GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA

Entreprise

GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/05/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37794886400022 / Siren : 377948864 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 24 377948864
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA
Adresse :
VILLA LANA
LARROULETA

64122 URRUGNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Liens de succession de l'établissement :
23/05/2007 : Succession
Prédécesseur : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1990
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA
Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
25/01/2013 : HOMO SAPIENS CAFE
N° national/d'enregistrement : 3977562
Date de dépôt : 25/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : Grottes d'Isturitz et d'Oxocelhaya, Sarl
Numéro de SIREN : 377948864
Adresse :
485 chemin Larrouleta
64122 URRUGNE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 876045
Date de demande : 06/01/2023
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Publications au Bodacc :
05/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6475
NOJO : 6401MYG33799000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3305
NOJO : 6401MYG31738200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8986
NOJO : 6401MYG29760700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5269
NOJO : 6401MYG27948100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°2595
NOJO : 006401MYG260554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DARRICAU Marie-Joëlle
04/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8830
NOJO : 6401MYG26052800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7336
NOJO : 640124827500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°1310
NOJO : 000006401235513
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DARRICAU Marie-Joëlle ; Gérant : AUBERTIN Guy
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7037
NOJO : 640122840100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6489
NOJO : 640121177000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13747
NOJO : 640119735800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12572
NOJO : 640118339300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7610
NOJO : 640117293900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9409
NOJO : BXC12222021042Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11871
NOJO : BXC11255004264L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
chemin Larrouleta Villa Lana
64122 Urrugne
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7069
NOJO : BXC10193005424V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
chemin Larrouleta Villa Lana
64122 Urrugne
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6735
NOJO : BXC081810025726
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
chemin Larrouleta
Villa Lana,
64122 Urrugne
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7054
NOJO : BXC081830058060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bayonne 377 948 864
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
chemin Larrouleta
Villa Lana,
64122 Urrugne
Historique de l'unité légale :
20/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)
23/05/2007 : code NIC
Code NIC : 00022
26/12/1996 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAF1993 : 92.5C)
Représentants légaux :
22/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Type : Personne Physique

Nom : DARRICAU Marie-Joëlle
Né le 03/07/1947 à SAINT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
"LANA"
64122 URRUGNE
FRANCE
Dépôts des actes :
23/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°2229 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de St MARTIN D'ARBEROUE, Laugitza, à : URRUGNE, villa Lana
14/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°2230 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
14/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°2230 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/12/1996 : Acte notarié
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°259 déposé le 27/01/1997
Etat : Déposé
Décision : DONATION PARTAGE PAR MME DARRICAU SES ENFANTS
26/12/1996 : Acte notarié
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1159 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1003 déposé le 21/05/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°2230 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°2229 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1159 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
22/07/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Type : Siège

Adresse :
chemin Larrouleta
Villa Lana
64122 Urrugne
FRANCE
22/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Type : Etablissement principal

