GERS EQUIPEMENT

Informations de l'établissement :

Date de création : 24/01/2001

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43412993800024 / Siren : 434129938 / NIC : 00024

N° de TVA : FR 23 434129938

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.4 : Commerce de gros de biens domestiques

Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.

46.49 : Commerce de gros d'autres biens domestiques

46.49Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles métalliques de table et de cuisine
- le commerce de gros d’ouvrages en bois, vannerie et liège, etc.
- le commerce de gros de cycles et de leurs pièces et accessoires
- le commerce de gros de papeterie, de livres, de journaux et de périodiques
- le commerce de gros d’articles de maroquinerie et d’accessoires de voyage
- le commerce de gros d’instruments de musique
- le commerce de gros de jeux et jouets
- le commerce de gros d’articles de sport, y compris de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski
- le commerce de gros de cycles Produits associés : 46.49.11, 46.49.12, 46.49.19, 46.49.21, 46.49.22, 46.49.23, 46.49.31, 46.49.32, 46.49.33, 46.49.34, 46.49.35, 46.49.36, 46.49.39

Coordonnées de l'établissement :
GERS EQUIPEMENT

Adresse :
Avenue DE LARBONNE
32300 MIRANDE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAFRev1 : 51.4S)

31/12/2002 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

07/02/2002 : Préccession

Successeur : TURBOCAR

24/01/2001 : Succession

Prédécesseur : GERS EQUIPEMENT

01/07/2011 : Succession

Prédécesseur : SOGEX SOCIETE GENERALE D'EXPLOTATION

16/01/2001 : Succession

Prédécesseur : SENSEMAT EQUIPEMENTS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 10/01/2001

Dénomination : GERS EQUIPEMENT

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

GERS EQUIPEMENT - Mirande (siège)GERS EQUIPEMENT - Fleurance (fermé)GERS EQUIPEMENT - Auch (fermé)GERS EQUIPEMENT - Préchac (fermé)

Marques françaises :

19/01/2017 : SAINT GERMAIN

N° national/d'enregistrement : 4330872
Date de dépôt : 19/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson électriques ; ustensiles de cuisine électriques ; équipement de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; ustensiles de cuisson électriques ; autocuiseurs électriques ; cuiseurs ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; chauffe-plats ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; faitout ; sauteuses ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisine non électriques ; équipement non électrique de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; ustensiles de cuisson non électriques ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs ; friteuses non électriques ; gaufriers non électriques ; chauffe-plats ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; faitout ; sauteuses.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Bérénice AUBERT
Adresse :
07-09 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

19/01/2017 : ETERNELLE

N° national/d'enregistrement : 4330878
Date de dépôt : 19/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson électriques ; ustensiles de cuisine électriques ; équipement de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; ustensiles de cuisson électriques ; autocuiseurs électriques ; cuiseurs ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; chauffe-plats ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; faitout ; sauteuses ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisine non électriques ; équipement non électrique de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; ustensiles de cuisson non électriques ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs ; friteuses non électriques ; gaufriers non électriques ; chauffe-plats ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; faitout ; sauteuses.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Bérénice AUBERT
Adresse :
07-09 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

19/01/2017 : SAINT GERMAIN

N° national/d'enregistrement : 4330872
Date de dépôt : 19/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson électriques ; ustensiles de cuisine électriques ; équipement de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; ustensiles de cuisson électriques ; autocuiseurs électriques ; cuiseurs ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; chauffe-plats ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; faitout ; sauteuses ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisine non électriques ; équipement non électrique de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; ustensiles de cuisson non électriques ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs ; friteuses non électriques ; gaufriers non électriques ; chauffe-plats ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; faitout ; sauteuses.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Bérénice AUBERT
Adresse :
07-09 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

19/01/2017 : ETERNELLE

N° national/d'enregistrement : 4330878
Date de dépôt : 19/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson électriques ; ustensiles de cuisine électriques ; équipement de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; ustensiles de cuisson électriques ; autocuiseurs électriques ; cuiseurs ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; chauffe-plats ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; faitout ; sauteuses ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisine non électriques ; équipement non électrique de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; ustensiles de cuisson non électriques ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs ; friteuses non électriques ; gaufriers non électriques ; chauffe-plats ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; faitout ; sauteuses.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Bérénice AUBERT
Adresse :
07-09 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

19/01/2017 : SAINT GERMAIN

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson électriques ; ustensiles de cuisine électriques ; équipement de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; ustensiles de cuisson électriques ; autocuiseurs électriques ; cuiseurs ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; chauffe-plats ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; faitout ; sauteuses ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisine non électriques ; équipement non électrique de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; ustensiles de cuisson non électriques ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs ; friteuses non électriques ; gaufriers non électriques ; chauffe-plats ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; faitout ; sauteuses.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Bérénice AUBERT
Adresse :
07-09 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789502
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

19/01/2017 : ETERNELLE

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson électriques ; ustensiles de cuisine électriques ; équipement de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; ustensiles de cuisson électriques ; autocuiseurs électriques ; cuiseurs ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; chauffe-plats ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; faitout ; sauteuses ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisine non électriques ; équipement non électrique de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; ustensiles de cuisson non électriques ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs ; friteuses non électriques ; gaufriers non électriques ; chauffe-plats ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; faitout ; sauteuses.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Bérénice AUBERT
Adresse :
07-09 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

05/09/2016 : ROSSINI

N° national/d'enregistrement : 4296723
Date de dépôt : 05/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; Ustensiles de cuisson non électriques.

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX – SITRAM, SA
Numéro de SIREN : 816320436
Adresse :
Route de la Ganne
36170 SAINT BENOIT DU SAULT
FR

Mandataire 1 : SITRAM, M. RENDA René
Adresse :
Route de la Ganne
36170 SAINT BENOIT DU SAULT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781114
Date de demande : 25/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : GERS EQUIPEMENT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

08/04/2016 : LES FRANÇAISES

N° national/d'enregistrement : 4263221
Date de dépôt : 08/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
avenue de Larbonne, BP 7
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : GERS EQUIPEMENT, M. BEGUE Philippe
Adresse :
avenue de Larbonne, BP 7
32300 MIRANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 697458
Date de demande : 03/04/2017
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

08/04/2016 : LES FRANÇAISES

N° national/d'enregistrement : 4263221
Date de dépôt : 08/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
avenue de Larbonne, BP 7
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : GERS EQUIPEMENT, M. BEGUE Philippe
Adresse :
avenue de Larbonne, BP 7
32300 MIRANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

28/01/2016 : BONJOUR

N° national/d'enregistrement : 4244188
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soude sac plastique ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Casse-noix, ciseaux, coupe-frites, coupe-oeufs, coupe-légumes, couteau, cuillère, décorateur de légumes, découpe-toast, dénoyauteur, éplucheur, fusil à aiguiser, ouvre-boîtes, pinces, pique pour barbecue, vide-pomme, zesteur ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuillère mesure, magnet, manique, minuteur, thermomètre, verre doseur ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crochet, bloque porte ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accroche-torchon, moule à glaçons, bol mélangeur, bouchon d'évier, boule à thé, brosse à ongles, brosse à vaisselle, coquetier, corne de pâtissier, couvercle, cure-dents, dessous de plat, distributeur de savon, égouttoir, emporte-pièces, entonnoir, filtre évier, fouet de cuisine, louche, marque verre, moules, moulin à fromage, ouvre bocal, passoire, pince nappe, pinceau de cuisine, pique aliments, planche à découper, poche à douille, pocheuse à oeufs, poire à jus, porte éponge, porte essuie-tout, porte savon, porte ustensiles, presse purée, presse agrumes, presse ail, seau à rafraîchir, range couverts, râpe, repose cuillère, repose sachet à thé, rouleau à pâtisserie, saladier, shaker, sommelier, spatule, spray, support assiette, support glace, tapette à mouche, tapis d'évier, tapis de préparation, ustensiles de cuisine ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Patins feutre pour dessous de meubles.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
CENTRE ECONOMIQUE DE MIRANDE, AVENUE DE LARBONNE, BP 7
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : GERS EQUIPEMENT, M. BEGUE Philippe
Adresse :
CENTRE ECONOMIQUE DE MIRANDE, AVENUE DE LARBONNE, BP 7
32300 MIRANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

28/01/2016 : BONJOUR

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soude sac plastique ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Casse-noix, ciseaux, coupe-frites, coupe-oeufs, coupe-légumes, couteau, cuillère, décorateur de légumes, découpe-toast, dénoyauteur, éplucheur, fusil à aiguiser, ouvre-boîtes, pinces, pique pour barbecue, vide-pomme, zesteur ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuillère mesure, magnet, manique, minuteur, thermomètre, verre doseur ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crochet, bloque porte ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accroche-torchon, moule à glaçons, bol mélangeur, bouchon d'évier, boule à thé, brosse à ongles, brosse à vaisselle, coquetier, corne de pâtissier, couvercle, cure-dents, dessous de plat, distributeur de savon, égouttoir, emporte-pièces, entonnoir, filtre évier, fouet de cuisine, louche, marque verre, moules, moulin à fromage, ouvre bocal, passoire, pince nappe, pinceau de cuisine, pique aliments, planche à découper, poche à douille, pocheuse à oeufs, poire à jus, porte éponge, porte essuie-tout, porte savon, porte ustensiles, presse purée, presse agrumes, presse ail, seau à rafraîchir, range couverts, râpe, repose cuillère, repose sachet à thé, rouleau à pâtisserie, saladier, shaker, sommelier, spatule, spray, support assiette, support glace, tapette à mouche, tapis d'évier, tapis de préparation, ustensiles de cuisine ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Patins feutre pour dessous de meubles.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
CENTRE ECONOMIQUE DE MIRANDE, AVENUE DE LARBONNE, BP 7
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : GERS EQUIPEMENT, M. BEGUE Philippe
Adresse :
CENTRE ECONOMIQUE DE MIRANDE, AVENUE DE LARBONNE, BP 7
32300 MIRANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

