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de Monein

GRAND ADOUR

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38124768300059 / Siren : 381247683 / NIC : 00059
N° de TVA : FR 56 381247683
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.1 : Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande
10.13 : Préparation de produits à base de viande
10.13A : Préparation industrielle de produits à base de viande
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication industrielle de produits à base de viandes ou d’abats (pièces salées, fumées,séchées, cuites, etc.)
- la fabrication industrielle de charcuteries telles que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits
- la préparation de foies gras

Cette sous-classe comprend aussi :
- la production de farines et poudres de viandes comestibles ou impropres à l’alimentation humaine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plats préparés à base de viande (cf. 10.85Z)
- la préparation de potages contenant de la viande (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de viandes et de produits à base de viande (cf. 46.32)
- le conditionnement de viandes, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- la préparation d’extraits et jus de viande, de poissons et d’autres animaux (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.13.11p, 10.13.12p, 10.13.13p, 10.13.14p, 10.13.15p, 10.13.16, 10.13.91p, 10.13.99 Remarque : Il peut s’agir de produits frais, congelés ou surgelés, appertisés, de semi-conserves ou de conserves de tous types.Cette sous-classe ne concerne que des unités ne pratiquant pas de façon habituelle la vente au détail.
Coordonnées de l'établissement :
GRAND ADOUR
Adresse :

64120 AICIRITS-CAMOU-SUHAST
Historique de l'établissement :
01/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viandes (NAF1993 : 15.1E)
Liens de succession de l'établissement :
16/02/2022 : Succession
Prédécesseur : GRAND ADOUR
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/1991
Dénomination : GRAND ADOUR
Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
GRAND ADOUR - Sauveterre-de-BéarnGRAND ADOUR - Aïcirits-Camou-Suhast (siège)GRAND ADOUR - OrthezGRAND ADOUR - Aïcirits-Camou-Suhast (siège)GRAND ADOUR - Ibos (fermé)GRAND ADOUR - Narbonne (fermé)GRAND ADOUR - Murat-sur-Vèbre (fermé)GRAND ADOUR - Durfort (fermé)GRAND ADOUR - Bruguières (fermé)GRAND ADOUR - Nîmes (fermé)
Marques françaises :
12/01/2009 : CASA DE ESPANA LAS TAPAS
N° national/d'enregistrement : 3622183
Date de dépôt : 12/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants), conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base de légumes, poissons, viande.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

16/01/2007 : MAISON CHEVALLIER
N° national/d'enregistrement : 3475522
Date de dépôt : 16/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambon bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Jambon de Bayonne ”.

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
route de Salies, D 2933
64390 SAUVETERRE DE BEARN
FR

Mandataire 1 : MAISADOUR, service juridique
Adresse :
BP 27
40001 MONT DE MARSAN CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643527
Date de demande : 15/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

21/12/2006 : MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE
N° national/d'enregistrement : 3471499
Date de dépôt : 21/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier issus d'un élevage traditionnel ; extraits de viande ; jambon bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Jambon de Bayonne ” ; fruits et légumes séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, fromage ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces (condiments). Epices. Glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire.

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
route de Salies, D 2933
64390 SAUVETERRE DE BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, C/O MAISADOUR, service juridique
Adresse :
BP 27
40001 MONT DE MARSAN CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629652
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

25/08/2005 : LE COFFRET DES SAISONS
N° national/d'enregistrement : 3376849
Date de dépôt : 25/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 25/08/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-39
Date du BOPI : 30/09/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-04

25/08/2005 : LE FIFTEEN
N° national/d'enregistrement : 3376852
Date de dépôt : 25/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 25/08/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages.

Déposant 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 437883
Date de demande : 27/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-39
Date du BOPI : 30/09/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-40

30/01/2002 : APERIZZA
N° national/d'enregistrement : 3144487
Date de dépôt : 30/01/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 30/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
R.N. 133, Route de Salies
64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT, SAS
Adresse :
Z.A. LA TEOULERE
40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 353345
Date de demande : 11/09/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-10
Date du BOPI : 08/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486400
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

23/01/2002 : LE JAMBON SECHE EN CHEMINEE DE MONTAGE JAMBON SEC DE SAVOIE CHEVALLIER
N° national/d'enregistrement : 3144122
Date de dépôt : 23/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambon.

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
R.N. 133, Route de Salies
64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT, SAS
Adresse :
Z.A. LA TEOULERE
40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-10
Date du BOPI : 08/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486398
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

08/03/2001 : GRAND ADOUR, PLUS DE GOÛT PLUS DE PLAISIR
N° national/d'enregistrement : 3089196
Date de dépôt : 08/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambon, salaisons.

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE SALIES
64390 SAUVETERRE DE BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT
Adresse :
Z.A. LA TEOULERE B.P. 229
40282 SAINT PIERRE DU MONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457124
Date de demande : 09/12/2010
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

15/02/2001 : GRAND ADOUR, GRAND AMOUR DU SUD-OUEST
N° national/d'enregistrement : 3084525
Date de dépôt : 15/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambon ; salaisons, foie gras issus de produits bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée " canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ".

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE SALIES
64390 SAUVETERRE DE BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT
Adresse :
Z.A. LA TEOULERE B.P. 229
40282 SAINT PIERRE DU MONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457127
Date de demande : 09/12/2010
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

28/11/2000 : C CHEVALLIER RESTAURATION
N° national/d'enregistrement : 3068726
Date de dépôt : 28/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de viande, produits de charcuterie, salaison, jambon, saucisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Restauration (alimentation).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
R.N. 133, Route de Salies
64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT, SAS
Adresse :
Z.A. LA TEOULERE
40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446523
Date de demande : 15/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

05/09/2000 : CONFIT DE NOEL
N° national/d'enregistrement : 3050429
Date de dépôt : 05/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie, jambon, jambon confit, foie gras de canard.

