GAEC DE LA BREVENNE

Entreprise

GAEC DE LA BREVENNE
Dernière mise à jour : 17/09/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/09/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41026107700037 / Siren : 410261077 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 4 410261077
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/02/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.41 : Élevage de vaches laitières
CA :
- plantes insecticides ou antiparasitaires NC :
- épices (01.28) et infusions conditionnées (10.83.15)
01.41Z : Élevage de vaches laitières
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de vaches laitières
- la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.41.10p, 01.41.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DE LA BREVENNE
Adresse :
42 Rue DE LA BADOUILLERE
42140 VIRICELLES
Liens de succession de l'établissement :
17/09/2014 : Succession
Prédécesseur : GAEC DE LA BREVENNE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1996
Dénomination : GAEC DE LA BREVENNE
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Sigle : GAEC
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°563
NOJO : BXB143040011813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 410 261 077
Dénomination : GAEC DE LA BREVENNE
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant : CHARRETIER Gérard Marie Jean Gérant : CHARRETIER Romain Joseph Marie en fonction le 30 Octobre 2014 Gérant : CHARRETIER Paul Yves Marie en fonction le 30 Octobre 2014
Montant du capital : 150000.00 EUR
30/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°360
NOJO : BXB14175001141E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 410 261 077
Dénomination : EARL LE PLAT
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
30/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/09/2014 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : GAEC DE LA BREVENNE
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NIC : 00037
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
03/11/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Type : Personne Physique

Nom : CHARRETIER Gérard Marie Jean
Né le 12/06/1960 à CHAZELLES
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieudit le Plat
42140 Viricelles
FRANCE
03/11/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Type : Personne Physique

Nom : CHARRETIER Romain Joseph Marie
Né le 21/10/1988 à Saint (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Brévenne
42140 Viricelles
FRANCE
03/11/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Type : Personne Physique

Nom : CHARRETIER Paul Yves Marie
Né le 12/07/1991 à Saint (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
42 Rue de la Badouillère
42140 Viricelles
FRANCE
30/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Type : Personne Physique

Nom : CHARRETIER Gérard Marie Jean
Né le 12/06/1960 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
42 Rue de la Badouillere
42140 Viricelles
France
30/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Type : Personne Physique

Nom : CHARRETIER Romain Joseph Marie
Né le 21/10/1988 à Saint-Priest-en-Jarez (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
La Brévenne
42140 Viricelles
France
30/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Type : Personne Physique

Nom : CHARRETIER Paul Yves Marie
Né le 12/07/1991 à Saint-Priest-en-Jarez (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
42 Rue de la Badouillère
42140 Viricelles
France
30/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Type : Personne Physique

Nom : CHARRETIER Gérard Marie Jean
Né le 12/06/1960 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
42 Rue de la Badouillere
42140 Viricelles
France
30/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Type : Personne Physique

Nom : CHARRETIER Romain Joseph Marie
Né le 21/10/1988 à Saint-Priest-en-Jarez (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
La Brévenne
42140 Viricelles
France
30/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Type : Personne Physique

Nom : CHARRETIER Paul Yves Marie
Né le 12/07/1991 à Saint-Priest-en-Jarez (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
42 Rue de la Badouillère
42140 Viricelles
France
Dépôts des actes :
17/09/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°6411 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
17/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°6411 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
17/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°6411 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°6411 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
17/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°6411 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
17/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°6411 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
17/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°6411 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
17/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°6411 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
17/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°6411 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
17/09/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°006411 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Refonte des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Nomination d'un cogérant
17/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°006411 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Refonte des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Nomination d'un cogérant
17/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°006411 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Refonte des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Nomination d'un cogérant
26/05/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°3723 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/05/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°3723 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°3723 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
26/05/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°003723 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
26/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°003723 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
15/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°1107465 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 15/12/2001 Numéro de dépôt d'origine : 282 / MONTBRISON TGI
15/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°107465 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale Divers Divers
01/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°1107464 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 01/12/1996 Numéro de dépôt d'origine : 1137 / MONTBRISON TGI
01/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°107464 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°1107464 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, Numéro de dépôt d'origine : 1137 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION, Numéro de dépôt d'origine : 1137 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°1107464 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 1137 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°1107465 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 282 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°1107465 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A VIRICELLES AU LIEU DE Numéro de dépôt d'origine : 282 / MONTBRISON TGI MARINGES Numéro de dépôt d'origine : 282 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°1107465 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL A L'EURO PRE Numéro de dépôt d'origine : 282 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°1107465 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : RETRAIT D'UNE CO GERANTE MME CHARRETIER NEE Numéro de dépôt d'origine : 282 / MONTBRISON TGI JANISSET HELENE Numéro de dépôt d'origine : 282 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Dépôt : N°107465 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale Divers Divers
Etablissements :
03/11/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Type : Siège

Adresse :
42 Rue de la Badouillère
42140 Viricelles
FRANCE
03/11/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Type : Etablissement principal

Adresse :
42 Rue de la Badouillère
42140 Viricelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1996
Activité : élevage de bovins
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Type : Siège

Adresse :
42 Rue de la Badouillère
42140 Viricelles
France
30/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50178
Type : Etablissement principal

Adresse :
42 Rue de la Badouillère
42140 Viricelles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1996
Activité : élevage de bovins
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/11/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/12/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/12/1996 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1137 le 23/12/1996 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 20/12/1996
03/11/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 23/12/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/12/1996 : --- SIRET 410 261 077 00029 APE 012A
03/11/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
30/10/2014 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/12/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/12/1996 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1137 le 23/12/1996 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 20/12/1996
30/10/2014 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 23/12/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/12/1996 : --- SIRET 410 261 077 00029 APE 012A
30/10/2014 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
03/11/2014 : GAEC DE LA BREVENNE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile
Activité principale : élevage de bovins

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/10/2014 : GAEC DE LA BREVENNE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile
Activité principale : élevage de bovins

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Entreprises similaires :
Cult. & prod. animale, chasse & sce ann.

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici