GAEC CORNUT

Entreprise

GAEC CORNUT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40806529000012 / Siren : 408065290 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 10 408065290
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC CORNUT
Adresse :
BOIRELAC
48700 SAINT-DENIS-EN-MARGERIDE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1996
Dénomination : GAEC CORNUT
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
06/05/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Type : Personne Physique

Nom : CORNUT Sebastien
Né le 13/08/1974 à MENDE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
BOIRELAC
48700 ST DENIS EN MARGERIDE
FRANCE
06/05/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Type : Personne Physique

Nom : MOISSET Corinne
Né le 23/04/1978 à MARVEJOLS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Boirelac
48700 Saint-Denis-En-Margeride
FRANCE
Dépôts des actes :
29/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Dépôt : N°375 déposé le 06/05/2013
Etat : Déposé
Décision : CORNUT Laurette née BARRANDON / MOISSET Corinne
29/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Dépôt : N°375 déposé le 06/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
29/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Dépôt : N°375 déposé le 06/05/2013
Etat : Déposé
15/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Dépôt : N°62 déposé le 18/01/2013
Etat : Déposé
Décision : CORNUT Laurette née BARRANDON / MOISSET Corinne (200 parts sociales numérotées de 1 à 200)
15/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Dépôt : N°62 déposé le 18/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
15/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Dépôt : N°62 déposé le 18/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Dépôt : N°118 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros Réduction du capital nomination des gérants
15/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Dépôt : N°118 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros Réduction du capital nomination des gérants
01/07/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Dépôt : N°245 déposé le 04/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Dépôt : N°118 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : prorogation de la durée de vie du groupement Conversion du capital social en euros Réduction du capital nomination des gérants
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Dépôt : N°62 déposé le 18/01/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
06/05/2013 : Etablissement ouvert

Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Type : Siège

Adresse :
Boirelac
Saint-Denis
48700 Saint-Denis-En-Margeride
FRANCE
06/05/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1996D00041
Type : Etablissement principal

Adresse :
Boirelac
Saint-Denis
48700 Saint-Amans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1996
Activité : L'exploitation agricole
Origine du fonds : Divers
REATION D'ETABLISSEMEN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/05/2013 : Ajout
Greffe : Mende (4801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 70
Date d’ajout de l’observation : 18/01/2013
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 31/12/2012 Ancien : 189570 EUR Nouveau : 222000 EUR Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 31/12/2012 : Nouveau : MOISSET Corinne, Co-Gérant
06/05/2013 : Ajout
Greffe : Mende (4801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 566
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2013
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 29/04/2013 : Partant : CORNUT Laurette née BARRANDON, Gérant
06/05/2013 : Ajout
Greffe : Mende (4801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : Montant minimum : 111 000 €
06/05/2013 : Ajout
Greffe : Mende (4801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 263 800.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 192 665.07 EUR N°Siret : 408 065 290 00012 Code Ape : 0142Z Elevage d'autres bovins et de bufles Code statistique attribué par l'Insee
Personnes morales :
06/05/2013 : GAEC CORNUT
Greffe : Mende (4801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/1996

Type de capital : Variable
Capital maximum : 222000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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