GARAGE HESPEL

Entreprise

GARAGE HESPEL
Dernière mise à jour : 05/10/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50391639700022 / Siren : 503916397 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 32 503916397
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
45 : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles
Cette division comprend toutes les activités (sauf la fabrication et la location) en rapport avec les véhicules auto- mobiles et les motocycles, y compris les camions, telles que le commerce de gros et de détail de véhicules neufs et usagés, la réparation et l’entretien des véhicules et le commerce de gros et de détail de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles et de motocycles. Les activités des intermédiaires du commerce de gros et de détail de véhicules, ainsi que les activités des maisons de vente aux enchères en gros et de la vente en gros par Internet sont également comprises. Cette division comprend également les activités de lavage et de lustrage de véhicules, etc. Cette division ne comprend pas le commerce de détail de carburants, de lubrifiants et de produits de refroidisse- ment pour véhicules automobiles, ni les activités de location de véhicules automobiles et de motocycles.
45.2 : Entretien et réparation de véhicules automobiles
45.20 : Entretien et réparation de véhicules automobiles
Cette classe comprend :
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles : • réparation mécanique • réparation électrique • réparation des systèmes d’injection électroniques • entretien courant • réparation de carrosserie • réparation de pièces de véhicules automobiles • lavage, lustrage, etc. • peinture, y compris au pistolet • réparation de pare-brise et de vitres • réparation des sièges de voiture
- la réparation, la pose ou le remplacement de pneumatiques et de chambres à air traitement antirouille
- le montage de pièces et accessoires ne faisant pas partie du processus de fabrication
- le Cette classe ne comprend pas :
- le rechapage et le resculptage de pneumatiques (cf. 22.11Z)
- l’assistance et le remorquage de véhicules automobiles (cf. 52.21Z)
45.20A : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Les activités relevant de cette sous-classe NAF s’appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.11Z.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de remorquage et d’assistance routière (cf. 52.21Z) Produits associés : 45.20.11, 45.20.12, 45.20.13, 45.20.14, 45.20.30p
45.20A-A : Réparation automobile de véhicules automobiles légers : entretien courant
Cette classe comprend :
-l'entretien courant des véhicules automobiles : lavage, lustrage, etc., vidange, remplacement de pneumatiques et de pare-brise, réparation de chambres à air, le remorquage et le dépannage pour entretien courant ;
-réparation des sièges de voiture ;
-le montage de pièces et accessoires ne faisant pas partie du processus de fabrication

Cette classe ne comprend pas :
-le contrôle technique automobile (cf 71.20A-Z) ;
-le rechapage et le resculptage de pneumatiques, (cf. 22.11Z)
Coordonnées de l'établissement :
GARAGE HESPEL
Adresse :
6 Avenue DES FRERES LUMIERE
63430 PONT-DU-CHATEAU
Historique de l'établissement :
05/10/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/05/2014 : Succession
Prédécesseur : GARAGE HESPEL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/04/2008
Dénomination : GARAGE HESPEL
Dénomination usuelle: GARAGE HESPEL
Activité principale : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (NAFRev2 : 45.20A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
31/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3313
NOJO : 6303MYG38810000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2752
NOJO : 6303MYG36281600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4182
NOJO : 6303MYG33759400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4086
NOJO : 6303MYG31166700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3125
NOJO : 630330091400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6625
NOJO : 630326978500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5376
NOJO : 630325642900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3809
NOJO : 630325105600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5008
NOJO : 630322797900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2014

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7120
NOJO : 430200000099560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2013

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7559
NOJO : BXC13037000051G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2012

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5474
NOJO : BXC12089000509L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2011

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5024
NOJO : BXC11021007344Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2010

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
Bouxhors
43250 Sainte-Florine
12/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4987
NOJO : BXC10088003283I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2009

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
Bouxhors
43250 Sainte-Florine
25/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°288
NOJO : BXA08140002392Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 25/04/2008
Date de commencement d'activité : 15/04/2008

Siège social et établissement principal :
Activité : Entretien et réparation de véhicules automobiles, engins et véhicules de travaux publics,cycles et motocycles,mécanique des véhicules et engins,vente de pièces détachées,pneus et produits d'entretien pour tout véhicules et engins,vente de véhicules d'occasion,pose de plaques minéralogiques,lavage automatique.

Adresse :
Bouxhors
43250 Sainte-Florine

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 503 916 397
Dénomination : GARAGE HESPEL
Nom commercial : GARAGE HESPEL
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Administration :
Gérant : HESPEL Patrick.

Montant du capital : 1000.00 EUR

Adresse :
Bouxhors
43250 Sainte-Florine
Historique de l'unité légale :
01/03/2024 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
21/10/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/05/2014 : code NIC
Code NIC : 00022
Représentants légaux :
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2014B01047
Type : Personne Physique

Nom : HESPEL Patrick
Né le 14/03/1981 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 Lotissement Les Chanaux
43250 Sainte-Florine
FRANCE
Dépôts des actes :
01/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2014B01047
Dépôt : N°5519 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
01/05/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2014B01047
Dépôt : N°5519 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
01/05/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2014B01047
Dépôt : N°5519 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
09/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2014B01047
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 avenue des Frères Lumière
63430 Pont-du-Château
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2014
Activité : entretien réparation de véhicules automobiles engins et vehicules de travaux publics cylces et motocycles mecanique des véhicules et engins vente de pieces détachées pneus et produitds d'entretien pour tout véhicule et enginss vente de vehicules d'occasion pose de plaques minéralogiques lavage automatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/03/2017 : GARAGE HESPEL
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Entretien et réparation de véhicules automobiles, engins et véhicules de travaux publics,cycles et motocycles,mécanique des véhicules et engins,vente de pièces détachées,pneus et produits d'entretien pour tout véhicules et engins,vente de véhicules d'occasion,pose de plaques minéralogiques,lavage automatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/04/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mai
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/05/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/05/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2014B01047
Dépôt : N°1450 déposé le 09/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2014B01047
Dépôt : N°10579 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2014B01047
Dépôt : N°10621 déposé le 23/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/05/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 12523 du 24/10/2022
Numéro de gestion : 2014B01047
Code activité : 4520A : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/05/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 13305 du 25/11/2021
Numéro de gestion : 2014B01047
Code activité : 4520A : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/05/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 11149 du 26/11/2020
Numéro de gestion : 2014B01047
Code activité : 4520A : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/05/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 9993 du 24/09/2019
Numéro de gestion : 2014B01047
Code activité : 4520A : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/05/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 2054 du 15/03/2019
Numéro de gestion : 2014B01047
Code activité : 4520A : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/05/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 9152 du 23/10/2017
Numéro de gestion : 2014B01047
Code activité : 4520A : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/05/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 1450 du 09/03/2017
Numéro de gestion : 2014B01047
Code activité : 4520A : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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