déchets ; Traitement de déchets ; Valorisation des déchets ; Traitement de déchets industriels ; Traitement des déchets [transformation] ; Traitement [valorisation] de déchets industriels ; Recyclage et traitement des déchets ; Recyclage de détritus et déchets ; Recyclage d'ordures et de déchets ; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets ; Tri de déchets et de matières recyclables ; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets ; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets ; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures ; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Recyclage d'ordures ; Recyclage de matières plastiques ; Traitement [recyclage] de déchets ; Recyclage de la ferraille ; Traitement et recyclage d'emballages ; Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures ; Recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724238
Date de demande : 23/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : DEMAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : DEMAIN HABITAT
N° national/d'enregistrement : 4370066
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Rénovation de bâtiments ; Rénovation de propriétés ; Rénovation intérieur de bâtiments ; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments ; Construction ; Construction de bâtiments ; Services d'isolation [construction] ; Services d'étanchéité [construction] ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéisation de bâtiments pendant la construction ; Isolation thermique de bâtiments ; Isolation de toitures, de plafonds et de murs intérieurs et extérieurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724238
Date de demande : 23/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : DEMAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : DEMAIN EMPLOI
N° national/d'enregistrement : 4370071
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Organisation de programmes de formation pour les jeunes liés à l'industrie du bâtiment ; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ; Services de formation professionnelle ; Services de formation et d'enseignement professionnels ; Formation ; Organisation de formations ; Coordination de cours de formation ; Services de conseillers en formation ; Ateliers à des fins de formation ; Formation axée sur les compétences professionnelles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Mise à disposition de cours de formation ; Prestation de conseils en matière de formation.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724238
Date de demande : 23/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : DEMAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : DEMAIN SERVICES
N° national/d'enregistrement : 4370075
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité].

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724238
Date de demande : 23/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : DEMAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : DEMAIN LAB
N° national/d'enregistrement : 4370086
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Comptabilité ; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable ; Services d'informations en matière de comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de personnel ; Gestion de ressources humaines ; Louage des services d'employés ; Recrutement de personnel ; Sélection de personnel pour le compte de tiers ; Services d'agences d'emplois de secrétariat ; Services d'aide à la gestion de personnel ; Services d'aide au reclassement professionnel des cadres au chômage [outplacement] ; Services de conseillers en ressources humaines ; Services de conseils en gestion de personnel ; Services de gestion de personnel ; Services de gestion de personnel et de conseil en matière d'emploi ; Services de gestion de ressources humaines ; Services de placement de personnel temporaire ; Services de recherche d'emplois ; Services de recherche et de sélection de cadres ; Services de recrutement ; Services de recrutement de personnel en matière d'assistance de bureau ; Reproduction de documents ; Services d'administration de bureau [pour le compte de tiers] ; Services d'assistance administrative ; Services d'une agence de dactylographie ; Services de copie ; Services de dactylographie ; Services de facturation ; Services de gestion de bureau pour le compte de tiers ; Services de secrétariat et d'administratif ; Services de secrétariat pour entreprises ; Services de traitement de texte et de dactylographie ; Travaux de bureau ; Placement d'intérimaires ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Conseils en communication [relations publiques] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; Conseils en communication [publicité] ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données , Recherche liée à l'analyse des déchets.

Déposant 1 : JURATRI, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 389426628
Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
FR

Mandataire 1 : NOMIA Conseils, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
37/41 Boulevard Dubouchage
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724238
Date de demande : 23/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : DEMAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4424
NOJO : 390200001548420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : DEMAIN
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5471
NOJO : 390200001442580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : DEMAIN
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
15/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1398
NOJO : 039020000143922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : DEMAIN
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Administration :
MAUGUY Antoine Jim nom d'usage : MAUGUY n'est plus administrateur
15/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1399
NOJO : 039020000143923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : DEMAIN
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Administration :
CROCHET Justine nom d'usage : CLEMENT devient administrateur.
COSSIN Virginie Marie Paule nom d'usage : CATHELIN-COSSIN devient administrateur.
BERTEA Lucas Alex nom d'usage : BERTEA devient administrateur
04/11/2021 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°145
NOJO : 039020000134991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/10/2021
Publication légale : Le Progrès Les Dépêches, le 18/10/2021
Oppositions : Au siège du fonds cédé
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/10/2021 le 05/10/2021, Dossier 202100048538. Référence : 3904P01 2021A00973. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 900 Rue Blaise Pascal 39000 LONS-LE-SAUNIER. Adresse du nouveau propriétaire : 680 Rue Blaise Pascal 39000 LONS-LE-SAUNIER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 901 905 448
Dénomination : L'ATELIER TEXTILE JURASSIEN
Nom commercial : L'ATELIER TEXTILE JURASSIEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : DEMAIN
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7288
NOJO : 390200001347660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : DEMAIN
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
28/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1454
NOJO : 039020000127117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : DEMAIN
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Administration :
GROSSET Matthieu nom d'usage : GROSSET devient président du conseil d'administration.
ETIEVANT Benoit nom d'usage : ETIEVANT n'est plus président.
ETIEVANT Benoit nom d'usage : ETIEVANT n'est plus administrateur.
VAUCHIER Florence Marie Thérèse nom d'usage : VAUCHIER n'est plus administrateur.
JOURDAIN Nolwenn nom d'usage : JOURDAIN n'est plus administrateur.
DAMOUR Therry nom d'usage : DAMOUR n'est plus administrateur.
MANDRILLON Laurent Jacques André nom d'usage : MANDRILLON devient administrateur.
MAUGUY Antoine Jim nom d'usage : MAUGUY devient administrateur.
RAT Stéphane François Jean-Paul nom d'usage : RAT devient administrateur
15/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2376
NOJO : 390200001266830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : DEMAIN
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
04/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3966
NOJO : 390200001137010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : DEMAIN
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
18/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°2203
NOJO : 039020000113855
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration. Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : DEMAIN
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Administration :
LAZAAR Odda nom d'usage : LAZAAR n'est plus administrateur.
BESSON Corinne nom d'usage : TUPIN devient administrateur.
GAILLARD Anne-Sophie Fabienne Colette nom d'usage : GAILLARD devient administrateur.
DAMOUR Therry nom d'usage : DAMOUR devient administrateur
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7777
NOJO : 390200001045730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : DEMAIN
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
25/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°645
NOJO : 039020000096393
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : DEMAIN
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8841
NOJO : 390200000962590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
04/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1512
NOJO : 039020000096091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Administration :
SAILLARD Thierry Charles nom d'usage : SAILLARD n'est plus administrateur
30/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°544
NOJO : BXB16239001734H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Administration :
ETIEVANT Benoit nom d'usage : ETIEVANT devient président.
GROSSET Pierre Marie Charles nom d'usage : GROSSET n'est plus président du conseil d'administration.
GROSSET Pierre Marie Charles nom d'usage : GROSSET n'est plus administrateur.
VILLETTE Marie-Noëlle Chantal nom d'usage : LEBOUCHER n'est plus administrateur.
KERNEL Michel Gilbert nom d'usage : KERNEL n'est plus administrateur.
FLECHON Alain Paul René nom d'usage : FLECHON n'est plus administrateur.
Société à responsabilité limitée AUDIT ET GESTION n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
JOURDAIN Nolwenn nom d'usage : JOURDAIN devient administrateur.
LAZAAR Odda nom d'usage : LAZAAR devient administrateur.
SAILLARD Thierry Charles nom d'usage : SAILLARD devient administrateur.
Sté par actions simplifiée ALLIANCE AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.

25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4556
NOJO : 390200000882180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2713
NOJO : 390200000789760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
24/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1048
NOJO : BXB15198002666U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Administration :
VAUCHIER Florence Marie Thérèse nom d'usage : VAUCHIER devient administrateur.

24/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1049
NOJO : BXB15198002667W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Administration :
AIBOUD Youcef nom d'usage : AIBOUD n'est plus administrateur.

28/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°2880
NOJO : BXB15140003518J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Administration :
GROSSET Matthieu nom d'usage : Matthieu devient directeur général.
GROSSET Pierre Marie Charles nom d'usage : GROSSET n'est plus directeur général.

11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3551
NOJO : 390200000706830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
30/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°605
NOJO : BXB142040014182
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Administration :
LARDERET Christophe nom d'usage : LARDERET n'est plus administrateur.

23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3696
NOJO : BXC13190016467F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
10/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1831
NOJO : BXB13184002817A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Administration :
BONIN Jérôme Christian André nom d'usage : BONIN n'est plus administrateur.
MICHAUD Frédérique Renée Léone nom d'usage : DERANSART n'est plus administrateur.
AIBOUD Youcef nom d'usage : AIBOUD devient administrateur.
GOURIER Carole nom d'usage : BOUVARD devient administrateur.
LEGRAND Marie-Laure Françoise nom d'usage : BOYARD devient administrateur.
FLECHON Alain Paul René nom d'usage : FLECHON devient administrateur.
GROSSET Matthieu nom d'usage : Matthieu devient administrateur.

