Numéro unique d’identification : 1 Greffe : La Rochelle (1704) Numéro de gestion : 1966A50171 Type : Etablissement principal
Adresse : av. Jean Jaurès Bourcefranc-le-Chapus 17560 BOURCEFRANC LE CHAPUS FRANCE Activité ambulante : non Activité saisonnière : non Activité non sédentaire : non Date début d’activité : 01/10/1966 Activité : Ostréiculteur, éleveur, Origine du fonds : Création Type d’exploitation : Divers
Greffe : La Rochelle (1704) Numéro unique d’identification d’une observation : 2 Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009 Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marennes ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Greffe : La Rochelle (1704) Numéro unique d’identification d’une observation : 99998 Texte de l'observation : CODE GAGI Marié le 28.1.39 à Bourcefranc, sans contrat.
Greffe : La Rochelle (1704) Libellé de l'événement : Création Type d’inscription : Principale Date de naissance : 23/11/1917 Ville de naissance : 17058 17 BOURCEFRANC LE CHAPUS Nationalité : Française
Adresse : rue Etienne Tetaud Bourcefranc-le-Chapus 17560 BOURCEFRANC LE CHAPUS FRANCE
Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non
Activité foraine : Non Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/1966