Adresse :
"Laugitea"
64640 Saint-Martin-d'Arberoue
FRANCE
Enseigne : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : Exploitation du fonds de commerce de visite de grottes, salon de thé boissons
Origine du fonds : Apport
ONDS ACQUIS PAR APPOR - récédent propriétaire exploitan - OTTE - Née Darricau Marie-Joëlle, Jeann
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/07/2015 : Ajout
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3793
Date d’ajout de l’observation : 09/08/2001
Texte de l'observation : SUIVANT DECISION EN DATE DU 14.05.01 : ANCIEN CAPITAL : 465.000 FRS NOUVEAU CAPITAL : 70.680 EUROS Date d'effet : 14/05/2001
22/07/2015 : Ajout
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 3542
Date d’ajout de l’observation : 25/06/2007
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 23/05/2007 : ANCIENNE ADRESSE : "LAUGITEA" 64640 ST MARTIN D ARBEROUE (reste établissement principal) NOUVELLE ADRESSE : CHEMIN LARROULETA - VILLA LANA 64122 URRUGNE
22/07/2015 : Ajout
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1775
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2008
Texte de l'observation : La société à associé unique devient société à plusieurs à compter du 26/12/1996
Personnes morales :
22/07/2015 : GROTTES D'ISTURITZ ET D'OXOCELHAYA SARL
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 70680.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°3903 déposé le 08/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°4310 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°4275 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°6540 déposé le 01/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°3995 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°3504 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°2592 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°2216 déposé le 09/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°2230 déposé le 12/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°4793 déposé le 13/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1635 déposé le 02/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1931 déposé le 15/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°2361 déposé le 30/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1335 déposé le 30/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1234 déposé le 31/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1606 déposé le 15/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1214 déposé le 30/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1433 déposé le 23/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1150 déposé le 05/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1454 déposé le 02/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1579 déposé le 16/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1876 déposé le 28/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1990B00300
Dépôt : N°1636 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 4400 du 22/06/2023
Numéro de gestion : 1990B00300
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial32 16732 16732 167
AJAutres immobilisations incorporelles17 00317 003177
APConstructions284 713213 15271 56185 797
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels24 23623 1021 1342 637
ATAutres immobilisations corporelles263 092197 06466 02774 927
AVImmobilisations en cours69 70769 70736 800
CUAutres participations15 38215 38215 382
BHAutres immobilisations financières550550550
BJTOTAL (I)706 848450 320256 528248 436
BTMarchandises11 22811 2289 452
BXClients et comptes rattachés104
BZAutres créances28 35228 35218 468
CDValeurs mobilières de placement1 0001 00030 000
CFDisponibilités29 16129 16115 478
CHCharges constatées d’avance5 2395 2394 194
CJTOTAL (II)74 97974 97977 696
COTOTAL GENERAL (0 à V)781 828450 320331 507326 132
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 68070 680
DDRéserve légale (1)7 2987 298
DHReport à nouveau-85 999-66 473
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 518-19 526
DJSubventions d’investissement83 23190 538
DLTOTAL (I)82 72782 517
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)59 82682 910
DVEmprunts et dettes financières divers (4)126 510136 353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 4186 631
DYDettes fiscales et sociales26 99317 722
EAAutres dettes34
ECTOTAL (IV)248 780243 615
EETOTAL GENERAL (I à V)331 507326 132
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 41252 41248 512
FGProduction vendue services295 480295 480277 881
FJChiffres d’affaires nets347 892347 892326 393
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 59176
FQAutres produits672190
FRTotal des produits d’exploitation (I)354 155326 659
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)25 84124 739
FTVariation de stock (marchandises)-1 7752 619
FWAutres achats et charges externes139 340137 971
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3853 465
FYSalaires et traitements110 399113 141
FZCharges sociales43 22938 966
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 05931 963
GEAutres charges1 0091 250
GFTotal des charges d’exploitation (II)351 485354 114
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 670-27 455
GLAutres intérêts et produits assimilés245195
GPTotal des produits financiers (V)245195
GRIntérêts et charges assimilées2 7042 486
GUTotal des charges financières (VI)2 7042 486
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 459-2 291
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)211-29 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 30710 220
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 30710 220
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 30710 220
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)361 707337 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)354 189356 600
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 518-19 526
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 5119 du 01/07/2022
Numéro de gestion : 1990B00300
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial32 16732 16732 167
AJAutres immobilisations incorporelles17 00317 003177
APConstructions284 713213 15271 56185 797
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels24 23623 1021 1342 637
ATAutres immobilisations corporelles263 092197 06466 02774 927
AVImmobilisations en cours69 70769 70736 800
CUAutres participations15 38215 38215 382
BHAutres immobilisations financières550550550
BJTOTAL (I)706 848450 320256 528248 436
BTMarchandises11 22811 2289 452
BXClients et comptes rattachés104
BZAutres créances28 35228 35218 468
CDValeurs mobilières de placement1 0001 00030 000
CFDisponibilités29 16129 16115 478
CHCharges constatées d’avance5 2395 2394 194
CJTOTAL (II)74 97974 97977 696
COTOTAL GENERAL (0 à V)781 828450 320331 507326 132
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 68070 680
DDRéserve légale (1)7 2987 298
DHReport à nouveau-85 999-66 473