20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5158
NOJO : BXC121910078988
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
04/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°921
NOJO : BXB121800017807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Administration :
Société à responsabilité limitée CONVERGENCE AUDIT CONSEILS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
MUYARD Evelyne nom d'usage : MUYARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée AUDIT ET GESTION devient commissaire aux comptes titulaire.
DI MARTINO Olivia nom d'usage : DI MARTINO devient commissaire aux comptes suppléant.

04/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°905
NOJO : BXB11363001835J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3169
NOJO : BXC11154016595A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : AN_VPRO
Forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Production à Capital Variable

Adresse :
55 rue Basse
39570 Conliège
23/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1146
NOJO : BXB102000026749
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Production à Capital Variable

Administration :
MUZIC Yvan Pierre François nom d'usage : MUZIC Yvan n'est plus administrateur.
KERNEL Michel Gilbert nom d'usage : KERNEL Michel devient administrateur.

12/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2963
NOJO : BXC10180011480U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Production à Capital Variable

Adresse :
55 rue Basse
39570 Conliège
24/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1375
NOJO : BXB10168001003X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Production à Capital Variable

Administration :
KERNEL Michel Gilbert nom d'usage : KERNEL Michel n'est plus administrateur.
LIVET Philippe Henri nom d'usage : LIVET Philippe n'est plus administrateur.
VANNIER Sébastien André Louis nom d'usage : VANNIER Sébastien n'est plus administrateur.
BONIN Jérôme Christian André nom d'usage : BONIN Jérôme devient administrateur.
MICHAUD Frédérique Renée Léone nom d'usage : DERANSART Frédérique devient administrateur.
ETIEVANT Benoit nom d'usage : ETIEVANT Benoit devient administrateur.
LARDERET Christophe nom d'usage : LARDERET Christophe devient administrateur.
VILLETTE Marie-Noëlle Chantal nom d'usage : LEBOUCHER Marie-Noëlle devient administrateur.
MUZIC Yvan Pierre François nom d'usage : MUZIC Yvan devient administrateur.

02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4470
NOJO : BXC08238020410Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Production à Capital Variable

Adresse :
55 rue Basse
39570 Conliège
30/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°797
NOJO : BXB081140054604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Production à Capital Variable
07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3969
NOJO : BXC08303005829O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 389 426 628
Dénomination : JURATRI
Sigle : JT
Forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Production à Capital Variable

Adresse :
55 rue Basse
39570 Conliège
Historique de l'unité légale :
30/09/2021 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/07/2019 : code NIC
Code NIC : 00126
09/06/2017 : dénomination
Dénomination : DEMAIN
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
05/04/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA coopérative ouvrière de production (SCOP) à conseil d'administration
20/12/2006 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SARL coopérative ouvrière de production (SCOP)
Code NIC : 00068
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Récupération de matières non métalliques recyclables (NAFRev1 : 37.2Z)
Représentants légaux :
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
13 Rue Pierre Hebmann
39570 Montmorot
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET (Matthieu) Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Rue Pierre Hebmann
39570 Montmorot
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET (Matthieu) Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Rue Pierre Hebmann
39570 Montmorot
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : FAIVRE (AYMONIER) Géraldine Marie Gabrielle
Né le 21/02/1973 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 La Vallée
39570 Saint-Maur
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : TROUBAT Emmanuel
Né le 31/07/1977 à Poitiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Rue Passaquay
39570 Montmorot
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GOURIER (BOUVARD) Carole
Né le 25/08/1973 à Oyonnax (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Impasse de la Creuse
39320 Gigny
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND (BOYARD) Marie-Laure Françoise
Né le 29/12/1974 à Oyonnax (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Hameau de Rosnay
39210 Lavigny
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : BESSON (TUPIN) Corinne
Né le 26/04/1969 à Saint-Julien-en-Genevois (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue des Belezins
39160 Saint-Amour
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GAILLARD Anne-Sophie Fabienne Colette
Né le 13/11/1978 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
278 Rue du Bois Vernois
39210 Le Vernois
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : MANDRILLON Laurent Jacques André
Né le 31/01/1975 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
197 Rue de Villard
39570 Perrigny
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : RAT Stéphane François Jean-Paul
Né le 08/03/1972 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
596 Grande Rue
Arthenas
39270 la Chailleuse
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : CROCHET (CLEMENT) Justine
Né le 02/04/1987 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Impasse du Jura
39270 Plaisia
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : COSSIN (CATHELIN-COSSIN) Virginie Marie Paule
Né le 11/02/1972 à Dole (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
89 Rue des Salines
39570 Montmorot
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : BERTEA Lucas Alex
Né le 27/06/1994 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
725 B Rue de la Fontaine aux Daims
39570 Courbouzon
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Morale

Nom : ALLIANCE AUDIT
Siren : 448474809
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
844 Route de Fontainebrux
71580 Beaurepaire-en-Bresse
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : DI MARTINO Olivia
Né le 22/12/1971 à Bangui (République centrafricaine)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 Rue Louis Rousseau
39000 Lons-le-Saunier
France
18/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
13 Rue Pierre Hebmann
39570 Montmorot
France
18/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET (Matthieu) Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Rue Pierre Hebmann
39570 Montmorot
France
18/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET (Matthieu) Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Rue Pierre Hebmann
39570 Montmorot
France
18/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : FAIVRE (AYMONIER) Géraldine Marie Gabrielle
Né le 21/02/1973 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 La Vallée
39570 Saint-Maur
France
18/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : TROUBAT Emmanuel
Né le 31/07/1977 à Poitiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Rue Passaquay
39570 Montmorot
France
18/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GOURIER (BOUVARD) Carole
Né le 25/08/1973 à Oyonnax (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Impasse de la Creuse
39320 Gigny
France
18/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND (BOYARD) Marie-Laure Françoise
Né le 29/12/1974 à Oyonnax (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Hameau de Rosnay
39210 Lavigny
France
18/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : BESSON (TUPIN) Corinne
Né le 26/04/1969 à Saint-Julien-en-Genevois (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue des Belezins
39160 Saint-Amour
France
18/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GAILLARD Anne-Sophie Fabienne Colette
Né le 13/11/1978 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
278 Rue du Bois Vernois
39210 Le Vernois
France
18/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : MANDRILLON Laurent Jacques André
Né le 31/01/1975 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
197 Rue de Villard
39570 Perrigny
France
18/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : MAUGUY Antoine Jim
Né le 28/08/1981 à Ivry-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
33 Quai Pierre de Scize
69009 Lyon
France
18/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : RAT Stéphane François Jean-Paul
Né le 08/03/1972 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
596 Grande Rue
Arthenas
39270 la Chailleuse
France
18/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Morale

Nom : ALLIANCE AUDIT
Siren : 448474809
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
844 Route de Fontainebrux
71580 Beaurepaire-en-Bresse
France
18/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : DI MARTINO Olivia
Né le 22/12/1971 à Bangui (République centrafricaine)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 Rue Louis Rousseau
39000 Lons-le-Saunier
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : ETIEVANT Benoit
Né le 11/06/1976 à Besançon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Chemin des Roses
39270 Pimorin
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET (Matthieu) Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Rue Pierre Hebmann
39570 Montmorot
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : ETIEVANT Benoit
Né le 11/06/1976 à Besançon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Chemin des Roses
39270 Pimorin
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET (Matthieu) Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Rue Pierre Hebmann
39570 Montmorot
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : FAIVRE (AYMONIER) Géraldine Marie Gabrielle
Né le 21/02/1973 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 La Vallée
39570 Saint-Maur
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : TROUBAT Emmanuel
Né le 31/07/1977 à Poitiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Rue Passaquay
39570 Montmorot
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GOURIER (BOUVARD) Carole
Né le 25/08/1973 à Oyonnax (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Impasse de la Creuse
39320 Gigny
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND (BOYARD) Marie-Laure Françoise
Né le 29/12/1974 à Oyonnax (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Hameau de Rosnay
39210 Lavigny
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : VAUCHIER Florence Marie Thérèse
Né le 26/09/1986 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 Rue Anne Frank
39000 Lons-le-Saunier
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Nolwenn
Né le 21/08/1986 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
163 Impasse de la Forge
39210 Frontenay
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : BESSON (TUPIN) Corinne
Né le 26/04/1969 à Saint-Julien-en-Genevois (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue des Belezins
39160 Saint-Amour
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GAILLARD Anne-Sophie Fabienne Colette
Né le 13/11/1978 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
278 Rue du Bois Vernois
39210 Le Vernois
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : DAMOUR Therry
Né le 02/08/1989 à Reims (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue Haute
39210 La Marre
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Morale

