GILLES RAPHANEL

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/04/1995

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34946647400021 / Siren : 349466474 / NIC : 00021

N° de TVA : FR 57 349466474

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)

Section G : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques

Sous-section GG : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques

Division 52 : Commerce de détail et réparation d'articles domestiques

Groupe 52.4 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé

Classe 52.4W : Commerce de détail d'articles de sport et de loisir

Coordonnées de l'établissement :
GILLES RAPHANEL

Adresse :
11 PLACE DES FONTAINE D'OR
L ORME
01150 LAGNIEU

Historique de l'établissement :

22/01/1998 : état administratif

Etat administratif : Fermé

31/12/1997 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport et de loisir (NAF1993 : 52.4W)

Liens de succession de l'établissement :

01/04/1995 : Succession

Prédécesseur : GILLES RAPHANEL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/1989

Nom : M. RAPHANEL GILLES

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport et de loisir (NAF1993 : 52.4W)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

GILLES RAPHANEL - Lagnieu (fermé)GILLES RAPHANEL - Lagnieu (fermé)

Historique de l'unité légale :

25/12/1989 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport et de loisir (NAF1993 : 52.4W)

01/03/1989 : état administratif, nom, code NIC

Etat administratif : Active
Nom : RAPHANEL
Code NIC : 00021

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989A40012
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 PL. DES FONTAINES D'OR
LAGNIEU
01150 LAGNIEU
FRANCE
Enseigne : LA SAUVAGINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1989
Activité : VENTE TOUS ARTICLES SE RAPPPORTANT A LA CHASSE, PECHE, VENTE D'ARMES 5,6 ET7 CATEGORIE, AINSI QUE 1 ET 4 CATEGORIE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 90
Date d’ajout de l’observation : 22/01/1998
Texte de l'observation : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY EN DATE DU 22.01.98 PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE NOMMANT ME BERMOND 29 AVENUE ALSACE LORRAINE 01300 BELLEY LIQUIDATEUR

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 90
Date d’ajout de l’observation : 22/01/1998
Texte de l'observation : MME MURGAT JUGE COMMISSAIRE ET FIXANT LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS AU 30.09.97

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 513
Date d’ajout de l’observation : 03/07/2003
Texte de l'observation : en date du 03.7.2003 : clôture pour insuffisance d'actif

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes physiques :

01/01/2009 : RAPHANEL Gilles

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 06/06/1966
Ville de naissance : LYON 4 RHONE
Nationalité : Française

Adresse :
93 RUE A BERARD
AMBERIEU EN BUGEY
01500
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/1989

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