28/01/2016 : bonjour

N° national/d'enregistrement : 4244188
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sac plastique pour aspirateurs ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Casse-noix, ciseaux, coupe-frites, coupe-oeufs, coupe-légumes, couteau, cuillère, découpe-toast, dénoyauteur, éplucheur, fusil à aiguiser, ouvre-boîtes, pinces, pique pour barbecue, vide-pomme, zesteur ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuillère mesure, magnet, manique, minuteur, thermomètre, verre doseur ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crochet non métallique ; bloque porte non métallique ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accroche-torchon, moule à glaçons, bol mélangeur, bouchon d'évier, boule à thé, brosse à ongles, brosse à vaisselle, coquetier, corne de pâtissier, couvercle, cure-dents, dessous de plat, distributeur de savon, égouttoir, emporte-pièces, entonnoir, filtre évier, fouet de cuisine, louche, marque verre, moules de cuisine, moulin à fromage, ouvre bocal, passoire, pince nappe, pinceau de cuisine, pique aliments, planche à découper, poche à douille, pocheuse à oeufs, poire à jus, porte éponge, porte essuie-tout, porte savon, presse purée, presse agrumes, presse ail, seau à rafraîchir, range couverts, râpe, repose cuillère, repose sachet à thé, rouleau à pâtisserie, saladier, shaker, spatule, tapette à mouche, tapis d'évier, ustensiles de cuisine ; porte ustensiles de cuisine ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Patins feutre pour dessous de meubles.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
CENTRE ECONOMIQUE DE MIRANDE, AVENUE DE LARBONNE, BP 7
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : GERS EQUIPEMENT, M. BEGUE Philippe
Adresse :
CENTRE ECONOMIQUE DE MIRANDE, AVENUE DE LARBONNE, BP 7
32300 MIRANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

31/10/2014 : SITRAFLEX

N° national/d'enregistrement : 4131098
Date de dépôt : 31/10/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 31/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Silicone ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joints en silicone, ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle.

Déposant 1 : SITRAM, SA
Numéro de SIREN : 816320436
Adresse :
36170 SAINT BENOIT DU SAULT
FR

Mandataire 1 : SITRAM, M. RENDA René
Adresse :
36170 SAINT BENOIT DU SAULT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781116
Date de demande : 25/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : GERS EQUIPEMENT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

29/09/2014 : Sitraprimo

N° national/d'enregistrement : 4121602
Date de dépôt : 29/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ; fourchettes ; cuillères (couverts) ; couverts de service ; écumoires (outillage manuel) ; pilons (outils) ; spatules (outils) ; cuillères à spaghetti ; louches ; cuillères mélangeurs ; spatules à crêpes ; passoires à thé ; passoires ; casse-noix ; râpes à légumes ; découpes pizza ; pelles à tarte ; multi-éplucheurs (instruments à main) ; ouvre-bocal non électrique ; cuillères à glace ; vide-pomme ; éminceurs à tomate non électriques ; couteaux éplucheurs ; presse-ail ; zesteurs ; éminceurs à fromage non électriques ; ouvre-bouteilles non électriques ; ouvre-boîtes non électrique ; fourchettes à pomme de terre ; tire-bouchon ; râpes à fromage.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson ; ustensiles de cuisson électriques ; autocuiseurs électriques ; cuiseurs ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; grille-pain ; percolateurs à café électriques ; rôtissoires ; chauffe-plats ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisson non électriques ; autocuiseurs ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; ustensiles et récipients de ménage et de cuisine non en métaux précieux ; vaisselle (non en métaux communs ou précieux) en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite ; flacons ; pots à fleurs ; vases et coupes ; tire-bouchons (non en métaux communs ou précieux) ; batteries de cuisine et moules de cuisine ; carrousels (articles de cuisine) ; objets d'art et de décoration pour l'ornement de l'habitat en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite, à savoir statues, statuettes et bustes, brûle-parfums, vaporisateurs de parfums ; chandeliers ; photophores ; bougeoirs ; dessous-de-plat ; dessous de carafes (autres qu'en papier et autres que linge de table) ; corbeilles à usage domestique ; soucoupes ; poubelles métalliques ; récipients métalliques (pour le ménage) ; récipients ménagers verrouillables non métalliques pour aliments ; écumoires (ustensiles de cuisine non électriques) ; spatules (ustensiles de cuisine) ; fouets (ustensiles de cuisine).

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 816320436
Adresse :
36170 SAINT-BENOIT-DU-SAULT
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice
Adresse :
07-09 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : GERS EQUIPEMENT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

29/09/2014 : Sitrapro

N° national/d'enregistrement : 4121605
Date de dépôt : 29/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ; fourchettes ; cuillères (couverts) ; couverts de service ; écumoires (outillage manuel) ; pilons (outils) ; spatules (outils) ; cuillères à spaghetti ; louches ; cuillères mélangeurs ; spatules à crêpes ; passoires à thé ; passoires ; casse-noix ; râpes à légumes ; découpes pizza ; pelles à tarte ; multi-éplucheurs (instruments à main) ; ouvre-bocal non électrique ; cuillères à glace ; vide-pomme ; éminceurs à tomate non électriques ; couteaux éplucheurs ; presse-ail ; zesteurs ; éminceurs à fromage non électriques ; ouvre-bouteilles non électriques ; ouvre-boîtes non électrique ; fourchettes à pomme de terre ; tire-bouchon ; râpes à fromage.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson ; ustensiles de cuisson électriques ; autocuiseurs électriques ; cuiseurs ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; grille-pain ; percolateurs à café électriques ; rôtissoires ; chauffe-plats ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisson non électriques ; autocuiseurs ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; ustensiles et récipients de ménage et de cuisine non en métaux précieux ; vaisselle (non en métaux communs ou précieux) en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite ; flacons ; pots à fleurs ; vases et coupes ; tire-bouchons (non en métaux communs ou précieux) ; batteries de cuisine et moules de cuisine ; carrousels (articles de cuisine) ; objets d'art et de décoration pour l'ornement de l'habitat en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite, à savoir statues, statuettes et bustes, brûle-parfums, vaporisateurs de parfums ; chandeliers ; photophores ; bougeoirs ; dessous-de-plat ; dessous de carafes (autres qu'en papier et autres que linge de table) ; corbeilles à usage domestique ; soucoupes ; poubelles métalliques ; récipients métalliques (pour le ménage) ; récipients ménagers verrouillables non métalliques pour aliments ; écumoires (ustensiles de cuisine non électriques) ; spatules (ustensiles de cuisine) ; fouets (ustensiles de cuisine).

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 816320436
Adresse :
36170 SAINT-BENOIT-DU-SAULT
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice
Adresse :
07-09 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : GERS EQUIPEMENT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

29/09/2014 : Sitramaster

N° national/d'enregistrement : 4121606
Date de dépôt : 29/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ; fourchettes ; cuillères (couverts) ; couverts de service ; écumoires (outillage manuel) ; pilons (outils) ; spatules (outils) ; cuillères à spaghetti ; louches ; cuillères mélangeurs ; spatules à crêpes ; passoires à thé ; passoires ; casse-noix ; râpes à légumes ; découpes pizza ; pelles à tarte ; multi-éplucheurs (instruments à main) ; ouvre-bocal non électrique ; cuillères à glace ; vide-pomme ; éminceurs à tomate non électriques ; couteaux éplucheurs ; presse-ail ; zesteurs ; éminceurs à fromage non électriques ; ouvre-bouteilles non électriques ; ouvre-boîtes non électrique ; fourchettes à pomme de terre ; tire-bouchon ; râpes à fromage.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson ; ustensiles de cuisson électriques ; autocuiseurs électriques ; cuiseurs ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; grille-pain ; percolateurs à café électriques ; rôtissoires ; chauffe-plats ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisson non électriques ; autocuiseurs ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; ustensiles et récipients de ménage et de cuisine non en métaux précieux ; vaisselle (non en métaux communs ou précieux) en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite ; flacons ; pots à fleurs ; vases et coupes ; tire-bouchons (non en métaux communs ou précieux) ; batteries de cuisine et moules de cuisine ; carrousels (articles de cuisine) ; objets d'art et de décoration pour l'ornement de l'habitat en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite, à savoir statues, statuettes et bustes, brûle-parfums, vaporisateurs de parfums ; chandeliers ; photophores ; bougeoirs ; dessous-de-plat ; dessous de carafes (autres qu'en papier et autres que linge de table) ; corbeilles à usage domestique ; soucoupes ; poubelles métalliques ; récipients métalliques (pour le ménage) ; récipients ménagers verrouillables non métalliques pour aliments ; écumoires (ustensiles de cuisine non électriques) ; spatules (ustensiles de cuisine) ; fouets (ustensiles de cuisine).

