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de Vienne

GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/12/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37820180000109 / Siren : 378201800 / NIC : 00109
N° de TVA : FR 1 378201800
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES
Adresse :
17 Rue DE LA FRISE
38000 GRENOBLE
Historique de l'établissement :
31/12/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
04/12/2007 : Succession
Prédécesseur : GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/05/1990
Dénomination : GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Sigle : GEG ENER
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - Grenoble (siège)GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - GièresGEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - GrenobleGEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - BoussièresGEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - VinayGEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - GrenobleGEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - Clavans-en-Haut-OisansGEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - GrenobleGEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - CharavinesGEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - MizoënGEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - RivesaltesGEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - BoussièresGEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - Aime-la-PlagneGEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - DeluzGEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - Peisey-Nancroix (fermé)GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - Échirolles (fermé)GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - L'Isle-d'Abeau (fermé)GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - Saint-Marcellin (fermé)GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - Bar-sur-Seine (fermé)GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - Lods (fermé)GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - La Rivière (fermé)GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES - Chevrières (fermé)
Marques françaises :
22/06/2010 : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
N° national/d'enregistrement : 3748021
Date de dépôt : 22/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 22/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; service d'aide à la direction des affaires ; services de conseils en organisation et direction des affaires ; services de consultation pour la direction des affaires, consultation en organisation et direction des affaires ; service d'estimation en affaires commerciales ; service d'expertises en affaires ; services d'études de marchés ; services de marchéage et de mercatique ; services d'information, d'expertise, de recherches en affaires ; services d'agence d'import export ; services d'agences d'informations commerciales ; service d'approvisionnement d'énergie pour le compte de tiers ; services d'aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales. Services de comptabilité ; services de gestion de fichiers informatiques ; services de recueil de données dans un fichier central ; services de systématisation de données dans un fichier central ; services de prévisions économiques ; services de promotion des ventes ; services publicitaires ; services de secrétariat.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation d'appareils électriques ; services d'installation et de réparation d'appareils de chauffage, de climatisation, de cuisson, de réfrigération ; services d'isolation (construction) ; services d'installation et d'entretien d'oléoducs.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution des énergies, services de distribution de l'électricité, du gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie ; services de traitement du pétrole, du gaz.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des énergies, de l'électricité, du gaz ; services d'études de travaux techniques dans le domaine des énergies, de l'électricité, du gaz ; services de recherches techniques dans le domaine des énergies, de l'électricité, du gaz ; services d'expertises géologiques ; services de prospection géologique ; services d'analyse pour l'implantation de réseaux électriques, de distribution du gaz et de l'électricité ; services d'étude de projets techniques dans le secteur des matériels et équipements électriques et de gaz.

Déposant 1 : HYDELEC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 378201800
Adresse :
17 rue de la Frise
38000 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : HYDELEC, SAS
Adresse :
17 rue de la Frise
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Publications au Bodacc :
30/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2698
NOJO : 380100006313650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3358
NOJO : 380100005922520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1341
NOJO : 038010000568710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SUSZYLO Christophe nom d'usage : SUSZYLO n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire.
Scp de commissaires aux comptes SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES GOURGUE ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire
02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4633
NOJO : 380100005549510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1495
NOJO : 380100005148930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°1554
NOJO : 038010000503658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 599462.25 EUR
08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3114
NOJO : 380100004869480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°2660
NOJO : 038010000456943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BESSON Daniel Marie André Paul nom d'usage : BESSON n'est plus membre.
FLECHON Nicolas nom d'usage : FLECHON devient membre
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5791
NOJO : 380100004518250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1989
NOJO : 038010000434557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HUE Aurélien Louis Eugène nom d'usage : HUE n'est plus membre.
STEPHAN Nicolas Alexandre Marceau nom d'usage : STEPHAN devient membre
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2969
NOJO : 380100004192150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2672
NOJO : 380100003854050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1580
NOJO : BXB160270037675
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MASSUDA Roland Joseph Elie nom d'usage : MASSUDA n'est plus membre.
Caisse des dépôts et consignation devient membre représenté(e) par ALLERME Patrice Laurent Daniel nom d'usage : ALLERME.

18/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1239
NOJO : BXB15316002374D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président GEG Source d'énergies Sté par actions simplifiée : VIDAL Bernard nom d'usage : VIDAL n'est plus représentant permanent; GOCHARD Christine Céline Danièle nom d'usage : GOCHARD devient représentant permanent.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre GEG Source d'énergies Sté par actions simplifiée : VIDAL Bernard nom d'usage : VIDAL n'est plus représentant permanent; GOCHARD Christine Céline Danièle nom d'usage : GOCHARD devient représentant permanent.

08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3994
NOJO : 380100003512150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1101
NOJO : 380100003242560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1341
NOJO : BXB13275002405S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 572927.25 EUR
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5551
NOJO : 380100002944300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°958
NOJO : BXB13149001526Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DEKEYSER Brigitte Michèle nom d'usage : BERTHELOT n'est plus membre.
HUE Aurélien Louis Eugène nom d'usage : HUE devient membre.

19/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°501
NOJO : BXB12286001838U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 540284.62 EUR
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3947
NOJO : BXC122120087452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1030
NOJO : BXB120630002981
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GENOT Christian nom d'usage : GENOT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
BOURGEOIS Jean-Marie nom d'usage : BOURGEOIS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4174
NOJO : BXC12055009588T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1154
NOJO : BXB11321001507M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président GEG Source d'énergies Sté par actions simplifiée : CHEVALLEY Franck nom d'usage : CHEVALLEY n'est plus représentant permanent; SALA Olivier Pierre Emmanuel nom d'usage : SALA devient représentant permanent.
Sté par actions simplifiée GEG Source d'énergies devient membre représenté(e) par CHEVALLEY Franck nom d'usage : CHEVALLEY et par SALA Olivier Pierre Emmanuel nom d'usage : SALA.
BESSON Daniel Marie André Paul nom d'usage : BESSON devient membre.
DEKEYSER Brigitte Michèle nom d'usage : BERTHELOT devient membre.
MASSUDA Roland Joseph Elie nom d'usage : MASSUDA devient membre.

Montant du capital : 498331.87 EUR
22/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°361
NOJO : BXB11196004166K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 470355.75 EUR
30/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1147
NOJO : BXB10267002319R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BRAUD Georges Marcel Claude nom d'usage : BRAUD Georges n'est plus directeur général.

27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4514
NOJO : BXC10252010122U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : HYDELEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
17 rue de la Frise
38000 Grenoble
29/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1104
NOJO : BXB10203002266I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination. Adjonction du sigle.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/03/2010 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°221
NOJO : BXA10064002232C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 30/12/2009
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 29/01/2010
Oppositions : Me FONTI, 6 rue Denfert Rochereau, 38000 Grenoble.
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 518 224 985
Dénomination : SARL L'ELECTRON BLEU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Etablissement principal :
Activité : Production et vente d'énergie hydroélectrique.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 174000 EUR

Adresse :
quartier le Lignet
38210 La Rivière
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : HYDELEC
15/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1404
NOJO : BXB09310003609N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : HYDELEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CARBONNIER Rémy René Marcel Fidèle nom d'usage : CARBONNIER Rémy n'est plus directeur général.

23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2649
NOJO : BXC09275013415Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : HYDELEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
17 rue de la Frise
38000 Grenoble
17/05/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°76
NOJO : BXA08132000662Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/03/2009
Publication légale : La dépêche de l'Aube, le 17/04/2009
Oppositions : Jonquet Philippe & Mazure Eric Scp. 13, rue Paul Dubois 10000 Troyes
Numéro d'identification : RCS Troyes 498 613 397
Dénomination : HYDROP
Nom commercial : HYDROP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : PRUNIER Stéphane.

Montant du capital : 20000 EUR

Etablissement complémentaire :
Activité : Production et vente d'énergie hydroélectrique
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 700000 Euros.

Adresse :
1 avenue Maréchal Leclerc
10110 Bar-sur-Seine
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : HYDELEC
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : HYDELEC
30/04/2009 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°236
NOJO : BXA08114005635A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2009
Publication légale : L est républicain, le 16/02/2009
Oppositions : Mes Bocquillon & Joubert 28, rue de la République BP 132 25014 Besançon
Etablissement secondaire :
Activité : Production et vente d'énergie hydro électriques
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 330000 Euros.

