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de Landéda

GROUPE ATF

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 08/12/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80863776300018 / Siren : 808637763 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 46 808637763
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.2 : Activités des sociétés holding
64.20 : Activités des sociétés holding
64.20Z : Activités des sociétés holding
Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10
Coordonnées de l'établissement :
GROUPE ATF
Adresse :
564 Rue DE LA MOTTE
77550 MOISSY-CRAMAYEL
Historique de l'établissement :
01/04/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
24/06/2022 : Accord Forfait Jours
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07722007458
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2022
Date de dépôt : 08/07/2022
Date du texte : 24/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés financières (0478)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE ATF
Siret : 80863776300018
Code APE : 6420Z
Secteur : Activités des sociétés holding

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/12/2014
Dénomination : GROUPE ATF
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
30/03/2017 : Atf gaia Entreprise Adaptée
N° national/d'enregistrement : 4350467
Date de dépôt : 30/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques pour les ordinateurs. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles et fils électriques haute et basse tension, gaines pour câbles et fils électriques. Cordons audio, vidéo, téléphoniques, cordons informatiques, cordons de commutation industriels utilisant des signaux analogiques, numériques, optiques intégrant ou non des composants actifs. Adaptateurs et interfaces destinés au transfert de données pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image. Dispositifs de protection d'alimentation pour ordinateurs et appareils électriques sensibles. Appareils ou boîtiers périphériques pour l'enregistrement, la transmission de données informatiques et l'interconnexion entre ordinateurs ou périphériques, commutateurs de réseaux informatiques, logiciels à utiliser avec le matériel précité, boîtiers pour ordinateurs, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Périphériques d'ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, baladeurs, unités à bande magnétique (informatique), changeurs de disques (informatique), prises de courant, cache-prise, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de poche, caméra vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, disques magnétiques, optiques, compacts (audio-vidéo), disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, câbles à fibres optiques, fils magnétiques, fils téléphoniques, fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs (informatiques), mémoires pour ordinateurs, photocopieurs, processeurs [unités centrales de traitement], scanneurs (informatique), tapis de souris, télécopieurs, appareils téléphoniques, casques à écouteurs, écrans vidéo, appareils photographiques, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel). Lecteurs MP3, Webcam, caméra Ethernet, microphones, lecteurs de cartes mémoire, stylos de sauvegarde (informatique), clés de sauvegarde (informatique), câbles USB, modems, cartes réseau ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils électriques, déparasitage d'installations électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, transport et décharge d'ordures, collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, empaquetage de marchandise, entreposage, informations en matière d'entreposage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation), assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers), destruction d'ordures, décontamination de matériaux dangereux, incinération d'ordures, information en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : GROUPE ATF, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de La Motte
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme AUGOT Mathilde
Adresse :
Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

30/03/2017 : LAPTOPSERVICE.FR
N° national/d'enregistrement : 4350475
Date de dépôt : 30/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : GROUPE ATF, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de La Motte
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme. Mathilde AUGOT
Adresse :
Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

30/03/2017 : ATF GAIA ENTREPRISE ADAPTEE
N° national/d'enregistrement : 4350467
Date de dépôt : 30/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques pour les ordinateurs. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles et fils électriques haute et basse tension, gaines pour câbles et fils électriques. Cordons audio, vidéo, téléphoniques, cordons informatiques, cordons de commutation industriels utilisant des signaux analogiques, numériques, optiques intégrant ou non des composants actifs. Adaptateurs et interfaces destinés au transfert de données pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image. Dispositifs de protection d'alimentation pour ordinateurs et appareils électriques sensibles. Appareils ou boîtiers périphériques pour l'enregistrement, la transmission de données informatiques et l'interconnexion entre ordinateurs ou périphériques, commutateurs de réseaux informatiques, logiciels à utiliser avec le matériel précité, boîtiers pour ordinateurs, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Périphériques d'ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, baladeurs, unités à bande magnétique (informatique), changeurs de disques (informatique), prises de courant, cache-prise, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de poche, caméra vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, disques magnétiques, optiques, compacts (audio-vidéo), disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, câbles à fibres optiques, fils magnétiques, fils téléphoniques, fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs (informatiques), mémoires pour ordinateurs, photocopieurs, processeurs [unités centrales de traitement], scanneurs (informatique), tapis de souris, télécopieurs, appareils téléphoniques, casques à écouteurs, écrans vidéo, appareils photographiques, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel). Lecteurs MP3, Webcam, caméra Ethernet, microphones, lecteurs de cartes mémoire, stylos de sauvegarde (informatique), clés de sauvegarde (informatique), câbles USB, modems, cartes réseau ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils électriques, déparasitage d'installations électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, transport et décharge d'ordures, collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, empaquetage de marchandise, entreposage, informations en matière d'entreposage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation), assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers), destruction d'ordures, décontamination de matériaux dangereux, incinération d'ordures, information en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : GROUPE ATF, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de La Motte
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme. Mathilde AUGOT
Adresse :
Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

30/03/2017 : ATF GAIA ENTREPRISE ADAPTEE
N° national/d'enregistrement : 4350467
Date de dépôt : 30/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques pour les ordinateurs. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles et fils électriques haute et basse tension, gaines pour câbles et fils électriques. Cordons audio, vidéo, téléphoniques, cordons informatiques, cordons de commutation industriels utilisant des signaux analogiques, numériques, optiques intégrant ou non des composants actifs. Adaptateurs et interfaces destinés au transfert de données pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image. Dispositifs de protection d'alimentation pour ordinateurs et appareils électriques sensibles. Appareils ou boîtiers périphériques pour l'enregistrement, la transmission de données informatiques et l'interconnexion entre ordinateurs ou périphériques, commutateurs de réseaux informatiques, logiciels à utiliser avec le matériel précité, boîtiers pour ordinateurs, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Périphériques d'ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, baladeurs, unités à bande magnétique (informatique), changeurs de disques (informatique), prises de courant, cache-prise, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de poche, caméra vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, disques magnétiques, optiques, compacts (audio-vidéo), disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, câbles à fibres optiques, fils magnétiques, fils téléphoniques, fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs (informatiques), mémoires pour ordinateurs, photocopieurs, processeurs [unités centrales de traitement], scanneurs (informatique), tapis de souris, télécopieurs, appareils téléphoniques, casques à écouteurs, écrans vidéo, appareils photographiques, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel). Lecteurs MP3, Webcam, caméra Ethernet, microphones, lecteurs de cartes mémoire, stylos de sauvegarde (informatique), clés de sauvegarde (informatique), câbles USB, modems, cartes réseau ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils électriques, déparasitage d'installations électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, transport et décharge d'ordures, collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, empaquetage de marchandise, entreposage, informations en matière d'entreposage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation), assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers), destruction d'ordures, décontamination de matériaux dangereux, incinération d'ordures, information en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : GROUPE ATF, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de La Motte
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme. Mathilde AUGOT
Adresse :
Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

30/03/2017 : LAPTOPSERVICE.FR
N° national/d'enregistrement : 4350475
Date de dépôt : 30/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : GROUPE ATF, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de La Motte
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme. Mathilde AUGOT
Adresse :
Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

30/05/2016 : PRICEPC
N° national/d'enregistrement : 4275875
Date de dépôt : 30/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : ordinateurs ; ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateurs ; écrans d'ordinateurs ; programmes informatiques et logiciels ; accessoires d'ordinateurs à savoir sacoches d'ordinateur, souris, câble antivol, multiprises, caméras, clefs USB, disque dur externe ; téléphones portables ; accessoires de téléphones portables ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Rassemblement, pour le compte de tiers, de tous les produits précités, à l'exception de leur transport, afin de permettre à des clients de visualiser et acheter facilement ces produits sur un site Web de l'Internet.

Déposant 1 : GROUPE ATF, SARL
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de la Motte
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : Mme. Julie FORNER
Adresse :
4 rue de l'Hôtel de ville
44000 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

30/05/2016 : PRICEPC
N° national/d'enregistrement : 4275875
Date de dépôt : 30/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs ; ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateurs ; écrans d'ordinateurs ; programmes informatiques et logiciels ; accessoires d'ordinateurs à savoir sacoches d'ordinateur, souris, câble antivol, multiprises, caméras, clefs USB, disque dur externe ; téléphones portables ; accessoires de téléphones portables à savoir films protecteurs, étuis de téléphones portables, coque de téléphones portables, oreillettes de téléphones portables ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Rassemblement, pour le compte de tiers, de tous les produits précités, à l'exception de leur transport, afin de permettre à des clients de visualiser et acheter facilement ces produits sur un site Web de l'Internet.

Déposant 1 : GROUPE ATF, SARL
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de la Motte
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : Mme FORNER Julie
Adresse :
4 RUE de l'Hôtel de ville
44000 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

22/03/2016 : GROUPE ATF
N° national/d'enregistrement : 4258769
Date de dépôt : 22/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques pour les ordinateurs. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles et fils électriques haute et basse tension, gaines pour câbles et fils électriques. Cordons audio, vidéo, téléphoniques, cordons informatiques, cordons de commutation industriels utilisant des signaux analogiques, numériques, optiques intégrant ou non des composants actifs. Adaptateurs et interfaces destinés au transfert de données pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image. Dispositifs de protection d'alimentation pour ordinateurs et appareils électriques sensibles. Appareils ou boîtiers périphériques pour l'enregistrement, la transmission de données informatiques et l'interconnexion entre ordinateurs ou périphériques, commutateurs de réseaux informatiques, logiciels à utiliser avec le matériel précité, boîtiers pour ordinateurs, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Périphériques d'ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, baladeurs, unités à bande magnétique [informatique], changeurs de disques [informatique], prises de courant, cache-prise, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de poche, caméra vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, disques magnétiques, optiques, compacts [audio-vidéo], disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, câbles à fibres optiques, fils magnétiques, fils téléphoniques, fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs [informatiques], mémoires pour ordinateurs, photocopieurs, processeurs [unités centrales de traitement], scanneurs [informatique], tapis de souris, télécopieurs, appareils téléphoniques, casques à écouteurs, écrans vidéo, appareils photographiques, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel]. Lecteurs MP3, Webcam, caméra Ethernet, microphones, lecteurs de cartes mémoire, stylos de sauvegarde [informatique], clés de sauvegarde [informatique], câbles USB, modems, cartes réseau ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils électriques, déparasitage d'installations électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, transport et décharge d'ordures, collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, empaquetage de marchandise, entreposage, informations en matière d'entreposage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation], assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers], destruction d'ordures, décontamination de matériaux dangereux, incinération d'ordures, information en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; services éducatifs, à savoir conduite de cours, séminaires, conférences et ateliers dans le domaine de l'informatique, des ordinateurs, des logiciels, des réseaux de télécommunications et informatiques mondiaux ; formation dans le domaine de l'exploitation informatique ; conduite de présentations récréatives sous forme de démonstrations de technologie de l'informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; Conception, mise à jour et entretien de logiciels ; Conception de matériel informatique et de logiciels pour des tiers, et services de conseils en matière d'ordinateurs ; Services informatiques, à savoir conception, création et gestion de sites web pour des tiers ; Analyse de systèmes informatiques, intégration de systèmes et de réseaux informatiques, programmation d'ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des interactions commerciales sur des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'assistance technique, à savoir, résolution de problèmes de logiciels et de matériel informatique ; Interconnexion de matériel et logiciels informatiques ; Services de test de matériel informatique et de logiciels ; Etudes de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; Conseils en matière de matériel informatique ; Analyse de systèmes informatiques ; Conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; Locations d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine informatique.

Déposant 1 : GROUPE ATF, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de la Motte
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : BRANDSTORMING
Adresse :
11 rue Lincoln
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

22/03/2016 : GROUPE ATF
N° national/d'enregistrement : 4258769
Date de dépôt : 22/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques pour les ordinateurs. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles et fils électriques haute et basse tension, gaines pour câbles et fils électriques. Cordons audio, vidéo, téléphoniques, cordons informatiques, cordons de commutation industriels utilisant des signaux analogiques, numériques, optiques intégrant ou non des composants actifs. Adaptateurs et interfaces destinés au transfert de données pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image. Dispositifs de protection d'alimentation pour ordinateurs et appareils électriques sensibles. Appareils ou boîtiers périphériques pour l'enregistrement, la transmission de données informatiques et l'interconnexion entre ordinateurs ou périphériques, commutateurs de réseaux informatiques, logiciels à utiliser avec le matériel précité, boîtiers pour ordinateurs, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Périphériques d'ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, baladeurs, unités à bande magnétique [informatique], changeurs de disques [informatique], prises de courant, cache-prise, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de poche, caméra vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, disques magnétiques, optiques, compacts [audio-vidéo], disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, câbles à fibres optiques, fils magnétiques, fils téléphoniques, fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs [informatiques], mémoires pour ordinateurs, photocopieurs, processeurs [unités centrales de traitement], scanneurs [informatique], tapis de souris, télécopieurs, appareils téléphoniques, casques à écouteurs, écrans vidéo, appareils photographiques, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel]. Lecteurs MP3, Webcam, caméra Ethernet, microphones, lecteurs de cartes mémoire, stylos de sauvegarde [informatique], clés de sauvegarde [informatique], câbles USB, modems, cartes réseau ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils électriques, déparasitage d'installations électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, transport et décharge d'ordures, collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, empaquetage de marchandise, entreposage, informations en matière d'entreposage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation], assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers], destruction d'ordures, décontamination de matériaux dangereux, incinération d'ordures, information en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; services éducatifs, à savoir conduite de cours, séminaires, conférences et ateliers dans le domaine de l'informatique, des ordinateurs, des logiciels, des réseaux de télécommunications et informatiques mondiaux ; formation dans le domaine de l'exploitation informatique ; conduite de présentations récréatives sous forme de démonstrations de technologie de l'informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception, mise à jour et entretien de logiciels ; conception de matériel informatique et de logiciels pour des tiers, et services de conseils en matière d'ordinateurs ; services informatiques, à savoir conception, création et gestion de sites Web pour des tiers ; analyse de systèmes informatiques, intégration de systèmes et de réseaux informatiques, programmation d'ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des interactions commerciales sur des réseaux informatiques mondiaux ; services d'assistance technique, à savoir, résolution de problèmes de logiciels et de matériel informatique ; interconnexion de matériel et logiciels informatiques ; services de test de matériel informatique et de logiciels ; études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; conseils en matière de matériel informatique ; analyse de systèmes informatiques ; conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; locations d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine informatique.

