GEOTER - CASTRIES

Informations de l'établissement :

Date de création : 20/07/2018

Enseigne : GEOTER/GEOTERINTERNATIONAL/GEOTERAN

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 47952918200103 / Siren : 479529182 / NIC : 00103

N° de TVA : FR 55 479529182

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/08/2019

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.12 : Activités d'ingénierie

71.12B : Ingénierie, études techniques

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35

Coordonnées de l'établissement :
GEOTER

Adresse :
ZAE VIA DOMITIA
115 Avenue DE LA CAPELADO
34160 CASTRIES

Historique de l'établissement :

30/06/2019 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Liens de succession de l'établissement :

20/07/2018 : Succession

Prédécesseur : GEOTER
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 18/11/2004

Dénomination : GEOTER

Dénomination usuelles: GEOTER / GEOTER INTERNATIONAL / GEOTER ANTILLES / GEOTER LAB/, GEOTER MALI

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

GEOTER - Castries (fermé)GEOTER - Hévilliers (fermé)GEOTER, GOETER INTERNATIONAL - Auriol (fermé)GEOTER - Chambéry (fermé)GEOTER - Gondrecourt-le-Château (fermé)GEOTER - Bure (fermé)GEOTER - Baie-Mahault (fermé)GEOTER - Clapiers (fermé)

Marques françaises :

26/01/2011 : GEOTER

N° national/d'enregistrement : 3800691
Date de dépôt : 26/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques.

Déposant 1 : GEOTER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 479529182
Adresse :
3 Rue Jean Monnet - Pole Géoenvironnement
34830 CLAPIERS
FR

Mandataire 1 : GEOTER SAS
Adresse :
3 Rue Jean Monnet - Pole Géoenvironnement
34830 CLAPIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

26/01/2011 : GEOTER INTERNATIONAL

N° national/d'enregistrement : 3800706
Date de dépôt : 26/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques.

Déposant 1 : GEOTER, SAS
Numéro de SIREN : 479529182
Adresse :
3 rue Jean Monnet - Pôle Géoenvironnement
34830 CLAPIERS
FR

Mandataire 1 : GEOTER
Adresse :
3 rue Jean Monnet - Pôle Géoenvironnement
34830 CLAPIERS
FR

26/01/2011 : GEOTER LAB

N° national/d'enregistrement : 3800720
Date de dépôt : 26/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques.

Déposant 1 : GEOTER, SAS
Numéro de SIREN : 479529182
Adresse :
3 Rue Jean Monnet - Pôle Geoenvironnement
34820 CLAPIERS
FR

Mandataire 1 : GEOTER
Adresse :
3 Rue Jean Monnet - Pôle Geoenvironnement
34820 CLAPIERS
FR

26/01/2011 : GEOTER ALPES

N° national/d'enregistrement : 3800738
Date de dépôt : 26/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques.

Déposant 1 : GEOTER, SAS
Numéro de SIREN : 479529182
Adresse :
3 Rue Jean Monnet - Pôle Geoenvironnement
34830 CLAPIERS
FR

Mandataire 1 : GEOTER
Adresse :
3 Rue Jean Monnet - Pôle Geoenvironnement
34830 CLAPIERS
FR

26/01/2011 : GEOTER ANTILLES

N° national/d'enregistrement : 3800745
Date de dépôt : 26/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques.

Déposant 1 : GEOTER, SAS
Numéro de SIREN : 479529182
Adresse :
3 Rue Jean Monnet - Pôle Géoenvironnement
34830 CLAPIERS
FR

Mandataire 1 : GEOTER
Adresse :
3 Rue Jean Monnet - Pôle Géoenvironnement
34830 CLAPIERS
FR

Publications au Bodacc :

12/09/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°755
NOJO : 055010000015273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 30/06/2019
Oppositions : TC Nanterre
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Place de la Mairie 55290 HEVILLIERS. Adresse du nouveau propriétaire : 27 Avenue des Peupliers, Parc des Peupliers 92000 NANTERRE.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 421 280 504
Dénomination : FUGRO FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 479 529 182
Dénomination : GEOTER