Adresse :
route de Besançon
25930 Lods
Numéro d'identification : RCS Besançon 341 091 643
Dénomination : SOCIETE TELLIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 avenue du Carrouge
95760 Valmondois
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 378 201 800
Dénomination : HYDELEC
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3589
NOJO : BXC081050133488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : HYDELEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
17 rue de la Frise
38000 Grenoble
15/03/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°488
NOJO : BXA080690050688
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2009
Publication légale : EST REPUBLICAIN, le 16/02/2009
Oppositions : ME JOUBERT NOTAIRE A BESANCON 28 RUE DE LA REPUBLIQUE
Dénomination : SOCIETE TELLIF
RCS non inscrit.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 130000 EUR

Établissement secondaire :
Activité : PRODUCTION ET VENTE D ENERGIE HYDROELECTRIQUE
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 330000 Euros.

Adresse :
route de Besançon
25930 Lods
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 378 201 800
Dénomination : HYDELEC
25/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°853
NOJO : BXB08262001826Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : HYDELEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président GEG Source d'énergies sté par actions simplifiée : GIRAUD Jean-Paul nom d'usage : GIRAUD n'est plus représentant permanent; CHEVALLEY Franck nom d'usage : CHEVALLEY devient représentant permanent.
.

10/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1229
NOJO : BXB081860002226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : HYDELEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BRAUD Georges Marcel Claude nom d'usage : BRAUD Georges devient directeur général.

16/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2692
NOJO : BXB08080010585U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 201 800
Dénomination : HYDELEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FILLET André nom d'usage : FILLET André n'est plus président.
.
sté par actions simplifiée GEG Source d'énergies devient président représenté(e) par MR GIRAUD Jean-Paul nom d'usage : GIRAUD.
.
CARBONNIER Rémy René Marcel Fidèle nom d'usage : CARBONNIER Rémy devient directeur général.
.
scp de commissaires aux comptes SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES GOURGUE ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.
.
SUSZYLO Christophe nom d'usage : SUSZYLO Christophe devient commissaire aux comptes suppléant.
.


Siège social :
Adresse :
17 rue de la Frise
38000 Grenoble
Historique de l'unité légale :
14/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/08/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
21/06/2010 : dénomination
Dénomination : GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
17/12/2007 : code NIC
Code NIC : 00109
01/10/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
15/04/2004 : code NIC
Code NIC : 00091
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev1 : 40.1A)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Production et distribution d'électricité (NAF1993 : 40.1Z)
Représentants légaux :
12/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : GEG Source d'énergies
Siren : 321213225
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Place Robert Schuman
38000 Grenoble
France
Représentant permanent

Nom : GOCHARD Christine Céline Danièle
Né le 24/01/1971 à Reims (France)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Place Victor Hugo
38000 Grenoble
France
12/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : GEG Source d'énergies
Siren : 321213225
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : membre

Adresse :
8 Place Robert Schuman
38000 Grenoble
France
Représentant permanent

Nom : GOCHARD Christine Céline Danièle
Né le 24/01/1971 à Reims (France)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Place Victor Hugo
38000 Grenoble
France
12/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : FLECHON Nicolas
Né le 29/10/1971 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre

Adresse :
52 Rue Marcel Paul
38560 Champ-sur-Drac
France
12/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : Caisse des dépôts et consignation
Siren : 180020026
Qualité : membre

Adresse :
56 Rue de Lille
75007 Paris
France
Représentant permanent

Nom : ALLERME Patrice Laurent Daniel
Né le 28/12/1973 à Voiron (France)
Nationalité : Française

Adresse :
10 Les Routes
38300 Succieu
France
12/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : STEPHAN Nicolas Alexandre Marceau
Né le 23/09/1985 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre

Adresse :
35 Rue François 1er
92700 Colombes
France
12/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 Rue Tête d'Or Cs 10363
69451 Lyon Cedex 06
France
03/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : GEG Source d'énergies
Siren : 321213225
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Place Robert Schuman
38000 Grenoble
France
Représentant permanent

Nom : GOCHARD Christine Céline Danièle
Né le 24/01/1971 à Reims (France)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Place Victor Hugo
38000 Grenoble
France
03/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : GEG Source d'énergies
Siren : 321213225
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : membre

Adresse :
8 Place Robert Schuman
38000 Grenoble
France
Représentant permanent

Nom : GOCHARD Christine Céline Danièle
Né le 24/01/1971 à Reims (France)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Place Victor Hugo
38000 Grenoble
France
03/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : FLECHON Nicolas
Né le 29/10/1971 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre

Adresse :
52 Rue Marcel Paul
38560 Champ-sur-Drac
France
03/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : Caisse des dépôts et consignation
Siren : 180020026
Qualité : membre

Adresse :
56 Rue de Lille
75007 Paris
France
Représentant permanent

Nom : ALLERME Patrice Laurent Daniel
Né le 28/12/1973 à Voiron (France)
Nationalité : Française

Adresse :
10 Les Routes
38300 Succieu
France
03/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : STEPHAN Nicolas Alexandre Marceau
Né le 23/09/1985 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre

Adresse :
35 Rue François 1er
92700 Colombes
France
03/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 Rue TÊTE D'OR CS 10363
69451 Lyon Cedex 06
France
03/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : GEG Source d'énergies
Siren : 321213225
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Place Robert Schuman
38000 Grenoble
France
Représentant permanent

Nom : GOCHARD Christine Céline Danièle
Né le 24/01/1971 à Reims (France)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Place Victor Hugo
38000 Grenoble
France
03/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : GEG Source d'énergies
Siren : 321213225
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : membre

Adresse :
8 Place Robert Schuman
38000 Grenoble
France
Représentant permanent

Nom : GOCHARD Christine Céline Danièle
Né le 24/01/1971 à Reims (France)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Place Victor Hugo
38000 Grenoble
France
03/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : FLECHON Nicolas
Né le 29/10/1971 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre

Adresse :
52 Rue Marcel Paul
38560 Champ-sur-Drac
France
03/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : Caisse des dépôts et consignation
Siren : 180020026
Qualité : membre

Adresse :
56 Rue de Lille
75007 Paris
France
Représentant permanent

Nom : ALLERME Patrice Laurent Daniel
Né le 28/12/1973 à Voiron (France)
Nationalité : Française

Adresse :
10 Les Routes
38300 Succieu
France
03/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : STEPHAN Nicolas Alexandre Marceau
Né le 23/09/1985 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre

Adresse :
35 Rue François 1er
92700 Colombes
France
03/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 Rue Tête d'Or Cs 10363
69451 Lyon Cedex 06
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : GEG Source d'énergies
Siren : 321213225
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Place Robert Schuman
38000 Grenoble
France
Représentant permanent

Nom : GOCHARD Christine Céline Danièle
Né le 24/01/1971 à Reims (France)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Place Victor Hugo
38000 Grenoble
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : GEG Source d'énergies
Siren : 321213225
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : membre

Adresse :
8 Place Robert Schuman
38000 Grenoble
France
Représentant permanent

Nom : GOCHARD Christine Céline Danièle
Né le 24/01/1971 à Reims (France)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Place Victor Hugo
38000 Grenoble
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : FLECHON Nicolas
Né le 29/10/1971 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre

Adresse :
52 Rue Marcel Paul
38560 Champ-sur-Drac
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : Caisse des dépôts et consignation
Siren : 180020026
Qualité : membre

Adresse :
56 Rue de Lille
75007 Paris
France
Représentant permanent

Nom : ALLERME Patrice Laurent Daniel
Né le 28/12/1973 à Voiron (France)
Nationalité : Française

Adresse :
10 Les Routes
38300 Succieu
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : STEPHAN Nicolas Alexandre Marceau
Né le 23/09/1985 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre

Adresse :
35 Rue François 1er
92700 Colombes
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES GOURGUE ET ASSOCIES
Siren : 334213790
Forme juridique : Société civile professionnelle de commissaires aux comptes
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : SUSZYLO Christophe
Né le 18/09/1966 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Lotissement Pré Novel
38420 Le Versoud
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : GEG Source d'énergies
Siren : 321213225
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Place Robert Schuman
38000 Grenoble
France
Représentant permanent

Nom : GOCHARD Christine Céline Danièle
Né le 24/01/1971 à Reims (France)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Place Victor Hugo
38000 Grenoble
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : GEG Source d'énergies
Siren : 321213225
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : membre

Adresse :
8 Place Robert Schuman
38000 Grenoble
France
Représentant permanent

Nom : GOCHARD Christine Céline Danièle
Né le 24/01/1971 à Reims (France)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Place Victor Hugo
38000 Grenoble
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : FLECHON Nicolas
Né le 29/10/1971 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre

Adresse :
52 Rue Marcel Paul
38560 Champ-sur-Drac
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : Caisse des dépôts et consignation
Siren : 180020026
Qualité : membre

Adresse :
56 Rue de Lille
75007 Paris
France
Représentant permanent

Nom : ALLERME Patrice Laurent Daniel
Né le 28/12/1973 à Voiron (France)
Nationalité : Française

