GAEC DES PEUPLIERS

Entreprise

GAEC DES PEUPLIERS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1980
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31774772300011 / Siren : 317747723 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 28 317747723
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/09/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.41 : Élevage de vaches laitières
CA :
- plantes insecticides ou antiparasitaires NC :
- épices (01.28) et infusions conditionnées (10.83.15)
01.41Z : Élevage de vaches laitières
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de vaches laitières
- la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.41.10p, 01.41.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DES PEUPLIERS
Adresse :
77 CHEMIN DES PEUPLIERS
42380 SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1980
Dénomination : GAEC DES PEUPLIERS
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/09/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
19/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : CHOUVELON Frédéric
Né le 23/06/1971 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
228 Chemin des Peupliers
La Vacheresse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
19/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : RONAT (CHOUVELON) Brigitte
Né le 27/10/1961 à Craponne-sur-Arzon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
40 Montée de la Terrasse
La Terrasse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
19/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : CHOUVELON David
Né le 14/02/1982 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Chemin de la Mare
La Terrasse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
19/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : DOMPS (CHOUVELON) Claudine
Né le 22/11/1982 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Chemin de la Mare
La Terrasse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
19/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : CHOUVELON Frédéric
Né le 23/06/1971 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
228 Chemin des Peupliers
La Vacheresse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
19/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : RONAT (CHOUVELON) Brigitte
Né le 27/10/1961 à Craponne-sur-Arzon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
40 Montée de la Terrasse
La Terrasse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
19/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : CHOUVELON David
Né le 14/02/1982 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Chemin de la Mare
La Terrasse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
19/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : DOMPS (CHOUVELON) Claudine
Né le 22/11/1982 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Chemin de la Mare
La Terrasse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
18/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : CHOUVELON Frédéric
Né le 23/06/1971 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
228 Chemin des Peupliers
La Vacheresse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
18/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : RONAT (CHOUVELON) Brigitte
Né le 27/10/1961 à Craponne-sur-Arzon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
40 Montée de la Terrasse
La Terrasse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
18/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : CHOUVELON David
Né le 14/02/1982 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Chemin de la Mare
La Terrasse
42380 Saint-Bonnet-le-Château
France
18/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : CHOUVELON Frédéric
Né le 23/06/1971 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
228 Chemin des Peupliers
La Vacheresse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
18/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : RONAT (CHOUVELON) Brigitte
Né le 27/10/1961 à Craponne-sur-Arzon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
40 Montée de la Terrasse
La Terrasse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
18/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : CHOUVELON David
Né le 14/02/1982 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Chemin de la Mare
La Terrasse
42380 Saint-Bonnet-le-Château
France
11/02/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : CHOUVELON Daniel
Né le 11/05/1957 à ST
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Vacheresse
42380 Saint Hilaire Cusson Valmitte
FRANCE
11/02/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : CHOUVELON Frédéric
Né le 23/06/1971 à FIRMINY
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Vacheresse
42380 Saint Hilaire Cusson Valmitte
FRANCE
11/02/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : RONAT (CHOUVELON) Brigitte
Né le 27/10/1961 à Craponne-sur-Arzon
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Vacheresse
42380 Saint Hilaire Cusson Valmitte
FRANCE
11/02/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Personne Physique