Nom : ALLIANCE AUDIT
Siren : 448474809
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
844 Route de Fontainebrux
71580 Beaurepaire-en-Bresse
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : DI MARTINO Olivia
Né le 22/12/1971 à Bangui (République centrafricaine)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 Rue Louis Rousseau
39000 Lons-le-Saunier
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : ETIEVANT Benoit
Né le 11/06/1976 à Besançon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Chemin des Roses
39270 Pimorin
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET (Matthieu) Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Rue Pierre Hebmann
39570 Montmorot
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : ETIEVANT Benoit
Né le 11/06/1976 à Besançon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Chemin des Roses
39270 Pimorin
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET (Matthieu) Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Rue Pierre Hebmann
39570 Montmorot
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : FAIVRE (AYMONIER) Géraldine Marie Gabrielle
Né le 21/02/1973 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 La Vallée
39570 Saint-Maur
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : TROUBAT Emmanuel
Né le 31/07/1977 à Poitiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Rue Passaquay
39570 Montmorot
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GOURIER (BOUVARD) Carole
Né le 25/08/1973 à Oyonnax (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Impasse de la Creuse
39320 Gigny
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND (BOYARD) Marie-Laure Françoise
Né le 29/12/1974 à Oyonnax (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Hameau de Rosnay
39210 Lavigny
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : VAUCHIER Florence Marie Thérèse
Né le 26/09/1986 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 Rue Anne Frank
39000 Lons-le-Saunier
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Nolwenn
Né le 21/08/1986 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
163 Impasse de la Forge
39210 Frontenay
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : BESSON (TUPIN) Corinne
Né le 26/04/1969 à Saint-Julien-en-Genevois (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue des Belezins
39160 Saint-Amour
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GAILLARD Anne-Sophie Fabienne Colette
Né le 13/11/1978 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
278 Rue du Bois Vernois
39210 Le Vernois
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : DAMOUR Therry
Né le 02/08/1989 à Reims (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue Haute
39210 La Marre
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Morale

Nom : ALLIANCE AUDIT
Siren : 448474809
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
844 Route de Fontainebrux
71580 Beaurepaire-en-Bresse
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : DI MARTINO Olivia
Né le 22/12/1971 à Bangui (République centrafricaine)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 Rue Louis Rousseau
39000 Lons-le-Saunier
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : ETIEVANT Benoit
Né le 11/06/1976 à Besançon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Chemin des Roses
39270 Pimorin
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET (Matthieu) Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Rue Pierre Hebmann
39570 Montmorot
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : ETIEVANT Benoit
Né le 11/06/1976 à Besançon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Chemin des Roses
39270 Pimorin
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET (Matthieu) Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Rue Pierre Hebmann
39570 Montmorot
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : FAIVRE (AYMONIER) Géraldine Marie Gabrielle
Né le 21/02/1973 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 La Vallée
39570 Saint-Maur
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : TROUBAT Emmanuel
Né le 31/07/1977 à Poitiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Rue Passaquay
39570 Montmorot
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GOURIER (BOUVARD) Carole
Né le 25/08/1973 à Oyonnax (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Impasse de la Creuse
39320 Gigny
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND (BOYARD) Marie-Laure Françoise
Né le 29/12/1974 à Oyonnax (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Hameau de Rosnay
39210 Lavigny
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : VAUCHIER Florence Marie Thérèse
Né le 26/09/1986 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 Rue Anne Frank
39000 Lons-le-Saunier
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Nolwenn
Né le 21/08/1986 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
163 Impasse de la Forge
39210 Frontenay
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : BESSON (TUPIN) Corinne
Né le 26/04/1969 à Saint-Julien-en-Genevois (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue des Belezins
39160 Saint-Amour
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GAILLARD Anne-Sophie Fabienne Colette
Né le 13/11/1978 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
278 Rue du Bois Vernois
39210 Le Vernois
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : DAMOUR Therry
Né le 02/08/1989 à Reims (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue Haute
39210 La Marre
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Morale

Nom : ALLIANCE AUDIT
Siren : 448474809
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
844 Route de Fontainebrux
71580 Beaurepaire-en-Bresse
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : DI MARTINO Olivia
Né le 22/12/1971 à Bangui (République centrafricaine)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 Rue Louis Rousseau
39000 Lons-le-Saunier
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : ETIEVANT Benoit
Né le 11/06/1976 à Besançon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Chemin des Roses
39270 Pimorin
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET (Matthieu) Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Rue Pierre Hebmann
39570 Montmorot
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : ETIEVANT Benoit
Né le 11/06/1976 à Besançon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Chemin des Roses
39270 Pimorin
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET (Matthieu) Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Rue Pierre Hebmann
39570 Montmorot
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : FAIVRE (AYMONIER) Géraldine Marie Gabrielle
Né le 21/02/1973 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 La Vallée
39570 Saint-Maur
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : TROUBAT Emmanuel
Né le 31/07/1977 à Poitiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Rue Passaquay
39570 Montmorot
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GOURIER (BOUVARD) Carole
Né le 25/08/1973 à Oyonnax (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Impasse de la Creuse
39320 Gigny
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND (BOYARD) Marie-Laure Françoise
Né le 29/12/1974 à Oyonnax (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Hameau de Rosnay
39210 Lavigny
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : VAUCHIER Florence Marie Thérèse
Né le 26/09/1986 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 Rue Anne Frank
39000 Lons-le-Saunier
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Nolwenn
Né le 21/08/1986 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
163 Impasse de la Forge
39210 Frontenay
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : BESSON (TUPIN) Corinne
Né le 26/04/1969 à Saint-Julien-en-Genevois (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue des Belezins
39160 Saint-Amour
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GAILLARD Anne-Sophie Fabienne Colette
Né le 13/11/1978 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
278 Rue du Bois Vernois
39210 Le Vernois
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : DAMOUR Therry
Né le 02/08/1989 à Reims (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue Haute
39210 La Marre
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Morale

Nom : ALLIANCE AUDIT
Siren : 448474809
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
844 Route de Fontainebrux
71580 Beaurepaire-en-Bresse
France
09/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : DI MARTINO Olivia
Né le 22/12/1971 à Bangui (République centrafricaine)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 Rue Louis Rousseau
39000 Lons-le-Saunier
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : ETIEVANT Benoit
Né le 11/06/1976 à Besançon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Chemin des Roses
39270 Pimorin
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET (Matthieu) Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
20 Rue Saint-Désiré
39000 Lons-le-Saunier
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GROSSET (Matthieu) Matthieu
Né le 20/09/1980 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
20 Rue Saint-Désiré
39000 Lons-le-Saunier
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : FAIVRE (AYMONIER) Géraldine Marie Gabrielle
Né le 21/02/1973 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 La Vallée
39570 Saint-Maur
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : TROUBAT Emmanuel
Né le 31/07/1977 à Poitiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Rue Passaquay
39570 Montmorot
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : ETIEVANT Benoit
Né le 11/06/1976 à Besançon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Chemin des Roses
39270 Pimorin
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : GOURIER (BOUVARD) Carole
Né le 25/08/1973 à Oyonnax (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Impasse de la Creuse
39320 Gigny
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND (BOYARD) Marie-Laure Françoise
Né le 29/12/1974 à Oyonnax (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Hameau de Rosnay
39210 Lavigny
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : VAUCHIER Florence Marie Thérèse
Né le 26/09/1986 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 Rue Anne Frank
39000 Lons-le-Saunier
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Nolwenn
Né le 21/08/1986 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
163 Impasse de la Forge
39210 Frontenay
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : LAZAAR Odda
Né le 07/12/1974 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
29 Rue des 2 Ponts
39230 Sellières
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : SAILLARD Thierry Charles
Né le 16/10/1969 à Arbois (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
80 Rue Désiré Barodet
39570 Frébuans
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Morale

Nom : ALLIANCE AUDIT
Siren : 448474809
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
844 Route de Fontainebrux
71580 Beaurepaire-en-Bresse
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Personne Physique

