GAEC LES RUCHERS DE BONNEVAUX

Entreprise

GAEC LES RUCHERS DE BONNEVAUX
Dernière mise à jour : 01/07/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53367912200010 / Siren : 533679122 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 95 533679122
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.49 : Élevage d'autres animaux
01.49Z : Élevage d'autres animaux
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage d’animaux semi-domestiqués ou d’autres animaux vivants : • autruches et émeus • autres oiseaux (à l’exception des volailles) • insectes • lapins et autres animaux à fourrure • cervidés • bisons • rennes
- la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d’oiseaux provenant de l’exploitation de fermes d’élevage
- la lombriculture, l’héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.
- la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
- l’apiculture et la production de miel et de cire d’abeille
- l’élevage d’animaux de compagnie (à l’exception des poissons) : • chats et chiens • oiseaux, tels que des perruches, etc. • hamsters, etc.
- l’élevage d’animaux divers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf. 01.70Z)
- l’exploitation de fermes d’élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- les exploitations piscicoles (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- l’hébergement et le dressage d’animaux de compagnie (cf. 96.09Z)
- l’élevage de volailles (cf. 01.47Z) Produits associés : 01.49.11p, 01.49.12p, 01.49.13p, 01.49.19p, 01.49.21p, 01.49.22p, 01.49.23p, 01.49.24p, 01.49.25p, 01.49.26p, 01.49.27p, 01.49.28p, 01.49.31p, 01.49.32p, 01.49.39p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC LES RUCHERS DE BONNEVAUX
Adresse :
274 Montée DU GRAND NANTOIN
38260 PORTE-DES-BONNEVAUX
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2011
Dénomination : GAEC LES RUCHERS DE BONNEVAUX
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/12/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
04/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
06/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2011D00390
Type : Personne Physique

Nom : ROUX Marc François
Né le 02/08/1957 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
274 Montée du Grand Nantoin
38260 Nantoin
France
06/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2011D00390
Type : Personne Physique

Nom : MORTEL (ROUX) Marie-France Jacqueline
Né le 08/10/1960 à Louhans (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
274 Montée du Grand Nantoin
38260 Nantoin
France
06/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2011D00390
Type : Personne Physique

Nom : ROUX Vincent
Né le 11/07/1982 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
194 Chemin de l'Orme
38260 Nantoin
France
Dépôts des actes :
15/07/2016 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2011D00390
Dépôt : N°004290 déposé le 06/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2011D00390
Dépôt : N°004290 déposé le 06/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2011D00390
Dépôt : N°003262 déposé le 16/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2011D00390
Dépôt : N°004290 déposé le 06/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2011D00390
Type : Siège

Adresse :
274 Montée du Grand Nantoin
38260 Nantoin
France
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2011D00390
Type : Etablissement principal

Adresse :
274 Montée du Grand Nantoin
38260 Nantoin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Apiculture.
Personnes morales :
06/09/2016 : LES RUCHERS DE BONNEVAUX
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : Apiculture.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/08/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/08/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 154550.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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