GRAIN DE SAIL SHIPPING

Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)

Cette division comprend les activités d’entreposage et les services auxiliaires des transports, tels que l’exploita- tion des infrastructures de transport (comme les ports, aéroports, gares, infrastructures à péage, etc.), les activi- tés de manutention du fret et l’organisation du transport de fret (acheminement des produits, recherche de transporteurs).

Ce groupe comprend les activités auxiliaires liées au transport de personnes ou de fret, telles que l’exploitation et l’entretien d’infrastructures de transport, la manutention du fret à différentes étapes du transport et l’organisation du transport de fret.

Cette classe comprend :
- l’ensemble des activités de services visant à prendre en charge l’organisation du transport de fret pour le compte de l’expéditeur ou du destinataire
- les activités logistiques spécialisées qu’implique cette organisation, telles que le conditionnement, l’emballage, le stockage, l’étiquetage, la collecte, le groupage, les formalités en douane, les contrôles sanitaires ou phytosanitaires éventuels, les formalités d’assurance, fiscales, bancaires, les visas consulaires, la mise en œuvre de moyens de transport adaptés, terrestres, maritimes ou aériens, etc. Cette classe ne comprend pas :
- le transport de fret (cf. 49.20Z, 49.4, 50.20Z, 50.40Z, 51.2)
- l’exploitation d’infrastructures de transport (cf. 52.21Z, 52.22Z et 52.23Z)
- l’assurance automobile, l’assurance maritime, l’assurance aérienne, l’assurance transports (cf. 65.12Z)
- les activités des agences de voyage (cf. 79.11Z)
- les activités des voyagistes (cf. 79.12Z)
- les activités d’assistance touristique (cf. 79.90Z)

Cette sous-classe comprend :
- l’affrètement terrestre, maritime et aérien (ou une combinaison de ces moyens) qui consiste à confier des envois sans groupage préalable à des transporteurs publics
- l’organisation logistique des transports de marchandises en provenance ou à destination du territoire national ou international, par tous les modes de transports appropriés
- les services spécialisés qu’implique cette organisation (prise en charge des formalités diverses, opérations de manutention des marchandises liées à leur transit, etc.)
- l’établissement et l’obtention de documents et de lettres de transport
- les activités de commissionnaire en douane
- les activités des commissaires de transport de fret maritime ainsi que des agents de fret aérien

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la vérification des factures et l’information sur les tarifs (cf. 74.90B) Produits associés : 52.29.11, 52.29.12, 52.29.19p, 52.29.20

Cette classe comprend :
-la construction de navires de commerce pour le transport des passagers et du fret tels que paquebots, bateaux de croisière, transbordeurs, cargos, pétroliers, méthaniers, chimiquiers, bateaux-citernes, etc. ;
-la construction de bateaux utilitaires tels que remorqueurs, dragues, etc. ;
-la construction de navires de guerre ;
-la construction de bateaux de pêche et de navires usines procédant à la transformation du poisson

Cette classe comprend aussi :
-la construction d’aéroglisseurs, à l’exception des aéroglisseurs de plaisance ;
-la construction de plates-formes de forage flottantes ou submersibles ;
-la construction de structures et d’engins flottants tels que docks flottants, pontons, caissons, coffres d’amarrage flottants, bouées, réservoirs flottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonflables autres que récréatifs, etc. ;
-la fabrication d’éléments pour la construction de navires et de structures flottantes

Cette classe ne comprend pas :
- la construction de parties de bateaux autres que les parties qui constituent la coque : la fabrication de voiles (cf. 13.92Z) ;
- la fabrication d’hélices pour navires et bateaux (cf. 25.99B) ;
- la fabrication d’ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B) ;
- la fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z) ;
- la fabrication d’instruments d’aide à la navigation (cf. 26.51A) ;
- la fabrication d’appareils d’éclairage pour navires et bateaux (cf. 27.40Z) ;
- la fabrication de véhicules automobiles amphibies (cf. 29.10Z) ;
- la construction de bateaux de plaisance (cf. 30.12Z) ;
- la fabrication de bateaux ou de radeaux gonflables récréatifs (cf. 30.12Z) ;
- les activités d’entretien et de réparation spécialisée de navires, bateaux et structures flottantes (cf. 33.15Z) ;
- la démolition navale (cf. 38.31Z)