FRUITE ENTREPRISES (fermée)

Entreprise

FRUITE ENTREPRISES
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/12/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44100013000035 / Siren : 441000130 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 39 441000130
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/11/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
FRUITE ENTREPRISES
Adresse :
482 Avenue AMBROISE CROIZAT
38920 CROLLES
Historique de l'établissement :
30/09/2021 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
30/12/2010 : Succession
Prédécesseur : FRUITE ENTREPRISES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/02/2002
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
22/10/2010 : PRESSADE MON JUS D ICI
N° national/d'enregistrement : 3776407
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : DEPREZ, GUiGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762145
Date de demande : 15/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

04/12/2009 : FRUITE MATIN D'ORANGE
N° national/d'enregistrement : 3696300
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boisson ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732554
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

04/12/2009 : FRUITE TOUT DOUX
N° national/d'enregistrement : 3696299
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boisson ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société Anonyme
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
2 rue du Lac
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

04/12/2009 : FRUITE MATIN ENERGIE
N° national/d'enregistrement : 3696301
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boisson ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
2 rue du Lac
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

04/12/2009 : FRUITE TOUT DOUX
N° national/d'enregistrement : 3696302
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boisson ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
2 rue du Lac
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

04/12/2009 : FRUITE TOUT DOUX
N° national/d'enregistrement : 3696303
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boisson ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
2 rue du Lac
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

04/12/2009 : JUS D'ORIGINE COSTA RICA
N° national/d'enregistrement : 3696305
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
2 rue du Lac
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

04/12/2009 : JUS D'ORIGINE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3696306
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
2 rue du Lac
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

04/12/2009 : JUS D'ORIGINE BRESIL
N° national/d'enregistrement : 3696307
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
2 rue du Lac
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

04/12/2009 : FRUITE MATIN D'ORANGE
N° national/d'enregistrement : 3696300
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boisson ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732554
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

04/12/2009 : FRUITE MATIN D'ORANGE
N° national/d'enregistrement : 3696300
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boisson ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732554
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

25/02/2009 :
N° national/d'enregistrement : 3632344
Date de dépôt : 25/02/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons), tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518184
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705829
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

25/02/2009 :
N° national/d'enregistrement : 3632348
Date de dépôt : 25/02/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons), tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518184
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705834
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

25/02/2009 :
N° national/d'enregistrement : 3632349
Date de dépôt : 25/02/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons), tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518184
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705826
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

25/02/2009 : les bio multifruits
N° national/d'enregistrement : 3632355
Date de dépôt : 25/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons), tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518184
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705816
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

25/02/2009 : PRESSADE LA BIO POUR TOUTE LA FAMILLE POMME
N° national/d'enregistrement : 3632361
Date de dépôt : 25/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons), tous ces produits étant issus d'un production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518184
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705824
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

25/02/2009 : PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE
N° national/d'enregistrement : 3632368
Date de dépôt : 25/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons), tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518184
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705818
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

22/01/2009 : LE BIO À EMPORTER PARTOUT
N° national/d'enregistrement : 3624277
Date de dépôt : 22/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons), tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518184
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703955
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

15/01/2009 : FRUITE SMOOTHIE MULTIFRUITS
N° national/d'enregistrement : 3622822
Date de dépôt : 15/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES Société Anonyme 2 Rue du Lac 74000 ANNECY
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : SCP DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES 21 Rue Clément Marot 75008 PARIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

15/01/2009 :
N° national/d'enregistrement : 3622826
Date de dépôt : 15/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES Société Anonyme 2 Rue du Lac 74000 ANNECY
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : SCP DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES 21 Rue Clément Marot 75008 PARIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

19/05/2008 : Jus & Fruits mixés
N° national/d'enregistrement : 3576045
Date de dépôt : 19/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits, essences pour la préparation des boissons ; jus végétaux (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676151
Date de demande : 20/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

22/04/2008 : FRUITE SHAKE
N° national/d'enregistrement : 3571305
Date de dépôt : 22/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts à boire, yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier).
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 517080
Date de demande : 12/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Bénéficiare 1 : FRUITE ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 524135
Date de demande : 19/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

02/04/2008 : FRUITE SHAKE
N° national/d'enregistrement : 3566664
Date de dépôt : 02/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts à boire, yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier).
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 514566
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

12/12/2007 : ROUGE COOL FRUITS ROUGES
N° national/d'enregistrement : 3543541
Date de dépôt : 12/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664780
Date de demande : 22/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

12/12/2007 : ROUGE COOL FRUITS ROUGES
N° national/d'enregistrement : 3543541
Date de dépôt : 12/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664780
Date de demande : 22/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

12/12/2007 : ROUGE COOL FRUITS ROUGES
N° national/d'enregistrement : 3543541
Date de dépôt : 12/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664780
Date de demande : 22/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

06/12/2007 : PUR JUS DU MONDE 100% PUR JUS
N° national/d'enregistrement : 3542352
Date de dépôt : 06/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664773
Date de demande : 22/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

29/11/2007 : ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS
N° national/d'enregistrement : 3540650
Date de dépôt : 29/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

26/11/2007 : Légumes & Tendance
N° national/d'enregistrement : 3539656
Date de dépôt : 26/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de légumes et de fruits, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de légumes et de fruits ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661057
Date de demande : 05/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

26/11/2007 : Légumes & Tendance
N° national/d'enregistrement : 3539656
Date de dépôt : 26/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de légumes et de fruits, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de légumes et de fruits ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 721013
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661057
Date de demande : 05/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

26/11/2007 : COCKTAIL PARTY
N° national/d'enregistrement : 3539658
Date de dépôt : 26/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

26/11/2007 : KIWI MANZA
N° national/d'enregistrement : 3539661
Date de dépôt : 26/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