Déposant 1 : GROUPE ATF, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de la Motte
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : BRANDSTORMING
Adresse :
11 rue Lincoln
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

21/03/2016 : DIGITALEA
N° national/d'enregistrement : 4258630
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques pour les ordinateurs. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles et fils électriques haute et basse tension, gaines pour câbles et fils électriques. Cordons audio, vidéo, téléphoniques, cordons informatiques, cordons de commutation industriels utilisant des signaux analogiques, numériques, optiques intégrant ou non des composants actifs. Adaptateurs et interfaces destinés au transfert de données pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image. Dispositifs de protection d'alimentation pour ordinateurs et appareils électriques sensibles. Appareils ou boîtiers périphériques pour l'enregistrement, la transmission de données informatiques et l'interconnexion entre ordinateurs ou périphériques, commutateurs de réseaux informatiques, logiciels à utiliser avec le matériel précité, boîtiers pour ordinateurs, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Périphériques d'ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, baladeurs, unités à bande magnétique [informatique], changeurs de disques [informatique], prises de courant, cache-prise, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de poche, caméra vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, disques magnétiques, optiques, compacts [audio-vidéo], disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, câbles à fibres optiques, fils magnétiques, fils téléphoniques, fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs [informatiques], mémoires pour ordinateurs, photocopieurs, processeurs [unités centrales de traitement], scanneurs [informatique], tapis de souris, télécopieurs, appareils téléphoniques, casques à écouteurs, écrans vidéo, appareils photographiques, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel]. Lecteurs MP3, Webcam, caméra Ethernet, microphones, lecteurs de cartes mémoire, stylos de sauvegarde [informatique], clés de sauvegarde [informatique], câbles USB, modems, cartes réseau ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils électriques, déparasitage d'installations électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, transport et décharge d'ordures, collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, empaquetage de marchandise, entreposage, informations en matière d'entreposage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation], assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers], destruction d'ordures, décontamination de matériaux dangereux, incinération d'ordures, information en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; services éducatifs, à savoir conduite de cours, séminaires, conférences et ateliers dans le domaine de l'informatique, des ordinateurs, des logiciels, des réseaux de télécommunications et informatiques mondiaux ; formation dans le domaine de l'exploitation informatique ; conduite de présentations récréatives sous forme de démonstrations de technologie de l'informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; Conception, mise à jour et entretien de logiciels ; Conception de matériel informatique et de logiciels pour des tiers, et services de conseils en matière d'ordinateurs ; Services informatiques, à savoir conception, création et gestion de sites web pour des tiers ; Analyse de systèmes informatiques, intégration de systèmes et de réseaux informatiques, programmation d'ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des interactions commerciales sur des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'assistance technique, à savoir, résolution de problèmes de logiciels et de matériel informatique ; Interconnexion de matériel et logiciels informatiques ; Services de test de matériel informatique et de logiciels ; Etudes de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; Conseils en matière de matériel informatique ; Analyse de systèmes informatiques ; Conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; Locations d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine informatique.

Déposant 1 : GROUPE ATF, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de la Motte
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : BRANDSTORMING
Adresse :
11 rue Lincoln
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

21/03/2016 : DIGITALEA
N° national/d'enregistrement : 4258630
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques pour les ordinateurs. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles et fils électriques haute et basse tension, gaines pour câbles et fils électriques. Cordons audio, vidéo, téléphoniques, cordons informatiques, cordons de commutation industriels utilisant des signaux analogiques, numériques, optiques intégrant ou non des composants actifs. Adaptateurs et interfaces destinés au transfert de données pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image. Dispositifs de protection d'alimentation pour ordinateurs et appareils électriques sensibles. Appareils ou boîtiers périphériques pour l'enregistrement, la transmission de données informatiques et l'interconnexion entre ordinateurs ou périphériques, commutateurs de réseaux informatiques, logiciels à utiliser avec le matériel précité, boîtiers pour ordinateurs, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Périphériques d'ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, baladeurs, unités à bande magnétique [informatique], changeurs de disques [informatique], prises de courant, cache-prise, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de poche, caméra vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, disques magnétiques, optiques, compacts [audio-vidéo], disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, câbles à fibres optiques, fils magnétiques, fils téléphoniques, fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs [informatiques], mémoires pour ordinateurs, photocopieurs, processeurs [unités centrales de traitement], scanneurs [informatique], tapis de souris, télécopieurs, appareils téléphoniques, casques à écouteurs, écrans vidéo, appareils photographiques, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel]. Lecteurs MP3, Webcam, caméra Ethernet, microphones, lecteurs de cartes mémoire, stylos de sauvegarde [informatique], clés de sauvegarde [informatique], câbles USB, modems, cartes réseau ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils électriques, déparasitage d'installations électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, transport et décharge d'ordures, collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, empaquetage de marchandise, entreposage, informations en matière d'entreposage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation], assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers], destruction d'ordures, décontamination de matériaux dangereux, incinération d'ordures, information en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; services éducatifs, à savoir conduite de cours, séminaires, conférences et ateliers dans le domaine de l'informatique, des ordinateurs, des logiciels, des réseaux de télécommunications et informatiques mondiaux ; formation dans le domaine de l'exploitation informatique ; conduite de présentations récréatives sous forme de démonstrations de technologie de l'informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; Conception, mise à jour et entretien de logiciels ; Conception de matériel informatique et de logiciels pour des tiers, et services de conseils en matière d'ordinateurs ; Services informatiques, à savoir conception, création et gestion de sites web pour des tiers ; Analyse de systèmes informatiques, intégration de systèmes et de réseaux informatiques, programmation d'ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des interactions commerciales sur des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'assistance technique, à savoir, résolution de problèmes de logiciels et de matériel informatique ; Interconnexion de matériel et logiciels informatiques ; Services de test de matériel informatique et de logiciels ; Etudes de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; Conseils en matière de matériel informatique ; Analyse de systèmes informatiques ; Conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; Locations d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine informatique.

