Portail de la ville
d'Entre-deux-Eaux

GAEC DU FOURNEAU

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42263335400036 / Siren : 422633354 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 76 422633354
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/04/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DU FOURNEAU
Adresse :
5 Rue DU HAUT DE LA CROIX
88140 VRECOURT
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2021 : Succession
Prédécesseur : GAEC DU FOURNEAU
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1999
Dénomination : GAEC DU FOURNEAU
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
25/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7362
NOJO : 8801MYG15795400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 422 633 354
Dénomination : SARL DU FOURNEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1472
NOJO : 880115162200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 422 633 354
Dénomination : SARL DU FOURNEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9577
NOJO : 880114203300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 422 633 354
Dénomination : SARL DU FOURNEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1632
NOJO : 880112276800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 422 633 354
Dénomination : SARL DU FOURNEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7429
NOJO : 880111759400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 422 633 354
Dénomination : SARL DU FOURNEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7458
NOJO : 880110856300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 422 633 354
Dénomination : SARL DU FOURNEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12340
NOJO : 880193685000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 422 633 354
Dénomination : SARL DU FOURNEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1809
NOJO : BXB13270000219H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 422 633 354
Dénomination : SARL DU FOURNEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MAROT Cécile, Paulette
17/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°2049
NOJO : BXB13191001009V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Epinal 422 633 354
Dénomination : SARL DU FOURNEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 84750 EUR
03/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1981
NOJO : BXB12087002579X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 422 633 354
Dénomination : SARL DU FOURNEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MIGLIOLI Stéphane
Historique de l'unité légale :
01/05/2021 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : GAEC DU FOURNEAU
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NIC : 00036
01/01/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
01/11/2004 : code NIC
Code NIC : 00028
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
05/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Type : Personne Physique

Nom : MAROT Christian Roger
Né le 11/04/1969 à Vittel (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 Rue du Haut de la Croix
88140 Vrécourt
FRANCE
05/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Type : Personne Physique

Nom : MAROT Charly Jean Jean-Louis
Né le 26/09/1998 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 Rue du Haut de la Croix
88140 Vrécourt
FRANCE
02/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Type : Personne Physique

Nom : MAROT Cécile Paulette
Né le 29/04/1992 à NEUFCHATEAU (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Ferme de la Fennecière
88320 Robécourt
FRANCE
Dépôts des actes :
30/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°2008 déposé le 05/05/2021
Etat : Déposé
30/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°2008 déposé le 05/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°2008 déposé le 05/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°2008 déposé le 05/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°2008 déposé le 05/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
30/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°2008 déposé le 05/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°2008 déposé le 05/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°1950 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
24/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°1950 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
24/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°1950 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
24/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°1950 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°1306 déposé le 23/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°1950 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
01/02/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°1298 déposé le 23/03/2021
Etat : Déposé
29/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°1298 déposé le 23/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°1298 déposé le 23/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°2774 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
05/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°2774 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
05/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°2774 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
05/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°2774 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
04/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°1984 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
04/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°1984 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°1318 déposé le 29/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de réduction du capital social non motivé par des pertes
22/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°1318 déposé le 29/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de réduction du capital social non motivé par des pertes
08/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°912 déposé le 19/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
08/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°912 déposé le 19/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
05/08/2008 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°8802659 déposé le 07/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Acte rectificatif de la donation-partage
05/08/2008 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°8802659 déposé le 07/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Acte rectificatif de la donation-partage
15/10/2005 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°8802658 déposé le 07/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Mme MAROT à ses enfants
15/10/2005 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°8802658 déposé le 07/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
15/10/2005 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°8802658 déposé le 07/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Mme MAROT à ses enfants
15/10/2005 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°8802658 déposé le 07/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
02/11/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°880265 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège Cession de parts Changement de gérant
02/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°880265 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège Cession de parts Changement de gérant
02/11/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°880265 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
02/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°880265 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
05/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°880222 déposé le 16/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°880222 déposé le 16/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/04/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°8802212 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
08/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°8802212 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
08/04/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°8802212 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
08/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°8802212 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°880222 déposé le 16/05/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°880265 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°8802659 déposé le 07/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°1984 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°880222 déposé le 16/05/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°880265 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°880265 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°880265 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°880265 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°880265 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°8802659 déposé le 07/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°1984 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
05/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 Rue du Haut de la Croix
88140 Vrécourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Elevage de bovins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 rue Haut de la Croix
88140 Vrécourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Elevage de bovins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/05/2021 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
02/11/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
05/05/2021 : GAEC DU FOURNEAU
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 166680.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 121 années
02/11/2016 : SARL DU FOURNEAU
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 84750.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°910 déposé le 19/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°1131 déposé le 20/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°3466 déposé le 11/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°144 déposé le 16/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°3946 déposé le 09/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°5875 déposé le 02/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°5875 déposé le 02/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B40042
Dépôt : N°3765 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2021D00266
Dépôt : N°3765 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/04/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 910 du 19/02/2021
Numéro de gestion : 1999B40042
Code activité : 0142Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/04/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1131 du 20/03/2020
Numéro de gestion : 1999B40042
Code activité : 0142Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/04/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3466 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 1999B40042
Code activité : 0142Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/04/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 144 du 16/01/2018
Numéro de gestion : 1999B40042
Code activité : 0142Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/04/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3946 du 09/08/2017
Numéro de gestion : 1999B40042
Code activité : 0142Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici