GAEC MENETTRIER

Entreprise

GAEC MENETTRIER
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34271767500033 / Siren : 342717675 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 82 342717675
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
GAEC MENETTRIER
Adresse :
10 Chemin DE MONTMAHOUX
25330 DESERVILLERS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2006 : Succession
Prédécesseur : GAEC MENETTRIER
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1987
Dénomination : GAEC MENETTRIER
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
29/10/2018 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : GAEC MENETTRIER
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
01/06/2006 : dénomination, code NIC
Dénomination : EARL MENETTRIER
Code NIC : 00033
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : EARL MENETRIER
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
07/07/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Type : Personne Physique

Nom : MENETTRIER Jean-Yves, Marie, Pierre
Né le 13/05/1965 à BESANCON
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 RUE SAINTE AGATHE
DESERVILLERS
25330 AMANCEY
FRANCE
07/07/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Type : Personne Physique

Nom : MENETTRIER Jean-Yves, Marie, Pierre
Né le 13/05/1965 à BESANCON
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 RUE SAINTE AGATHE
DESERVILLERS
25330 AMANCEY
FRANCE
Dépôts des actes :
01/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°1828 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°1828 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A DESERVILLERS 10 CHEMIN DE MONTMAHOUX
01/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°1828 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°842 déposé le 29/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL
01/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°842 déposé le 29/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EARL MENETTRIER
01/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°842 déposé le 29/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DESERVILLERS 1 RUE SAINTE AGATHE
01/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°842 déposé le 29/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°1487 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
15/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°1638 déposé le 19/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°1638 déposé le 19/08/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°1487 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°1487 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : RETRAIT DU GAEC DE MME MENETTRIER RENEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°842 déposé le 29/04/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°842 déposé le 29/04/1997
Etat : Déposé
Décision : MR MENETTRIER RESTE SEUL GERANT DE L'EARL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Dépôt : N°1828 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
07/07/2006 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Type : Siège

Adresse :
10 CHEMIN DE MONTMAHOUX
25330 DESERVILLERS
FRANCE
07/07/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987D00161
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 CHEMIN DE MONTMAHOUX
25330 DESERVILLERS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1987
Activité : EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/07/2006 : EARL MENETTRIER
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 110700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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