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
R.N. 133, Route de Salies
64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT, SAS
Adresse :
Z.A. LA TEOULERE
40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-41
Date du BOPI : 13/10/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446522
Date de demande : 15/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

19/04/2000 : GRAND ADOUR MAISON FONDEE A SAUVETERRE DE BEARN
N° national/d'enregistrement : 3024316
Date de dépôt : 19/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande (à l'exception de la viande de volaille), viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " volailles du Béarn ", poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " volailles du Béarn ", gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, jambon (à l'exception du jambon de volaille), jambon de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " volailles du Béarn ", saucisson, rillettes (à l'exception des rillettes de volaille), rillettes de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " volailles du Béarn ", pâtés, (à l'exception des pâtés de volaille), pâtés de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " volailles du Béarn ", foie gras issu de volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée " volailles du Béarn " ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-22
Date du BOPI : 02/06/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428893
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

10/03/2000 : ASSIETTE APERITIF
N° national/d'enregistrement : 3015186
Date de dépôt : 10/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits de viande, lait.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428894
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

10/03/2000 : TOUTE L'AUTHENTICITE DU SUD-OUEST
N° national/d'enregistrement : 3015187
Date de dépôt : 10/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambon ; salaisons et foie gras issus de produits bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée " Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ".

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428891
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

01/03/2000 : LA MAISON BASQUE
N° national/d'enregistrement : 3012968
Date de dépôt : 01/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, extraits de viande, produits de charcuterie, salaisons, saucissons, jambons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2428892
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

29/11/1999 : LE JAMBON DE PÂQUES
N° national/d'enregistrement : 99827367
Date de dépôt : 29/11/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisson sec, saucisse sèche, salaisons, jambons, charcuterie, viandes et gibiers, extraits de viandes, préparation à base de viandes.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 312378
Date de demande : 05/12/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417132
Date de demande : 04/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

08/11/1999 : Le Jambon Tendre Confit
N° national/d'enregistrement : 99823347
Date de dépôt : 08/11/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambon.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506993
Date de demande : 23/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-52
Date du BOPI : 24/12/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422059
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

27/10/1999 : JAMBON DE L'HIVER CHEVALIER
N° national/d'enregistrement : 99821519
Date de dépôt : 27/10/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambon.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506993
Date de demande : 23/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422058
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

25/10/1999 : LE JAMBON DES FÊTES
N° national/d'enregistrement : 99821695
Date de dépôt : 25/10/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisson sec, saucisse sèche, salaisons, jambons, charcuterie, viandes et gibiers, extraits de viandes, préparation à base de viandes.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 312378
Date de demande : 05/12/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417133
Date de demande : 04/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

18/10/1999 : SELECTION JAMBON DE BAYONNE GRAND ADOUR
N° national/d'enregistrement : 99819725
Date de dépôt : 18/10/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambon bénéficiant de l'indication géographique protégée JAMBON DE BAYONNE.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506993
Date de demande : 23/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-49
Date du BOPI : 03/12/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422060
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

24/06/1999 : TENDRE CONFIT
N° national/d'enregistrement : 99800457
Date de dépôt : 24/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambon confit.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506993
Date de demande : 23/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422064
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

24/06/1999 : CHEVALLIER
N° national/d'enregistrement : 99800458
Date de dépôt : 24/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, jambon, saucisses, saucisson et autres salaisons.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506993
Date de demande : 23/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422068
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

24/06/1999 : FINE RACLETTE
N° national/d'enregistrement : 99800459
Date de dépôt : 24/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; produits de charcuterie, jambon, saucisses, saucisson et autres salaisons.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506993
Date de demande : 23/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422063
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

28/05/1999 : SELECTION DE BAYONNE GRAND ADOUR
N° national/d'enregistrement : 99795152
Date de dépôt : 28/05/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambon bénéficiant de l'indication géographique protégée jambon de Bayonne.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506993
Date de demande : 23/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422067
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

04/05/1999 : LE JAMBON DU JOUR
N° national/d'enregistrement : 99789972
Date de dépôt : 04/05/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons sèches.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403560
Date de demande : 02/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

04/05/1999 : LE GRAND CRU DE LA MONTAGNE NOIRE
N° national/d'enregistrement : 99789971
Date de dépôt : 04/05/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/05/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons - saucissons secs.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 698686
Date de demande : 25/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403559
Date de demande : 02/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

04/05/1999 : LE GRAND CRU DE LA MONTAGNE NOIRE
N° national/d'enregistrement : 99789971
Date de dépôt : 04/05/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/05/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons - saucissons secs.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 698686
Date de demande : 25/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403559
Date de demande : 02/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

15/04/1999 : CROQ'LONGUET
N° national/d'enregistrement : 99786560
Date de dépôt : 15/04/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons - saucissons secs.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403562
Date de demande : 02/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

15/04/1999 : LA ROSETTE DU SIECLE
N° national/d'enregistrement : 99786559
Date de dépôt : 15/04/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons - saucissons secs.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403561
Date de demande : 02/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

15/01/1999 : LE SAUCISSON DU SIECLE
N° national/d'enregistrement : 99769015
Date de dépôt : 15/01/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons - saucissons secs.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-08
Date du BOPI : 19/02/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387260
Date de demande : 15/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

15/01/1999 : LE JAMBON DU SIECLE
N° national/d'enregistrement : 99769020
Date de dépôt : 15/01/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons - jambon sec.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-08
Date du BOPI : 19/02/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387261
Date de demande : 15/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

02/09/1998 : SAVEUR DE MONTAGNE
N° national/d'enregistrement : 98748052
Date de dépôt : 02/09/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/09/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits salaisons et charcuterie saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec, jambon cru, rosette, bride, poitrine, coppa, bacon, mortadelle, chorizo, jambon cuit et épaule cuite, pâtes, boudins, fritons, formage de tête.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-41
Date du BOPI : 09/10/1998

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-07

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375393
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

02/09/1998 : SAVEUR DE MONTAGNE
N° national/d'enregistrement : 98748052
Date de dépôt : 02/09/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/09/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits salaisons et charcuterie saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec, jambon cru, rosette, bride, poitrine, coppa, bacon, mortadelle, chorizo, jambon cuit et épaule cuite, pâtes, boudins, fritons, formage de tête.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717767
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-41
Date du BOPI : 09/10/1998

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-07

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375393
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

02/09/1998 : SAVEUR DE MONTAGNE
N° national/d'enregistrement : 98748052
Date de dépôt : 02/09/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/09/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits salaisons et charcuterie saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec, jambon cru, rosette, bride, poitrine, coppa, bacon, mortadelle, chorizo, jambon cuit et épaule cuite, pâtes, boudins, fritons, formage de tête.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717767
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-41
Date du BOPI : 09/10/1998

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-07

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375393
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

09/07/1998 : MONTAGNE NOIRE SELECTION
N° national/d'enregistrement : 98741051
Date de dépôt : 09/07/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/07/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits salaisons et charcuterie saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375392
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

09/07/1998 : MONTAGNE NOIRE SELECTION
N° national/d'enregistrement : 98741051
Date de dépôt : 09/07/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/07/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits salaisons et charcuterie saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717767
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375392
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

09/07/1998 : MONTAGNE NOIRE SELECTION
N° national/d'enregistrement : 98741051
Date de dépôt : 09/07/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/07/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits salaisons et charcuterie saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec.

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717767
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375392
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

30/09/1997 : LE LONGUET
N° national/d'enregistrement : 97697079
Date de dépôt : 30/09/1997
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/09/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisson sec, saucisse sèche, salaisons, jambons, charcuterie, viandes et gibiers, extraits de viandes, préparation à base de viandes.

Déposant 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 719566
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-45
Date du BOPI : 07/11/1997

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344155
Date de demande : 18/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

30/09/1997 : LE LONGUET
N° national/d'enregistrement : 97697079
Date de dépôt : 30/09/1997
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/09/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisson sec, saucisse sèche, salaisons, jambons, charcuterie, viandes et gibiers, extraits de viandes, préparation à base de viandes.

Déposant 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-45
Date du BOPI : 07/11/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344155
Date de demande : 18/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

20/06/1997 : BASCO BEARNAISE
N° national/d'enregistrement : 97683516
Date de dépôt : 20/06/1997
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : CHARCUTERIE SALAISONS (saucisson secs, saucisses sèches, jambons secs, produits de charcuterie salaisons fumaisons)

Déposant 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-30
Date du BOPI : 25/07/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337323
Date de demande : 21/03/2007
N° de BOPI : 2008-15

02/04/1997 : HAUTE TRADITION MONTAGNE NOIRE
N° national/d'enregistrement : 97672544
Date de dépôt : 02/04/1997
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie salaisons (saucissons secs, saucisses sèches, jambons secs, produits de charcuterie, salaisons, fumaisons)

Déposant 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274258
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-20
Date du BOPI : 16/05/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334897
Date de demande : 21/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

02/04/1997 : HAUTE TRADITION MONTAGNE NOIRE
N° national/d'enregistrement : 97672544
Date de dépôt : 02/04/1997
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/04/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie salaisons (saucissons secs, saucisses sèches, jambons secs, produits de charcuterie, salaisons, fumaisons)

Déposant 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274258
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-20
Date du BOPI : 16/05/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334897
Date de demande : 21/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

28/02/1992 : HARAGUY
N° national/d'enregistrement : 92408840
Date de dépôt : 28/02/1992
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 28/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande de porc, salaisons, conserves

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
R.N. 133, Route de Salies
64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT, SAS
Adresse :
Z.A. LA TEOULERE
40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176206
Date de demande : 13/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274258
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-10
Date du BOPI : 17/04/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210465
Date de demande : 26/11/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486399
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

28/02/1992 : PEYO HARAGUY LE CHARCUTIER FERMIER H
N° national/d'enregistrement : 92408841
Date de dépôt : 28/02/1992
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 28/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande de porcs fermiers

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
R.N. 133, Route de Salies
64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT, SAS
Adresse :
Z.A. LA TEOULERE
40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 153106
Date de demande : 04/01/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176206
Date de demande : 13/09/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274258
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-10
Date du BOPI : 17/04/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-05

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210470
Date de demande : 26/11/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486397
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

30/12/1991 : CHEVALLIER GRAND AFFINEUR
N° national/d'enregistrement : 91400019
Date de dépôt : 30/12/1991
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles; sauces à salade ; conserves de viande
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
R.N. 133, Route de Salies
64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT, SAS
Adresse :
Z.A. LA TEOULERE
40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485674
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : CHEVALLIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-01
Date du BOPI : 14/02/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206197
Date de demande : 13/09/2000
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486396
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

01/08/1991 : SAVEUR DE CAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 1684273
Date de dépôt : 01/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : salaisons, charcuterie

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
R.N. 133, Route de Salies
64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT, SAS
Adresse :
Z.A. LA TEOULERE
40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176204
Date de demande : 13/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274258
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197221
Date de demande : 25/04/2001
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467840
Date de demande : 08/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

07/01/1991 : PETALES
N° national/d'enregistrement : 1637120
Date de dépôt : 07/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille et gibier; viande, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaisons

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE SALIES
64390 SAUVETERRE DE BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT
Adresse :
Z.A. LA TEOULERE B.P. 229
40282 SAINT PIERRE DU MONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189042
Date de demande : 03/01/2001
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457122
Date de demande : 09/12/2010
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

19/12/1990 : BRUT DE BAYONNE
N° national/d'enregistrement : 1658769
Date de dépôt : 19/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille (à l'exception des volailles abattues du genre "Gallus") et gibier, extraits de viande, jambon exclusivement de Bayonne, viande; produits de charcuterie et de salaisons (à l'exception des jambons)

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
R.N. 133, Route de Salies
64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT, SAS
Adresse :
Z.A. LA TEOULERE
40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184244
Date de demande : 16/10/2000
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446474
Date de demande : 15/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

17/10/1990 : LE LION
N° national/d'enregistrement : 1622006
Date de dépôt : 17/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 OCTOBRE 1980 à LYON No 43639 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1153597
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons, jambons, saucissons, conserves alimentaires.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
R.N. 133, Route de Salies
64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT, SAS
Adresse :
Z.A. LA TEOULERE
40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534564
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 538309
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 613517
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184245
Date de demande : 16/10/2000
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2453039
Date de demande : 14/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2467841
Date de demande : 08/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