13/06/2007 : MES YAOURTS SAVEUR
N° national/d'enregistrement : 3506475
Date de dépôt : 13/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts ; produits laitiers ; boissons lactées.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-46

30/03/2007 : JUS DE FRUITS DU MONDE
N° national/d'enregistrement : 3491927
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518184
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641575
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

11/01/2007 : Fruité 100% anti-soif
N° national/d'enregistrement : 3474080
Date de dépôt : 11/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques à savoir boissons à base de fruits et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636620
Date de demande : 09/01/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

11/01/2007 : Fruité 100% anti-soif
N° national/d'enregistrement : 3474080
Date de dépôt : 11/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques à savoir boissons à base de fruits et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636620
Date de demande : 09/01/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

11/01/2007 : Fruité 100% anti-soif
N° national/d'enregistrement : 3474080
Date de dépôt : 11/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques à savoir boissons à base de fruits et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636620
Date de demande : 09/01/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

12/12/2006 : FRUITE COCKTAIL DE FRUITS POUR UN GOÛTER EQUILIBRE A 4 HEURES
N° national/d'enregistrement : 3468903
Date de dépôt : 12/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits ; jus de fruits.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633662
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

12/12/2006 : FRUITE COCKTAIL DE FRUITS POUR UN GOÛTER EQUILIBRE A 4 HEURES
N° national/d'enregistrement : 3468903
Date de dépôt : 12/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits ; jus de fruits.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633662
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

12/12/2006 : FRUITE COCKTAIL DE FRUITS POUR UN GOÛTER EQUILIBRE A 4 HEURES
N° national/d'enregistrement : 3468903
Date de dépôt : 12/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits ; jus de fruits.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633662
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

01/12/2006 : YAOURTS DU MONDE SAVOIE YAOURT
N° national/d'enregistrement : 3466838
Date de dépôt : 01/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES société anonyme
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 505036
Date de demande : 26/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : SAVOIE YAOURT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-02
Date du BOPI : 12/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

07/11/2006 : KALUZ
N° national/d'enregistrement : 3461079
Date de dépôt : 07/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; parfums.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuirs et imitations du cuir ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; cartables ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; gibecières ; porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie).
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, tee-shirts, pantalons, foulards, pull-overs ; casquettes ; chaussures, chaussures de sport ; chapellerie ; caleçons de bain ; chaussettes.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à savoir ailes delta, jeux d'anneaux, balles, ballons et boules de jeux, cannes à pêche, cannes de golf, crosses de hockey, skis, planches pour le surfing ; arêtes, bâtons, fixations de ski, raquettes, raquettes à neige, haltères, engins pour exercices corporels, exerciseurs (extenseurs), baudriers d'escalade ; fart ; cartes à jouer ; jeux de sociétés, jeux d'échecs. Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'opérations évènementielles dans le cadre de la promotion pour la vente de produits divers via Internet ; organisation d'expositions, de foires et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers de vêtements et articles chaussants, de produits cosmétiques et de parfumerie, de bagages et d'articles de maroquinerie, de jeux et jouets et d'articles de gymnastique et de sport -à savoir delta, jeux d'anneaux, balles, ballons et boules de jeux, cannes à pêche, cannes de golf, crosses de hockey, skis, planches pour le surfing ; arêtes, bâtons, fixations de ski, raquettes, raquettes à neige, haltères, engins pour exercices corporels, exerciseurs (extenseurs), baudriers d'escalade-, permettant au consommateur et plus particulièrement à des membres d'un club privé de les voir et de les acheter, notamment via Internet ; services de vente au détail -dans des magasins de vente au détail, des grands magasins, un catalogue général de marchandises, à la télévision, sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication-, de vêtements et articles chaussants, de produits cosmétiques et de parfumerie, de bagages et d'articles de maroquinerie, de jeux et jouets et d'articles de gymnastique et de sport -à savoir delta, jeux d'anneaux, balles, ballons et boules de jeux, cannes à pêche, cannes de golf, crosses de hockey, skis, planches pour le surfing ; arêtes, bâtons, fixations de ski, raquettes, raquettes à neige, haltères, engins pour exercices corporels, exerciseurs (extenseurs), baudriers d'escalade-.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, communications par services télématiques, transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, transmission de télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes par radio, par télévision, par cassettes audio et vidéo, par câble, par voie hertzienne et par satellites ; diffusion de programmes télévisés de téléachat ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de dépêches ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement ; services de club (divertissement et éducation) ; organisation de manifestations et compétitions sportives ; activités sportives et culturelles ; services de club de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; enseignement sportif ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; location de stades ; services de camps (stages) de perfectionnement sportif ; services de jeux proposés en ligne ; divertissements radiophoniques et par télévision ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; production de films ; de téléfilms et d'émissions de télévision ; production de programmes télévisés de téléachat ; édition de livres, de revues, de journaux, de magazines, de périodiques, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de discothèques ; services de studios d'enregistrement ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES société anonyme
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450843
Date de demande : 22/03/2007
N° de BOPI : 2007-16

Bénéficiare 1 : KARGOGLIZ

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-15

07/11/2006 : KARBOGLIZ
N° national/d'enregistrement : 3461083
Date de dépôt : 07/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; parfums.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuirs et imitations du cuir ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; cartables ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; gibecières ; porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie).
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, tee-shirts, pantalons, foulards, pull-overs ; casquettes ; chaussures, chaussures de sport ; chapellerie ; caleçons de bain ; chaussettes.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à savoir ailes delta, jeux d'anneaux, balles, ballons et boules de jeux, cannes à pêche, cannes de golf, crosses de hockey, skis, planches pour le surfing ; arêtes, bâtons, fixations de ski, raquettes, raquettes à neige, haltères, engins pour exercices corporels, exerciseurs (extenseurs), baudriers d'escalade ; cartes à jouer ; jeux de sociétés, jeux d'échecs. Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'opérations évènementielles dans le cadre de la promotion pour la vente de produits divers via Internet ; organisation d'expositions, de foires et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers de vêtements et articles chaussants, de produits cosmétiques et de parfumerie, de bagages et d'articles de maroquinerie, de jeux et jouets et d'articles de gymnastique et de sport -à savoir delta, jeux d'anneaux, balles, ballons et boules de jeux, cannes à pêche, cannes de golf, crosses de hockey, skis, planches pour le surfing ; arêtes, bâtons, fixations de ski, raquettes, raquettes à neige, haltères, engins pour exercices corporels, exerciseurs (extenseurs), baudriers d'escalade-, permettant au consommateur et plus particulièrement à des membres d'un club privé de les voir et de les acheter, notamment via Internet ; services de vente au détail -dans des magasins de vente au détail, des grands magasins, un catalogue général de marchandises, à la télévision, sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication –, de vêtements et articles chaussants, de produits cosmétiques et de parfumerie, de bagages et d'articles de maroquinerie, de jeux et jouets et d'articles de gymnastique et de sport -à savoir delta, jeux d'anneaux, balles, ballons et boules de jeux, cannes à pêche, cannes de golf, crosses de hockey, skis, planches pour le surfing ; arêtes, bâtons, fixations de ski, raquettes, raquettes à neige, haltères, engins pour exercices corporels, exerciseurs (extenseurs), baudriers d'escalade-.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, communications par services télématiques, transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, transmission de télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes par radio, par télévision, par cassettes audio et vidéo, par câble, par voie hertzienne et par satellites ; diffusion de programmes télévisés de téléachat ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de dépêches ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement ; services de club (divertissement et éducation) ; organisation de manifestations et compétitions sportives ; activités sportives et culturelles ; services de club de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; enseignement sportif ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; location de stades ; services de camps (stages) de perfectionnement sportif ; services de jeux proposés en ligne ; divertissements radiophoniques et par télévision ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; production de films ; de téléfilms et d'émissions de télévision ; production de programmes télévisés de téléachat ; édition de livres, de revues, de journaux, de magazines, de périodiques, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de discothèques ; services de studios d'enregistrement ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES société anonyme
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450843
Date de demande : 22/03/2007
N° de BOPI : 2007-16

Bénéficiare 1 : KARGOGLIZ

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-15

06/11/2006 : FRUITE POCKET ORANGE
N° national/d'enregistrement : 3461589
Date de dépôt : 06/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 06/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629761
Date de demande : 10/10/2016
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

06/11/2006 : FRUITE POCKET ORANGE
N° national/d'enregistrement : 3461589
Date de dépôt : 06/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 06/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629761
Date de demande : 10/10/2016
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

06/11/2006 : FRUITE POCKET ORANGE
N° national/d'enregistrement : 3461589
Date de dépôt : 06/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 06/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629761
Date de demande : 10/10/2016
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

17/10/2006 : YAOURTS DU MONDE
N° national/d'enregistrement : 3457457
Date de dépôt : 17/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES société anonyme
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 505036
Date de demande : 26/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : SAVOIE YAOURT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

27/09/2006 : FRUITE FRUITS & TENDANCE
N° national/d'enregistrement : 3452895
Date de dépôt : 27/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627105
Date de demande : 05/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

27/09/2006 : FRUITENDANCE
N° national/d'enregistrement : 3452897
Date de dépôt : 27/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627096
Date de demande : 05/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

27/09/2006 : FRUITE FRUITS & TENDANCE
N° national/d'enregistrement : 3452895
Date de dépôt : 27/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627105
Date de demande : 05/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

27/09/2006 : FRUITENDANCE
N° national/d'enregistrement : 3452897
Date de dépôt : 27/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627096
Date de demande : 05/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

27/09/2006 : FRUITE FRUITS & TENDANCE
N° national/d'enregistrement : 3452895
Date de dépôt : 27/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627105
Date de demande : 05/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

27/09/2006 : FRUITENDANCE
N° national/d'enregistrement : 3452897
Date de dépôt : 27/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627096
Date de demande : 05/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

12/07/2006 : FRUITE YAPOTE
N° national/d'enregistrement : 3440381
Date de dépôt : 12/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Desserts élaborés à base de yaourts et de compotes.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES société anonyme
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

06/12/2005 : FRUITE MATIN D'ORANGE & SOJA LA SAVEUR DU FRUIT LA DOUCEUR DU SOJA
N° national/d'enregistrement : 3395807
Date de dépôt : 06/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourt. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES société anonyme
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

24/11/2005 : des fruits qui Z'ont un bouchon
N° national/d'enregistrement : 3393627
Date de dépôt : 24/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourts ; desserts lactés ; pulpes de fruits. Boissons à base de chocolat, de cacao, de café et de thé ; bouillies alimentaires à base de lait ; yaourt glacé (glace alimentaire). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sorbets (boissons) ; boissons à base de petit-lait.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518184
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602158
Date de demande : 13/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

24/11/2005 : des fruits qui Z'ont un bouchon
N° national/d'enregistrement : 3393627
Date de dépôt : 24/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourts ; desserts lactés ; pulpes de fruits. Boissons à base de chocolat, de cacao, de café et de thé ; bouillies alimentaires à base de lait ; yaourt glacé (glace alimentaire). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sorbets (boissons) ; boissons à base de petit-lait.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518184
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602158
Date de demande : 13/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

24/11/2005 : des fruits qui Z'ont un bouchon
N° national/d'enregistrement : 3393627
Date de dépôt : 24/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourts ; desserts lactés ; pulpes de fruits. Boissons à base de chocolat, de cacao, de café et de thé ; bouillies alimentaires à base de lait ; yaourt glacé (glace alimentaire). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sorbets (boissons) ; boissons à base de petit-lait.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518184
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602158
Date de demande : 13/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

10/10/2005 : SAVOIE YAOURT SUPRÊME DE MARRON GLACE
N° national/d'enregistrement : 3384946
Date de dépôt : 10/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES société anonyme
Numéro de SIREN : 441000130

Mandataire 1 : DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 505036
Date de demande : 26/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : SAVOIE YAOURT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

29/07/2005 : FRUITE LES DUOS
N° national/d'enregistrement : 3373266
Date de dépôt : 29/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons lactées où le lait prédomine. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 AVENUE AMBROISE CROIZAT
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-35
Date du BOPI : 02/09/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593217
Date de demande : 20/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

29/07/2005 : FRUITE LES DUOS
N° national/d'enregistrement : 3373266
Date de dépôt : 29/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons lactées où le lait prédomine. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 AVENUE AMBROISE CROIZAT
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-35
Date du BOPI : 02/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593217
Date de demande : 20/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

17/05/2005 : FRUITE C+ MUSCLE
N° national/d'enregistrement : 3359397
Date de dépôt : 17/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-25
Date du BOPI : 24/06/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588117
Date de demande : 29/05/2015
N° de BOPI : 2015-40
Date du BOPI : 02/10/2015

17/05/2005 : FRUITE C+ MUSCLE
N° national/d'enregistrement : 3359397
Date de dépôt : 17/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-25
Date du BOPI : 24/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588117
Date de demande : 29/05/2015
N° de BOPI : 2015-40
Date du BOPI : 02/10/2015

14/03/2005 : FRUITE MEGA YAOURT
N° national/d'enregistrement : 3346671
Date de dépôt : 14/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts et produits laitiers frais (à l'exception des fromages).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 514566
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582336
Date de demande : 25/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

14/03/2005 : FRUITE MEGA YAOURT
N° national/d'enregistrement : 3346671
Date de dépôt : 14/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts et produits laitiers frais (à l'exception des fromages).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 514566
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582336
Date de demande : 25/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

06/07/2004 : FRUITE AVENTURES
N° national/d'enregistrement : 3301716
Date de dépôt : 06/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; lait et boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes de fruits ; yaourts. Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-33
Date du BOPI : 13/08/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564276
Date de demande : 30/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

06/07/2004 : FRUITE AVENTURES
N° national/d'enregistrement : 3301716
Date de dépôt : 06/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; lait et boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes de fruits ; yaourts. Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-33
Date du BOPI : 13/08/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564276
Date de demande : 30/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

04/06/2004 : MINI FRUITE
N° national/d'enregistrement : 3295717
Date de dépôt : 04/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; lait et boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes de fruits. Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 514566
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-28
Date du BOPI : 09/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561849
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

04/06/2004 : MINI FRUITE
N° national/d'enregistrement : 3295717
Date de dépôt : 04/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; lait et boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes de fruits. Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 514566
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-28
Date du BOPI : 09/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561849
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

07/04/2004 : MATIN D'ORANGE UN REVEIL EN DOUCEUR
N° national/d'enregistrement : 3284665
Date de dépôt : 07/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourt. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-20
Date du BOPI : 14/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561847
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

07/04/2004 : MATIN D'ORANGE UN REVEIL EN DOUCEUR
N° national/d'enregistrement : 3284665
Date de dépôt : 07/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourt. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-20
Date du BOPI : 14/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561847
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

03/11/2003 : FRUITE P'TIT YAOURT FRAISE
N° national/d'enregistrement : 3254830
Date de dépôt : 03/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourts ; desserts lactés ; pulpes de fruits. Boissons à base de chocolat, de cacao, de café et de thé ; bouillies alimentaires à base de lait ; yaourt glacé (glace alimentaire). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; jus végéraux (boissons) ; nectars de fruits ; sorbets (boissons) ; boissons à base de petit-lait.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 514566
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 613708
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-50
Date du BOPI : 12/12/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542729
Date de demande : 30/10/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

03/11/2003 : FRUITE P'TIT YAOURT FRAISE
N° national/d'enregistrement : 3254830
Date de dépôt : 03/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourts ; desserts lactés ; pulpes de fruits. Boissons à base de chocolat, de cacao, de café et de thé ; bouillies alimentaires à base de lait ; yaourt glacé (glace alimentaire). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; jus végéraux (boissons) ; nectars de fruits ; sorbets (boissons) ; boissons à base de petit-lait.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 514566
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 613708
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-50
Date du BOPI : 12/12/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542729
Date de demande : 30/10/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Publications au Bodacc :
18/11/2021 : Radiation