Nom : DI MARTINO Olivia
Né le 22/12/1971 à Bangui (République centrafricaine)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 Rue Louis Rousseau
39000 Lons-le-Saunier
France
Dépôts des actes :
24/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002264 déposé le 06/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2022 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002264 déposé le 06/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002265 déposé le 06/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2022 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002265 déposé le 06/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/06/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000005 déposé le 08/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
04/06/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000005 déposé le 08/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
19/10/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000229 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/10/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000229 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000229 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000229 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000229 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000229 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001912 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
07/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001912 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
07/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001912 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
07/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001912 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
07/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001912 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
07/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001912 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
07/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001912 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
07/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001912 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°004256 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°004256 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°004256 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°004256 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
09/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001810 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001915 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
09/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001915 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
09/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001810 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001915 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
09/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001915 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
09/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001810 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001915 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
09/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001915 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
09/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001810 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001915 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
09/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001915 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
04/07/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001801 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
04/07/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001801 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
04/07/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001801 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
04/07/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001801 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
04/07/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001801 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001801 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001801 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001801 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001801 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001801 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
05/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001635 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001636 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001635 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001636 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001635 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001636 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001635 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001636 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001635 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001636 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001060 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001060 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001060 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001060 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001060 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001640 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001640 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001640 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001640 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001640 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001352 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
17/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001352 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
17/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001352 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
17/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001352 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
17/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001352 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
17/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001352 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
17/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001352 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
17/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001352 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
17/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001352 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
17/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001352 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
25/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001244 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001244 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001244 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001244 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001244 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002781 déposé le 19/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
12/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002781 déposé le 19/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
12/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002781 déposé le 19/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
12/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002781 déposé le 19/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
12/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002781 déposé le 19/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
29/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001201 déposé le 24/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001201 déposé le 24/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001201 déposé le 24/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001201 déposé le 24/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001201 déposé le 24/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001384 déposé le 09/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001384 déposé le 09/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001384 déposé le 09/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001384 déposé le 09/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001384 déposé le 09/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/04/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001177 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001177 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/04/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001177 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001177 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/04/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001177 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001177 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/04/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001177 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001177 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/04/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001177 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001177 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
01/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000889 déposé le 19/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
01/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000889 déposé le 19/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
01/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000889 déposé le 19/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
01/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000889 déposé le 19/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
01/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000889 déposé le 19/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
01/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000889 déposé le 19/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
01/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000889 déposé le 19/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
01/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000889 déposé le 19/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
01/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000889 déposé le 19/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
01/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000889 déposé le 19/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
27/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001203 déposé le 19/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001203 déposé le 19/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001203 déposé le 19/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001203 déposé le 19/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001203 déposé le 19/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/05/2007 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2007 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2007 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2007 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2007 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000558 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000332 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/02/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000332 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/02/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000332 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/02/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000332 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/02/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000332 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
20/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
20/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
20/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
20/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
20/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000043 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
28/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000256 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000256 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000256 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000256 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000256 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000256 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000256 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000256 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000256 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000256 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
12/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002781 déposé le 19/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
12/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002781 déposé le 19/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
12/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002781 déposé le 19/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
12/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002781 déposé le 19/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
12/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002781 déposé le 19/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
10/07/2001 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
10/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
10/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
10/07/2001 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
10/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
10/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
10/07/2001 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
10/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
10/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
10/07/2001 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
10/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
10/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
10/07/2001 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
10/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
10/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000690 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur AGE autorisant modification capital
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000013 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000013 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000013 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000013 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000013 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Siège

Adresse :
900 Rue Blaise Pascal
39000 Lons-le-Saunier
France
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement principal

Adresse :
900 Rue Blaise Pascal
39000 Lons-le-Saunier
France
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : Réalisation d'activités permettant la création d'emplois et la réalisation de parcours facilitant l'accès à l'emploi de personnes en difficulté, les prestations globales liées à la récupération, la collecte, le tri, le conditionnement, le négoce et la vente de déchets recyclables, de matières premières, de matériaux, de matériel et produits d'occasion, la collecte et le démantèlement de déchets électriques et électroniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
870 Rue Blaise Pascal
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/07/2011
Activité : Collecte, tri, démantèlement de déchets recyclables et de matières premières, récupération de métaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue René Maire
- Zone Industrielle
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2002
Activité : Tri d'emballages ménagers recyclables.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Siège

Adresse :
900 Rue Blaise Pascal
39000 Lons-le-Saunier
France
18/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement principal

Adresse :
900 Rue Blaise Pascal
39000 Lons-le-Saunier
France
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : Réalisation d'activités permettant la création d'emplois et la réalisation de parcours facilitant l'accès à l'emploi de personnes en difficulté, les prestations globales liées à la récupération, la collecte, le tri, le conditionnement, le négoce et la vente de déchets recyclables, de matières premières, de matériaux, de matériel et produits d'occasion, la collecte et le démantèlement de déchets électriques et électroniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
870 Rue Blaise Pascal
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/07/2011
Activité : Collecte, tri, démantèlement de déchets recyclables et de matières premières, récupération de métaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue René Maire
- Zone Industrielle
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2002
Activité : Tri d'emballages ménagers recyclables.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Siège

Adresse :
900 Rue Blaise Pascal
39000 Lons-le-Saunier
France
09/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement principal

Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
France
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : Collecte, tri, démantèlement de déchets (D.E.E.E), récupération de métaux, travaux de second oeuvre du bâtiment, formation et insertion professionnelle, transport routier de marchandises pour le compte d'autrui, négoce et vente de déchets recyclables, de matières premières, de matériaux, de matériel et produits d'occasion, commissionnaire de transport
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue René Maire
- Zone Industrielle
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2002
Activité : Tri d'emballages ménagers recyclables.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
870 Rue Blaise Pascal
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/07/2011
Activité : Collecte, tri, démantèlement de déchets recyclables et de matières premières, récupération de métaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Siège

Adresse :
900 Rue Blaise Pascal
39000 Lons-le-Saunier
France
09/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement principal

Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
France
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF DEMAIN - DEMAIN ENVIRONNEMENT - DEMAIN EMPLOI - DEMAIN LAB - DEMAIN SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : Collecte, tri, démantèlement de déchets (D.E.E.E), récupération de métaux, travaux de second oeuvre du bâtiment, formation et insertion professionnelle, transport routier de marchandises pour le compte d'autrui, négoce et vente de déchets recyclables, de matières premières, de matériaux, de matériel et produits d'occasion, commissionnaire de transport
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue René Maire
- Zone Industrielle
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2002
Activité : Tri d'emballages ménagers recyclables.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
870 Rue Blaise Pascal
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/07/2011
Activité : Collecte, tri, démantèlement de déchets recyclables et de matières premières, récupération de métaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Siège

Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
France
11/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement principal

Adresse :
55 Rue Basse
39570 Conliège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : Collecte, tri, démantèlement de déchets (D.E.E.E), récupération de métaux, travaux de second oeuvre du bâtiment, formation et insertion professionnelle, transport routier de marchandises pour le compte d'autrui, négoce et vente de déchets recyclables, de matières premières, de matériaux, de matériel et produits d'occasion, commissionnaire de transport
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue René Maire
- Zone Industrielle
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2002
Activité : Tri d'emballages ménagers recyclables.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
870 Rue Blaise Pascal
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/07/2011
Activité : Collecte, tri, démantèlement de déchets recyclables et de matières premières, récupération de métaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lons-le-Saunier

Adresse :
rue des Maloubiers
25320 Chemaudin
FRANCE
Enseigne : JURATRI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2004
Activité : ENTREPOSAGE CHARGEMENT DECHARGEMENT DE DECHETS D EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/07/2022 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F16/003866
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2016
Texte de l'observation : Régularisation quant à la fermeture de l'établissement complémentaire sis Rue des Grangettes 39570 PERRIGNY au 01.11.2015 qui se confond avec celui du 30 Route de Champagnole 39570 PERRIGNY et ce à la suite d'une nouvelle numérotation des rues de la ville de PERRIGNY (attestation du Maire de la Commune de PERRIGNY du 15.09.2016.) En conséquence l'établissement sis 30 Route de Champagnole 39570 PERRIGNY est bel et bien supprimé à compter du 01 er Novembre 2015..
18/10/2021 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F16/003866
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2016
Texte de l'observation : Régularisation quant à la fermeture de l'établissement complémentaire sis Rue des Grangettes 39570 PERRIGNY au 01.11.2015 qui se confond avec celui du 30 Route de Champagnole 39570 PERRIGNY et ce à la suite d'une nouvelle numérotation des rues de la ville de PERRIGNY (attestation du Maire de la Commune de PERRIGNY du 15.09.2016.) En conséquence l'établissement sis 30 Route de Champagnole 39570 PERRIGNY est bel et bien supprimé à compter du 01 er Novembre 2015..
09/07/2019 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F16/003866
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2016
Texte de l'observation : Régularisation quant à la fermeture de l'établissement complémentaire sis Rue des Grangettes 39570 PERRIGNY au 01.11.2015 qui se confond avec celui du 30 Route de Champagnole 39570 PERRIGNY et ce à la suite d'une nouvelle numérotation des rues de la ville de PERRIGNY (attestation du Maire de la Commune de PERRIGNY du 15.09.2016.) En conséquence l'établissement sis 30 Route de Champagnole 39570 PERRIGNY est bel et bien supprimé à compter du 01 er Novembre 2015..
09/07/2019 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F16/003866
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2016
Texte de l'observation : Régularisation quant à la fermeture de l'établissement complémentaire sis Rue des Grangettes 39570 PERRIGNY au 01.11.2015 qui se confond avec celui du 30 Route de Champagnole 39570 PERRIGNY et ce à la suite d'une nouvelle numérotation des rues de la ville de PERRIGNY (attestation du Maire de la Commune de PERRIGNY du 15.09.2016.) En conséquence l'établissement sis 30 Route de Champagnole 39570 PERRIGNY est bel et bien supprimé à compter du 01 er Novembre 2015..
11/08/2016 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F16/003866
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2016
Texte de l'observation : Régularisation quant à la fermeture de l'établissement complémentaire sis Rue des Grangettes 39570 PERRIGNY au 01.11.2015 qui se confond avec celui du 30 Route de Champagnole 39570 PERRIGNY et ce à la suite d'une nouvelle numérotation des rues de la ville de PERRIGNY (attestation du Maire de la Commune de PERRIGNY du 15.09.2016.) En conséquence l'établissement sis 30 Route de Champagnole 39570 PERRIGNY est bel et bien supprimé à compter du 01 er Novembre 2015..
Personnes morales :
18/07/2022 : DEMAIN
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1994
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1993