Adresse :
10 Les Routes
38300 Succieu
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : STEPHAN Nicolas Alexandre Marceau
Né le 23/09/1985 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre

Adresse :
35 Rue François 1er
92700 Colombes
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES GOURGUE ET ASSOCIES
Siren : 334213790
Forme juridique : Société civile professionnelle de commissaires aux comptes
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : SUSZYLO Christophe
Né le 18/09/1966 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Lotissement Pré Novel
38420 Le Versoud
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : GEG Source d'énergies
Siren : 321213225
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Place Robert Schuman
38000 Grenoble
France
Représentant permanent

Nom : GOCHARD Christine Céline Danièle
Né le 24/01/1971 à Reims (France)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Place Victor Hugo
38000 Grenoble
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : GEG Source d'énergies
Siren : 321213225
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : membre

Adresse :
8 Place Robert Schuman
38000 Grenoble
France
Représentant permanent

Nom : GOCHARD Christine Céline Danièle
Né le 24/01/1971 à Reims (France)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Place Victor Hugo
38000 Grenoble
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : BESSON Daniel Marie André Paul
Né le 21/07/1956 à Saida (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre

Adresse :
3 Allée des Clématites
38240 Meylan
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : Caisse des dépôts et consignation
Siren : 180020026
Qualité : membre

Adresse :
56 Rue de Lille
75007 Paris
France
Représentant permanent

Nom : ALLERME Patrice Laurent Daniel
Né le 28/12/1973 à Voiron (France)
Nationalité : Française

Adresse :
10 Les Routes
38300 Succieu
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : HUE Aurélien Louis Eugène
Né le 11/10/1982 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre

Adresse :
22 Avenue du Général de Gaulle
94160 Saint-Mandé
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Morale

Nom : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES GOURGUE ET ASSOCIES
Siren : 334213790
Forme juridique : Société civile professionnelle de commissaires aux comptes
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Personne Physique

Nom : SUSZYLO Christophe
Né le 18/09/1966 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Lotissement Pré Novel
38420 Le Versoud
France
Dépôts des actes :
01/10/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°014880 déposé le 03/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/10/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°014880 déposé le 03/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/10/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°014880 déposé le 03/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°014079 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°014079 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°014079 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
05/11/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000712 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/11/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000712 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/11/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000712 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/11/2019 : Certificat
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000712 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/11/2019 : Certificat
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000712 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/11/2019 : Certificat
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000712 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000712 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000712 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000712 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°014880 déposé le 03/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°014880 déposé le 03/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°014880 déposé le 03/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008314 déposé le 05/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008314 déposé le 05/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008314 déposé le 05/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008314 déposé le 05/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°017852 déposé le 15/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
04/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°017852 déposé le 15/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
04/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°017852 déposé le 15/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
04/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°017852 déposé le 15/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000084 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000084 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000084 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000084 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000329 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000329 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000329 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000329 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000329 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009268 déposé le 14/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009268 déposé le 14/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009268 déposé le 14/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009268 déposé le 14/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009268 déposé le 14/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/04/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005211 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/04/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005502 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
29/04/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005211 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/04/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005502 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
29/04/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005211 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/04/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005502 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
29/04/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005211 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/04/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005502 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
29/04/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005211 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/04/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005502 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
08/07/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/07/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/07/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/07/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/07/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004279 déposé le 03/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004279 déposé le 03/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004279 déposé le 03/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004279 déposé le 03/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004279 déposé le 03/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/07/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/07/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/07/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/07/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/07/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001258 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001258 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001258 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001258 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001258 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/09/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
24/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
24/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
24/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
24/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
24/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
24/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/03/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
09/03/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
09/03/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
09/03/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
09/03/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
30/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000036 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
30/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000036 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
30/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000036 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
30/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000036 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
30/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000036 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
03/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
03/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
03/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
03/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
03/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
30/07/2010 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006859 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
30/07/2010 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006859 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
30/07/2010 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006859 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
30/07/2010 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006859 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
30/07/2010 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006859 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
26/07/2010 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006255 déposé le 27/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
26/07/2010 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006255 déposé le 27/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
26/07/2010 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006255 déposé le 27/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
26/07/2010 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006255 déposé le 27/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
26/07/2010 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006255 déposé le 27/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
12/07/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007011 déposé le 26/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/07/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007011 déposé le 26/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/07/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007011 déposé le 26/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/07/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007011 déposé le 26/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/07/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007011 déposé le 26/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005072 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
21/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005072 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
21/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005072 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
21/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005072 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
21/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005072 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
23/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007980 déposé le 12/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007980 déposé le 12/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007980 déposé le 12/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007980 déposé le 12/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007980 déposé le 12/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007039 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007039 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007039 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007039 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007039 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/04/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/04/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/04/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/04/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/04/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/04/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/04/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/04/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/04/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/04/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
17/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
17/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
17/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
17/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
14/12/2007 : Décision de gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
14/12/2007 : Décision de gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
14/12/2007 : Décision de gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
14/12/2007 : Décision de gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
14/12/2007 : Décision de gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
04/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
04/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
04/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
04/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
04/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2005 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2005 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2005 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2005 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2005 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
01/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
01/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
01/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
01/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
25/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
25/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
25/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
25/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
25/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
20/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
19/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
19/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007266 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
19/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007266 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
19/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007266 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
19/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007266 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
19/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007266 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009385 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009385 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009385 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009385 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009385 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000429 déposé le 21/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/01/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000429 déposé le 21/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000429 déposé le 21/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/01/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000429 déposé le 21/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000429 déposé le 21/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/01/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000429 déposé le 21/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000429 déposé le 21/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/01/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000429 déposé le 21/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000429 déposé le 21/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/01/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000429 déposé le 21/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004948 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/09/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004948 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004948 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/09/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004948 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004948 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/09/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004948 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004948 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/09/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004948 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004948 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/09/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004948 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/06/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003402 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003402 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003402 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003402 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003402 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/02/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/02/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/02/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/02/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/02/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/02/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/02/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/02/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/02/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/02/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001403 déposé le 27/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
24/07/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/07/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004150 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
29/05/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/05/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/05/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/05/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/05/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/05/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/05/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/05/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/05/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/05/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/05/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/05/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/05/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/05/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/05/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°003034 déposé le 29/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009385 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007266 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005072 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009385 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007266 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005072 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009385 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007266 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005072 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000712 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009385 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007266 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005072 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000712 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009385 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000526 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007266 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004976 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000070 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°001721 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004459 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005072 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004975 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008695 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008337 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007882 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000712 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Siège

Adresse :
17 Rue de la Frise
38000 Grenoble
France
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue de la Frise
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/1990
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38410 Vaulnaveys-le-Bas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38650 Saint-Michel-les-Portes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38220 Saint-Barthélemy-de-Séchilienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Ferrand
38142 Mizoën
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Traverse Cotariol
38860 Les Deux Alpes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/2015
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
48 Rue de l'Arlequin
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Production d'energie par l'installation d'une centrale photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
49 Rue Félix Esclangon
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Production d'energie par installation d'une centrale photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu dit aux Hurtes
38142 Clavans-en-Haut-Oisans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Production et vente d'energie par installation de toute centrale de production hydraulique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clavans le Haut Village
38142 Clavans-en-Haut-Oisans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Production et vente d'energie par installation de toute centrale de production hydraulique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit les Verts
Site Ecologie
38500 La Buisse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2018
Activité : Production et vente d'énergie solaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
57 Avenue la Bruyère
Centre Sportif la Bruyère
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2018
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin de l'Allegrerie
38470 Vinay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2019
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ABC A3 2rue Winston Churchill
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2020
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ABC B 2, rue Wintson Churchill
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2020
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Abc A1/a2
2 Rue Winston Churchill
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2020
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
40 Allée des Sports
Uga
38610 Gières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2021
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Siège

Adresse :
17 Rue de la Frise
38000 Grenoble
France
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue de la Frise
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/1990
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38410 Vaulnaveys-le-Bas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38650 Saint-Michel-les-Portes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38220 Saint-Barthélemy-de-Séchilienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Ferrand
38142 Mizoën
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Traverse Cotariol
38860 Les Deux Alpes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/2015
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
48 Rue de l'Arlequin
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Production d'energie par l'installation d'une centrale photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
49 Rue Félix Esclangon
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Production d'energie par installation d'une centrale photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu dit aux Hurtes
38142 Clavans-en-Haut-Oisans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Production et vente d'energie par installation de toute centrale de production hydraulique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clavans le Haut Village
38142 Clavans-en-Haut-Oisans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Production et vente d'energie par installation de toute centrale de production hydraulique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit les Verts
Site Ecologie
38500 La Buisse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2018
Activité : Production et vente d'énergie solaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
57 Avenue la Bruyère
Centre Sportif la Bruyère
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2018
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin de l'Allegrerie
38470 Vinay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2019
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ABC A3 2rue Winston Churchill
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2020
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ABC B 2, rue Wintson Churchill
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2020
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Abc A1/a2
2 Rue Winston Churchill
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2020
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
40 Allée des Sports
Uga
38610 Gières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2021
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Siège

