GRAPHIMECA

Entreprise

GRAPHIMECA
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1971
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 07150071400010 / Siren : 071500714 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 40 071500714
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
GRAPHIMECA
Adresse :
ZI
LES ILES CORDEES
BP 11

38113 VEUREY-VOROIZE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
16/01/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
02/01/2007 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Mécanique générale (NAF1993 : 28.5D)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
02/01/2007 : Préccession
Successeur : GRAPHI
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1971
Dénomination : GRAPHIMECA
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1991
NOJO : 380100006029010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2691
NOJO : 380100005694620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2571
NOJO : 380100005337540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6844
NOJO : 380100004829680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4371
NOJO : 380100004545380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3239
NOJO : 380100004132190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2204
NOJO : 380100003867950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3249
NOJO : 380100003554710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2041
NOJO : 380100003375800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5343
NOJO : 380100003010490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5837
NOJO : BXC12181015282S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4573
NOJO : BXC11312001938F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3191
NOJO : BXC103190230439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
zone industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2589
NOJO : BXC09293005725K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
zone industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
15/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°816
NOJO : BXB09281002072U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GIRARD Jean-Pierre nom d'usage : GIRARD Jean-Pierre n'est plus président du conseil d'administration.
GIRARD Jean-Pierre nom d'usage : GIRARD Jean-Pierre devient président.
GIRARD Jean-pierre nom d'usage : GIRARD Jean-pierre n'est plus directeur général.
GIRARD Isabelle Joëlle Gabrielle nom d'usage : GIRARD Isabelle n'est plus administrateur.
CRUZ Jean Claude nom d'usage : CRUZ Jean n'est plus administrateur.
MACHON Philippe nom d'usage : MACHON Philippe n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
PAVILLET Jean Marc nom d'usage : PAVILLET Jean n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3929
NOJO : BXC082550040557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
zone industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2944
NOJO : BXC082170081446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
lotissement Les Cordées
38113 Veurey-Voroize
16/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°269
NOJO : BXB081340012939
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 500 714
Dénomination : GRAPHIMECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 135936 EUR
Historique de l'unité légale :
30/06/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
02/01/2007 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Mécanique générale (NAF1993 : 28.5D)
Représentants légaux :
02/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Type : Personne Physique

Nom : GIRARD Jean-Pierre
Né le 18/10/1941 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
13 Rue Anatole France
38000 Grenoble
France
02/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Type : Personne Physique

Nom : GIRARD Jean-Pierre
Né le 18/10/1941 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
13 Rue Anatole France
38000 Grenoble
France
18/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Type : Personne Physique

Nom : GIRARD Jean-Pierre
Né le 18/10/1941 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
13 Rue Anatole France
38000 Grenoble
France
Dépôts des actes :
23/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°002889 déposé le 29/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°007029 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°007029 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
15/06/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°007029 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
15/06/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°007029 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
20/03/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°002601 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/03/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°002601 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°001220 déposé le 14/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
11/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°002601 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°001220 déposé le 14/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
11/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°002601 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005252 déposé le 28/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005252 déposé le 28/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006565 déposé le 24/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat Modification des statuts
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006565 déposé le 24/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat Modification des statuts
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006565 déposé le 24/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat Modification des statuts
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006565 déposé le 24/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat Modification des statuts
14/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°007200 déposé le 12/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
14/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°007200 déposé le 12/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006974 déposé le 13/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006974 déposé le 13/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005477 déposé le 29/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/09/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005477 déposé le 29/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005477 déposé le 29/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/09/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005477 déposé le 29/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005900 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/11/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005900 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/11/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005900 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/11/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005900 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/11/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005900 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005900 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/11/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005900 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/11/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005900 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/11/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005900 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/11/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005900 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/10/1993 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005101 déposé le 13/10/1993
Etat : Déposé
13/10/1993 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005101 déposé le 13/10/1993
Etat : Déposé
01/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004981 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
01/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004981 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
01/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004981 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
01/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004981 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
01/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004981 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
01/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004981 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
28/09/1993 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004881 déposé le 28/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/09/1993 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004881 déposé le 28/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006974 déposé le 13/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006565 déposé le 24/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°002601 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°007029 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006974 déposé le 13/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006565 déposé le 24/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°002601 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°007029 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
Etablissements :
02/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
France
02/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2007
Activité : Conseils et prestataire de services dans le domaine de la mécanique générale et de précision. Marchand de biens meubles ou immeubles, notamment, achat en vue de la revente d'immeubles, de fonds de commerce, de terrains à bâtir, de titres de sociétés immobilières, de valeurs mobilières ; à titre accessoire et transitoire, la location desdits biens.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OHET COCHET - Pierre
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
France
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2007
Activité : Conseils et prestataire de services dans le domaine de la mécanique générale et de précision. Marchand de biens meubles ou immeubles, notamment, achat en vue de la revente d'immeubles, de fonds de commerce, de terrains à bâtir, de titres de sociétés immobilières, de valeurs mobilières ; à titre accessoire et transitoire, la location desdits biens.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OHET COCHET - Pierre
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/08/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt le 20.02.1971 LES AFFICHES DE GRENOBLE du 23.01.1971
02/08/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F07/002721
Date d’ajout de l’observation : 08/03/2007
Texte de l'observation : Vente du fonds d'entreprise mécanique générale et de précision à la sté SAS GRAPH 493 107 791 RCS GRENOBLE à compter du 02.01.2007
18/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt le 20.02.1971 LES AFFICHES DE GRENOBLE du 23.01.1971
18/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F07/002721
Date d’ajout de l’observation : 08/03/2007
Texte de l'observation : Vente du fonds d'entreprise mécanique générale et de précision à la sté SAS GRAPH 493 107 791 RCS GRENOBLE à compter du 02.01.2007
Personnes morales :
02/08/2018 : GRAPHIMECA
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conseils et prestataire de services dans le domaine de la mécanique générale et de précision. Marchand de biens meubles ou immeubles, notamment, achat en vue de la revente d'immeubles, de fonds de commerce, de terrains à bâtir, de titres de sociétés immobilières, de valeurs mobilières ; à titre accessoire et transitoire, la location desdits biens.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1971
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1971