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 816320436
Adresse :
36170 SAINT-BENOIT-DU-SAULT
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice
Adresse :
07-09 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : GERS EQUIPEMENT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

29/09/2014 : SPEEDO

N° national/d'enregistrement : 4121608
Date de dépôt : 29/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ; fourchettes ; cuillères (couverts) ; couverts de service ; écumoires (outillage manuel) ; pilons (outils) ; spatules (outils) ; cuillères à spaghetti ; louches ; cuillères mélangeurs ; spatules à crêpes ; passoires à thé ; passoires ; casse-noix ; râpes à légumes ; découpes pizza ; pelles à tarte ; multi-éplucheurs (instruments à main) ; ouvre-bocal non électrique ; cuillères à glace ; vide-pomme ; éminceurs à tomate non électriques ; couteaux éplucheurs ; presse-ail ; zesteurs ; éminceurs à fromage non électriques ; ouvre-bouteilles non électriques ; ouvre-boîtes non électrique ; fourchettes à pomme de terre ; tire-bouchon ; râpes à fromage.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson ; ustensiles de cuisson électriques ; autocuiseurs électriques ; cuiseurs ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; grille-pain ; percolateurs à café électriques ; rôtissoires ; chauffe-plats ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisson non électriques ; autocuiseurs ; batteries de cuisine ; casseroles ; plats et couvercles de plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; marmites ; sorbetières ; cocotte ; ustensiles et récipients de ménage et de cuisine non en métaux précieux ; vaisselle (non en métaux communs ou précieux) en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite ; flacons ; pots à fleurs ; vases et coupes ; tire-bouchons (non en métaux communs ou précieux) ; batteries de cuisine et moules de cuisine ; carrousels (articles de cuisine) ; objets d'art et de décoration pour l'ornement de l'habitat en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite, à savoir statues, statuettes et bustes, brûle-parfums, vaporisateurs de parfums ; chandeliers ; photophores ; bougeoirs ; dessous-de-plat ; dessous de carafes (autres qu'en papier et autres que linge de table) ; corbeilles à usage domestique ; soucoupes ; poubelles métalliques ; récipients métalliques (pour le ménage) ; récipients ménagers verrouillables non métalliques pour aliments ; écumoires (ustensiles de cuisine non électriques) ; spatules (ustensiles de cuisine) ; fouets (ustensiles de cuisine).

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 816320436
Adresse :
36170 SAINT-BENOIT-DU-SAULT
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice
Adresse :
07-09 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : GERS EQUIPEMENT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

31/07/2014 : Si vous ne prenez pas une SITRAM, vous risquez de prendre une gamelle !

N° national/d'enregistrement : 4109598
Date de dépôt : 31/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, autocuiseurs électriques, cuiseurs, friteuses électriques, gaufriers électriques, grille-pain, percolateurs à café électriques, rôtissoires, chauffe-plats ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisson non électriques, autocuiseurs, batteries de cuisine, casseroles, plats et couvercles de plats non en métaux précieux, poêles à frire, poêlons, marmites, sorbetières, cocotte, ustensiles et récipients de ménage et de cuisine non en métaux précieux, vaisselle (non en métaux communs ou précieux) en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite ; flacons, pots à fleurs, vases et coupes, tire-bouchons (non en métaux communs ou précieux) ; batteries de cuisine et moules de cuisine, carrousels (articles de cuisine), objets d'art et de décoration pour l'ornement de l'habitat en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite, à savoir statues, statuettes et bustes, brûle-parfums, vaporisateurs de parfums ; chandeliers, photophores, bougeoirs, dessous-de-plat et de carafes, corbeilles, soucoupes ; poubelles métalliques ; récipients métalliques (pour le ménage) ; récipients ménagers verrouillables non métalliques pour aliments ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 816320436
Adresse :
36170 SAINT-BENOIT-DU-SAULT
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, Mme. Bérénice AUBERT
Adresse :
111 Cours du Médoc, CS40009
33070 BORDEAUX Cedex
FR

Bénéficiare 1 : GERS EQUIPEMENT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

03/01/2012 : Table etc…

N° national/d'enregistrement : 3885846
Date de dépôt : 03/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 03/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : CARGO, Mme LASTISNERES MARION
Adresse :
6 AVENUE SAINT GRANIER
31300 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805519
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