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 518-19 526
DJSubventions d’investissement83 23190 538
DLTOTAL (I)82 72782 517
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)59 82682 910
DVEmprunts et dettes financières divers (4)126 510136 353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 4186 631
DYDettes fiscales et sociales26 99317 722
EAAutres dettes34
ECTOTAL (IV)248 780243 615
EETOTAL GENERAL (I à V)331 507326 132
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 41252 41248 512
FGProduction vendue services295 480295 480277 881
FJChiffres d’affaires nets347 892347 892326 393
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 59176
FQAutres produits672190
FRTotal des produits d’exploitation (I)354 155326 659
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)25 84124 739
FTVariation de stock (marchandises)-1 7752 619
FWAutres achats et charges externes139 340137 971
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3853 465
FYSalaires et traitements110 399113 141
FZCharges sociales43 22938 966
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 05931 963
GEAutres charges1 0091 250
GFTotal des charges d’exploitation (II)351 485354 114
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 670-27 455
GLAutres intérêts et produits assimilés245195
GPTotal des produits financiers (V)245195
GRIntérêts et charges assimilées2 7042 486
GUTotal des charges financières (VI)2 7042 486
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 459-2 291
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)211-29 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 30710 220
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 30710 220
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 30710 220
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)361 707337 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)354 189356 600
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 518-19 526
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 6331 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 1990B00300
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial32 16732 16732 167
AJAutres immobilisations incorporelles17 00317 003177
APConstructions284 713213 15271 56185 797
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels24 23623 1021 1342 637
ATAutres immobilisations corporelles263 092197 06466 02774 927
AVImmobilisations en cours69 70769 70736 800
CUAutres participations15 38215 38215 382
BHAutres immobilisations financières550550550
BJTOTAL (I)706 848450 320256 528248 436
BTMarchandises11 22811 2289 452
BXClients et comptes rattachés104
BZAutres créances28 35228 35218 468
CDValeurs mobilières de placement1 0001 00030 000
CFDisponibilités29 16129 16115 478
CHCharges constatées d’avance5 2395 2394 194
CJTOTAL (II)74 97974 97977 696
COTOTAL GENERAL (0 à V)781 828450 320331 507326 132
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 68070 680
DDRéserve légale (1)7 2987 298
DHReport à nouveau-85 999-66 473
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 518-19 526
DJSubventions d’investissement83 23190 538
DLTOTAL (I)82 72782 517
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)59 82682 910
DVEmprunts et dettes financières divers (4)126 510136 353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 4186 631
DYDettes fiscales et sociales26 99317 722
EAAutres dettes34
ECTOTAL (IV)248 780243 615
EETOTAL GENERAL (I à V)331 507326 132
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 41252 41248 512
FGProduction vendue services295 480295 480277 881
FJChiffres d’affaires nets347 892347 892326 393
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 59176
FQAutres produits672190
FRTotal des produits d’exploitation (I)354 155326 659
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)25 84124 739
FTVariation de stock (marchandises)-1 7752 619
FWAutres achats et charges externes139 340137 971
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3853 465
FYSalaires et traitements110 399113 141
FZCharges sociales43 22938 966
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 05931 963
GEAutres charges1 0091 250
GFTotal des charges d’exploitation (II)351 485354 114
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 670-27 455
GLAutres intérêts et produits assimilés245195
GPTotal des produits financiers (V)245195
GRIntérêts et charges assimilées2 7042 486
GUTotal des charges financières (VI)2 7042 486
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 459-2 291
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)211-29 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 30710 220
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 30710 220
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 30710 220
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)361 707337 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)354 189356 600
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 518-19 526
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 5037 du 14/08/2020
Numéro de gestion : 1990B00300
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial32 16732 16732 167
AJAutres immobilisations incorporelles17 00317 003177
APConstructions284 713213 15271 56185 797
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels24 23623 1021 1342 637
ATAutres immobilisations corporelles263 092197 06466 02774 927
AVImmobilisations en cours69 70769 70736 800
CUAutres participations15 38215 38215 382
BHAutres immobilisations financières550550550
BJTOTAL (I)706 848450 320256 528248 436
BTMarchandises11 22811 2289 452
BXClients et comptes rattachés104
BZAutres créances28 35228 35218 468
CDValeurs mobilières de placement1 0001 00030 000
CFDisponibilités29 16129 16115 478
CHCharges constatées d’avance5 2395 2394 194
CJTOTAL (II)74 97974 97977 696
COTOTAL GENERAL (0 à V)781 828450 320331 507326 132
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 68070 680
DDRéserve légale (1)7 2987 298
DHReport à nouveau-85 999-66 473
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 518-19 526
DJSubventions d’investissement83 23190 538
DLTOTAL (I)82 72782 517
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)59 82682 910
DVEmprunts et dettes financières divers (4)126 510136 353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 4186 631
DYDettes fiscales et sociales26 99317 722
EAAutres dettes34
ECTOTAL (IV)248 780243 615
EETOTAL GENERAL (I à V)331 507326 132
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 41252 41248 512
FGProduction vendue services295 480295 480277 881
FJChiffres d’affaires nets347 892347 892326 393
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 59176
FQAutres produits672190
FRTotal des produits d’exploitation (I)354 155326 659
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)25 84124 739
FTVariation de stock (marchandises)-1 7752 619
FWAutres achats et charges externes139 340137 971
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3853 465
FYSalaires et traitements110 399113 141