Nom : CHOUVELON David
Né le 14/02/1982 à Saint-Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Le Bourg
42380 Saint Hilaire Cusson Valmitte
FRANCE
Dépôts des actes :
31/08/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°007860 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/08/2022 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°007860 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/08/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°007860 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/08/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°007860 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/08/2022 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°007860 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/08/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°007860 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/01/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°002503 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°002503 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°004219 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/01/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°002503 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°002503 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°004219 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/01/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°002503 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°002503 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°004219 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°2900842 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
20/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°900842 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation
20/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°900842 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation
20/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°900842 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°2900841 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°2900841 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°2900841 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°2900841 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°2900841 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°900841 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Nomination d'un cogérant Modification des statuts
31/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°900841 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Nomination d'un cogérant Modification des statuts
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°900841 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Nomination d'un cogérant Modification des statuts
31/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°900841 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Nomination d'un cogérant Modification des statuts
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°900841 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Nomination d'un cogérant Modification des statuts
31/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°900841 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Nomination d'un cogérant Modification des statuts
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103212 déposé le 19/12/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/12/2000 Numéro de dépôt d'origine : 1303 / MONTBRISON TGI
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103212 déposé le 19/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103212 déposé le 19/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103212 déposé le 19/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
05/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103211 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 05/04/1995 Numéro de dépôt d'origine : 375 / MONTBRISON TGI
05/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103211 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 05/04/1995 Numéro de dépôt d'origine : 375 / MONTBRISON TGI
05/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103211 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Divers
05/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103211 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Divers
05/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103211 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Divers
17/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103210 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 17/03/1994 Numéro de dépôt d'origine : 383 / MONTBRISON TGI
17/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103210 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 17/03/1994 Numéro de dépôt d'origine : 383 / MONTBRISON TGI
17/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103210 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Divers
17/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103210 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Divers
17/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103210 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Divers
14/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103209 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 14/10/1993 Numéro de dépôt d'origine : 382 / MONTBRISON TGI
14/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103209 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
14/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103209 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
14/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103209 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103212 déposé le 19/12/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1303 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103212 déposé le 19/12/2000
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 1303 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103212 déposé le 19/12/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS NOMINATION D'UN CO Numéro de dépôt d'origine : 1303 / MONTBRISON TGI GERANT Numéro de dépôt d'origine : 1303 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103209 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 382 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103210 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 383 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103210 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 383 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103210 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : RETRAIT D'UNE CO GERANTE MME CHOUVELON YVONNE A Numéro de dépôt d'origine : 383 / MONTBRISON TGI COMPTER DU 31.03 .94 Numéro de dépôt d'origine : 383 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103211 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 375 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103211 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 375 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°1103211 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO GERANT MR CHOUVELON FREDERIC Numéro de dépôt d'origine : 375 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103210 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103211 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103212 déposé le 19/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103210 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103211 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103212 déposé le 19/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103210 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103211 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Dépôt : N°103212 déposé le 19/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
Etablissements :
19/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Siège

Adresse :
77 Chemin des Peupliers
Vacheresse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
19/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Etablissement principal

Adresse :
77 Chemin des Peupliers
Vacheresse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/1980
Activité : exploitation agricole en commun
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Siège

Adresse :
77 Chemin des Peupliers
Vacheresse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
19/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Etablissement principal

Adresse :
77 Chemin des Peupliers
Vacheresse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/1980
Activité : exploitation agricole en commun
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/04/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Siège

Adresse :
77 Chemin des Peupliers
Vacheresse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
18/04/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Etablissement principal

Adresse :
77 Chemin des Peupliers
Vacheresse
42380 Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/1980
Activité : exploitation agricole en commun
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/02/2009 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Siège

Adresse :
la Vacheresse Saint Hilair
Cusson la Valmitte
42380 Saint Hilaire Cusson Valmitte
FRANCE
11/02/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1980D50010
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Vacheresse Saint
Hilaire Cusson la Valmit
42380 Saint-Bonnet-le-Château
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/1980
Activité : exploitation agricole en commun
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 22/01/1980
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/01/1980 : --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 22/12/1979
19/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 22/01/1980
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/01/1980 : --- Compl?ment d'information / forme juridique et capital : NE PEUT ETRE REDUIT A MOINS 1525 EUROS
19/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
19/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 22/01/1980
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/01/1980 : --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 22/12/1979
19/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 22/01/1980
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/01/1980 : --- Compl?ment d'information / forme juridique et capital : NE PEUT ETRE REDUIT A MOINS 1525 EUROS
19/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
18/04/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 22/01/1980
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/01/1980 : --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 22/12/1979
18/04/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 22/01/1980
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/01/1980 : --- Compl?ment d'information / forme juridique et capital : NE PEUT ETRE REDUIT A MOINS 1525 EUROS
18/04/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
11/02/2009 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 22/01/1980
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/01/1980 : --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 22/12/1979
11/02/2009 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 22/01/1980
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/01/1980 : --- Compl‚ment d'information / forme juridique et capital : NE PEUT ETRE REDUIT A MOINS 1525 EUROS
11/02/2009 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
19/09/2022 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PEUPLIERS
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GAEC DES PEUPLIERS
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : exploitation agricole en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 220200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 63 années
19/09/2022 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PEUPLIERS
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GAEC DES PEUPLIERS
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : exploitation agricole en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 220200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 63 années
18/04/2018 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PEUPLIERS
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GAEC DES PEUPLIERS
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : exploitation agricole en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 220200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 63 années
11/02/2009 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PEUPLIERS
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GAEC DES PEUPLIERS
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 220200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 63 années

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