27/08/1990 : FRENCHISSIMO
N° national/d'enregistrement : 1611728
Date de dépôt : 27/08/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées et confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
R.N. 133, Route de Salies
64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT, SAS
Adresse :
Z.A. LA TEOULERE
40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180135
Date de demande : 09/08/2000
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446476
Date de demande : 15/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

05/06/1990 : PETALES DE JAMBON
N° national/d'enregistrement : 1596158
Date de dépôt : 05/06/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : des jambons

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 53773
Date de demande : 05/06/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159942
Date de demande : 16/12/1999
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428889
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

29/05/1990 : C CHEVALLIER GRAND AFFINEUR
N° national/d'enregistrement : 1594411
Date de dépôt : 29/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, extraits de viande, produits de la charcuterie et salaisons

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514158
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172893
Date de demande : 10/05/2000
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428890
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

20/10/1989 : VIVALDI
N° national/d'enregistrement : 1556396
Date de dépôt : 20/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 OCTOBRE 1979 à l'INPI No 531558 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1110955
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambons en provenance d'Italie

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506993
Date de demande : 23/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2151969
Date de demande : 01/09/1999
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422057
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

07/07/1989 : GAYRAUD
N° national/d'enregistrement : 1738042
Date de dépôt : 07/07/1989
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 07/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes et conserves de viandes

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 185562
Date de demande : 29/05/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245876
Date de demande : 18/11/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-05

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142585
Date de demande : 16/04/1999
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403565
Date de demande : 02/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

07/07/1989 : GAYRAUD
N° national/d'enregistrement : 1738042
Date de dépôt : 07/07/1989
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 07/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes et conserves de viandes

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 185562
Date de demande : 29/05/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245876
Date de demande : 18/11/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717767
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-05

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142585
Date de demande : 16/04/1999
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403565
Date de demande : 02/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

07/07/1989 : GAYRAUD
N° national/d'enregistrement : 1738042
Date de dépôt : 07/07/1989
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 07/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes et conserves de viandes

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 185562
Date de demande : 29/05/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245876
Date de demande : 18/11/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717767
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-05

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142585
Date de demande : 16/04/1999
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403565
Date de demande : 02/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

07/07/1989 : LE PERE MARCEL
N° national/d'enregistrement : 1644560
Date de dépôt : 07/07/1989
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 07/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes et conserves de viandes

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 185561
Date de demande : 29/05/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245877
Date de demande : 18/11/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142586
Date de demande : 16/04/1999
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403564
Date de demande : 02/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

07/07/1989 : LE PERE TIROU
N° national/d'enregistrement : 1692142
Date de dépôt : 07/07/1989
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 07/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes et conserves de viandes

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274260
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142584
Date de demande : 16/04/1999
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403563
Date de demande : 02/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

07/07/1989 : SG LE TIROU
N° national/d'enregistrement : 1736601
Date de dépôt : 07/07/1989
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 07/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes et conserves de viandes

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274260
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142587
Date de demande : 16/04/1999
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403566
Date de demande : 02/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

16/06/1989 : TAPPAS
N° national/d'enregistrement : 1536764
Date de dépôt : 16/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande; extraits de viande, produits de charcuterie, et salaisons, préparations culinaires et plats cuisinés à base de viande

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506993
Date de demande : 23/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141509
Date de demande : 31/03/1999
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422061
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

16/06/1989 : PICORISSIMO
N° national/d'enregistrement : 1536765
Date de dépôt : 16/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande; extraits de viande, produits de charcuterie, et salaisons, préparations culinaires et plats cuisinés à base de viande

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506993
Date de demande : 23/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141510
Date de demande : 31/03/1999
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422062
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

16/06/1989 : CAVALIER
N° national/d'enregistrement : 1536767
Date de dépôt : 16/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande; extraits de viande, produits de charcuterie et salaisons, préparations culinaires et plats cuisinés à base de viande

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506993
Date de demande : 23/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141506
Date de demande : 31/03/1999
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422065
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

16/06/1989 : SALADISSIME
N° national/d'enregistrement : 1536768
Date de dépôt : 16/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande; extraits de viande, produits de charcuterie et salaisons, préparations culinaires et plats cuisinés à base de viande

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506993
Date de demande : 23/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141507
Date de demande : 31/03/1999
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422066
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

04/04/1989 : FINREGAL
N° national/d'enregistrement : 1522338
Date de dépôt : 04/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 JUIN 1979 LYON No 42538 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1101988
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conserves de viande, salaisons, jambons

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 381247683
Adresse :
ROUTE DE REVEL
81540 DURFORT
FR

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Adresse :
ROUTE DE REVEL BP 3
81540 DURFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506993
Date de demande : 23/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523056
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141505
Date de demande : 31/03/1999
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422069
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

23/12/1988 : CHISTERA
N° national/d'enregistrement : 1684395
Date de dépôt : 23/12/1988
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 23/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176206
Date de demande : 13/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274244
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121465
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387267
Date de demande : 15/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

09/12/1988 : BRIN DE FOLIE
N° national/d'enregistrement : 1502774
Date de dépôt : 09/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, jus de viande, gelées de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, huiles et graisses comestibles, sauce à salade, conserves alimentaires, Charcuterie, Salaisons, saucissons, saucisson sec, saucisson à l'ail, salami, chorizo, saucisses, saucisse sèche, saucisse fumée, saucisse fraiche, mordatelle, chipolata, jambons, jambon sec, jambon fumé, jambon à l'os, jambonneau, boudins, andouille, andouillette, rillettes, pâtés, foie gras, confits, gésiers confits, cous confits, cous farcis, lards, plats cuisinés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176204
Date de demande : 13/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274245
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121466
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387262
Date de demande : 15/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

07/10/1988 : NOIRE SELECTION
N° national/d'enregistrement : 1492627
Date de dépôt : 07/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec

Déposant 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176204
Date de demande : 13/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274246
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121467
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375353
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

13/04/1987 : LE CATHARE
N° national/d'enregistrement : 1403331
Date de dépôt : 13/04/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/04/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : SAUCISSONS SECS

