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de Badménil-aux-Bois

GAEC DES VOUTES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35150302400025 / Siren : 351503024 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 65 351503024
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/02/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DES VOUTES
Adresse :
50 Rue DU HAUT
88270 MADECOURT
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2022 : Succession
Prédécesseur : GAEC DES VOUTES
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1989
Dénomination : GAEC DES VOUTES
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
24/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°929
NOJO : BXB15138000637V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Epinal 351 503 024
Dénomination : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES VOUTES
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Montant du capital : 474240 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2022 : code NIC
Code NIC : 00025
30/12/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/04/2015 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : GAEC DES VOUTES
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : EARL DES VOUTES
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Représentants légaux :
15/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Type : Personne Physique

Nom : VAUTRIN Nicolas Denis Quentin
Né le 09/01/1999 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
50 Rue du Haut
88270 Madecourt
FRANCE
15/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Type : Personne Physique

Nom : VAUTRIN Denis
Né le 28/08/1967 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
50 Rue du Haut
88270 Madecourt
FRANCE
15/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Type : Personne Physique

Nom : POIROT (VAUTRIN) Francine
Né le 21/11/1971 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
50 Rue du Haut
88270 Madecourt
FRANCE
13/05/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Type : Personne Physique

Nom : POIROT (VAUTRIN) Francine
Né le 21/11/1971 à EPINAL
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
88270 MADECOURT
FRANCE
13/05/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Type : Personne Physique

Nom : VAUTRIN Denis
Né le 28/08/1967 à EPINAL
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
88270 MADECOURT
FRANCE
Dépôts des actes :
08/02/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°824 déposé le 15/02/2022
Etat : Déposé
08/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°824 déposé le 15/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
08/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°824 déposé le 15/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°141 déposé le 12/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°141 déposé le 12/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°141 déposé le 12/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
23/12/2020 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°141 déposé le 12/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°3781 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
30/04/2015 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°1587 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
30/04/2015 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°1587 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
01/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°1587 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
Décision : EN : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES VOUTES
01/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°1587 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
Décision : EN : GAEC
01/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°1587 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°1587 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°1587 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Précision de l'adresse du siège social
01/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°1587 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
Décision : EN : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES VOUTES
01/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°1587 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
Décision : EN : GAEC
01/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°1587 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°1587 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°1587 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Précision de l'adresse du siège social
19/01/2000 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°88025 déposé le 28/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
19/01/2000 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°88025 déposé le 28/01/2000
Etat : Déposé
20/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°88025 déposé le 28/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
20/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°88025 déposé le 28/01/2000
Etat : Déposé
02/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°8802386 déposé le 03/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°8802386 déposé le 03/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
04/07/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°880200 déposé le 04/07/1989
Etat : Déposé
04/07/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°880200 déposé le 04/07/1989
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°8802386 déposé le 03/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°88025 déposé le 28/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°1587 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°8802386 déposé le 03/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°88025 déposé le 28/01/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°88025 déposé le 28/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°88025 déposé le 28/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°1587 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Dépôt : N°141 déposé le 12/01/2021
Etat : Déposé
Etablissements :
15/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
50 Rue du Haut
88270 Madecourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1989
Activité : Exercice d'activités reputées agricoles (élevage d'autres bovins et buffles)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40047
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
131 rue de l'Eglise
88270 Madecourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1989
Activité : Exercice d'activites reputees agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/02/2022 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
13/05/2015 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
15/02/2022 : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES VOUTES
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : Exercice d'activités reputées agricoles (élevage d'autres bovins et buffles)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 444000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
13/05/2015 : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES VOUTES
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 474240.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 51 années
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