Déposant 1 : GROUPE ATF, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de la Motte
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : BRANDSTORMING
Adresse :
11 rue Lincoln
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/03/2016 : NUMERIK EA
N° national/d'enregistrement : 4258632
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques pour les ordinateurs. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles et fils électriques haute et basse tension, gaines pour câbles et fils électriques. Cordons audio, vidéo, téléphoniques, cordons informatiques, cordons de commutation industriels utilisant des signaux analogiques, numériques, optiques intégrant ou non des composants actifs. Adaptateurs et interfaces destinés au transfert de données pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image. Dispositifs de protection d'alimentation pour ordinateurs et appareils électriques sensibles. Appareils ou boîtiers périphériques pour l'enregistrement, la transmission de données informatiques et l'interconnexion entre ordinateurs ou périphériques, commutateurs de réseaux informatiques, logiciels à utiliser avec le matériel précité, boîtiers pour ordinateurs, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Périphériques d'ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, baladeurs, unités à bande magnétique [informatique], changeurs de disques [informatique], prises de courant, cache-prise, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de poche, caméra vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, disques magnétiques, optiques, compacts [audio-vidéo], disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, câbles à fibres optiques, fils magnétiques, fils téléphoniques, fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs [informatiques], mémoires pour ordinateurs, photocopieurs, processeurs [unités centrales de traitement], scanneurs [informatique], tapis de souris, télécopieurs, appareils téléphoniques, casques à écouteurs, écrans vidéo, appareils photographiques, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel]. Lecteurs MP3, Webcam, caméra Ethernet, microphones, lecteurs de cartes mémoire, stylos de sauvegarde [informatique], clés de sauvegarde [informatique], câbles USB, modems, cartes réseau ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils électriques, déparasitage d'installations électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, transport et décharge d'ordures, collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, empaquetage de marchandise, entreposage, informations en matière d'entreposage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation], assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers], destruction d'ordures, décontamination de matériaux dangereux, incinération d'ordures, information en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; services éducatifs, à savoir conduite de cours, séminaires, conférences et ateliers dans le domaine de l'informatique, des ordinateurs, des logiciels, des réseaux de télécommunications et informatiques mondiaux ; formation dans le domaine de l'exploitation informatique ; conduite de présentations récréatives sous forme de démonstrations de technologie de l'informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; Conception, mise à jour et entretien de logiciels ; Conception de matériel informatique et de logiciels pour des tiers, et services de conseils en matière d'ordinateurs ; Services informatiques, à savoir conception, création et gestion de sites web pour des tiers ; Analyse de systèmes informatiques, intégration de systèmes et de réseaux informatiques, programmation d'ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des interactions commerciales sur des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'assistance technique, à savoir, résolution de problèmes de logiciels et de matériel informatique ; Interconnexion de matériel et logiciels informatiques ; Services de test de matériel informatique et de logiciels ; Etudes de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; Conseils en matière de matériel informatique ; Analyse de systèmes informatiques ; Conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; Locations d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine informatique.

Déposant 1 : GROUPE ATF, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de la Motte
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : BRANDSTORMING
Adresse :
11 rue Lincoln
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

21/03/2016 : NUMERIK EA
N° national/d'enregistrement : 4258632
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques pour les ordinateurs. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles et fils électriques haute et basse tension, gaines pour câbles et fils électriques. Cordons audio, vidéo, téléphoniques, cordons informatiques, cordons de commutation industriels utilisant des signaux analogiques, numériques, optiques intégrant ou non des composants actifs. Adaptateurs et interfaces destinés au transfert de données pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image. Dispositifs de protection d'alimentation pour ordinateurs et appareils électriques sensibles. Appareils ou boîtiers périphériques pour l'enregistrement, la transmission de données informatiques et l'interconnexion entre ordinateurs ou périphériques, commutateurs de réseaux informatiques, logiciels à utiliser avec le matériel précité, boîtiers pour ordinateurs, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Périphériques d'ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, baladeurs, unités à bande magnétique [informatique], changeurs de disques [informatique], prises de courant, cache-prise, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de poche, caméra vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, disques magnétiques, optiques, compacts [audio-vidéo], disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, câbles à fibres optiques, fils magnétiques, fils téléphoniques, fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs [informatiques], mémoires pour ordinateurs, photocopieurs, processeurs [unités centrales de traitement], scanneurs [informatique], tapis de souris, télécopieurs, appareils téléphoniques, casques à écouteurs, écrans vidéo, appareils photographiques, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel]. Lecteurs MP3, Webcam, caméra Ethernet, microphones, lecteurs de cartes mémoire, stylos de sauvegarde [informatique], clés de sauvegarde [informatique], câbles USB, modems, cartes réseau ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils électriques, déparasitage d'installations électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, transport et décharge d'ordures, collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, empaquetage de marchandise, entreposage, informations en matière d'entreposage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation], assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers], destruction d'ordures, décontamination de matériaux dangereux, incinération d'ordures, information en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; services éducatifs, à savoir conduite de cours, séminaires, conférences et ateliers dans le domaine de l'informatique, des ordinateurs, des logiciels, des réseaux de télécommunications et informatiques mondiaux ; formation dans le domaine de l'exploitation informatique ; conduite de présentations récréatives sous forme de démonstrations de technologie de l'informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; Conception, mise à jour et entretien de logiciels ; Conception de matériel informatique et de logiciels pour des tiers, et services de conseils en matière d'ordinateurs ; Services informatiques, à savoir conception, création et gestion de sites web pour des tiers ; Analyse de systèmes informatiques, intégration de systèmes et de réseaux informatiques, programmation d'ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des interactions commerciales sur des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'assistance technique, à savoir, résolution de problèmes de logiciels et de matériel informatique ; Interconnexion de matériel et logiciels informatiques ; Services de test de matériel informatique et de logiciels ; Etudes de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; Conseils en matière de matériel informatique ; Analyse de systèmes informatiques ; Conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; Locations d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine informatique.