Annonce N°1558
NOJO : 038010000563642
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/08/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°398
NOJO : 038010000556310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Pour la société absorbante Dénomination : BRITVIC FRANCE Forme juridique : Société par actions simplifiée Adresse du siège où peut être consulté le contrat d'apport : 482 avenue Ambroise Croizat 38926 CROLLES Montant du capital : 87.000.100 euros. Immatriculation : RCS GRENOBLE, 525 141 131 Pour la société absorbée Dénomination : FRUITE ENTREPRISES Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège où peut être consulté le contrat d'apport : 482 avenue Ambroise Croizat 38926 CROLLES Montant du capital : 30.897.524 euros. Immatriculation : RCS GRENOBLE, 441 000 130 Evaluation de l'actif et du passif : Actif : 198.147.647 euros Passif : 162.819.064 euros Rémunération de l'apport : La présente fusion est soumise au régime des fusions simplifiées défini par les articles L.236-1 et R.236-1 et suivants du code de commerce. En conséquence, les parties étant des sociétés par actions simplifiées et la société absorbante s'engageant à détenir la totalité des actions de la société absorbée en permanence jusqu'à la réalisation de la fusion, les dispositions de l'article L.236-11 du code de commerce sont spécialement applicables à l'opération, sous réserve du respect de cet engagement. Par conséquent, il ne sera procédé à aucun échange d'actions et donc à aucune augmentation de capital de la société absorbante. Le montant prévu de la prime d'apport : NEANT Date du contrat d'apport : 16/08/2021 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 18/08/2021 au RCS de Grenoble pour chacune des sociétés.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 30897524.00 EUR
20/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1591
NOJO : 038010000543342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DE JONG Hessel nom d'usage : DE JONG devient directeur général
20/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3055
NOJO : 380100005446380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°759
NOJO : 038010000509798
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
12/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2431
NOJO : 380100005083790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°872
NOJO : 038010000475519
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée BRITVIC FRANCE devient directeur général.
MERCIER Olivier Robert Maurice nom d'usage : MERCIER n'est plus directeur général
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4188
NOJO : 380100004749280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°675
NOJO : 038010000449914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MERCIER Olivier Robert Maurice nom d'usage : MERCIER devient directeur général
12/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4437
NOJO : 380100004416520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°806
NOJO : 038010000436412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
TIVOLLE Jean-Luc nom d'usage : TIVOLLE n'est plus directeur général
20/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3740
NOJO : 380100004076560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5698
NOJO : 380100003776380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3743
NOJO : 380100003414710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3375
NOJO : 380100003176150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
21/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1218
NOJO : BXB14135002653A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LITHERLAND Peter Simon nom d'usage : LITHERLAND n'est plus président du conseil d'administration.
LITHERLAND Peter Simon nom d'usage : LITHERLAND devient président.
LITHERLAND Peter Simon nom d'usage : LITHERLAND n'est plus administrateur.
GIBNEY John Michel nom d'usage : GIBNEY n'est plus administrateur.
TIVOLLE Jean-Luc nom d'usage : TIVOLLE n'est plus administrateur.

24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5006
NOJO : BXC131000049450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
17/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1432
NOJO : BXB131000031494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MOODY Paul Stephen nom d'usage : MOODY n'est plus président du conseil d'administration.
LITHERLAND Peter Simon nom d'usage : LITHERLAND devient président du conseil d'administration.
LITHERLAND Peter Simon nom d'usage : LITHERLAND devient administrateur.
MOODY Paul Stephen nom d'usage : MOODY n'est plus administrateur.

29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5638
NOJO : BXC12130013849R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4717
NOJO : BXC11249020301G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
482 avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
16/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°910
NOJO : BXB112520008583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Société à responsabilité limitée DIAGNOSTIC REVISION CONSEIL DRC n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
DIAGNOSTIC REVISION CONSEIL n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
CABINET MAZARS SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
DUBUS Christine nom d'usage : DUBUS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

10/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1389
NOJO : BXB11215003624H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MOODY Paul Stephen nom d'usage : MOODY n'est plus directeur général.

10/03/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°727
NOJO : BXA11063003124B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
482 avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10246
NOJO : BXC10232012947Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
2 rue du Lac
74000 Annecy
16/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10247
NOJO : BXC102320129480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
2 rue du Lac
74000 Annecy
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10248
NOJO : BXC102320129492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
2 rue du Lac
74000 Annecy
16/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10249
NOJO : BXC10232012950N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
2 rue du Lac
74000 Annecy
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10250
NOJO : BXC10232012951P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
2 rue du Lac
74000 Annecy
16/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10251
NOJO : BXC10232012952R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
2 rue du Lac
74000 Annecy
26/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1639
NOJO : BXB10232002148V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 30677524.00 EUR
26/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1640
NOJO : BXB10232002149X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 30897524.00 EUR
08/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1752
NOJO : BXB10182002646E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MEUNIER Philippe nom d'usage : MEUNIER Philippe n'est plus président directeur général.
MEUNIER Philippe nom d'usage : MEUNIER Philippe n'est plus administrateur.
SA SPEF DEVELOPPEMENT n'est plus administrateur.
PERRIERE Nathalie Gisèle Marie Julia nom d'usage : MEUNIER Nathalie n'est plus administrateur.
DENISTY Gilles nom d'usage : DENISTY Gilles n'est plus censeur.
AL KOUATLI Amr nom d'usage : AL KOUATLI Amr n'est plus administrateur.
BLANC Jean-Louis nom d'usage : BLANC Jean-Louis n'est plus administrateur.
MOODY Paul Stephen nom d'usage : MOODY Paul devient président directeur général.
MOODY Paul Stephen nom d'usage : MOODY Paul devient administrateur.
GIBNEY John Michael nom d'usage : GIBNEY John devient administrateur.
TIVOLLE Jean Luc nom d'usage : TIVOLLE Jean devient administrateur.

16/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1619
NOJO : BXB10127002229K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
TIVOLLE Jean-Luc nom d'usage : TIVOLLE Jean-Luc n'est plus directeur général délégué.
TIVOLLE Jean-Luc nom d'usage : TIVOLLE Jean-Luc n'est plus administrateur.
PERRIERE Nathalie Gisèle Marie Julia nom d'usage : MEUNIER Nathalie devient administrateur.

25/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°921
NOJO : BXB08325000232V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Descriptif : modification survenue sur l'administration suite au PV de l'AGO du 19/06/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
ancien commissaires aux comptes suppléant : CHABANEL (Bernard), nouveau : BOURRIN (Jean, François).

Montant du capital : 30657524 EUR

Siège social :
Adresse :
2 rue du Lac
74000 Annecy
17/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3328
NOJO : BDC08008302864E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : S.A

Adresse :
2, rue du Lac,
74000 Annecy
17/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3329
NOJO : BDC08008302865G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : S.A

Adresse :
2, rue du Lac,
74000 Annecy
16/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°4261
NOJO : BXB08067003112Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Descriptif : modification sur l'administration, le 14/11/07

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 000 130
Dénomination : FRUITE ENTREPRISES
Forme juridique : S.A.