18/08/2019 : Radiation

Annonce N°457
NOJO : 000003405554040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5704
NOJO : 340555018700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/05/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°712
NOJO : 000003405537963
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION ENTRE GEOTER SAS AU CAPITAL DE 384 000 EUROS SIEGE SOCIAL : 115 AVENUE DE LA CAPELADO - ZAE VIA DOMITIA 34160 CASTRIES 479 529 182 RCS MONTPELLIER ET FUGRO HOLDING FRANCE SAS AU CAPITAL DE 20 000 000 EUROS SIEGE SOCIAL : 27 AVENUE DES PEUPLIERS "PARC DES PEUPLIERS" 92000 NANTERRE 421 280 504 RCS NANTERRE AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à Nanterre du 30 avril 2019, La société GEOTER, société par actions simplifiée au capital de 384 000 euros, dont le siège social est sis au 115 avenue de la Capelado - ZAE Via Domitia, 34160 CASTRIES, immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 479 529 182 RCS Montpellier, et la société FUGRO HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée au capital de 20 000 000 euros, dont le siège social est sis au 27 avenue des Peupliers "Parc des Peupliers" 92000 NANTERRE, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 421 280 504 RCS NANTERRE, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société GEOTER par la société FUGRO HOLDING FRANCE. La société GEOTER ferait apport à la société FUGRO HOLDING FRANCE de la totalité de son actif, soit 2 176 613 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 1 161 247 euros. La valeur nette des apports s'élèverait donc à 1 015 366 euros. La société FUGRO HOLDING FRANCE détenant la totalité des 12 000 actions composant le capital social de la société GEOTER, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. La différence entre l'actif net transféré par la société GEOTER qui est fixé à 1 015 366 euros et la valeur nette comptable des actions de ladite société détenues par la société FUGRO HOLDING FRANCE, telle qu'inscrite à l'actif du bilan de la société FUGRO HOLDING FRANCE, qui s'élève à 1 067 555 euros, représente un mali de fusion d'un montant de 52 189 euros. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2019, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par GEOTER depuis le 1er janvier 2019 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par FUGRO HOLDING FRANCE. La société GEOTER sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera effective et deviendra définitive à la date du 30 juin 2019. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : - au greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier pour la société GEOTER en date du 10/05/2019. - au greffe duTribunal de Commerce de Nanterre pour la société FUGRO HOLDING FRANCE en date du 13/05/2019. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 384000 EUR

20/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3642
NOJO : 340550894800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°574
NOJO : 000003405505530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°444
NOJO : 340549206700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°634
NOJO : 000003405459611
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TRAPPHOFF Ralf ; Directeur général : VERGOBBI Pierre, Jean, Michel ; Directeur général adjoint : GRELLET Bertrand, Paul, Victor ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

24/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°611
NOJO : 000003405459616
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DECHARLES claude, roger, victor ; Directeur général : VERGOBBI Pierre, Jean, Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3586
NOJO : 340544738100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3815
NOJO : 340540847100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°173
NOJO : BXB15253000441Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RAINEY JR Walter, Scott Directeur général : VERGOBBI Pierre, Jean, Michel Directeur général adjoint : GRELLET Bertrand, Paul, Victor Commissaire aux comptes titulaire : CARLES Thierry Commissaire aux comptes suppléant : MENON Frédéric

15/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3069
NOJO : 340536516800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°710
NOJO : BXB141400029006
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RAINEY JR Walter, Scott Directeur général : GRELLET Bertrand, Paul, Victor Commissaire aux comptes titulaire : CARLES Thierry Commissaire aux comptes suppléant : MENON Frédéric

25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3681
NOJO : 340532977000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°381
NOJO : BXB12184000719V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BALTHES Rolf Directeur général : GRELLET Bertrand, Paul, Victor Commissaire aux comptes titulaire : CARLES Thierry Commissaire aux comptes suppléant : MENON Frédéric