Type de capital : Fixe
Capital : 135936.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
18/07/2016 : GRAPHIMECA
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conseils et prestataire de services dans le domaine de la mécanique générale et de précision. Marchand de biens meubles ou immeubles, notamment, achat en vue de la revente d'immeubles, de fonds de commerce, de terrains à bâtir, de titres de sociétés immobilières, de valeurs mobilières ; à titre accessoire et transitoire, la location desdits biens.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1971
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1971

Type de capital : Fixe
Capital : 135936.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°012394 déposé le 02/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006308 déposé le 26/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°009291 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°009291 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°009426 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°009426 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°017127 déposé le 10/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°017127 déposé le 10/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°012247 déposé le 18/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°012247 déposé le 18/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005853 déposé le 31/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005853 déposé le 31/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°012754 déposé le 26/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°012754 déposé le 26/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°011410 déposé le 14/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°011410 déposé le 14/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°012505 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°012505 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006993 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006993 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°007179 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°007179 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°008131 déposé le 25/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°008131 déposé le 25/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°009247 déposé le 28/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°009247 déposé le 28/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°007547 déposé le 04/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°007547 déposé le 04/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005936 déposé le 31/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005936 déposé le 31/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004901 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004901 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006378 déposé le 11/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°006378 déposé le 11/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°008031 déposé le 08/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°008031 déposé le 08/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°007036 déposé le 27/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°007036 déposé le 27/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005591 déposé le 28/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005591 déposé le 28/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004098 déposé le 22/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004098 déposé le 22/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°003994 déposé le 19/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°003994 déposé le 19/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004515 déposé le 10/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004515 déposé le 10/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005046 déposé le 18/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005046 déposé le 18/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°003601 déposé le 22/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°003601 déposé le 22/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004756 déposé le 26/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004756 déposé le 26/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005392 déposé le 31/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°005392 déposé le 31/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°003772 déposé le 14/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°003772 déposé le 14/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004190 déposé le 06/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004190 déposé le 06/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°000794 déposé le 08/03/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°000794 déposé le 08/03/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°000793 déposé le 08/03/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°000793 déposé le 08/03/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004072 déposé le 25/10/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1971B00071
Dépôt : N°004072 déposé le 25/10/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/019744 du 05/10/2022
Numéro de gestion : 1971B00071
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/021694 du 08/12/2021
Numéro de gestion : 1971B00071
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/000663 du 14/01/2021
Numéro de gestion : 1971B00071
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/007880 du 24/06/2019
Numéro de gestion : 1971B00071
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/012394 du 02/08/2018
Numéro de gestion : 1971B00071
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/006308 du 26/05/2017
Numéro de gestion : 1971B00071
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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