Type de capital : Variable
Capital minimum : 20500.0
Capital maximum : 10250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/10/2021 : DEMAIN
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1994
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1993

Type de capital : Variable
Capital minimum : 20500.0
Capital maximum : 10250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/07/2019 : DEMAIN
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1994
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1993

Type de capital : Variable
Capital minimum : 20500.0
Capital maximum : 10250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/07/2019 : DEMAIN
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1994
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1993

Type de capital : Variable
Capital minimum : 20500.0
Capital maximum : 10250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/08/2016 : JURATRI
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1994
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1993

Type de capital : Variable
Capital minimum : 20500.0
Capital maximum : 10250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/03/2016 : JURATRI
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : JT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/2004

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°003666 déposé le 18/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°004840 déposé le 18/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°004840 déposé le 18/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000062 déposé le 07/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000062 déposé le 07/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002749 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002749 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002749 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002749 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002383 déposé le 02/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002383 déposé le 02/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002383 déposé le 02/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002383 déposé le 02/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002670 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002670 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002670 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002670 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°003073 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°003073 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°003073 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°003073 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°003073 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002535 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002535 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002535 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002535 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002535 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002196 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002196 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002196 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002196 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002196 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001890 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001890 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001890 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001890 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001890 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001747 déposé le 21/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001747 déposé le 21/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001747 déposé le 21/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001747 déposé le 21/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001747 déposé le 21/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001874 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001874 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001874 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001874 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001874 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001330 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001330 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001330 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001330 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001330 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001935 déposé le 22/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001935 déposé le 22/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001935 déposé le 22/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001935 déposé le 22/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001935 déposé le 22/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002122 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002122 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002122 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002122 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°002122 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001666 déposé le 22/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001666 déposé le 22/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001666 déposé le 22/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001666 déposé le 22/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001666 déposé le 22/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000663 déposé le 22/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000663 déposé le 22/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000663 déposé le 22/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000663 déposé le 22/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000663 déposé le 22/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000873 déposé le 20/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000873 déposé le 20/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000873 déposé le 20/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000873 déposé le 20/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000873 déposé le 20/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000600 déposé le 23/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000600 déposé le 23/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000600 déposé le 23/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000600 déposé le 23/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000600 déposé le 23/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001187 déposé le 20/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001187 déposé le 20/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001187 déposé le 20/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001187 déposé le 20/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001187 déposé le 20/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000929 déposé le 14/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000929 déposé le 14/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000929 déposé le 14/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000929 déposé le 14/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°000929 déposé le 14/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001138 déposé le 24/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001138 déposé le 24/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001138 déposé le 24/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001138 déposé le 24/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B00045
Dépôt : N°001138 déposé le 24/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2023/002572 du 03/07/2023
Numéro de gestion : 1994B00045
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 84554 7675 0782 577
ANTerrains19 50019 50019 500
APConstructions2 394 051974 8081 419 2431 306 046
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 773 7211 092 325681 396766 256
ATAutres immobilisations corporelles468 585315 470153 11545 165
AVImmobilisations en cours7 1167 116
AXAvances et acomptes440 016440 0169 300
CUAutres participations48 00048 00038 000
BDAutres titres immobilisés207 8291 692206 137201 974
BFPrêts1 550
BHAutres immobilisations financières26 77926 77913 106
BJTOTAL (I)5 445 4412 439 0623 006 3802 403 475
BVAvances et acomptes versés sur commandes1301302 949
BXClients et comptes rattachés1 512 9553 9371 509 0181 218 361
BZAutres créances412 796412 796402 819
CDValeurs mobilières de placement368 576368 576365 973
CFDisponibilités761 975761 975931 996
CHCharges constatées d’avance75 13375 1334 154
CJTOTAL (II)3 131 5643 9373 127 6272 926 251
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 577 0062 442 9996 134 0075 329 726
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 45047 300
DDRéserve légale (1)50 75050 750
DGAutres réserves1 738 9261 600 744
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)174 17489 330
DJSubventions d’investissement620 541773 079
DKProvisions réglementées228 063165 594
DLTOTAL (I)2 857 9042 726 798
DPProvisions pour risques20 000
DQProvisions pour charges78 67068 501
DRTOTAL (III)78 67088 501
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)785 916611 912
DVEmprunts et dettes financières divers (4)410 938465 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours332
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés848 350592 418
DYDettes fiscales et sociales1 009 471801 780
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés90 33026 202
EAAutres dettes51 08516 146
EBProduits constatés d’avance (2)1 010968
ECTOTAL (IV)3 197 4332 514 427
EETOTAL GENERAL (I à V)6 134 0075 329 726
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 254 6441 658 342
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 228 2672 228 2671 161 058
FDProduction vendue biens45 53545 535
FGProduction vendue services5 384 0555 384 0555 138 589
FJChiffres d’affaires nets7 657 8577 657 8576 299 648
FOSubventions d’exploitation768 344698 461
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges158 506183 173
FQAutres produits71 328
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 584 7157 182 610
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 81639 419
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 0425 650
FWAutres achats et charges externes3 895 7063 279 527
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 833152 181
FYSalaires et traitements2 884 1392 551 030
FZCharges sociales891 344822 998
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements449 950398 625
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 594
GEAutres charges218
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 354 8517 253 032
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)229 864-70 423
GLAutres intérêts et produits assimilés5 61912 147
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 3155 406
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement23 753
GPTotal des produits financiers (V)8 93441 306
GQDotations financières sur amortissements et provisions6924 315
GRIntérêts et charges assimilées25 50629 369
GUTotal des charges financières (VI)26 19833 685
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 2637 621
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)212 600-62 802
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3826 074
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital206 455141 013
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 16311 772
HDTotal des produits exceptionnels (VII)208 999158 859
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90480
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital43 818
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions123 6526 248
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)167 5606 728
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41 439152 132
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 865
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 802 6487 382 775
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 628 4747 293 445
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)174 17489 330
A1Renvois : Transfert de charges138 506180 673
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 9872 78054 767
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 180 290447 171244 8572 382 603
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 232 277449 951244 8572 437 370
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires41 768
3ZTotal Provisions réglementées165 594113 48351 015228 063
4XProvisions pour pensions et obligations similaires78 670
5ZTotal Provisions pour risques et charges88 50110 16920 00078 670
6TSur comptes clients3 9373 937
6XAutres provisions pour dépréciation2 6032 603
7BTotal Provisions pour dépréciation8 2526923 3155 629
7CTOTAL GENERAL262 348124 34474 330312 362
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 000
UG- Financières6923 315
UJ- Exceptionnelles123 65251 015
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières26 77926 779
VAClients douteux ou litigieux4 115
UXAutres créances clients1 508 840
UYPersonnel et comptes rattachés13 277
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 067
VMImpôts sur les bénéfices148 618
VBT. V. A.41 797
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 712
VPDivers143 141
VCGroupe et associés54 725
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 460
VSCharges constatées d’avance75 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 027 6642 027 664
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine785 916207 887497 247
8AEmprunts et dettes financières divers409 08844 328364 760
8BFournisseurs et comptes rattaché848 350848 350
8CPersonnel et comptes rattachés391 989391 989
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux365 196365 196
VWT.V.A.247 030247 030
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 2565 256
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés90 33090 330
VIGroupe et associés1 8501 850
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)51 08551 085
8LProduits constatés d’avance1 0101 010
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 197 1002 254 311862 00780 782
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice354 268
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice232 932
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/003666 du 18/07/2022
Numéro de gestion : 1994B00045
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 84554 7675 0782 577
ANTerrains19 50019 50019 500
APConstructions2 394 051974 8081 419 2431 306 046
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 773 7211 092 325681 396766 256
ATAutres immobilisations corporelles468 585315 470153 11545 165
AVImmobilisations en cours7 1167 116
AXAvances et acomptes440 016440 0169 300
CUAutres participations48 00048 00038 000
BDAutres titres immobilisés207 8291 692206 137201 974
BFPrêts1 550
BHAutres immobilisations financières26 77926 77913 106
BJTOTAL (I)5 445 4412 439 0623 006 3802 403 475
BVAvances et acomptes versés sur commandes1301302 949
BXClients et comptes rattachés1 512 9553 9371 509 0181 218 361
BZAutres créances412 796412 796402 819
CDValeurs mobilières de placement368 576368 576365 973
CFDisponibilités761 975761 975931 996
CHCharges constatées d’avance75 13375 1334 154
CJTOTAL (II)3 131 5643 9373 127 6272 926 251
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 577 0062 442 9996 134 0075 329 726
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 45047 300
DDRéserve légale (1)50 75050 750
DGAutres réserves1 738 9261 600 744
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)174 17489 330
DJSubventions d’investissement620 541773 079
DKProvisions réglementées228 063165 594
DLTOTAL (I)2 857 9042 726 798
DPProvisions pour risques20 000
DQProvisions pour charges78 67068 501
DRTOTAL (III)78 67088 501
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)785 916611 912
DVEmprunts et dettes financières divers (4)410 938465 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours332
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés848 350592 418
DYDettes fiscales et sociales1 009 471801 780
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés90 33026 202
EAAutres dettes51 08516 146
EBProduits constatés d’avance (2)1 010968
ECTOTAL (IV)3 197 4332 514 427
EETOTAL GENERAL (I à V)6 134 0075 329 726
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 254 6441 658 342
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 228 2672 228 2671 161 058
FDProduction vendue biens45 53545 535
FGProduction vendue services5 384 0555 384 0555 138 589
FJChiffres d’affaires nets7 657 8577 657 8576 299 648
FOSubventions d’exploitation768 344698 461
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges158 506183 173
FQAutres produits71 328
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 584 7157 182 610
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 81639 419
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 0425 650
FWAutres achats et charges externes3 895 7063 279 527
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 833152 181
FYSalaires et traitements2 884 1392 551 030
FZCharges sociales891 344822 998
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements449 950398 625
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 594
GEAutres charges218
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 354 8517 253 032
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)229 864-70 423
GLAutres intérêts et produits assimilés5 61912 147
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 3155 406
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement23 753
GPTotal des produits financiers (V)8 93441 306
GQDotations financières sur amortissements et provisions6924 315
GRIntérêts et charges assimilées25 50629 369
GUTotal des charges financières (VI)26 19833 685
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 2637 621
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)212 600-62 802
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3826 074
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital206 455141 013
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 16311 772
HDTotal des produits exceptionnels (VII)208 999158 859
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90480
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital43 818
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions123 6526 248
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)167 5606 728
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41 439152 132
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 865
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 802 6487 382 775
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 628 4747 293 445
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)174 17489 330
A1Renvois : Transfert de charges138 506180 673
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 9872 78054 767
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 180 290447 171244 8572 382 603
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 232 277449 951244 8572 437 370
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires41 768
3ZTotal Provisions réglementées165 594113 48351 015228 063
4XProvisions pour pensions et obligations similaires78 670
5ZTotal Provisions pour risques et charges88 50110 16920 00078 670
6TSur comptes clients3 9373 937
6XAutres provisions pour dépréciation2 6032 603
7BTotal Provisions pour dépréciation8 2526923 3155 629
7CTOTAL GENERAL262 348124 34474 330312 362
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 000
UG- Financières6923 315
UJ- Exceptionnelles123 65251 015
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières26 77926 779
VAClients douteux ou litigieux4 115
UXAutres créances clients1 508 840
UYPersonnel et comptes rattachés13 277
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 067
VMImpôts sur les bénéfices148 618
VBT. V. A.41 797
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 712
VPDivers143 141
VCGroupe et associés54 725
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 460
VSCharges constatées d’avance75 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 027 6642 027 664
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine785 916207 887497 247
8AEmprunts et dettes financières divers409 08844 328364 760
8BFournisseurs et comptes rattaché848 350848 350
8CPersonnel et comptes rattachés391 989391 989
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux365 196365 196
VWT.V.A.247 030247 030
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 2565 256
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés90 33090 330
VIGroupe et associés1 8501 850
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)51 08551 085
8LProduits constatés d’avance1 0101 010
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 197 1002 254 311862 00780 782
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice354 268
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice232 932
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/004840 du 18/10/2021
Numéro de gestion : 1994B00045
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 84554 7675 0782 577
ANTerrains19 50019 50019 500
APConstructions2 394 051974 8081 419 2431 306 046
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 773 7211 092 325681 396766 256
ATAutres immobilisations corporelles468 585315 470153 11545 165
AVImmobilisations en cours7 1167 116
AXAvances et acomptes440 016440 0169 300
CUAutres participations48 00048 00038 000
BDAutres titres immobilisés207 8291 692206 137201 974
BFPrêts1 550
BHAutres immobilisations financières26 77926 77913 106
BJTOTAL (I)5 445 4412 439 0623 006 3802 403 475
BVAvances et acomptes versés sur commandes1301302 949
BXClients et comptes rattachés1 512 9553 9371 509 0181 218 361
BZAutres créances412 796412 796402 819
CDValeurs mobilières de placement368 576368 576365 973
CFDisponibilités761 975761 975931 996
CHCharges constatées d’avance75 13375 1334 154
CJTOTAL (II)3 131 5643 9373 127 6272 926 251
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 577 0062 442 9996 134 0075 329 726
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 45047 300
DDRéserve légale (1)50 75050 750
DGAutres réserves1 738 9261 600 744
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)174 17489 330
DJSubventions d’investissement620 541773 079
DKProvisions réglementées228 063165 594
DLTOTAL (I)2 857 9042 726 798
DPProvisions pour risques20 000
DQProvisions pour charges78 67068 501
DRTOTAL (III)78 67088 501
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)785 916611 912
DVEmprunts et dettes financières divers (4)410 938465 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours332
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés848 350592 418
DYDettes fiscales et sociales1 009 471801 780
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés90 33026 202
EAAutres dettes51 08516 146
EBProduits constatés d’avance (2)1 010968
ECTOTAL (IV)3 197 4332 514 427
EETOTAL GENERAL (I à V)6 134 0075 329 726
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 254 6441 658 342
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 228 2672 228 2671 161 058
FDProduction vendue biens45 53545 535
FGProduction vendue services5 384 0555 384 0555 138 589
FJChiffres d’affaires nets7 657 8577 657 8576 299 648
FOSubventions d’exploitation768 344698 461
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges158 506183 173
FQAutres produits71 328
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 584 7157 182 610
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 81639 419
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 0425 650
FWAutres achats et charges externes3 895 7063 279 527
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 833152 181
FYSalaires et traitements2 884 1392 551 030
FZCharges sociales891 344822 998
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements449 950398 625
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 594
GEAutres charges218
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 354 8517 253 032
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)229 864-70 423
GLAutres intérêts et produits assimilés5 61912 147
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 3155 406
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement23 753
GPTotal des produits financiers (V)8 93441 306
GQDotations financières sur amortissements et provisions6924 315
GRIntérêts et charges assimilées25 50629 369
GUTotal des charges financières (VI)26 19833 685
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 2637 621
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)212 600-62 802
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3826 074
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital206 455141 013
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 16311 772
HDTotal des produits exceptionnels (VII)208 999158 859
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90480
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital43 818
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions123 6526 248
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)167 5606 728
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41 439152 132
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 865
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 802 6487 382 775
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 628 4747 293 445
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)174 17489 330
A1Renvois : Transfert de charges138 506180 673
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 9872 78054 767
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 180 290447 171244 8572 382 603
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 232 277449 951244 8572 437 370
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires41 768
3ZTotal Provisions réglementées165 594113 48351 015228 063
4XProvisions pour pensions et obligations similaires78 670
5ZTotal Provisions pour risques et charges88 50110 16920 00078 670
6TSur comptes clients3 9373 937
6XAutres provisions pour dépréciation2 6032 603
7BTotal Provisions pour dépréciation8 2526923 3155 629
7CTOTAL GENERAL262 348124 34474 330312 362
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 000
UG- Financières6923 315
UJ- Exceptionnelles123 65251 015
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières26 77926 779
VAClients douteux ou litigieux4 115
UXAutres créances clients1 508 840
UYPersonnel et comptes rattachés13 277
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 067
VMImpôts sur les bénéfices148 618
VBT. V. A.41 797
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 712
VPDivers143 141
VCGroupe et associés54 725
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 460
VSCharges constatées d’avance75 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 027 6642 027 664
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine785 916207 887497 247
8AEmprunts et dettes financières divers409 08844 328364 760
8BFournisseurs et comptes rattaché848 350848 350
8CPersonnel et comptes rattachés391 989391 989
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux365 196365 196
VWT.V.A.247 030247 030
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 2565 256
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés90 33090 330
VIGroupe et associés1 8501 850
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)51 08551 085
8LProduits constatés d’avance1 0101 010
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 197 1002 254 311862 00780 782
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice354 268
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice232 932
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/000062 du 07/01/2021
Numéro de gestion : 1994B00045
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 84554 7675 0782 577
ANTerrains19 50019 50019 500
APConstructions2 394 051974 8081 419 2431 306 046
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 773 7211 092 325681 396766 256
ATAutres immobilisations corporelles468 585315 470153 11545 165
AVImmobilisations en cours7 1167 116
AXAvances et acomptes440 016440 0169 300
CUAutres participations48 00048 00038 000
BDAutres titres immobilisés207 8291 692206 137201 974
BFPrêts1 550
BHAutres immobilisations financières26 77926 77913 106
BJTOTAL (I)5 445 4412 439 0623 006 3802 403 475
BVAvances et acomptes versés sur commandes1301302 949
BXClients et comptes rattachés1 512 9553 9371 509 0181 218 361
BZAutres créances412 796412 796402 819
CDValeurs mobilières de placement368 576368 576365 973
CFDisponibilités761 975761 975931 996
CHCharges constatées d’avance75 13375 1334 154
CJTOTAL (II)3 131 5643 9373 127 6272 926 251
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 577 0062 442 9996 134 0075 329 726
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 45047 300
DDRéserve légale (1)50 75050 750
DGAutres réserves1 738 9261 600 744
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)174 17489 330
DJSubventions d’investissement620 541773 079
DKProvisions réglementées228 063165 594
DLTOTAL (I)2 857 9042 726 798
DPProvisions pour risques20 000
DQProvisions pour charges78 67068 501
DRTOTAL (III)78 67088 501
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)785 916611 912
DVEmprunts et dettes financières divers (4)410 938465 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours332
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés848 350592 418
DYDettes fiscales et sociales1 009 471801 780
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés90 33026 202
EAAutres dettes51 08516 146
EBProduits constatés d’avance (2)1 010968
ECTOTAL (IV)3 197 4332 514 427
EETOTAL GENERAL (I à V)6 134 0075 329 726
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 254 6441 658 342
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 228 2672 228 2671 161 058
FDProduction vendue biens45 53545 535
FGProduction vendue services5 384 0555 384 0555 138 589
FJChiffres d’affaires nets7 657 8577 657 8576 299 648
FOSubventions d’exploitation768 344698 461
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges158 506183 173
FQAutres produits71 328
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 584 7157 182 610
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 81639 419
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 0425 650
FWAutres achats et charges externes3 895 7063 279 527
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 833152 181
FYSalaires et traitements2 884 1392 551 030
FZCharges sociales891 344822 998
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements449 950398 625
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 594
GEAutres charges218
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 354 8517 253 032
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)229 864-70 423
GLAutres intérêts et produits assimilés5 61912 147
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 3155 406
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement23 753
GPTotal des produits financiers (V)8 93441 306
GQDotations financières sur amortissements et provisions6924 315
GRIntérêts et charges assimilées25 50629 369
GUTotal des charges financières (VI)26 19833 685
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 2637 621
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)212 600-62 802
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3826 074
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital206 455141 013
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 16311 772
HDTotal des produits exceptionnels (VII)208 999158 859
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90480
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital43 818
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions123 6526 248
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)167 5606 728
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41 439152 132
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 865
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 802 6487 382 775
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 628 4747 293 445
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)174 17489 330
A1Renvois : Transfert de charges138 506180 673
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 9872 78054 767
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 180 290447 171244 8572 382 603
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 232 277449 951244 8572 437 370
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires41 768
3ZTotal Provisions réglementées165 594113 48351 015228 063
4XProvisions pour pensions et obligations similaires78 670
5ZTotal Provisions pour risques et charges88 50110 16920 00078 670
6TSur comptes clients3 9373 937
6XAutres provisions pour dépréciation2 6032 603
7BTotal Provisions pour dépréciation8 2526923 3155 629
7CTOTAL GENERAL262 348124 34474 330312 362
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 000
UG- Financières6923 315
UJ- Exceptionnelles123 65251 015
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières26 77926 779
VAClients douteux ou litigieux4 115
UXAutres créances clients1 508 840
UYPersonnel et comptes rattachés13 277
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 067
VMImpôts sur les bénéfices148 618
VBT. V. A.41 797
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 712
VPDivers143 141
VCGroupe et associés54 725
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 460
VSCharges constatées d’avance75 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 027 6642 027 664
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine785 916207 887497 247
8AEmprunts et dettes financières divers409 08844 328364 760
8BFournisseurs et comptes rattaché848 350848 350
8CPersonnel et comptes rattachés391 989391 989
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux365 196365 196
VWT.V.A.247 030247 030
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 2565 256
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés90 33090 330
VIGroupe et associés1 8501 850
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)51 08551 085
8LProduits constatés d’avance1 0101 010
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 197 1002 254 311862 00780 782
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice354 268
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice232 932
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/002749 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1994B00045
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 84554 7675 0782 577
ANTerrains19 50019 50019 500
APConstructions2 394 051974 8081 419 2431 306 046
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 773 7211 092 325681 396766 256
ATAutres immobilisations corporelles468 585315 470153 11545 165
AVImmobilisations en cours7 1167 116
AXAvances et acomptes440 016440 0169 300
CUAutres participations48 00048 00038 000
BDAutres titres immobilisés207 8291 692206 137201 974
BFPrêts1 550
BHAutres immobilisations financières26 77926 77913 106
BJTOTAL (I)5 445 4412 439 0623 006 3802 403 475
BVAvances et acomptes versés sur commandes1301302 949
BXClients et comptes rattachés1 512 9553 9371 509 0181 218 361
BZAutres créances412 796412 796402 819
CDValeurs mobilières de placement368 576368 576365 973
CFDisponibilités761 975761 975931 996
CHCharges constatées d’avance75 13375 1334 154
CJTOTAL (II)3 131 5643 9373 127 6272 926 251
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 577 0062 442 9996 134 0075 329 726
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 45047 300
DDRéserve légale (1)50 75050 750
DGAutres réserves1 738 9261 600 744
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)174 17489 330
DJSubventions d’investissement620 541773 079
DKProvisions réglementées228 063165 594
DLTOTAL (I)2 857 9042 726 798
DPProvisions pour risques20 000
DQProvisions pour charges78 67068 501
DRTOTAL (III)78 67088 501
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)785 916611 912
DVEmprunts et dettes financières divers (4)410 938465 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours332
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés848 350592 418
DYDettes fiscales et sociales1 009 471801 780
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés90 33026 202
EAAutres dettes51 08516 146
EBProduits constatés d’avance (2)1 010968
ECTOTAL (IV)3 197 4332 514 427
EETOTAL GENERAL (I à V)6 134 0075 329 726
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 254 6441 658 342
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 228 2672 228 2671 161 058
FDProduction vendue biens45 53545 535
FGProduction vendue services5 384 0555 384 0555 138 589
FJChiffres d’affaires nets7 657 8577 657 8576 299 648
FOSubventions d’exploitation768 344698 461
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges158 506183 173
FQAutres produits71 328
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 584 7157 182 610
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 81639 419
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 0425 650
FWAutres achats et charges externes3 895 7063 279 527
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 833152 181
FYSalaires et traitements2 884 1392 551 030
FZCharges sociales891 344822 998
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements449 950398 625
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 594
GEAutres charges218
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 354 8517 253 032
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)229 864-70 423
GLAutres intérêts et produits assimilés5 61912 147
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 3155 406
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement23 753
GPTotal des produits financiers (V)8 93441 306
GQDotations financières sur amortissements et provisions6924 315
GRIntérêts et charges assimilées25 50629 369
GUTotal des charges financières (VI)26 19833 685
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 2637 621
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)212 600-62 802
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3826 074
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital206 455141 013
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 16311 772
HDTotal des produits exceptionnels (VII)208 999158 859
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90480
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital43 818
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions123 6526 248
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)167 5606 728
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41 439152 132
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 865
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 802 6487 382 775
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 628 4747 293 445
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)174 17489 330
A1Renvois : Transfert de charges138 506180 673
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 9872 78054 767
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 180 290447 171244 8572 382 603
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 232 277449 951244 8572 437 370
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires41 768
3ZTotal Provisions réglementées165 594113 48351 015228 063
4XProvisions pour pensions et obligations similaires78 670
5ZTotal Provisions pour risques et charges88 50110 16920 00078 670
6TSur comptes clients3 9373 937
6XAutres provisions pour dépréciation2 6032 603
7BTotal Provisions pour dépréciation8 2526923 3155 629
7CTOTAL GENERAL262 348124 34474 330312 362
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 000
UG- Financières6923 315
UJ- Exceptionnelles123 65251 015
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières26 77926 779
VAClients douteux ou litigieux4 115
UXAutres créances clients1 508 840
UYPersonnel et comptes rattachés13 277
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 067
VMImpôts sur les bénéfices148 618
VBT. V. A.41 797
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 712
VPDivers143 141
VCGroupe et associés54 725
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 460
VSCharges constatées d’avance75 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 027 6642 027 664
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine785 916207 887497 247
8AEmprunts et dettes financières divers409 08844 328364 760
8BFournisseurs et comptes rattaché848 350848 350
8CPersonnel et comptes rattachés391 989391 989
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux365 196365 196
VWT.V.A.247 030247 030
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 2565 256
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés90 33090 330
VIGroupe et associés1 8501 850
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)51 08551 085