Déposant 1 : GROUPE ATF, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de la Motte
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : BRANDSTORMING
Adresse :
11 rue Lincoln
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/03/2016 : NUMERIK EA
N° national/d'enregistrement : 4258632
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques pour les ordinateurs. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles et fils électriques haute et basse tension, gaines pour câbles et fils électriques. Cordons audio, vidéo, téléphoniques, cordons informatiques, cordons de commutation industriels utilisant des signaux analogiques, numériques, optiques intégrant ou non des composants actifs. Adaptateurs et interfaces destinés au transfert de données pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image. Dispositifs de protection d'alimentation pour ordinateurs et appareils électriques sensibles. Appareils ou boîtiers périphériques pour l'enregistrement, la transmission de données informatiques et l'interconnexion entre ordinateurs ou périphériques, commutateurs de réseaux informatiques, logiciels à utiliser avec le matériel précité, boîtiers pour ordinateurs, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Périphériques d'ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, baladeurs, unités à bande magnétique [informatique], changeurs de disques [informatique], prises de courant, cache-prise, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de poche, caméra vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, disques magnétiques, optiques, compacts [audio-vidéo], disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, câbles à fibres optiques, fils magnétiques, fils téléphoniques, fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs [informatiques], mémoires pour ordinateurs, photocopieurs, processeurs [unités centrales de traitement], scanneurs [informatique], tapis de souris, télécopieurs, appareils téléphoniques, casques à écouteurs, écrans vidéo, appareils photographiques, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel]. Lecteurs MP3, Webcam, caméra Ethernet, microphones, lecteurs de cartes mémoire, stylos de sauvegarde [informatique], clés de sauvegarde [informatique], câbles USB, modems, cartes réseau ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils électriques, déparasitage d'installations électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, transport et décharge d'ordures, collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, empaquetage de marchandise, entreposage, informations en matière d'entreposage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation], assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers], destruction d'ordures, décontamination de matériaux dangereux, incinération d'ordures, information en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; services éducatifs, à savoir conduite de cours, séminaires, conférences et ateliers dans le domaine de l'informatique, des ordinateurs, des logiciels, des réseaux de télécommunications et informatiques mondiaux ; formation dans le domaine de l'exploitation informatique ; conduite de présentations récréatives sous forme de démonstrations de technologie de l'informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; Conception, mise à jour et entretien de logiciels ; Conception de matériel informatique et de logiciels pour des tiers, et services de conseils en matière d'ordinateurs ; Services informatiques, à savoir conception, création et gestion de sites web pour des tiers ; Analyse de systèmes informatiques, intégration de systèmes et de réseaux informatiques, programmation d'ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des interactions commerciales sur des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'assistance technique, à savoir, résolution de problèmes de logiciels et de matériel informatique ; Interconnexion de matériel et logiciels informatiques ; Services de test de matériel informatique et de logiciels ; Etudes de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; Conseils en matière de matériel informatique ; Analyse de systèmes informatiques ; Conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; Locations d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine informatique.

Déposant 1 : GROUPE ATF, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de la Motte
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : BRANDSTORMING
Adresse :
11 rue Lincoln
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

21/03/2016 : DIGITALEA
N° national/d'enregistrement : 4258630
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques pour les ordinateurs. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles et fils électriques haute et basse tension, gaines pour câbles et fils électriques. Cordons audio, vidéo, téléphoniques, cordons informatiques, cordons de commutation industriels utilisant des signaux analogiques, numériques, optiques intégrant ou non des composants actifs. Adaptateurs et interfaces destinés au transfert de données pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image. Dispositifs de protection d'alimentation pour ordinateurs et appareils électriques sensibles. Appareils ou boîtiers périphériques pour l'enregistrement, la transmission de données informatiques et l'interconnexion entre ordinateurs ou périphériques, commutateurs de réseaux informatiques, logiciels à utiliser avec le matériel précité, boîtiers pour ordinateurs, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Périphériques d'ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, baladeurs, unités à bande magnétique [informatique], changeurs de disques [informatique], prises de courant, cache-prise, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de poche, caméra vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, disques magnétiques, optiques, compacts [audio-vidéo], disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, câbles à fibres optiques, fils magnétiques, fils téléphoniques, fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs [informatiques], mémoires pour ordinateurs, photocopieurs, processeurs [unités centrales de traitement], scanneurs [informatique], tapis de souris, télécopieurs, appareils téléphoniques, casques à écouteurs, écrans vidéo, appareils photographiques, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel]. Lecteurs MP3, Webcam, caméra Ethernet, microphones, lecteurs de cartes mémoire, stylos de sauvegarde [informatique], clés de sauvegarde [informatique], câbles USB, modems, cartes réseau ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils électriques, déparasitage d'installations électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, transport et décharge d'ordures, collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, empaquetage de marchandise, entreposage, informations en matière d'entreposage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation], assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers], destruction d'ordures, décontamination de matériaux dangereux, incinération d'ordures, information en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; services éducatifs, à savoir conduite de cours, séminaires, conférences et ateliers dans le domaine de l'informatique, des ordinateurs, des logiciels, des réseaux de télécommunications et informatiques mondiaux ; formation dans le domaine de l'exploitation informatique ; conduite de présentations récréatives sous forme de démonstrations de technologie de l'informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; Conception, mise à jour et entretien de logiciels ; Conception de matériel informatique et de logiciels pour des tiers, et services de conseils en matière d'ordinateurs ; Services informatiques, à savoir conception, création et gestion de sites web pour des tiers ; Analyse de systèmes informatiques, intégration de systèmes et de réseaux informatiques, programmation d'ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des interactions commerciales sur des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'assistance technique, à savoir, résolution de problèmes de logiciels et de matériel informatique ; Interconnexion de matériel et logiciels informatiques ; Services de test de matériel informatique et de logiciels ; Etudes de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; Conseils en matière de matériel informatique ; Analyse de systèmes informatiques ; Conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; Locations d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine informatique.

Déposant 1 : GROUPE ATF, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 rue de la Motte
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : BRANDSTORMING
Adresse :
11 rue Lincoln
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 703582
Date de demande : 07/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

05/05/2009 : atf gaia
N° national/d'enregistrement : 3648460
Date de dépôt : 05/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques pour les ordinateurs. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles et fils électriques haute et basse tension, gaines pour câbles et fils électriques. Cordons audio, vidéo, téléphoniques, cordons informatiques, cordons de commutation industriels utilisant des signaux analogiques, numériques, optiques intégrant ou non des composants actifs. Adaptateurs et interfaces destinés au transfert de données pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image. Dispositifs de protection d'alimentation pour ordinateurs et appareils électriques sensibles. Appareils ou boîtiers périphériques pour l'enregistrement, la transmission de données informatiques et l'interconnexion entre ordinateurs ou périphériques, commutateurs de réseaux informatiques, logiciels à utiliser avec le matériel précité, boîtiers pour ordinateurs, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Périphériques d'ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, baladeurs, unités à bande magnétique [informatique], changeurs de disques [informatique], prises de courant, cache-prise, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de poche, caméra vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, disques magnétiques, optiques, compacts [audio-vidéo], disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, câbles à fibres optiques, fils magnétiques, fils téléphoniques, fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs [informatiques], mémoires pour ordinateurs, photocopieurs, processeurs [unités centrales de traitement], scanneurs [informatique], tapis de souris, télécopieurs, appareils téléphoniques, casques à écouteurs, écrans vidéo, appareils photographiques, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel]. Lecteurs MP3, Webcam, caméra Ethernet, microphones, lecteurs de cartes mémoire, stylos de sauvegarde [informatique], clés de sauvegarde [informatique], câbles USB, modems, cartes réseau.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils électriques, déparasitage d'installations électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, location de machines à nettoyer.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, transport et décharge d'ordures, collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, empaquetage de marchandise, entreposage, informations en matière d'entreposage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation], assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers], destruction d'ordures, décontamination de matériaux dangereux, incinération d'ordures, information en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation].