Adresse :
17 Rue de la Frise
38000 Grenoble
France
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue de la Frise
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/1990
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38410 Vaulnaveys-le-Bas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38650 Saint-Michel-les-Portes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38220 Saint-Barthélemy-de-Séchilienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Ferrand
38142 Mizoën
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Traverse Cotariol
38860 Les Deux Alpes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/2015
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
48 Rue de l'Arlequin
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Production d'energie par l'installation d'une centrale photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
49 Rue Félix Esclangon
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Production d'energie par installation d'une centrale photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu dit aux Hurtes
38142 Clavans-en-Haut-Oisans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Production et vente d'energie par installation de toute centrale de production hydraulique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clavans le Haut Village
38142 Clavans-en-Haut-Oisans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Production et vente d'energie par installation de toute centrale de production hydraulique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit les Verts
Site Ecologie
38500 La Buisse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2018
Activité : Production et vente d'énergie solaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
57 Avenue la Bruyère
Centre Sportif la Bruyère
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2018
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin de l'Allegrerie
38470 Vinay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2019
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ABC A3 2rue Winston Churchill
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2020
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ABC B 2, rue Wintson Churchill
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2020
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Abc A1/a2
2 Rue Winston Churchill
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2020
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
40 Allée des Sports
Uga
38610 Gières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2021
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Siège

Adresse :
17 Rue de la Frise
38000 Grenoble
France
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue de la Frise
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/1990
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38410 Vaulnaveys-le-Bas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38650 Saint-Michel-les-Portes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38220 Saint-Barthélemy-de-Séchilienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Ferrand
38142 Mizoën
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Traverse Cotariol
38860 Les Deux Alpes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/2015
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
48 Rue de l'Arlequin
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Production d'energie par l'installation d'une centrale photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
49 Rue Félix Esclangon
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Production d'energie par installation d'une centrale photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu dit aux Hurtes
38142 Clavans-en-Haut-Oisans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Production et vente d'energie par installation de toute centrale de production hydraulique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clavans le Haut Village
38142 Clavans-en-Haut-Oisans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Production et vente d'energie par installation de toute centrale de production hydraulique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit les Verts
Site Ecologie
38500 La Buisse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2018
Activité : Production et vente d'énergie solaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
57 Avenue la Bruyère
Centre Sportif la Bruyère
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2018
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B01263
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
ZA Bas Guillermet Furens Sud
Plateforme Bois Charavines
38850 Charavines
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/2015
Activité : Production d'énergie par installation d'une centrale photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2003B50214
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Montsapey
73220 Montsapey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU DORON DE PRALOGNA
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2003B50214
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Pont de Pierre Crepa
Doron
73710 Pralognan-la-Vanoise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - EG Source d'Energie
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2003B50214
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Hameau des Glieres
73710 Pralognan-la-Vanoise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - EG Source d'Energie
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2003B50214
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Bonnegarde
Mâcot-la-Plagne
73210 La Plagne Tarentaise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/2015
Activité : Production et vente d'énergie par installation de toute centrale de production hydraulique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2003B50214
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Montgirod
73210 Aime-la-Plagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2001
Activité : Production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Siège

Adresse :
17 Rue de la Frise
38000 Grenoble
France
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue de la Frise
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/1990
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38410 Vaulnaveys-le-Bas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38650 Saint-Michel-les-Portes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38220 Saint-Barthélemy-de-Séchilienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Ferrand
38142 Mizoën
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Traverse Cotariol
38860 Mont-de-Lans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/2015
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
48 Rue de l'Arlequin
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Production d'energie par l'installation d'une centrale photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
49 Rue Félix Esclangon
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Production d'energie par installation d'une centrale photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu dit aux Hurtes
38142 Clavans-en-Haut-Oisans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Production et vente d'energie par installation de toute centrale de production hydraulique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clavans le Haut Village
38142 Clavans-en-Haut-Oisans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Production et vente d'energie par installation de toute centrale de production hydraulique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00136
Type : Etablissement principal

Adresse :
25960 Deluz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/1990
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
rue Ernest Zuber
25320 Boussières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/01/2003
Activité : ACTIVITES : PRODUCTION D'ELECTRICITE CREATION - EXPLOITATION DIRECTE SIRET : 378 201 800 00083 - CODE APE : 401A
Origine du fonds : Divers
- -
24/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Sous le Coin Golefre
05320 La Grave
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/2015
Activité : Production et vente d'électricité par installation de toute centrale de production hydraulique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/06/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2003B00309
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
FERME EOLIENNE
ZAC ESPACE ENTREPRISE
66600 Rivesaltes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2003
Activité : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : Dépot le 29.05.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 25.05.1990
12/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : F04/007851
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2004
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de Les Bois de Maisonne 38160 CHEVRIERES à 11 Avenue Docteur Carrier Les Sapins 38160 SAINT MARCELLIN à compter du 15.04.2004
12/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F08/002649
Date d’ajout de l’observation : 05/03/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 11 avenue du Docteur Carrier - Les Sapins 38160 SAINT MARCELLIN à 17 rue de la Frise 38000 GRENOBLE à compter du 04.12.2007.
12/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F10/000401
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2010
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Quartier le Lignet 38210 LA RIVIERE à compter du 30.12.2009. Vente du fonds.
12/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F10/008169
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2010
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 21/06/2010 - Ancienne dénomination : HYDELEC.
12/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/007738
Date d’ajout de l’observation : 17/06/2011
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif Scission : sociétés ayant participé à l'opération : - GEG Source d'énergies 8 Place Robert Schuman 38000 GRENOBLE, 321 213 225 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 09/03/2011. Apport partiel d'actif de la branche compléte et autonome d'acticvité de "Production d'électricité à partir de source d'énergies renouvelables".
12/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F16/013649
Date d’ajout de l’observation : 19/09/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 Place du Verseau Parc Sud Galaxie 38130 ECHIROLLES à compter du 01/08/2016.
03/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : Dépot le 29.05.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 25.05.1990
03/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : F04/007851
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2004
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de Les Bois de Maisonne 38160 CHEVRIERES à 11 Avenue Docteur Carrier Les Sapins 38160 SAINT MARCELLIN à compter du 15.04.2004
03/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F08/002649
Date d’ajout de l’observation : 05/03/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 11 avenue du Docteur Carrier - Les Sapins 38160 SAINT MARCELLIN à 17 rue de la Frise 38000 GRENOBLE à compter du 04.12.2007.
03/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F10/000401
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2010
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Quartier le Lignet 38210 LA RIVIERE à compter du 30.12.2009. Vente du fonds.
03/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F10/008169
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2010
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 21/06/2010 - Ancienne dénomination : HYDELEC.
03/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/007738
Date d’ajout de l’observation : 17/06/2011
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif Scission : sociétés ayant participé à l'opération : - GEG Source d'énergies 8 Place Robert Schuman 38000 GRENOBLE, 321 213 225 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 09/03/2011. Apport partiel d'actif de la branche compléte et autonome d'acticvité de "Production d'électricité à partir de source d'énergies renouvelables".
03/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F16/013649
Date d’ajout de l’observation : 19/09/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 Place du Verseau Parc Sud Galaxie 38130 ECHIROLLES à compter du 01/08/2016.
03/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : Dépot le 29.05.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 25.05.1990
03/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : F04/007851
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2004
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de Les Bois de Maisonne 38160 CHEVRIERES à 11 Avenue Docteur Carrier Les Sapins 38160 SAINT MARCELLIN à compter du 15.04.2004
03/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F08/002649
Date d’ajout de l’observation : 05/03/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 11 avenue du Docteur Carrier - Les Sapins 38160 SAINT MARCELLIN à 17 rue de la Frise 38000 GRENOBLE à compter du 04.12.2007.
03/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F10/000401
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2010
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Quartier le Lignet 38210 LA RIVIERE à compter du 30.12.2009. Vente du fonds.
03/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F10/008169
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2010
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 21/06/2010 - Ancienne dénomination : HYDELEC.
03/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/007738
Date d’ajout de l’observation : 17/06/2011
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif Scission : sociétés ayant participé à l'opération : - GEG Source d'énergies 8 Place Robert Schuman 38000 GRENOBLE, 321 213 225 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 09/03/2011. Apport partiel d'actif de la branche compléte et autonome d'acticvité de "Production d'électricité à partir de source d'énergies renouvelables".
03/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F16/013649
Date d’ajout de l’observation : 19/09/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 Place du Verseau Parc Sud Galaxie 38130 ECHIROLLES à compter du 01/08/2016.
23/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : Dépot le 29.05.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 25.05.1990
23/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : F04/007851
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2004
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de Les Bois de Maisonne 38160 CHEVRIERES à 11 Avenue Docteur Carrier Les Sapins 38160 SAINT MARCELLIN à compter du 15.04.2004
23/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F08/002649
Date d’ajout de l’observation : 05/03/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 11 avenue du Docteur Carrier - Les Sapins 38160 SAINT MARCELLIN à 17 rue de la Frise 38000 GRENOBLE à compter du 04.12.2007.
23/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F10/000401
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2010
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Quartier le Lignet 38210 LA RIVIERE à compter du 30.12.2009. Vente du fonds.
23/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F10/008169
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2010
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 21/06/2010 - Ancienne dénomination : HYDELEC.
23/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/007738
Date d’ajout de l’observation : 17/06/2011
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif Scission : sociétés ayant participé à l'opération : - GEG Source d'énergies 8 Place Robert Schuman 38000 GRENOBLE, 321 213 225 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 09/03/2011. Apport partiel d'actif de la branche compléte et autonome d'acticvité de "Production d'électricité à partir de source d'énergies renouvelables".
23/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F16/013649
Date d’ajout de l’observation : 19/09/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 Place du Verseau Parc Sud Galaxie 38130 ECHIROLLES à compter du 01/08/2016.
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F16/009352
Date d’ajout de l’observation : 19/09/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 68 Boulevard de Saint-Hubert 38080 L'ISLE-D'ABEAU à compter du 01/08/2016
06/09/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
07/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : Dépot le 29.05.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 25.05.1990
07/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : F04/007851
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2004
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de Les Bois de Maisonne 38160 CHEVRIERES à 11 Avenue Docteur Carrier Les Sapins 38160 SAINT MARCELLIN à compter du 15.04.2004
07/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F08/002649
Date d’ajout de l’observation : 05/03/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 11 avenue du Docteur Carrier - Les Sapins 38160 SAINT MARCELLIN à 17 rue de la Frise 38000 GRENOBLE à compter du 04.12.2007.
07/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F10/000401
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2010
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Quartier le Lignet 38210 LA RIVIERE à compter du 30.12.2009. Vente du fonds.
07/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F10/008169
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2010
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 21/06/2010 - Ancienne dénomination : HYDELEC.
07/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/007738
Date d’ajout de l’observation : 17/06/2011
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif Scission : sociétés ayant participé à l'opération : - GEG Source d'énergies 8 Place Robert Schuman 38000 GRENOBLE, 321 213 225 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 09/03/2011. Apport partiel d'actif de la branche compléte et autonome d'acticvité de "Production d'électricité à partir de source d'énergies renouvelables".
07/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F16/013649
Date d’ajout de l’observation : 19/09/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 Place du Verseau Parc Sud Galaxie 38130 ECHIROLLES à compter du 01/08/2016.
28/06/2010 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/03/2003
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Mention du 02/08/2004 : TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL: ANCIENNE ADRESSE: CHEVRIERES BOIS DE MAISONNE 38160 SAINT MARCELLIN Mention du 25/01/2006 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE: ANCIENNE FORME: SARL
28/06/2010 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/03/2008
Texte de l'observation : Notification intergreffe : Notification tranfert de siége: ancienne adresse: 11 avenue du Docteur Carrier 38160 SAINT MARCELIN nouveau siège: 17 rue de la Frise 38000 GRENOBLE à compter du 5.3.2008 Mention portée d'office le 14.3.2008
28/06/2010 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2010
Texte de l'observation : Notification intergreffe : Notification Changement de dénomination sociale de HYDELEC en GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES à compter du 22.6.2010
Personnes morales :
12/07/2022 : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 599462.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/08/2021 : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 599462.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/08/2021 : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 599462.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/07/2018 : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 572927.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/09/2016 : GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2010