30/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1845
NOJO : BXC12114003113M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5264
NOJO : BXC11210003523A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Pole Geo-Environnement 3 rue Jean Monnet
34830 Clapiers

14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2375
NOJO : BXC10231002568C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Pole Geo-Environnement 3 rue Jean Monnet
34830 Clapiers

16/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°455
NOJO : BXB10039000432Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 384000 EUR

19/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4011
NOJO : BXC08166001690T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Pole Geo-Environnement 3 rue Jean Monnet,
34830 Clapiers

25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4697
NOJO : BXC08249002135I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montpellier 479 529 182
Dénomination : GEOTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Pole Geo-Environnement 3 rue Jean Monnet,
34830 Clapiers

Historique de l'unité légale :

30/06/2019 : état administratif

Etat administratif : Cessée

20/07/2018 : code NIC

Code NIC : 00103

16/11/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

13/02/2006 : dénomination usuelle

Dénomination usuelles : GEOTER / GEOTER INTERNATIONAL / GEOTER ANTILLES / GEOTER LAB/, GEOTER MALI

01/01/2005 : dénomination, activité principale

Dénomination : GEOTER
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)

Représentants légaux :

14/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Type : Personne Physique

Nom : RAINEY JR Walter, Scott
Né le 09/07/1954 à Marshall (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine
Qualité : Président

Adresse :
TX 77005
2010 Dunstan Road
Houston (USA)
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

14/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Type : Personne Physique

Nom : VERGOBBI Pierre, Jean, Michel
Né le 22/04/1958 à Oran (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
15 rue des Trianons
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE

14/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Type : Personne Physique

Nom : GRELLET Bertrand Paul Victor
Né le 30/08/1957 à SANARY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général adjoint

Adresse :
191 chemin des Grives
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE

14/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Type : Personne Physique

Nom : CARLES Thierry
Né le 28/11/1963 à BEZIERS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
PALAIS CASTILHON BAT D 1 RUE DES CHEVALIERS DE MALTE
34970 LATTES
FRANCE

14/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Type : Personne Physique

Nom : MENON Frédéric
Né le 23/06/1960 à MONTPELLIER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2087 AV. DU PERE SOULAS
34090 MONTPELLIER
FRANCE

Dépôts des actes :

01/09/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°11151 déposé le 07/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

01/09/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°11151 déposé le 07/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Directeur Général Adjoint

02/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°5984 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

25/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°6745 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

25/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°6745 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

23/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°12465 déposé le 24/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

23/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°12465 déposé le 24/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°747 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°747 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

23/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°747 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : P.V. du Président-Réalisation de la réduction et de l'augmentation du capital

23/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°747 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°6219 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°2205 déposé le 20/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

02/09/2005 : Ordonnance du président

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°143 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°857 déposé le 01/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Changement de dénomination en celle de GEOTER Augmentation de capital

29/12/2004 : Acte sous seing privé

30/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°373 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE Augmentation de capital

15/11/2004 : Acte sous seing privé

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°8152 déposé le 19/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°8152 déposé le 19/11/2004
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°8381 déposé le 30/11/2004
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION EN DATE DU 29/11/2004 DE LA SOCIETE GEOTERINTERNATIONAL PAR LA SOCIETE GEOS

N.C : Divers

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°8379 déposé le 30/11/2004
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION EN DATE DU 29/11/2004 DE LA SOCIETE GEOTER PAR LASOCIETE GEOS

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°9192 déposé le 23/12/2004
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SARL GEO-TER PAR LA SAS GEOS

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°9191 déposé le 23/12/2004
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SARL GEOTER INTERNATIONAL PAR LA SAS GEOS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°373 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°2205 déposé le 20/03/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°6219 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°747 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°747 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°11151 déposé le 07/09/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

19/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2006B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
1 Place de la Mairie
55290 Hévilliers
France
Enseigne : GEOTER LAB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2005
Activité : Etudes géologiques, géophysiques et géotechniques - conseils et expertises - vente de logiciels de géologie - formations des géosciences.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Type : Siège