Déposant 1 : GROUPE ATF, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 808637763
Adresse :
564 RUE DE LA MOTTE
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

Mandataire 1 : BRANDSTORMING, Mme Singer Piotrowski Olivia
Adresse :
12 Rue du Mont Thabor
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503194
Date de demande : 28/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : ACJ HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 504985
Date de demande : 27/08/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : “ Programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes de système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs] ”.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 755610
Date de demande : 18/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE ATF

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706872
Date de demande : 18/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Publications au Bodacc :
19/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2934
NOJO : 007702MYG472355
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MITCH ; Directeur général : TAIEB Julien,Salomon,Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE EURO AUDIT ET EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : SAE AUDIT
28/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°2396
NOJO : 007702MYG451685
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2160250.00 EUR
12/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1904
NOJO : 7702MYG45073800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15193
NOJO : 7702MYG40491000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°2389
NOJO : 007702MYG391344
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2127275.00 EUR
26/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2390
NOJO : 7702MYG39122200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5705
NOJO : 7702MYG35805800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6541
NOJO : 217702432457233
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3429
NOJO : 217702413392088
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1765
NOJO : 770217702408908
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification du capital..
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2117493.00 EUR
05/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1597
NOJO : 770217702407283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification du capital..
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2070478.00 EUR
22/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9817
NOJO : 217702405400858
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°2339
NOJO : 770217702385908
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COUTHIER Sylvain Jean-Jacques modification le 10 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE EURO AUDIT ET EXPERTISE en fonction le 10 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : SAE AUDIT en fonction le 10 Janvier 2017
19/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6931
NOJO : 217702379338504
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/01/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°898
NOJO : BXA150020013449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 08/12/2014
Numéro d'identification : RCS Melun 808 637 763
Dénomination : GROUPE ATF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : COUTHIER Sylvain Jean-Jacques
Montant du capital : 2393000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
07/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/11/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B02128
Type : Personne Physique

Nom : COUTHIER Sylvain Jean-Jacques
Né le 17/09/1966 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
46 Avenue Alfred Roll
77590 Bois-le-Roi
FRANCE
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B02128
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE EURO AUDIT ET EXPERTISE
Siren : 789758802
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue du Moulin des Bruyères
92400 Courbevoie
FRANCE
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B02128
Type : Personne Morale

Nom : SAE AUDIT
Siren : 504245689
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Rue Henri Dunant
91600 Savigny-sur-Orge
FRANCE
Dépôts des actes :
28/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B02128
Dépôt : N°222 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
28/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B02128
Dépôt : N°222 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
28/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B02128
Dépôt : N°222 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
28/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B02128
Dépôt : N°222 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/11/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B02128
Dépôt : N°222 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
08/12/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B02128
Dépôt : N°7533 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
10/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B02128
Type : Siège

Adresse :
564 Rue de la Motte
77550 Moissy-Cramayel
FRANCE
10/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B02128
Type : Etablissement principal