Economie sociale et solidaire : Non
06/09/2016 : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/2003

Economie sociale et solidaire : Non
07/07/2016 : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Production et vente d'électricité par l'installation de toute centrale de production.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 572927.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/03/2016 : GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/1991

Economie sociale et solidaire : Non
24/11/2015 : GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEG ENER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/10/2015

Economie sociale et solidaire : Non
28/06/2010 : GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEG ENeR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/2003
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/2003

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°012240 déposé le 12/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°012270 déposé le 03/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°012270 déposé le 03/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°012270 déposé le 03/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007156 déposé le 29/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007156 déposé le 29/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007156 déposé le 29/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°011069 déposé le 17/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°011069 déposé le 17/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°011069 déposé le 17/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009954 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009954 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009954 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°009954 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°010240 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°010240 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°010240 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°010240 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008203 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008203 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008203 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008203 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008203 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006564 déposé le 10/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006564 déposé le 10/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006564 déposé le 10/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006564 déposé le 10/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006564 déposé le 10/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008131 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008131 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008131 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008131 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008131 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007682 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007682 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007682 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007682 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007682 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006099 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006099 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006099 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006099 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006099 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000416 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000416 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000416 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000416 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000416 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006634 déposé le 22/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006634 déposé le 22/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006634 déposé le 22/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006634 déposé le 22/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006634 déposé le 22/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°012275 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°012275 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°012275 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°012275 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°012275 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000600 déposé le 13/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000600 déposé le 13/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000600 déposé le 13/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000600 déposé le 13/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000600 déposé le 13/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°011326 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°011326 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°011326 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°011326 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°011326 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°011325 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°011325 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°011325 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°011325 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°011325 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°010781 déposé le 14/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°010781 déposé le 14/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°010781 déposé le 14/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°010781 déposé le 14/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°010781 déposé le 14/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008675 déposé le 16/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008675 déposé le 16/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008675 déposé le 16/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008675 déposé le 16/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008675 déposé le 16/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008253 déposé le 23/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008253 déposé le 23/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008253 déposé le 23/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008253 déposé le 23/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008253 déposé le 23/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007263 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007263 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007263 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007263 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007263 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008827 déposé le 14/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008827 déposé le 14/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008827 déposé le 14/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008827 déposé le 14/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008827 déposé le 14/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008286 déposé le 17/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008286 déposé le 17/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008286 déposé le 17/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008286 déposé le 17/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°008286 déposé le 17/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000434 déposé le 25/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000434 déposé le 25/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000434 déposé le 25/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000434 déposé le 25/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°000434 déposé le 25/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007196 déposé le 23/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007196 déposé le 23/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007196 déposé le 23/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007196 déposé le 23/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°007196 déposé le 23/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005861 déposé le 01/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005861 déposé le 01/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005861 déposé le 01/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005861 déposé le 01/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005861 déposé le 01/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005816 déposé le 03/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005816 déposé le 03/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005816 déposé le 03/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005816 déposé le 03/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005816 déposé le 03/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005426 déposé le 02/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005426 déposé le 02/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005426 déposé le 02/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005426 déposé le 02/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005426 déposé le 02/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005616 déposé le 22/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005616 déposé le 22/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005616 déposé le 22/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005616 déposé le 22/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°005616 déposé le 22/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006514 déposé le 29/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006514 déposé le 29/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006514 déposé le 29/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006514 déposé le 29/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°006514 déposé le 29/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004866 déposé le 01/09/1992
Durée de l'exercice : 22
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004866 déposé le 01/09/1992
Durée de l'exercice : 22
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004866 déposé le 01/09/1992
Durée de l'exercice : 22
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004866 déposé le 01/09/1992
Durée de l'exercice : 22
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00690
Dépôt : N°004866 déposé le 01/09/1992
Durée de l'exercice : 22
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/011275 du 21/07/2023
Numéro de gestion : 1990B00690
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires217 128150 77066 35876 010
AHFonds commercial2 666 633146 0002 520 6322 666 633
AJAutres immobilisations incorporelles543 498220 934322 564313 572
ANTerrains567 518316 301251 217240 681
APConstructions5 317 3692 780 0522 537 3162 624 554
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 782 9759 037 2516 745 7243 337 471
ATAutres immobilisations corporelles277 804195 62782 177108 036
AVImmobilisations en cours1 075 809322 736753 0731 706 798
CUAutres participations4 128 5414 128 5417 829 321
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)30 577 33913 169 67317 407 66518 903 139
BLMatières premières, approvisionnements24 56624 56626 209
BPEn cours de production de services705 686705 686165 583
BVAvances et acomptes versés sur commandes625
BXClients et comptes rattachés738 366245 420492 945307 762
BZAutres créances6 482 2546 482 2544 120 127
CFDisponibilités7 303 8217 303 8215 925 136
CHCharges constatées d’avance27 12527 12527 401
CJTOTAL (II)15 281 821245 42015 036 40010 572 846
COTOTAL GENERAL (0 à V)45 859 16013 415 09432 444 06829 475 986
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel572 927572 927
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...17 659 65817 659 658
DDRéserve légale (1)57 29257 292
DGAutres réserves2 324 5302 658 709
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)813 811365 820
DJSubventions d’investissement187 604199 920
DKProvisions réglementées1 194 246844 607
DLTOTAL (I)22 810 07122 358 937
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 362 6624 482 169
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 1489 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 114 672886 212
DYDettes fiscales et sociales25 600956 476
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés827 973563 414
EAAutres dettes290 936218 857
ECTOTAL (IV)9 633 9947 117 049
EETOTAL GENERAL (I à V)32 444 06829 475 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 129 1903 254 431
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 580 3005 580 3005 303 806
FGProduction vendue services96 50796 50773 493
FJChiffres d’affaires nets5 676 8075 676 8075 377 299
FMProduction stockée540 102165 583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 56868 057
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 271 4805 610 942
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 643-448
FWAutres achats et charges externes3 434 7393 614 236
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 132362 584
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements741 890591 802
GEAutres charges181 744119 014
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 740 1504 687 188
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 531 329923 753
GJProduits financiers de participations604 072564 102
GLAutres intérêts et produits assimilés35 86882 207
GPTotal des produits financiers (V)639 940646 309
GRIntérêts et charges assimilées134 416145 185
GUTotal des charges financières (VI)134 416145 185
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)505 523501 124
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 036 8521 424 877
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion143
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital100 57122 823
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 184628 853
HDTotal des produits exceptionnels (VII)118 756651 719
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion468 137757
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital267 24344 923
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions367 823146 882
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 103 203192 562
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-984 447459 158
HKImpôts sur les bénéfices (X)238 5941 518 214
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 030 1786 908 971
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 216 3666 543 150
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)813 811365 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 494 240570 891735 90012 329 232
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 840 946741 890735 90012 846 937
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 194 246
3ZTotal Provisions réglementées844 607367 82318 1841 194 246
6TSur comptes clients245 421245 421
7BTotal Provisions pour dépréciation568 157568 157
7CTOTAL GENERAL1 412 765367 82318 1841 762 403
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières60
VAClients douteux ou litigieux77 421
UXAutres créances clients660 945
VMImpôts sur les bénéfices1 323 280
VBT. V. A.572 583
VPDivers224 724
VCGroupe et associés4 179 669
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)181 996
VSCharges constatées d’avance27 125
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 247 8063 029 0564 218 749
8AEmprunts et dettes financières divers12 14812 148
8BFournisseurs et comptes rattaché1 114 6721 114 672
VWT.V.A.4 2374 237
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 36321 363
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés827 973827 973
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)290 936290 936
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 633 9943 129 1862 483 9684 020 835
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/012240 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1990B00690
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires217 128150 77066 35876 010
AHFonds commercial2 666 633146 0002 520 6322 666 633
AJAutres immobilisations incorporelles543 498220 934322 564313 572
ANTerrains567 518316 301251 217240 681
APConstructions5 317 3692 780 0522 537 3162 624 554
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 782 9759 037 2516 745 7243 337 471
ATAutres immobilisations corporelles277 804195 62782 177108 036
AVImmobilisations en cours1 075 809322 736753 0731 706 798
CUAutres participations4 128 5414 128 5417 829 321
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)30 577 33913 169 67317 407 66518 903 139
BLMatières premières, approvisionnements24 56624 56626 209
BPEn cours de production de services705 686705 686165 583
BVAvances et acomptes versés sur commandes625
BXClients et comptes rattachés738 366245 420492 945307 762
BZAutres créances6 482 2546 482 2544 120 127
CFDisponibilités7 303 8217 303 8215 925 136
CHCharges constatées d’avance27 12527 12527 401
CJTOTAL (II)15 281 821245 42015 036 40010 572 846
COTOTAL GENERAL (0 à V)45 859 16013 415 09432 444 06829 475 986
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel572 927572 927
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...17 659 65817 659 658
DDRéserve légale (1)57 29257 292
DGAutres réserves2 324 5302 658 709
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)813 811365 820
DJSubventions d’investissement187 604199 920
DKProvisions réglementées1 194 246844 607
DLTOTAL (I)22 810 07122 358 937
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 362 6624 482 169
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 1489 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 114 672886 212
DYDettes fiscales et sociales25 600956 476
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés827 973563 414
EAAutres dettes290 936218 857
ECTOTAL (IV)9 633 9947 117 049
EETOTAL GENERAL (I à V)32 444 06829 475 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 129 1903 254 431
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 580 3005 580 3005 303 806
FGProduction vendue services96 50796 50773 493
FJChiffres d’affaires nets5 676 8075 676 8075 377 299
FMProduction stockée540 102165 583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 56868 057
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 271 4805 610 942
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 643-448
FWAutres achats et charges externes3 434 7393 614 236
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 132362 584
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements741 890591 802
GEAutres charges181 744119 014
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 740 1504 687 188
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 531 329923 753
GJProduits financiers de participations604 072564 102
GLAutres intérêts et produits assimilés35 86882 207
GPTotal des produits financiers (V)639 940646 309
GRIntérêts et charges assimilées134 416145 185
GUTotal des charges financières (VI)134 416145 185
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)505 523501 124
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 036 8521 424 877
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion143
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital100 57122 823
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 184628 853
HDTotal des produits exceptionnels (VII)118 756651 719
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion468 137757
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital267 24344 923
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions367 823146 882
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 103 203192 562
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-984 447459 158
HKImpôts sur les bénéfices (X)238 5941 518 214
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 030 1786 908 971
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 216 3666 543 150
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)813 811365 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 494 240570 891735 90012 329 232
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 840 946741 890735 90012 846 937
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 194 246
3ZTotal Provisions réglementées844 607367 82318 1841 194 246
6TSur comptes clients245 421245 421
7BTotal Provisions pour dépréciation568 157568 157
7CTOTAL GENERAL1 412 765367 82318 1841 762 403
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières60
VAClients douteux ou litigieux77 421
UXAutres créances clients660 945
VMImpôts sur les bénéfices1 323 280
VBT. V. A.572 583
VPDivers224 724
VCGroupe et associés4 179 669
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)181 996
VSCharges constatées d’avance27 125
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 247 8063 029 0564 218 749
8AEmprunts et dettes financières divers12 14812 148
8BFournisseurs et comptes rattaché1 114 6721 114 672
VWT.V.A.4 2374 237
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 36321 363
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés827 973827 973
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)290 936290 936
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 633 9943 129 1862 483 9684 020 835
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/012270 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 1990B00690
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires217 128150 77066 35876 010
AHFonds commercial2 666 633146 0002 520 6322 666 633
AJAutres immobilisations incorporelles543 498220 934322 564313 572
ANTerrains567 518316 301251 217240 681
APConstructions5 317 3692 780 0522 537 3162 624 554
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 782 9759 037 2516 745 7243 337 471
ATAutres immobilisations corporelles277 804195 62782 177108 036
AVImmobilisations en cours1 075 809322 736753 0731 706 798
CUAutres participations4 128 5414 128 5417 829 321
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)30 577 33913 169 67317 407 66518 903 139
BLMatières premières, approvisionnements24 56624 56626 209
BPEn cours de production de services705 686705 686165 583
BVAvances et acomptes versés sur commandes625
BXClients et comptes rattachés738 366245 420492 945307 762
BZAutres créances6 482 2546 482 2544 120 127
CFDisponibilités7 303 8217 303 8215 925 136
CHCharges constatées d’avance27 12527 12527 401
CJTOTAL (II)15 281 821245 42015 036 40010 572 846
COTOTAL GENERAL (0 à V)45 859 16013 415 09432 444 06829 475 986
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel572 927572 927
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...17 659 65817 659 658
DDRéserve légale (1)57 29257 292
DGAutres réserves2 324 5302 658 709
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)813 811365 820
DJSubventions d’investissement187 604199 920
DKProvisions réglementées1 194 246844 607
DLTOTAL (I)22 810 07122 358 937
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 362 6624 482 169
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 1489 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 114 672886 212
DYDettes fiscales et sociales25 600956 476
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés827 973563 414
EAAutres dettes290 936218 857
ECTOTAL (IV)9 633 9947 117 049
EETOTAL GENERAL (I à V)32 444 06829 475 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 129 1903 254 431
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 580 3005 580 3005 303 806
FGProduction vendue services96 50796 50773 493
FJChiffres d’affaires nets5 676 8075 676 8075 377 299
FMProduction stockée540 102165 583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 56868 057
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 271 4805 610 942
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 643-448
FWAutres achats et charges externes3 434 7393 614 236
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 132362 584
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements741 890591 802