25/08/2011 : SOGEX

N° national/d'enregistrement : 3854491
Date de dépôt : 25/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 25/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne BP 7
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : GERS EQUIPEMENT
Adresse :
Avenue de Larbonne BP 7
32300 MIRANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

25/05/2011 : La conserverie

N° national/d'enregistrement : 3834198
Date de dépôt : 25/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 25/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Laronne
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : CARGO, Mme LASTISNERES Marion
Adresse :
6 Avenue Saint-Granier
31300 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787669
Date de demande : 15/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

18/11/2010 : COOXINA

N° national/d'enregistrement : 3782999
Date de dépôt : 18/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 18/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine, à savoir ustensiles non électriques pour la cuisson ; ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine en inox.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne BP 7
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : GERS EQUIPEMENT
Adresse :
Avenue de Larbonne BP 7
32300 MIRANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 553258
Date de demande : 08/07/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 21 : Ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine, à savoir ustensiles non électriques pour la cuisson ; ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine en inox.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

18/11/2010 : KITCHEN EASY

N° national/d'enregistrement : 3783001
Date de dépôt : 18/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 18/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne BP 7
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : GERS EQUIPEMENT
Adresse :
Avenue de Larbonne BP 7
32300 MIRANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

13/08/2010 : Cuisin the box

N° national/d'enregistrement : 3760196
Date de dépôt : 13/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 13/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne BP 7
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : GERS EQUIPEMENT
Adresse :
Avenue de Larbonne BP 7
32300 MIRANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

13/08/2010 : CUISIN THE BOX

N° national/d'enregistrement : 3760202
Date de dépôt : 13/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 13/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne BP 7
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : GERS EQUIPEMENT
Adresse :
Avenue de Larbonne BP 7
32300 MIRANDE
FR

01/07/2009 : Délys by Créalys

N° national/d'enregistrement : 3661181
Date de dépôt : 01/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 01/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
CENTRE ECONOMIQUE DE MIRANDE, AVENUE DE LARBONNE, B.P. 7
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : CARGO, Mme LASTISNERES Marion
Adresse :
ZAC Saint-Martin du Touch, 6 Avenue Saint-Granier
31027 TOULOUSE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708853
Date de demande : 07/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

08/01/2009 : Ambiance Nature

N° national/d'enregistrement : 3621348
Date de dépôt : 08/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 08/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : GERS EQUIPEMENT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

Mandataire 1 : CARGO, Mme LASTISNERES Marion
Adresse :
ZAC Saint-Martin du Touch, 6 Avenue Saint-Granier
31027 TOULOUSE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-07
Date du BOPI : 13/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695291
Date de demande : 09/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

02/10/1998 : SITRAM INOX

N° national/d'enregistrement : 98752470
Date de dépôt : 02/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 02/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie non électrique, fourchettes, cuillères (couverts), écumoires, pilons, spatules, cuillères à spaghetti, louches, cuillères mélangeurs, spatules à crêpes, fouets, passoires à thé, économes, passoires, casse-noix, râpes à légumes, découpes pizza, pelles à tarte, multi-éplucheurs, ouvre-bocal, cuillères à glace, vide-pomme, éminceurs à tomate, couteaux éplucheurs, presse-ail, zesteurs, éminceurs à fromage, ouvre-bouteilles, ouvre-boîtes, fourchettes à pomme de terre, tire-bouchon, râpes à fromage.
N° de la classe : 21

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 816320436
Adresse :
Route de la Ganne
36170 SAINT-BENOIT-DU-SAULT
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice
Adresse :
7-9 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 621460
Date de demande : 31/03/2014
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Bénéficiare 1 : GERS EQUIPEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781114
Date de demande : 25/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : GERS EQUIPEMENT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-45
Date du BOPI : 06/11/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382412
Date de demande : 20/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683022
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

02/02/1996 : SITRAM

N° national/d'enregistrement : 96608854
Date de dépôt : 02/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; communication par terminaux d'ordinateur

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 816320436
Adresse :
36170 SAINT-BENOIT-DU-SAULT
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice
Adresse :
07-09 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : GERS EQUIPEMENT

Bénéficiare 1 : GERS EQUIPEMENT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 434129938
Adresse :
Avenue de Larbonne
32300 MIRANDE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-10
Date du BOPI : 08/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302950
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605823
Date de demande : 29/12/2015
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Publications au Bodacc :

06/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°861
NOJO : 003201MYG131704
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Date de commencement d'activité : 16/01/2001
Descriptif : établissement principal donné en location-gérance.

Numéro d'identification : RCS Auch 434 129 938
Dénomination : GERS EQUIPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°680
NOJO : 000003201118628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

12/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°1219
NOJO : BXB14155000925P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : fusion-absorption par la société GERS EQUIPEMENT de la société GASCIM EURL, Rcs Auch 434 130 035 GASCIM EURL, Société à responsabilité limitée à associé unique (SARLU), avenue de Paris 32500 FLEURANCE (RCS AUCH (3201) 434 130 035)

Numéro d'identification : RCS Auch 434 129 938
Dénomination : GERS EQUIPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 307620 EUR

07/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°288
NOJO : BXA133030014857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du Code de Commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous eing privé en date du 9 octobre 2013, les société SAS GERS EQUIPEMENT au capital de 300 000 euèros, dont le siège social est à Mirande (32) avenue de Larbonne, imatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Auch sous le numéro 434 129 938, et GASCIM, Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée au capital de 8 000 euros, dont le siège social est à Fleurance (32) Avenue de Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Auch sous le numéro 434 130 035, ont établi un projet de fusion par absorption de la SARL GASCIM par la SAS GERS EQUIPEMENT à qui, la SARL GASCIM, société absorbée, apporterait la totalité de son actif évalué à 405 647,17 euros, à charge de la totalité de son passif évalué à 138 813,53 euros, soit un apport net de 266 833,64 euros. Pour rémunérer cet apport, la SAS GERS EQUIPEMENT, société absorbante, augmentera son capital de 7 620 euros, par l'émission de 762 actions nouvelles de 10 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, assorties d'une prime de fusion globale de 259 213,64 euros. Ces actions nouvelles seront attribuée à l'associé unique de la société GASCIM, société absorbée, à raison de 0,925 actions de la SAS GERS EQUIPEMENT pour une part de la SARL GASCIM. Toutes les opérations effectuées par la SARL GASCIM depuis le 1er janvier 2013 jusqu'à la date de réalisation défintive de la fusion, seront pris en charge par la SAS GERS EQUIPEMENT. Ledit proje a été établi sous les conditions suspensives de l'obtention de son approbation suivant procès-verbal de décisions d'associé unique de la SARL GASCIM et de celui de la SAS GERS EQUIPEMENT. La SARL GASCIM sera dissoute de plein droit, sans liquidation, au jour de la réalisation définitive de la fusion. Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch le 25 octobre 2013, sous le numéro 2013A2228 au nom de la société absorbante, la SAS GERS EQUIPEMENT, et sous le numéro 2013A2229 au nom de la société absorbée, la SARL GASCIM.

Numéro d'identification : RCS Auch 434 129 938
Dénomination : GERS EQUIPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 300000 EUR

25/09/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°217
NOJO : BXA11262000237D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/07/2011
Publication légale : La Gazette du Midi, le 25/07/2011
Oppositions : SOGEX Les landes 31850 Mondouzil
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Auch 434 129 938
Dénomination : GERS EQUIPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BEGUE Philippe, Paul Directeur général : FOULON Philippe, Christian Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : SAINT PIERRE Philippe Membre du comité de direction : PHILIPPON Frédéric Membre du comité de direction : FORZY Aimery Membre du comité de direction : FREMONT Jean-Philippe
Montant du capital : 300000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Transformation, montage, conditionnement, achat et commercialisation de tous articles de grande consommation, principalement dans les domaines bazar-cuisine. (A) Commercialisation d'articles pour la cuisine et la table. (B)
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 100000 Francs.

Adresse :
avenue de Larbonne
32300 Mirande

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 400 678 033
Dénomination : SA SOGEX - STE GENERALE D'EXPLOITATION

14/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1054
NOJO : BXB10035001866W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auch 434 129 938
Dénomination : GERS EQUIPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BEGUE Philippe Paul Directeur général : FOULON Philippe Christian Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : SAINT PIERRE Philippe Membre du comité de direction : PHILIPPON Frédéric Membre du comité de direction : FORZY Aimery Membre du comité de direction : FREMONT Jean-Philippe

04/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°419
NOJO : BXB08333001397P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et etablissement principal donné en location-gérance

Numéro d'identification : RCS Auch 434 129 938
Dénomination : GERS EQUIPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement principal :
Adresse :
avenue de Larbonne
32300 Mirande

06/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2955
NOJO : BXB08053002646P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auch 434 129 938
Dénomination : GERS EQUIPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GARRIGOS Charles.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ().
Commissaire aux comptes suppléant : SAINT PIERRE Philippe.
Membre du comité de direction : PHILIPPON Frédéric.
Membre du comité de direction : FORZY Aimery.
Membre du comité de direction : FREMONT Jean-Philippe.

