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GAEC DU CLOS DE DARIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1986
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33429948400017 / Siren : 334299484 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 41 334299484
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.13 : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Cette sous-classe comprend :
- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : • artichauts
• asperges
• choux
• choux-fleurs et brocolis
• laitues et chicorées
• épinards
• autres légumes à feuilles et à tiges
- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : • concombres et cornichons
• aubergines
• tomates
• pastèques
• melons cantaloups
• autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : • carottes
• navets
• ail
• oignons (et échalotes)
• poireaux et autres légumes alliacés
• autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
- la culture des champignons et des truffes
- la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l’exclusion des graines d’autres betteraves
- la
- la
- la
culture des betteraves sucrières
culture d’autres légumes
culture de racines et de tubercules, tels que :
• pommes de terre
• patates douces
• manioc
• ignames
• autres racines et tubercules
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture de piments, de poivrons et d’autres plantes à épices et aromatiques (cf. 01.28Z)
- la culture de blanc de champignons (cf. 01.30Z)
Produits associés :
01.13.11p, 01.13.12p, 01.13.13p, 01.13.14p, 01.13.15p, 01.13.16p, 01.13.17p, 01.13.19p, 01.13.21p, 01.13.29p, 01.13.31p, 01.13.32p, 01.13.33p, 01.13.34p, 01.13.39p, 01.13.41p, 01.13.42p, 01.13.43p, 01.13.44p, 01.13.49p, 01.13.51p, 01.13.52p, 01.13.53p, 01.13.54p, 01.13.59p, 01.13.60p, 01.13.71p, 01.13.72p, 01.13.80p, 01.13.90p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DU CLOS DE DARIS
Adresse :
CLOS DE DARIS

05380 CHATEAUROUX-LES-ALPES
Historique de l'établissement :
17/03/2017 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
16/03/2017 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAFRev2 : 01.50Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
01/01/2006 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAFRev1 : 01.2A)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1986
Dénomination : GAEC DU CLOS DE DARIS
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
19/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/03/2017 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
16/03/2017 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAFRev2 : 01.50Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
01/01/2006 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAFRev1 : 01.2A)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Représentants légaux :
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Type : Personne Physique

Nom : ANTHOINE Pascal
Né le 06/04/1961 à Embrun (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
05380 Châteauroux-les-Alpes
France
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Type : Personne Physique

Nom : ANTHOINE Jérôme François Antoine
Né le 09/09/1978 à Gap (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Clos De Daris
05380 Châteauroux-les-Alpes
France
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Type : Personne Physique

Nom : FERRERO Florence Josiane
Né le 10/02/1984 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Clos de Daris
05380 Châteauroux-les-Alpes
France
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Type : Personne Physique

Nom : ANTHOINE Pascal
Né le 06/04/1961 à Embrun (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
05380 Châteauroux-les-Alpes
France
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Type : Personne Physique

Nom : ANTHOINE Jérôme François Antoine
Né le 09/09/1978 à Gap (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Clos De Daris
05380 Châteauroux-les-Alpes
France
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Type : Personne Physique

Nom : FERRERO Florence Josiane
Né le 10/02/1984 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Clos de Daris
05380 Châteauroux-les-Alpes
France
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Type : Personne Physique

Nom : ANTHOINE Pascal
Né le 06/04/1961 à Embrun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
05380 Châteauroux-les-Alpes
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Type : Personne Physique

Nom : ANTHOINE Richard
Né le 01/01/1953 à Embrun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
05380 Châteauroux-les-Alpes
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Type : Personne Physique

Nom : ANTHOINE Jérôme, François, Antoine
Né le 09/09/1978 à Gap (FRANCE)
Qualité : Gérant

Adresse :
Clos de Daris
05380 Châteauroux-les-Alpes
FRANCE
Dépôts des actes :
19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°000312 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
19/12/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°000312 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
19/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°000312 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
19/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°000220 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°004566 déposé le 08/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
07/12/2013 : Acte notarié
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°204 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Dévolution successorale de parts
07/12/2013 : Acte notarié
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°204 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : de Mr ANTHOINE Richard, de Mme ANTHOINE Fabienne, Mme ANTHOINE Catherine, de Mr ANTHOINE Philippe, de Mr ANTHOINE Pascal, de Mlle ANTHOINE Sabine et de Mr ANTHOINE Michel au profit de Mr ANTHOINE Jérôme.
07/12/2013 : Acte notarié
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°204 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°204 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
07/12/2013 : Acte notarié
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°000204 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Dévolution successorale des parts Cession de parts Modification des statuts
07/12/2013 : Acte notarié
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°000204 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Dévolution successorale des parts Cession de parts Modification des statuts
07/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°000204 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Dévolution successorale des parts Cession de parts Modification des statuts
16/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°85 déposé le 22/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
16/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°85 déposé le 22/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°85 déposé le 22/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
16/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°85 déposé le 22/01/2009
Etat : Déposé
Décision : ANTHOINE Richar, Pierre et Pascal au profit de ANTHOINE Jérôme
16/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°000085 déposé le 22/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
16/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°000085 déposé le 22/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°85 déposé le 22/01/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Dépôt : N°000085 déposé le 22/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
Etablissements :
06/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Type : Siège

Adresse :
Clos De Daris
05380 Châteauroux-les-Alpes
France
06/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Type : Etablissement principal

Adresse :
Clos De Daris
05380 Châteauroux-les-Alpes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1986
Activité : Élevage bovin, lait, maraîchage en plein air, céréales, exploitation en commun de biens agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1985D00104
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Clos de Daris
05380 Châteauroux-les-Alpes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1986
Activité : Élevage bovin, lait, maraîchage en plein air, céréales, exploitation en commun de biens agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/02/2019 : GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DU CLOS DE DARIS.
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : Élevage bovin, lait, maraîchage en plein air, céréales, exploitation en commun de biens agricoles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 113157.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/03/2017 : GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DU CLOS DE DARIS.
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 113157.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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