GAEC BUSNEL

Entreprise

GAEC BUSNEL
Dernière mise à jour : 31/12/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43285809000017 / Siren : 432858090 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 71 432858090
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC BUSNEL
Adresse :
Lieu dit LA TOSTINIERE
14500 CAMPAGNOLLES
Historique de l'établissement :
31/12/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2000
Dénomination : GAEC BUSNEL
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
13/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Type : Personne Physique

Nom : BUSNEL Bernard
Né le 04/01/1972 à VIRE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Tostiniere
14500 Campagnolles
FRANCE
13/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Type : Personne Physique

Nom : LE MOISSON Christine
Né le 28/06/1974 à VIRE(14) (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Tostiniere
14500 Campagnolles
FRANCE
Dépôts des actes :
03/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°6422 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°6422 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Départ d'une co-gérante
30/09/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°4269 déposé le 09/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°1150 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°1403834 déposé le 20/09/2000
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000062559 ACTE S.S.P
N.C             : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°1403834 déposé le 20/09/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 12/09/2000
N.C             : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°1403843 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 15/07/2004
N.C             : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°1403843 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000062561 ACTE S.S.P
N.C             : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°1403843 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 11/08/2004
N.C             : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°1403843 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000062560 Statuts Mise à Jour
N.C             : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°1403843 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL 22/06/2004
N.C             : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°1403843 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000062562 Procés Verbal d`Assemblée
N.C             : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°1150 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 31/08/2008
N.C             : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°1150 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000149124 statuts mis à jour du 31/08/2008
N.C             : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°1150 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000149123 procès-verbal d'assemblée générale du 31/08/2008
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°4269 déposé le 09/10/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Dépôt : N°6422 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
13/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D52189
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
la Tostiniere
14500 Campagnolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2000
Activité : Mise en valeur en commun d'une exploitation agricole production laitière
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/12/2012 : Ajout
Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Caen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
13/12/2012 : Ajout
Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DEPOT INITIAL DES STATUTS DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 20 septembre 2000 -No A834 - L'AGRICULTEUR NORMAND du 15 septembre 2000
Personnes morales :
13/12/2012 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BUSNEL
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GAEC BUSNEL
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 150800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici