GAEC DE LA BARTHE

Entreprise

GAEC DE LA BARTHE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1980
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32121232600011 / Siren : 321212326 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 93 321212326
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/05/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DE LA BARTHE
Adresse :
LA BARTHE
43170 LA BESSEYRE-SAINT-MARY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1980
Dénomination : GAEC DE LA BARTHE
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
07/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
20/03/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
19/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Type : Personne Physique

Nom : LEBRE (CUSSAC) Florence
Né le 13/10/1967 à Saugues (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
La Barthe
43170 La Besseyre-Saint-Mary
France
19/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Type : Personne Physique

Nom : CUSSAC Anthony
Né le 24/05/1989 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
La Barthe
43170 La Besseyre-Saint-Mary
France
19/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Type : Personne Physique

Nom : CUSSAC Daniel Marcel
Né le 01/03/1963 à Chadrac (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
La Barthe
43170 La Besseyre-Saint-Mary
France
Dépôts des actes :
28/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Dépôt : N°000529 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Dépôt : N°000529 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Dépôt : N°000170 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Cession de parts Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts
30/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Dépôt : N°000170 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Cession de parts Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts
07/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Dépôt : N°001546 déposé le 07/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Augmentation de capital Cession de parts Modification des statuts
07/02/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Dépôt : N°001546 déposé le 07/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Augmentation de capital Cession de parts Modification des statuts
15/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Dépôt : N°001508 déposé le 15/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
15/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Dépôt : N°001508 déposé le 15/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
26/10/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Dépôt : N°090448 déposé le 26/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Nomination d'un cogérant Cession de parts Augmentation de capital Modification de la durée de la personne morale
26/10/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Dépôt : N°090448 déposé le 26/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Nomination d'un cogérant Cession de parts Augmentation de capital Modification de la durée de la personne morale
Etablissements :
19/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Type : Siège

Adresse :
La Barthe
43170 La Besseyre-Saint-Mary
France
19/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000D00185
Type : Etablissement principal

Adresse :
La Barthe
43170 La Besseyre-Saint-Mary
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1980
Activité : Exploitation agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/03/2015 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/03/1981
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : JOURNAL DE CONSTITUTION : LE RENOUVEAU.
Personnes morales :
19/03/2015 : GAEC DE LA BARTHE
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : Exploitation agricole.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1981
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1980

Type de capital : Variable
Capital minimum : 330000.0
Capital maximum : 200000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années

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