Adresse :
Pole Geo-Environnement
3 rue Jean Monnet
34830 Clapiers
FRANCE

14/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Type : Etablissement principal

Adresse :
Pole Geo-Environnement
3 rue Jean Monnet
34830 Clapiers
FRANCE
Nom commercial : GEOTER/GEOTERINTERNATIONAL/GEOTERANTILLES/GEOTERLAB/GEOTER MALI
Enseigne : GEOTER/GEOTERINTERNATIONAL/GEOTERANTILLES/GEOTERLAB/GEOTER MALI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Études géologiques géophysiques et géotechniques, conseils et expertises venté de logiciels géologie formations des géosciences
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétaire exploitan - EOLOGIE TECTONIQUE ENVIRONNEMENT ET RISQUES SAR
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2005B00713
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
20 ZAC du Pujol 2
Les Artauds Est
13390 Auriol
FRANCE
Nom commercial : GOETER, GOETER INTERNATIONAL
Enseigne : GEOTER/GEOTER INTERNATIONAL/GEOTERANTILLES/GEOTERLAB/GEOTER MALI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : ETUDES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES ET GEOTECHNIQUES , CONSEILS ET EXPERTISES VENTE DE LOGICIELS GEOLOGIE FORMATIONS DES GEOSCIENCES
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - EOTER INTERNATIONA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

19/04/2017 : GEOTER

Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/2006

Economie sociale et solidaire : Non

14/12/2016 : GEOTER

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 384000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