Déposant 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176204
Date de demande : 13/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274247
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-38

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085275
N° de BOPI : 1997-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334898
Date de demande : 21/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

01/12/1986 : MONTAGNE NOIRE
N° national/d'enregistrement : 1382392
Date de dépôt : 01/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisson

Déposant 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176204
Date de demande : 13/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274249
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078253
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325457
Date de demande : 18/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

01/12/1986 : MONTEGUT
N° national/d'enregistrement : 1382393
Date de dépôt : 01/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisson

Déposant 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176204
Date de demande : 13/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274248
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2076237
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325459
Date de demande : 18/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

17/11/1986 : LOU MEY BOU
N° national/d'enregistrement : 1381524
Date de dépôt : 17/11/1986
Lieu de dépôt : PAU
Date d'expiration : 17/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisson pur porc ficelle bleue "Lou Mey Bou"

Déposant 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 381247683

Mandataire 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 164359
Date de demande : 19/10/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 164360
Date de demande : 19/10/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176206
Date de demande : 13/09/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274250
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2076236
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325458
Date de demande : 18/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Publications au Bodacc :
21/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°2716
NOJO : 006401MYG312524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Date de commencement d'activité : 13/07/2000
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Bayonne 381 247 683
Dénomination : GRAND ADOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT ; Président : FIPSO SALAISONS
20/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1695
NOJO : 006403MYG203161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FIPSO SALAISONS ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT
01/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°2001
NOJO : 006403MYG190477
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FIPSO SALAISONS ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUDITEX
19/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2993
NOJO : 6403MYG18464000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4706
NOJO : 640323472400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3267
NOJO : 640321940500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°905
NOJO : 640320367000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°1482
NOJO : 000006403203087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MVVH (SACA) représenté par DUPRAT Dominique, Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUDITEX (SAS)
04/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1768
NOJO : 000006403196945
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MVVH (SACA) représenté par DUPRAT Dominique, Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUDITEX (SAS)
21/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4801
NOJO : 640319004000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4941
NOJO : 640317715600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1560
NOJO : BXB15308001223U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MVVH (SACA) représenté par CARRE Philippe, Louis, Alain Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUDITEX (SAS)
10/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°1329
NOJO : BXB152450012515
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MVVH (SACA) représenté par ZURCHER Thierry, André Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUDITEX (SAS)
16/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3246
NOJO : 640316262700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°826
NOJO : BXB15029000279O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MVVH (SACA) représenté par ORIOL Frédéric, Jean, Claude Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUDITEX (SAS)
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9055
NOJO : 640314927700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2505
NOJO : BXB13360000623L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MVVH (SACA) représenté par ORIOL Frédéric, Jean, Claude Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUDITEX (SAS)
24/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8051
NOJO : BXC12352005408B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Salies D'2933
64390 Sauveterre-de-Béarn
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7758
NOJO : BXC120100026256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6362
NOJO : BXC10347002308D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Salies d'2933
64390 Sauveterre-de-Béarn
28/02/2010 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°203
NOJO : BXA10053000980O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2010
Publication légale : Le Courrier de la Cité, le 11/01/2010
Oppositions : Me d'ESTEVE de BOSCH 1, rue Mosaique Résidence le Rivoli 11100 Narbonne
Numéro d'identification : RCS Castres 491 476 404
Dénomination : SALAISONS DU TERRADOU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : Fabrication et commercialisation de saucissons, rosette et spécialités pré-tranchées.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 6150000 Euros.

Adresse :
6 rue de Plaisance
Zone Industrielle de Plaisance
11100 Narbonne
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Castres 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Castres 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
28/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1888
NOJO : BXB100530016111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination et transfert du siège social
Numéro d'identification : RCS Pau 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
route de Salies
D 2933
64390 Sauveterre-de-Béarn
22/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10305
NOJO : BXC10046006435E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Castres 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
81540 Durfort
12/02/2010 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1618
NOJO : BXA10035001681H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2010
Publication légale : La Montagne, le 12/01/2010
Oppositions : Scp Alain Challeil Et Pierre Challeil - Notaires 8, rue Sabatier 81100 Castres
Numéro d'identification : RCS Paris 491 476 404
Dénomination : SALAISONS DU TERRADOU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Castres 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Castres 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
27/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°1654
NOJO : BXB081400034582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Castres 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BLANDINIERES THIERRY ANDRE GUY.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS).
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUDITEX (SAS).

21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10700
NOJO : BXC08100006773S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Castres 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
81540 Durfort
09/10/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1289
NOJO : BXA08277000370N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2008
Publication légale : Petites Affiches Béarnaises, le 26/08/2008
Oppositions : Pour la validité : au siège du fonds, route de Salies 64390 Sauveterre de Béarn Pour la correspondance : Sequestre juridique de l'Ordre des Avocats de Paris 11, place Dauphine 75003 Paris
Numéro d'identification : RCS Castres 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 8100000 EUR

Établissement secondaire :
Activité : Fabrication et commercialisation de jambons secs.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 9954000 Euros.

Adresse :
route de Salies
64390 Sauveterre-de-Béarn
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pau 957 524 358
Dénomination : CHEVALLIER
09/10/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1290
NOJO : BXA08277000371P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2008
Publication légale : Petites Affiches Béarnaises, le 26/08/2008
Oppositions : Pour la validité : au siège du vendeur, route de Salies 64390 Sauveterre de Béarn Pour la correspondance : Sequestre juridique de l'Ordre des Avocats de Paris 11, place Dauphine 75003 Paris
Numéro d'identification : RCS Castres 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 8100000 EUR

Établissement complémentaire :
Activité : Fabrication et commercialisation de jambons secs.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 9954000 Euros.

Adresse :
route de Bayonne
Et Quartier de Roudigue - Zone Industrielle les Soarns
64300 Orthez
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pau 957 524 358
Dénomination : CHEVALLIER
18/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10166
NOJO : BXC080940046604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Castres 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
81540 Durfort
02/03/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°3049
NOJO : BXA08065003140K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 28/12/2007
Publication légale : Le Tarn libre, le 18/01/2008
Oppositions : Scp Alain Challeil Et Pierre Challeil - Notaires 8, rue Sabatier 81100 Castres
Numéro d'identification : RCS Castres 491 476 404
Dénomination : SALAISONS DU TERRADOU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : Transformation, vente et expédition de saucisson
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 1433333 Euros.

