GODARD-CHAMBON ET MARREL

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 31246886100017 / Siren : 312468861 / NIC : 00017

N° de TVA : FR 50 312468861

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac

46.38 : Commerce de gros d'autres produits alimentaires, y compris poissons, crustacés et mollusques

46.38B : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros alimentaire spécialisé relativement à certains des produits suivants : • farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie • produits à base de pommes de terre, fruits et légumes secs • miel, pâtes alimentaires, riz, entremets, desserts • plats cuisinés • conserves
- le commerce de gros d’aliments pour animaux de compagnie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve (cf. 46.31Z)
- le commerce de gros de conserves à base de viande (cf. 46.32B)
- le commerce de gros de conserves à base de poissons, crustacés et mollusques (cf. 46.38A) Produits associés : 46.38.21, 46.38.29

Coordonnées de l'établissement :
GODARD-CHAMBON ET MARREL

Adresse :
SARGONE NORD
46300 GOURDON

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)

25/03/2007 : activité principale

Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAFRev1 : 51.3T)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viandes (NAFRev1 : 15.1E)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

28/04/2022 : AVENANT à L'ACCORD COLLECTIF D'APLD du 15/04/2022

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04622000865
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/05/2022
Date de dépôt : 02/05/2022
Date du texte : 28/04/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 31/03/2025
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) (0804)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GODARD-CHAMBON ET MARREL
Siret : 31246886100017
Code APE : 4638B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Signataires :

15/04/2022 : ACCORD COLLECTIF relatif à l''ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04622000859
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/05/2022
Date de dépôt : 27/04/2022
Date du texte : 15/04/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 31/03/2025
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) (0804)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GODARD-CHAMBON ET MARREL
Siret : 31246886100017
Code APE : 4638B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1978

Dénomination : GODARD-CHAMBON ET MARREL

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

05/11/2010 : TRUFFES SERVICES

N° national/d'enregistrement : 3779816
Date de dépôt : 05/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Truffes conservées ; conserves de viande et de légumes à base de truffes ; conserves d'oie et de canard à base de truffes ; foie gras et confit d'oie et de canard à base de truffes. ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Truffes fraîches.

Déposant 1 : GODARD - CHAMBON ET MARREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 312468861

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

03/04/2003 : LE TERROIR GOURMAND

N° national/d'enregistrement : 3218831
Date de dépôt : 03/04/2003
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 03/04/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires, à savoir conserves et plats cuisinés à base d'oie et de canard ; volaille à savoir, oie et canard, ces produits étant issus d'un élevage traditionnel. Viande et extraits de viande d'oie et de canard, ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ; graisses comestibles d'oie et de canard ; foie gras d'oie et de canard ; confit d'oie et de canard ; pâté de foie d'oie et de canard ; pâté à la viande d'oie et de canard;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : volaille (animaux vivants), a savoir : oie et canard, ces produits étant issus d'un élevage traditionnel;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elevage d'oies et de canards.

Déposant 1 : GODARD - CHAMBON ET MARREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 312468861
Adresse :
r oute de Salviac
46300 GOURDON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 598848
Date de demande : 12/04/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Bénéficiare 1 : GODARD.CHAMBON ET MARREL SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-19
Date du BOPI : 09/05/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523798
Date de demande : 05/03/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822359
Date de demande : 02/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

15/03/2000 : Le Chaudron du Terroir

N° national/d'enregistrement : 3015912
Date de dépôt : 15/03/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extrait de viande issus d'un élevage traditionnel, non industriel ou élaborés à partir de tels produits, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.Education et divertissement. Organisation de spectacles, de concours, de foires, de dégustations de produits alimentaires et de boissons.Hôtellerie, restauration. Services de dégustation de produits alimentaires et de boissons.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 41
N° de la classe : 43

Déposant 1 : GODARD – CHAMBON ET MARREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 312468861
Adresse :
route de Salviac
46300 GOURDON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 519016
Date de demande : 16/03/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Bénéficiare 1 : SAS GODARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 519017
Date de demande : 16/03/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Bénéficiare 1 : GODARD CHAMBON ET MARREL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426846
Date de demande : 05/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

11/05/1992 :

N° national/d'enregistrement : 92418956
Date de dépôt : 11/05/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles comestibles, volailles et gibiers à savoir: oies, viandes d'oies, extraits de viandes d'oies, graisses comestibles d'oies et foies gras d'oies

Déposant 1 : GODARD - CHAMBON ET MARREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 312468861
Adresse :
r oute de Salviac
46300 GOURDON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 155438
Date de demande : 25/02/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 573131
Date de demande : 05/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : GODARD CHAMBON ET MARREL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-20
Date du BOPI : 26/06/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2216954
Date de demande : 04/03/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493368
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811792
Date de demande : 20/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

30/07/1991 : GODARD SPECIALISTE DU FOIE GRAS

N° national/d'enregistrement : 1707382
Date de dépôt : 30/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foie gras ; conserves de foie gras ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Déposant 1 : GODARD - CHAMBON ET MARREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 312468861
Adresse :
route de Salviac
46300 GOURDON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 551439
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Bénéficiare 1 : GODARD CHAMBON ET MARREL SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203045
Date de demande : 13/07/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467778
Date de demande : 08/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2778733
Date de demande : 07/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

19/06/1991 : CHAMBON & MARREL

N° national/d'enregistrement : 1708700
Date de dépôt : 19/06/1991
Lieu de dépôt : CAHORS
Date d'expiration : 19/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Truffes fraiches ou conservées;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Truffes fraiches ou conservées.

Déposant 1 : GODARD - CHAMBON ET MARREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 312468861
Adresse :
route de Salviac
46300 GOURDON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 168209
Date de demande : 20/01/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 205455
Date de demande : 29/08/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462538
Date de demande : 15/10/2007

Bénéficiare 1 : SAS GODARD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 462539
Date de demande : 15/10/2007
N° de BOPI : 2007-46

Bénéficiare 1 : GODARD - CHAMBON ET MARREL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200235
Date de demande : 15/06/2001
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464374
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778727
Date de demande : 07/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

19/06/1991 : AUX DEUX PERIGOURDINS

N° national/d'enregistrement : 1708701
Date de dépôt : 19/06/1991
Lieu de dépôt : CAHORS
Date d'expiration : 19/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 OCTOBRE 1981 à CAHORS No 528 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1197555
Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Truffes conservées;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Truffes fraiches.

Déposant 1 : GODARD - CHAMBON ET MARREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 312468861
Adresse :
route de Salviac
46300 GOURDON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SAS GODARD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 462539
Date de demande : 15/10/2007
N° de BOPI : 2007-46

Bénéficiare 1 : GODARD - CHAMBON ET MARREL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200234
Date de demande : 15/06/2001
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464372
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778730
Date de demande : 07/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Publications au Bodacc :

06/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2146
NOJO : 4601MYG93672000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023