20/05/2014 : GEOTER

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2005

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°16689 déposé le 14/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°16647 déposé le 02/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°7761 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°9009 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°2957 déposé le 12/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°4853 déposé le 01/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°5006 déposé le 30/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°92280 déposé le 27/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°804193 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°703250 déposé le 29/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°602897 déposé le 03/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B02097
Dépôt : N°504484 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 11198 du 23/07/2019
Numéro de gestion : 2004B02097
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	357 551	357 551
AF	Concessions, brevets et droits similaires	93 282	93 282
AH	Fonds commercial	126 000		126 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 000		1 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 733	101 805	927
AT	Autres immobilisations corporelles	270 675	241 060	29 615
CU	Autres participations	113 085		113 085
BB	Créances rattachées à des participations	696 407		696 407
BH	Autres immobilisations financières	22 946		22 946
BJ	TOTAL (I)	1 783 683	793 700	989 983
BP	En cours de production de services	262 323		262 323
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 063		10 063
BX	Clients et comptes rattachés	1 066 758		1 066 758
BZ	Autres créances	406 732		406 732
CF	Disponibilités	129 770		129 770
CH	Charges constatées d’avance	14 873		14 873
CJ	TOTAL (II)	1 890 521		1 890 521
CN	Ecarts de conversion actif (V)	49		49
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 674 253	793 700	2 880 553
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	384 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	178 645
DD	Réserve légale (1)	38 400
DG	Autres réserves	1 542 932
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-247 606
DL	TOTAL (I)	1 896 370
DQ	Provisions pour charges	40 180
DR	TOTAL (III)	40 180
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	211 045
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	220 646
DY	Dettes fiscales et sociales	468 381
EA	Autres dettes	43 087
EC	TOTAL (IV)	943 161
ED	(V)	841
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 880 553
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	838 161
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 394 211	1 208 351	3 602 562
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 394 211	1 208 351	3 602 562
FM	Production stockée			12 942
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			211 124
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 826 633
FW	Autres achats et charges externes			1 580 512
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			77 452
FY	Salaires et traitements			1 295 513
FZ	Charges sociales			570 245
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			18 675
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			8 040
GE	Autres charges			45 888
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 596 329
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			230 304
GJ	Produits financiers de participations			5 994
GL	Autres intérêts et produits assimilés			16
GN	Différences positives de change			22 851
GP	Total des produits financiers (V)			28 861
GS	Différences négatives de change			14 107
GU	Total des charges financières (VI)			14 107
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			14 753
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			245 058
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	736 188
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	736 188
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-736 188
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-243 523
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 855 494
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 103 101
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-247 606
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 267
A1	Renvois : Transfert de charges	185 209
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	19 966
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	357 551			357 551
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	93 107	175		93 282
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	327 223	18 500	2 858	342 866
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	777 882	18 675	2 858	793 700
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				40 180
5Z	Total Provisions pour risques et charges	32 140	8 040		40 180
6T	Sur comptes clients	25 915		25 915
7B	Total Provisions pour dépréciation	25 915		25 915
7C	TOTAL GENERAL	58 055	8 040	25 915	40 180
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		8 040	25 915
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	-696 407
UT	Autres immobilisations financières	22 946
UX	Autres créances clients	1 066 758
UY	Personnel et comptes rattachés	5 591
VB	T. V. A.	18 599
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	5 031
VC	Groupe et associés	245 624
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	131 886
VS	Charges constatées d’avance	14 873
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 207 718	1 488 363	719 354
8A	Emprunts et dettes financières divers	211 045	106 045	105 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	220 646	220 646
8C	Personnel et comptes rattachés	125 282	125 282
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	174 014	174 014
VW	T.V.A.	163 648	163 648
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 436	5 436
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	43 087	43 087
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	943 161	838 161	105 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 10975 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 2004B02097
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	357 551	357 551
AF	Concessions, brevets et droits similaires	93 282	93 282
AH	Fonds commercial	126 000		126 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 000		1 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 733	101 805	927
AT	Autres immobilisations corporelles	270 675	241 060	29 615
CU	Autres participations	113 085		113 085
BB	Créances rattachées à des participations	696 407		696 407
BH	Autres immobilisations financières	22 946		22 946
BJ	TOTAL (I)	1 783 683	793 700	989 983
BP	En cours de production de services	262 323		262 323
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 063		10 063
BX	Clients et comptes rattachés	1 066 758		1 066 758
BZ	Autres créances	406 732		406 732
CF	Disponibilités	129 770		129 770
CH	Charges constatées d’avance	14 873		14 873
CJ	TOTAL (II)	1 890 521		1 890 521
CN	Ecarts de conversion actif (V)	49		49
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 674 253	793 700	2 880 553
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	384 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	178 645
DD	Réserve légale (1)	38 400
DG	Autres réserves	1 542 932
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-247 606
DL	TOTAL (I)	1 896 370
DQ	Provisions pour charges	40 180
DR	TOTAL (III)	40 180
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	211 045
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	220 646
DY	Dettes fiscales et sociales	468 381
EA	Autres dettes	43 087
EC	TOTAL (IV)	943 161
ED	(V)	841
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 880 553
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	838 161
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 394 211	1 208 351	3 602 562
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 394 211	1 208 351	3 602 562
FM	Production stockée			12 942
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			211 124
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 826 633
FW	Autres achats et charges externes			1 580 512
