GENERALE TRANSPORTS SERVICES

Entreprise

GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/04/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41980927200034 / Siren : 419809272 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 4 419809272
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Adresse :
LOT. N 20
PARC D ACTIVITE DELLI-ZOTTI

83700 SAINT-RAPHAEL

Adresse secondaire :
ZAC LE CERCERON LOT 20
268 VOIE DENIS PAPIN

83700 SAINT-RAPHAEL
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAF1993 : 60.2M)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
25/04/2002 : Succession
Prédécesseur : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/08/1998
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Sigle : GTS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5070
NOJO : 8303MYG27119000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7220
NOJO : 8303MYG25684900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°2431
NOJO : 008303MYG244903
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HSC
08/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°2078
NOJO : 008303MYG236842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : STEMA
15/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4922
NOJO : 8303MYG23321300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13543
NOJO : 8303MYG22298600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9239
NOJO : 830320439800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3340
NOJO : 830319259900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3787
NOJO : 830317745000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10764
NOJO : 830316225900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6519
NOJO : 830314824000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°4284
NOJO : BXB14351001243K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DEVEZA Alain
04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9139
NOJO : 830313209400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10633
NOJO : 830312054800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12656
NOJO : BXC12242003794H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12881
NOJO : BXC11235012976Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11054
NOJO : BXC10183002472I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales 1 le Cerceron lotissement N° 20
83700 Saint-Raphaël
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10641
NOJO : BXC08181003191Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales 1 le Cerceron lotissement N° 20,
83700 Saint-Raphaël
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9951
NOJO : BXC082070055668
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales 1 le Cerceron lotissement N° 20,
83700 Saint-Raphaël
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9952
NOJO : BXC08207005678J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Fréjus 419 809 272
Dénomination : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales 1 le Cerceron lotissement N° 20,
83700 Saint-Raphaël
Historique de l'unité légale :
01/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/06/2021 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAF1993 : 60.2M)
Représentants légaux :
01/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Type : Personne Morale

Nom : STEMA
Siren : 453430936
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
Zac 1 le Cerceron Lotissement 20
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
29/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Type : Personne Physique

Nom : DEVEZA Alain
Né le 28/08/1963 à 54 (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2080 boulevard Jacques Baudino
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
Dépôts des actes :
29/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°5239 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
20/05/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°3270 déposé le 20/05/2021
Etat : Déposé
27/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°5239 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
27/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°5239 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
21/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°8278 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
03/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°5024 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
03/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°5024 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
25/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°4968 déposé le 09/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'un nouvel associé suite à cessions de parts sociales
25/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°4968 déposé le 09/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'un nouvel associé suite à cessions de parts sociales
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1534 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1534 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
18/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1534 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1534 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
28/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1341 déposé le 07/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1341 déposé le 07/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°786 déposé le 13/05/2003
Etat : Déposé
28/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°786 déposé le 13/05/2003
Etat : Déposé
04/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°172 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
04/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°172 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
25/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1537 déposé le 12/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ST RAPHAEL ZAC 1 LE CERCERON LOT NO 20
25/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1537 déposé le 12/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1537 déposé le 12/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ST RAPHAEL ZAC 1 LE CERCERON LOT NO 20
25/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1537 déposé le 12/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1041 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1041 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/02/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1497 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/02/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1496 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/02/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1496 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/02/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1497 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1770 déposé le 30/12/1998
Etat : Déposé
21/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1770 déposé le 30/12/1998
Etat : Déposé
17/12/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°126 déposé le 28/01/1999
Etat : Déposé
17/12/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°125 déposé le 28/01/1999
Etat : Déposé
17/12/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°125 déposé le 28/01/1999
Etat : Déposé
17/12/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°126 déposé le 28/01/1999
Etat : Déposé
24/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1271 déposé le 21/09/1998
Etat : Déposé
24/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1271 déposé le 21/09/1998
Etat : Déposé
17/07/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1070 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
17/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1070 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
17/07/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1070 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
17/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1070 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1070 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1271 déposé le 21/09/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE CO-GERANT EN REMPLACEMENT DE DIRECTEUR TECHNIQUE
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1770 déposé le 30/12/1998
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN CO-GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°126 déposé le 28/01/1999
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE D'UNE PART MR CLAUDE COSTE ET D'AUTRE PART MR JEAN-PAULINSOU
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°125 déposé le 28/01/1999
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE D'UNE PART MR CLAUDE CLOSTE ET D'AUTRE PART MR ALAINDEVEZA
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1041 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1041 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1497 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : ENTRE ALAIN DEVEZA D'UNE PART ET SIGP D'AUTRE PART
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1497 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1496 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : ENTRE JEAN PAUL INSOU D'UNEPART ET SIGP D'AUTRE PART
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1537 déposé le 12/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°172 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°786 déposé le 13/05/2003
Etat : Déposé
Décision : DEPART D'UN CO GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1341 déposé le 07/08/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1534 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE IGP D'UNE PART ET L'EURL STEMA D'AUTRE PART Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1534 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°4968 déposé le 09/12/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°5024 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1070 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1271 déposé le 21/09/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE CO-GERANT EN REMPLACEMENT DE DIRECTEUR TECHNIQUE
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1770 déposé le 30/12/1998
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN CO-GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°125 déposé le 28/01/1999
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE D'UNE PART MR CLAUDE CLOSTE ET D'AUTRE PART MR ALAINDEVEZA
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°126 déposé le 28/01/1999
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE D'UNE PART MR CLAUDE COSTE ET D'AUTRE PART MR JEAN-PAULINSOU
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1041 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1041 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1496 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : ENTRE JEAN PAUL INSOU D'UNEPART ET SIGP D'AUTRE PART
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1497 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : ENTRE ALAIN DEVEZA D'UNE PART ET SIGP D'AUTRE PART
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1497 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1537 déposé le 12/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°172 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°786 déposé le 13/05/2003
Etat : Déposé
Décision : DEPART D'UN CO GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1341 déposé le 07/08/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1534 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE IGP D'UNE PART ET L'EURL STEMA D'AUTRE PART
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1534 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1534 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°4968 déposé le 09/12/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°5024 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
01/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zac Le Cerceron
Lotissement N20
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/09/1998
Activité : transports publics de marchandises négoce d'agregat et matériaux de constructions commissionnaire de transports maintenance et réparation automobile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/08/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Type : Siège

Adresse :
ZAC 1 le Cerceron lotissement N° 20
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZAC 1 le Cerceron lotissement N° 20
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/09/1998
Activité : transports publics de marchandises négoce d'agregat et matériaux de constructions commissionnaire de transports maintenance et réparation automobile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/09/2021 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3134
Date d’ajout de l’observation : 21/09/1998
Texte de l'observation : À compter du 17/09/98 mise en activité de la société suite à création
29/08/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3134
Date d’ajout de l’observation : 21/09/1998
Texte de l'observation : À compter du 17/09/98 mise en activité de la société suite à création
Personnes morales :
01/09/2021 : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/08/2016 : GENERALE TRANSPORTS SERVICES
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°3925 déposé le 09/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°6252 déposé le 12/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°3210 déposé le 17/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°5539 déposé le 01/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°5106 déposé le 06/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°4401 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°4401 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°4511 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°4511 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°2888 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°2888 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°4489 déposé le 20/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°4489 déposé le 20/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°4226 déposé le 13/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°4226 déposé le 13/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°3663 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°3663 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1783 déposé le 23/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1783 déposé le 23/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1494 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1494 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1108 déposé le 30/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1108 déposé le 30/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°993 déposé le 25/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°993 déposé le 25/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1153 déposé le 13/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1153 déposé le 13/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1454 déposé le 02/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1454 déposé le 02/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1472 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1472 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°808 déposé le 23/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°808 déposé le 23/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1395 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1395 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°800 déposé le 20/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°800 déposé le 20/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1251 déposé le 02/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1251 déposé le 02/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1244 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00271
Dépôt : N°1244 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 7427 du 13/10/2022
Numéro de gestion : 1998B00271
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0647 064
APConstructions12 4006 8515 549
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 5149 6741 841
ATAutres immobilisations corporelles99 48488 16511 319
BDAutres titres immobilisés8585
BHAutres immobilisations financières31 95931 959
BJTOTAL (I)162 507111 75450 753
BLMatières premières, approvisionnements12 46912 469
BXClients et comptes rattachés337 4042 301335 103
BZAutres créances341 104341 104
CFDisponibilités46 75346 753
CHCharges constatées d’avance790790
CJTOTAL (II)738 5212 301736 220
COTOTAL GENERAL (0 à V)901 028114 055786 973
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 000
DDRéserve légale (1)8 000
DGAutres réserves31 800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 434
DLTOTAL (I)168 233
DPProvisions pour risques75 202
DRTOTAL (III)75 202
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 145
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés314 469
DYDettes fiscales et sociales159 283
EAAutres dettes200
ECTOTAL (IV)543 537
EETOTAL GENERAL (I à V)786 973
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an543 537
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 71716 717
FGProduction vendue services2 556 7892 556 789
FJChiffres d’affaires nets2 573 5062 573 506
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 275
FQAutres produits34 144
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 633 924
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)15 506
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 949
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 805
FWAutres achats et charges externes1 875 415
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 610
FYSalaires et traitements532 448
FZCharges sociales100 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 570
GEAutres charges5
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 604 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)28 998
GJProduits financiers de participations5 159
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé16
GLAutres intérêts et produits assimilés216
GPTotal des produits financiers (V)5 391
GRIntérêts et charges assimilées3 489
GUTotal des charges financières (VI)3 489
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 903
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital39 999
HCReprises sur provisions et transferts de charges15 568
HDTotal des produits exceptionnels (VII)55 567
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 568
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 531
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 038
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 430
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 897
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 694 883
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 646 449
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 434
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 732
A1Renvois : Transfert de charges26 275
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 0647 064
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 87519 57029 755104 690
0NAMORTISSEMENTS Total Général121 94019 57029 755111 754
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges75 202
5ZTotal Provisions pour risques et charges82 7328 03815 56875 202
6TSur comptes clients2 3012 301
7BTotal Provisions pour dépréciation2 3012 301
7CTOTAL GENERAL85 0338 03815 56877 503
UJ- Exceptionnelles8 03815 568
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 959
VAClients douteux ou litigieux2 761
UXAutres créances clients334 643
UYPersonnel et comptes rattachés658
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 046
VMImpôts sur les bénéfices28 564
VBT. V. A.31 864
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 608
VCGroupe et associés259 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 092
VSCharges constatées d’avance790
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES711 258676 53734 721
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 4402 440
8AEmprunts et dettes financières divers67 14567 145
8BFournisseurs et comptes rattaché314 469314 469
8CPersonnel et comptes rattachés21 16021 160
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 40033 400
8EImpôts sur les bénéfices3 8973 897
VWT.V.A.92 98292 982
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 8447 844
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)200200
VYTOTAL – ETAT DES DETTES543 537543 537
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 778
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 3925 du 09/07/2021
Numéro de gestion : 1998B00271
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0647 064
APConstructions12 4006 8515 549
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 5149 6741 841
ATAutres immobilisations corporelles99 48488 16511 319
BDAutres titres immobilisés8585
BHAutres immobilisations financières31 95931 959
BJTOTAL (I)162 507111 75450 753
BLMatières premières, approvisionnements12 46912 469
BXClients et comptes rattachés337 4042 301335 103
BZAutres créances341 104341 104
CFDisponibilités46 75346 753
CHCharges constatées d’avance790790
CJTOTAL (II)738 5212 301736 220
COTOTAL GENERAL (0 à V)901 028114 055786 973
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 000
DDRéserve légale (1)8 000
DGAutres réserves31 800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 434
DLTOTAL (I)168 233
DPProvisions pour risques75 202
DRTOTAL (III)75 202
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 145
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés314 469
DYDettes fiscales et sociales159 283
EAAutres dettes200
ECTOTAL (IV)543 537
EETOTAL GENERAL (I à V)786 973
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an543 537
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 71716 717