Adresse :
Salaisons du Terradou
81320 Murat-sur-Vèbre
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Castres 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Castres 381 247 683
Dénomination : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
Historique de l'unité légale :
01/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/02/2022 : dénomination, code NIC
Dénomination : GRAND ADOUR
Code NIC : 00059
26/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
05/01/2010 : dénomination, code NIC
Dénomination : DELPEYRAT CHEVALLIER
Code NIC : 00075
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)
29/06/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
18/04/2007 : dénomination
Dénomination : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viandes (NAFRev1 : 15.1E)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : CAMPOFRIO FRANCE SA
Représentants légaux :
08/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Type : Personne Morale

Nom : MVVH
Siren : 438181836
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Président

Adresse :
Zone Artisanale la Teoulere
40280 Saint-Pierre-du-Mont
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CARRE Philippe Louis Alain
Né le 14/10/1964 à Brest (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
56 chemin de la Rocheuse
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
08/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 place des Saisons
92400 Paris la Défense 1
FRANCE
08/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 - 2 place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
23/09/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°3874 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
11/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°3096 déposé le 31/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent de la société MVVH, Président
11/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°237 déposé le 23/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°4893 déposé le 20/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
08/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°3391 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°488 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de DELPEYRAT CHEVALLIERA COMPTER DU 05/01/2010 [TEXTE2]
19/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°488 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE DURFORT (81540) A SAUVETERRE DE BEARN(64390) D 2933 RTE DE SALIESA COMPTER DU 05/01/2010 [TEXTE2]
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°488 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°488 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°3391 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
08/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de Salies
D 2933
64390 Sauveterre-de-Béarn
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2008
Activité : Fabrication et commercialisation de jambons secs
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - HEVALLIE
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Bayonne
ZI les Soans Quartier Roudigue
64300 Orthez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2008
Activité : Fabrication et commercialisation de jambons secs
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - HEVALLIE
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00908
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pau

Adresse :
64120 Aïcirits Camou Suhast
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/2000
Activité : Affinage de jambon secs
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - AYRAUD MONTAGNE NOIR
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/02/2017 : DELPEYRAT CHEVALLIER
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 8100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
30/11/2010 : DELPEYRAT CHEVALLIER
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°507 déposé le 08/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°975 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°454 déposé le 04/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°242 déposé le 13/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°7138 déposé le 05/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°7045 déposé le 21/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00704
Dépôt : N°6814 déposé le 19/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 1022 du 15/02/2021
Numéro de gestion : 2008B00704
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement53 40053 400
AHFonds commercial12 342 32712 342 32712 342 327
AJAutres immobilisations incorporelles44 73144 73144 731
ANTerrains66 31566 31566 315
APConstructions9 178 0954 243 8454 934 2505 242 493
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 140 4655 995 2632 145 2022 584 707
ATAutres immobilisations corporelles422 304188 892233 412227 934
CUAutres participations1 006 5121 006 5121 006 512
BHAutres immobilisations financières28 34328 34328 343
BJTOTAL (I)31 282 49510 481 40020 801 09421 543 364
BLMatières premières, approvisionnements780 06728 585751 482641 985
BNEn cours de production de biens23 462 73323 462 73321 015 326
BRProduits intermédiaires et finis66 38939 62026 76876 625
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 2827 2826 919
BXClients et comptes rattachés3 580 9563 580 9566 130 780
BZAutres créances587 822587 8221 449 836
CFDisponibilités3 2063 2062 652
CHCharges constatées d’avance9 8999 8999 938
CJTOTAL (II)28 498 35668 20528 430 15029 334 063
COTOTAL GENERAL (0 à V)59 780 85110 549 60649 231 24550 877 428
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 100 0008 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...88 90088 900
DDRéserve légale (1)810 000810 000
DGAutres réserves8 864 3568 200 545
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-142 882663 811
DLTOTAL (I)17 720 37517 863 257
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 4311 039 907
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 186 73419 748 850
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 656 7886 935 889
DYDettes fiscales et sociales665 914845 875
EAAutres dettes4 443 648
ECTOTAL (IV)31 510 86933 014 170
EETOTAL GENERAL (I à V)49 231 24550 877 428
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an30 732 04032 241 293
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.23 147 03318 545 855
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens58 473 82458 473 82457 753 869
FGProduction vendue services457 408457 408409 855
FJChiffres d’affaires nets58 931 23358 931 23358 163 725
FMProduction stockée2 437 1712 920 149
FOSubventions d’exploitation893
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 08750 220
FRTotal des produits d’exploitation (I)61 450 38561 134 094
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)170 162
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements53 149 96451 715 498
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-62 469-114 902
FWAutres achats et charges externes4 340 2733 868 772
FXImpôts, taxes et versements assimilés876 4921 031 656
FYSalaires et traitements1 574 7091 687 897
FZCharges sociales552 673589 890
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements850 472919 103
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions68 20554 907
GFTotal des charges d’exploitation (II)61 350 32459 922 987
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)100 0611 211 107
GJProduits financiers de participations3987 354
GPTotal des produits financiers (V)3987 354
GRIntérêts et charges assimilées236 742178 813
GUTotal des charges financières (VI)236 742178 813
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-236 344-171 458
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-136 2831 039 648
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 9065 276
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50 518
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 90655 794
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 917106 115
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital42 540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 917148 656
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 010-92 861
HKImpôts sur les bénéfices (X)-412282 975
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 454 69061 197 243
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)61 597 57260 533 431
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-142 882663 811
A1Renvois : Transfert de charges5 47410 284
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 668 du 31/01/2020
Numéro de gestion : 2008B00704
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement53 40053 400
AHFonds commercial12 342 32712 342 32712 342 327
AJAutres immobilisations incorporelles44 73144 73144 731
ANTerrains66 31566 31566 315
APConstructions9 178 0954 243 8454 934 2505 242 493
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 140 4655 995 2632 145 2022 584 707
ATAutres immobilisations corporelles422 304188 892233 412227 934
CUAutres participations1 006 5121 006 5121 006 512
BHAutres immobilisations financières28 34328 34328 343
BJTOTAL (I)31 282 49510 481 40020 801 09421 543 364
BLMatières premières, approvisionnements780 06728 585751 482641 985
BNEn cours de production de biens23 462 73323 462 73321 015 326
BRProduits intermédiaires et finis66 38939 62026 76876 625
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 2827 2826 919
BXClients et comptes rattachés3 580 9563 580 9566 130 780
BZAutres créances587 822587 8221 449 836
CFDisponibilités3 2063 2062 652
CHCharges constatées d’avance9 8999 8999 938
CJTOTAL (II)28 498 35668 20528 430 15029 334 063
COTOTAL GENERAL (0 à V)59 780 85110 549 60649 231 24550 877 428
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 100 0008 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...88 90088 900
DDRéserve légale (1)810 000810 000
DGAutres réserves8 864 3568 200 545
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-142 882663 811
DLTOTAL (I)17 720 37517 863 257
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 4311 039 907
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 186 73419 748 850
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 656 7886 935 889
DYDettes fiscales et sociales665 914845 875
EAAutres dettes4 443 648
ECTOTAL (IV)31 510 86933 014 170
EETOTAL GENERAL (I à V)49 231 24550 877 428
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an30 732 04032 241 293
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.23 147 03318 545 855
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens58 473 82458 473 82457 753 869
FGProduction vendue services457 408457 408409 855
FJChiffres d’affaires nets58 931 23358 931 23358 163 725
FMProduction stockée2 437 1712 920 149
FOSubventions d’exploitation893
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 08750 220
FRTotal des produits d’exploitation (I)61 450 38561 134 094
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)170 162
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements53 149 96451 715 498
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-62 469-114 902
FWAutres achats et charges externes4 340 2733 868 772
FXImpôts, taxes et versements assimilés876 4921 031 656
FYSalaires et traitements1 574 7091 687 897
FZCharges sociales552 673589 890
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements850 472919 103
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions68 20554 907
GFTotal des charges d’exploitation (II)61 350 32459 922 987
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)100 0611 211 107
GJProduits financiers de participations3987 354
GPTotal des produits financiers (V)3987 354
GRIntérêts et charges assimilées236 742178 813
GUTotal des charges financières (VI)236 742178 813
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-236 344-171 458
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-136 2831 039 648
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 9065 276
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50 518
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 90655 794
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 917106 115
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital42 540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 917148 656
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 010-92 861
HKImpôts sur les bénéfices (X)-412282 975
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 454 69061 197 243
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)61 597 57260 533 431
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-142 882663 811
A1Renvois : Transfert de charges5 47410 284
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 713 du 11/02/2019
Numéro de gestion : 2008B00704
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement53 40053 400
AHFonds commercial12 342 32712 342 32712 342 327
AJAutres immobilisations incorporelles44 73144 73144 731
ANTerrains66 31566 31566 315
APConstructions9 178 0954 243 8454 934 2505 242 493
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 140 4655 995 2632 145 2022 584 707
ATAutres immobilisations corporelles422 304188 892233 412227 934
CUAutres participations1 006 5121 006 5121 006 512
BHAutres immobilisations financières28 34328 34328 343
BJTOTAL (I)31 282 49510 481 40020 801 09421 543 364
BLMatières premières, approvisionnements780 06728 585751 482641 985
BNEn cours de production de biens23 462 73323 462 73321 015 326
BRProduits intermédiaires et finis66 38939 62026 76876 625
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 2827 2826 919
BXClients et comptes rattachés3 580 9563 580 9566 130 780
BZAutres créances587 822587 8221 449 836
CFDisponibilités3 2063 2062 652
CHCharges constatées d’avance9 8999 8999 938
CJTOTAL (II)28 498 35668 20528 430 15029 334 063
COTOTAL GENERAL (0 à V)59 780 85110 549 60649 231 24550 877 428
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 100 0008 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...88 90088 900
DDRéserve légale (1)810 000810 000
DGAutres réserves8 864 3568 200 545
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-142 882663 811
DLTOTAL (I)17 720 37517 863 257
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 4311 039 907
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 186 73419 748 850