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			77 452
FY	Salaires et traitements			1 295 513
FZ	Charges sociales			570 245
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			18 675
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			8 040
GE	Autres charges			45 888
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 596 329
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			230 304
GJ	Produits financiers de participations			5 994
GL	Autres intérêts et produits assimilés			16
GN	Différences positives de change			22 851
GP	Total des produits financiers (V)			28 861
GS	Différences négatives de change			14 107
GU	Total des charges financières (VI)			14 107
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			14 753
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			245 058
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	736 188
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	736 188
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-736 188
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-243 523
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 855 494
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 103 101
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-247 606
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 267
A1	Renvois : Transfert de charges	185 209
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	19 966
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	357 551			357 551
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	93 107	175		93 282
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	327 223	18 500	2 858	342 866
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	777 882	18 675	2 858	793 700
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				40 180
5Z	Total Provisions pour risques et charges	32 140	8 040		40 180
6T	Sur comptes clients	25 915		25 915
7B	Total Provisions pour dépréciation	25 915		25 915
7C	TOTAL GENERAL	58 055	8 040	25 915	40 180
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		8 040	25 915
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	-696 407
UT	Autres immobilisations financières	22 946
UX	Autres créances clients	1 066 758
UY	Personnel et comptes rattachés	5 591
VB	T. V. A.	18 599
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	5 031
VC	Groupe et associés	245 624
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	131 886
VS	Charges constatées d’avance	14 873
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 207 718	1 488 363	719 354
8A	Emprunts et dettes financières divers	211 045	106 045	105 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	220 646	220 646
8C	Personnel et comptes rattachés	125 282	125 282
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	174 014	174 014
VW	T.V.A.	163 648	163 648
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 436	5 436
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	43 087	43 087
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	943 161	838 161	105 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 2267 du 19/03/2018
Numéro de gestion : 2004B02097
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	357 551	357 551
AF	Concessions, brevets et droits similaires	93 282	93 282
AH	Fonds commercial	126 000		126 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 000		1 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 733	101 805	927
AT	Autres immobilisations corporelles	270 675	241 060	29 615
CU	Autres participations	113 085		113 085
BB	Créances rattachées à des participations	696 407		696 407
BH	Autres immobilisations financières	22 946		22 946
BJ	TOTAL (I)	1 783 683	793 700	989 983
BP	En cours de production de services	262 323		262 323
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 063		10 063
BX	Clients et comptes rattachés	1 066 758		1 066 758
BZ	Autres créances	406 732		406 732
CF	Disponibilités	129 770		129 770
CH	Charges constatées d’avance	14 873		14 873
CJ	TOTAL (II)	1 890 521		1 890 521
CN	Ecarts de conversion actif (V)	49		49
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 674 253	793 700	2 880 553
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	384 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	178 645
DD	Réserve légale (1)	38 400
DG	Autres réserves	1 542 932
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-247 606
DL	TOTAL (I)	1 896 370
DQ	Provisions pour charges	40 180
DR	TOTAL (III)	40 180
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	211 045
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	220 646
DY	Dettes fiscales et sociales	468 381
EA	Autres dettes	43 087
EC	TOTAL (IV)	943 161
ED	(V)	841
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 880 553
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	838 161
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 394 211	1 208 351	3 602 562
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 394 211	1 208 351	3 602 562
FM	Production stockée			12 942
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			211 124
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 826 633
FW	Autres achats et charges externes			1 580 512
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			77 452
FY	Salaires et traitements			1 295 513
FZ	Charges sociales			570 245
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			18 675
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			8 040
GE	Autres charges			45 888
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 596 329
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			230 304
GJ	Produits financiers de participations			5 994
GL	Autres intérêts et produits assimilés			16
GN	Différences positives de change			22 851
GP	Total des produits financiers (V)			28 861
GS	Différences négatives de change			14 107
GU	Total des charges financières (VI)			14 107
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			14 753
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			245 058
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	736 188
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	736 188
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-736 188
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-243 523
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 855 494
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 103 101
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-247 606
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 267
A1	Renvois : Transfert de charges	185 209
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	19 966
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	357 551			357 551
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	93 107	175		93 282
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	327 223	18 500	2 858	342 866
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	777 882	18 675	2 858	793 700
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				40 180
5Z	Total Provisions pour risques et charges	32 140	8 040		40 180
6T	Sur comptes clients	25 915		25 915
7B	Total Provisions pour dépréciation	25 915		25 915
7C	TOTAL GENERAL	58 055	8 040	25 915	40 180
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		8 040	25 915
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	-696 407
UT	Autres immobilisations financières	22 946
UX	Autres créances clients	1 066 758
UY	Personnel et comptes rattachés	5 591
VB	T. V. A.	18 599
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	5 031
VC	Groupe et associés	245 624
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	131 886
VS	Charges constatées d’avance	14 873
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 207 718	1 488 363	719 354
8A	Emprunts et dettes financières divers	211 045	106 045	105 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	220 646	220 646
8C	Personnel et comptes rattachés	125 282	125 282
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	174 014	174 014
VW	T.V.A.	163 648	163 648
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 436	5 436
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	43 087	43 087
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	943 161	838 161	105 000

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