Historique de l'unité légale :

01/01/2021 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

25/06/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAFRev1 : 51.4S)

10/01/2001 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00024

Représentants légaux :

18/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Type : Personne Physique

Nom : BEGUE Philippe Paul
Né le 21/11/1968 à Auch (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6bis rue Turgot
32000 Auch
FRANCE

18/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Type : Personne Physique

Nom : FOULON Philippe Christian
Né le 26/08/1971 à VIC (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
22 rue Camille Laneta
65500 Saint-Lézer
FRANCE

18/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 avenue Parmentier
31200 Toulouse
FRANCE

18/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Type : Personne Physique

Nom : SAINT PIERRE Philippe
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 AV. PARMENTIER
31200 TOULOUSE
FRANCE

Dépôts des actes :

05/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°233 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications statutaires (articles 10 et 12-1 / extension des pouvoirs du Comité de Direction et instauration d'une procédure d'agrément en cas de décès de toute personne que la société pourrait désigner attributaire d'actions gratuites).

05/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°233 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé

23/12/2013 : Acte notarié

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1016 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/12/2013 : Acte notarié

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1016 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de l'opération de fusion par voie d'absoprion de la société GASCIM EURL, Rcs Auch 434 130 035, par la société GERS EQUIPEMENT à effet du 1er janvier 2013.

23/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1016 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé

16/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1016 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de la fusion par voie d'absoption de la société GASCIM EURL par GERS EQUIPEMENT (traité d'apport fusion annexé au PV).

23/10/2013 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°2368 déposé le 14/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Rapport du Commissaire aux Apports établi le 23/10/2013 dans le cadre de la FUSION entre : - Société absorbante : GERS EQUIPEMENT SAS, dont le siège social est à Mirande (32300) avenue de Larbonne (Rcs Auch 434 129 938), Président, Monsieur Philippe BUEGUE, Directeur Général, Monsieur Philippe FOULON. et : - Société absorbée : GASCIM EURL, dont le siège social est à Fleurance (32500) avenue de Paris (Rcs Auch 434 130 035), Gérant Monsieur Aimery FORZY.

09/10/2013 : Traité

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°2228 déposé le 25/10/2013
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT FUSION en date du 09 Octobre 2013, entre : - SOCIETE ABSORBANTE : - la Société SAS GERS EQUIPEMENT, dont le siège social est à Mirande (32300) Avenue de Larbonne, immatriculée au RCS AUCH sous le numéro 434 129 938, représentée par Monsieur Philippe BEGUE, membre du Comité de Direction, dûment mandaté à cet effet par délibération du comité de direction du 09 Octobre 2013. et - SOCIETE ABSORBEE : - la société GASCIM, Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège social est à Fleurance (32500) Avenue de Paris, immatriculée au RCS AUCH sous le numéro 434 130 035, représentée par Monsieur Aimery FORZY, agissant en qualité de Gérant, dûment mandaté à cet effet par délibération de l'associé unique en date du 09 Octobre 2013.

28/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1618 déposé le 26/08/2010
Etat : Déposé

31/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°171 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°171 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur Général.

31/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°171 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°2087 déposé le 19/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

02/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°269 déposé le 15/02/2006
Etat : Déposé

02/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1275 déposé le 18/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en S A S

02/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1275 déposé le 18/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°38 déposé le 07/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

19/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

27/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1192 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé

27/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1192 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé

09/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°509 déposé le 28/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

09/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°509 déposé le 28/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

24/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°201 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MIRANDE (32300) AVENUE DE LARBONNE

24/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°201 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°201 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de GERS EQUIPEMENT

10/01/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°69 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution

10/01/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°69 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°69 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°69 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°201 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°509 déposé le 28/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°509 déposé le 28/03/2001
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE -MR CHRISTIAN LIBEROS DU 07.03.2001 Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1192 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1192 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15.05.2001

N.C : Divers

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1192 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : LE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION PREND LE TITRE DE PRESIDENTDIRECTEUR GENERAL ET DIRECTEUR GENERAL

N.C : Divers

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°38 déposé le 07/01/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1275 déposé le 18/08/2003
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1275 déposé le 18/08/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SURLA TRANSFORMATION DE LA SA EN SAS EN DATE DU 17.06.2003

N.C : Divers

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1275 déposé le 18/08/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT

N.C : Divers

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°269 déposé le 15/02/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°171 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Dépôt : N°1618 déposé le 26/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un membre du Comité de Direction - Nomination d'un nouveau membre du comité de direction.

Etablissements :

18/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2001B00016
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
avenue de Larbonne
32300 Mirande
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/2001
Activité : Transformation, montage, conditionnement, achat et commercialisation de tous articles de grande consommation, principalement dans les domaines bazar-cuisine. (A) Commercialisation d'articles pour la cuisine et la table. (B)
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ENSEMAT EQUIPEMENT
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

18/12/2015 : GERS EQUIPEMENT

Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 307620.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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