Adresse :
564 Rue de la Motte
77550 Moissy-Cramayel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/12/2014
Activité : Toutes prises de participations, dans toutes sociétés, gourpements ou entreprises industrielles, commerciales, financières ou immobilières ; la gestion, l'achat, la vente de ces participations, par tous moyens à sa convenance ; l'animation des participations ; toutes activités ayant trait au conseil en matière financière, de gestion ou d'organisation administrative, informatique et commerciale ; toutes prestations de services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/01/2017 : GROUPE ATF
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/12/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 2393000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B02128
Dépôt : N°9520 déposé le 06/10/2016
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 1748 du 09/03/2023
Numéro de gestion : 2014B02128
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement94 38746 33748 05079 512
AFConcessions, brevets et droits similaires14 81911 6303 1893 899
AHFonds commercial2 534 2672 534 2672 534 267
ATAutres immobilisations corporelles147 804128 79319 01130 124
AVImmobilisations en cours3 400
CUAutres participations1 657 1701 657 1701 589 000
BHAutres immobilisations financières37 31037 31037 310
BJTOTAL (I)4 485 757186 7594 298 9984 277 512
BVAvances et acomptes versés sur commandes42 10742 107
BXClients et comptes rattachés408 000408 000189 695
BZAutres créances124 431124 43155 757
CFDisponibilités351 748351 748227
CHCharges constatées d’avance16 08016 0808 762
CJTOTAL (II)942 366942 366254 442
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 428 123186 7595 241 3644 531 954
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 393 0002 393 000
DDRéserve légale (1)6 340
DHReport à nouveau20 433
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 994126 773
DLTOTAL (I)2 972 7672 519 773
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 175 2611 262 318
DVEmprunts et dettes financières divers (4)643 522602 572
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés28 38864 785
DYDettes fiscales et sociales421 42682 506
ECTOTAL (IV)2 268 5972 012 181
EETOTAL GENERAL (I à V)5 241 3644 531 954
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 266 0001 266 000787 000
FJChiffres d’affaires nets1 266 0001 266 000787 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 00019 242
FQAutres produits1 4423 087
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 286 442809 329
FWAutres achats et charges externes298 262165 091
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 0014 460
FYSalaires et traitements681 079453 381
FZCharges sociales218 206124 550
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 49526 673
GEAutres charges31175
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 264 073774 329
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)22 36834 999
GJProduits financiers de participations570 000120 000
GPTotal des produits financiers (V)570 000120 000
GRIntérêts et charges assimilées34 42617 108
GUTotal des charges financières (VI)34 42617 108
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)535 574102 892
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)557 942137 892
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 39815
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 317
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 3981 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 398-1 333
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 5509 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 856 442929 329
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 303 448802 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 994126 773
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche14 87531 46246 337
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 7101 91911 630
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117 68011 113128 793
0NAMORTISSEMENTS Total Général142 26544 495186 759
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 10936 du 17/08/2021
Numéro de gestion : 2014B02128
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement94 38746 33748 05079 512
AFConcessions, brevets et droits similaires14 81911 6303 1893 899
AHFonds commercial2 534 2672 534 2672 534 267
ATAutres immobilisations corporelles147 804128 79319 01130 124
AVImmobilisations en cours3 400
CUAutres participations1 657 1701 657 1701 589 000
BHAutres immobilisations financières37 31037 31037 310
BJTOTAL (I)4 485 757186 7594 298 9984 277 512
BVAvances et acomptes versés sur commandes42 10742 107
BXClients et comptes rattachés408 000408 000189 695
BZAutres créances124 431124 43155 757
CFDisponibilités351 748351 748227
CHCharges constatées d’avance16 08016 0808 762
CJTOTAL (II)942 366942 366254 442
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 428 123186 7595 241 3644 531 954
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 393 0002 393 000
DDRéserve légale (1)6 340
DHReport à nouveau20 433
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 994126 773
DLTOTAL (I)2 972 7672 519 773
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 175 2611 262 318
DVEmprunts et dettes financières divers (4)643 522602 572
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés28 38864 785
DYDettes fiscales et sociales421 42682 506
ECTOTAL (IV)2 268 5972 012 181
EETOTAL GENERAL (I à V)5 241 3644 531 954
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 266 0001 266 000787 000
FJChiffres d’affaires nets1 266 0001 266 000787 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 00019 242
FQAutres produits1 4423 087
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 286 442809 329
FWAutres achats et charges externes298 262165 091
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 0014 460
FYSalaires et traitements681 079453 381
FZCharges sociales218 206124 550
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 49526 673
GEAutres charges31175
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 264 073774 329
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)22 36834 999
GJProduits financiers de participations570 000120 000
GPTotal des produits financiers (V)570 000120 000
GRIntérêts et charges assimilées34 42617 108
GUTotal des charges financières (VI)34 42617 108
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)535 574102 892
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)557 942137 892
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 39815
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 317
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 3981 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 398-1 333
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 5509 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 856 442929 329
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 303 448802 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 994126 773
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche14 87531 46246 337
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 7101 91911 630
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117 68011 113128 793
0NAMORTISSEMENTS Total Général142 26544 495186 759
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 3142 du 24/02/2021
Numéro de gestion : 2014B02128
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement94 38746 33748 05079 512
AFConcessions, brevets et droits similaires14 81911 6303 1893 899
AHFonds commercial2 534 2672 534 2672 534 267
ATAutres immobilisations corporelles147 804128 79319 01130 124
AVImmobilisations en cours3 400
CUAutres participations1 657 1701 657 1701 589 000
BHAutres immobilisations financières37 31037 31037 310
BJTOTAL (I)4 485 757186 7594 298 9984 277 512
BVAvances et acomptes versés sur commandes42 10742 107
BXClients et comptes rattachés408 000408 000189 695
BZAutres créances124 431124 43155 757
CFDisponibilités351 748351 748227
CHCharges constatées d’avance16 08016 0808 762
CJTOTAL (II)942 366942 366254 442
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 428 123186 7595 241 3644 531 954
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 393 0002 393 000
DDRéserve légale (1)6 340
DHReport à nouveau20 433
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 994126 773
DLTOTAL (I)2 972 7672 519 773
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 175 2611 262 318
DVEmprunts et dettes financières divers (4)643 522602 572
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés28 38864 785
DYDettes fiscales et sociales421 42682 506
ECTOTAL (IV)2 268 5972 012 181
EETOTAL GENERAL (I à V)5 241 3644 531 954
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 266 0001 266 000787 000
FJChiffres d’affaires nets1 266 0001 266 000787 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 00019 242
FQAutres produits1 4423 087
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 286 442809 329
FWAutres achats et charges externes298 262165 091
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 0014 460
FYSalaires et traitements681 079453 381
FZCharges sociales218 206124 550
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 49526 673
GEAutres charges31175
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 264 073774 329
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)22 36834 999
GJProduits financiers de participations570 000120 000
GPTotal des produits financiers (V)570 000120 000
GRIntérêts et charges assimilées34 42617 108
GUTotal des charges financières (VI)34 42617 108
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)535 574102 892
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)557 942137 892
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 39815
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 317
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 3981 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 398-1 333
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 5509 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 856 442929 329
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 303 448802 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 994126 773
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche14 87531 46246 337
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 7101 91911 630
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117 68011 113128 793
0NAMORTISSEMENTS Total Général142 26544 495186 759
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 10283 du 17/10/2019
Numéro de gestion : 2014B02128
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement94 38746 33748 05079 512
AFConcessions, brevets et droits similaires14 81911 6303 1893 899
AHFonds commercial2 534 2672 534 2672 534 267
ATAutres immobilisations corporelles147 804128 79319 01130 124
AVImmobilisations en cours3 400
CUAutres participations1 657 1701 657 1701 589 000
BHAutres immobilisations financières37 31037 31037 310
BJTOTAL (I)4 485 757186 7594 298 9984 277 512
BVAvances et acomptes versés sur commandes42 10742 107
BXClients et comptes rattachés408 000408 000189 695
BZAutres créances124 431124 43155 757
CFDisponibilités351 748351 748227
CHCharges constatées d’avance16 08016 0808 762
CJTOTAL (II)942 366942 366254 442
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 428 123186 7595 241 3644 531 954
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 393 0002 393 000
DDRéserve légale (1)6 340
DHReport à nouveau20 433
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 994126 773
DLTOTAL (I)2 972 7672 519 773
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 175 2611 262 318
DVEmprunts et dettes financières divers (4)643 522602 572
