GAEC DU FAUBOURG

Entreprise

GAEC DU FAUBOURG
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1988
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34365141000015 / Siren : 343651410 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 24 343651410
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.13 : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Cette sous-classe comprend :
- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : • artichauts
• asperges
• choux
• choux-fleurs et brocolis
• laitues et chicorées
• épinards
• autres légumes à feuilles et à tiges
- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : • concombres et cornichons
• aubergines
• tomates
• pastèques
• melons cantaloups
• autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : • carottes
• navets
• ail
• oignons (et échalotes)
• poireaux et autres légumes alliacés
• autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
- la culture des champignons et des truffes
- la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l’exclusion des graines d’autres betteraves
- la
- la
- la
culture des betteraves sucrières
culture d’autres légumes
culture de racines et de tubercules, tels que :
• pommes de terre
• patates douces
• manioc
• ignames
• autres racines et tubercules
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture de piments, de poivrons et d’autres plantes à épices et aromatiques (cf. 01.28Z)
- la culture de blanc de champignons (cf. 01.30Z)
Produits associés :
01.13.11p, 01.13.12p, 01.13.13p, 01.13.14p, 01.13.15p, 01.13.16p, 01.13.17p, 01.13.19p, 01.13.21p, 01.13.29p, 01.13.31p, 01.13.32p, 01.13.33p, 01.13.34p, 01.13.39p, 01.13.41p, 01.13.42p, 01.13.43p, 01.13.44p, 01.13.49p, 01.13.51p, 01.13.52p, 01.13.53p, 01.13.54p, 01.13.59p, 01.13.60p, 01.13.71p, 01.13.72p, 01.13.80p, 01.13.90p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DU FAUBOURG
Adresse :
19 Rue DU FAUBOURG
59234 FRESSAIN
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1988
Dénomination : GAEC DU FAUBOURG
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
21/12/2015 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : GAEC DU FAUBOURG
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : EARL DU FAUBOURG
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Représentants légaux :
22/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Type : Personne Physique

Nom : NICAISE Marcel
Né le 08/02/1965 à FRESSAIN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
19 rue du faubourg
59234 Fressain
FRANCE
22/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Type : Personne Physique

Nom : HENNION (NICAISE) Francoise
Né le 28/03/1963 à CAMBRAI (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
19 rue du faubourg
59234 Fressain
FRANCE
22/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Type : Personne Physique

Nom : NICAISE Pierre, Michel
Né le 01/10/1993 à Cambrai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
19 rue du faubourg
59234 Fressain
FRANCE
Dépôts des actes :
02/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Dépôt : N°547 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
02/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Dépôt : N°547 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
02/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Dépôt : N°547 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Dépôt : N°547 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
02/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Dépôt : N°547 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
02/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Dépôt : N°547 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Dépôt : N°9600990 déposé le 17/12/1996
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION) 12/12/1996
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Dépôt : N°9600990 déposé le 17/12/1996
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : 12/12/1996
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Dépôt : N°9600990 déposé le 17/12/1996
Etat : Déposé
Décision : 12/12/1996
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Dépôt : N°9600990 déposé le 17/12/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE EN EARL ANCIENNE FORME JURIDIQUE : GAEC
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Dépôt : N°9600990 déposé le 17/12/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE EN EARL ANCIENNE FORME JURIDIQUE : GAEC
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Dépôt : N°9600990 déposé le 17/12/1996
Etat : Déposé
Etablissements :
22/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988D00004
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
19 rue du faubourg
59234 Fressain
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : Exploitation biens agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/03/2016 : GAEC DU FAUBOURG
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 166896.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années

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