GEAutres charges181 744119 014
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 740 1504 687 188
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 531 329923 753
GJProduits financiers de participations604 072564 102
GLAutres intérêts et produits assimilés35 86882 207
GPTotal des produits financiers (V)639 940646 309
GRIntérêts et charges assimilées134 416145 185
GUTotal des charges financières (VI)134 416145 185
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)505 523501 124
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 036 8521 424 877
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion143
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital100 57122 823
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 184628 853
HDTotal des produits exceptionnels (VII)118 756651 719
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion468 137757
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital267 24344 923
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions367 823146 882
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 103 203192 562
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-984 447459 158
HKImpôts sur les bénéfices (X)238 5941 518 214
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 030 1786 908 971
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 216 3666 543 150
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)813 811365 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 494 240570 891735 90012 329 232
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 840 946741 890735 90012 846 937
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 194 246
3ZTotal Provisions réglementées844 607367 82318 1841 194 246
6TSur comptes clients245 421245 421
7BTotal Provisions pour dépréciation568 157568 157
7CTOTAL GENERAL1 412 765367 82318 1841 762 403
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières60
VAClients douteux ou litigieux77 421
UXAutres créances clients660 945
VMImpôts sur les bénéfices1 323 280
VBT. V. A.572 583
VPDivers224 724
VCGroupe et associés4 179 669
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)181 996
VSCharges constatées d’avance27 125
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 247 8063 029 0564 218 749
8AEmprunts et dettes financières divers12 14812 148
8BFournisseurs et comptes rattaché1 114 6721 114 672
VWT.V.A.4 2374 237
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 36321 363
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés827 973827 973
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)290 936290 936
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 633 9943 129 1862 483 9684 020 835
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/007156 du 29/06/2020
Numéro de gestion : 1990B00690
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires217 128150 77066 35876 010
AHFonds commercial2 666 633146 0002 520 6322 666 633
AJAutres immobilisations incorporelles543 498220 934322 564313 572
ANTerrains567 518316 301251 217240 681
APConstructions5 317 3692 780 0522 537 3162 624 554
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 782 9759 037 2516 745 7243 337 471
ATAutres immobilisations corporelles277 804195 62782 177108 036
AVImmobilisations en cours1 075 809322 736753 0731 706 798
CUAutres participations4 128 5414 128 5417 829 321
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)30 577 33913 169 67317 407 66518 903 139
BLMatières premières, approvisionnements24 56624 56626 209
BPEn cours de production de services705 686705 686165 583
BVAvances et acomptes versés sur commandes625
BXClients et comptes rattachés738 366245 420492 945307 762
BZAutres créances6 482 2546 482 2544 120 127
CFDisponibilités7 303 8217 303 8215 925 136
CHCharges constatées d’avance27 12527 12527 401
CJTOTAL (II)15 281 821245 42015 036 40010 572 846
COTOTAL GENERAL (0 à V)45 859 16013 415 09432 444 06829 475 986
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel572 927572 927
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...17 659 65817 659 658
DDRéserve légale (1)57 29257 292
DGAutres réserves2 324 5302 658 709
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)813 811365 820
DJSubventions d’investissement187 604199 920
DKProvisions réglementées1 194 246844 607
DLTOTAL (I)22 810 07122 358 937
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 362 6624 482 169
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 1489 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 114 672886 212
DYDettes fiscales et sociales25 600956 476
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés827 973563 414
EAAutres dettes290 936218 857
ECTOTAL (IV)9 633 9947 117 049
EETOTAL GENERAL (I à V)32 444 06829 475 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 129 1903 254 431
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 580 3005 580 3005 303 806
FGProduction vendue services96 50796 50773 493
FJChiffres d’affaires nets5 676 8075 676 8075 377 299
FMProduction stockée540 102165 583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 56868 057
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 271 4805 610 942
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 643-448
FWAutres achats et charges externes3 434 7393 614 236
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 132362 584
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements741 890591 802
GEAutres charges181 744119 014
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 740 1504 687 188
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 531 329923 753
GJProduits financiers de participations604 072564 102
GLAutres intérêts et produits assimilés35 86882 207
GPTotal des produits financiers (V)639 940646 309
GRIntérêts et charges assimilées134 416145 185
GUTotal des charges financières (VI)134 416145 185
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)505 523501 124
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 036 8521 424 877
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion143
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital100 57122 823
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 184628 853
HDTotal des produits exceptionnels (VII)118 756651 719
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion468 137757
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital267 24344 923
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions367 823146 882
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 103 203192 562
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-984 447459 158
HKImpôts sur les bénéfices (X)238 5941 518 214
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 030 1786 908 971
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 216 3666 543 150
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)813 811365 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 494 240570 891735 90012 329 232
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 840 946741 890735 90012 846 937
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 194 246
3ZTotal Provisions réglementées844 607367 82318 1841 194 246
6TSur comptes clients245 421245 421
7BTotal Provisions pour dépréciation568 157568 157
7CTOTAL GENERAL1 412 765367 82318 1841 762 403
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières60
VAClients douteux ou litigieux77 421
UXAutres créances clients660 945
VMImpôts sur les bénéfices1 323 280
VBT. V. A.572 583
VPDivers224 724
VCGroupe et associés4 179 669
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)181 996
VSCharges constatées d’avance27 125
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 247 8063 029 0564 218 749
8AEmprunts et dettes financières divers12 14812 148
8BFournisseurs et comptes rattaché1 114 6721 114 672
VWT.V.A.4 2374 237
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 36321 363
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés827 973827 973
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)290 936290 936
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 633 9943 129 1862 483 9684 020 835
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/011069 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 1990B00690
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires217 128150 77066 35876 010
AHFonds commercial2 666 633146 0002 520 6322 666 633
AJAutres immobilisations incorporelles543 498220 934322 564313 572
ANTerrains567 518316 301251 217240 681
APConstructions5 317 3692 780 0522 537 3162 624 554
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 782 9759 037 2516 745 7243 337 471
ATAutres immobilisations corporelles277 804195 62782 177108 036
AVImmobilisations en cours1 075 809322 736753 0731 706 798
CUAutres participations4 128 5414 128 5417 829 321
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)30 577 33913 169 67317 407 66518 903 139
BLMatières premières, approvisionnements24 56624 56626 209
BPEn cours de production de services705 686705 686165 583
BVAvances et acomptes versés sur commandes625
BXClients et comptes rattachés738 366245 420492 945307 762
BZAutres créances6 482 2546 482 2544 120 127
CFDisponibilités7 303 8217 303 8215 925 136
CHCharges constatées d’avance27 12527 12527 401
CJTOTAL (II)15 281 821245 42015 036 40010 572 846
COTOTAL GENERAL (0 à V)45 859 16013 415 09432 444 06829 475 986
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel572 927572 927
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...17 659 65817 659 658
DDRéserve légale (1)57 29257 292
DGAutres réserves2 324 5302 658 709
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)813 811365 820
DJSubventions d’investissement187 604199 920
DKProvisions réglementées1 194 246844 607
DLTOTAL (I)22 810 07122 358 937
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 362 6624 482 169
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 1489 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 114 672886 212
DYDettes fiscales et sociales25 600956 476
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés827 973563 414
EAAutres dettes290 936218 857
ECTOTAL (IV)9 633 9947 117 049
EETOTAL GENERAL (I à V)32 444 06829 475 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 129 1903 254 431
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 580 3005 580 3005 303 806
FGProduction vendue services96 50796 50773 493
FJChiffres d’affaires nets5 676 8075 676 8075 377 299
FMProduction stockée540 102165 583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 56868 057
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 271 4805 610 942
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 643-448
FWAutres achats et charges externes3 434 7393 614 236
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 132362 584
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements741 890591 802
GEAutres charges181 744119 014
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 740 1504 687 188
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 531 329923 753
GJProduits financiers de participations604 072564 102
GLAutres intérêts et produits assimilés35 86882 207
GPTotal des produits financiers (V)639 940646 309
GRIntérêts et charges assimilées134 416145 185
GUTotal des charges financières (VI)134 416145 185
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)505 523501 124
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 036 8521 424 877
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion143
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital100 57122 823
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 184628 853
HDTotal des produits exceptionnels (VII)118 756651 719
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion468 137757
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital267 24344 923
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions367 823146 882
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 103 203192 562
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-984 447459 158
HKImpôts sur les bénéfices (X)238 5941 518 214
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 030 1786 908 971
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 216 3666 543 150