Administration :
nomination d'un administrateur, nouveau : BLANC (Jean-Louis), administrateur.

Montant du capital : variable

Siège social :
Adresse :
2 rue du Lac
74000 Annecy
Historique de l'unité légale :
30/09/2021 : état administratif
Etat administratif : Cessée
18/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/03/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
30/12/2010 : code NIC
Code NIC : 00035
15/02/2009 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
30/04/2004 : code NIC
Code NIC : 00027
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Représentants légaux :
04/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Physique

Nom : LITHERLAND Peter Simon
Né le 21/03/1964 à Harare (Royaume-Uni)
Nationalité : Britannique
Qualité : président

Adresse :
Gray Manor School Lane Sear Green
Royaume-Uni
04/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Morale

Nom : BRITVIC FRANCE
Siren : 525141131
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
04/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Physique

Nom : DE JONG Hessel
Né le 12/02/1969 à Huizen (Pays-Bas)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : directeur général

Adresse :
Holbeinstraat 23
1077 Vb Amsterdam
Pays-Bas
04/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
06/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Physique

Nom : LITHERLAND Peter Simon
Né le 21/03/1964 à Harare (Royaume-Uni)
Nationalité : Britannique
Qualité : président

Adresse :
Gray Manor School Lane Sear Green
Royaume-Uni
06/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Morale

Nom : BRITVIC FRANCE
Siren : 525141131
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
06/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
06/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Physique

Nom : LITHERLAND Peter Simon
Né le 21/03/1964 à Harare (Royaume-Uni)
Nationalité : Britannique
Qualité : président

Adresse :
Gray Manor School Lane Sear Green
Royaume-Uni
06/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Morale

Nom : BRITVIC FRANCE
Siren : 525141131
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
06/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Physique

Nom : LITHERLAND Peter Simon
Né le 21/03/1964 à Harare (Royaume-Uni)
Nationalité : Britannique
Qualité : président

Adresse :
Gray Manor School Lane Sear Green
Royaume-Uni
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Physique

Nom : TIVOLLE Jean-Luc
Né le 16/10/1963 à Roussillon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Lieu-dit le Mas
74540 Héry-sur-Alby
France
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue Ybry
92200 Neuilly-sur-Seine
France
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Allee de l'Arche
92037 Paris la Defense
France
Dépôts des actes :
31/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°005515 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/02/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003620 déposé le 30/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/02/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003620 déposé le 30/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/02/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°004017 déposé le 01/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°004017 déposé le 01/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°006474 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°006474 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°013423 déposé le 19/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°013423 déposé le 19/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/12/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°001054 déposé le 29/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°001054 déposé le 29/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003995 déposé le 25/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003995 déposé le 25/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003995 déposé le 25/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
07/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003105 déposé le 28/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003105 déposé le 28/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003105 déposé le 28/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003105 déposé le 28/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003105 déposé le 28/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003105 déposé le 28/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°006713 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°006713 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°006713 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
19/05/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°005398 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/05/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°005398 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/05/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°005398 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°001426 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
30/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°001426 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
30/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°001426 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°001426 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°001426 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°006713 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003995 déposé le 25/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°001426 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°001426 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°006713 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003995 déposé le 25/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°001426 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°001426 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°006713 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003995 déposé le 25/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
Etablissements :
04/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Siège

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
04/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Etablissement principal

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/2010
Activité : Le contrôle ainsi que l'animation de la société et ses filiales. Toute prise de participation et tous placements de capitaux dans d'autres entreprises existantes ou à créer dans le domaine agroalimentaire notamment dans le secteur des boissons et des jus de fruits.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/03/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Siège

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
06/03/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Etablissement principal

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/2010
Activité : Le contrôle ainsi que l'animation de la société et ses filiales. Toute prise de participation et tous placements de capitaux dans d'autres entreprises existantes ou à créer dans le domaine agroalimentaire notamment dans le secteur des boissons et des jus de fruits.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Siège

