FREDERIC MORVAN ARCHITECTE DE

Entreprise

FREDERIC MORVAN ARCHITECTE DE
Dernière mise à jour : 19/06/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 19/06/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 84153629500014 / Siren : 841536295 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 82 841536295
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/08/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
FREDERIC MORVAN ARCHITECTE DE
Adresse :
LE CORMIER
15 Rue DE BEAUCHENE

91470 LIMOURS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/06/2018
Dénomination : FREDERIC MORVAN ARCHITECTE DE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2766
NOJO : 7801MYG74385400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evry 841 536 295
Dénomination : FREDERIC MORVAN ARCHITECTE DE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7834
NOJO : 7801MYG72599100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 841 536 295
Dénomination : FREDERIC MORVAN ARCHITECTE DE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5291
NOJO : 7801MYG67260800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 841 536 295
Dénomination : FREDERIC MORVAN ARCHITECTE DE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17139
NOJO : 7801MYG63450800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 841 536 295
Dénomination : FREDERIC MORVAN ARCHITECTE DE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Représentants légaux :
07/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2018B03190
Type : Personne Physique

Nom : MORVAN Frédéric Muriel
Né le 26/04/1962 à Orsay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Le Cormier
15 Rue Beauchene
91470 Limours
FRANCE
Dépôts des actes :
15/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2018B03190
Dépôt : N°35861 déposé le 02/08/2018
Etat : Déposé
19/06/2018 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2018B03190
Dépôt : N°35860 déposé le 02/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Acte SSP.
19/06/2018 : Liste des souscripteurs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2018B03190
Dépôt : N°35860 déposé le 02/08/2018
Etat : Déposé
19/06/2018 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2018B03190
Dépôt : N°35860 déposé le 02/08/2018
Etat : Déposé
Etablissements :
07/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2018B03190
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 Rue de Beauchêne Le Cormier
91470 Limours
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2018
Activité : Architecte et urbanisme.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/10/2021 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2018
Texte de l'observation : Autorité Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Ile de France Date de délivrance 19/06/2018
Personnes morales :
07/10/2021 : FREDERIC MORVAN ARCHITECTE DE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Architecte et urbanisme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/08/2018

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2019
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2018B03190
Dépôt : N°23606 déposé le 07/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2018B03190
Dépôt : N°2491 déposé le 01/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 1411 du 06/03/2023
Numéro de gestion : 2018B03190
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles67030640
044Total Actif Immobilisé67030640
084Disponibilités3 2183 218
092Charges constatées d’avance1 6891 689
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance4 9074 907
110Total général Actif5 577305 547
120Capital social ou individuel2 000
136Résultat de l’exercice-590
142Total des capitaux propres - Total I1 410
156Emprunts et dettes assimilées67
172Autres dettes4 070
176Total des dettes4 137
180Total général Passif5 547
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export14 403
218Production vendue de services - France14 403
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 14 403
242Autres charges externes* 13 476
254Dotations aux amortissements 30
262Autres charges 1 487
264Total des charges d’exploitation 14 993
270Résultat d’exploitation -590
310Bénéfice ou perte -590
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 670
492Total Immobilisations (Augmentations) 670
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 19140 du 07/10/2022
Numéro de gestion : 2018B03190
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles67030640
044Total Actif Immobilisé67030640
084Disponibilités3 2183 218
092Charges constatées d’avance1 6891 689
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance4 9074 907
110Total général Actif5 577305 547
120Capital social ou individuel2 000
136Résultat de l’exercice-590
142Total des capitaux propres - Total I1 410
156Emprunts et dettes assimilées67
172Autres dettes4 070
176Total des dettes4 137
180Total général Passif5 547
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export14 403
218Production vendue de services - France14 403
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 14 403
242Autres charges externes* 13 476
254Dotations aux amortissements 30
262Autres charges 1 487
264Total des charges d’exploitation 14 993
270Résultat d’exploitation -590
310Bénéfice ou perte -590
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 670
492Total Immobilisations (Augmentations) 670
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 23606 du 07/10/2021
Numéro de gestion : 2018B03190
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles67030640
044Total Actif Immobilisé67030640
084Disponibilités3 2183 218
092Charges constatées d’avance1 6891 689
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance4 9074 907
110Total général Actif5 577305 547
120Capital social ou individuel2 000
136Résultat de l’exercice-590
142Total des capitaux propres - Total I1 410
156Emprunts et dettes assimilées67
172Autres dettes4 070
176Total des dettes4 137
180Total général Passif5 547
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export14 403
218Production vendue de services - France14 403
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 14 403
242Autres charges externes* 13 476
254Dotations aux amortissements 30
262Autres charges 1 487
264Total des charges d’exploitation 14 993
270Résultat d’exploitation -590
310Bénéfice ou perte -590
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 670
492Total Immobilisations (Augmentations) 670
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 2491 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 2018B03190
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles67030640
044Total Actif Immobilisé67030640
084Disponibilités3 2183 218
092Charges constatées d’avance1 6891 689
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance4 9074 907
110Total général Actif5 577305 547
120Capital social ou individuel2 000
136Résultat de l’exercice-590
142Total des capitaux propres - Total I1 410
156Emprunts et dettes assimilées67
172Autres dettes4 070
176Total des dettes4 137
180Total général Passif5 547
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export14 403
218Production vendue de services - France14 403
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 14 403
242Autres charges externes* 13 476
254Dotations aux amortissements 30
262Autres charges 1 487
264Total des charges d’exploitation 14 993
270Résultat d’exploitation -590
310Bénéfice ou perte -590
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 670
492Total Immobilisations (Augmentations) 670

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