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)813 811365 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 494 240570 891735 90012 329 232
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 840 946741 890735 90012 846 937
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 194 246
3ZTotal Provisions réglementées844 607367 82318 1841 194 246
6TSur comptes clients245 421245 421
7BTotal Provisions pour dépréciation568 157568 157
7CTOTAL GENERAL1 412 765367 82318 1841 762 403
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières60
VAClients douteux ou litigieux77 421
UXAutres créances clients660 945
VMImpôts sur les bénéfices1 323 280
VBT. V. A.572 583
VPDivers224 724
VCGroupe et associés4 179 669
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)181 996
VSCharges constatées d’avance27 125
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 247 8063 029 0564 218 749
8AEmprunts et dettes financières divers12 14812 148
8BFournisseurs et comptes rattaché1 114 6721 114 672
VWT.V.A.4 2374 237
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 36321 363
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés827 973827 973
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)290 936290 936
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 633 9943 129 1862 483 9684 020 835
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/009954 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 1990B00690
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires217 128150 77066 35876 010
AHFonds commercial2 666 633146 0002 520 6322 666 633
AJAutres immobilisations incorporelles543 498220 934322 564313 572
ANTerrains567 518316 301251 217240 681
APConstructions5 317 3692 780 0522 537 3162 624 554
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 782 9759 037 2516 745 7243 337 471
ATAutres immobilisations corporelles277 804195 62782 177108 036
AVImmobilisations en cours1 075 809322 736753 0731 706 798
CUAutres participations4 128 5414 128 5417 829 321
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)30 577 33913 169 67317 407 66518 903 139
BLMatières premières, approvisionnements24 56624 56626 209
BPEn cours de production de services705 686705 686165 583
BVAvances et acomptes versés sur commandes625
BXClients et comptes rattachés738 366245 420492 945307 762
BZAutres créances6 482 2546 482 2544 120 127
CFDisponibilités7 303 8217 303 8215 925 136
CHCharges constatées d’avance27 12527 12527 401
CJTOTAL (II)15 281 821245 42015 036 40010 572 846
COTOTAL GENERAL (0 à V)45 859 16013 415 09432 444 06829 475 986
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel572 927572 927
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...17 659 65817 659 658
DDRéserve légale (1)57 29257 292
DGAutres réserves2 324 5302 658 709
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)813 811365 820
DJSubventions d’investissement187 604199 920
DKProvisions réglementées1 194 246844 607
DLTOTAL (I)22 810 07122 358 937
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 362 6624 482 169
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 1489 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 114 672886 212
DYDettes fiscales et sociales25 600956 476
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés827 973563 414
EAAutres dettes290 936218 857
ECTOTAL (IV)9 633 9947 117 049
EETOTAL GENERAL (I à V)32 444 06829 475 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 129 1903 254 431
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 580 3005 580 3005 303 806
FGProduction vendue services96 50796 50773 493
FJChiffres d’affaires nets5 676 8075 676 8075 377 299
FMProduction stockée540 102165 583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 56868 057
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 271 4805 610 942
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 643-448
FWAutres achats et charges externes3 434 7393 614 236
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 132362 584
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements741 890591 802
GEAutres charges181 744119 014
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 740 1504 687 188
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 531 329923 753
GJProduits financiers de participations604 072564 102
GLAutres intérêts et produits assimilés35 86882 207
GPTotal des produits financiers (V)639 940646 309
GRIntérêts et charges assimilées134 416145 185
GUTotal des charges financières (VI)134 416145 185
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)505 523501 124
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 036 8521 424 877
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion143
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital100 57122 823
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 184628 853
HDTotal des produits exceptionnels (VII)118 756651 719
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion468 137757
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital267 24344 923
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions367 823146 882
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 103 203192 562
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-984 447459 158
HKImpôts sur les bénéfices (X)238 5941 518 214
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 030 1786 908 971
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 216 3666 543 150
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)813 811365 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 494 240570 891735 90012 329 232
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 840 946741 890735 90012 846 937
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 194 246
3ZTotal Provisions réglementées844 607367 82318 1841 194 246
6TSur comptes clients245 421245 421
7BTotal Provisions pour dépréciation568 157568 157
7CTOTAL GENERAL1 412 765367 82318 1841 762 403
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières60
VAClients douteux ou litigieux77 421
UXAutres créances clients660 945
VMImpôts sur les bénéfices1 323 280
VBT. V. A.572 583
VPDivers224 724
VCGroupe et associés4 179 669
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)181 996
VSCharges constatées d’avance27 125
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 247 8063 029 0564 218 749
8AEmprunts et dettes financières divers12 14812 148
8BFournisseurs et comptes rattaché1 114 6721 114 672
VWT.V.A.4 2374 237
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 36321 363
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés827 973827 973
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)290 936290 936
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 633 9943 129 1862 483 9684 020 835
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/010240 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 1990B00690
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires217 128150 77066 35876 010
AHFonds commercial2 666 633146 0002 520 6322 666 633
AJAutres immobilisations incorporelles543 498220 934322 564313 572
ANTerrains567 518316 301251 217240 681
APConstructions5 317 3692 780 0522 537 3162 624 554
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 782 9759 037 2516 745 7243 337 471
ATAutres immobilisations corporelles277 804195 62782 177108 036
AVImmobilisations en cours1 075 809322 736753 0731 706 798
CUAutres participations4 128 5414 128 5417 829 321
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)30 577 33913 169 67317 407 66518 903 139
BLMatières premières, approvisionnements24 56624 56626 209
BPEn cours de production de services705 686705 686165 583
BVAvances et acomptes versés sur commandes625
BXClients et comptes rattachés738 366245 420492 945307 762
BZAutres créances6 482 2546 482 2544 120 127
CFDisponibilités7 303 8217 303 8215 925 136
CHCharges constatées d’avance27 12527 12527 401
CJTOTAL (II)15 281 821245 42015 036 40010 572 846
COTOTAL GENERAL (0 à V)45 859 16013 415 09432 444 06829 475 986
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel572 927572 927
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...17 659 65817 659 658
DDRéserve légale (1)57 29257 292
DGAutres réserves2 324 5302 658 709
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)813 811365 820
DJSubventions d’investissement187 604199 920
DKProvisions réglementées1 194 246844 607
DLTOTAL (I)22 810 07122 358 937
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 362 6624 482 169
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 1489 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 114 672886 212
DYDettes fiscales et sociales25 600956 476
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés827 973563 414
EAAutres dettes290 936218 857
ECTOTAL (IV)9 633 9947 117 049
EETOTAL GENERAL (I à V)32 444 06829 475 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 129 1903 254 431
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 580 3005 580 3005 303 806
FGProduction vendue services96 50796 50773 493
FJChiffres d’affaires nets5 676 8075 676 8075 377 299
FMProduction stockée540 102165 583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 56868 057
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 271 4805 610 942
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 643-448
FWAutres achats et charges externes3 434 7393 614 236
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 132362 584
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements741 890591 802
GEAutres charges181 744119 014
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 740 1504 687 188
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 531 329923 753
GJProduits financiers de participations604 072564 102
GLAutres intérêts et produits assimilés35 86882 207
GPTotal des produits financiers (V)639 940646 309
GRIntérêts et charges assimilées134 416145 185
GUTotal des charges financières (VI)134 416145 185
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)505 523501 124
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 036 8521 424 877
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion143
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital100 57122 823
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 184628 853
HDTotal des produits exceptionnels (VII)118 756651 719
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion468 137757
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital267 24344 923
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions367 823146 882
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 103 203192 562
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-984 447459 158
HKImpôts sur les bénéfices (X)238 5941 518 214
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 030 1786 908 971
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 216 3666 543 150
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)813 811365 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 494 240570 891735 90012 329 232
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 840 946741 890735 90012 846 937
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 194 246
3ZTotal Provisions réglementées844 607367 82318 1841 194 246
6TSur comptes clients245 421245 421
7BTotal Provisions pour dépréciation568 157568 157
7CTOTAL GENERAL1 412 765367 82318 1841 762 403
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières60
VAClients douteux ou litigieux77 421
UXAutres créances clients660 945
VMImpôts sur les bénéfices1 323 280
VBT. V. A.572 583
VPDivers224 724
VCGroupe et associés4 179 669
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)181 996
VSCharges constatées d’avance27 125
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 247 8063 029 0564 218 749
8AEmprunts et dettes financières divers12 14812 148
8BFournisseurs et comptes rattaché1 114 6721 114 672
VWT.V.A.4 2374 237
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 36321 363
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés827 973827 973
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)290 936290 936
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 633 9943 129 1862 483 9684 020 835
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