FGProduction vendue services2 556 7892 556 789
FJChiffres d’affaires nets2 573 5062 573 506
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 275
FQAutres produits34 144
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 633 924
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)15 506
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 949
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 805
FWAutres achats et charges externes1 875 415
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 610
FYSalaires et traitements532 448
FZCharges sociales100 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 570
GEAutres charges5
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 604 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)28 998
GJProduits financiers de participations5 159
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé16
GLAutres intérêts et produits assimilés216
GPTotal des produits financiers (V)5 391
GRIntérêts et charges assimilées3 489
GUTotal des charges financières (VI)3 489
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 903
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital39 999
HCReprises sur provisions et transferts de charges15 568
HDTotal des produits exceptionnels (VII)55 567
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 568
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 531
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 038
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 430
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 897
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 694 883
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 646 449
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 434
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 732
A1Renvois : Transfert de charges26 275
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 0647 064
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 87519 57029 755104 690
0NAMORTISSEMENTS Total Général121 94019 57029 755111 754
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges75 202
5ZTotal Provisions pour risques et charges82 7328 03815 56875 202
6TSur comptes clients2 3012 301
7BTotal Provisions pour dépréciation2 3012 301
7CTOTAL GENERAL85 0338 03815 56877 503
UJ- Exceptionnelles8 03815 568
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 959
VAClients douteux ou litigieux2 761
UXAutres créances clients334 643
UYPersonnel et comptes rattachés658
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 046
VMImpôts sur les bénéfices28 564
VBT. V. A.31 864
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 608
VCGroupe et associés259 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 092
VSCharges constatées d’avance790
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES711 258676 53734 721
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 4402 440
8AEmprunts et dettes financières divers67 14567 145
8BFournisseurs et comptes rattaché314 469314 469
8CPersonnel et comptes rattachés21 16021 160
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 40033 400
8EImpôts sur les bénéfices3 8973 897
VWT.V.A.92 98292 982
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 8447 844
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)200200
VYTOTAL – ETAT DES DETTES543 537543 537
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 778
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 6252 du 12/11/2020
Numéro de gestion : 1998B00271
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0647 064
APConstructions12 4006 8515 549
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 5149 6741 841
ATAutres immobilisations corporelles99 48488 16511 319
BDAutres titres immobilisés8585
BHAutres immobilisations financières31 95931 959
BJTOTAL (I)162 507111 75450 753
BLMatières premières, approvisionnements12 46912 469
BXClients et comptes rattachés337 4042 301335 103
BZAutres créances341 104341 104
CFDisponibilités46 75346 753
CHCharges constatées d’avance790790
CJTOTAL (II)738 5212 301736 220
COTOTAL GENERAL (0 à V)901 028114 055786 973
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 000
DDRéserve légale (1)8 000
DGAutres réserves31 800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 434
DLTOTAL (I)168 233
DPProvisions pour risques75 202
DRTOTAL (III)75 202
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 145
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés314 469
DYDettes fiscales et sociales159 283
EAAutres dettes200
ECTOTAL (IV)543 537
EETOTAL GENERAL (I à V)786 973
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an543 537
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 71716 717
FGProduction vendue services2 556 7892 556 789
FJChiffres d’affaires nets2 573 5062 573 506
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 275
FQAutres produits34 144
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 633 924
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)15 506
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 949
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 805
FWAutres achats et charges externes1 875 415
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 610
FYSalaires et traitements532 448
FZCharges sociales100 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 570
GEAutres charges5
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 604 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)28 998
GJProduits financiers de participations5 159
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé16
GLAutres intérêts et produits assimilés216
GPTotal des produits financiers (V)5 391
GRIntérêts et charges assimilées3 489
GUTotal des charges financières (VI)3 489
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 903
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital39 999
HCReprises sur provisions et transferts de charges15 568
HDTotal des produits exceptionnels (VII)55 567
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 568
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 531
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 038
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 430
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 897
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 694 883
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 646 449
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 434
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 732
A1Renvois : Transfert de charges26 275
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 0647 064
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 87519 57029 755104 690
0NAMORTISSEMENTS Total Général121 94019 57029 755111 754
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges75 202
5ZTotal Provisions pour risques et charges82 7328 03815 56875 202
6TSur comptes clients2 3012 301
7BTotal Provisions pour dépréciation2 3012 301
7CTOTAL GENERAL85 0338 03815 56877 503
UJ- Exceptionnelles8 03815 568
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 959
VAClients douteux ou litigieux2 761
UXAutres créances clients334 643
UYPersonnel et comptes rattachés658
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 046
VMImpôts sur les bénéfices28 564
VBT. V. A.31 864
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 608
VCGroupe et associés259 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 092