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Etablissement principal

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/2010
Activité : Le contrôle ainsi que l'animation de la société et ses filiales. Toute prise de participation et tous placements de capitaux dans d'autres entreprises existantes ou à créer dans le domaine agroalimentaire notamment dans le secteur des boissons et des jus de fruits.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
04/05/2021 : FRUITE ENTREPRISES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le contrôle ainsi que l'animation de la société et ses filiales. Toute prise de participation et tous placements de capitaux dans d'autres entreprises existantes ou à créer dans le domaine agroalimentaire notamment dans le secteur des boissons et des jus de fruits.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 30/04/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 30897524.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/03/2020 : FRUITE ENTREPRISES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le contrôle ainsi que l'animation de la société et ses filiales. Toute prise de participation et tous placements de capitaux dans d'autres entreprises existantes ou à créer dans le domaine agroalimentaire notamment dans le secteur des boissons et des jus de fruits.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 30/04/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 30897524.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/03/2017 : FRUITE ENTREPRISES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le contrôle ainsi que l'animation de la société et ses filiales. Toute prise de participation et tous placements de capitaux dans d'autres entreprises existantes ou à créer dans le domaine agroalimentaire notamment dans le secteur des boissons et des jus de fruits.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 30/04/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 30897524.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°005984 déposé le 04/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003424 déposé le 06/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003424 déposé le 06/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003605 déposé le 26/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003605 déposé le 26/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003956 déposé le 05/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003956 déposé le 05/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003217 déposé le 16/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003217 déposé le 16/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003217 déposé le 16/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003665 déposé le 06/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003665 déposé le 06/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003665 déposé le 06/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°001133 déposé le 02/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°001133 déposé le 02/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°001133 déposé le 02/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°004001 déposé le 24/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°004001 déposé le 24/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°004001 déposé le 24/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°002148 déposé le 28/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°002148 déposé le 28/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°002148 déposé le 28/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003463 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003463 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°003463 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°010750 déposé le 10/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°010750 déposé le 10/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°010750 déposé le 10/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/005984 du 04/05/2021
Numéro de gestion : 2011B00280
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 578 802874 544704 258480 735
AJAutres immobilisations incorporelles24 48924 489106 199
ATAutres immobilisations corporelles310 612226 81083 80262 774
CUAutres participations105 479 453105 479 453105 479 453
BJTOTAL (I)107 393 3561 101 354106 292 002106 129 161
BXClients et comptes rattachés2 878 1472 878 1472 471 801
BZAutres créances12 427 40612 427 406601 705
CFDisponibilités57 08957 08929 798
CHCharges constatées d’avance45 75945 75957 317
CJTOTAL (II)15 408 40115 408 4013 160 621
COTOTAL GENERAL (0 à V)122 801 7571 101 354121 700 403109 289 782
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 897 52430 897 524
DDRéserve légale (1)2 470 2812 444 988
DFRéserves réglementées (1)9 8569 856
DGAutres réserves36 264 88836 184 316
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 910 315505 865
DLTOTAL (I)78 552 86370 042 548
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 913 74535 443 783
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 304 8132 888 211
DYDettes fiscales et sociales928 982868 132
EAAutres dettes47 107
ECTOTAL (IV)43 147 54039 247 234
EETOTAL GENERAL (I à V)121 700 403109 289 782
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 106 8158 106 8158 666 452
FJChiffres d’affaires nets8 106 8158 106 8158 666 452
FQAutres produits2 3841
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 109 1998 666 453
FWAutres achats et charges externes5 336 5026 225 488
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 69354 823
FYSalaires et traitements380 714594 533
FZCharges sociales154 821297 183
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements202 554139 338
GEAutres charges346
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 156 2887 311 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 952 9111 355 043
GJProduits financiers de participations8 000 000
GLAutres intérêts et produits assimilés56 48583 735
GPTotal des produits financiers (V)8 056 48583 735
GRIntérêts et charges assimilées442 422678 991
GUTotal des charges financières (VI)442 422678 991
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 614 063-595 256
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 566 974759 787
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital67 543
HDTotal des produits exceptionnels (VII)67 543
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital67 543
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)67 543
HKImpôts sur les bénéfices (X)656 659253 922
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)16 165 6848 817 731
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 255 3698 311 866
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 910 315505 865
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/003424 du 06/03/2020
Numéro de gestion : 2011B00280
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 578 802874 544704 258480 735
AJAutres immobilisations incorporelles24 48924 489106 199
ATAutres immobilisations corporelles310 612226 81083 80262 774
CUAutres participations105 479 453105 479 453105 479 453
BJTOTAL (I)107 393 3561 101 354106 292 002106 129 161
BXClients et comptes rattachés2 878 1472 878 1472 471 801
BZAutres créances12 427 40612 427 406601 705
CFDisponibilités57 08957 08929 798
CHCharges constatées d’avance45 75945 75957 317
CJTOTAL (II)15 408 40115 408 4013 160 621
COTOTAL GENERAL (0 à V)122 801 7571 101 354121 700 403109 289 782
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 897 52430 897 524
DDRéserve légale (1)2 470 2812 444 988
DFRéserves réglementées (1)9 8569 856
DGAutres réserves36 264 88836 184 316
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 910 315505 865
DLTOTAL (I)78 552 86370 042 548
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 913 74535 443 783
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 304 8132 888 211
DYDettes fiscales et sociales928 982868 132
EAAutres dettes47 107
ECTOTAL (IV)43 147 54039 247 234
EETOTAL GENERAL (I à V)121 700 403109 289 782
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 106 8158 106 8158 666 452
FJChiffres d’affaires nets8 106 8158 106 8158 666 452
FQAutres produits2 3841
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 109 1998 666 453
FWAutres achats et charges externes5 336 5026 225 488
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 69354 823
FYSalaires et traitements380 714594 533
FZCharges sociales154 821297 183
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements202 554139 338
GEAutres charges346
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 156 2887 311 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 952 9111 355 043
GJProduits financiers de participations8 000 000
GLAutres intérêts et produits assimilés56 48583 735
GPTotal des produits financiers (V)8 056 48583 735
GRIntérêts et charges assimilées442 422678 991
GUTotal des charges financières (VI)442 422678 991
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 614 063-595 256