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 656 7886 935 889
DYDettes fiscales et sociales665 914845 875
EAAutres dettes4 443 648
ECTOTAL (IV)31 510 86933 014 170
EETOTAL GENERAL (I à V)49 231 24550 877 428
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an30 732 04032 241 293
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.23 147 03318 545 855
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens58 473 82458 473 82457 753 869
FGProduction vendue services457 408457 408409 855
FJChiffres d’affaires nets58 931 23358 931 23358 163 725
FMProduction stockée2 437 1712 920 149
FOSubventions d’exploitation893
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 08750 220
FRTotal des produits d’exploitation (I)61 450 38561 134 094
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)170 162
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements53 149 96451 715 498
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-62 469-114 902
FWAutres achats et charges externes4 340 2733 868 772
FXImpôts, taxes et versements assimilés876 4921 031 656
FYSalaires et traitements1 574 7091 687 897
FZCharges sociales552 673589 890
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements850 472919 103
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions68 20554 907
GFTotal des charges d’exploitation (II)61 350 32459 922 987
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)100 0611 211 107
GJProduits financiers de participations3987 354
GPTotal des produits financiers (V)3987 354
GRIntérêts et charges assimilées236 742178 813
GUTotal des charges financières (VI)236 742178 813
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-236 344-171 458
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-136 2831 039 648
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 9065 276
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50 518
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 90655 794
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 917106 115
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital42 540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 917148 656
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 010-92 861
HKImpôts sur les bénéfices (X)-412282 975
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 454 69061 197 243
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)61 597 57260 533 431
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-142 882663 811
A1Renvois : Transfert de charges5 47410 284
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 253 du 19/01/2018
Numéro de gestion : 2008B00704
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement53 40053 400
AHFonds commercial12 342 32712 342 32712 342 327
AJAutres immobilisations incorporelles44 73144 73144 731
ANTerrains66 31566 31566 315
APConstructions9 178 0954 243 8454 934 2505 242 493
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 140 4655 995 2632 145 2022 584 707
ATAutres immobilisations corporelles422 304188 892233 412227 934
CUAutres participations1 006 5121 006 5121 006 512
BHAutres immobilisations financières28 34328 34328 343
BJTOTAL (I)31 282 49510 481 40020 801 09421 543 364
BLMatières premières, approvisionnements780 06728 585751 482641 985
BNEn cours de production de biens23 462 73323 462 73321 015 326
BRProduits intermédiaires et finis66 38939 62026 76876 625
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 2827 2826 919
BXClients et comptes rattachés3 580 9563 580 9566 130 780
BZAutres créances587 822587 8221 449 836
CFDisponibilités3 2063 2062 652
CHCharges constatées d’avance9 8999 8999 938
CJTOTAL (II)28 498 35668 20528 430 15029 334 063
COTOTAL GENERAL (0 à V)59 780 85110 549 60649 231 24550 877 428
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 100 0008 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...88 90088 900
DDRéserve légale (1)810 000810 000
DGAutres réserves8 864 3568 200 545
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-142 882663 811
DLTOTAL (I)17 720 37517 863 257
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 4311 039 907
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 186 73419 748 850
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 656 7886 935 889
DYDettes fiscales et sociales665 914845 875
EAAutres dettes4 443 648
ECTOTAL (IV)31 510 86933 014 170
EETOTAL GENERAL (I à V)49 231 24550 877 428
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an30 732 04032 241 293
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.23 147 03318 545 855
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens58 473 82458 473 82457 753 869
FGProduction vendue services457 408457 408409 855
FJChiffres d’affaires nets58 931 23358 931 23358 163 725
FMProduction stockée2 437 1712 920 149
FOSubventions d’exploitation893
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 08750 220
FRTotal des produits d’exploitation (I)61 450 38561 134 094
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)170 162
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements53 149 96451 715 498
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-62 469-114 902
FWAutres achats et charges externes4 340 2733 868 772
FXImpôts, taxes et versements assimilés876 4921 031 656
FYSalaires et traitements1 574 7091 687 897
FZCharges sociales552 673589 890
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements850 472919 103
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions68 20554 907
GFTotal des charges d’exploitation (II)61 350 32459 922 987
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)100 0611 211 107
GJProduits financiers de participations3987 354
GPTotal des produits financiers (V)3987 354
GRIntérêts et charges assimilées236 742178 813
GUTotal des charges financières (VI)236 742178 813
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-236 344-171 458
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-136 2831 039 648
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 9065 276
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50 518
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 90655 794
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 917106 115
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital42 540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 917148 656
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 010-92 861
HKImpôts sur les bénéfices (X)-412282 975
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 454 69061 197 243
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)61 597 57260 533 431
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-142 882663 811
A1Renvois : Transfert de charges5 47410 284
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 507 du 08/02/2017
Numéro de gestion : 2008B00704
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement53 40053 400
AHFonds commercial12 342 32712 342 32712 342 327
AJAutres immobilisations incorporelles44 73144 73144 731
ANTerrains66 31566 31566 315
APConstructions9 178 0954 243 8454 934 2505 242 493
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 140 4655 995 2632 145 2022 584 707
ATAutres immobilisations corporelles422 304188 892233 412227 934
CUAutres participations1 006 5121 006 5121 006 512
BHAutres immobilisations financières28 34328 34328 343
BJTOTAL (I)31 282 49510 481 40020 801 09421 543 364
BLMatières premières, approvisionnements780 06728 585751 482641 985
BNEn cours de production de biens23 462 73323 462 73321 015 326
BRProduits intermédiaires et finis66 38939 62026 76876 625
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 2827 2826 919
BXClients et comptes rattachés3 580 9563 580 9566 130 780
BZAutres créances587 822587 8221 449 836
CFDisponibilités3 2063 2062 652
CHCharges constatées d’avance9 8999 8999 938
CJTOTAL (II)28 498 35668 20528 430 15029 334 063
COTOTAL GENERAL (0 à V)59 780 85110 549 60649 231 24550 877 428
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 100 0008 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...88 90088 900
DDRéserve légale (1)810 000810 000
DGAutres réserves8 864 3568 200 545
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-142 882663 811
DLTOTAL (I)17 720 37517 863 257
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 4311 039 907
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 186 73419 748 850
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 656 7886 935 889
DYDettes fiscales et sociales665 914845 875
EAAutres dettes4 443 648
ECTOTAL (IV)31 510 86933 014 170
EETOTAL GENERAL (I à V)49 231 24550 877 428
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an30 732 04032 241 293
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.23 147 03318 545 855
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens58 473 82458 473 82457 753 869
FGProduction vendue services457 408457 408409 855
FJChiffres d’affaires nets58 931 23358 931 23358 163 725
FMProduction stockée2 437 1712 920 149
FOSubventions d’exploitation893
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 08750 220
FRTotal des produits d’exploitation (I)61 450 38561 134 094
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)170 162
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements53 149 96451 715 498
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-62 469-114 902
FWAutres achats et charges externes4 340 2733 868 772
FXImpôts, taxes et versements assimilés876 4921 031 656
FYSalaires et traitements1 574 7091 687 897
FZCharges sociales552 673589 890
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements850 472919 103
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions68 20554 907
GFTotal des charges d’exploitation (II)61 350 32459 922 987
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)100 0611 211 107
GJProduits financiers de participations3987 354
GPTotal des produits financiers (V)3987 354
GRIntérêts et charges assimilées236 742178 813
GUTotal des charges financières (VI)236 742178 813
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-236 344-171 458
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-136 2831 039 648
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 9065 276
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50 518
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 90655 794
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 917106 115
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital42 540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 917148 656
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 010-92 861
HKImpôts sur les bénéfices (X)-412282 975
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 454 69061 197 243
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)61 597 57260 533 431
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-142 882663 811
A1Renvois : Transfert de charges5 47410 284
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