VSCharges constatées d’avance790
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES711 258676 53734 721
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 4402 440
8AEmprunts et dettes financières divers67 14567 145
8BFournisseurs et comptes rattaché314 469314 469
8CPersonnel et comptes rattachés21 16021 160
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 40033 400
8EImpôts sur les bénéfices3 8973 897
VWT.V.A.92 98292 982
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 8447 844
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)200200
VYTOTAL – ETAT DES DETTES543 537543 537
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 778
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 3210 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 1998B00271
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0647 064
APConstructions12 4006 8515 549
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 5149 6741 841
ATAutres immobilisations corporelles99 48488 16511 319
BDAutres titres immobilisés8585
BHAutres immobilisations financières31 95931 959
BJTOTAL (I)162 507111 75450 753
BLMatières premières, approvisionnements12 46912 469
BXClients et comptes rattachés337 4042 301335 103
BZAutres créances341 104341 104
CFDisponibilités46 75346 753
CHCharges constatées d’avance790790
CJTOTAL (II)738 5212 301736 220
COTOTAL GENERAL (0 à V)901 028114 055786 973
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 000
DDRéserve légale (1)8 000
DGAutres réserves31 800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 434
DLTOTAL (I)168 233
DPProvisions pour risques75 202
DRTOTAL (III)75 202
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 145
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés314 469
DYDettes fiscales et sociales159 283
EAAutres dettes200
ECTOTAL (IV)543 537
EETOTAL GENERAL (I à V)786 973
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an543 537
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 71716 717
FGProduction vendue services2 556 7892 556 789
FJChiffres d’affaires nets2 573 5062 573 506
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 275
FQAutres produits34 144
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 633 924
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)15 506
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 949
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 805
FWAutres achats et charges externes1 875 415
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 610
FYSalaires et traitements532 448
FZCharges sociales100 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 570
GEAutres charges5
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 604 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)28 998
GJProduits financiers de participations5 159
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé16
GLAutres intérêts et produits assimilés216
GPTotal des produits financiers (V)5 391
GRIntérêts et charges assimilées3 489
GUTotal des charges financières (VI)3 489
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 903
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital39 999
HCReprises sur provisions et transferts de charges15 568
HDTotal des produits exceptionnels (VII)55 567
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 568
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 531
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 038
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 430
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 897
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 694 883
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 646 449
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 434
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 732
A1Renvois : Transfert de charges26 275
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 0647 064
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 87519 57029 755104 690
0NAMORTISSEMENTS Total Général121 94019 57029 755111 754
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges75 202
5ZTotal Provisions pour risques et charges82 7328 03815 56875 202
6TSur comptes clients2 3012 301
7BTotal Provisions pour dépréciation2 3012 301
7CTOTAL GENERAL85 0338 03815 56877 503
UJ- Exceptionnelles8 03815 568
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 959
VAClients douteux ou litigieux2 761
UXAutres créances clients334 643
UYPersonnel et comptes rattachés658
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 046
VMImpôts sur les bénéfices28 564
VBT. V. A.31 864
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 608
VCGroupe et associés259 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 092
VSCharges constatées d’avance790
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES711 258676 53734 721
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 4402 440
8AEmprunts et dettes financières divers67 14567 145
8BFournisseurs et comptes rattaché314 469314 469
8CPersonnel et comptes rattachés21 16021 160
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 40033 400
8EImpôts sur les bénéfices3 8973 897
VWT.V.A.92 98292 982
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 8447 844
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)200200
VYTOTAL – ETAT DES DETTES543 537543 537
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 778
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 5539 du 01/10/2018
Numéro de gestion : 1998B00271
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0647 064
APConstructions12 4006 8515 549
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 5149 6741 841
ATAutres immobilisations corporelles99 48488 16511 319
BDAutres titres immobilisés8585
BHAutres immobilisations financières31 95931 959
BJTOTAL (I)162 507111 75450 753
BLMatières premières, approvisionnements12 46912 469
BXClients et comptes rattachés337 4042 301335 103
BZAutres créances341 104341 104
CFDisponibilités46 75346 753
CHCharges constatées d’avance790790
CJTOTAL (II)738 5212 301736 220
COTOTAL GENERAL (0 à V)901 028114 055786 973
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 000
DDRéserve légale (1)8 000
DGAutres réserves31 800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 434
DLTOTAL (I)168 233
DPProvisions pour risques75 202
DRTOTAL (III)75 202
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 145
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés314 469
DYDettes fiscales et sociales159 283
EAAutres dettes200
ECTOTAL (IV)543 537
EETOTAL GENERAL (I à V)786 973
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an543 537
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 71716 717
FGProduction vendue services2 556 7892 556 789
FJChiffres d’affaires nets2 573 5062 573 506
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 275
FQAutres produits34 144
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 633 924
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)15 506
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 949
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 805
FWAutres achats et charges externes1 875 415
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 610
FYSalaires et traitements532 448
FZCharges sociales100 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 570
GEAutres charges5
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 604 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)28 998
GJProduits financiers de participations5 159
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé16
GLAutres intérêts et produits assimilés216
GPTotal des produits financiers (V)5 391
GRIntérêts et charges assimilées3 489
GUTotal des charges financières (VI)3 489
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 903
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital39 999
HCReprises sur provisions et transferts de charges15 568
HDTotal des produits exceptionnels (VII)55 567
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 568
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 531
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 038
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 430
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 897
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 694 883
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 646 449
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 434
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 732
A1Renvois : Transfert de charges26 275
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 0647 064
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 87519 57029 755104 690
0NAMORTISSEMENTS Total Général121 94019 57029 755111 754
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges75 202
5ZTotal Provisions pour risques et charges82 7328 03815 56875 202
6TSur comptes clients2 3012 301
7BTotal Provisions pour dépréciation2 3012 301
7CTOTAL GENERAL85 0338 03815 56877 503
UJ- Exceptionnelles8 03815 568
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 959
VAClients douteux ou litigieux2 761
UXAutres créances clients334 643
UYPersonnel et comptes rattachés658
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 046
VMImpôts sur les bénéfices28 564
VBT. V. A.31 864
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 608
VCGroupe et associés259 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 092
VSCharges constatées d’avance790
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES711 258676 53734 721
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 4402 440
8AEmprunts et dettes financières divers67 14567 145
8BFournisseurs et comptes rattaché314 469314 469
8CPersonnel et comptes rattachés21 16021 160
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 40033 400
8EImpôts sur les bénéfices3 8973 897
VWT.V.A.92 98292 982
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 8447 844
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)200200
VYTOTAL – ETAT DES DETTES543 537543 537
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 778
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 5106 du 06/09/2017
Numéro de gestion : 1998B00271
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0647 064
APConstructions12 4006 8515 549
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 5149 6741 841
ATAutres immobilisations corporelles99 48488 16511 319
BDAutres titres immobilisés8585
BHAutres immobilisations financières31 95931 959
BJTOTAL (I)162 507111 75450 753
BLMatières premières, approvisionnements12 46912 469
BXClients et comptes rattachés337 4042 301335 103
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CFDisponibilités46 75346 753
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CJTOTAL (II)738 5212 301736 220
COTOTAL GENERAL (0 à V)901 028114 055786 973
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 000
DDRéserve légale (1)8 000
DGAutres réserves31 800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 434
DLTOTAL (I)168 233
DPProvisions pour risques75 202
DRTOTAL (III)75 202
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 145
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés314 469
DYDettes fiscales et sociales159 283
EAAutres dettes200
ECTOTAL (IV)543 537
EETOTAL GENERAL (I à V)786 973
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an543 537
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 71716 717
FGProduction vendue services2 556 7892 556 789
FJChiffres d’affaires nets2 573 5062 573 506
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 275
FQAutres produits34 144
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 633 924
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)15 506
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 949
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 805
FWAutres achats et charges externes1 875 415
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 610
FYSalaires et traitements532 448
FZCharges sociales100 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 570
GEAutres charges5
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 604 926
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GJProduits financiers de participations5 159
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé16
GLAutres intérêts et produits assimilés216
GPTotal des produits financiers (V)5 391
GRIntérêts et charges assimilées3 489
GUTotal des charges financières (VI)3 489
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 903
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital39 999
HCReprises sur provisions et transferts de charges15 568
HDTotal des produits exceptionnels (VII)55 567
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 568
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 531
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 038
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 430
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 897
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 694 883
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 646 449
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 434
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 732
A1Renvois : Transfert de charges26 275
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 0647 064
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 87519 57029 755104 690
0NAMORTISSEMENTS Total Général121 94019 57029 755111 754
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges75 202
5ZTotal Provisions pour risques et charges82 7328 03815 56875 202
6TSur comptes clients2 3012 301
7BTotal Provisions pour dépréciation2 3012 301
7CTOTAL GENERAL85 0338 03815 56877 503
UJ- Exceptionnelles8 03815 568
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 959
VAClients douteux ou litigieux2 761
UXAutres créances clients334 643
UYPersonnel et comptes rattachés658
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 046
VMImpôts sur les bénéfices28 564
VBT. V. A.31 864
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 608
VCGroupe et associés259 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 092
VSCharges constatées d’avance790
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES711 258676 53734 721
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 4402 440
8AEmprunts et dettes financières divers67 14567 145
8BFournisseurs et comptes rattaché314 469314 469
8CPersonnel et comptes rattachés21 16021 160
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 40033 400
8EImpôts sur les bénéfices3 8973 897
VWT.V.A.92 98292 982
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 8447 844
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)200200
VYTOTAL – ETAT DES DETTES543 537543 537
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 778

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