8LProduits constatés d’avance1 0101 010
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 197 1002 254 311862 00780 782
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice354 268
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice232 932
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/002383 du 02/07/2018
Numéro de gestion : 1994B00045
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 84554 7675 0782 577
ANTerrains19 50019 50019 500
APConstructions2 394 051974 8081 419 2431 306 046
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 773 7211 092 325681 396766 256
ATAutres immobilisations corporelles468 585315 470153 11545 165
AVImmobilisations en cours7 1167 116
AXAvances et acomptes440 016440 0169 300
CUAutres participations48 00048 00038 000
BDAutres titres immobilisés207 8291 692206 137201 974
BFPrêts1 550
BHAutres immobilisations financières26 77926 77913 106
BJTOTAL (I)5 445 4412 439 0623 006 3802 403 475
BVAvances et acomptes versés sur commandes1301302 949
BXClients et comptes rattachés1 512 9553 9371 509 0181 218 361
BZAutres créances412 796412 796402 819
CDValeurs mobilières de placement368 576368 576365 973
CFDisponibilités761 975761 975931 996
CHCharges constatées d’avance75 13375 1334 154
CJTOTAL (II)3 131 5643 9373 127 6272 926 251
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 577 0062 442 9996 134 0075 329 726
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 45047 300
DDRéserve légale (1)50 75050 750
DGAutres réserves1 738 9261 600 744
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)174 17489 330
DJSubventions d’investissement620 541773 079
DKProvisions réglementées228 063165 594
DLTOTAL (I)2 857 9042 726 798
DPProvisions pour risques20 000
DQProvisions pour charges78 67068 501
DRTOTAL (III)78 67088 501
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)785 916611 912
DVEmprunts et dettes financières divers (4)410 938465 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours332
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés848 350592 418
DYDettes fiscales et sociales1 009 471801 780
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés90 33026 202
EAAutres dettes51 08516 146
EBProduits constatés d’avance (2)1 010968
ECTOTAL (IV)3 197 4332 514 427
EETOTAL GENERAL (I à V)6 134 0075 329 726
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 254 6441 658 342
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 228 2672 228 2671 161 058
FDProduction vendue biens45 53545 535
FGProduction vendue services5 384 0555 384 0555 138 589
FJChiffres d’affaires nets7 657 8577 657 8576 299 648
FOSubventions d’exploitation768 344698 461
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges158 506183 173
FQAutres produits71 328
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 584 7157 182 610
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 81639 419
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 0425 650
FWAutres achats et charges externes3 895 7063 279 527
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 833152 181
FYSalaires et traitements2 884 1392 551 030
FZCharges sociales891 344822 998
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements449 950398 625
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 594
GEAutres charges218
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 354 8517 253 032
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)229 864-70 423
GLAutres intérêts et produits assimilés5 61912 147
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 3155 406
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement23 753
GPTotal des produits financiers (V)8 93441 306
GQDotations financières sur amortissements et provisions6924 315
GRIntérêts et charges assimilées25 50629 369
GUTotal des charges financières (VI)26 19833 685
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 2637 621
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)212 600-62 802
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3826 074
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital206 455141 013
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 16311 772
HDTotal des produits exceptionnels (VII)208 999158 859
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90480
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital43 818
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions123 6526 248
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)167 5606 728
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41 439152 132
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 865
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 802 6487 382 775
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 628 4747 293 445
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)174 17489 330
A1Renvois : Transfert de charges138 506180 673
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 9872 78054 767
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 180 290447 171244 8572 382 603
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 232 277449 951244 8572 437 370
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires41 768
3ZTotal Provisions réglementées165 594113 48351 015228 063
4XProvisions pour pensions et obligations similaires78 670
5ZTotal Provisions pour risques et charges88 50110 16920 00078 670
6TSur comptes clients3 9373 937
6XAutres provisions pour dépréciation2 6032 603
7BTotal Provisions pour dépréciation8 2526923 3155 629
7CTOTAL GENERAL262 348124 34474 330312 362
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 000
UG- Financières6923 315
UJ- Exceptionnelles123 65251 015
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières26 77926 779
VAClients douteux ou litigieux4 115
UXAutres créances clients1 508 840
UYPersonnel et comptes rattachés13 277
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 067
VMImpôts sur les bénéfices148 618
VBT. V. A.41 797
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 712
VPDivers143 141
VCGroupe et associés54 725
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 460
VSCharges constatées d’avance75 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 027 6642 027 664
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine785 916207 887497 247
8AEmprunts et dettes financières divers409 08844 328364 760
8BFournisseurs et comptes rattaché848 350848 350
8CPersonnel et comptes rattachés391 989391 989
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux365 196365 196
VWT.V.A.247 030247 030
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 2565 256
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés90 33090 330
VIGroupe et associés1 8501 850
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)51 08551 085
8LProduits constatés d’avance1 0101 010
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 197 1002 254 311862 00780 782
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice354 268
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice232 932
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/002670 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 1994B00045
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 84554 7675 0782 577
ANTerrains19 50019 50019 500
APConstructions2 394 051974 8081 419 2431 306 046
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 773 7211 092 325681 396766 256
ATAutres immobilisations corporelles468 585315 470153 11545 165
AVImmobilisations en cours7 1167 116
AXAvances et acomptes440 016440 0169 300
CUAutres participations48 00048 00038 000
BDAutres titres immobilisés207 8291 692206 137201 974
BFPrêts1 550
BHAutres immobilisations financières26 77926 77913 106
BJTOTAL (I)5 445 4412 439 0623 006 3802 403 475
BVAvances et acomptes versés sur commandes1301302 949
BXClients et comptes rattachés1 512 9553 9371 509 0181 218 361
BZAutres créances412 796412 796402 819
CDValeurs mobilières de placement368 576368 576365 973
CFDisponibilités761 975761 975931 996
CHCharges constatées d’avance75 13375 1334 154
CJTOTAL (II)3 131 5643 9373 127 6272 926 251
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 577 0062 442 9996 134 0075 329 726
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 45047 300
DDRéserve légale (1)50 75050 750
DGAutres réserves1 738 9261 600 744
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)174 17489 330
DJSubventions d’investissement620 541773 079
DKProvisions réglementées228 063165 594
DLTOTAL (I)2 857 9042 726 798
DPProvisions pour risques20 000
DQProvisions pour charges78 67068 501
DRTOTAL (III)78 67088 501
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)785 916611 912
DVEmprunts et dettes financières divers (4)410 938465 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours332
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés848 350592 418
DYDettes fiscales et sociales1 009 471801 780
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés90 33026 202
EAAutres dettes51 08516 146
EBProduits constatés d’avance (2)1 010968
ECTOTAL (IV)3 197 4332 514 427
EETOTAL GENERAL (I à V)6 134 0075 329 726
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 254 6441 658 342
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 228 2672 228 2671 161 058
FDProduction vendue biens45 53545 535
FGProduction vendue services5 384 0555 384 0555 138 589
FJChiffres d’affaires nets7 657 8577 657 8576 299 648
FOSubventions d’exploitation768 344698 461
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges158 506183 173
FQAutres produits71 328
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 584 7157 182 610
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 81639 419
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 0425 650
FWAutres achats et charges externes3 895 7063 279 527
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 833152 181
FYSalaires et traitements2 884 1392 551 030
FZCharges sociales891 344822 998
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements449 950398 625
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 594
GEAutres charges218
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 354 8517 253 032
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)229 864-70 423
GLAutres intérêts et produits assimilés5 61912 147
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 3155 406
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement23 753
GPTotal des produits financiers (V)8 93441 306
GQDotations financières sur amortissements et provisions6924 315
GRIntérêts et charges assimilées25 50629 369
GUTotal des charges financières (VI)26 19833 685
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 2637 621
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)212 600-62 802
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3826 074
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital206 455141 013
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 16311 772
HDTotal des produits exceptionnels (VII)208 999158 859
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90480
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital43 818
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions123 6526 248
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)167 5606 728
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41 439152 132
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 865
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 802 6487 382 775
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 628 4747 293 445
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)174 17489 330
A1Renvois : Transfert de charges138 506180 673
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 9872 78054 767
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 180 290447 171244 8572 382 603
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 232 277449 951244 8572 437 370
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires41 768
3ZTotal Provisions réglementées165 594113 48351 015228 063
4XProvisions pour pensions et obligations similaires78 670
5ZTotal Provisions pour risques et charges88 50110 16920 00078 670
6TSur comptes clients3 9373 937
6XAutres provisions pour dépréciation2 6032 603
7BTotal Provisions pour dépréciation8 2526923 3155 629
7CTOTAL GENERAL262 348124 34474 330312 362
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 000
UG- Financières6923 315
UJ- Exceptionnelles123 65251 015
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières26 77926 779
VAClients douteux ou litigieux4 115
UXAutres créances clients1 508 840
UYPersonnel et comptes rattachés13 277
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 067
VMImpôts sur les bénéfices148 618
VBT. V. A.41 797
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 712
VPDivers143 141
VCGroupe et associés54 725
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 460
VSCharges constatées d’avance75 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 027 6642 027 664
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine785 916207 887497 247
8AEmprunts et dettes financières divers409 08844 328364 760
8BFournisseurs et comptes rattaché848 350848 350
8CPersonnel et comptes rattachés391 989391 989
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux365 196365 196
VWT.V.A.247 030247 030
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 2565 256
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés90 33090 330
VIGroupe et associés1 8501 850
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)51 08551 085
8LProduits constatés d’avance1 0101 010
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 197 1002 254 311862 00780 782
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice354 268
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice232 932
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