FZCharges sociales43 22938 966
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 05931 963
GEAutres charges1 0091 250
GFTotal des charges d’exploitation (II)351 485354 114
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 670-27 455
GLAutres intérêts et produits assimilés245195
GPTotal des produits financiers (V)245195
GRIntérêts et charges assimilées2 7042 486
GUTotal des charges financières (VI)2 7042 486
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 459-2 291
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)211-29 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 30710 220
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 30710 220
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 30710 220
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)361 707337 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)354 189356 600
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 518-19 526
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 3891 du 27/06/2019
Numéro de gestion : 1990B00300
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial32 16732 16732 167
AJAutres immobilisations incorporelles17 00317 003177
APConstructions284 713213 15271 56185 797
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels24 23623 1021 1342 637
ATAutres immobilisations corporelles263 092197 06466 02774 927
AVImmobilisations en cours69 70769 70736 800
CUAutres participations15 38215 38215 382
BHAutres immobilisations financières550550550
BJTOTAL (I)706 848450 320256 528248 436
BTMarchandises11 22811 2289 452
BXClients et comptes rattachés104
BZAutres créances28 35228 35218 468
CDValeurs mobilières de placement1 0001 00030 000
CFDisponibilités29 16129 16115 478
CHCharges constatées d’avance5 2395 2394 194
CJTOTAL (II)74 97974 97977 696
COTOTAL GENERAL (0 à V)781 828450 320331 507326 132
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 68070 680
DDRéserve légale (1)7 2987 298
DHReport à nouveau-85 999-66 473
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 518-19 526
DJSubventions d’investissement83 23190 538
DLTOTAL (I)82 72782 517
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)59 82682 910
DVEmprunts et dettes financières divers (4)126 510136 353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 4186 631
DYDettes fiscales et sociales26 99317 722
EAAutres dettes34
ECTOTAL (IV)248 780243 615
EETOTAL GENERAL (I à V)331 507326 132
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 41252 41248 512
FGProduction vendue services295 480295 480277 881
FJChiffres d’affaires nets347 892347 892326 393
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 59176
FQAutres produits672190
FRTotal des produits d’exploitation (I)354 155326 659
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)25 84124 739
FTVariation de stock (marchandises)-1 7752 619
FWAutres achats et charges externes139 340137 971
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3853 465
FYSalaires et traitements110 399113 141
FZCharges sociales43 22938 966
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 05931 963
GEAutres charges1 0091 250
GFTotal des charges d’exploitation (II)351 485354 114
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 670-27 455
GLAutres intérêts et produits assimilés245195
GPTotal des produits financiers (V)245195
GRIntérêts et charges assimilées2 7042 486
GUTotal des charges financières (VI)2 7042 486
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 459-2 291
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)211-29 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 30710 220
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 30710 220
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 30710 220
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)361 707337 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)354 189356 600
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 518-19 526
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 4564 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 1990B00300
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial32 16732 16732 167
AJAutres immobilisations incorporelles17 00317 003177
APConstructions284 713213 15271 56185 797
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels24 23623 1021 1342 637
ATAutres immobilisations corporelles263 092197 06466 02774 927
AVImmobilisations en cours69 70769 70736 800
CUAutres participations15 38215 38215 382
BHAutres immobilisations financières550550550
BJTOTAL (I)706 848450 320256 528248 436
BTMarchandises11 22811 2289 452
BXClients et comptes rattachés104
BZAutres créances28 35228 35218 468
CDValeurs mobilières de placement1 0001 00030 000
CFDisponibilités29 16129 16115 478
CHCharges constatées d’avance5 2395 2394 194
CJTOTAL (II)74 97974 97977 696
COTOTAL GENERAL (0 à V)781 828450 320331 507326 132
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 68070 680
DDRéserve légale (1)7 2987 298
DHReport à nouveau-85 999-66 473
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 518-19 526
DJSubventions d’investissement83 23190 538
DLTOTAL (I)82 72782 517
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)59 82682 910
DVEmprunts et dettes financières divers (4)126 510136 353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 4186 631
DYDettes fiscales et sociales26 99317 722
EAAutres dettes34
ECTOTAL (IV)248 780243 615
EETOTAL GENERAL (I à V)331 507326 132
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 41252 41248 512
FGProduction vendue services295 480295 480277 881
FJChiffres d’affaires nets347 892347 892326 393
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 59176
FQAutres produits672190
FRTotal des produits d’exploitation (I)354 155326 659
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)25 84124 739
FTVariation de stock (marchandises)-1 7752 619
FWAutres achats et charges externes139 340137 971
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3853 465
FYSalaires et traitements110 399113 141
FZCharges sociales43 22938 966
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 05931 963
GEAutres charges1 0091 250
GFTotal des charges d’exploitation (II)351 485354 114
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 670-27 455
GLAutres intérêts et produits assimilés245195
GPTotal des produits financiers (V)245195
GRIntérêts et charges assimilées2 7042 486
GUTotal des charges financières (VI)2 7042 486
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 459-2 291
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)211-29 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 30710 220
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 30710 220
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 30710 220
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)361 707337 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)354 189356 600
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 518-19 526

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