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 566 974759 787
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital67 543
HDTotal des produits exceptionnels (VII)67 543
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital67 543
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)67 543
HKImpôts sur les bénéfices (X)656 659253 922
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)16 165 6848 817 731
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 255 3698 311 866
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 910 315505 865
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/003605 du 26/03/2019
Numéro de gestion : 2011B00280
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 578 802874 544704 258480 735
AJAutres immobilisations incorporelles24 48924 489106 199
ATAutres immobilisations corporelles310 612226 81083 80262 774
CUAutres participations105 479 453105 479 453105 479 453
BJTOTAL (I)107 393 3561 101 354106 292 002106 129 161
BXClients et comptes rattachés2 878 1472 878 1472 471 801
BZAutres créances12 427 40612 427 406601 705
CFDisponibilités57 08957 08929 798
CHCharges constatées d’avance45 75945 75957 317
CJTOTAL (II)15 408 40115 408 4013 160 621
COTOTAL GENERAL (0 à V)122 801 7571 101 354121 700 403109 289 782
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 897 52430 897 524
DDRéserve légale (1)2 470 2812 444 988
DFRéserves réglementées (1)9 8569 856
DGAutres réserves36 264 88836 184 316
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 910 315505 865
DLTOTAL (I)78 552 86370 042 548
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 913 74535 443 783
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 304 8132 888 211
DYDettes fiscales et sociales928 982868 132
EAAutres dettes47 107
ECTOTAL (IV)43 147 54039 247 234
EETOTAL GENERAL (I à V)121 700 403109 289 782
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 106 8158 106 8158 666 452
FJChiffres d’affaires nets8 106 8158 106 8158 666 452
FQAutres produits2 3841
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 109 1998 666 453
FWAutres achats et charges externes5 336 5026 225 488
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 69354 823
FYSalaires et traitements380 714594 533
FZCharges sociales154 821297 183
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements202 554139 338
GEAutres charges346
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 156 2887 311 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 952 9111 355 043
GJProduits financiers de participations8 000 000
GLAutres intérêts et produits assimilés56 48583 735
GPTotal des produits financiers (V)8 056 48583 735
GRIntérêts et charges assimilées442 422678 991
GUTotal des charges financières (VI)442 422678 991
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 614 063-595 256
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 566 974759 787
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital67 543
HDTotal des produits exceptionnels (VII)67 543
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital67 543
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)67 543
HKImpôts sur les bénéfices (X)656 659253 922
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)16 165 6848 817 731
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 255 3698 311 866
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 910 315505 865
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/003956 du 05/04/2018
Numéro de gestion : 2011B00280
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 578 802874 544704 258480 735
AJAutres immobilisations incorporelles24 48924 489106 199
ATAutres immobilisations corporelles310 612226 81083 80262 774
CUAutres participations105 479 453105 479 453105 479 453
BJTOTAL (I)107 393 3561 101 354106 292 002106 129 161
BXClients et comptes rattachés2 878 1472 878 1472 471 801
BZAutres créances12 427 40612 427 406601 705
CFDisponibilités57 08957 08929 798
CHCharges constatées d’avance45 75945 75957 317
CJTOTAL (II)15 408 40115 408 4013 160 621
COTOTAL GENERAL (0 à V)122 801 7571 101 354121 700 403109 289 782
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 897 52430 897 524
DDRéserve légale (1)2 470 2812 444 988
DFRéserves réglementées (1)9 8569 856
DGAutres réserves36 264 88836 184 316
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 910 315505 865
DLTOTAL (I)78 552 86370 042 548
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 913 74535 443 783
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 304 8132 888 211
DYDettes fiscales et sociales928 982868 132
EAAutres dettes47 107
ECTOTAL (IV)43 147 54039 247 234
EETOTAL GENERAL (I à V)121 700 403109 289 782
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 106 8158 106 8158 666 452
FJChiffres d’affaires nets8 106 8158 106 8158 666 452
FQAutres produits2 3841
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 109 1998 666 453
FWAutres achats et charges externes5 336 5026 225 488
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 69354 823
FYSalaires et traitements380 714594 533
FZCharges sociales154 821297 183
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements202 554139 338
GEAutres charges346
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 156 2887 311 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 952 9111 355 043
GJProduits financiers de participations8 000 000
GLAutres intérêts et produits assimilés56 48583 735
GPTotal des produits financiers (V)8 056 48583 735
GRIntérêts et charges assimilées442 422678 991
GUTotal des charges financières (VI)442 422678 991
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 614 063-595 256
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 566 974759 787
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital67 543
HDTotal des produits exceptionnels (VII)67 543
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital67 543
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)67 543
HKImpôts sur les bénéfices (X)656 659253 922
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)16 165 6848 817 731
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 255 3698 311 866
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 910 315505 865
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/003217 du 16/03/2017
Numéro de gestion : 2011B00280
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 578 802874 544704 258480 735
AJAutres immobilisations incorporelles24 48924 489106 199
ATAutres immobilisations corporelles310 612226 81083 80262 774
CUAutres participations105 479 453105 479 453105 479 453
BJTOTAL (I)107 393 3561 101 354106 292 002106 129 161
BXClients et comptes rattachés2 878 1472 878 1472 471 801
BZAutres créances12 427 40612 427 406601 705
CFDisponibilités57 08957 08929 798
CHCharges constatées d’avance45 75945 75957 317
CJTOTAL (II)15 408 40115 408 4013 160 621
COTOTAL GENERAL (0 à V)122 801 7571 101 354121 700 403109 289 782
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 897 52430 897 524
DDRéserve légale (1)2 470 2812 444 988
DFRéserves réglementées (1)9 8569 856
DGAutres réserves36 264 88836 184 316
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 910 315505 865
DLTOTAL (I)78 552 86370 042 548
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 913 74535 443 783
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 304 8132 888 211
DYDettes fiscales et sociales928 982868 132
EAAutres dettes47 107
ECTOTAL (IV)43 147 54039 247 234
EETOTAL GENERAL (I à V)121 700 403109 289 782
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 106 8158 106 8158 666 452
FJChiffres d’affaires nets8 106 8158 106 8158 666 452
FQAutres produits2 3841
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 109 1998 666 453
FWAutres achats et charges externes5 336 5026 225 488
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 69354 823
FYSalaires et traitements380 714594 533
FZCharges sociales154 821297 183
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements202 554139 338
GEAutres charges346
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 156 2887 311 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 952 9111 355 043
GJProduits financiers de participations8 000 000
GLAutres intérêts et produits assimilés56 48583 735
GPTotal des produits financiers (V)8 056 48583 735
GRIntérêts et charges assimilées442 422678 991
GUTotal des charges financières (VI)442 422678 991
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 614 063-595 256
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 566 974759 787
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital67 543
HDTotal des produits exceptionnels (VII)67 543
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital67 543
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)67 543
HKImpôts sur les bénéfices (X)656 659253 922
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)16 165 6848 817 731
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 255 3698 311 866
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 910 315505 865

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