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés28 38864 785
DYDettes fiscales et sociales421 42682 506
ECTOTAL (IV)2 268 5972 012 181
EETOTAL GENERAL (I à V)5 241 3644 531 954
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 266 0001 266 000787 000
FJChiffres d’affaires nets1 266 0001 266 000787 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 00019 242
FQAutres produits1 4423 087
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 286 442809 329
FWAutres achats et charges externes298 262165 091
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 0014 460
FYSalaires et traitements681 079453 381
FZCharges sociales218 206124 550
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 49526 673
GEAutres charges31175
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 264 073774 329
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)22 36834 999
GJProduits financiers de participations570 000120 000
GPTotal des produits financiers (V)570 000120 000
GRIntérêts et charges assimilées34 42617 108
GUTotal des charges financières (VI)34 42617 108
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)535 574102 892
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)557 942137 892
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 39815
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 317
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 3981 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 398-1 333
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 5509 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 856 442929 329
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 303 448802 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 994126 773
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche14 87531 46246 337
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 7101 91911 630
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117 68011 113128 793
0NAMORTISSEMENTS Total Général142 26544 495186 759
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 10165 du 17/10/2018
Numéro de gestion : 2014B02128
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement94 38746 33748 05079 512
AFConcessions, brevets et droits similaires14 81911 6303 1893 899
AHFonds commercial2 534 2672 534 2672 534 267
ATAutres immobilisations corporelles147 804128 79319 01130 124
AVImmobilisations en cours3 400
CUAutres participations1 657 1701 657 1701 589 000
BHAutres immobilisations financières37 31037 31037 310
BJTOTAL (I)4 485 757186 7594 298 9984 277 512
BVAvances et acomptes versés sur commandes42 10742 107
BXClients et comptes rattachés408 000408 000189 695
BZAutres créances124 431124 43155 757
CFDisponibilités351 748351 748227
CHCharges constatées d’avance16 08016 0808 762
CJTOTAL (II)942 366942 366254 442
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 428 123186 7595 241 3644 531 954
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 393 0002 393 000
DDRéserve légale (1)6 340
DHReport à nouveau20 433
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 994126 773
DLTOTAL (I)2 972 7672 519 773
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 175 2611 262 318
DVEmprunts et dettes financières divers (4)643 522602 572
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés28 38864 785
DYDettes fiscales et sociales421 42682 506
ECTOTAL (IV)2 268 5972 012 181
EETOTAL GENERAL (I à V)5 241 3644 531 954
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 266 0001 266 000787 000
FJChiffres d’affaires nets1 266 0001 266 000787 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 00019 242
FQAutres produits1 4423 087
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 286 442809 329
FWAutres achats et charges externes298 262165 091
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 0014 460
FYSalaires et traitements681 079453 381
FZCharges sociales218 206124 550
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 49526 673
GEAutres charges31175
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 264 073774 329
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)22 36834 999
GJProduits financiers de participations570 000120 000
GPTotal des produits financiers (V)570 000120 000
GRIntérêts et charges assimilées34 42617 108
GUTotal des charges financières (VI)34 42617 108
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)535 574102 892
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)557 942137 892
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 39815
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 317
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 3981 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 398-1 333
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 5509 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 856 442929 329
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 303 448802 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 994126 773
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche14 87531 46246 337
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 7101 91911 630
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117 68011 113128 793
0NAMORTISSEMENTS Total Général142 26544 495186 759
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 1200 du 23/02/2018
Numéro de gestion : 2014B02128
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 13 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement94 38746 33748 05079 512
AFConcessions, brevets et droits similaires14 81911 6303 1893 899
AHFonds commercial2 534 2672 534 2672 534 267
ATAutres immobilisations corporelles147 804128 79319 01130 124
AVImmobilisations en cours3 400
CUAutres participations1 657 1701 657 1701 589 000
BHAutres immobilisations financières37 31037 31037 310
BJTOTAL (I)4 485 757186 7594 298 9984 277 512
BVAvances et acomptes versés sur commandes42 10742 107
BXClients et comptes rattachés408 000408 000189 695
BZAutres créances124 431124 43155 757
CFDisponibilités351 748351 748227
CHCharges constatées d’avance16 08016 0808 762
CJTOTAL (II)942 366942 366254 442
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 428 123186 7595 241 3644 531 954
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 393 0002 393 000
DDRéserve légale (1)6 340
DHReport à nouveau20 433
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 994126 773
DLTOTAL (I)2 972 7672 519 773
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 175 2611 262 318
DVEmprunts et dettes financières divers (4)643 522602 572
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés28 38864 785
DYDettes fiscales et sociales421 42682 506
ECTOTAL (IV)2 268 5972 012 181
EETOTAL GENERAL (I à V)5 241 3644 531 954
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 266 0001 266 000787 000
FJChiffres d’affaires nets1 266 0001 266 000787 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 00019 242
FQAutres produits1 4423 087
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 286 442809 329
FWAutres achats et charges externes298 262165 091
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 0014 460
FYSalaires et traitements681 079453 381
FZCharges sociales218 206124 550
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 49526 673
GEAutres charges31175
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 264 073774 329
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)22 36834 999
GJProduits financiers de participations570 000120 000
GPTotal des produits financiers (V)570 000120 000
GRIntérêts et charges assimilées34 42617 108
GUTotal des charges financières (VI)34 42617 108
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)535 574102 892
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)557 942137 892
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 39815
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 317
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 3981 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 398-1 333
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 5509 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 856 442929 329
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 303 448802 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 994126 773
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche14 87531 46246 337
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 7101 91911 630
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117 68011 113128 793
0NAMORTISSEMENTS Total Général142 26544 495186 759
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 10340 du 06/11/2017
Numéro de gestion : 2014B02128
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement94 38746 33748 05079 512
AFConcessions, brevets et droits similaires14 81911 6303 1893 899
AHFonds commercial2 534 2672 534 2672 534 267
ATAutres immobilisations corporelles147 804128 79319 01130 124
AVImmobilisations en cours3 400
CUAutres participations1 657 1701 657 1701 589 000
BHAutres immobilisations financières37 31037 31037 310
BJTOTAL (I)4 485 757186 7594 298 9984 277 512
BVAvances et acomptes versés sur commandes42 10742 107
BXClients et comptes rattachés408 000408 000189 695
BZAutres créances124 431124 43155 757
CFDisponibilités351 748351 748227
CHCharges constatées d’avance16 08016 0808 762
CJTOTAL (II)942 366942 366254 442
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 428 123186 7595 241 3644 531 954
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 393 0002 393 000
DDRéserve légale (1)6 340
DHReport à nouveau20 433
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 994126 773
DLTOTAL (I)2 972 7672 519 773
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 175 2611 262 318
DVEmprunts et dettes financières divers (4)643 522602 572
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés28 38864 785
DYDettes fiscales et sociales421 42682 506
ECTOTAL (IV)2 268 5972 012 181
EETOTAL GENERAL (I à V)5 241 3644 531 954
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 266 0001 266 000787 000
FJChiffres d’affaires nets1 266 0001 266 000787 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 00019 242
FQAutres produits1 4423 087
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 286 442809 329
FWAutres achats et charges externes298 262165 091
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 0014 460
FYSalaires et traitements681 079453 381
FZCharges sociales218 206124 550
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 49526 673
GEAutres charges31175
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 264 073774 329
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)22 36834 999
GJProduits financiers de participations570 000120 000
GPTotal des produits financiers (V)570 000120 000
GRIntérêts et charges assimilées34 42617 108
GUTotal des charges financières (VI)34 42617 108
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)535 574102 892
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)557 942137 892
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 39815
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 317
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 3981 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 398-1 333
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 5509 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 856 442929 329
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 303 448802 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 994126 773
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche14 87531 46246 337
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 7101 91911 630
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117 68011 113128 793
0NAMORTISSEMENTS Total Général142 26544 495186 759
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