GAEC DUROCH

Entreprise

GAEC DUROCH
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44218882700012 / Siren : 442188827 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 22 442188827
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/10/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.41 : Élevage de vaches laitières
CA :
- plantes insecticides ou antiparasitaires NC :
- épices (01.28) et infusions conditionnées (10.83.15)
01.41Z : Élevage de vaches laitières
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de vaches laitières
- la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.41.10p, 01.41.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DUROCH
Adresse :
Lieu dit LE BOURG
42560 MAROLS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2002
Dénomination : GAEC DUROCH
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
27/09/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
29/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Type : Personne Physique

Nom : JASSERAND Marylène Anne Lucie
Né le 08/09/1975 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Le Plat du Guet
42560 Marols
France
29/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Type : Personne Physique

Nom : ROCHE Stéphane
Né le 11/07/1973 à Craponne-sur-Arzon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit DIT LE BOURG
42560 Marols
France
29/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Type : Personne Physique

Nom : JASSERAND Marylène Anne Lucie
Né le 08/09/1975 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Le Plat du Guet
42560 Marols
France
29/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Type : Personne Physique

Nom : ROCHE Stéphane
Né le 11/07/1973 à Craponne-sur-Arzon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit DIT LE BOURG
42560 Marols
France
22/12/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Type : Personne Physique

Nom : JASSERAND Marylène Anne Lucie
Né le 08/09/1975 à ST
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
84 Route de Grenet
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
FRANCE
22/12/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Type : Personne Physique

Nom : ROCHE Stéphane
Né le 11/07/1973 à CRAPONNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieu-dit Dit le Bourg
42560 Marols
FRANCE
Dépôts des actes :
23/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°007445 déposé le 29/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°8301 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°8301 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
01/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°8301 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°8301 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
01/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°008301 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Démission de gérant Modification des statuts
01/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°008301 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Démission de gérant Modification des statuts
01/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°008301 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Démission de gérant Modification des statuts
01/10/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°1115142 déposé le 26/11/2008
Etat : Déposé
01/10/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°115142 déposé le 26/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Donation
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°1115142 déposé le 26/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°1115142 déposé le 26/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°115142 déposé le 26/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Donation
31/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°1115141 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
31/08/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°1115141 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
31/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°1115141 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : DEPART DU CO GERANT MR DUBOST JOSEPH Numéro de dépôt d'origine : 1207 / MONTBRISON TGI
31/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°1115141 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°115141 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
31/08/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°115141 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
01/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°1115140 déposé le 07/06/2002
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 01/05/2002 Numéro de dépôt d'origine : 734 / MONTBRISON TGI
01/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°1115140 déposé le 07/06/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/05/2002 Numéro de dépôt d'origine : 734 / MONTBRISON TGI
01/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°115140 déposé le 07/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°1115140 déposé le 07/06/2002
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 734 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°1115142 déposé le 26/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Dépôt : N°115142 déposé le 26/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Donation
Etablissements :
29/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit DIT LE BOURG
42560 Marols
France
29/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit DIT LE BOURG
42560 Marols
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2002
Activité : activités agricoles (bovins lait)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit Dit le Bourg
42560 Marols
FRANCE
22/12/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002D50096
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit Dit le Bourg
42560 Marols
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2002
Activité : activités agricoles (bovins lait)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/10/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/06/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/06/2002 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A734 le 07/06/2002 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 17/05/2002
29/10/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 07/06/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/06/2002 : --- Compl?ment d'information / forme juridique et capital : NE PEUT ETRE INFERIEUR A 1.525 EUROS
29/10/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
22/12/2011 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/06/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/06/2002 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A734 le 07/06/2002 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 17/05/2002
22/12/2011 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 07/06/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/06/2002 : --- Compl‚ment d'information / forme juridique et capital : NE PEUT ETRE INFERIEUR A 1.525 EUROS
22/12/2011 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
29/10/2019 : GAEC DUROCH
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : activités agricoles (bovins lait)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 110000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/12/2011 : GAEC DUROCH
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : activités agricoles (bovins lait)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 110000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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