GERARD GROSOS

Entreprise

GERARD GROSOS
Dernière mise à jour : 01/01/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42362709000040 / Siren : 423627090 / NIC : 00040
N° de TVA : FR 86 423627090
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
GERARD GROSOS
Adresse :
LE MOULIN
04140 LE VERNET
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2009 : Succession
Prédécesseur : GERARD GROSOS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1999
Nom : M. GROSOS GERARD ANDRE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/07/2009 : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)

Annonce N°17
NOJO : BXA082050061738
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
Date de commencement d'activité : 01/06/2009
Publication légale : Haute Provence Info - l'Action Paysanne, le 03/07/2009
Oppositions : Me Benoit Cazères Notaire Quartier de l'Arenas BP N 9 04140 Seyne

Etablissement principal :
Activité : Restaurant, snack, plats à emporter.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 110000 Euros.

Adresse :
camping le Fein
04340 Saint-Vincent-les-Forts

Numéro d'identification : RCS Manosque 413 432 691
Nom : GRAS Anne-Claire
Nationalité : Française
Nom commercial : L'EAU VIVE
Nom d'usage : HAUD

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Manosque 423 627 090
Nom : GROSOS Gerard André Martin

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Manosque 423 627 090
Nom : GROSOS Gerard André Martin
30/07/2009 : Cessation d'activité

Annonce N°141
NOJO : BXB08205002704W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Date de cessation d'activité : 31/05/2009

Numéro d'identification : RCS Manosque 423 627 090
Nom : GROSOS Gerard André Martin

Adresse :
Camping Municipal Saint-Vincent-les-Forts
04340 Le lauzet Ubaye
Historique de l'unité légale :
15/09/2016 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
31/05/2009 : activité principale, code NIC
Activité principale : Autres cultures non permanentes (NAFRev2 : 01.19Z)
Code NIC : 00040
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
21/08/2006 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
01/06/2006 : code NIC
Code NIC : 00016
01/12/2004 : code NIC
Code NIC : 00032
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)
13/12/1999 : état administratif, dénomination usuelle
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : LE PERCE NEIGE

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